REPUBLIQUEFRANCAISELibertéÉgalitéFraternité
A@ D Agence Régionale de SantéLa Réunion









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ARRETE N° 344-2024/ARS LA REUNION
Portant fixation du bilan quantitatif de l'offre de soins pour le dépôt des demandes d'autorisation
et de renouvellement d'autorisation des activités de soins et des équipements matériels lourds
pour la période ouverte du 1er octobre 2024 au 30 novembre 2024

Le directeur général de l'Agence Régionale de Santé de La Réunion

VU le code de la santé publique, notamment les arti cles L. 6122-9 et R. 6122-30 ;
VU l'ordonnance n°2021-583 du 12 mai 2021 portant m odification du régime des autorisations d'activités de soins et
des équipements matériels lourds ;
VU l'ordonnance n°2021-583 du 12 mai 2021 portant m odification du régime des autorisations d'activités de soins et
des équipements matériels lourds ;
VU la loi n°2023-1268 du 27 décembre 2023 visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territ orial des
professionnels, notamment son article ;
VU le décret du 6 avril 2022 portant nomination de M. Gérard COTELLON en qualité de Directeur Général de l'Agence
Régionale de Santé de La Réunion ;
VU le décret n°2024-268 du 25 mars 2024 relatif à l a simplification de la mise en œuvre de la réforme des autorisations
d'activités de soins et équipements matériels lourds ;
VU l'arrêté n°247-2023/ARS DE LA RÉUNION du 10 juil let 2023 portant délimitation des zones du schéma régional de
santé donnant lieu à la répartition des activités d e soins et des équipements matériels lourds, publié au recueil
spécial des actes administratifs n°122 du 11 juillet 2023 ;
VU l'arrêté n°391-2023/ARS LA RÉUNION du 30 octobre 2023 portant adoption du Projet Régional de Santé de La
Réunion 2023 – 2033, publié au recueil spécial des actes administratifs n°197 du 31 octobre 2023 ;
VU l'arrêté n°432-ARS LA RÉUNION du 19 décembre 202 3 fixant le calendrier des périodes de dépôt des de mandes
d'autorisation et de renouvellement d'autorisation des activités de soins et des équipements matériels lourds pour
2024 – 2025, publié au recueil spécial des actes administratifs n°230 du 21 décembre 2023 ;
VU l'arrêté n°311-2024/ARS LA RÉUNION du 25 juillet 2024 portant modification de l'arrêté n°432-2023/A RS LA
RÉUNION modifié fixant le calendrier des périodes d e dépôt des demandes d'autorisation et de renouvell ement
d'autorisation des activités de soins et équipement s matériels lourds pour 2024 – 2025, publié au recu eil spécial
des actes administratifs n° 137 du 26 juillet 2024.

