VAR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°83-2025-246
PUBLIÉ LE 17 JUILLET 2025
Sommaire
Centre pénitentiaire Toulon La Farlède / Direction du centre
pénitentiaire Toulon La Farlède
83-2025-07-17-00002 - Arrêté portant délégation de signature
Quartier QLCO CP Toulon La Farlède 2025 (2 pages) Page 3
Direction départementale des territoires et de la mer du Var / Service
habitat rénovation urbaine de la DDTM
83-2025-07-15-00007 - AP 2025-58 délégation de signature du DT ANRU
Var RAA (2 pages) Page 6
Préfecture du VAR / Direction des sécurités
83-2025-07-17-00007 - PV CCFPSE FNMNS ASV Jury 17072025os (2 pages) Page 9
83-2025-07-17-00006 - PV CCFPSE MN Jury 17072025os (2 pages) Page 12
83-2025-07-17-00005 - PV CCFPSE SDIS83 Jury 17072025os (2 pages) Page 15
2
Centre pénitentiaire Toulon La Farlède
83-2025-07-17-00002
Arrêté portant délégation de signature Quartier
QLCO CP Toulon La Farlède 2025
Centre pénitentiaire Toulon La Farlède - 83-2025-07-17-00002 - Arrêté portant délégation de signature Quartier QLCO CP Toulon La
Farlède 2025 3
MINISTEREDE LA JUSTICELibertéFgalitératernité
Direction
de l'administration pénitentiaire

Partie du
Référentiel
N° Libellé de l'engagement Type de document fondateur
ou de contrôle et de preuve
Version initiale Version en
vigueur
Rédacteur Vérificateur Approbateur

Partie 5

5.1 Cadre éthique Elément contrôle de preuve 17/07/2025 V1 JP. CHARPENTIER-TITY
CE
S. ARDUCA
ACE
JP. CHARPENTIER-TITY
CE



Direction interrégionale des services pénitentiaires de Marseille
Centre Pénitentiaire de Toulon-La Farlède

Arrêté portant délégation de signature


Vu le code pénitentiaire notamment ses articles R. 113-66 et R. 234-1 ;

Vu le décret n° 2025-620 du 8 juillet 2025 relatif aux quartiers de lutte contre la criminalité
organisée, à l'anonymat des personnels de l'administration pénitentiaire et modifiant le
code pénitentiaire ;

Vu l'arrêté du ministre de la justice nommant Monsieur Jean-Pierre CHARPENTIER-TITY
en qualité de chef d'établissement du centre pénitentiaire de Toulon La Farlède, à
compter du 01/02/2023.

Monsieur Jean-Pierre CHARPENTIER-TITY, chef d'établissement du Centre Pénitentiaire
de Toulon la Farlède

ARRETE :

Article 1er : Délégation permanente de signature est donnée à :
- Madame Sandrine ARDUCA, Directrice adjointe au chef d'établissement
- Madame Quitterie LAMOUREUX, Directrice de détention
aux fins de :


Quartier sécurisé QLCO
Désigner un interprète à l'occasion de la procédure contradictoire lorsque la personne
détenue ne comprend pas la langue française
Transmettre ses observations au DISP, accompagnées des pièces de la procédure
contradictoire
Centre pénitentiaire Toulon La Farlède - 83-2025-07-17-00002 - Arrêté portant délégation de signature Quartier QLCO CP Toulon La
Farlède 2025 4
MINISTERE DE LA JUSTICE "Aberté igalité *yaternité
Direction
de l'administration pénitentiaire

Partie du
Référentiel
N° Libellé de l'engagement Type de document fondateur
ou de contrôle et de preuve
Version initiale Version en
vigueur
Rédacteur Vérificateur Approbateur

Partie 5

5.1 Cadre éthique Elément contrôle de preuve 17/07/2025 V1 JP. CHARPENTIER-TITY
CE
S. ARDUCA
ACE
JP. CHARPENTIER-TITY
CE





Article 2 : Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs du département
du Var et affiché au sein de l'établissement pénitentiaire.

