recueil-07-2025-139-recueil-du 27 Mai 2025

Préfecture de l’Ardèche – 27 mai 2025

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Nom recueil-07-2025-139-recueil-du 27 Mai 2025
Administration ID pref07
Administration Préfecture de l’Ardèche
Date 27 mai 2025
URL https://www.ardeche.gouv.fr/contenu/telechargement/27816/228472/file/recueil-07-2025-139-recueil-du%2027%20Mai%202025.pdf
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ARDÈCHE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°07-2025-139
PUBLIÉ LE 27 MAI 2025
Sommaire
07_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Ardèche / Service
Agriculture et Developpement Rural
07-2025-05-27-00001 - AP modificatif mai2025 cercles2025 (4 pages) Page 3
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07_DDT_Direction Départementale des
Territoires de l'Ardèche
07-2025-05-27-00001
AP modificatif mai2025 cercles2025
07_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Ardèche - 07-2025-05-27-00001 - AP modificatif mai2025 cercles2025 3
ExPRÉFÈTE ...DE L'ARDÈCHELibertéÉgalitéFraternité
Direction départementale
des territoires de l'Ardèche
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 07-2025-
modifiant la liste des communes où des mesures de protection des troupeaux
contre les grands prédateurs pourront être financées au titre de l'année 2025
La préfète de l'Ardèche,
Chevalière de la Légion d'honneur,
Officière de l'Ordre National du Mérite
VU la décision d'exécution de la Commission européenne du 31 août 2022 portant approbation du
plan stratégique relevant de la PAC 2023-2027 de la France en vue d'un soutien de l'Union
Européenne financé par le Fonds européen agricole de garantie et le Fonds européen agricole pour
le développement rural ;
VU le code rural et de la pêche maritime notamment, le livre I articles de D.114-11 à D.114-17 et le
livre III ;
VU le décret n°2022-1756 et l'arrêté du 30 décembre 2022 relatifs à l'aide à la protection des
exploitations et des troupeaux contre le loup et l'ours ;
VU l'arrêté préfectoral n°07-2025-02-10-00002 du 10 février 2025 fixant la liste des communes où
des mesures de protection des troupeaux contre les grands prédateurs pouvaient être financées au
titre de l'année 2025 ;
VU l'avis du 21/05/2025 de la préfète coordonnatrice du Plan Loup qui valide la présente évolution
de zonage ;
CONSIDÉRANT que des attaques de troupeaux domestiques imputables au loup et/ou indemnisées
en tant que telles en 2023, 2024 et 2025 ont été constatées sur plusieurs communes du
département de l'Ardèche ;
CONSIDÉRANT que la localisation des indices relevés par les correspondants du réseau loup/lynx
attribués probablement ou certainement au loup en 2023, 2024 et 2025 a été constatée sur
plusieurs communes du département de l'Ardèche ;
CONSIDÉRANT que le risque de prédation est élevé pour l'année en cours sur les communes
enclavées entre deux communes où des attaques de troupeaux domestiques imputables au loup
et/ou indemnisées en tant que telles en 2023, 2024 et 2025 ont été constatées ou que des indices
de présence attribués au loup ont été relevés au titre de 2023, 2024 et 2025 ;
CONSIDÉRANT que la présence du loup est susceptible de se maintenir sur ces communes et que
sa prédation nécessite la mise en place de mesures de protection par les exploitations ;
CONSIDÉRANT que le loup est susceptible d'être présent sur les communes limitrophes présentant
des caractères géographiques proches de ceux rencontrés sur les communes limitrophes avec les
départements de la Drôme, de la Lozère et de la Haute-Loire ;
CONSIDÉRANT que des actions de prévention sont nécessaires sur l'ensemble du département du
fait de la survenue possible de la prédation du loup ;
SUR PROPOSITION de la directrice départementale des territoires,
ARRÊTE :
Article 1: Les communes dans lesquelles la prédation est avérée sont les suivantes :
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BERZÈME, DARBRES, FREYSSENET, MONTSELGUES, ROCHESSAUVE, SAINT-GINEYS-EN-COIRON,
SAINTE-MARGUERITE-LAFIGÈRE
Ces sept (7) communes constituent le cercle 1 au sens de l'annexe 1 de l'arrêté du 30 décembre
2022.
