| |PREFET —DE LA REGION Direction de l'alimentationRÉUNION de l'agriculture et de la forêtLibertéÉgalitéFraternité
DÉCISION DE SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE : |DU DIRECTEUR DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT DE LA RÉUNION
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation età l'action des services de l'État dans les régions et les départements;
VU le décret n° 2010-1582 du 17 décembre 2010 modifié relatif à l'organisation et aux missions desservices de l'État dans les départements et les régions d'Outre-mer, à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon;
VU le décret du 31 octobre 2024 portant nomination de Monsieur Patrice LATRON, en qualité depréfet de la région Réunion, préfet de la Réunion;
VU l'arrêté interministériel du 10 janvier 2023 portant nomination de Monsieur Jacques PARODI enqualité de directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de La Réunion ;
VU l'arrêté pré'ectoral n° 3650 du 18 décembre 2020, relatif à l'organisation de la direction del'alimentation de l'agriculture et de la forêt de la Réunion;
VU l'arrêté préfectoral n° 241 du 24 février 2026 portant délégation de signature à Monsieur JacquesPARODI, directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de La Réunion;
VU la décision cu 26 juillet 2016 portant désignation des responsables des budgets opérationnels deprogramme au titre du programme 143 « enseignement technique agricole » ;
VU les décisions de subdélégation de signature du directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de laforêt de La Réunion en date du 19 novembre 2024.
DÉCIDE
La signature déléguée par le préfet, par l'arrêté préfectoral susvisé, est subdéléguée au sein de ladirection de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt dans les conditions suivantes :
ARTICLE 1°: Direction
| - Subdélégation de signature est donnée à Monsieur Boris CALLAND, directeur-adjoint, à l'effet designer tous les actes, correspondances et décisions, dont les arrêtés préfectoraux, se rapportant auxactivités de la direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt dans le périmètre fixé par lesarticles 1° à 12 de l'arrêté préfectoral n° 241 du 24 février 2026 portant délégation de signature dupréfet de la Réunion au directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt.
Il — En l'absence simultanée du directeur et du directeur-adjoint, subdélégation de signature estdonnée Monsieur Richard FEUILLADE, chef du service de l'économie agricole et des filières, à l'effetde signer tous les actes, Correspondances et décisions, dont les arrêtés préfectoraux, se rapportantaux activités de la direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt dans le périmètre fixé parDirection de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la ForêtBoulevard de la Providence - 97489 SAINT-DENIS CedexTél. : 02 62 3C 89 89 daaf974@agriculture. gouv.fr

les articles 1° à 12 de l'arrété préfectoral n° 241 du 24 février 2026 portant délégation de signature dupréfet de la Réunion au directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt
ARTICLE2 : Dispositions comptables et budgétairesLa liste des agents de la DAAF habilités à saisir et certifier des actes comptables dans les applicationsChorus, Chorus formulaires, SIGAL et ESCALE est annexée à cet arrêté (Annexe 1).
ARTICLE3 : Service de l'économie agricole et des filières (SEAF)
| - Subdélégation de signature est donnée à Monsieur Richard FEUILLADE, chef du service del'économie agricole et des filières, pour:
+ Tous les actes, correspondances et décisions, dont les arrêtés préfectoraux, relevant duservice de l'économie agricole et des filières ;* Tous les actes, correspondances et décisions se rapportant à l'exécution des dépenses et desrecertes du BOP 149 « Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, et dela forêt »* La validation des états de frais imputés sur le budget opérationnel de programme 354, pourles agents de son service.
Il - Subdélégation de signature est donnée, dans le même périmétre que celui fixé au | du présentarticle, à Monsieur Frédéric FANON, adjoint au chef de service de l'économie agricole et des filières.
Ill - Subdélégat on de signature est donnée, pour tous les actes, correspondances et décisions, dontles arrêtés préfectoraux, relevant des attributions de leur pôle, à Monsieur Nicolas NATIVEL, chef dupôle «aides directes, subventions individuelles », Monsieur Taos GENTIL, chef du pôle « installation,contrôle des structures, emploi » et Monsieur Sébastien LESAGE, chef du pôle « marché et filières ».Subdélégation leur est également donnée pour la validation des états de frais imputés sur le budgetopérationnel de programme 354.