Fait à La Farlède
Le 17 juillet 2025

Pour le préfet et par délégation,
Le Chef d'établissement,
Signé
Jean-Pierre CHARPENTIER-TITY
Centre pénitentiaire Toulon La Farlède - 83-2025-07-17-00002 - Arrêté portant délégation de signature Quartier QLCO CP Toulon La
Farlède 2025 5
Direction départementale des territoires et de la
mer du Var
83-2025-07-15-00007
AP 2025-58 délégation de signature du DT ANRU
Var RAA
Direction départementale des territoires et de la mer du Var - 83-2025-07-15-00007 - AP 2025-58 délégation de signature du DT ANRU
Var RAA 6
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2025-58 du 15/07/202500/00/2020
portant délégation de signature
Le Préfet du Var,
Délégué territorial de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
VU la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation
urbaine modifiée ;
VU le décret n° 2004-123 du 9 février 2004 relatif à l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine modifié ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des
services de l'Etat dans les régions et départements ;
VU les règlements généraux de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine relatifs aux programmes de
rénovation urbaine (programme national de rénovation urbaine, programme national de requalification des
quartiers anciens dégradés, nouveau programme national de renouvellement urbain) en vigueur et les notes
d'instructions appelées en application de ces règlements ;
VU les règlements financiers pour l'agence nationale pour la rénovation urbaine relatifs aux programmes de
rénovation urbaine (programme national de rénovation urbaine, programme national de requalification des
quartiers anciens dégradés, nouveau programme national de renouvellement) en vigueur et les notes
d'instruction appelées en application de ces règlements ;
VU le décret du 15 mai 2025 nommant M. Simon BABRE préfet du département du Var ;
VU l'arrêté de nomination de M. Laurent BOULET, directeur départemental des territoires et de la mer du Var
à compter du 1
er avril 2022 ;
VU la décision de l'ANRU du 24 juin 2025 portant nomination de M. Laurent BOULET, directeur
départemental des territoires et de la mer du Var, en qualité de délégué territorial adjoint de l'ANRU pour le
département du Var ;
VU l'arrêté de nomination de M. Xavier PRUD'HON, directeur départemental adjoint des territoires et de la
mer du Var à compter du 1
er janvier 2022 ;
VU la décision de nomination, de M. Frédéric LOUBEYRE, chef du service habitat et rénovation urbaine à la
direction départementale des territoires et de la mer du Var à compter du 1er septembre 2017 ;
VU la décision de nomination, de Mme Marie BAILLY, adjointe au chef du service habitat et rénovation
urbaine à la direction départementale des territoires et de la mer du Var à compter du 1er janvier 2025 ;
VU la décision de nomination de Mme Estelle BORGHINI, responsable du bureau renouvellement urbain -
logement social à la direction départementale des territoires et de la mer du Var à compter du
1 erseptembre 2021 ;
ARRETE :
Article 1
Délégation de signature est donnée à
M. Laurent BOULET, directeur départemental des territoires et de la
mer, délégué territorial adjoint de l'ANRU pour le Var, pour signer :
1/2
Direction départementale
des territoires et de la mer
Direction départementale des territoires et de la mer du Var - 83-2025-07-15-00007 - AP 2025-58 délégation de signature du DT ANRU