Article 2 : Les communes où des actions de prévention sont nécessaires du fait de la survenue
possible de la prédation par le loup pendant l'année 2025 sont les suivantes :
ACCONS, AILHON, AIZAC, AJOUX, ALBA-LA-ROMAINE, ALBON-D'ARDÈCHE, ALBOUSSIÈRE, ALISSAS,
LES-ASSIONS, ASTET, AUBENAS, AUBIGNAS, BAIX, BALAZUC, BANNE, BARNAS, LE-BEAGE, BEAULIEU,
BEAUMONT, BEAUVÈNE, BERRIAS-ET-CASTELJAU, BESSAS, BIDON, BOFFRES, BOGY, BORÉE, BORNE,
BOURG-SAINT-ANDÉOL, BURZET, CELLIER-DU-LUC, LE-CHAMBON, CHAMBONAS, CHAMPAGNE,
CHAMPIS, CHANDOLAS, CHASSIERS, CHAUZON, CHAZEAUX, LE-CHEYLARD, CHIROLS, CHOMÉRAC,
COUCOURON, COUX, CREYSSEILLES, CROS-DE-GÉORAND, CRUAS, DESAIGNES, DOMPNAC, DORNAS,
FABRAS, FAUGÈRES, FLAVIAC, FONS, GENESTELLE, GILHOC-SUR-ORMEZE, GOURDON, GRAS,
GRAVIÈRES, GROSPIERRES, ISSAMOULENC, ISSANLAS, ISSARLES, JAUJAC, JOANNAS, JOYEUSE,
JUVINAS, LABASTIDE-SUR-BESORGUES, LABASTIDE-DE-VIRAC, LABATIE-D'ANDAURE, LABEAUME,
LABÉGUDE, LABLACHÈRE, LABOULE, LE-LAC-D'ISSARLES, LACHAMP-RAPHAËL, LACHAPELLE-
GRAILLOUSE, LACHAPELLE-SOUS-AUBENAS, LAFARRE, LAGORCE, LALEVADE-D'ARDÉCHE,
LALOUVESC, LAMASTRE, LANARCE, LANAS, LARGENTIERE, LARNAS, LAURAC-EN-VIVARAIS,
LAVEYRUNE, LAVILLATTE, LAVILLEDIEU, LAVIOLLE, LENTILLERES, LESPERON, LOUBARESSE, LUSSAS,
LYAS, MALARCE-SUR-LA-THINES, MALBOSC, MARCOLS-LES-EAUX, MAYRES, MAZAN-L'ABBAYE,
MERCUER, MEYRAS, MEYSSE, MÉZILHAC, MIRABEL, MONTPEZAT-SOUS-BAUZON, MONTRÉAL,
NOZIÈRES, ORGNAC-L'AVEN, PAILHARÈS, PAYZAC, PEAUGRES, PEREYRES, PEYRAUD, LE-PLAGNAL,
PLANZOLLES, PONT-DE-LABEAUME, POURCHÈRES, LE-POUZIN, PRADES, PRADONS, PRANLES, PRIVAS,
PRUNET, RIBES, ROCHECOLOMBE, ROCHEMAURE, ROCHEPAULE, ROCHER, ROCLES, ROMPON,
ROSIÈRES, LE ROUX, RUOMS, SABLIÈRES, SAGNES-ET-GOUDOULET, SAINT-ALBAN-EN-MONTAGNE,
SAINT-ALBAN-AURIOLLES, SAINT-ANDÉOL-DE-BERG, SAINT-ANDÉOL-DE-FOURCHADES, SAINT-
