AIN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°01-2024-205
PUBLIÉ LE 19 JUILLET 2024
Sommaire
01_DDT_Direction départementale des territoires de l'Ain /
01-2024-07-18-00001 - 2024ArreteSubFondsVertAxe2GemapiSbvrRaa (7
pages) Page 3
01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation
nationale de l'Ain /
01-2024-07-15-00010 - annexe à l'arrêté fixant l'organisation du temps
scolaire (5 pages) Page 11
01-2024-07-15-00009 - Arrêté fixant l'organisation du temps scolaire des
écoles publiques de l'Ain du 15 juillet 2024 (1 page) Page 17
2
01_DDT_Direction départementale des
territoires de l'Ain
01-2024-07-18-00001
2024ArreteSubFondsVertAxe2GemapiSbvrRaa
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4-PREFETEDE L'AIN VERTLiberté # ur À %Égalité Agir - Mobiliser - AccélérerFraternité
LE FONDS VERT. pour l'accélération; de la transition. écologique dans' les territoires
ARRÊTÉ PORTANT ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
AU TITRE DU FONDS VERT 2024
AXE 2 - VOLET 2 : APPUI FINANCIER AUX COLLECTIVITÉS, GESTIONNAIRES DE DIGUES,
DANS LE CADRE DE LA COMPÉTENCE GEMAPI
La Préfète de l'Ain
Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre national du Mérite
Vu la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances ;
Vu la loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 1111-11 et
D. 1111-8 ;
Vu le décret n°2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004
relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les
régions et départements ;
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable
publique ;
Vu le décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 modifié portant charte de la déconcentration ;
Vu le décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'État pour des projets
d'investissement ;
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Vu le décret du 22 mars 2023 portant nomination de Mme Chantal MAUCHET en tant que
préfète de l'Ain ;
Vu le décret n° 2023-1327 du 29 décembre 2023 pris en application de l'article 44 de la loi
organique n° 2001-692 du 1 er août 2001 relative aux lois de finances au titre de la loi
n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 ;
Vu la circulaire du 28 décembre 2023 relative à la gestion 2024 du fonds d'accélération de
la transition écologique dans les territoires ;
Vu la date de réception du dossier d'autorisation environnementale du 29 avril 2024,
relatif à la régularisation administrative du système d'endiguement de Bresse Vallons, au
titre de la rubrique 3.2.6.0 du tableau annexé à l'article R.214-1 du code de
l'environnement, sans travaux ;
Vu la demande de subvention n° DS 15703571 présentée par le syndicat du bassin versant
de la Reyssouze (Reyssouze et affluents) sur la plateforme « Démarches simplifiées » en
date du 22 janvier 2024, pour l'opération « travaux de réhabilitation des digues du système
d'endiguement de Bresse Vallons » ;
Sur proposition de M. le directeur départemental des territoires de l'Ain ;
ARRÊTE
Article 1 : Objet de l'aide financière
Le présent arrêté a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'État attribue une
subvention au titre du fonds d'accélération de la transition écologique (fonds vert) -
« Axe 2 – volet 2 : appui financier aux collectivités, gestionnaires de digues, dans le cadre
de la compétence GEMAPI », pour la réalisation de l'opération :
« travaux de réhabilitation des digues constitutives du système d'endiguement de Bresse
Vallons »
portée par le syndicat du bassin versant de la Reyssouze (Reyssouze et affluents), dont le
siège se situe au 15 place de la Résistance 01340 MONTREVEL-EN-BRESSE,
numéro SIRET 250 100 690 00016.
Le montant de la dépense subventionnable prévisionnelle s'élève à 40 000 € HT.
L'assiette maximale subventionnable est de 40 000 euros HT.
CALENDRIER PRÉVISIONNEL (échéancier présenté par le demandeur)
Date prévisionnelle de début d'opération Date prévisionnelle de fin d'opération
22/02/24 22/12/24
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Article 2 : Montant de l'aide financière
Le montant de la subvention, soit 24 000,00 € HT – vingt-quatre-mille euros (montant
maximum prévisionnel) est imputé sur les crédits du programme 380 « Fonds
d'accélération de la transition écologique dans les territoires » (« fonds vert »). Les crédits
relèvent du budget opérationnel de programme (BOP) 380-AURA, délégués au préfet de
département de l'Ain, responsable de l'unité opérationnelle 380-AURA-DP-01.
Cette subvention est conditionnée au respect des obligations de publicité, notamment
celle concernant l'affichage de la participation financière de l'État sur le site de réalisation
de l'opération (cf. article 6 du présent arrêté).
Les imputations budgétaires seront les suivantes :
Domaine fonctionnel Centre financier Centre de coût Code d'activité
0380-02-01 0380-AURA-DP 01 DDTT001001 0380-02-01-01-01
(inondations)
Axe ministériel 1 correspondant à la sous-mesure 23-380-PI-GEMAPI
Axe ministériel 2 référence du numéro d'enregistrement de démarches simplifiées :
15703571
Axe localisation interministérielle : N8401130
Le montant maximum prévisionnel de la subvention représente 60 % du montant HT de
l'assiette subventionnable retenue à l'article 1 du présent arrêté.
Le montant définitif de la subvention est égal au montant maximum prévisionnel si le
bénéficiaire justifie un montant de dépenses atteignant ou dépassant le montant de
l'assiette subventionnable retenue à l'article 1 du présent arrêté. A défaut, le montant
définitif de la subvention est calculé par application du taux de subvention mentionné
dans l'alinéa précédent au montant de la dépense réelle.
Ce taux ainsi que la nature de la dépense subventionnable ne peuvent être modifiés par
rapport au présent arrêté.
Sauf exception, le taux de subvention ne peut avoir pour effet de porter le montant total
des aides publiques à plus de 80 % du montant prévisionnel de la dépense
subventionnable engagée par le bénéficiaire.
Article 3 : Durée et modalités d'exécution du projet
Le bénéficiaire est tenu de faire tous les efforts nécessaires pour respecter le calendrier
prévisionnel d'exécution du projet précisé à l'article 1 de la présente décision attributive
de subvention.
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Si, à l'expiration d'un délai de deux ans à compter de la notification de la subvention ,
l'opération au titre de laquelle elle a été accordée n'a reçu aucun commencement
d'exécution, la caducité de la présente décision attributive de subvention sera constatée.
Cependant, si le commencement d'exécution du projet se trouve retardé pour des causes
indépendantes de la volonté du bénéficiaire et que celui-ci en fait la demande
antérieurement à l'expiration du délai de deux ans précité, la validité de la présente
décision attributive de subvention pourra être prorogée pour une période
complémentaire n'excédant pas un an par arrêté modificatif précisant le nouveau
calendrier prévisionnel du projet.
Dans un délai de douze mois à compter de la date prévisionnelle d'achèvement du projet
mentionnée à l'article 1, le bénéficiaire adresse à l'autorité compétente une déclaration
d'achèvement de l'opération accompagnée des pièces indiquées à l'article 4-1 du présent
arrêté.
En l'absence de réception de ces documents par l'autorité compétente au terme de cette
période de douze mois, aucun paiement ne peut intervenir au profit du bénéficiaire.
Article 4 : Modalités de versement de la subvention et clauses de reversement.
4-1 Les versements
Les versements seront effectués, sous réserve des crédits disponibles, selon les modalités
suivantes :
• une avance de 15 % du montant prévisionnel de la subvention peut être versée au
bénéficiaire au vu du document justifiant du commencement de l'exécution de
l'opération.
• des acomptes n'excédant pas au total 80 % du montant prévisionnel de la
subvention peuvent être versés, en fonction de l'avancement de l'opération et au
prorata du montant des factures acquittées par le bénéficiaire, l'état récapitulatif
des dépenses réalisées pouvant se présenter sous la forme d'une liste de mandats
de paiement établie par l'ordonnateur local, dont le règlement est certifié par le
comptable public de la collectivité bénéficiaire.
• le solde de la subvention est versé après transmission des pièces mentionnées ci-
dessous :
➢ une lettre de demande de paiement par laquelle le bénéficiaire certifie que
l'opération a été réalisée dans les conditions subordonnant l'octroi de la
subvention et précise les montants de la subvention à affecter aux dépenses
exposées ;
➢ une déclaration d'achèvement de l'opération ;
➢ la liste des aides publiques perçues et de leur montant respectif ;
➢ des pièces justificatives des paiements effectués par le bénéficiaire (factures
acquittées) ;
➢ un état récapitulatif des dépenses HT certifié du bénéficiaire de la subvention
et du trésorier ;
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➢ tout document attestant de la réalisation de l'opération (rapports, comptes
rendus…) ;
➢ un bilan final du projet précisant les résultats obtenus en matière d'exemplarité
écologique ;
➢ une preuve de la publicité de l'aide d'État telle que décrite à l'article 6 du
présent arrêté.