Var RAA 7
- les documents et courriers afférents à la gestion et à l'instruction des dossiers d'opérations éligibles
aux aides de l'ANRU,
- les décisions attributives de subvention des programmes de rénovation urbaine du NPNRU,
- les décisions d'autorisation de prêts bonifiés Action Logement du NPNRU.
Article 2
En cas d'absence ou d'empêchement du délégataire mentionné à l'article 1, délégation est donnée à
M. Xavier PRUD'HON, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, à M. Frédéric LOUBEYRE,
Chef du service habitat et rénovation urbaine, à Mme. Marie BAILLY, Adjointe au chef du service habitat et
rénovation urbaine, à Mme. Estelle BORGHINI, Responsable du bureau renouvellement urbain - logement
social, aux fins de signer l'ensemble des actes mentionnés audit article.
Article 3
Cette délégation sera applicable à compter de sa publication au recueil des actes administratifs.
Article 4
Le secrétaire général de la préfecture et le directeur départemental adjoint des territoires et de la mer,
délégué territorial adjoint de l'ANRU, sont en charge, chacun en ce qui le concerne, de l'application du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Var.
Une copie de cet arrêté est transmise à la direction en charge des finances de l'ANRU.
Fait à Toulon, le 15/07/2025
Le Préfet du Var,
Délégué territorial de l'ANRU.
Signé
Simon BABRE
2/2
Direction départementale des territoires et de la mer du Var - 83-2025-07-15-00007 - AP 2025-58 délégation de signature du DT ANRU
Var RAA 8
Préfecture du VAR
83-2025-07-17-00007
PV CCFPSE FNMNS ASV Jury 17072025os
Préfecture du VAR - 83-2025-07-17-00007 - PV CCFPSE FNMNS ASV Jury 17072025os 9
PREFETDU VARLibertéEgalitéFraternité
Cabinet du préfet
Direction des sécurités
Service interministériel de défense et protection civiles
CERTIFICAT DE COMPÉTENCES
DE FORMATEURS AUX PREMIERS SECOURS EN ÉQUIPE
(C.C.F.P.S.E)
PROCÈS VERBAL n°09/2025
Le 17 juillet 2025, de 15h00 à 16h30,
le jury constitué, conformément au chapitre 3 de l'annexe 3 de l'arrêté du 15 juin
2024, par l'arrêté n° 2025_07_DS_SIDPC_16 du 07 juillet 2025 désignant le jury
départemental pour l'examen des dossiers de candidature pour l'attribution du
Certificat de Compétences de Formateur aux Premiers Secours en Équipe, s'est
réuni pour examiner les dossiers des candidats du FNMNS-Aqua-Sauvetage-Varois
sous la présidence de M. Olivier COURTESOLLE, formateur de formateurs-cef au
SDIS83.
Participaient aux travaux du jury :
Nom Prénom : Qualité :
Damien SPIESS FORMATEUR DE FORMATEURS- FNMNS
Mohammed SEBBAHA FORMATEUR DE FORMATEURS-SDIS83
Bélinda FRECHE FORMATEUR DE FORMATEURS- MN
Mickaël NIRLO FORMATEUR DE FORMATEURS (Suppléant)- FNMNS
Nombre de candidats ayant été déclarés admis : 06
En application au chapitre 3 de l'annexe 3 de l'arrêté du 15 juin 2024, la liste des
candidats reçus à l'examen de formateur en prévention et secours en équipe est
publiée par le préfet au recueil des actes administratifs.
Adresse postale : Préfecture du V ar - Boulevard du 112ème R.I. - CS 31209 - 83070 TOULON CEDEX –
Accueil téléphonique : 04 94 18 83 83 – Horaires d'ouverture et modalités d'accueil sur le portail Internet : http://www.var.gouv.fr
Préfecture du VAR - 83-2025-07-17-00007 - PV CCFPSE FNMNS ASV Jury 17072025os 10
FORMATEUR AUX PREMIERS SECOURS EN ÉQUIPE (FPSE)