ANDÉOL-DE-VALS, SAINT-ANDRÉ-DE-CRUZIÈRES, SAINT-ANDRÉ-EN-VIVARAIS, SAINT-ANDRÉ-
LACHAMP, SAINT-BARTHELEMY-GROZON, SAINT-BARTHÉLEMY-LE-MEIL, SAINT-BASILE, SAINT-
BAUZILE, SAINT-CHRISTOL, SAINT-CIERGE-LA-SERRE, SAINT-CIRGUES-DE-PRADES, SAINT-CIRGUES-
EN-MONTAGNE, SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS, SAINT-ETIENNE-DE-BOULOGNE, SAINT-ETIENNE-DE-
FONTBELLON, SAINT-ETIENNE-DE-LUGDARES, SAINT-ETIENNE-DE-SERRE, SAINTE-EULALIE, SAINT-
GENEST-DE-BEAUZON, SAINT-GENEST-LACHAMP, SAINT-GERMAIN, SAINT-JEAN-LE-CENTENIER,
SAINT-JEURE-D'ANDAURE, SAINT-JOSEPH-DES-BANCS, SAINT-JULIEN-DU-GUA, SAINT-JULIEN-DU-
SERRE, SAINT-JULIEN-EN-SAINT-ALBAN, SAINT-JULIEN-VOCANCE, SAINT-JUST-D'ARDECHE, SAINT-
LAGER-BRESSAC, SAINT-LAURENT-LES-BAINS-LAVAL-D'AURELLE, SAINT-LAURENT-SOUS-COIRON,
SAINT-MARCEL-D'ARDECHE, SAINT-MARTIAL, SAINT-MARTIN-D'ARDECHE, SAINT-MARTIN-SUR-
LAVEZON, SAINT-MAURICE-D'ARDECHE, SAINT-MAURICE-D'IBIE, SAINT-MÉLANY, SAINT-MICHEL-
D'AURANCE, SAINT-MICHEL-DE-BOULOGNE, SAINT-MONTAN, SAINT-PAUL-LE-JEUNE, SAINT-PÉRAY,
SAINT-PIERRE-DE-COLOMBIER, SAINT-PIERRE-LA-ROCHE, SAINT-PIERRE-SAINT-JEAN, SAINT-PIERRE-
SUR-DOUX, SAINT-PIERREVILLE, SAINT-PONS, SAINT-PRIEST, SAINT-PRIVAT, SAINT-REMÈZE, SAINT-
SAUVEUR-DE-CRUZIERES, SAINT-SERNIN, SAINT-SYMPHORIEN-SOUS-CHOMÉRAC, SAINT-
SYMPHORIEN-DE-MAHUN, SAINT-THOMÉ, SAINT-VINCENT-DE-BARRES, SAINT-VINCENT-DE-DURFORT,
SALAVAS, LES-SALELLES, SAMPZON, SANILHAC, SCEAUTRES, SERRIERES, LA-SOUCHE, TAURIERS, LE-
TEIL, THUEYTS, TOULAUD, UCEL, USCLADES-ET-RIEUTORD, UZER, VAGNAS, VALGORGE, VALLÉES-
D'ANTRAIGUES-ASPERJOC, VALLON-PONT-D'ARC, VALS-LES-BAINS, VALVIGNÈRES, LES-VANS,
VERNON, VESSEAUX, VEYRAS, VILLENEUVE-DE-BERG, VINEZAC, VIVIERS, VOGÜÉ.
Ces deux-cent-vingt-neuf (229) communes constituent le cercle 2 au sens de l'annexe 1 de l'arrêté
du 30 décembre 2022.