Chaque appel de fonds sera transmis par voie dématérialisée sur la boite fonctionnelle :
ddt-sur-pr@ain.gouv.fr en spécifiant l'objet sous la forme suivante :
« Fonds Vert – n° démarches simplifiées - nature de la demande de versement (avance,
acompte ou solde) ».
4-2 Les situations de réduction, de caducité ou de remboursement total ou partiel de la
subvention
Le bénéficiaire qui souhaite abandonner son projet s'engage à en informer l'autorité
compétente dans les meilleurs délais pour permettre la clôture de l'opération. Il s'engage à
procéder au reversement des sommes indûment perçues dans les plus brefs délais et au
plus tard dans le mois qui suit la réception du titre de perception.
Le reversement total ou partiel de la subvention est exigé dans les cas suivants :
• en cas de dépassement du plafond des aides publiques fixé à 80 % de la
dépense subventionnable ;
• si l'opération n'est pas réalisée dans les délais prévus à l'article 3 du présent
arrêté ;
• en l'absence de conformité de la nature ou du montant des dépenses au
regard des justificatifs initialement transmis ou lorsque les sommes versées
ont été utilisées à des fins autres que celles prévues dans l'arrêté d'octroi de
la subvention ;
• en cas de modification de l'affectation de l'investissement sans autorisation
préfectorale avant l'expiration d'un délai de 5 ans à compter de
l'achèvement de l'opération.
Article 5 : Obligations du bénéficiaire vis-à-vis de l'administration
• Avancement de l'opération : le bénéficiaire doit informer l'autorité compétente du
commencement d'exécution de l'opération par courrier. De même, il l'informe de
tous motifs susceptibles de l'empêcher de réaliser tout ou partie de l'opération tel
que prévu initialement. Par ailleurs, le bénéficiaire doit informer régulièrement les
services de l'État de l'avancement du projet et transmettre un bilan semestriel
d'exécution. En particulier, l'État devra être informé de la tenue des comités de suivi
(techniques et de pilotage) relatifs au projet, et pourra y participer.
• Obligation d'information : le bénéficiaire signale à l'autorité compétente tout retard
ou dégradation significatifs constatés dans le déroulement du projet notamment en
cas de diminution des ambitions en matière d'exemplarité écologique. Il précise le
nouveau terme envisagé de réalisation du projet.
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• Contrôles opérés par l'administration : le bénéficiaire s'engage à conserver les
pièces justificatives pendant une durée de 10 ans et à fournir tous justificatifs de
nature technique, comptable et financière relatifs à l'opération dans le cadre de
contrôles diligentés par l'administration.
Article 6 : Obligations de publicité
• Conformément à l'article D. 1111-8 du CGCT, le bénéficiaire est tenu d'assurer la
publicité de la participation financière de l'État à l'opération selon les modalités
suivantes :
publier le plan de financement à la mairie ou au siège de la collectivité territoriale
ou du groupement et le mettre en ligne sur le site internet de la collectivité
territoriale ou du groupement, si celui-ci existe. Cette publication intervient dans
un délai de 15 jours à compter du commencement d'exécution de l'opération
subventionnée. La publication fait apparaître le coût total de l'opération
d'investissement et le montant des subventions apportées par les personnes
publiques.
• Le porteur de projet doit mentionner la participation financière de l'État au titre du
« Fonds vert – France nation verte » à cette opération. Il devra en faire état, de
manière suffisamment lisible, sur l'ensemble des documents établis (plaquettes,
invitations, supports audiovisuels, sites internet ou autres) et lors des manifestations
valorisant l'objet du financement.
• Les logos du Fonds vert et de « France nation verte » doivent être affichés sur tous
ces documents et en annonce des travaux (panneaux de chantiers en particulier).
• Le porteur de projet s'engage par ailleurs à associer les services de l'État à
l'organisation de toute manifestation publique de communication relative au
projet.
• Les actions de communication ou d'information mentionneront également la
participation des financements publics.
• La préfète de département sera associée à l'organisation de toute manifestation
publique relative à cette opération.
Article 7 : Exécution
La secrétaire générale de la préfecture de l'Ain, le directeur départemental des territoires
de l'Ain et le directeur régional des finances publiques sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié au président du syndicat du
bassin versant de la Reyssouze (Reyssouze et affluents) par la préfète du département de
l'Ain.
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Article 8 : Litige
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal
administratif de Lyon, dans le délai de deux mois à compter de sa notification. La
juridiction administrative peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens,
accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Notifié le
Le président du syndicat du bassin versant de la
Reyssouze
Fait à Bourg-en-Bresse, le 18 juillet 2024
La préfète,
SIGNE
Chantal MAUCHET
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01_DSDEN_Direction des services
départementaux de l'éducation nationale de
l'Ain
01-2024-07-15-00010
annexe à l'arrêté fixant l'organisation du temps
scolaire
01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00010 - annexe à l'arrêté fixant
l'organisation du temps scolaire 11
ExACADÉMIEDE LYONÉgalitéFraternité
de l'éducation nationalede lAinDirection des services départementaux
Annexe à l'arrêté du 15 juillet 2024 fixant fixant l'organisation du temps scolaire de écoles publiques du département de l'Ain
TYPE DE DEMANDE :; RYTHMECIRCONSCRIPTION UAI Cat. | TYPE ECOLE COMMUNE Prorogation, SCOLAIRE HORAIRES D'ENSEIGNEMENT ENVISAGESChangement de rythme,HEBDOMADAIREModification horairesAMBERIEU 0010442A EO |E.M.PU |JULES FERRY AMBERIEU-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0010445D EO |E.M.PU |JEAN JAURES AMBERIEU-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0011084Y EO |E.P.PU |JEAN DE PARIS AMBERIEU-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0011207G EO |E.E.PU |JULES FERRY AMBERIEU-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0011253G EO |E.M.PU |LE TIRET AMBERIEU-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h20-11h20 / 13h25-16h25AMBERIEU 0011265V EO |E.E.PU |JEAN JAURES AMBERIEU-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30JASSANS 0011227D EO |E.P.PU AMBERIEUX-EN-DOMBES Chang de rythme 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30AMBERIEU 0011075N EO |E.M.PU AMBRONAY Prorogation 8 demi-journées 8h55-12h05 / 13h35-16h25AMBERIEU 0011270A EO |[E.E.PU |OLYMPE DE GOUGES AMBRONAY Prorogation 8 demi-journées 8h55-12h10 / 13h40-16h25PONCIN 0010469E EO |E.P.PU AMBUTRIX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VALSERHONE 0010210Y EO |E.P.PU ANGLEFORT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VALSERHONE 0010143A RPI [E.P.PU |ECOLE D'APREMONT APREMONT Prorogation 8 demi-journées 8h50-11h50 / 13h30-16h30BELLEY 0010237C RPI [E.P.PU ARANC Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0010159T REP |E.E.PU |LE PLANET ARBENT Prorogation 8 demi-journées 8h15-11h45 / 13h30-16h00OYONNAX 0010160U REP |E.E.PU |BERNARD CLAVEL ARBENT Prorogation 8 demi-journées 8h15-11h45 / 13h30-16h00OYONNAX 0011043D REP |E.M.PU |VILLAGE ARBENT Prorogation 8 demi-journées 8h15-11h45 / 13h30-16h00OYONNAX 0011141K REP |E.M.PU |FRANCOISE DOLTO ARBENT Prorogation 8 demi-journées 8h15-11h45 / 13h30-16h00BELLEY 0010611) EO |E.P.PU ARBOYS EN BUGEY (Arbignieu) Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00AMBERIEU 0010567L REP |E.P.PU ARGIS Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00JASSANS 0011389E EO |E.P.PU |ECOLE STEPHANE HESSEL _ |ARS-SUR-FORMANS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BELLEY 00102287 EO |E.E.PU |ECOLE ELEMENTAIRE ARTEMARE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BELLEY 0011076P EO |E.M.PU |ECOLE MATERNELLE ARTEMARE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BELLEY 0010226R EO |E.M.PU |ECOLE DE BRENAZ ARVIERE EN VALROMEY (Brenaz) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30BELLEY 0010225P EO |E.EPU |ECOLE DE VIRIEU-LE-PETIT |ARVIERE EN VALROMEY (Virieu le Petit) Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h30-16h15MONTREVEL-EN-BRESSE 0011316A EO |E.P.PU ATTIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h55-16h40BAGE 00113327 EO |E.P.PU |PAUL PAINLEVE BAGE-DOMMARTIN (Bâgé la Ville) Prorogation 8 demi-journées Matern. : 8h20-11h20 / 13h10-16h10Elém. : 8h30-12h00 / 13h45-16h15BAGE 0010369W EO |E.PPU BAGE-DOMMARTIN (Dommartin) Prorogation 8 demijournées 8h45-12h00 / 13h30-16h15BAGE 0010386P RPI_|E.P.PU BAGE-LE-CHATEL Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30MIRIBEL 0010496) EO |E.EPU |L'OREE DU BOIS BALAN Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30MIRIBEL 0011205E EO |E.M.PU |LES LILAS BALAN Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010425G EO |E.P.PU BANEINS Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30VALSERHONE 0010146D EO |E.P.PU BEARD-GEOVREISSIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00MONTREVEL-EN-BRESSE 0010920V RPI |E.E.PU BEAUPONT Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30JASSANS 0011113E EO |E.P.PU |MAURICE BAQUET BEAUREGARD Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30MIRIBEL 0011228E EO |E.M.PU |LE PETIT POUCET BELIGNEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00MIRIBEL 0011266W EO |E.E.PU |LE CHAT BOTTE BELIGNEUX Prorogation 8 demi-journées 8h35-12h05 / 13h35-16h05BELLEY 0010606D EO |E.E.PU |LES CHARMILLES BELLEY Prorogation 8 demi-journées 8h40-12h00 / 13h40-16h20BELLEY 0010607E EO |E.E.PU |JEAN FERRAT BELLEY Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h55 / 13h40-16h30BELLEY 0010608F EO |E.M.PU |CORDELIERS BELLEY Prorogation 8 demi-journées 8h20-11h35 / 13h25-16h10BELLEY 0010991X EO |E.M.PU |LA RODETTE BELLEY Prorogation 8 demi-journées 8h35-11h45 / 13h30-16h20OYONNAX 0010921W EO |E.M.PU |LES SOURCES BELLIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0010922X EO |E.E.PU |LES SOURCES BELLIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0011165L EO |E.M.PU |PRE DES SAULES BELLIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0011168P EO |E.E.PU |PRE DES SAULES BELLIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 00104898 EO |E.P.PU BENONCES Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 00106942 EO |E.P.PU |MARYSE HILSZ BENY Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00LJ : 8h50-12h05 / 13h35-16h20MONTREVEL-EN-BRESSE 0010709R RPI |E.E.PU BEREZIAT Prorogation 9 demi-journées Ma V : 8h50-12h05 / 13h35-14h50Me 8h50-11h50AMBERIEU 0010448G EO |E.P.PU BETTANT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30MIRIBEL 0011094) EO |EE.PU |LES SOURCES BEYNOST Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30MIRIBEL 0011095K EO |E.M.PU |LES SOURCES BEYNOST Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VALSERHONE 0010590L EO |E.P.PU BILLIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00BAGE 00106712 RPI |E.E.PU BIZIAT Prorogation 8 demi-journées 9h05-12h15 / 13h30-16h20AMBERIEU 0010881C EO |E.P.PU BLYES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PONCIN 0011201A RPI [E.P.PU |BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT Prorogation 9 demi-journées L MaJ'V : 8h45-12h00 /14h00-16h00Me :8h45-11h45BAGE 0010731P RPI _ |E.E.PU BOISSEY Prorogation 8 demi-journées 8h50-12h10 / 13h40-16h20BOURG-EN-BRESSE 0010193E EO |E.PPU |LAZARE CARNOT BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L Ma J V: 8h45-T1h45 / 13h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 0010197) EO |E.M.PU |CHARLES ROBIN BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L Ma J V : 8h45-11h45 / 13h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 0010774L EO |E.P.PU |A BAUDIN BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 derni-journées L MaJ V :8h45-T1h45 /13h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 0010777P EO |E.P.PU |DE BROU BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L Ma ] V : 8h45-T1h45 / 13h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 0010803T EO |E.P.PU |LOUIS PARANT BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L Ma ) V : Bh45-T1h45 / 13h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 00109728 EO |E.P.PU |LES DIMES BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L Ma JV : 8h45-11h45 / 13h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 0010986S EO |E.P.PU |SAINT-EXUPERY BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L MaJ V : 8h45-T1h45 / 13h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 0011034U EO |E.P.PU |CHARLES JARRIN BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L Ma V : 8h45-11h45 / 13h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 0011086A EO |EEPU |LES LILAS BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L Ma V : 8h45-11h45 /18h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 00111082 EO |EE.PU |CHARLES ROBIN BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L MaJ V : 8h45-T1h45 / 13h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 0011117] EO |E.P.PU |LES ARBELLES BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L Ma J V : 8h45-11h45 / T3h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 0011148T EO |E.P.PU |CHARLES PEGUY BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L Ma J V : 8h45-T1h45 / 13h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 0011176Y EO |E.P.PU |CHARLES PERRAULT BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L Ma J V : 8h45-T1h45 / 13h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 0011271B EO |E.P.PU |LES VENNES BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L Ma J V : 8h45-T1h45 / 13h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 0011367F EO |E.P.PU |L'ALAGNIER BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L Ma J V : 8h45-T1h45 / 13h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 00113686 EO |EPPU |LE PELOUX BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées L MaJ V : 8h45-T1h45 /13h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 0011369H EO |E.P.PU |A. DAUDET BOURG-EN-BRESSE Prorogation 9 derni-journées L Ma V : 8h45-T1h45 /13h45-16h00Me : 8h45-11h45MIRIBEL 0010508X RPl |E.P.PU BOURG-SAINT-CHRISTOPHE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15BAGE 0010732R RPI |E.E.PU BOZ Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h35-16h35BELLEY 0010613L EO |E.P.PU BREGNIER-CORDON Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h45-16h15BELLEY 0010439X ZRR |E.P.PU BRENOD Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BELLEY 0010614M EO |E.P.PU BRENS Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0010712V EO |E.P.PU BRESSE VALLONS (Cras sur Reyssouze) Prorogation 8 demi-journées L Ma V : 8h30-12h00 / 14h00-18h10Me J : 8h30-12h00MONTREVEL-EN-BRESSE 0010715X EO |E.P.PU BRESSE VALLONS (Etrez) Prorogation 9 demi-journées L Ma J V : 8h45-12h00 /13h30-15h80Me : 9h00-12h00
1
01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00010 - annexe à l'arrêté fixant
l'organisation du temps scolaire 12
ExACADÉMIEDE LYONÉgalitéFraternité
de l'éducation nationalede lAinDirection des services départementaux
Annexe à l'arrêté du 15 juillet 2024 fixant fixant l'organisation du temps scolaire de écoles publiques du département de l'Ain
TYPE DE DEMANDE :; RYTHMECIRCONSCRIPTION UAI Cat. | TYPE ECOLE COMMUNE Prorogation, SCOLAIRE HORAIRES D'ENSEIGNEMENT ENVISAGESChangement de rythme,HEBDOMADAIREModification horairesMIRIBEL 0010501P RPI |E.P.PU |ECOLE DE BRESSOLES BRESSOLLES Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30VALSERHÔNE 0010144B EO |E.P.PU |LES TROIS RIVIERES BRION Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0011287E EO |E.P.PU BRIORD Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BOURG-EN-BRESSE 0011232) EO |E.P.PU |LES CONDAMINES BUELLAS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30PONCIN 0010647Y EO |E.P.PU CERDON Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BOURG-EN-BRESSE 0010543K RPI [E.P.PU |E.QUINET CERTINES Chang de rythme 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15GEX 0011339A EO |E.M.PU |DU VERGER CESSY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30GEX 00113408 EO |EEPU |DU VERGER CESSY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PONCIN 0010898W EO |E.M.PU CEYZERIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30PONCIN 00111772 EO |E.E.PU |DU VALLON CEYZERIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30BELLEY 0010222L RPI [E.P.PU |ANNE-MARIE LAGRANGE CEYZERIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h45-16h45VILLARS-LES-DOMBES 0011317B EO |E.P.PU CHALAMONT Prorogation 8 demi-journées 8h20-11h50 / 14h00-16h30JASSANS 0010427] EO |E.P.PU |LES LYS D'OR CHALEINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PERON 0010418Z EO |E.P.PU CHALLEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BELLEY 0010230V RPI |E.P.PU |LOUIS DOUILLET CHAMPAGNE-EN-VALROMEY Prorogation 8 demi-journées Matern. : 8h30-11h40 /13h50-16h40Elém. : 8h30-11h45 / 14h00-16h45BELLEY 0010404) ZRR |E.P.PU CHAMPDOR - CORCELLES (Champdor) Modification des horaires 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h45-16h45VALSERHÔNE 0010591M 0 |EPPU CHAMPFROMIER Prorogation 9 derni-journées L MaJ V : 8h80-T1h45 /13h30-15h30Me : 8h30-11h30VALSERHÔNE 00102112 EO |E.P.PU |PIERRE BORGIS CHANAY Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010428K EO |E.P.PU CHANEINS Prorogation 8 demi-journées 8h50-11h50 / 13h30-16h30BAGE 0010672A RPI_|E.E.PU CHANOZ-CHATENAY Prorogation 8 deri-journées 9h05-12h05 / 13h35-16h35VALSERHÔNE 0010145C RPI |E.E.PU |ECOLE DE CHARIX CHARIX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h00-16h00AMBERIEU 00105128 EO |E.P.PU CHARNOZ-SUR-AIN Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PONCIN 0010449H EO |E.P.PU CHATEAU-GAILLARD Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010456R RPI |E.E.PU |JEANNE SABRAN CHATENAY Prorogation 8 demi-journées 8h35-11h45 / 13h40-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010457S EO |E.P.PU |LA PEPINIERE CHATILLON-LA-PALUD Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0011033T EO |E.E.PU CHATILLON-SUR-CHALARONNE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h30-16h15VILLARS-LES-DOMBES 0011167N EO |E.M.PU CHATILLON-SUR-CHALARONNE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h30-16h15BAGE 0010733S RPI |E.E.PU CHAVANNES-SUR-REYSSOUZE Prorogation 8 demi-journées 8h50-12h10 / 13h40-16h20BAGE 00106738 RPI |E.P.PU CHAVEYRIAT Prorogation 8 demi-journées 8h50-11h50 / 13h20-16h20BELLEY 0010615N EO |E.P.PU |LA LOUVATIERE CHAZEY-BONS Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30AMBERIEU 0011344F EO |E.P.PU CHAZEY-SUR-AIN Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BAGE 0010735V EO |E.P.PU CHEVROUX Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30PERON 0010130L EO |E.P.PU |FRANCOISE DOLTO CHEVRY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30GEX 0010390U RPI_|E.P.PU CHEZERY-FORENS Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00JASSANS 0010244K EO |E.P.PU |VICTOR HUGO CIVRIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0011327M EO |E.P.PU COLIGNY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PERON 0010416X EO |E.P.PU COLLONGES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VALSERHÔNE 0010406L ZRR |E.P.PU CONDAMINE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010675D EO |E.P.PU CONDEISSIAT Modification des horaires 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30VALSERHONE 0010391V EO |E.P.PU CONFORT Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00MONTREVEL-EN-BRESSE 00107108 RPI |EP.PU CONFRANCON Prorogation 8 demi-journées Matern. : 8h30-11h45 / 18h15-16h00Elém. : 8h30-12h00 / 13h30-16h00BELLEY 0010224N EO |E.P.PU CONTREVOZ Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VALSERHÔNE 0010213B EO |E.P.PU |LES SEPT SAGES CORBONOD Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30BAGE 00113085 EO |E.P.PU CORMORANCHE-SUR-SAONE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h40 / 13h30-16h20MONTREVEL-EN-BRESSE 0010321U ZRR |E.P.PU CORMOZ Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30PONCIN 0010658K EO |E.P.PU CORVEISSIAT Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30BELLEY 0010616P EO |E.P.PU CRESSIN-ROCHEFORT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BAGE 0010334H EO |E.P.PU CROTTET Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30GEX 0010131M EO |E.PPU |LES CHARDONS BLEUS CROZET Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BAGE 0010336K EO |E.P.PU | CRUZILLES/SAINT-ANDRÉ |CRUZILLES-LES-MEPILLAT Prorogation 8 demijournées St'A_ndre_d'H' : 8h45-T1h45 / 13h15-16h15Cruzilles-lès-M. : 8h40-11h40 / 13h05-16h05BELLEY 0010216E EO |E.P.PU CULOZ-BEON (Béon) Prorogation 8 demi-journées 8h35-11h35 / 13h25-16h25BELLEY 0010227S EO |E.M.PU CULOZ-BEON (Culoz) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BELLEY 00112692 EO |E.E.PU |MILVENDRE CULOZ-BEON (Culoz) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0010928D RPI _ |E.P.PU CURCIAT-DONGALON Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h15 / 13h45-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0010714W RPI |E.E.PU CURTAFOND Prorogation 8 demi-journées 8h40-12h10 / 13h40-16h10MIRIBEL 0011079T EO |E.M.PU DAGNEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h45-16h15MIRIBEL 0011089D EO |EEPU |VAL COTTEY DAGNEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h45-16h15GEX 0010134R EO |E.M.PU |CENTRE DIVONNE-LES-BAINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30GEX 0011107Y EO |E.E.PU |CENTRE DIVONNE-LES-BAINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30GEX 0011218V EO |E.P.PU [ARBERE DIVONNE-LES-BAINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30GEX 0011406Y EO |E.PPU |GUY DE MAUPASSANT DIVONNE-LES-BAINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BOURG-EN-BRESSE 0010960N EO |E.PPU |LES MESANGES DOMPIERRE-SUR-VEYLE Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0010695A RPI _ |E.M.PU DOMSURE Prorogation 8 demi-journées 8h50-12h05 / 13h35-16h20OYONNAX 00101652 REP |E.EPU |LES CASCADES DORTAN Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0010886H REP |E.M.PU |LA SOURCE BLEUE DORTAN Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0010450 EO |E.P.PU DOUVRES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30PONCIN 0010750K EO |E.E.PU DROM Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30PONCIN 0010547P EO |E.P.PU DRUILLAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15OYONNAX 0011214P RPI |E.P.PU |DE LA SEMINE ECHALLON Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h45-16h15GEX 0010137U EO |E.P.PU |CLEMENT CHAZALET ECHENEVEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30BELLEY 0010571R RPI [E.E.PU EVOSGES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15MIRIBEL 0010513C RPI [E.EPU |ECOLE MARLIEN FARAMANS Prorogation 8 demi-journées 8h40-11h40 / 13h20-16h20JASSANS 0011097M EO |E.M.PU FAREINS Prorogation 8 demi-journées 8h35-T1h55 / 13h35-16h15JASSANS 0011209 EO |E.E.PU |ROLAND VITTE FAREINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h45-16h15PERON 0010392W EO |E.PPU |ROGER VAILLAND FARGES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BAGE 0011362A EO |E.P.PU FEILLENS Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30PERON 0010109N EO |E.P.PU |JEAN CALAS FERNEY-VOLTAIRE Chang de rythme 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PERON 0010110P EO |E.P.PU |FLORIAN FERNEY-VOLTAIRE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PERON 0011017A EO |E.P.PU |JEAN DE LA FONTAINE FERNEY-VOLTAIRE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0011129X EO |E.P.PU FOISSIAT Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30JASSANS 0011219V EO |E.P.PU FRANCHELEINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30JASSANS 0010245L EO |E.P.PU |JULIETTE ET MARCEL MERLE |FRANS Prorogation 8 demi-journées Matern. : 8h30-1130 / 13h30-16h30Elém. : 8h20-11h40 / 13h40-16h20VILLARS-LES-DOMBES 00103428 EO |E.P.PU GARNERANS Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30JASSANS 0011178A RPI |E.E.PU |ECOLE DE LA LIBERTE GENOUILLEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30GEX 0010992Y EO |E.P.PU |PERDTEMPS GEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15GEX 0010993Z EO |E.E.PU |LES VERTES CAMPAGNES GEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15GEX 0010994A EO |E.M.PU |LES VERTES CAMPAGNES GEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15GEX 0011038Y EO |E.M.PU |PAROZET GEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15GEX 00112628 EO |E.E.PU |PAROZET GEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15BAGE 0010737W EO |E.P.PU |DU VIEUX CHENE GORREVOD Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h45-16h15BAGE 0011345G EO |E.P.PU GRIEGES Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30OYONNAX 0010171F EO |E.P.PU GROISSIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BELLEY 0010514D EO |E.P.PU GROSLEE - SAINT-BENOIT (Groslée) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BELLEY 0010530W EO |E.P.PU |ECOLE DE SAINT-BENOIT GROSLEE - SAINT-BENOIT (ST-Benoit) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30JASSANS 0010344U RPI [E.P.PU GUEREINS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30BELLEY 0010409P RPI |E.P.PU HAUT VALROMEY ( Hotonnes ) Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30
