PREFECTURE
REGION ILE DE
FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°IDF-025-2026-02
PUBLIÉ LE 12 FÉVRIER 2026
Sommaire
Agence Régionale de Santé - Délégation Départementale de la
Seine Saint-Denis / Département Territoires - Parcours de soins
IDF-2026-02-12-00001 - Arrêté ARS-DD93 N°2026-002 du 12 février
2026 fixant la composition du conseil de surveillance du Centre hospitalier
de Saint-Denis (2 pages) Page 3
Rectorat de la région académique d'Ile-de-France, rectorat de
l'académie de Paris /
IDF-2026-01-08-00009 - Arrêté relatif à la désignation des membres
de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme
supérieur d'arts appliqués (DSAA) de l'école DUPERRE (Paris
3ème) (2 pages) Page 6
IDF-2026-01-08-00011 - Arrêté relatif à la désignation des membres
de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme
supérieur d'arts appliqués (DSAA) de l'école ESTIENNE (Paris
13ème) (2 pages) Page 9
IDF-2026-01-08-00010 - Arrêté relatif à la désignation des membres
de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme
supérieur d'arts appliqués (DSAA) de l'ENSAAMA (Paris 15ème)
(2 pages) Page 12
IDF-2026-01-14-00007 - Arrêté relatif à la désignation des membres
de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme
supérieur d'arts appliqués (DSAA) du lycée Jacques Prévert
(Boulogne-Billancourt 92) (2 pages) Page 15
2
Agence Régionale de Santé - Délégation
Départementale de la Seine Saint-Denis
IDF-2026-02-12-00001
Arrêté ARS-DD93 N°2026-002 du 12 février 2026
fixant la composition du conseil de surveillance
du Centre hospitalier de Saint-Denis
Agence Régionale de Santé - Délégation Départementale de la Seine Saint-Denis - IDF-2026-02-12-00001 - Arrêté ARS-DD93
N°2026-002 du 12 février 2026 fixant la composition du conseil de surveillance du Centre hospitalier de Saint-Denis 3
REPUBLIQUEFRANCAISELibertéEgalitéFraternité Ar@ D Agence Régionale de SantéÎle-de-France

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ARRETE ARS-DD93 N°2026-002
fixant la composition du conseil de surveillance
du Centre hospitalier de Saint-Denis



Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6143 -5, L. 6143-6 et R. 6143-1 et
suivants ;

Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la
santé et aux territoires ;

Vu la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République
relative à la création de nouvelles intercommunalités ;

Vu le décret n°2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;

Vu le décret n°2010 -361 du 8 avril 2010 relatif aux conseils de surveillance des
établissements publics de santé ;

Vu le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, directeur général
de l'agence régionale de santé Ile-de-France à compter du 29 avril 2024 ;

Vu l'arrêté SG/DRH 2025 -07 du 1 er juin 2025 de Monsieur le directeur général de l'agence
régionale de santé Ile -de-France portant nomination de Madame Emmanuelle LATOUR
aux fonctions de Directrice de la délégation départementale de la Seine -Saint-Denis de
l'Agence régionale de santé Île-de-France ;

Vu l'arrêté N° DS 014/2025 du 12 juin 2025 de Monsieur le directeur général de l'agence
régionale de santé Ile -de-France portant délégation de signature à Madame Emmanuelle
LATOUR, directrice de la délégation départementale de la Seine-Saint-Denis ;



ARRETE


ARTICLE 1 : Le Centre Hospitalier de Saint-Denis (2, rue du Dr Delafontaine 93205 Saint Denis)
est un établissement public de santé de ressort communal dont le conseil de surveillance est
composé de 15 membres, le CHSD remplissant les deux conditions suivantes :
- Disposer d'établissements exerçant une activité de soins sur le territoire de plusieurs
communes ;
- Percevoir annuellement au titre de l'assurance maladie des produits dont la somme est
supérieure ou égale à cinquante millions d'euros.


