PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2023-345
PUBLIÉ LE 22 JUIN 2023
Sommaire
Préfecture de Police / Cabinet
75-2023-06-21-00011 - Arrêté n° 2023-00696 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
(1 page) Page 3
75-2023-06-21-00013 - Arrêté n° 2023-00697 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
(2 pages) Page 5
75-2023-06-21-00012 - Arrêté n° 2023-00698 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (1 page) Page 8
75-2023-06-21-00014 - Arrêté n° 2023-00700 Portant délivrance du maintien
des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(1
page) Page 10
75-2023-06-21-00015 - Arrêté n° 2023-00701 portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
(1 page) Page 12
75-2023-06-21-00016 - Arrêté n° 2023-00702 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique

(1 page) Page 14
75-2023-06-21-00017 - Arrêté n° 2023-00703 Portant délivrance du maintien
des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(1
page) Page 16
75-2023-06-21-00018 - Arrêté N° 2023-00704 Portant délivrance du
certificat de compétences de formateur aux premiers secours. (1 page) Page 18
75-2023-06-21-00019 - Arrêté N° 2023-00706 Portant délivrance du
certificat de compétences de formateur en prévention et secours civiques.
(2 pages) Page 20
75-2023-06-21-00010 - Arrêté n° 2023-00708 Portant délivrance du certificat
de compétences de formateur en prévention et secours civiques. (2 pages) Page 23
Préfecture de Police / Direction des transports et de la protection du public
75-2023-06-22-00003 - Arrêté n° DDPP□2023□362 du 22 juin 2023 portant
habilitation sanitaire (2 pages) Page 26
75-2023-06-21-00009 - Arrêté préfectoral n°DTPP-2023-0491 portant
habilitation dans le domaine funéraire (3 pages) Page 29
2
Préfecture de Police
75-2023-06-21-00011
Arrêté n° 2023-00696 Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00011 - Arrêté n° 2023-00696 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 3
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris







Arrêté n° 2023-00696

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 14 juin 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,

Arrête :
Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Comité
départemental des secouristes français Croix Blanch e des Hauts-de-Seine, à Bagneux (92), est
délivré aux personnes dont les noms suivent par ord re alphabétique avec le département du
lieu de résidence :

M. ANGUITA Emile (Hauts-de-Seine) Mme DIVAY Gaby (Yvelines)
Mme ATAROV Morgane (Yvelines) Mme EKBAL-MOHAMED Sarah (Hauts-de-Seine)
M. BELHAJ Yanis (Seine-Saint-Denis) M. GIUDICI Luca s (Essonne)
Mme DELETANG Gaelle (Paris) -

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, 21 juin 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense





Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00011 - Arrêté n° 2023-00696 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 4
Préfecture de Police
75-2023-06-21-00013
Arrêté n° 2023-00697 Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00013 - Arrêté n° 2023-00697 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 5
2023-00697 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00697

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique


Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 6 juin 2023 validant l a liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,

Arrête :2
A10rticle 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Comité
départemental de Paris de la Fédération française d e sauvetage et de secourisme, à Paris
(17ème), est délivré aux personnes dont les noms su ivent par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :

Mme. BANDALO Victoria (Val-d'Oise) Mme LORENTE Jann a (Val-de-Marne)
Mme CAINAUD Lucie (Hauts-de-Seine) Mme LORENTE Shir ine (Val-de-Marne)
M. CASENOVE Jaume (Jura) M. PALMA DE CASTRO Ugo (Se ine-Saint-Denis)
Mme FERRARI GOJON Zoe (Ain) Mme PIGNOREL Tess (Pari s)
M. KANBAR Abdellah (Hauts-de-Seine) M. REGNIER Bapt iste (Val-d'Oise)
M. LAPIERRE Vadim (Paris) M. KEBIECHE Hamza (Paris)

Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00013 - Arrêté n° 2023-00697 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 6
2023-00697 Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.