2
01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00010 - annexe à l'arrêté fixant
l'organisation du temps scolaire 13
ExACADÉMIEDE LYONÉgalitéFraternité
de l'éducation nationalede lAinDirection des services départementaux
Annexe à l'arrêté du 15 juillet 2024 fixant fixant l'organisation du temps scolaire de écoles publiques du département de l'Ain
TYPE DE DEMANDE : RYTHMECIRCONSCRIPTION UAI Cat. | TYPE ECOLE COMMUNE Prorogation, SCOLAIRE HORAIRES D'ENSEIGNEMENT ENVISAGESChangement de rythme,HEBDOMADAIREModification horairesPONCIN 0010752M RPI |EEPU HAUTECOURT-ROMANECHE Prorogation 9 demijournées | L MaJ,V :8h45-12h00 /14h00-16h00Me : 8h45-11h45VILLARS-LES-DOMBES 0010345V EO |E.P.PU ILLIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30. Site Injoux : 08h30-11h30 / 13h30-16h30VALSERHÔNE 0010961P EO |E.PPU |DES BALMETTES INJOUX-GENISSIAT Prorogation 8 demi-journées Site Génissiat : 08h45-11h45 / 18h45-16h45BELLEY 0010410R RPI |E.E.PU IZENAVE Prorogation 8 demi-journées 8h35-11h30 / 13h30-16h35; . Matern. : 8h30-11h45 / 13h30-16h15VALSERHÔNE 00101726 EO |E.P.PU |DES 3 COLONNES IZERNORE Prorogation 8 demi-journées Elém. : 8h30-12h00 / 13h45-16h15JASSANS 0011136E EO |E.M.PU |CHAMP BOUVIER JASSANS-RIOTTIER Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30JASSANS 0011247A EO |EPPU |MAIRIE JASSANS-RIOTTIER ; 8 demi-journées Matern. : 8h25-11h25 / 13h25-16h25Prorogation Elém. : 8h20-11h35 / 13h30-16h15JASSANS 0011248B EO |E.E.PU |CHAMP BOUVIER JASSANS-RIOTTIER Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PONCIN 0010753N EO |E.P.PU JASSERON Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0011009S EO |E.P.PU JAYAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30PONCIN 0010550T EO |E.P.PU JOURNANS Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30MIRIBEL 0010516F RPI |E.P.PU |ECOLE DE JOYEUX JOYEUX Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h15-16h15PONCIN 0010943V EO |E.PPU |CHARLES JULIET JUJURIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h50-16h20MIRIBEL 0010505U EO |E.E.PU |A. BRUNET LA BOISSE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30MIRIBEL 0010506V EO |E.M.PU |L'ENVOL LA BOISSE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BOURG-EN-BRESSE 0010561E RPI _ |E.E.PU LA TRANCLIERE Chang de rythme 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15PONCIN 0010652D EO |E.P.PU LABALME Modification des horaires 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010670Y EO |E.P.PU L'ABERGEMENT-CLEMENCIAT Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30AMBERIEU 0010465A EO |E.EPU |DU VIEUX CHATEAU LAGNIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0010466B EO |E.EPU |LES CHARMETTES LAGNIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0010467C EO |E.M.PU |CENTRE LAGNIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0010797L EO |E.M.PU [LES TOURNELLES LAGNIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0011031R EO |E.M.PU |L'ETRAZ LAGNIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BAGE 0010339N EO |E.P.PU LAIZ Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30BELLEY 00104118 RPI |E.M.PU LANTENAY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h25 / 13h25-16h30MIRIBEL 0010525R RPI |E.E.PU LE MONTELLIER Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h00-16h00VILLARS-LES-DOMBES 0010460V RPI |E.E.PU LE PLANTAY Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h15-16h15VALSERHÔNE 0010155N EO |EP.PU |R. MORETTI LE POIZAT- LALLEYRIAT ( Le Poizat) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PERON 0011309T EO |E.P.PU LEAZ Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30GEX 0010106K RPI |E.E.PU |ECOLE DE LELEX LELEX Prorogation 8 demi-journées 8h00-11h30 / 13h00-15h30BOURG-EN-BRESSE 0010762Y EO |E.P.PU LENT Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30VALSERHÔNE 0010154M EO |E.P.PU LES NEYROLLES Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h30-16h15MONTREVEL-EN-BRESSE 0010305B RPI |E.M.PU |ECOLE DE LESCHEROUX LESCHEROUX Prorogation 8 demi-journées 8h50-12h00 / 13h30-16h20PONCIN 0011099P EO |E.PPU |ECOLE DU MUGUET LEYMENT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 00104872 EO |E.P.PU LHUIS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0010517G EO |E.P.PU LOMPNAS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0011029N EO |E.M.PU |SAINT-EXUPERY LOYETTES Prorogation 8 demi-journées 8h15-11h45 / 13h45-16h15AMBERIEU 0011030P EO |EE.PU |SAINT-EXUPERY LOYETTES Prorogation 8 demi-journées 8h15-11h45 / 13h45-16h15VALSERHÔNE 0010149G EO |E.P.PU |ECOLE DES FONTAINES MAILLAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0010720C EO |E.P.PU MALAFRETAZ Changement de rythme 8 demi-journées 8h30-11h45/13h45-16h30BAGE 0011346H EO |E.PPU MANZIAT Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0010696B EO |E.P.PU MARBOZ Prorogation 8 demi-journées 8h40-11h55 / 13h50-16h35VILLARS-LES-DOMBES 0010263F EO |E.P.PU MARLIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30LJ : 8h45-12h00 / 13h30-16h15MONTREVEL-EN-BRESSE 0011168R RPI [E.P.PU MARSONNAS Prorogation 9 demi-journées Ma V : 8h45-12h00 / 13h30-14h45Me : 8h45-11h45OYONNAX 0010139W EO |E.E.PU MARTIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0011027L EO |E.M.PU MARTIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30JASSANS 00102508 EO |E.P.PU |ECOLE DU PETIT BOIS MASSIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BELLEY 0010620V EO |E.P.PU MASSIGNIEU-DE-RIVES Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30OYONNAX 0011147S EO |E.P.PU MATAFELON-GRANGES Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0010662P EO |E.P.PU MEILLONNAS Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30JASSANS 0010433R EO |E.P.PU MESSIMY-SUR-SAONE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PONCIN 0010520K EO |E.EPU |DU CHAMP DE FOIRE MEXIMIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PONCIN 0010521L EO |EEPU |LE MENEL MEXIMIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PONCIN 0010944W EO |E.M.PU |PAULINE KERGOMARD MEXIMIEUX Modification des horaires 8 demi-journées 8h25-11h25 / 13h30-16h30PONCIN 0011180C EO |E.M.PU |LE MENEL MEXIMIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PONCIN 0011217T EO |EEPU |LA BOVAGNE MEXIMIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PONCIN 0011245Y EO |E.M.PU |LA BOVAGNE MEXIMIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BAGE 0011096L EO |E.M.PU |LES BAYARDS MEZERIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h50 / 13h30-16h10BAGE 0011132A EO |EEPU |LES BAYARDS MEZERIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h50 / 13h30-16h10GEX 0010138V EO |E.P.PU MIJOUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010251T EO |EPPU |MILLE ETANGS MIONNAY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30MIRIBEL 0010280Z EO |E.PPU |JEAN DE LA FONTAINE MIRIBEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30MIRIBEL 0010281A EO |E.PPU |LE MAS RILLIER MIRIBEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30MIRIBEL 0010967W EO |E.EPU |HENRI DESCHAMPS MIRIBEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30MIRIBEL 0010968X EO |E.M.PU |HENRI DESCHAMPS MIRIBEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30MIRIBEL 0011028M EO |EP.PU |DUCENTRE MIRIBEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30JASSANS 0010252U EO |E.P.PU MISERIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010346W RPI |E.P.PU MOGNENEINS Prorogation 8 demi-journées 8h50-11h50 / 13h20-16h20BOURG-EN-BRESSE 00107632 EO |E.P.PU MONTAGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0011349L EO |E.P.PU MONTAGNIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VALSERHÔNE 0010600X EO |E.P.PU MONTANGES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30JASSANS 0010347x EO |E.P.PU MONTCEAUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BOURG-EN-BRESSE 0010764A RPI |E.E.PU MONTCET Prorogation 8 demi-journées 8h40-11h40 / 13h25-16h25VILLARS-LES-DOMBES 0010264G EO |E.P.PU MONTHIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30MIRIBEL 0010491D EO |EEPU |ALPHONSE DAUDET MONTLUEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30MIRIBEL 0010492E EO |E.PPU |SAINT-EXUPERY MONTLUEL Prorogation 8 demi-journées 8h40-11h40 / 13h40-16h40MIRIBEL 0010494G EO |E.M.PU |JAILLEUX MONTLUEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30JASSANS 0011114F EO |EEPU |MICK MICHEYL MONTMERLE-SUR-SAONE Prorogation 8 demi-journées 8h40-12h00 / 14h00-16h40JASSANS 00111156 EO |E.M.PU |MICK MICHEYL MONTMERLE-SUR-SAONE Prorogation 8 demi-journées 8h55-11h55 / 13h45-16h45BOURG-EN-BRESSE 0010765B RPI |E.P.PU |ECOLE DE MONTRACOL MONTRACOL Modification des horaires 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15VALSERHÔNE 0010153L EO |E.M.PU |LES TILLEULS MONTREAL-LA-CLUSE Modification des horaires 8 demi-journées 8h25-11h25 / 13h25-16h25VALSERHÔNE 00111245 EO |E.PPU |MONTREAL-LA-CLUSE MONTREAL-LA-CLUSE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0010703) EO |EEPU MONTREVEL-EN-BRESSE Prorogation 9 demijournées LMa J V : 8h45-12h00 /13h40-15h40Me : 8h45-11h45L Ma J : 8h45-11h55 / 13h40-15h45MONTREVEL-EN-BRESSE 0010888K EO |E.M.PU MONTREVEL-EN-BRESSE Prorogation 9 demi-journées Me : 8h45-11h55V : 8h45-11h55 / 13h40-15h35VALSERHÔNE 00101422 EO |E.M.PU NANTUA Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h25-16h25VALSERHÔNE 0011251E EO |E.PPU |JEAN LOUIS AUBERT NANTUA Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0011042C EO |E.P.PU NEUVILLE-LES-DAMES Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00PONCIN 0010945X EO |E.P.PU NEUVILLE-SUR-AIN Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h30-16h15MIRIBEL 0011128W EO |E.P.PU [PIERRE RACINE NEYRON Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30MIRIBEL 0010507W EO |EPPU |VICTOR DURUY NIEVROZ Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PONCIN 0010657) EO |E.P.PU NIVIGNE ET SURAN Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30

3
01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00010 - annexe à l'arrêté fixant
l'organisation du temps scolaire 14
ExACADÉMIEDE LYONÉgalitéFraternité
de l'éducation nationalede lAinDirection des services départementaux
Annexe à l'arrêté du 15 juillet 2024 fixant fixant l'organisation du temps scolaire de écoles publiques du département de l'Ain
TYPE DE DEMANDE : RYTHMECIRCONSCRIPTION UAI Cat. | TYPE ECOLE COMMUNE Prorogation, SCOLAIRE HORAIRES D'ENSEIGNEMENT ENVISAGESChangement de rythme,HEBDOMADAIREModification horairesVALSERHONE 0010175K EO |EPPU NURIEUX-VOLOGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PERON 00101128 EO |E.PPU |DES BOIS ORNEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PERON 0011412E EO |E.P.PU [ARC-EN-CIEL ORNEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BELLEY 0010412T RPI |E.EPU |ECOLE D'OUTRIAZ OUTRIAZ Prorogation 8 demi-journées 8h25-11h20 / 13h20-16h25OYONNAX 0010141Y EO |EPPU |VEYZIAT OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0010157R REP+ |E.M.PU |LUCIE AUBRAC OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 00101585 REP+ |E.P.PU [GEILLES OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0010180R REP+ JE.E.PU |JEAN MOULIN OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 00101818 REP+ |E.EPU |LA VICTOIRE OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0010182T REP+ |E.E.PU |PASTEUR NORD OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0010183U REP+ |E.E.PU |PASTEUR SUD OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0010184V REP+ |E.M.PU |PASTEUR OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0010186X REP+ |E.M.PU |DAUDET-PAGNOL OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0010187Y REP+ |E.M.PU |SIMONE VEIL OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 00101882 REP+ |E.M.PU |GABRIEL JEANJACQUOT OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0010800P REP+ |E.M.PU |PAUL RIVET OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0010891N REP+ |E.M.PU |LA FORGE OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0011025) REP+ |E.M.PU |L. ARMAND OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0011026K REP+ |E.EPU |L. ARMAND OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0011109A REP+ |E.M.PU |L EGLISETTE OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 00111108 REP+ |E.EPU |L EGLISETTE OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30OYONNAX 0011264U REP+ |E.E.PU |LA FORGE OYONNAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BAGE 0010738X RPI |E.P.PU OZAN Prorogation 8 demi-journées 8h55-11h55 / 13h25-16h25JASSANS 0010255X EO |E.P.PU PARCIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30BELLEY 0011146R EO |EP.PU |PARVES ET NATTAGES PARVES ET NATTAGES (Nattages) Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30PERON 0011298F EO |E.P.PU PERON Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BOURG-EN-BRESSE 0011252F EO |E.E. PU |LES ERABLES PERONNAS Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00BOURG-EN-BRESSE 0011273D EO |E.M.PU |J. CHABIN PERONNAS Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00MIRIBEL 0010527T RPl |E.E.PU PEROUGES Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30BAGE 0010312) EO |E.P.PU PERREX Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00BELLEY 0010929E EO |E.P.PU PEYRIEU Prorogation 8 demi-journées 8h15-11h30 / 13h25-16h10VILLARS-LES-DOMBES 0010350A RPI |E.E.PU PEYZIEUX-SUR-SAONE Prorogation 8 demi-journées 8h50-12h00 / 13h20-16h10MIRIBEL 0010528U RPI |E.M.PU |LE GUEDET PIZAY Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h15-16h15BELLEY 0010205T EO |E.P.PU PLATEAU D'HAUTEVILLE (Cormaranche en Bugey) |Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BELLEY 0010233Y EO |E.M.PU |CENTRE PLATEAU D'HAUTEVILLE (Hauteville-Lompnes) Prorogation 8 derni-journées 8h45-11h45 / 13h15-16h15BELLEY 0010942U EO |[EEPU |TURLURU PLATEAU D'HAUTEVILLE (Hauteville-Lompnes) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BELLEY 0010207V EO |E.P.PU PLATEAU D'HAUTEVILLE (Thezilieu) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BOURG-EN-BRESSE 0010946Y EO |E.E.PU POLLIAT Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30BOURG-EN-BRESSE 00109472 EO |E.M.PU POLLIAT Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30PONCIN 0010980K EO |E.P.PU |TERRES D'AIN PONCIN Prorogation 9 demi-journées L Ma ) V : Bh30-T1h45 / 13h30-15h30Me : 08h30-11h30PONCIN 0010923Y EO |E.M.PU PONT-D'AIN Prorogation 8 demi-journées 8h20-11h20 / 13h20-16h20PONCIN 0010948A EO |E.P.PU PONT-D'AIN Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BAGE 0011231H EO |E.PPU |DU GRAND CYPRES PONT-DE-VAUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BAGE 0010329C EO |EP.PU PONT-DE-VEYLE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VALSERHÔNE 0010123D EO |E.P.PU |JEAN DE LA FONTAINE PORT Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00PERON 0010400E EO |E.P.PU POUGNY Modification des horaires 8 demi-journées 8h15-11h30 / 13h30-16h15PERON 0011080U EO |E.M.PU [LES GRANDS CHENES PREVESSIN-MOENS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PERON 0011045F EO |EP.PU |LES GRANDS CHENES PREVESSIN-MOENS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PERON 0011390F EO |E.PPU |LA BRETONNIERE PREVESSIN-MOENS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PERON 0011419M EO |E.PPU |ALICE PREVESSIN-MOENS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PONCIN 0010554x EO |EPPU PRIAY Prorogation 9 demi-journées L Ma | V : 08h30-T1h30 / T8h20-15h35Me : 08h20-11h20JASSANS 0010256Y RPI |E.M.PU |ECOLE DE RANCE RANCE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h30-16h15VILLARS-LES-DOMBES 00104345 RPI _ |E.E.PU RELEVANT Prorogation 8 demi-journées 8h40-12h00 / 13h25-16h05BAGE 00113318 EO |E.P.PU REPLONGES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PONCIN 0010755R EO |E.P.PU REVONNAS Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h45-16h15JASSANS 0011144N EO |E.M.PU |BRET REYRIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h40-11h40 / 13h40-16h40JASSANS 0011278) EO |E.EPU |JACQUES FERT REYRIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BAGE 0010322V RPI _ |E.M.PU REYSSOUZE Prorogation 8 demi-journées 8h50-11h50 / 13h20-16h20PONCIN 0010529V EO |E.P.PU RIGNIEUX-LE-FRANC Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010681K RPI _ |E.E.PU ROMANS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h00-16h00BAGE 0010362N RPI |E.EPU SAINT-ANDRE-DE-BAGE Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h15 / 13h45-16h15VILLARS-LES-DOMBES 0010372Z EO |E.E.PU SAINT-ANDRE-DE-CORCY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010981L EO |E.M.PU SAINT-ANDRE-DE-CORCY Prorogation 8 demi-journées 8h25-11h25 / 13h25-16h25VILLARS-LES-DOMBES 0010682L RPI_|E.M.PU