IV - En cas d'absence ou d'empêchement simultané de Monsieur Richard FEUILLADE et de MonsieurFrédéric FANON, subdélégation de signature est donnée pour tous les actes, correspondances etdécisions, dont les arrêtés préfectoraux, relevant du service de l'économie agricole et desfilièresà Monsieur Nicolas NATIVEL, Monsieur Sébastien LESAGE et Monsieur Taos GENTIL. Sontexclus les actes, décisions et correspondances relevant de l'alinéa 2 du | du présent article.
ARTICLE 4 : Service de la formation et du développement (SFD)
| ~ Subdélégation de signature est donnée à Madame Nathalie ALEU-SABY, cheffe du service de laformation et du développement, pour:* Tous les actes, correspondances et décisions relevant du service formation etdéveloppement;+ Tous les actes, correspondances et décisions relevant de l'affectation des autorisationsd'engagement et de l'emploi des crédits de paiement du budget opérationnel deProgramme de la mission « Plan de relance »: Programme 143 « Enseignement techniqueagricole » ;+ Pour tous les actes, correspondances et décisions et relevant de l'affectation desautorisations d'engagement et de l'emploi des crédits de paiement du budget opérationnelde programme 215 pour ce qui concerne les établissements d'enseignement agricole:+ La validation des états de frais imputés sur le budget opérationnel de programme 354, pourles agents de son service.

Il - En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Nathalie ALEU-SABY, subdélégation de signatureest donnée, dans le même périmètre que celui fixé au | du présent article, à Monsieur Gwenaël BARC,adjoint au chef de service.
ll - En cas d'absence ou d'empéchement simultané de Madame Nathalie ALEU-SABY et de MonsieurGwenaël BARC subdélégation de signature est donnée, dans le même périmètre que celui fixé auxalinéas1 et 2 cu | du présent article, à Monsieur Richardson NAMINZO, chargé de mission politiqueséducatives, sécurité et contrôle de légalité.
ARTICLE 5: Service Territoires Environnement et Forêt (STEF)
| ~ Subdélégation de signature est donnée à Monsieur Bertrand BROHON, chef du service territoiresenvironnement et forét, pour:* Tous les actes, correspondances et décisions, dont les arrétés préfectoraux, relevant duservice territoires environnement et forét ;+ Tous les actes, correspondances et décisions se rapportant à l'exécution des dépenses et desrecettes du BOP 149 « Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, et dela forêt »+ La validation des états de frais imputés sur le budget opérationnel de programme 354, pourles agents de son service.
Il — Subdélégation de signature est donnée à Monsieur Christophe CASTANIER, chef du pôle «agriculture durable », Monsieur Albert GUÉZELLO, chef du pôle « protection des terres agricoles » etMonsieur Matthieu SALIMAN, chargé de la Mission « foréts-Bois » pour tous les actes,correspondances et décisions dont les arrêtés préfectoraux relevant des attributions de leur pôle oumission.
iI En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bertrand BROHON, subdélégation de signatureest donnée dans le méme périmétre que celui fixé au | du présent article à Monsieur ChristopheCASTANIER et Monsieur Albert GUÉZELLO.
ARTICLE 6: Service de l'information statistique et économique (SISE)
| - Subdélégation de signature est donnée à Monsieur Claude WILMES, chef du service del'information statistique et économique, pour+ Tous les actes, correspondances et décisions, dont les arrêtés préfectoraux, relevant duservice de l'information statistique et économique ;* La validation des états de frais imputés sur le budget opérationnel de programme 354, pourles agents de son service.
Il- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Claude WILMES, subdélégation de signature estdonnée, dans le même périmètre que celui fixé au 1 du présent article, à Monsieur NicolasCAMBRONNE, adjoint au chef de service.
