PRÉFET
DE LA SOMME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°2025-217
PUBLIÉ LE 5 NOVEMBRE 2025
Sommaire
Préfecture de la Somme /
80-2025-11-04-00007 - AP 04.11.2025 portant délégation de signature en
matière d'ordonnancement secondaire M. le secrétaire général de
la préfecture de la Somme (4 pages) Page 3
Préfecture de la Somme - Cabinet / Cabinet
80-2025-11-05-00001 - Arrêté 25-733 survol drone police 05 11 2025 (3
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Préfecture de la Somme
80-2025-11-04-00007
AP 04.11.2025 portant délégation de signature en
matière d'ordonnancement secondaire M. le
secrétaire général de la préfecture de la Somme
Préfecture de la Somme - 80-2025-11-04-00007 - AP 04.11.2025 portant délégation de signature en matière d'ordonnancement
secondaire M. le secrétaire général de la préfecture de la Somme 3
PREFETDE LA SOMMELibertéEgalitéFraternité
ARRÊTÉPortant délégation de signature à M. Emmanuel MOULARD, secrétaire général dela préfecture de la Somme, en matière d'ordonnancement secondaireLE PRÉFET DE LA SOMMECHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUROFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
VU le code général des collectivités territoriales ;VU la loi organique n° 2001-692 du 1° août 2001 modifiée relative aux lois de finances ;VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes,des départements et des régions ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, al'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;VU le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 modifié relatif à la gestion budgétaire etcomptable publique ;VU le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Rollon MOUCHEL-BLAISOT,préfet de la Somme;VU le décret du 21 juillet 2023 portant nomination de M. Emmanuel MOULARD, adminis-trateur de l'État du deuxième grade, secrétaire général de la préfecture de la Somme ;VU l'arrêté du ministère de l'Intérieur n°20/2682/A du 22 décembre 2020 portantdétachement dans un emploi fonctionnel de conseiller d'administration de l'intérieur etde l'outre-mer en qualité de directeur du secrétariat général commun départemental dela Somme de M. Olivier NGUYEN à compter du 1° janvier 2021 ;VU l'arrêté préfectoral du 22 décembre 2020 portant organisation du secrétariat généralcommun départemental de la Somme; |VU l'arrêté préfectoral du 31 décembre 2021 portant organisation des services de lapréfecture de la Somme;VU l'arrêté préfectoral du 23 septembre 2025 portant délégation de signature enmatière d'ordonnancement secondaire à M. Emmanuel MOULARD, administrateur del'État du deuxième grade, secrétaire générale de la préfecture de la Somme ;SUR proposition du secrétaire général de la préfecture de la Somme :
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ARRETEArticle 1: Délégation est donnée 4 M. Emmanuel MOULARD, secrétaire général de lapréfecture de la Somme, en tant que responsable de budget opérationnel deprogramme (BOP) a l'effet de :1°) recevoir les crédits du programme « Avances sur le montant des impositionsrevenant aux régions, départements, communes, établissements et divers organismes »relevant de la mission « Avances aux collectivités territoriales » pour le BOP n° 833« Avances sur impositions » et du programme « Préts et avances a des particuliers ou ades associations » relevant de la mission « Préts et avances a des particuliers ou a desorganismes privés » pour le BOP n° 861 « Avances aux particuliers » ,2°) répartir les crédits entre les services chargés de l'exécution,3°) procéder a des réallocations en cours d'exercice budgétaire entre ces services.La présente délégation est consentie pour l'ensemble des titres budgétaires constituantle budget.Article 2 : Délégation est également donnée à M. Emmanuel MOULARD, secrétairegénéral de la préfecture de la Somme, en tant que responsable d'Unité Opérationnelle,pour procéder à l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses del'État relevant:1) des BOP centraux suivants :- BOP n°111 « Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail »( action 2);- BOP n°119 « Concours financiers aux communes et groupements de communes »(actions de 1 à 6);- BOP n°122 « Subventions pour travaux divers d'intérêt local » (action 1) ;- BOP n°122 « Aides exceptionnelles aux collectivités territoriales » (action 1) ;- BOP 124 « Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de