CONSIDERANT les activités de soins et équipements matériels lo urds soumis à l'autorisation prévue à l'article L. 6122-1
énumérés respectivement aux articles R. 6122-25 et 26 du code de la santé publique ;
CONSIDERANT le calendrier des périodes de dépôt des demandes d 'autorisation et de renouvellement d'autorisation
des activités de soins et des équipements matériels lourds pour 2024 – 2025 susvisé ;
CONSIDERANT qu'au terme des dispositions des articles L6122-9 et R6122-30 du CSP, dans le mois qui précède le début
de chaque période et 15 jours au moins avant son ouverture, le directeur général de l'agence régionale de santé publie un
bilan quantitatif de l'offre de soins faisant appar aître pour chaque activité de soins et équipement m atériel lourd les
zones dans lesquelles cette offre est insuffisante au regard du schéma d'organisation des soins ;
CONSIDERANT le volet - Objectifs Quantitatifs de l'Offre de Soins (OQOS) du Schéma Régional de Santé (SRS) 2023-2028
issu du Projet Régional de Santé de La Réunion 2023 – 2033 susvisé ;
CONSIDERANT les autorisations d'activités de soins et d'équipem ents matériels lourds existantes arrêtées au
30 octobre 2023 dans l'Objectifs Quantitatifs de l'Offre de Soins (OQOS) du Schéma Régional de Santé ( SRS) 2023-2028
susmentionné ;
CONSIDERANT les autorisations d'activités de soins et d'équipements matériels lourds délivrées par le directeur généralde l'ARS La Réunion depuis le 30 octobre 2023 ;
CONSIDERANT les caducités d'autorisations constatées par le directeur général de I'ARS La Réunion depuis le 30 octobre
2023;
CONSIDERANT les activités de soins concernées par la période ouverte du 1°' octobre 2024 au 30 novembre 2024déterminée par I'arrété n°432-ARS LA REUNION modifié du 19 décembre 2023 susvisé :
Activité de soins relevant du R6122-25 du CSP :
n°01 - Médecinen°02 - Chirurgien°05 - Soins médicaux et de réadaptationn°14 - Médecine d'urgencen°15 - Soins critiquesn°16 - Traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale
n°18 - Traitement du cancern°20 - Hospitalisation à domicile
ARRETE
ARTICLE 1 : Le bilan quantitatif de l'offre de soins de la région La Réunion pour la période de dépôt des demandesd'autorisation et de renouvellement d'autorisation des activités de soins et d'équipements matériels lourds ouverte du1er octobre 2024 au 30 novembre 2024, est fixé conformément aux tableaux figurant en annexe du présent arrêté.
ARTICLE 2 : Conformément aux dispositions de l'article R. 6122-30 du code de la santé publique, ce bilan sera publié aurecueil des actes administratifs de la Préfecture de La Réunion et fera I'objet d'une publication sur le site internet deI'Agence Régionale de Santé La Réunion jusqu'à la clôture de la période de réception des dossiers.
ARTICLE 3 : Le présent arrêté, peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa publication :- Soit d'un recours hiérarchique auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités. Ce recourshiérarchique ne constitue pas un préalable obligatoire au recours contentieux,- Soit d'un recours contentieux formé par toutes personnes ayant intérét à agir auprès du Tribunal Administratifde Saint Denis, 27 rue Félix Guyon, 97400 Saint Denis. La juridiction compétente peut aussi être saisie parI'application «télérecours citoyens», accessible à partir du site internet www.telerecours.fr.
ARTICLE 4 : Le directeur général de l'ARS La Réunion est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la Préfecture de La Réunion. ;
Fait à Saint-Denis, le 12 septembre 2024
{ / Le directeur général de l'ARS La Réunion
Le directéur général adjoint 7
€ Stienne BIEROT
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P .
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7G
ANNEXE
(ARRETE N° 344-2024/ARS LA RÉUNION du 12 septembre 2024, portant fixation du bilan quantitatif de l'offre de soins pour le dépôt des demandes
d'autorisation et de renouvellement d'autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er octobre 2024 au 30 novembre 2024 )


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Activité de soins - 1°/R6122-25 :
Médecine

Zones de
proximité Activité Implantations
autorisées (*)
OQOS
Implantations
cibles 2028
Implantations
possibles
Mini Maxi
NORD Médecine 2 2 2 0
EST Médecine 1 1 1 0
OUEST Médecine 2 2 2 0
SUD Médecine 4 4 4 0
(*) Implantations autorisées en application des dispositions du I de l'article 9 de la loi n°2023-1268 du 27 décembre 2023 (dite "Loi VALLETOUX") et
des dispositions de son décret d'application (décre t n°2024-268 du 25-03-2024 relatif à la simplificat ion de la mise en œuvre de la réforme des
autorisations d'activités de soins et équipements matériels lourds).



Activité de soins - 2°/R6122-25 :
Chirurgie

Zones de
proximité Activité Implantations
autorisées (*)
OQOS
Implantations
cibles 2028 Implantations
possibles
Mini Maxi
NORD
Chirurgie - Adultes 3 3 3
Chirurgie - Pédiatrique 1 1 1
Chirurgie - Bariatrique 2 2 2
EST
Chirurgie - Adultes 1 1 1
Chirurgie - Pédiatrique 0 0 0
Chirurgie - Bariatrique 0 0 0
OUEST
Chirurgie - Adultes 3 3 3
Chirurgie - Pédiatrique 0 0 0
Chirurgie - Bariatrique 2 2 2
SUD
Chirurgie - Adultes 2 2 2
Chirurgie - Pédiatrique 1 1 1
Chirurgie - Bariatrique 0 0 0
(*) Absence d'implantation autorisée en application des dispositions issues du décret n°2022-1765 du 29 décembre 2022 relatif aux conditions
d'implantation des activités de soins de chirurgie, de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie.


