PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2023-689
PUBLIÉ LE 6 DÉCEMBRE 2023
Sommaire
Préfecture de Police / Cabinet
75-2023-12-05-00021 - Arrêté n° 2023 -01505
Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (1 page) Page 3
75-2023-12-05-00013 - Arrêté n° 2023-01497

Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(1 page) Page 5
75-2023-12-05-00014 - Arrêté n° 2023-01498

Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(2 pages) Page 7
75-2023-12-05-00015 - Arrêté n° 2023-01499

Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(2 pages) Page 10
75-2023-12-05-00016 - Arrêté n° 2023-01500

Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(1 page) Page 13
75-2023-12-05-00017 - Arrêté n° 2023-01501

Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(1 page) Page 15
75-2023-12-05-00018 - Arrêté n° 2023-01502
Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de
sauvetage
aquatique (2 pages) Page 17
75-2023-12-05-00019 - Arrêté n° 2023-01503
Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (1 page) Page 20
75-2023-12-05-00020 - Arrêté n° 2023-01504
Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de
sauvetage
aquatique (1 page) Page 22
75-2023-12-06-00001 - Arrêté n° 2023-01506 accordant des récompenses
pour actes de courage et de dévouement
(1 page) Page 24
75-2023-12-06-00002 - Arrêté n° 2023-01507 accordant des récompenses
pour actes de courage et de dévouement
(1 page) Page 26
Préfecture de Police / Direction des transports et de la protection du public
75-2023-12-06-00004 - Arrêté préfectoral n°DUPA-2023-1229
du 6
décembre 2023
Portant habilitation dans le domaine funéraire
(3
pages) Page 28
2
Préfecture de Police
75-2023-12-05-00021
Arrêté n° 2023 -01505
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00021 - Arrêté n° 2023 -01505
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 3
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023 -01505

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 18 novembre 2023 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,

Arrête :

Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Club Villepintois
natation, sauvetage, secourisme, loisir, formation de la Fédération professionnelle des métiers
de la natation et du sport, à Villepinte (93), est délivré aux personnes dont les noms suivent
par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :

M. HARRACH Mohammed (Seine-Saint-Denis) Mme LECOQ E lodie (Seine-Saint-Denis)

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.


Fait à Paris, le 5 décembre 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00021 - Arrêté n° 2023 -01505
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 4
Préfecture de Police
75-2023-12-05-00013
Arrêté n° 2023-01497
Portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00013 - Arrêté n° 2023-01497
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique5
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-01497

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 4 novembre 2023 valida nt la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,


Arrête :


Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
l'Association des Sauveteurs Secouristes de la Sein e (A3S) de la Fédération française de
sauvetage et de secourisme, à Montreuil (93), est d élivré à la personne dont le nom suit avec le
département du lieu de résidence :

Mme THIEBAUT Lison (Val-de-Marne) -

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.

Fait à Paris, le 5 décembre 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense






Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00013 - Arrêté n° 2023-01497
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique6
Préfecture de Police
75-2023-12-05-00014
Arrêté n° 2023-01498
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00014 - Arrêté n° 2023-01498
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique7
2023-01498 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-01498

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 4 novembre 2023 valida nt la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,


Arrête :


Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par l'Association des
Sauveteurs Secouristes de la Seine (A3S) de la Fédé ration française de sauvetage et de
secourisme, à Montreuil (93), est délivré aux perso nnes dont les noms suivent par ordre
alphabétique avec le département du lieu de résiden ce :

M. BROCHOT Angelo (Seine-Saint-Denis) Mme JULIA Ade line (Val-de-Marne)
M. BROCHOT Valentin (Seine-Saint-Denis) M. JULIA Ad rien (Val-de-Marne)
M. BUISSON Luca (Paris) M. MAAMERI Walid (Seine-Sai nt-Denis)
Mme COMTE Sasha (Hauts-de-Seine) M. MATTIUSSI Erlin g (Hauts-de-Seine)
Mme DJURIC--RAMADANI Mélissa (Paris) M. NEMDALI Kem il (Seine-Saint-Denis)
Mme DUPUIS Lise (Hauts-de-Seine) M. ROTH BELGRAND Mathis (Seine-Saint-
Denis)
Mme GARBAA Lila (Paris) M. SANZ JANIN Enric (Seine- Saint-Denis)
M. GHANDRI Adam (Seine-Saint-Denis) M. THEBAULT Nat han (Essonne)
Mme GRANDO Shana (Paris) Mme ZIGHED Eya (Seine-Sain t-Denis)
Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00014 - Arrêté n° 2023-01498
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique8
2023-01498 Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 5 décembre 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00014 - Arrêté n° 2023-01498
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique9
Préfecture de Police
75-2023-12-05-00015
Arrêté n° 2023-01499
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00015 - Arrêté n° 2023-01499
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique10
2023-01499 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-01499