Fait à Paris, le 21 juin 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense






Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00013 - Arrêté n° 2023-00697 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 7
Préfecture de Police
75-2023-06-21-00012
Arrêté n° 2023-00698 Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00012 - Arrêté n° 2023-00698 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 8
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00698

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 10 juin 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,

Arrête :

Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Club Villepintois
natation, sauvetage, secourisme, loisir, formation de la Fédération professionnelle des métiers
de la natation et du sport, à Villepinte (93), est délivré aux personnes dont les noms suivent
par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :

M.KEDAIEM Hosni (Seine-Saint-Denis) M. MEGANI Rayan ne (Seine-Saint-Denis)
Mme LEVY—LA FOLIE Margaux (Seine-Saint-
Denis) Mme PECORELLA Giuliana (Seine-Saint-Denis)

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.


Fait à Paris, le 21 juin 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00012 - Arrêté n° 2023-00698 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 9
Préfecture de Police
75-2023-06-21-00014
Arrêté n° 2023-00700 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00014 - Arrêté n° 2023-00700 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 10
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00700

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 10 juin 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,


Arrête :


Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par la
Protection Civile Paris Seine, à Paris 14 ème (75), est délivré aux personnes dont les noms suiv ent
par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :

M. GRELIER Patrick (Paris) M. LEBRET Alexis (Seine- et-Marne)
M. HILDEBERT Jean Daniel (Yvelines) M. MARMION Anto ine (Loiret)
M. LAVENANT David (Paris) Mme THIRY Camille (Hauts- de-Seine)

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.

Fait à Paris, le 21 juin 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense






Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00014 - Arrêté n° 2023-00700 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 11
Préfecture de Police
75-2023-06-21-00015
Arrêté n° 2023-00701 portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00015 - Arrêté n° 2023-00701 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 12
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00701

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 10 juin 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,


Arrête :


Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par la Protection Civile
Paris Seine, à Paris 14 ème (75), est délivré aux personnes dont les noms suiv ent par ordre
alphabétique avec le département du lieu de résiden ce :

M. ECLANCHER Valentin (Hauts-de-Seine) M. LECOEUR A urélien (Paris)
M. LE BLOND Hubert (Val-de-Marne) -

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 21 juin 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00015 - Arrêté n° 2023-00701 portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 13
Préfecture de Police
75-2023-06-21-00016
Arrêté n° 2023-00702 Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00016 - Arrêté n° 2023-00702 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 14
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00702

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique


Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 14 juin 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,

Arrête :
Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Comité
départemental de Paris de la Fédération française d e sauvetage et de secourisme, à Saint-
Denis (93), est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :

M. BREBAN Antoine (Hauts-de-Seine) M. KOUIDRI Naël (Paris)
M. DUBOIS Samuel (Paris) M. SOUKOUNA Issoumail (Par is)
M. JOUTARD Daniel (Paris) M. VITTE Antoine (Paris)


Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 21 juin 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense





Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00016 - Arrêté n° 2023-00702 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 15
Préfecture de Police
75-2023-06-21-00017
Arrêté n° 2023-00703 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00017 - Arrêté n° 2023-00703 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 16
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00703

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 14 juin 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,


Arrête :


Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par le
Comité départemental de Paris de la Fédération fran çaise de sauvetage et de secourisme, à
Saint-Denis (93), est délivré à la personne dont le nom suit par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :

M. BREZOT Hervé (Seine-Saint-Denis) -

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.

Fait à Paris, le 21 juin 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense






Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00017 - Arrêté n° 2023-00703 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 17
Préfecture de Police
75-2023-06-21-00018
Arrêté N° 2023-00704 Portant délivrance du
certificat de compétences de formateur aux
premiers secours.
Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00018 - Arrêté N° 2023-00704 Portant délivrance du certificat de compétences de formateur aux
premiers secours. 18
PREFECTURE
DE POLICE
Liberté
Egalité
Fraternité0U
GÉ
Secrétariat général
de la Zone de défense de sécurité de Paris
Arrêté N° 2023-00704
Portant délivrance du certificat de compétences de formateur aux premiers secours.
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Paris,
Vu l'arrêté du 3 septembre 2012 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité
civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers
secours » ;
Vu l'annexe 230028 du 22 mai 2023 à l'arrêté n°2013-01054 du 14 octobre 2023 portant
composition du jury pour les examens de certification à la pédagogie appliquée à l'emploi de
formateur aux premiers secours (PAE-FPS) à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de
la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne ;
Vu le procès-verbal en date du 08/06/2023 validant la liste des candidats admis à l'examen de
certification à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours,
Arrête:
Article 1 er
La certification de compétences à la « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers
secours » organisée par la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, à Valenton (94), est délivrée aux
personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique :
M. CALONE David (Hauts-de-Seine)
M. CHAUDIEU Kévin (Hauts-de-Seine)
M. DE OLIVEIRA Sébastien (Val-de-Marne)
M. ENGUEHARD Pierre (Paris)
M. GAICHE Julien (Val-de-marne)
M. HILLARET Quentin (Val-de-Marne)
M. JOSON Yann (Bas-Rhin)
M. KARTNER Victor (Seine-et-Marne)
M. KINET Romain (Haute-Saône)M. MEDDAH Sami (Val-de-Marne)
M. MICHAUD Kévin (Jura)
M. NIANG Mamoudou (Val-de-Marne)
M. PICQUOT Florian (Hauts-de-Seine)
M. POTIN Florent (Val-de-Marne)
M. QUISENAERTS Thomas (Seine-Saint-Denis)
M. THÉPAULT Erwan (Val-d'Oise)
M. TOURNIER Marc (Val-de-Marne)
M. VOULHOUX Romain (Puy-de-Dôme)
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-
France, préfecture de Paris et de la préfecture de police.
Paris, le 21/06/2023
Pour le préfet de Police
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ
Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00018 - Arrêté N° 2023-00704 Portant délivrance du certificat de compétences de formateur aux
premiers secours. 19
Préfecture de Police
75-2023-06-21-00019
Arrêté N° 2023-00706 Portant délivrance du
certificat de compétences de formateur en
prévention et secours civiques.
Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00019 - Arrêté N° 2023-00706 Portant délivrance du certificat de compétences de formateur en
prévention et secours civiques. 20
PREFECTURE
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Liberté
Egalité
Fraternité0U
GÉ
Secrétariat général
de la Zone de défense de sécurité de Paris
Arrêté N° 2023-00706
Portant délivrance du certificat de compétences de formateur en prévention et secours civiques.
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Paris,
Vu l'arrêté du 4 septembre 2012 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité
civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention
et secours civiques » ;
Vu l'annexe 230037 du 15 juin 2023 à l'arrêté n°2013-01054 du 14 octobre 2013 portant
composition du jury pour les examens de certification à la pédagogie appliquée à l'emploi de
formateur en prévention et secours civiques (PAE-FPSC) à Paris et dans les départements des
Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne ;
Vu le procès-verbal en date du 16/06/2023 validant la liste des candidats admis à l'examen de
certification à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques,
Arrête:
Article 1 er
La certification de compétences à la « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention
et secours civiques » organisée par l'Agence pour l'Enseignement Français à l'Étranger, à PARIS 4E
(75), est délivrée aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique :
M. BARBE Cédric (SÉNÉGAL)
M. BELETA Sagnande Constant (TCHAD)
Mme BIDABÉ Marissa (DJIBOUTI)
M. BODOU Nicolas (MOZAMBIQUE)
Mme BUSSAT Morgane (KENYA)
Mme CHARPENTIER Claire (SÉNÉGAL)
Mme CUZIN Nadine (BURKINA FASO)
Mme DESCAMPS Amandine (DJIBOUTI)
M. DIALLO Sid Moctar (GUINÉE)M. DJERI Nourou (TOGO)
M. GUIEU Frederic (SÉNÉGAL)
M. HAPPI Yannick (MALI)
Mme LACAZE Marion (TOGO)
Mme LACOUQUE Hélène (SUÈDE)
M. MAHIOUT Christophe (PORTUGAL)
M. TELOU Abele (GHANA)
M. TWAGIRAYEZU Déo Ladou (RWANDA)
Mme URDANETA TERKEN Tiffany (BURUNDI)
Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00019 - Arrêté N° 2023-00706 Portant délivrance du certificat de compétences de formateur en
prévention et secours civiques. 21
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-
France, préfecture de Paris et de la préfecture de police.
Paris, le 21/06/2023
Pour le préfet de Police
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZPréfecture de Police - 75-2023-06-21-00019 - Arrêté N° 2023-00706 Portant délivrance du certificat de compétences de formateur en
prévention et secours civiques. 22
Préfecture de Police
75-2023-06-21-00010
Arrêté n° 2023-00708 Portant délivrance du
certificat de compétences de formateur en
prévention et secours civiques.
Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00010 - Arrêté n° 2023-00708 Portant délivrance du certificat de compétences de formateur en
prévention et secours civiques. 23
PREFECTURE
DE POLICE
Liberté
Egalité
Fraternité0U
GÉ
Secrétariat général
de la Zone de défense de sécurité de Paris
Arrêté N° 2023-00708
Portant délivrance du certificat de compétences de formateur en prévention et secours civiques.
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Paris,
Vu l'arrêté du 4 septembre 2012 modifié fixant le référentiel national de compétences de sécurité
civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention
et secours civiques » ;
Vu l'annexe 230027 du 31 mai 2023 à l'arrêté n°2013-01054 du 14 octobre 2013 portant
composition du jury pour les examens de certification à la pédagogie appliquée à l'emploi de
formateur en prévention et secours civiques (PAE-FPSC) à Paris et dans les départements des
Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne ;
Vu le procès-verbal en date du 08/06/2023 validant la liste des candidats admis à l'examen de
certification à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention et secours civiques,
Arrête:
Article 1 er
La certification de compétences à la « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur en prévention
et secours civiques » organisée par la Croix-Rouge Française, à PARIS 16E (75), est délivrée aux
personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique :
M. ABOA Noel (Seine-Saint-Denis)
Mme AMPÉLACOURIRA Audrey (Eure-et-Loir)
Mme BARJOU Sixtine (Paris)
Mme CHAPON Laetitia (Gironde)
M. DAUDIER Olivier (Val-de-Marne)
M. FOUILLOUX René-Claude (Val-d'Oise)
M. FRANCESCHINI Lucas (Seine-et-Marne)
M. LATOUCHE Christophe (Seine-Saint-Denis)M. MOREAUX Philippe (Calvados)
M. MURAT Denis (Tarn-et-garonne)
Mme PICARD Valérie (Eure-et-loir)
Mme PROVOST Sandrine (Calvados)
M. RESVE Hugues (Yvelines)
Mme SUN Aurélie (Yvelines)
Mme THAMBIAIAH Adjatha (Seine-Saint-Denis)
2023-00705
Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00010 - Arrêté n° 2023-00708 Portant délivrance du certificat de compétences de formateur en
prévention et secours civiques. 24
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Île-de-
France, préfecture de Paris et de la préfecture de police.
Paris, le 21/06/2023
Pour le préfet de Police
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ
2023-00705Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00010 - Arrêté n° 2023-00708 Portant délivrance du certificat de compétences de formateur en
prévention et secours civiques. 25
Préfecture de Police
75-2023-06-22-00003
Arrêté n° DDPP□2023□362 du 22 juin 2023
portant habilitation sanitaire
Préfecture de Police - 75-2023-06-22-00003 - Arrêté n° DDPP□2023□362 du 22 juin 2023 portant habilitation sanitaire 26
PREFECTURE
DE POLICE
Liberté
Egalité
Fraternité0U
(
Direction départementale de la
protection des populations de Paris
Service « Protection et Santé
Animales, Environnement »