Article 3 : Les communes qui correspondent aux zones possibles d'expansion géographique du loup
où des actions de prévention sont encouragées du fait de la survenue possible de la prédation par
le loup à moyen terme sont les suivantes :
ANDANCE, ANNONAY, ARCENS, ARDOIX, ARLEBOSC, ARRAS-SUR-RHÔNE, BEAUCHASTEL,
BELSENTES, BOZAS, BOUCIEU-LE-ROI, BOULIEU-LES-ANNONAY, BROSSAINC, CHALENCON,
CHANÉAC, CHARMES-SUR-RHÔNE, CHARNAS, CHATEAUBOURG, CHATEAUNEUF-DE-VERNOUX,
CHEMINAS, COLOMBIER-LE-CARDINAL, COLOMBIER-LE-JEUNE, COLOMBIER-LE-VIEUX, CORNAS, LE-
CRESTET, DAVÉZIEUX, DEVESSET, DUNIÈRE-SUR-EYRIEUX, ECLASSAN, EMPURANY, ETABLES, FELINES,
GILHAC-ET-BRUZAC, GLUIRAS, GLUN, GUILHERAND-GRANGES, JAUNAC, LACHAPELLE-SOUS-
CHANÉAC, LEMPS, LIMONY, MARIAC, MARS, MAUVES, MONESTIER, LES-OLLIERES-SUR-EYRIEUX,
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OZON, PLATS, PREAUX, QUINTENAS, LA-ROCHETTE, ROIFFIEUX, SAINT-AGRÈVE, SAINT-ALBAN-D'AY,
SAINT-APOLLINAIRE-DE-RIAS, SAINT-BARTHELEMY-LE-PLAIN, SAINT-CIERGE-SOUS-LE-CHEYLARD,
SAINT-CLAIR, SAINT-CLÉMENT, SAINT-CYR, SAINT-DÉSIRAT, SAINT-ETIENNE-DE-VALOUX, SAINT-
FÉLICIEN, SAINT-FORTUNAT-SUR-EYRIEUX, SAINT-GEORGES-LES-BAINS, SAINT-JACQUES-D'ATTICIEUX,
SAINT-JEAN-CHAMBRE, SAINT-JEAN-DE-MUZOLS, SAINT-JEAN-ROURE, SAINT-JEURE-D'AY, SAINT-
JULIEN-D'INTRES, SAINT-JULIEN-LE-ROUX, SAINT-LAURENT-DU-PAPE, SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY,
SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS, SAINT-MAURICE-EN-CHALENCON, SAINT-MICHEL-DE-
CHABRILLANOUX, SAINT-PRIX, SAINT-ROMAIN-D'AY, SAINT-ROMAIN-DE-LERPS, SAINT-SAUVEUR-DE-
MONTAGUT, SAINT-SYLVESTRE, SAINT-VICTOR, SARRAS, SATILLIEU, SAVAS, SECHERAS, SILHAC,
SOYONS, TALENCIEUX, THORRENC, TOURNON-SUR-RHÔNE, VANOSC, VAUDEVANT, VERNOSC-LES-
ANNONAY, VERNOUX-EN-VIVARAIS, VILLEVOCANCE, VINZIEUX, VION, VOCANCE, LA VOULTE-SUR-
RHÔNE.
Ces quatre-vingt-dix-neuf (99) communes constituent le cercle 3 au sens de l'annexe 1 de l'arrêté du
30 décembre 2022.
Article 4 : Les éleveurs conduisant leurs troupeaux dans ces communes sont éligibles aux aides à la
protection contre la prédation dans les conditions définies par le décret n° 2022-1756 et l'arrêté du
30 décembre 2022 sus-visés.
L'arrêté préfectoral n°07-2025-02-10-00002 fixant la liste des communes où des mesures de
protection des troupeaux contre les grands prédateurs pouvaient être financées au titre de l'année
2025 est modifié par le présent arrêté.
Article 5 : La directrice départementale des territoires de l'Ardèche est chargée de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ardèche.