ARTICLE 2 : Le conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Saint Denis ( 2, rue du Dr
Delafontaine 93205 Saint Denis) est composé des membres avec voix délibératives ci-après :




Agence Régionale de Santé - Délégation Départementale de la Seine Saint-Denis - IDF-2026-02-12-00001 - Arrêté ARS-DD93
N°2026-002 du 12 février 2026 fixant la composition du conseil de surveillance du Centre hospitalier de Saint-Denis 4
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1° en qualité de représentants des collectivités territoriales :

- Monsieur Mathieu HANOTIN, maire de Saint Denis, commune siège de l'établissement
principal ;
- Madame Katy BONTINCK, maire-adjointe de la commune de Saint Denis, représentant la
commune siège de l'établissement ;
- Monsieur Hervé CHEVREAU et M onsieur Shems EL KHALFAOUI , représentant la
Métropole du Grand Paris ;
- Madame Oriane FILHOL, représentant le Président du Conseil départemental de la Seine-
Saint-Denis ;

2° en qualité de représentants du personnel médical et non médical

- Monsieur Farid BOUDAOUD, représentant la commission des soins infirmiers, de
rééducation et médicotechniques ;
- Dr Joëlle LAUGIER et le Dr Fatima KADDARI représentant la commission médicale
d'établissement ;
- Madame Kaïssa SOLTANI (CFDT) et Madame Yasmina KETTAL (SUD), représentantes
désignées par les organisations syndicales ;


3° en qualité de personnalités qualifiées

- Dr Mardoche SEBBAG, (spécialiste en médecine générale) et le Dr Hichem
BENMERDJA (médecin généraliste) , personnalités qualifiées désignées par le Directeur
Général de l'agence régionale de santé d'Ile-de-France ;
- Madame Danielle SANCHEZ , (France Alzheimer 93) et Madame Isabelle PELTIER,
(France Alzheimer 93), en qualité de représentantes des usagers désignée par le Préfet de
la Seine-Saint-Denis ;
- Dr Olivier PAZIAUD (Président du directoire du Centre Cardiologue du Nord à Saint -
Denis), personnalité qualifiée désignée par le préfet de la Seine-Saint-Denis.


ARTICLE 3 : La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est de cinq ans
sous réserve des dispositions particulières prévues aux articles R. 6143-12 et R. 6143-13 du
code de la santé publique.

ARTICLE 4 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal
administratif territorialement compétent dans un délai de deux mois à compter de la
notification du présent arrêté. A l'égard des tiers, ces délais courent à compter de la date de
publication de la décision au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Seine-
Saint-Denis.

ARTICLE 5 : Le Directeur général de l'Agence régionale de santé Ile-de-France est chargé de
l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Région
et au recueil des actes administratifs de la Seine-Saint-Denis.


Fait à Saint-Denis, le 12/02/2026

Pour le Directeur général de l'Agence
régionale de santé Ile-de-France

La Directrice de la Délégation départementale
de la Seine-Saint-Denis

SIGNE
Emmanuelle LATOUR
Agence Régionale de Santé - Délégation Départementale de la Seine Saint-Denis - IDF-2026-02-12-00001 - Arrêté ARS-DD93
N°2026-002 du 12 février 2026 fixant la composition du conseil de surveillance du Centre hospitalier de Saint-Denis 5
Rectorat de la région académique
d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris
IDF-2026-01-08-00009
Arrêté relatif à la désignation des membres de la
commission pédagogique de la formation
préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués
(DSAA) de l'école DUPERRE (Paris 3ème)
Rectorat de la région académique d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris - IDF-2026-01-08-00009 - Arrêté relatif à la
désignation des membres de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués (DSAA) de
l'école DUPERRE (Paris 3ème)
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REGION ACADEMIQUEILE-DE-FRANCELibertéEgalitéFraternité

Région académique Île-de-France
Service régional de l'enseignement supérieur,
de la recherche et de l'innovation, Pôle Paris







Fait à Paris, le 08 janvier 2026

Arrêté relatif à la désignation des membres de la commission pédagogique de la formation
préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués

LA RECTRICE DELEGUEE POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, LA RECHERCHE ET
L'INNOVATION DE LA REGION ACADEMIQUE D'ÎLE-DE-FRANCE


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R222-16-5 et D642-20,
Vu l'arrêté rectoral du 11 juin 2025 autorisant l'ouverture des formations cond uisant au diplôme
supérieur d'arts appliqués de l'école DUPERRÉ (Paris 3ème),
Sur la proposition du chef d'établissement,



ARRÊTE
Article 1 :
Les personnes mentionnées ci -après sont désignées membres de la commission pédagogique de la
formation DSAA (Parcours Mode-Image, Média, Editorial – Mode-Collection, Vêtements, Accessoires
– Mode-Prospective, Arts de Vivre) placée auprès du chef d'établissement de l'école DUPERRÉ, pour
l'année scolaire 2025-2026.