ARRÊTÉ N° DDPP–202 3–362
DU 22 JUIN 2023
PORTANT HABILITATION SANITAIRE
Le Préfet de Police,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L. 203-1 à L. 203-7 et
R. 203-3 à R. 203-16,
Vu l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif aux conditions d'exercice du vétérinaire sanitaire,
Vu l'arrêté préfectoral n° 2023-00158 du 20 février 2023 accordant délégation de la
signature préfectorale au sein de la direction des transports et de la protection du
public et des services qui lui sont rattachés,
Vu la demande de Mme Sarah LEMERGER née le 22 février 1995 à Paris 20ème, inscrite
à l'ordre des vétérinaires sous le numéro 35594 et dont le domicile professionnel
administratif est situé 5, avenue Parmentier à Paris 11ème,
Sur proposition d e la Directrice départementale de la protection des populations de
Paris,
A R R Ê T E
Article 1 er
L'habilitation en tant que vétérinaire sanitaire, prévue à l'article L. 203-1 et suivants du
code rural et de la pêche maritime susvisé est octroyée au Docteur Vétérinaire Sarah
LEMERGER pour une durée de cinq ans, pour les activités relevant de ladite
habilitation. Elle est tacitement reconduite par période de cinq ans si le vétérinaire
sanitaire a satisfait à ses obligations, notamment en matière de formation continue,
prévues à l'article R. 203-3 du code rural et de la pêche maritime.
Article 2
Le Docteur Vétérinaire Sarah LEMERGER s'engage à respecter les prescriptions
techniques relatives à l'exécution des opérations de prophylaxie collective des
maladies des animaux dirigées par l'État et des opérations de police sanitaire.
1/2
8, rue Froissart – 75153 PARIS Cédex 3
Tél. : 01.40.27 .16.00. – Fax : 01.42.71.09.14. – Courriel : ddpp@paris.gouv.fr
Préfecture de Police - 75-2023-06-22-00003 - Arrêté n° DDPP□2023□362 du 22 juin 2023 portant habilitation sanitaire 27
Tout manquement ou faute commis dans l'exercice de cette habilitation sanitaire
entraînera l'application des dispositions prévues aux articles R203-15, R228-6 et
suivants du code rural et de la pêche maritime.
Article 3
La Directrice départementale de la protection des populations de Paris est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au Recueil des Actes Administratifs
de la Préfecture de la Région Île-de-France, Préfecture de Paris et de la Préfecture de
Police.
pour le Préfet de Police
et par délégation,
la Directrice départementale de la
protection des populations de Paris
Marie-Hélène TREBILLON
2/2
8, rue Froissart – 75153 PARIS Cédex 3
Tél. : 01.40.27 .16.00. – Fax : 01.42.71.09.14. – Courriel : ddpp@paris.gouv.frPréfecture de Police - 75-2023-06-22-00003 - Arrêté n° DDPP□2023□362 du 22 juin 2023 portant habilitation sanitaire 28
Préfecture de Police
75-2023-06-21-00009
Arrêté préfectoral n°DTPP-2023-0491 portant
habilitation dans le domaine funéraire
Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00009 - Arrêté préfectoral n°DTPP-2023-0491 portant habilitation dans le domaine funéraire 29
Ex
PREFECTURE
DE POLICE
L'z'berte'
Egalité
FraternitéG
Direction des transports
et de la protection du public
Sous-direction des polices sanitaires,
environnementales et de sécurité
Bureau des polices de l'environnement
et des opérations funéraires
Arrêté préfectoral n°DTPP-2023-0491
du 21/06/2023
portant habilitation dans le domaine funéraire
Le Préfet de Police
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.2223-19,
L.2223-23, R.2223-56 et R.2223-62;
VU la demande d'habilitation formulée le 3 mars 2023 et complétée en dernier lieu le
7 juin 2023 par Mme Sandrine THIEFINE, présidente de la société «GROUPE
MÉTROPLOLE FUNÉRAIRE» pour l'établissement «POMPES FUNÈBRES DE
FRANCE» situé 22, rue des Batignolles à Paris 17ème ;
VU les pièces présentées à l'appui de cette demande  ;
SUR proposition du Directeur des transports et de la protection du public  ;
A R R E T E
Article 1 er
L'établissement POMPES FUNÈBRES DE FRANCE
à l'enseigne POMPES FUNÈBRES DE FRANCE
22, rue des Batignolles – 75017 PARIS
exploité par Mme Sandrine THIEFINE est habilité pour exercer sur l'ensemble du
territoire français les activités funéraires suivantes  :