Session du 07 au 11 juillet 2025
PRÉNOM NOM
Naissance Organisme
formateur
FPSC
FPSE Résultat n°Diplôme
Date Lieu Dép
Karim BEZZAH 26/01/69 Roanne 42 FNMNS FPSE ADMIS 83-2025-078
Adrien CHAVAGNAT 26/12/00 Saintes 17 FNMNS FPSE ADMIS 83-2025-079
Valérie CLARK 29/09/83 Aix-en-Provence 13 FNMNS FPSE ADMIS 83-2025-080
Romain DELAFONTAINE 19/07/81 Aubagne 13 FNMNS FPSE ADMIS 83-2025-081
Arnaud DESCRIMES 05/02/79 Châlons-sur-
Marne 51 FNMNS FPSE ADMIS 83-2025-082
Bastien LEMAIRE 02/03/89 Marseille 13 FNMNS FPSE ADMIS 83-2025-083
Le Président : Olivier COURTESOLLE
Les membres du jury :
Damien SPIESS
Mohammed SEBBAHA
Bélinda FRECHE
Mickaël NIRLO
Original signé le 17 juillet 2025
PV CCFPSE FNMNS-ASV- 17 juillet 2025- page 2 /2
Préfecture du VAR - 83-2025-07-17-00007 - PV CCFPSE FNMNS ASV Jury 17072025os 11
Préfecture du VAR
83-2025-07-17-00006
PV CCFPSE MN Jury 17072025os
Préfecture du VAR - 83-2025-07-17-00006 - PV CCFPSE MN Jury 17072025os 12
PREFETDU VARLibertéEgalitéFraternité
Cabinet du préfet
Direction des sécurités
Service interministériel de défense et protection civiles
CERTIFICAT DE COMPÉTENCES
DE FORMATEURS AUX PREMIERS SECOURS EN ÉQUIPE
(C.C.F.P.S.E)
PROCÈS VERBAL n°08/2025
Le 17 juillet 2025, de 13h30 à 15h00,
le jury constitué, conformément au chapitre 3 de l'annexe 3 de l'arrêté du 15 juin
2024, par l'arrêté n° 2025_07_DS_SIDPC_15 du 07 juillet 2025 désignant le jury
départemental pour l'examen des dossiers de candidature pour l'attribution du
Certificat de Compétences de Formateur aux Premiers Secours en Équipe, s'est
réuni pour examiner les dossiers des candidats du PEM Saint-Mandrier – Marine
Nationale sous la présidence de M.Damien SPIESS, formateur de formateurs-cef de
la FNMNS.
Participaient aux travaux du jury :
Nom Prénom : Qualité :
Olivier COURTESOLLE FORMATEUR DE FORMATEURS- SDIS83
Mohammed SEBBAHA FORMATEUR DE FORMATEURS-SDIS83
Bélinda FRECHE FORMATEUR DE FORMATEURS- MN
Mickaël NIRLO FORMATEUR DE FORMATEURS (Suppléant)- FNMNS
Nombre de candidats ayant été déclarés admis : 12
En application au chapitre 3 de l'annexe 3 de l'arrêté du 15 juin 2024, la liste des
candidats reçus à l'examen de formateur en prévention et secours en équipe est
publiée par le préfet au recueil des actes administratifs.
Adresse postale : Préfecture du V ar - Boulevard du 112ème R.I. - CS 31209 - 83070 TOULON CEDEX –
Accueil téléphonique : 04 94 18 83 83 – Horaires d'ouverture et modalités d'accueil sur le portail Internet : http://www.var.gouv.fr
Préfecture du VAR - 83-2025-07-17-00006 - PV CCFPSE MN Jury 17072025os 13
FORMATEUR AUX PREMIERS SECOURS EN ÉQUIPE (FPSE)
Session du 23 juin au 1er juillet 2025
PRÉNOM NOM
Naissance Organisme
formateur
FPSC
FPSE Résultat n°Diplôme
Date Lieu Dép
Charlyne BEGEL 25/07/86 Epinal 88 MN-PEM FPSE ADMIS 83-2025-066
Jérémy BLONS 09/03/96 Brest 29 MN-PEM FPSE ADMIS 83-2025-067
Jean BOURCELOT 13/05/95 Metz 57 MN-PEM FPSE ADMIS 83-2025-068
Jérôme CORTES 05/04/82 Toulon 83 MN-PEM FPSE ADMIS 83-2025-069
Donovan DROUOT 01/08/95 Les Abymes 971 MN-PEM FPSE ADMIS 83-2025-070
Tom GODILLOT 29/09/98 Vaulx-en-Velin 69 MN-PEM FPSE ADMIS 83-2025-071
Fabien LECUELLE 04/06/94 Saint-Rémy 71 MN-PEM FPSE ADMIS 83-2025-072
Agathe NAVARRO 04/07/95 Reims 51 MN-PEM FPSE ADMIS 83-2025-073
Rudy NAVARRO 25/09/93 Toulon 83 MN-PEM FPSE ADMIS 83-2025-074
Sébastien OLLIVIER 29/03/1991 Quimper 29 MN-PEM FPSE ADMIS 83-2025-075