SAINT-ANDRE-LE-BOUCHOUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h05-16h05BOURG-EN-BRESSE 0011313X EO |E.P.PU SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30BAGE 0010962R EO |E.P.PU SAINT-BENIGNE Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h15-16h15JASSANS 0010374B EO |EP.PU [SPINOZA SAINT-BERNARD Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BAGE 0011024H RPI |E.P.PU SAINT-CYR-SUR-MENTHON Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h15 / 13h45-16h15AMBERIEU 0010950C EO |E.P.PU SAINT-DENIS-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BOURG-EN-BRESSE 0010969Y EO |E.M.PU |LES VAVRES SAINT-DENIS-LES-BOURG Prorogation 9 demi-journées L Ma J V : 8h45-11h45 / 13h45-16h00Me : 8h45-11h45BOURG-EN-BRESSE 0011090E EO |E.P.PU |VILLAGE SAINT-DENIS-LES-BOURG Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h30-16h15MONTREVEL-EN-BRESSE 0011318C EO |EPPU |LE BOCAGE SAINT-DIDIER-D'AUSSIAT ; 8 demi-journées Matern. : 8h50-12h00 / 13h30-16h20Prorogation Elém. : 8h45-12h10 / 13h40-16h15JASSANS 0010375C EO |E.PPU |ECOLE DU PRE VERT SAINT-DIDIER-DE-FORMANS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0011274E EO |E.PPU |FRANCOISE DOLTO SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30MIRIBEL 0010531X EO |E.P.PU SAINTE-CROIX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30JASSANS 0010377E EO |E.PPU |ANTONIN ROLLAND SAINTE-EUPHEMIE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0010476M EO |E.P.PU SAINTE-JULIE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30MIRIBEL 0011181D RPI [E.M.PU SAINT-ELOI Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0011023G EO |E.P.PU SAINT-ETIENNE-DU-BOIS Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h15 / 13h45-16h15VILLARS-LES-DOMBES 0011014X EO |E.P.PU SAINT-ETIENNE-SUR-CHALARONNE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BAGE 0010325Y RPl |E.MPU SAINT-ETIENNE-SUR-REYSSOUZE Modification des horaires 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h40-16h25GEX 0010116W EO |E.PPU |PREGNIN SAINT-GENIS-POUILLY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30GEX 00109316 EO |E.M.PU |LE JURA SAINT-GENIS-POUILLY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30GEX 0010982M EO |EEPU |LE LION SAINT-GENIS-POUILLY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30GEX 0010983N EO |E.M.PU |LE LION SAINT-GENIS-POUILLY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30GEX 00111312 EO |EEPU |LE JURA SAINT-GENIS-POUILLY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30GEX 0011404W EO |E.PPU |BOBY LAPOINTE SAINT-GENIS-POUILLY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30GEX 00114328 EO |E.PPU |LA DIAMANTERIE SAINT-GENIS-POUILLY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30BAGE 0010316N RPl |E.E.PU SAINT-GENIS-SUR-MENTHON Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00VALSERHÔNE 00106027 EO |E.P.PU SAINT-GERMAIN-DE-JOUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BELLEY 0010628C EO |E.P.PU SAINT-GERMAIN-LES-PAROISSES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PERON 0010401F EO |E.P.PU SAINT-JEAN-DE-GONVILLE Modification des horaires 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30MIRIBEL 0010533Z EO |E.P.PU SAINT-JEAN-DE-NIOST Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30JASSANS 0010389T EO |E.P.PU SAINT-JEAN-DE-THURIGNEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h30-16h15PONCIN 0010653E EO |E.E.PU SAINT-JEAN-LE-VIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30PONCIN 0010654F EO |E.M.PU SAINT-JEAN-LE-VIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0011022F RPI |E.E.PU SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE Prorogation 8 demi-journées 8h50-12h00 / 13h30-16h20BAGE 0011370} EO |E.P.PU |THEODORE MERCIER SAINT-JEAN-SUR-VEYLE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30
4
01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00010 - annexe à l'arrêté fixant
l'organisation du temps scolaire 15
ExACADÉMIEDE LYONÉgalitéFraternité
de l'éducation nationalede lAinDirection des services départementaux
Annexe à l'arrêté du 15 juillet 2024 fixant fixant l'organisation du temps scolaire de écoles publiques du département de l'Ain
TYPE DE DEMANDE : RYTHMECIRCONSCRIPTION UAI Cat. | TYPE ECOLE COMMUNE Prorogation, SCOLAIRE HORAIRES D'ENSEIGNEMENT ENVISAGESChangement de rythme,HEBDOMADAIREModification horairesMONTREVEL-EN-BRESSE 00109017 RPI |E.E.PU SAINT-JULIEN-SUR-REYSSOUZE Prorogation 8 demi-journées 8h35-11h45 / 13h25-16h15BAGE 0010684N RPI |E.E.PU SAINT-JULIEN-SUR-VEYLE Prorogation 8 demi-journées 8h55-12h05 / 13h20-16h10MONTREVEL-EN-BRESSE 0010741A EO |E.P.PU |FRANCOISE CONVERT SAINT-JUST Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30BAGE 0011335W EO |E.P.PU |JULES VERNE SAINT-LAURENT-SUR-SAONE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010378F EO |E.P.PU SAINT-MARCEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BELLEY 0010192D EO |E.P.PU SAINT-MARTIN-DE-BAVEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h20-16h20VALSERHÔNE 0011145P EO |E.P.PU |SEBASTIEN CASTELLION SAINT-MARTIN-DU-FRENE Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00PONCIN 0011363B EO |E.PPU |POMIERS SAINT-MARTIN-DU-MONT Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0010725H EO |E.P.PU SAINT-MARTIN-LE-CHATEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00MIRIBEL 0010277W EO |E.M.PU |SAINT-EXUPERY SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h15 / 14h00-16h30MIRIBEL 0011093H EO |E.E.PU |JACQUES PREVERT SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h15-16h45MIRIBEL 0011314Y EO |E.P.PU SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30PONCIN 0010453M EO |E.P.PU SAINT-MAURICE-DE-REMENS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0011091F RPI |E.E.PU SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX Prorogation 8 demi-journées 8h55-12h10 / 13h40-16h25VILLARS-LES-DOMBES 0011133B RPI |E.M.PU SAINT-NIZIER-LE-DESERT Prorogation 8 demi-journées 8h40-11h40 / 13h30-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010984P EO |E.P.PU SAINT-PAUL-DE-VARAX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0011290X REP |E.P.PU [CLAUDE GUICHARD SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h15-11h30 / 13h45-16h30BOURG-EN-BRESSE 0010742B EO |E.P.PU SAINT-REMY Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30AMBERIEU 0010477N EO |E.P.PU SAINT-SORLIN-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h40-11h40 / 13h30-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0011021E RPl [E.P.PU SAINT-TRIVIER-DE-COURTES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h00-16h00VILLARS-LES-DOMBES 0011127V EO |E.P.PU SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0011287U EO |E.P.PU SAINT-VULBAS Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h15-16h15VILLARS-LES-DOMBES 0010685P RPI |E.P.PU SANDRANS Prorogation 8 demi-journées 8h50-12h10 / 13h35-16h15AMBERIEU 0010953F EO |E.P.PU SAULT-BRENAZ Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30GEX 0010117X EO |E.P.PU |LES GENEVRIERS SAUVERNY Modification des horaires 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h30-16h15JASSANS 0010436U EO |E.P.PU SAVIGNEUX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PERON 0010107L EO |E.P.PU |LE PETIT PRINCE SEGNY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30GEX 0010118Y EO |E.P.PU SERGY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BAGE 0010932H EO |E.P.PU SERMOYER Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30AMBERIEU 0010538E EO |E.P.PU SERRIERES-DE-BRIORD Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BOURG-EN-BRESSE 0010743C EO |E.P.PU SERVAS Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30VALSERHÔNE 0011125T EO |E.P.PU |ECOLE DES DEUX PONTS SEYSSEL Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PONCIN 0010758U EO |E.P.PU SIMANDRE-SUR-SURAN Chang de rythme 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00VALSERHÔNE 0010178N EO |E.P.PU SONTHONNAX-LA-MONTAGNE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h30-16h15AMBERIEU 0010482U EO |E.E.PU SOUCLIN Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30BAGE 0010686R RPI _ |E.M.PU SULIGNAT Prorogation 8 demi-journées 8h50-12h00 / 13h15-16h05BELLEY 0010638N EO |E.EPU TALISSIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0010577X REP |E.M.PU TENAY Prorogation 8 demi-journées 8h20-11h45 / 13h35-16h10AMBERIEU 0010955H REP |E.E.PU TENAY Prorogation 8 demi-journées 8h20-11h50 / 13h35-16h05MIRIBEL 