Au moins un enseignant-chercheur :
- Mme Claire BRUNET
- M. Emanuele QUINZ



Le chef d'établissement :
- M. Alain SOREIL



Un inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional :
- Mme Isabelle BASQUIN



Des enseignants intervenant dans la formation
- Mme MALLET
- M. BUARD
- M. HERDODY
- M. GINER
- Mme SONNTAG


Division des établissements et de la vie universitaire
Bureau de la vie universitaire
Affaire suivie par :
Sandra DA CRUZ
Tél : 01 40 46 21 33
Mél : sandra.da-cruz1@ac-paris.fr

47, rue des Ecoles
75005 Paris

Rectorat de la région académique d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris - IDF-2026-01-08-00009 - Arrêté relatif à la
désignation des membres de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués (DSAA) de
l'école DUPERRE (Paris 3ème)
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Le présent acte peut être contesté, dans un délai de deux mois à compter de la date de réception de la présente notification,
augmenté le cas échéant d'un délai supplémentaire de distance dans les conditions prévues à l'article R.421 - du code de
justice administrative par un recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris.


Au moins un étudiant suivant la formation
Madame, Messieurs : - Marius LEPERCK
- Velio HERRERA SARMIENTO
LACOMBE
- Héloïse LAGARDE



Des professionnels des métiers d'art et du design
Mesdames, Monsieur : - Alice GAVIN
- Olivier COLOMBARD
- Sarah SCHREDER




Article 2 :
Le président de la commission pédagogique pour le DSAA Mode-Image, Média, Editorial et le DSAA
Mode-Collection, Vêtements, Accessoires est Claire BRUNET.
Le Président de la commission pédagogique pour le DSAA Mode -Prospective, Arts de vivre est
Emanuele QUINZ.

Article 3 :
Monsieur Nicolas MÉNIÈRE, DDFPT, et Monsieur Éric PARDON, CPE, pourront être sollicités pour
éclairer la prise de décisions de la commission pédagogique sur le suivi des absences, des stages, des
équipements.

Article 4 :
Le Secrétaire général de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation de la région
académique d'Île-de-France est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris.



Pour la Rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur,
la recherche et l'innovation de la région académique Île-de-France
Et par délégation
Le Secrétaire général, chef du service régional
de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
de la région académique Île-de-France
Secrétaire général de l'établissement public Chancellerie des universités de Paris

Signé
Alexandre BOSCH





Rectorat de la région académique d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris - IDF-2026-01-08-00009 - Arrêté relatif à la
désignation des membres de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués (DSAA) de
l'école DUPERRE (Paris 3ème)
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Rectorat de la région académique
d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris
IDF-2026-01-08-00011
Arrêté relatif à la désignation des membres de la
commission pédagogique de la formation
préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués
(DSAA) de l'école ESTIENNE (Paris 13ème)
Rectorat de la région académique d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris - IDF-2026-01-08-00011 - Arrêté relatif à la
désignation des membres de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués (DSAA) de
l'école ESTIENNE (Paris 13ème)
9
REGION ACADEMIQUEILE-DE-FRANCELibertéEgalitéFraternité

Région académique Île-de-France
Service régional de l'enseignement supérieur,
de la recherche et de l'innovation, Pôle Paris







Fait à Paris, le 08 janvier 2026

Arrêté relatif à la désignation des membres de la commission pédagogique de la formation
préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués

LA RECTRICE DELEGUEE POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, LA RECHERCHE ET
L'INNOVATION DE LA REGION ACADEMIQUE D'ÎLE-DE-FRANCE