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 3 novembre 2023 valida nt la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,

Arrête :

Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Comité
départemental de Paris de la Fédération française d e sauvetage et de secourisme, à Paris 9 ème
(75), est délivré aux personnes dont les noms suive nt par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :

Mme BEN SOUSSAN Ilona (Val-de-Marne) M. JOUSSEAUME Remi (Seine-Saint-Denis)
M. BONISSONE Maxime (Savoie) Mme LAGURGUE Dune (Par is)
M. BRUNO Guillaume (Paris) M. LEMEE Thomas (Orne)
M. CHEMIR Steve (Hauts-de-Seine) M. MARGUERITAIN Ba ptiste (Belgique)
M. COGENT Corentin (Essonne) M. MOUSSAOUI Haroun (V al-d'Oise)
M. DENIS Pierric (Hauts-de-Seine) M. NEVOT Gael (Va l-d'Oise)
M. EL SANBOUK Rayan (Seine-Saint-Denis) M. RETHO Em ilien (Yvelines)
Mme HAYANE Melina (Paris) -

Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00015 - Arrêté n° 2023-01499
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique11
2023-01499 Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.


Fait à Paris, le 5 décembre 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense








Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00015 - Arrêté n° 2023-01499
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique12
Préfecture de Police
75-2023-12-05-00016
Arrêté n° 2023-01500
Portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00016 - Arrêté n° 2023-01500
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique13
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris






Arrêté n° 2023-01500

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 27 octobre 2023 valida nt la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,

Arrête :

Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
l'Association de développement du sauvetage et du s ecourisme du Comité départemental
des Hauts-de-Seine de la Fédération française de sa uvetage et de secourisme, à Clichy (92),
est délivré à la personne dont le nom suit par ordr e alphabétique avec le département du lieu
de résidence :


M. SAINTPERE Cyrille (Hauts-de-Seine) -


Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.

Fait à Paris, le 5 décembre 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00016 - Arrêté n° 2023-01500
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique14
Préfecture de Police
75-2023-12-05-00017
Arrêté n° 2023-01501
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00017 - Arrêté n° 2023-01501
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique15
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-01501

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 27 octobre 2023 valida nt la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,
Arrête :

Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par l'Association de
développement du sauvetage et du secourisme du Comi té départemental des Hauts-de-Seine
de la Fédération française de sauvetage et de secou risme, à Clichy (92), est délivré aux
personnes dont les noms suivent par ordre alphabéti que avec le département du lieu de
résidence :


M. CROZE Arthur (Hauts-de-Seine) M. SIMONIN Sebasti an (Hauts-de-Seine)


Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 5 décembre 2023


Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00017 - Arrêté n° 2023-01501
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique16
Préfecture de Police
75-2023-12-05-00018
Arrêté n° 2023-01502
Portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00018 - Arrêté n° 2023-01502
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique17
2023-01502 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-01502

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 14 novembre 2023 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,


Arrête :


Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par le
Commandement Militaire Balard, à Paris (75), est dé livré aux personnes dont les noms suivent
par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :


Mme BERG Céline (Paris) M. MOLLE Mickael (Essonne)
M. FEGUEUX Gilles (Seine-et-Marne) M. PASSOS DA CUN HA Gregory (Gironde)
M. FEVRIER Stéphane (Yvelines) M. PIERRON Antoine ( Essonne)
M. GOURAY Nicolas (Hauts-de-Seine) M. POGUT Maxime (Paris)
M. LABELLE Maxence (Yvelines) M. SIMONOT Aymeric (Y velines)
M. LAMIR Claude (Yvelines) -

Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00018 - Arrêté n° 2023-01502
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique18
2023-01502 Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.