Privas, le 27 Mai 2025
La préfète,
signé
Sophie ELIZEON
Cette décision pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Lyon (Tribunal
administratif de LYON – Palais des juridictions administratives – 184, rue Duguesclin 69433 Lyon
Cedex 03) dans un délai de deux mois à compter de sa*publication/notification*.
Le recours peut être aussi effectué sur le site www.telerecours.fr
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imonyDÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHEZonage d'éligibilité des aides à la protectiondes troupeaux en 2025
. ' Vernosc-lès-
anosc Roiffieux Annonay
Quintenas, A
St-Symphorien-@ Cercle 1 en 2025( Cercle 2 en 2025 7
St-Pierre-sur-Doux[] Elargissement du cercle 2 au 31 mai 2025 h
St-Vctor
Nozières Mauves
St-Agrève 'Le Crestet ibourgDésaignes
Cornas
@) Alboussièren,Châteauneuf-St-Apolliñaire- de-Vernol BoffresÉ le-Vernoùx /f""\/\"):,/ChanéacJaunacLe Cheylard rchelSF'M ï Vernoux:d'Aurance )St-Barthélenmy:le-Meil%
St-Christol BeauvèneSt-Martiale ._ s("ñdeoæ S; ageIssariès S poinas St-Genest- GluirasFourchaoes LachampSte-Eulalie ñ Le Chan'bo)Albon St-Pierreville JLe Lac- Ardèc\ d'Issarlès /' /Lachapelle Mézilhac Marcols-Graillouse c,(...,e_ 5"9'*"—" Lacha"v Jes-Eaux A St-Cierge-Géorand \"/ S(-Vncen(\ la-SerreCoucouron GWÜOUH > Issamoulenc de-Durfortë<'» / Pé Pranles — Romponreyres '\n GlUsciades® M Sî-Juhen—{G:.:î \ÎÇ sEJdlen-St-Cirgues- etd£anèore A Laviolle S — Ajoux ( Lyas { \en-st-alban ;en-Montagne \abasnd N Flaviac (=Burzet -Joseph-Lavlane \/\/= sorgues Pourcheres\_ Vallées A VevrasLesœrgry"'_"k FJ l'Antraialès, ALanarce Mazan-l'Abbaye sper)oc Genestelle NseAlba&& Le Roux Montpezat- Pmre» À St-Priest) sous-Bauzon 4olorrfi»er Juvnas St-Mfi'o ==e NAN _\>Le Plagnal
St-Vincent-Astet
de-BarrèsCellier- Vî;,\_//\\du-Luc {J\ \_ \St-Etenne-de-LugdarèsN /
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VernonszhäwS\\Rnbes(5 'en-Vivarais!/ ÆSt-Pierre< Ptanzoles Larnas \St-Jean auqeres l?JoyeuseLablachère\ :'/\/ \Pavzac>t-Genest- uo ï Lagorce GrasSt-Montan(eBestizon ...}\D\X'L—eî Assions \ —L—\ }\/' ~/ >\,\\\l;'t::/r?:dArc\\'/ Les Vans Grospierres JS Berrias- Ealakes Bourg-Saint-Andéol/\/rfln/\ et-Castefjau N\ St:Remeze
Malarce-sur:la-Thines \
CEZ :' - N? ) Banne S '",y\ NsPREIÎETE . _ 7{ e e RD E L A RD EC H E St;Pauk Bessas Ê(A'rä;ä::e-JeuneLiberté .Egfl[l'té deA(-Îr\TzÊès Orgnea:- suȌʑL'QEFraternité Gn . SN d;;%g-de-Cruzières recareSources : DDT 07/SA/PE - © IGN - BDTOPO® Edition 2024 ;Protocole MINISTERES - IGN du 24 octobre 2011 Version du 22 mai 2025Réalisation : DDT 07 / SUT/CT/AMZ:\SIG_travail_en_cours\Nature_paysage_biodiversite\Loup\predation_loup.qgs
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