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R222-16-5 et D642-20,
Vu l'arrêté rectoral du 11 juin 2025 autorisant l'ouverture des formations cond uisant au diplôme
supérieur d'arts appliqués de l'école ESTIENNE (Paris 13ème),
Sur la proposition de la proviseure de l'école,



ARRÊTE
Article 1 :
Les personnes mentionnées ci -après sont désignées membres de la commission pédagogique de la
formation DSAA (Parcours Design Typographique, Ecritures et sociétés – Design Stratégies créatives
et Médias – Design et Création en Environnement numérique – Illustration, Sciences et Médiation )
placée auprès de la proviseure de l'école ESTIENNE, pour l'année scolaire 2025-2026.



Au moins un enseignant-chercheur :
Madame, Messieurs - Etienne CANDEL
- Muriel LOUAPRE
- Rémy SOHIER
- Guillaume LECOINTRE



Le chef d'établissement :
- Mme Mariette DUPONT qui peut
être représentée par
- Mme Cristelle FEVRE, Proviseure
adjointe



Un inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional :
- Mme Isabelle BASQUIN





Division des établissements et de la vie universitaire
Bureau de la vie universitaire
Affaire suivie par :
Sandra DA CRUZ
Tél : 01 40 46 21 33
Mél : sandra.da-cruz1@ac-paris.fr

47, rue des Ecoles
75005 Paris

Rectorat de la région académique d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris - IDF-2026-01-08-00011 - Arrêté relatif à la
désignation des membres de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués (DSAA) de
l'école ESTIENNE (Paris 13ème)
10

Le présent acte peut être contesté, dans un délai de deux mois à compter de la date de réception de la présente notification,
augmenté le cas échéant d'un délai supplémentaire de distance dans les conditions prévues à l'article R.421 - du code de
justice administrative par un recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris.

Des enseignants intervenant dans la formation :
Mesdames, Messieurs: - Matthieu LAMBERT
- Florence JAMET
- Alexandra DESPUECH
- Olivier ROUBERT
- Sterenn BOURGEOIS



Au moins un étudiant suivant la formation
Mesdames, Messieurs : - Julie BERNICOT
- Lou MESLIN
- Maureen VILLEMAGNE
- Albane HEITZ

- Fiona THELY
- Thomas BARTOLOMEI
- Gabrielle TORDJMANN
- Quentin DISSARD

Des professionnels des métiers d'art et du design
- M. LAPORTE
- Mme PERON





Article 2 :
Le président de la commission pédagogique pour le DSAA Illustration, Sciences et Médiation est
Guillaume LECOINTRE.
Le président de la commission pédagogique pour le DSAA Design et Création en Environnement
numérique est Rémy SOHIER.
Le président de la commission pédagogique pour le DSAA D esign Stratégies créatives et Médias est
Muriel LOUAPRE.
Le président de la commission pédagogique pour le DSAA Design Typographique, Ecritures et sociétés
est Etienne CANDEL.


Article 3 :
Le Secrétaire général de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation de la région
académique d'Île-de-France est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris.



Pour la Rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur,
la recherche et l'innovation de la région académique Île-de-France
Et par délégation
Le Secrétaire général, chef du service régional
de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
de la région académique Île-de-France
Secrétaire général de l'établissement public Chancellerie des universités de Paris

Signé
Alexandre BOSCH


Rectorat de la région académique d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris - IDF-2026-01-08-00011 - Arrêté relatif à la
désignation des membres de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués (DSAA) de
l'école ESTIENNE (Paris 13ème)
11
Rectorat de la région académique
d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris
IDF-2026-01-08-00010
Arrêté relatif à la désignation des membres de la
commission pédagogique de la formation
préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués
(DSAA) de l'ENSAAMA (Paris 15ème)
Rectorat de la région académique d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris - IDF-2026-01-08-00010 - Arrêté relatif à la
désignation des membres de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués (DSAA) de
l'ENSAAMA (Paris 15ème)
12
REGION ACADEMIQUEILE-DE-FRANCELibertéEgalitéFraternité