lajeunesse et de la vie associative » (actions et sous-actions de l'action sociale) ;- BOP n°129 « Coordination du travail gouvernemental - Soutien » ;- BOP n°135» Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat» (frais dedéplacement au titre du DALO et perception de fonds liés à l'habitat indigne) ;- BOP n°155 « Conception, gestion, évaluation des politiques de l'emploi et dutravail » (actions et sous-actions de l'action sociale) ;- BOP n°176 « Police » (action 6); ;- BOP n°206 « Sécurité et qualité sanitaire de l'alimentation » (actions et sous-actions de l'action sociale);- BOP n°215 « Conduite et pilotage des nolitiques de l'agriculture » (actions et sous-action de l'action sociale);- BOP n° 216 « action sociale » (actions1 a 6);- BOP n° 216 « contentieux » (action 6) ;- BOP n° 216 « formation et recrutement » (action 6) ;- BOP n°216 « crédits informatiques » (action 3) ;- BOP n°216 « conduite et pilotage des politiques de l'intérieur » ;- BOP n°217 « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie » (actions et sous-actions de l'action sociale) ;
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- BOP n°218 «conduite et pilotage des politiques économiques et financière »(tribunaux de commerce);- BOP n°232 « vie politique » (organisation des élections, action 2) ;- BOP n°348 "rénovation des cités administratives et autres sites domaniaux multi-occupants" ;- BOP n° 349 « fonds de transformationde l'action publique » ;- BOP n° 362 « plan de relance » ;- BOP n°363 « Compétitivité au sein de la mission plan de relance » ;- BOP n°754 «Contribution à l'équipement des collectivités territoriales pourl'amélioration des transports en commun » ;2) des BOP régionaux suivants :- BOP n°104 « Intégration et accès à la nationalité » ( action 12);- BOP n°112 « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement duterritoire » (actions 1, 2 et 4); |- BOP n°137 « Droits des femmes » (actions 11 à 15);- BOP 147 « Politique de la Ville» ;- BOP n°148 « Fonction publique » ( action 2) ;- BOP n°172 « Recherche scientifiques et technologiques pluridisciplinaires » (action1);- BOP n°177 « Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables »(actions 1, 2 et 3);- BOP n°303 « Immigration et asile » (actions 2 et 3);- BOP n°307 « Administration territoriale » ( actions 1 à 5);- BOP n°354 « administration générale et territoriale de l'État » ;- BOP 380 « Fonds d'accélérationde la transition écologique dans les territoires » ;- BOP n°723 « Contribution aux dépenses immobilières » ;3) du BOP départemental suivant :- BOP n° 833 « Avances sur imposition » (actions 1 et 2),Article 3 : Cette délégation concerne tous documents administratifs et piecescomptables relatifs a l'engagement, a la liquidation et au mandatement des dépensesainsi que ceux relatifs aux opérations concernant les recettes (titres de perception, étatsexécutoires, cessions...) à l'exception :- des décisions de subventions de fonctionnement supérieures à 30 000 € ;- des décisions de subventions d'investissement supérieures à 100 000 € ;- des marchés publics en procédure formalisée;- des décisions de passer outre aux avis défavorables de l'autorité chargée ducontrôle financier;- des ordres de réquisition du comptable public;- des décisions d'acquisition, d'aliénation, d'affectation du domaine privé etpublic de l'État.Article 4 : En tant que responsable d'Unité Opérationnelle, le délégataire fournirachaque trimestre un compte rendu d'exécution.Article 5 : En cas d'absence ou d'empéchement de M. Emmanuel MOULARD, secrétairegénéral de la préfecture de la Somme, délégation est donnée pour les actesadministratifs et financiers, à l'exceptiondes arrêtés attributifs de subventions ouconventions, relevant de l'article 2 du présent arrêté et sous les réserves générales del'article 3 du présent arrêté, dans l'ordre à :