0010278X EO |E.P.PU |ECOLE DE LE RIOTTE THIL Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30PERON 0010996C EO |E.M.PU |LES TOURTERELLES THOIRY Modification des horaires 8 demi-journées 8h30-11h35 / 13h35-16h30PERON 0011272C EO |E.E.PU |LES GENTIANES THOIRY Modification des horaires 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010340P EO |E.E.PU |ECOLE ELEMENTAIRE THOISSEY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010805V EO |E.M.PU |ECOLE MATERNELLE THOISSEY Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0010578Y EO |E.P.PU TORCIEU Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30BOURG-EN-BRESSE 0010560D EO |E.P.PU |GEORGES BARRACHIN TOSSIAT Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30JASSANS 0010383L RPI |E.E.PU |ECOLE DE TOUSSIEUX TOUSSIEUX Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30MIRIBEL 0010384M EO |E.P.PU |ROBERT DOISNEAU TRAMOYES Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 14h00-16h30JASSANS 0010239E EO |E.E.PU |BELUIZON TREVOUX Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30JASSANS 0010240F EO |E.P.PU |LE FIL D'OR TREVOUX Prorogation 8 demi-journées Matern. : Bh40-11hS5 / 18h40-16h25Elém. : 8h30-12h00 / 13h45-16h15JASSANS 00110852 EO |E.M.PU |LES CORBETTES TREVOUX Prorogation 8 demi-journées 8h50-11h55 / 13h40-16h35MONTREVEL-EN-BRESSE 0011216$ EO |E.P.PU |DU MOULIN VAL-REVERMONT Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h30-16h15VALSERHÔNE 0010879A EO |E.P.PU |LES MONTAGNIERS VALSERHONE (Bellegarde s/Valserine) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VALSERHÔNE 0010977G EO |E.P.PU |LE BOIS DES PESSES VALSERHONE (Bellegarde s/Valserine) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30VALSERHÔNE 0011087B EO |E.P.PU |ARLOD VALSERHONE (Bellegarde s/Valserine) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VALSERHÔNE 0011208H EO |E.PPU |LE GRAND CLOS VALSERHONE (Bellegarde s/Valserine) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VALSERHÔNE 0011224A EO |E.P.PU [MARIUS PINARD VALSERHONE (Bellegarde s/Valserine) Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VALSERHONE 0010592N EO |E.P.PU VALSERHONE (Chatillon en Michaille) Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30VALSERHÔNE 0010605C EO |EPPU |VOUVRAY VALSERHONE (Chatillon en Michaille) Modification des horaires | 8 demi-journées Matern. 8h35-11h35 / 13h25-16h25Elém. 8h45-11h45 / 13h35-16h35VALSERHÔNE 0011364C EO |E.P.PU | PIERRE LONGUE VALSERHONE (Lancrans) Modification des horaires 8 demi-journées 8h40-11h30 / 13h30-16h40BOURG-EN-BRESSE 00106875 RPI |E.EPU |EUGENE DUBOIS VANDEINS Modification des horaires 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30PONCIN 0010562F EO |E.PPU |AL'AIN CLAIRE VARAMBON Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30AMBERIEU 0011092G EO |E.P.PU VAUX-EN-BUGEY Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h45-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010462X EO |E.P.PU VERSAILLEUX Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30PERON 00101220 EO |E.PPU |YVES DE TONNAC VERSONNEX Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h40 / 13h40-16h30GEX 0010108M EO |E.P.PU VESANCY Prorogation 8 demi-journées 9h00-12h00 / 13h30-16h30VALSERHÔNE 0010415W ZRR |E.P.PU VIEU-D'IZENAVE Modification des horaires 8 demi-journées 8h40-12h05 / 13h35-16h10VILLARS-LES-DOMBES 0010259B EO |E.E.PU |SIMONE VEIL VILLARS-LES-DOMBES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30VILLARS-LES-DOMBES 0010956 EO |E.M.PU |LES PETITS ARTISTES VILLARS-LES-DOMBES Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30Matern. 8h25-11h40 / 13h25-16h10AMBERIEU 0010485X EO |E.P.PU VILLEBOIS Modification des horaires 8 demi-journées CP-CE 8h20-11h35 / 13h20-16h05CM 8h30-11h45 / 13h30-16h15MONTREVEL-EN-BRESSE 0010702H EO |E.P.PU VILLEMOTIER Prorogation 8 demi-journées 8h45-12h00 / 13h30-16h15JASSANS 0011044E EO |E.P.PU VILLENEUVE Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PONCIN 00113152 EO |E.PPU |DUSURAN VILLEREVERSURE Prorogation 8 demi-journées 8h45-11h45 / 13h30-16h30VALSERHÔNE 0010604B EO |E.P.PU VILLES Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h30-16h00VILLARS-LES-DOMBES 0010463Y EO |E.P.PU VILLETTE-SUR-AIN Prorogation 8 demi-journées 8h30-12h00 / 13h45-16h15PONCIN 0010518H EO |E.M.PU |ECOLE DU TOISON VILLIEU-LOYES-MOLLON Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30PONCIN 0011221X EO |EE.PU |ECOLE DU TOISON VILLIEU-LOYES-MOLLON Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h30 / 13h30-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0010817H EO |E.M.PU VIRIAT Prorogation 8 demi-journées 8h40-11h40 / 13h30-16h30MONTREVEL-EN-BRESSE 0011229F EO |E.E.PU VIRIAT Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h45-16h30BELLEY 0010218G EO [E.P.PU |LES PELANS VIRIEU-LE-GRAND Prorogation 8 demi-journées 8h30-11h45 / 13h30-16h15BELLEY 0010629D EO |EPPU VIRIGNIN Prorogation 8 demi-journées Matern. : 8h80-T1h30/ T8h15-16h15Elém : 8h30-11h45 / 13h30-16h15BAGE 0010957K EO |EPPU |NARCISSE DEVAUX VONNAS Prorogation 8 demi-journées Matern. : Bh30-12h00 / 18h45-16h15Elém : 8h30-12h00 / 14h00-16h30
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01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00010 - annexe à l'arrêté fixant
l'organisation du temps scolaire 16
01_DSDEN_Direction des services
départementaux de l'éducation nationale de
l'Ain
01-2024-07-15-00009
Arrêté fixant l'organisation du temps scolaire des
écoles publiques de l'Ain du 15 juillet 2024
01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00009 - Arrêté fixant
l'organisation du temps scolaire des écoles publiques de l'Ain du 15 juillet 2024 17
AC AD É MIE Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE LYON de I'AinLibertéÉgalitéFraternité
ARRETE FIXANT L'ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIREDES ECOLES PUBLIQUES DU DEPARTEMENT DE L'AIN
Le recteur de 'académie de Lyon
Vu le code de I'éducation, et notamment les articles L521-1 et suivants relatifs à l'organisation du temps et del'espace scolaire et les articles D521-10 et suivants relatifs à 'aménagement du temps scolaire ;Vu les propositions des collectivités territoriales et des conseils d'école concernés ;Après consultation du Conseil Départemental de l'Education Nationale le 12 juillet 2024 ;
ARRETEArticle 1 : Les horaires d'enseignement des écoles publiques du département de I'Ain sont annexés au présentarrêté. lls sont applicables à compter du 1: septembre 2024.Article 2 : Chaque école devra intégrer l'organisation retenue à son règlement intérieur.Article 3 : L'annexe unique au présent arrêté sera publiée sur le site internet de la direction des services del'éducation nationale de l'Ain.Article 4 : Le secrétaire général de la direction des services départementaux de I'éducation nationale de l'Ain estchargé de I'exécution du présent arrêté.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 15 juillet 2024
Pour le recteur et par délégation,L'inspectrice d'académie,directrice académique des services deI'éducation nationale de I'Ain,
///MàriWRÊNÊÎ{
VOIES ET DELAIS DE RECOURSSi vous estimez devoir contester cette décision, vous pouvez former :- soit un recours gracieux ou hiérarchique,-soit un recours i devant la j p Ce recours n'a pas d'effet suspensif,Si vous avez d'abord exercé un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la présente décision, le délai pour former un recours contentieux est de 2 mois * :- à compter de la notification de la décision explicite de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ;- ou à compter de la date d'expiration du délai de réponse de 2 mois dont disposait I'administration, en cas de décision implicite de rejet du recours gracieux ou hiérarchique.Dans les cas très exceptionnels où une décision explicite de rejet intervient dans un délai de 2 mois après la décision implicite - c'est-à-dire dans un délai de 4 mois à compter de la notification de la présente décision - vous disposez à nouveau d'un délai de 2 mois®à compter de la notification de cette décision explicite pour former un recours contentieux.En cas de recours contentieux, vous pouvez saisir le tribunal administratif au moyen de l'application inf ique « Télé citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr* 4 mois pour les agents demeurant à I'étranger
01_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain - 01-2024-07-15-00009 - Arrêté fixant
l'organisation du temps scolaire des écoles publiques de l'Ain du 15 juillet 2024 18