Région académique Île-de-France
Service régional de l'enseignement supérieur,
de la recherche et de l'innovation, Pôle Paris







Fait à Paris, le 08 janvier 2026

Arrêté relatif à la désignation des membres de la commission pédagogique de la formation
préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués

LA RECTRICE DELEGUEE POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, LA RECHERCHE ET
L'INNOVATION DE LA REGION ACADEMIQUE D'ÎLE-DE-FRANCE


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R222-16-5 et D642-20,
Vu l'arrêté rectoral du 11 juin 2025 autorisant l'ouverture des formations cond uisant au diplôme
supérieur d'arts appliqués de l'ENSAAMA (Paris 15ème),
Sur la proposition du chef d'établissement,



ARRÊTE
Article 1 :
Les personnes mentionnées ci -après sont désignées membres de la commission pédagogique de la
formation DSAA (Parcours Textile, Matériau, Prospective – Métiers d'art, Edition de petites séries –
Stratégie de création en design de marque – Design d'espace, enjeux de territoire – Graphisme et
stratégies transmédia – Expériences numériques : immersion, simulation, i nteractivité – Stratégies et
innovations industrielles (produire autrement)) placée auprès du chef d'établissement de l'ENSAAMA,
pour l'année scolaire 2025-2026.



Au moins un enseignant-chercheur :
- M. Pierre LEVY



Le chef d'établissement :
- M. Cédric CARRARO



Un inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional :
- Mme Muriel JANVIER



Des enseignants intervenant dans la formation
Mesdames, Messieurs: - Julien SOUBEYRAN
- Richard DEVINAST
- Christophe THELISSON
- Sarah CAYRE
- Hélène MONNET
- Isabelle CHAPPET
- Vincent GIAVELLI
- Leslie HUOR
- Emmanuelle MESLIN
- Madly HENNEVILLE
Division des établissements et de la vie universitaire
Bureau de la vie universitaire
Affaire suivie par :
Sandra DA CRUZ
Tél : 01 40 46 21 33
Mél : sandra.da-cruz1@ac-paris.fr

47, rue des Ecoles
75005 Paris

Rectorat de la région académique d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris - IDF-2026-01-08-00010 - Arrêté relatif à la
désignation des membres de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués (DSAA) de
l'ENSAAMA (Paris 15ème)
13

Le présent acte peut être contesté, dans un délai de deux mois à compter de la date de réception de la présente notification,
augmenté le cas échéant d'un délai supplémentaire de distance dans les conditions prévues à l'article R.421 - du code de
justice administrative par un recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris.

- Vincent DOROTHEE
- Carole GALOPIN
- Pierre LOUBAT
- Anne BARROIS
- Jean RAULT
- Isabelle SINCLAIR

- Christian COLOMBEL
- Eric SANDILLON
- Etienne MINET
- Philippe TOURRIOL
- Jean-Christophe VALLERAN



Au moins un étudiant suivant la formation
Mesdames, Messieurs : - Flavian TRACOL
- Titouan MOSSU
- Ilona BASSET
- Farah BOUARJADJ
- Cléo CHEVILLON
- Mathilde GUINAND
- Pauline MADELENAT


Des professionnels des métiers d'art et du design
Mesdames, Messieurs: - Adam RUIZ
- Kevin LHUISSIER
- Clémence REGNIER
- Clothilde WATTELIER
- Tof DRU
- Joseph MERDRIGNAC
- Rémi BARDIN




Article 2 :
Le président de la commission pédagogique est Pierre LEVY.

Article 3 :
Madame Sandrine VAILLAUD, DDF, pourra être sollicitée pour éclairer la prise de décisions de la
commission pédagogique sur le suivi des stages, des équipements.

Article 4:
Le Secrétaire général de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation de la région
académique d'Île-de-France est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris.