ARTICLE 7: Service de l'alimentation (SALIM):
| - Subdélégat'on de signature est donnée à Madame Géraldine CLOQUEMIN, cheffe du servicealimentation, pour:
* Tous les actes, correspondances et décisions, dont les arrêtés préfectoraux, relevant desattributions du service Alimentation ;+ Les correspondances adressées aux élus, lorsque la correspondance a pour objet lanotificat'on ou ja transmission aux maires des communes, en leur qualité de représentant

légal d'une collectivité territoriale, de procédures réglementées faisant suite aux contrôlesmenés par le service Alimentation :¢ Tous les actes, correspondances et décisions se rapportant à l'exécution des dépenses et desrecettes du BOP 206 « sécurité et la qualité sanitaire de l'alimentation » à l'exclusion de lasignature des conventions et avenants avec les organismes délégataires;* Tous 'es actes, correspondances et décisions relevant de l'affectation des autorisationsd'engagement et de l'emploi des crédits de paiement du budget opérationnel deprogramme de la mission « Plan de relance » : Programme 362 « Écologie » ;* La validation des états de frais imputés sur le budget opérationnel de programme 354, pourles agents de son service,
lt — Subdélégation de signature est donnée, dans le même périmètre que celui fixé au I du présentarticle, à Morsieur Laurent-Xavier DELMOTTE, adjoint à la cheffe du service Alimentation.
I - Subdélégation de signature est donnée à Monsieur Aymeric LECOUFFE, chef du pôle « inspectionaux frontières et santé végétale», Madame Laetitia THIBAUDEAU, adjointe au chef du pôleinspections aux frontières et santé végétale, Madame Sophie ANDREIS, cheffe du pôle « santé,protection animales et environnement », Madame Mathilde LANTHONY, adjointe à la cheffe du pôlesanté, protection animales et environnement », et Monsieur Bruno MEGANCK, chef du pôle « sécuritésanitaire des aliments » pour :
+ Tous les actes, correspondances et décisions, dont les arrêtés préfectoraux, relevantdes attributions de leur pôle;+ Les correspondances adressées aux élus, lorsque la correspondance a pour objet lanotification ou la transmission aux maires des communes, en leur qualité de représentantlégal d'une collectivité territoriale, de procédures réglementées faisant suite auxcontrôles menés par leur pôle.+ La validation des états de frais imputés sur le budget opérationnel de programme 354,pour les agents de leur pôle.
IV - Subdélégation de signature est donnée à Madame Frédérique STEIN, cheffe de la mission«politique de l'alimentation », pour tous les actes, décisions et correspondances relevant desattributions de la mission, à l'exception des décisions de subventions accordées aux collectivitéslocales et à d'attres bénéficiaires. Subdélégation est également donnée pour la validation des étatsde frais imputés sur le budget opérationnel de programme 354, pour les agents de sa mission.
V - Subdélégation de signature est donnée à Madame Carole ROCHEFEUILLE, cheffe de la mission« bop 206 et pilotage de la performance », pour tous les actes, décisions et correspondances relevantdes attributions de la Mission, dont les certificats administratifs, devis et bons de commandes,relevant du périmètre du BOP 206, se rapportant aux acquisitions de matériels, fournitures etprestations de sarvice dont le montant est inférieur au seuil réglementaire de déclenchement desmarchés publics. Subdélégation est également donnée pour la validation des états de frais imputéssur le budget opérationnel de programme 354, pour les agents de sa mission.
VI - En cas d'absence ou d'empêchement simultané de Madame Géraldine CLOQUEMIN et deMonsieur Laurent-Xavier DELMOTTE, subdélégation de signature est donnée à Monsieur AymericLECOUFFE, Macame Laetitia THIBAUDEAU, Madame Sophie ANDREIS, Madame MathildeLANTHONY, Monsieur Bruno MEGANCK, Madame Frédérique STEIN et Madame CaroleROCHEFEUILLE cans le périmètre fixé au | du présent article, à l'exclusion des actes, décisions etCorrespondances relevant de l'alinéa 4 du I du présent article.
Vil - Subdélégation de signature est donnée a:

+ Madame Marie-Odile BAPTISTE, cheffe de l'unité « inspection des établissements horsabatzage » du pôle sécurité sanitaire des aliments, pour tous les actes relevant de son unité àl'exception des arrêtés préfectoraux.+ Madame Fabienne COROLLER, cheffe de l'unité « inspection des établissements abattage » dupôle sécurité sanitaire des aliments, pour tous les actes relevant de son unité à l'exception desarrêtés préfectoraux.* Monsieur Jean-François MARRE, chef de l'unité environnement du pôle santé protectionanimale et environnement, pour tous les actes relevant du domaine des sous-produitsanimaux ressortissant du Code rural et de la pêche maritime de son unité à l'exception desarrêtés préfectoraux. Les actes relevant de la réglementation applicable au titre desinstallations classées pour la protection de l'environnement ne rentrent pas dans le champ dela présente subdélégation.
