PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2023-699
PUBLIÉ LE 12 DÉCEMBRE 2023
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction des affaires médicales
75-2023-12-07-00022 - Arrêté n° DG 2023-142 fixant la liste des membres
élus au comité consultatif médical de l'hôpital marin d'Hendaye (2 pages) Page 3
75-2023-12-07-00023 - Arrêté n° DG 2023-143 fixant la liste des membres
élus au comité consultatif médical de l'hôpital San Salvadour (2 pages) Page 6
75-2023-12-07-00024 - Arrêté n° DG 2023-144 fixant la liste des membres
élus au comité consultatif médical de l'hôpital Paul-Doumer (2 pages) Page 9
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-12-07-00022
Arrêté n° DG 2023-142 fixant la liste des
membres élus au comité consultatif médical de
l'hôpital marin d'Hendaye
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-12-07-00022 - Arrêté n° DG 2023-142 fixant la liste des membres élus au comité
consultatif médical de l'hôpital marin d'Hendaye 3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
ARRETE n° DG 2023-142
Fixant la liste des membres élus au comité consultatif médical de l'hopital marin d'Hendaye
Le directeur général de I'Assistance publique - hôpitaux de Paris ;
Vu le code de la santé publique, en particulier les articles L. 6147-1, R. 6144-3-1 à R. 6144-5-1 et R. 6147-6
à R. 6147-7 ; |
Vu le réglement intérieur de I'Assistance publique - hôpitaux de Paris, notamment ses annexes 1 et 4 ;
Vu l'arrété n° DG 2023-111 relatif aux élections organisées pour le renouvellement de la commission
médicale d'''établissement, des commissions médicales d'établissement locales et des comités
consultatifs médicaux de I'Assistance publique - hôpitaux de Paris en date du 17 août 2023 et le
règlement électoral annexé ;
Vu l'arrété n° DG 2023-138 proclamant les résultats du premier tour du scrutin des élections pour le
renouvellement de la commission médicale d'établissement, des commissions médicales
d'établissement locales et des comités consultatifs médicaux de I'Assistance publique - hôpitaux de
Paris, du 6 novembre 2023.
ARRÊTE :
Article T°":
Sont élus en qualité de membres titulaires et suppléants du comité consultatif médical les candidats
dont la liste est annexée au présent arrêté.
Article 2 :
La durée du mandat des membres élus est fixée à quatre ans à compter du 4 décembre 2023.
Article 3 :
Lorsqu'en cours de mandant, un membre titulaire démissionne ou cesse d'appartenir à la catégorie ou
à la discipline qu''il représente, son remplacement est organisé dans les conditions prévues par le
règlement intérieur de I'Assistance publique - hôpitaux de Paris.
Article 4 :
La directrice de l'hôpital marin d'Hendaye est chargée de l''exécution du présent arrêté.
Article 5 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du Département de Paris, section des
actes nominatifs.
Paris, le 7 décembre 2023
Le Directeur général
Nicolas REVEL
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-12-07-00022 - Arrêté n° DG 2023-142 fixant la liste des membres élus au comité
consultatif médical de l'hôpital marin d'Hendaye 4
ASSISTANCEPUBLIQUE @HOPITAUX
DE PARIS

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MEMBRES ELUS DU CCM DE L'HOPITAL MARIN D'HENDAYE

Collège 1 : Représentants des praticiens titulaires
Siège
n° TITULAIRES Siège
n° SUPPLEANTS
1T1 Monsieur FABIEN MOURRE 1S1 Absence de candidat
1T2 Madame CAROLE ORDOQUI 1S2 Absence de candidat
1T3 Absence de candidat 1S3 Absence de candidat

Collège 2 : Représentants des praticiens temporaires, non titulaires, contractuels ou exerçant à titre
libéral
Siège
n° TITULAIRES Siège
n° SUPPLEANTS
2T1 Madame FELICISIMA REVELO MONTERO 2S1 Absence de candidat
2T2 Monsieur AITZOL ARESO ODRIOZOLA 2S2 Absence de candidat

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-12-07-00022 - Arrêté n° DG 2023-142 fixant la liste des membres élus au comité
consultatif médical de l'hôpital marin d'Hendaye 5
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-12-07-00023
Arrêté n° DG 2023-143 fixant la liste des
membres élus au comité consultatif médical de
l'hôpital San Salvadour
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-12-07-00023 - Arrêté n° DG 2023-143 fixant la liste des membres élus au comité
consultatif médical de l'hôpital San Salvadour 6
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
ARRETE n° DG 2023-143
Fixant la liste des membres élus au comité consultatif médical de l'hôpital San Salvadour
Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ;
Vu le code de la santé publique, en particulier les articles L. 6147-1, R. 6144-3-1 à R. 6144-5-1 et R. 6147-6
à R. 6147-7 ; |
Vu le règlement intérieur de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, notamment ses annexes 1 et 4 ;
Vu l'arrété n° DG 2023-111 relatif aux élections organisées pour le renouvellement de la commission
médicale d'établissement, des commissions médicales d'établissement locales et des comités
consultatifs médicaux de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris en date du 17 août 2023 et le
règlement électoral annexé ;
Vu l'arrété n° DG 2023-138 proclamant les résultats du premier tour de vote des élections organisées
pour le renouvellement de la commission médicale d'établissement, des commissions médicales
d'établissement locales et des comités consultatifs médicaux de I'Assistance publique - hôpitaux de
Paris, du 6 novembre 2023 ;
Vu l'arrêté n° DG 2023-139 proclamant les résultats du second tour de vote des élections organisées
pour le renouvellement de la commission médicale d'établissement, des commissions médicales
d'établissement locales et des comités consultatifs médicaux de I'Assistance publique - hôpitaux de
Paris, du 7 décembre 2023.
ARRÊTE :
Article 1°":
Sont élus en qualité de membres titulaires et suppléants du comité consultatif médical les candidats
dont la liste est annexée au présent arrêté.
Article 2 :
La durée du mandat des membres élus est fixée à quatre ans à compter du 9 décembre 2023.
Article 3 :
Lorsqu'en cours de mandant, un membre titulaire démissionne ou cesse d'appartenir à la catégorie ou
à la discipline qu'il représente, son remplacement est organisé dans les conditions prévues par le
règlement intérieur de I'Assistance publique - hôpitaux de Paris.
Article 4 :
Le directeur de l''hôpital San Salvadour est chargé de I'exécution du présent arrêté.
Article 5 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du Département de Paris, section des
actes nominatifs.
Paris, le 7 décembre 2023
Le Directeur général
Nicolas/REVEL
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A
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-12-07-00023 - Arrêté n° DG 2023-143 fixant la liste des membres élus au comité
consultatif médical de l'hôpital San Salvadour 7
ASSISTANCEPUBLIQUE QHOPITAUX
DE PARIS