Fait à Paris, le 5 décembre 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense




Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ
Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00018 - Arrêté n° 2023-01502
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique19
Préfecture de Police
75-2023-12-05-00019
Arrêté n° 2023-01503
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00019 - Arrêté n° 2023-01503
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 20
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-01503

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 18 novembre 2023 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,

Arrête :

Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Club Villepintois
natation, sauvetage, secourisme, loisir, formation de la Fédération professionnelle des métiers
de la natation et du sport, à Villepinte (93), est délivré aux personnes dont les noms suivent
par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :

M. BEZZAOUYA Yassine (Seine-Saint-Denis) Mme MANSOU RI Emma (Seine-Saint-Denis)
M. COUDRAY Wesley (Seine-Saint-Denis) Mme SALEM Kes sy (Seine-Saint-Denis)

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.


Fait à Paris, le 5 décembre 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00019 - Arrêté n° 2023-01503
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 21
Préfecture de Police
75-2023-12-05-00020
Arrêté n° 2023-01504
Portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00020 - Arrêté n° 2023-01504
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique22
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris






Arrêté n° 2023-01504

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 18 novembre 2023 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,

Arrête :

Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
le Club Villepintois natation, sauvetage, secourism e, loisir, formation de la Fédération
professionnelle des métiers de la natation et du sp ort, à Villepinte (93), est délivré aux
personnes dont les noms suivent par ordre alphabéti que avec le département du lieu de
résidence :


M. MALVISI Tony (Seine-Saint-Denis) Mme QUELVEN Mar ie (Seine-Saint-Denis)

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.


Fait à Paris, le 5 décembre 2023


Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense






Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-12-05-00020 - Arrêté n° 2023-01504
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique23
Préfecture de Police
75-2023-12-06-00001
Arrêté n° 2023-01506 accordant des
récompenses pour actes de courage et de
dévouement
Préfecture de Police - 75-2023-12-06-00001 - Arrêté n° 2023-01506 accordant des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 24

CABINET DU PREFET

Paris, le 06 DEC. 2023 ARRETE N° 2023-01506 Accordant des récompenses pour actes de courage et de dévouement LE PREFET DE POLICE Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924 ; Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour actes de courage et de dévouement ; A R R E T E Article 1 er La Médaille de bronze pour actes de courage et de dévouement est décernée aux fonctionnaires de police affectés au sein de la Direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne dont les noms suivent : - Mme Céline SZEZYPEK , brigadière de police, née le 21 novembre 1986 ; - M. Lydéric DAVID , gardien de la paix, né le 31 janvier 1992 - M. Thibaud HUGUET , gardien de la paix, né le 14 décembre 1998 ; - M. Lionel RIBOLI , gardien de la paix, né le 30 juin 1988. Article 2 Le présent arrêté sera publié au « Recueil des actes administratifs de la Préfecture de Police ». Laurent NUÑEZ Préfecture de Police - 75-2023-12-06-00001 - Arrêté n° 2023-01506 accordant des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 25
Préfecture de Police
75-2023-12-06-00002
Arrêté n° 2023-01507 accordant des
récompenses pour actes de courage et de
dévouement
Préfecture de Police - 75-2023-12-06-00002 - Arrêté n° 2023-01507 accordant des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 26

CABINET DU PREFET

Paris, le 06 DEC. 2023 ARRETE N° 2023-01507 Accordant des récompenses pour actes de courage et de dévouement LE PREFET DE POLICE Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924 ; Vu le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de récompenses pour actes de courage et de dévouement ; A R R E T E Article 1 er La Médaille de bronze pour actes de courage et de dévouement est décernée aux gardiens de la paix affectés au sein de la Direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne dont les noms suivent : - M. Giovanni SEVERIN , né le 11 novembre 1988 ; - M. Bernard STURZU , né le 29 juillet 1997. Article 2 Le présent arrêté sera publié au « Recueil des actes administratifs de la Préfecture de Police ». Laurent NUÑEZ Préfecture de Police - 75-2023-12-06-00002 - Arrêté n° 2023-01507 accordant des récompenses pour actes de courage et de
dévouement 27
Préfecture de Police
75-2023-12-06-00004
Arrêté préfectoral n°DUPA-2023-1229
du 6 décembre 2023
Portant habilitation dans le domaine funéraire
Préfecture de Police - 75-2023-12-06-00004 - Arrêté préfectoral n°DUPA-2023-1229
du 6 décembre 2023
Portant habilitation dans le domaine funéraire28
Préfecture de police
1 bis, rue de Lutèce – 75 195 PARIS 04
Tél : 3430 (0,06 €/min + pris d'un appel)
https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr 1









Arrêté préfectoral n°DUPA-2023-1229
du 6 décembre 2023
Portant habilitation dans le domaine funéraire