ARTICLE 8: La décision de subdélégation de signature du directeur de l'alimentation de l'agricultureet de la forêt du 19 novembre 2024 est abrogée.
ARTICLE 8 : La présente décision sera notifiée à Monsieur le préfet du département de La Réunion, etpubliée au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Saint-Denis, le 4 mars 2026
Le Directeur de l'alimentation,de l'agriculture et de la forêt
Jacques Parodi Signature numérique de JacquesParodi Directeur DAAF_974Directeur DAAF_974 Date :2026,03.04 14:35:37 40400Jacques PARODI
Annexe1: Habilitation des agents de la DAAF de La Réunion à saisir et certifier des actes comptablesdans les applications Chorus, Chorus formulaires, SIGAL et ESCALE.

EM Direction de l'alimentation,PREFET GION de l'agriculture et de la forêtDE E A ARÉUNION Direction
LibertéÉgalitéFraternité
ANNEXE A LA DÉCISION DE SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DU DIRECTEUR DE L'ALIMENTATIONDE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET DE LA RÉUNION EN DATE DU 4 MARS 2026PORTANT HABILITATION DES AGENTS DE LA DAAF DE LA RÉUNIONA SAISIR ET CERTIFIER DES ACTES COMPTABLES DANS LES APPLICATIONS CHORUS,CHORUS FORMULAIRES, SIGAL et ESCALE
Subdélégation est donnée aux agents désignés dans la liste suivante par service et mission afin de saisirou valider les actes comptables d'ordonnancement des dépenses et de recouvrement des recettesdans les applications « Chorus cœur », « Chorus formulaires », « Sigal » et « Escale » chacun pour ce quile concerne et pour les BOP mentionnés :
1- Pilotage transversal, Direction, Mission transformation affaires internes BOP 215, 206, 143, 149 et
362
Chorus cœur RBOP-RUO:e Monsieur Marc COUVERT, gestionnaire comptable
Chorus cœur consultation :e Monsieur Boris CALLAND, directeur adjointe Madame Margaret BIGNAULT, chargée de la Mission de pilotage et d'appui à la performance
Chorus formulaires saisie et validation :e Monsieur Marc COUVERT, gestionnaire comptablee Madame Margaret BIGNAULT, chargée de la Mission de pilotage et d'appui à la performance
2- BOP215:
2-1 Mission transformation affaires internes BOP215 :
Chorus coeur RBOP-RUO:e Monsieur Marc COUVERT, gestionnaire comptable
Chorus cœur consultation :e Monsieur Boris CALLAND, directeur adjoint
Chorus formulaires saisie et validation :e Monsieur Boris CALLAND, directeur adjointe Monsieur Marc COUVERT, gestionnaire comptable
2-2 Service Formation et Développement:
Chorus coeur RBOP-RUO:e Madame Nathalie ALEU-SABY, cheffe du service de la formation et du développemente Monsieur Marc COUVERT, gestionnaire comptable
Tél : 0262 30 89 89 Boulevard de la Providence,Mél : direction.daaf974@agriculture.gouv.fr ala 97489 Saint-Denis cedex

Chorus consultation :+ Madame Christine CZUBATY, pôle d'appui aux établissements d'enseignement agricole
Chorus formulaires saisie :+ Madame Christine CZUBATY, pôle d'appui aux établissements d'enseignement agricole
Chorus formulaires saisie et validation :+ Madame Nathalie ALEU-SABY, cheffe du service de la formation et du développemente Monsieur Marc COUVERT, gestionnaire comptable
2-3 Service de l'Information Statistique et Economique:
Chorus cœur RBOP-RUO:+ Monsieur Marc COUVERT, gestionnaire comptable
Chorus cœur consultation :+ Monsieur Claude WILMES, chef du service de l'information statistique et économique
Chorus formulaire saisie et validation :+ Monsieur Claude WILMES, chef du service de l'information statistique et économique+ Monsieur Marc COUVERT, gestionnaire comptable
3- BOP149:
3-1 Service Territoire Environnement et Forêt :