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MEMBRES ELUS DU CCM DE L'HOPITAL SAN SALVADOUR

Collège 1 : Représentants des praticiens titulaires
Siège
n° TITULAIRES Siège
n° SUPPLEANTS
1T1 Madame ANNE HIBON CATALA 1S1 Monsieur JOSE ANTONIO BLAYA
1T2 Madame MARIA VALKOV 1S2 Madame SYLVIE LAMBICCHI
1T3 Monsieur YVES ALLOUARD 1S3 Absence de candidat

Collège 2 : Représentants des praticiens temporaires, non titulaires, contractuels ou exerçant à titre
libéral
Siège
n° TITULAIRES Siège
n° SUPPLEANTS
2T1 Madame ELODIE BOUILLOT 2S1 Madame MANDY LUCAS
2T2 Monsieur JANNICK TORVAL 2S2 Madame HELENE LARDREAU

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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-12-07-00024
Arrêté n° DG 2023-144 fixant la liste des
membres élus au comité consultatif médical de
l'hôpital Paul-Doumer
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-12-07-00024 - Arrêté n° DG 2023-144 fixant la liste des membres élus au comité
consultatif médical de l'hôpital Paul-Doumer 9
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
ARRETE n° DG 2023-144
Fixant la liste des membres élus au comité consultatif médical de l'hôpital Paul-Doumer
Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ;
Vu le code de la santé publique, en particulier les articles L. 6147-1, R. 6144-3-1 à R. 6144-5-1 et R. 6147-6
à R. 6147-7 ; |
Vu le réglement intérieur de I'Assistance publique - hôpitaux de Paris, notamment ses annexes 1 et 4 ;
Vu l'arrété n° DG 2023-111 relatif aux élections organisées pour le renouvellement de la commission
médicale d'établissement, des commissions médicales d'établissement locales et des comités
consultatifs médicaux de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris en date du 17 août 2023 et le
règlement électoral annexé ;
Vu l'arrété n° DG 2023-138 proclamant les résultats du premier tour de vote des élections organisées
pour le renouvellement de la commission médicale d'établissement, des commissions médicales
d'établissement locales et des comités consultatifs médicaux de l'Assistance publique - hôpitaux de
Paris, du 6 novembre 2023 ;
Vu l'arrété n° DG 2023-139 proclamant les résultats du second tour de vote des élections organisées
pour le renouvellement de la commission médicale d'établissement, des commissions médicales
d'établissement locales et des comités consultatifs médicaux de I'Assistance publique - hôpitaux de
Paris, du 7 décembre 2023 ;
ARRÊTE :
Article 1°":
Sont élus en qualité de membres titulaires et suppléants du comité consultatif médical les candidats
dont la liste est annexée au présent arrêté.
Article 2 :
La durée du mandat des membres élus est fixée à quatre ans à compter du 22 décembre 2023.
Article 3 :
Lorsqu'en cours de mandant, un membre titulaire démissionne ou cesse d'appartenir à la catégorie ou
à la discipline qu''il représente, son remplacement est organisé dans les conditions prévues par le
règlement intérieur de I'Assistance publique - hôpitaux de Paris.
Article 4 :
Le directeur de l'hôpital Paul-Doumer est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Article 5 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du Département de Paris, section des
actes nominatifs.
Paris, le 7 décembre 2023
Le Directeur général
Nicolas REVEL
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-12-07-00024 - Arrêté n° DG 2023-144 fixant la liste des membres élus au comité
consultatif médical de l'hôpital Paul-Doumer 10
ASSISTANCE @5 HÔPITAUX
PUBLIQUE @ DE PARIS
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MEMBRES ELUS DU CCM DE L'HOPITAL PAUL-DOUMER

Collège 1 : Représentants des praticiens titulaires
Siège
n° TITULAIRES Siège
n° SUPPLEANTS
1T1 Absence de candidat 1S1 Absence de candidat
1T2 Absence de candidat 1S2 Absence de candidat
1T3 Absence de candidat 1S3 Absence de candidat

Collège 2 : Représentants des praticiens temporaires, non titulaires, contractuels ou exerçant à titre
libéral
Siège
n° TITULAIRES Siège
n° SUPPLEANTS
2T1 Madame DIANA LOPEZ LERET 2S1 Absence de candidat
2T2 Absence de candidat 2S2 Absence de candidat

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-12-07-00024 - Arrêté n° DG 2023-144 fixant la liste des membres élus au comité
consultatif médical de l'hôpital Paul-Doumer 11