Pour la Rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur,
la recherche et l'innovation de la région académique Île-de-France
Et par délégation
Le Secrétaire général, chef du service régional
de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
de la région académique Île-de-France
Secrétaire général de l'établissement public Chancellerie des universités de Paris

Signé
Alexandre BOSCH




Rectorat de la région académique d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris - IDF-2026-01-08-00010 - Arrêté relatif à la
désignation des membres de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués (DSAA) de
l'ENSAAMA (Paris 15ème)
14
Rectorat de la région académique
d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris
IDF-2026-01-14-00007
Arrêté relatif à la désignation des membres de la
commission pédagogique de la formation
préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués
(DSAA) du lycée Jacques Prévert
(Boulogne-Billancourt 92)
Rectorat de la région académique d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris - IDF-2026-01-14-00007 - Arrêté relatif à la
désignation des membres de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués (DSAA) du
lycée Jacques Prévert (Boulogne-Billancourt 92)
15
REGION ACADEMIQUEILE-DE-FRANCELibertéEgalitéFraternité

Région académique Île-de-France
Service régional de l'enseignement supérieur,
de la recherche et de l'innovation, Pôle Paris







Fait à Paris, le 14 janvier 2026

Arrêté relatif à la désignation des membres de la commission pédagogique de la formation
préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués

LA RECTRICE DELEGUEE POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, LA RECHERCHE ET
L'INNOVATION DE LA REGION ACADEMIQUE D'ÎLE-DE-FRANCE


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R222-16-5 et D642-20,
Vu l'arrêté rectoral du 11 juin 2025 autorisant l'ouverture des formations cond uisant au diplôme
supérieur d'arts appliqués du lycée Jacques Prévert (Boulogne-Billancourt 92),
Sur la proposition du proviseur du lycée,



ARRÊTE

Article 1 :
Les personnes mentionnées ci -après sont désignées membres de la commission pédagogique de la
formation DSAA (Parcours Graphisme et Pratiques narratives multi -supports) placée auprès du
proviseur du lycée Jacques Prévert, pour l'année scolaire 2025-2026.





Au moins un enseignant-chercheur :
- M. Joseph NGIJOL



Le chef d'établissement :
- M. Arnaud DAVID



Un inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional :
- Mme Valérie THOMAS



Des enseignants intervenant dans la formation
Mesdames, Monsieur: - Boris DU BOULLAY
- Laure SIEFFERT
- Anne MORTAL


Division des établissements et de la vie universitaire
Bureau de la vie universitaire
Affaire suivie par :
Sandra DA CRUZ
Tél : 01 40 46 21 33
Mél : sandra.da-cruz1@ac-paris.fr

47, rue des Ecoles
75005 Paris

Rectorat de la région académique d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris - IDF-2026-01-14-00007 - Arrêté relatif à la
désignation des membres de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués (DSAA) du
lycée Jacques Prévert (Boulogne-Billancourt 92)
16

Le présent acte peut être contesté, dans un délai de deux mois à compter de la date de réception de la présente notification,
augmenté le cas échéant d'un délai supplémentaire de distance dans les conditions prévues à l'article R.421 - du code de
justice administrative par un recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris.


Au moins un étudiant suivant la formation
- Mme Louise VATEL


Des professionnels des métiers d'art et du design
- M. Ferdinand DERVIEUX




Article 2 :
Le président de la commission pédagogique est Joseph NGIJOL.

Article 3 :
Monsieur Gnamou RANAIVOSON, DDFPT, pourra être sollicité pour éclairer la prise de décisions de
la commission pédagogique sur le suivi des absences, des stages, des équipements.

Article 4 :
Le Secrétaire général de l'enseignement supérieur, de la rec herche et de l'innovation de la région
académique d'Île-de-France est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris.







Pour la Rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur,
la recherche et l'innovation de la région académique Île-de-France
Et par délégation
Le Secrétaire général, chef du service régional
de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
de la région académique Île-de-France
Secrétaire général de l'établissement public Chancellerie des universités de Paris

Signé
Alexandre BOSCH


Rectorat de la région académique d'Ile-de-France, rectorat de l'académie de Paris - IDF-2026-01-14-00007 - Arrêté relatif à la
désignation des membres de la commission pédagogique de la formation préparant au diplôme supérieur d'arts appliqués (DSAA) du
lycée Jacques Prévert (Boulogne-Billancourt 92)
17