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NGUYEN- M. Olivier Nguyen, directeur du secrétariat général commun départemental de laSomme, pour procéder à l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses del'État relevant du BOP 354, ou en cas d'empêchement de celui-ci à M. SébastienDUCAMP, directeur adjoint du secrétariat général commun départemental de la Somme ;- M. Nicolas GRENIER, directeur de la citoyenneté et de la légalité, dans les limites de sadirection ;- M. Antony THIEFAINE, responsable du pêle budgétaire et financier du secrétariatgénéral commun départemental de la Somme, ou en cas d'empêchement de celui-ci àMme Sylvie CHRETIEN, son adjointe.- M. Gaëtan COUPLET, chef du service de coordination des politiques interministériellesdans les limites de son service.L'usage des crédits ne pourra se faire qu'après validation de l'opportunité de la dépensepar le secrétaire général de la préfecture de la Somme ou par les directeurs desdirections départementales interministérielles pour ce qui concerne les missionscontractualisées entre le secrétariat général commun départemental de la préfecture dela Somme et les directions départementales interministérielles.La signature des agents habilités est accréditée auprès de la directrice départementaledes finances publiques du département de la Somme et du directeur départemental desfinances publiques du Nord.Article 6: Hors programme CHORUS, M. Anthony THIEFAINE reçoit délégation poursigner les titres de perception et les rendre exécutoires.Article 7 : L'arrêté préfectoral du 23 septembre 2025 susvisé est abrogé.Article 8 : Le secrétaire général de la préfecture de la Somme, la directricedépartementale des finances publiques de la Somme et le directeur départemental desfinances publiques du Nord, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécutiondu présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecturede laSomme.
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Le préfet
Rollon MOUCHEL-BLAISOT
Préfecture de la Somme - 80-2025-11-04-00007 - AP 04.11.2025 portant délégation de signature en matière d'ordonnancement
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Préfecture de la Somme - Cabinet
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Arrêté 25-733 survol drone police 05 11 2025
Préfecture de la Somme - Cabinet - 80-2025-11-05-00001 - Arrêté 25-733 survol drone police 05 11 2025 8
| | 3 Arrété CAB/BSI/PA n° 25/733PREFETDE LA SOMMELibertéEgalitéFraternité
Arrêté autorisant la captation, l'enregistrement et la transmissiond'images au moyen de caméras installées sur des aéronefsau profit des forces de sécurité intérieureLE PREFET DE LA SOMMECHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUROFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8 et R. 242-8 à R. 242-14;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation età l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;Vu le décret du 13 juillet 2023 portant nomination du préfet de la Somme, M. Rollon MOUCHEL-BLAISOT;Vu le décret du 20 août 2025 nommant Madame Estelle CHARLES, sous-préfète, directrice decabinet du préfet de la Somme;Vu l'arrêté préfectoral du 15 septembre 2025 portant délégation de signature a Madame EstelleCHARLES, sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la Somme ;Vu l'arrêté du ministre de l'Intérieur et des Outre-Mer, en date du 19 avril 2023 relatif au nombremaximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaquedépartement et collectivité d'outre-mer ;Vu la demande en date du 29 octobre 2025, formée par la direction interdépartementale de lapolice nationale de la Somme, visant à obtenir l'autorisation de capter, d'enregistrer et detransmettre des images au moyen de deux (02) caméras installées sur un aéronef dans le cadred'une opération de sécurisation de la zone de sécurité prioritaire d'Amiens nord en raison depossibles violences urbaines suite à une vague d'opérations au sein du quartier;Considérant que les dispositions du 1° de l'article L.242-5 susvisé permettent aux forces de sécuritéintérieure, dans l'exercice de leurs missions, la prévention des atteintes à la sécurité des personneset des biens dans les lieux particulièrement exposés, en raison de leurs caractéristiques ou de faitsqui s'y sont déjà déroulés, à des risques d'agression, de vol ou de trafic d'armes, d'êtres humains oude stupéfiants, ainsi que la protection des bâtiments et installations publics et de leurs abordsimmédiats, lorsqu'ils sont particulièrement exposés à des risques d'intrusion ou de dégradation ; deprocéder à la captation, à l'enregistrement et à la transmission d'images au moyen de camérasinstallées sur des aéronefs ;Considérant que la demande porte sur l'engagement de deux (02) caméras aéroportées pendant laseule durée de l'opération; que les lieux surveillés sont strictement limités au périmètre comprisentre les rues Saint-Maurice, Gutenberg, de la Fontaine Bertricourt, Terral, Francklin Roosevelt, LéonDupontreué, Octave Tierce, les chemins de Longpré et de Vauvoix, les avenues Roger Dumoulin etde la Défense Passive, la RN 25 sorties 37 et 39, la chaussée Saint-Pierre et le boulevard des Fusillés(voir plan) à Amiens, où sont susceptibles de se commettre les atteintes; que l'usage des camérasaéroportées vise à prévenir lesdites atteintes; que la durée de l'autorisation est égalementstrictement limitée à la durée de l'opération; qu'au regard des circonstances sus-mentionnées, lademande n'apparaît pas disproportionnée ;