Chorus cœur RBOP-RUO:+ Monsieur Marc COUVERT, gestionnaire comptable
Chorus cœur consultation :e Monsieur Bertrand BROHON, chef du service territoires environnement et forêt¢ Monsieur Matthieu SALIMAN, chargé de la mission forét-bois
Chorus formulaire saisie et validation :+ Monsieur Bertrand BROHON, chef du service territoires environnement et forêt+ Monsieur Matthieu SALIMAN , chargé de la mission forêt-bois
3-2 Service Économie Agricole et Forêt :
Chorus coeur RBOP-RUO:+ Monsieur Marc COUVERT, gestionnaire comptable
Chorus cœur consultation :+ Madame Danielle PHILIBERT, référente chorus pour le service, gestionnaire des dossiers d'aides¢ Monsieur Richard FEUILLADE, chef du service économie agricole et filières
Chorus formulaires saisie et validation:« Madame Danielle PHILIBERT, gestionnaire des dossiers d'aides¢ Monsieur Richard FEUILLADE, chef du service économie agricole et filières
4- BOP 206 Service Alimentation:
Sigal:
+ Madame Fanny MILLOT, inspectrice filières porcine et équine+ Madame Sandrine BONNAFOUX, inspectrice filière ruminants
ala

+ Monsieur Gérald TEYSSERE, chargé du suivi des prophylaxies+ Monsieur Jérôme DIJOUX, chargé du suivi des prophylaxies+ Madame Sylvie BANSIERE, inspectrice filière piscicole et cervidés¢ Monsieur Pierre-Yves SALOMON-LE-MOIGN, inspecteur filière avicole+ Monsieur Rodrigue LIM-SHUK, inspecteur filières volailles et apicuiture+ Monsieur David FEING-KWONG-CHAN, inspecteur filière avicole, animaux domestiquesMonsieur Florian LUCON, inspecteur filières petits ruminants
Escale :
+ Monsieur Marc COUVERT, gestionnaire comptable* Madame Carole ROCHEFEUILLE, cheffe de la mission BOP206 et pilotage de la performance
Chorus cœur RBOP-RUO:
+ Monsieur Marc COUVERT, gestionnaire comptable+ Madame Carole ROCHEFEUILLE, cheffe de la mission BOP206 et pilotage de la performance
Chorus cœur consultation :+ Madame Nadine M'TIMA, assistante du SALIM
Chorus formulaires saisie et validation :¢ Monsieur Marc COUVERT, gestionnaire comptable+ Madame Nadine M'TIMA, assistante du SALIM+ Madame Carole ROCHEFEUILLE, cheffe de la mission BOP206 et pilotage de la performance
Chorus formulaires validation :+ Madame Géraldine CLOQUEMIN, cheffe du SALIM
5- BOP 362 Service Alimentation :
Chorus cœur RBOP-RUO:« Monsieur Marc COUVERT, gestionnaire comptable+ Madame Carole ROCHEFEUILLE, cheffe de la mission BOP206 et pilotage de la performance
Chorus cœur consultation :+ Madame Nadine M'TIMA, assistante du SALIM
Chorus formulaires saisie et validation :+ Monsieur Marc COUVERT, gestionnaire comptable+ Madame Nadine M'TIMA, assistante du SALIM+ Madame Carole ROCHEFEUILLE, cheffe de la mission BOP206 et pilotage de la performance
6- BOP 143 Service Formation et Développement :
Chorus coeur RBOP-RUO:+ Madame ALEU-SABY, cheffe du service de la formation et du développement+ Madame Pulchérie CAROUPANIN-VINGADASSAMY, responsable d'unité examens et bourses
Chorus consultation :+ Madame Christine CZUBATY, pôle d'appui aux établissements d'enseignement agricole
Chorus formulaires saisie :* Madame Christine CZUBATY, pôle d'appui aux établissements d'enseignement agricole
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Chorus formulaires saisie et validation:+ Madame Nathalie ALEU-SABY, cheffe du service de la formation et du développement+ Madame Pulchérie CAROUPANIN-VINGADASSAMY, responsable d'unité examens et bourses
Escale :
+ Madame Pulchérie CAROUPANIN-VINGADASSAMY, responsable d'unité examens et bourses
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