1° Transport des corps avant et après mise en bière,
2° Organisation des obsèques,
3° Soins de conservation ,
4° Fourniture des housses, des cercueils et de leurs accessoires intérieurs et extérieurs,
ainsi que des urnes cinéraires,
Préfecture de police 1 bis, rue de Lutèce – 75 195 PARIS 04Tél : 3430 (0,06 €/min + pris d'un appel) https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr 1
Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00009 - Arrêté préfectoral n°DTPP-2023-0491 portant habilitation dans le domaine funéraire 30
7° Fourniture des corbillards et des voitures de deuil,
8° Fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques,
inhumations, exhumations et crémations.
Article 2
Les activités listées au 1°, 3°, 7° et 8° de l'article 1er sont effectuées en sous-traitance
selon les modalités suivantes  :
Société Activités Adresse N° habilitation
HYGECO
POST
MORTEM
ASSISTANCE1° Transport des corps avant
mise en bière
3° Soins de conservation12-16 rue Sarah Bernhardt
92600 Asnières-sur-Seine20-92-0216
F-MAX1° Transport des corps après
mise en bière
7° Fourniture des corbillards et
des voitures de deuil
8° Fourniture de personnel et
des objets et prestations néces -
saires aux obsèques, inhuma -
tions, exhumations et créma -
tions61, boulevard de la Libération
93200 Saint-Denis18-93-314
Article 3
Le numéro de l'habilitation est 23-75-0566.
Article 4
Cette habilitation est valable cinq ans, à compter de la date du présent arrêté.
Article 5
L'habilitation peut être renouvelée à la demande de l'entreprise. Cette demande,
accompagnée des pièces requises, doit parvenir à la Préfecture de Police deux mois
avant l'expiration de l'habilitation détenue.
Article 6
Le directeur des transports et de la protection du public est chargé de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la
région Ile de France, Préfecture de Paris et de la Préfecture de Police.
Pour le Préfet de Police
et par délégation,
L'adjointe à la sous-directrice des
Polices Sanitaires, Environnementales et de
Sécurité
Laurence GIREL
Préfecture de police 1 bis, rue de Lutèce – 75 195 PARIS 04Tél : 3430 (0,06 €/min + pris d'un appel) https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr 2Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00009 - Arrêté préfectoral n°DTPP-2023-0491 portant habilitation dans le domaine funéraire 31
Annexe à l'arrêté préfectoral n° DTPP-2023-0491
du
Voies et Délais de recours
1 - Si vous estimez devoir contester la présente décision, il vous est possible dans un
délai de 2 mois à compter de la date de la notification :
-de saisir d'un recours gracieux
le Préfet de Police à l'adresse suivante  :
1, bis rue de Lutèce – 75195 PARIS CEDEX 04
-de former un recours hiérarchique
auprès du ministre de l'Intérieur à l'adresse suivante  :
Direction des Libertés publiques et des Affaires Juridiques
Place Beauvau – 75008 PARIS
-de saisir d'un recours contentieux
le Tribunal administratif de Paris à l'adresse suivante  :
7 , rue de Jouy - 75181 PARIS CEDEX 04
Les recours gracieux et hiérarchique doivent être écrits, exposer les arguments ou faits
nouveaux et comprendre la copie de la décision contestée.
Le recours contentieux s'exerce pour contester la légalité de la présente décision. Il
doit être écrit et exposer votre argumentation juridique.
Si vous n'avez pas de réponse à votre recours gracieux et/ou hiérarchique dans un délai
de 2 mois à compter de la date de réception par l'administration de votre recours, celui-
ci doit être considéré comme rejeté (décision implicite de rejet).
2 - En cas de rejet (implicite ou écrit) du recours gracieux et/ou hiérarchique, vous
disposez d'un nouveau délai de deux mois pour saisir le tribunal administratif d'un
recours contentieux.
Aucune de ces voies de recours ne suspend l'application des dispositions du présent
arrêté.
Préfecture de police 1 bis, rue de Lutèce – 75 195 PARIS 04Tél : 3430 (0,06 €/min + pris d'un appel) https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr 3Préfecture de Police - 75-2023-06-21-00009 - Arrêté préfectoral n°DTPP-2023-0491 portant habilitation dans le domaine funéraire 32