Le Préfet de Police

VU le code général des collectivités territoriales, e t notamment ses articles L.2223-19,
L.2223-23, L.2223-47 , R.2223-56 et R.2223-62 ;

VU la demande d'habilitation formulée le 07 août 2023 et complétée en dernier lieu le
15 novembre 2023 par Monsieur Eddy ROTSAERT, admini strateur de la société
«P .F. ROTSAERT» dont le siège social est situé 8, p lace de l'Abbaye – 7784 COMINES-
WARNETON pour l'établissement « P . F. ROTSAERT » situé 1, rue de Messines - 7782
PLOEGSTEERT - COMINES-WARNETON (BELGIQUE) ;

VU les pièces présentées à l'appui de cette demande ;

SUR proposition du Directeur des usagers et des polices administratives ;


A R R E T E

Article 1 er

L'établissement P. F. ROTSAERT
1, rue de Messines 7782 PLOEGSTEERT - COMINES-WARNE TON - (BELGIQUE)
Exploité par M. Eddy ROTSAERT est habilité pour exercer sur l'ensemble du territ oire
national les activités funéraires suivantes :

- Transport des corps avant et après mise en bière au moyen du véhicule immatriculé
sous le numéro 2BMR183,
- Organisation des obsèques,
- Fourniture des housses, des cercueils et de leur s accessoires intérieurs et extérieurs,
ainsi que des urnes cinéraires,
- Fournitures des corbillards,

Direction des usagers et des polices administratives Sous-direction des polices sanitaires, environnementales et de sécurité Bureau des polices de l'environnement et des opérations funéraires Préfecture de Police - 75-2023-12-06-00004 - Arrêté préfectoral n°DUPA-2023-1229
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- Fourniture de personnel et des objets et prestati ons nécessaires aux obsèques,
inhumations, exhumations et crémations.

Article 2

Le numéro de l'habilitation est 23-75-0217 .

Article 3

Conformément à l'article R.2223-62 du code susmenti onné, cette habilitation est
valable cinq ans , à compter de la date du présent arrêté.

Article 4

L'habilitation peut être renouvelée à la demande de l'entreprise. Cette demande,
accompagnée des pièces requises, doit parvenir à la Préfecture de Police deux mois
avant l'expiration de l'habilitation détenue.

Article 5

Le présent arrêté peut faire l'objet de recours cit és en annexe.

Article 6

Le Directeur des usagers et des polices administrat ives de la Préfecture de Police est
chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera pu blié au recueil des actes
administratifs de la Préfecture de la région d'Ile de France, Préfecture de Paris et
consultable sur le site de la préfecture de la régi on d'Île-de-France
www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france.



Pour le préfet de Police et p ar délégation,
Signé
L'Adjointe à la Sous-Directrice des Polices
Sanitaires, Environnementales et de Sécurité
Laurence GIREL
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Annexe à l'arrêté préfectoral n° DUPA-2023-1229

Du 6 décembre 2023

Voies et Délais de recours


1 - Si vous estimez devoir contester la présente dé cision, il vous est possible dans un
délai de 2 mois à compter de la date de la notific ation :

- de saisir d'un recours gracieux
le Préfet de Police à l'adresse suivante :
1, bis rue de Lutèce – 75195 PARIS CEDEX 04

- de former un recours hiérarchique
auprès du ministre de l'Intérieur et des Outre-mer à l'adresse
suivante :
Direction des Libertés publiques et des Affaires Ju ridiques
Place Beauvau – 75008 PARIS

- de saisir d'un recours contentieux
le Tribunal administratif de Paris à l'adresse suivante :
7 , rue de Jouy - 75181 PARIS CEDEX 04



Les recours gracieux et hiérarchique doivent être écrits, exposer les arguments ou fait s
nouveaux et comprendre la copie de la décision cont estée.

Le recours contentieux s'exerce pour contester la légalité de la présente décision. Il
doit être écrit et exposer votre argumentation juri dique.

Si vous n'avez pas de réponse à votre recours gracieux et/ou hiérarchique dans un délai
de 2 mois à compter de la date de réception par l'a dministration de votre recours,
celui-ci doit être considéré comme rejeté (décision implicite de rejet).


2 - En cas de rejet (implicite ou écrit) du recours gracieux et/ou hiérarchique, vous
disposez d'un nouveau délai de deux mois pour saisi r le tribunal administratif d'un
recours contentieux.



Aucune de ces voies de recours ne suspend l'applica tion des dispositions du présent
arrêté .






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