Corentin PRASSOL 21/01/93 Verdun 55 MN-PEM FPSE ADMIS 83-2025-076
Vincent ZEARO 28/06/83 Metz 57 MN-PEM FPSE ADMIS 83-2025-077
Le Président : Damien SPIESS
Les membres du jury :
Olivier COURTESOLLE
Mohammed SEBBAHA
Bélinda FRECHE
Mickaël NIRLO
Original signé le 17 juillet 2025
PV CCFPSE MN-PEM- 17 juillet 2025- page 2 /2
Préfecture du VAR - 83-2025-07-17-00006 - PV CCFPSE MN Jury 17072025os 14
Préfecture du VAR
83-2025-07-17-00005
PV CCFPSE SDIS83 Jury 17072025os
Préfecture du VAR - 83-2025-07-17-00005 - PV CCFPSE SDIS83 Jury 17072025os 15
PREFETDU VARLibertéEgalitéFraternité
Cabinet du préfet
Direction des sécurités
Service interministériel de défense et protection civiles
CERTIFICAT DE COMPÉTENCES
DE FORMATEURS AUX PREMIERS SECOURS EN ÉQUIPE
(C.C.F.P.S.E)
PROCÈS VERBAL n°07/2025
Le 17 juillet 2025, de 12h00 à 13h30,
le jury constitué, conformément au chapitre 3 de l'annexe 3 de l'arrêté du 15 juin
2024, par l'arrêté n° 2025_07_DS_SIDPC_14 du 07 juillet 2025 désignant le jury
départemental pour l'examen des dossiers de candidature pour l'attribution du
Certificat de Compétences de Formateur aux Premiers Secours en Équipe, s'est
réuni pour examiner les dossiers des candidats du Service Départemental
d'Incendie et de Secours du Var (SDIS83) sous la présidence de Mme Bélinda
FRECHE, formateur de formateurs-cef de la Marine Nationale.
Participaient aux travaux du jury :
Nom Prénom : Qualité :
Olivier COURTESOLLE FORMATEUR DE FORMATEURS- SDIS83
Damien SPIESS FORMATEUR DE FORMATEURS-FNMNS
Mickaël NIRLO FORMATEUR DE FORMATEURS-FNMNS
Mohammed SEBBAHA FORMATEUR DE FORMATEURS (Suppléant)- SDIS83
Nombre de candidats ayant été déclarés admis : 10
En application au chapitre 3 de l'annexe 3 de l'arrêté du 15 juin 2024, la liste des
candidats reçus à l'examen de formateur en prévention et secours en équipe est
publiée par le préfet au recueil des actes administratifs.
Adresse postale : Préfecture du V ar - Boulevard du 112ème R.I. - CS 31209 - 83070 TOULON CEDEX –
Accueil téléphonique : 04 94 18 83 83 – Horaires d'ouverture et modalités d'accueil sur le portail Internet : http://www.var.gouv.fr
Préfecture du VAR - 83-2025-07-17-00005 - PV CCFPSE SDIS83 Jury 17072025os 16
FORMATEUR AUX PREMIERS SECOURS EN ÉQUIPE (FPSE)
Session du 05 mai au 12 juin 2025
PRÉNOM NOM
Naissance Organisme
formateur
FPSC
FPSE Résultat n°Diplôme
Date Lieu Dép
Arnaud BOCQUET 05/10/90 Draguignan 83 SDIS 83 FPSE ADMIS 83-2025-056
Thibault CAYRON 20/12/97 Fréjus 83 SDIS 83 FPSE ADMIS 83-2025-057
Julie GRAND ép
CESARI 22/06/87 Draguignan 83 SDIS 83 FPSE ADMIS 83-2025-058
Annabelle CHAPPAZ 11/03/82 La Seyne-sur-mer 83 SDIS 83 FPSE ADMIS 83-2025-059
Arnaud COLOMBANI 10/04/78 Toulon 83 SDIS 83 FPSE ADMIS 83-2025-060
Clémence DURUPTY 04/02/92 Aix-en-Provence 13 SDIS 83 FPSE ADMIS 83-2025-061
Joris HASSAN 14/08/96 Aubagne 13 SDIS 83 FPSE ADMIS 83-2025-062
Maxime MONNIN 10/01/98 Lyon 4° 69 SDIS 83 FPSE ADMIS 83-2025-063
Virginie GARCIN ép
QUARTESAN 02/12/86 Draguignan 83 SDIS 83 FPSE ADMIS 83-2025-064
Manon VALLOT 09/08/1996 Manosque 4 SDIS 83 FPSE ADMIS 83-2025-065
Le Président : Bélinda FRECHE
Les membres du jury :
Olivier COURTESOLLE
Mickaël NIRLO
Damien SPIESS
Mohammed SEBBAHA
Original signé le 17 juillet 2025
PV CCFPSE SDIS83- 17 juillet 2025- page 2 /2
Préfecture du VAR - 83-2025-07-17-00005 - PV CCFPSE SDIS83 Jury 17072025os 17