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Considérant que compte tenu de l'insuffisance du nombre de caméras de vidéoprotection sur lepérimètre concerné ne permettant pas de couvrir la totalité de celui-ci et de l'intérêt pour lesforces de l'ordre de disposer d'une vision en grand angle, le recours aux dispositifs de captationinstallés sur des aéronefs est nécessaire et adapté; qu'il n'existe pas de dispositif moins intrusifpermettant de parvenir aux mêmes fins ;Considérant que le recoursà la captation, l'enregistrement et la transmission d'images fera l'objetd'une information par plusieurs moyens adaptés; le présent arrêté fera l'objet d'une publication aurecueil des actes administratifs ;Sur proposition de la directrice de cabinet du préfet de la Somme :ARRÊTEArticle 1: La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par la directioninterdépartementale de la police nationale de la Somme, est autorisée au titre des opérations desécurisation dans un périmètre compris entre les rues Saint-Maurice, Gutenberg, de la FontaineBertricourt, Terral, Francklin Roosevelt, Léon Dupontreué, Octave Tierce, les chemins de Longpré etde Vauvoix, les avenues Roger Dumoulin et de la Défense Passive, la RN 25 sorties 37 et 39, lachaussée Saint-Pierre et le boulevard des Fusillés (voir plan) à Amiens (Somme) dans le cadre de lalutte contre le trafic de stupéfiants. La présente autorisation est délivrée pour la stricte durée del'opération à savoir le mercredi 5 novembre 2025 de 13h00 à 23h59, heures locales.Article 2: Le nombre maximal de caméras pouvant procéder simultanément aux traitementsmentionnés à l'article 1°" est fixé à deux (02) caméras positionnées sur un drone de type Dj1MATRICE4 THERMAL.Article 3 : La présente autorisation est limitée au périmètre géographique figurant sur le plan jointen annexe.
Article 4 : Le registre mentionné à l'article L. 242-4 du code de la sécurité intérieure est transmis aupréfet de la Somme à l'issue de l'opération.Article 5 : Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et peutfaire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens dans un délai de deux mois àcompter de sa publication.Article 6: Madame la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la Somme et la directriceinterdépartementale de la police nationale sont etarares chacune en ce qui les concerne, del'exécution du présent arrêté.Amiens, le @ 5 NOV. 2025Pour le préfet et par délégation,la sous-préféte, directri abinet,
elle CHARLES
VOIES ET DELAIS DE RECOURSLa présente décision est susceptible de faire, dans le délai de deux mois suivant la notification, l'objet des voies de recours suivantes :- un recours gracieux, formulé auprés du préfet de la Somme, direction des sécurités, bureau de la sécurité intérieure, 51 rue de la République80020 Amiens.- un recours hiérarchique, auprès du Ministre de l'Intérieur, direction des libertés publiques et des affaires juridiques — sous-direction despolices administratives — bureau des polices administratives - place Beauvau 75800 Paris cedex 08.Ces recours sont dépourvus de caractère suspensif. En l''absence de réponse de l'administration dans un délai de deux mois à compter de ladate de réception de votre recours, celui-ci doit être considéré comme implicitement rejeté.- un recours contentieux, devant le tribunal administratif d'Amiens -14 rue Lemerchier 80000 AMIENS ou par voie électronique par le sitewww.telerecours.fr. Ce recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration du deuxième mois à compter de la date denotification de la décision contestée, ou dans les deux mois suivant la date du rejet de votre recours gracieux ou hiérarchique.
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Paulainvilie
10879}4.PetCant
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