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ANNEXE
(ARRETE N° 344-2024/ARS LA RÉUNION du 12 septembre 2024, portant fixation du bilan quantitatif de l'offre de soins pour le dépôt des demandes
d'autorisation et de renouvellement d'autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er octobre 2024 au 30 novembre 2024 )


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Activité de soins - 5°/R6122-25 :
Soins médicaux et de réadaptation

Zones de
proximité Modalité Mention Implantations
autorisées
OQOS
Implantations
cibles 2028
Implantations
possibles
Mini Maxi
NORD
Polyvalent * 3 3 3
Gériatrie * 2 2 2
Locomoteur ** 2 2 2 0
Système nerveux ** 2 2 2 0
Cardio -Vasculaire ** 1 1 1 0
Pneumologie ** 1 1 1 0
Système digestif, endocrinologie, diabétologie, nutrition * 1 1 1
Brûlés ** 1 1 1 0
Conduites addictives ** 0 0 0 0
Pédiatrie Enfants et adolescents * 0 0 0
Pédiatrie Jeunes enfants, enfants et adolescents * 1 1 1
Cancer Oncologie * 1 1 1
Cancer Oncologie et hématologie * 1 1 1
EST
Polyvalent * 3 3 3
Gériatrie * 2 2 2
Locomoteur ** 0 1 1 1
Système nerveux ** 0 1 1 1
Cardio -Vasculaire ** 0 1 1 1
Pneumologie ** 0 1 1 1
Système digestif, endocrinologie, diabétologie, nutrition * 1 1 1
Brûlés ** 0 0 0 0
Conduites addictives ** 1 1 1 0
Pédiatrie Enfants et adolescents * 0 0 0
Pédiatrie Jeunes enfants, enfants et adolescents * 0 0 0
Cancer Oncologie * 1 1 1
Cancer Oncologie et hématologie * 0 0 0
OUEST
Polyvalent * 7 7 7
Gériatrie * 2 2 2
Locomoteur ** 2 2 2 0
Système nerveux ** 2 2 2 0
Cardio -Vasculaire ** 1 1 1 0
Pneumologie ** 1 1 1 0
Système digestif, endocrinologie, diabétologie, nutrition * 1 1 1
Brûlés ** 0 0 0 0
Conduites addictives ** 1 1 1 1
Pédiatrie Enfants et adolescents * 0 0 0
Pédiatrie Jeunes enfants, enfants et adolescents * 0 0 0
Cancer Oncologie * 1 1 1
Cancer Oncologie et hématologie * 0 0 0
SUD
Polyvalent * 6 6 6
Gériatrie * 2 2 2
Locomoteur ** 2 2 2 0
Système nerveux ** 2 2 2 0
Cardio -Vasculaire ** 1 2 2 1
Pneumologie ** 1 2 2 1
Système digestif, endocrinologie, diabétologie, nutrition * 1 1 1
Brûlés ** 0 0 0 0
Conduites addictives ** 1 1 1 0
Pédiatrie Enfants et adolescents * 1 1 1
Pédiatrie Jeunes enfants, enfants et adolescents * 1 1 1
Cancer Oncologie * 1 1 1
Cancer Oncologie et hématologie * 1 1 1
(*) Absence d'implantation autorisée en application des dispositions issues du décret n°2022-24 du 11 janvier 2022 modifié relatif aux conditions d'implantation
de l'activité de soins médicaux et de réadaptation.

(**) Implantations autorisées en application des dispositions du I de l'article 9 de la loi n°2023-126 8 du 27 décembre 2023 (dite "Loi VALLETOUX") et des
dispositions de son décret d'application (décret n°2024-268 du 25-03-2024 relatif à la simplification de la mise en œuvre de la réforme des autorisations d'activités
de soins et équipements matériels lourds).



ANNEXE
(ARRETE N° 344-2024/ARS LA RÉUNION du 12 septembre 2024, portant fixation du bilan quantitatif de l'offre de soins pour le dépôt des demandes
d'autorisation et de renouvellement d'autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er octobre 2024 au 30 novembre 2024 )


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Activité de soins - 14°/R6122-25 :
Médecine d'urgence

Zones de
proximité Modalité Implantations
autorisées
OQOS
Implantations
cibles 2028 Implantations
possibles
Mini Maxi
NORD
SAMU 1 1 1 0
SMUR 1 1 1 0
SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0 0
SMUR SAISONNIERE 0 0 0 0
ANTENNES SMUR 0 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1 0
STRUCTURES D'URGENCES PEDIATRIQUES 1 1 1 0
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIERES 0 0 0 0
EST
SAMU 0 0 0 0
SMUR 1 1 1 0
SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0 0
SMUR SAISONNIERE 0 0 0 0
ANTENNES SMUR 0 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1 0
STRUCTURES D'URGENCES PEDIATRIQUES 0 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIERES 0 0 0 0
OUEST
SAMU 0 0 0 0
SMUR 1 1 1 0
SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0 0
SMUR SAISONNIERE 0 0 0 0
ANTENNES SMUR 0 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1 0
STRUCTURES D'URGENCES PEDIATRIQUES 1 1 1 0
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIERES 0 0 0 0
SUD
SAMU 0 0 0 0
SMUR 1 1 1 0
SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0 0
SMUR SAISONNIERE 0 0 0 0
ANTENNES SMUR 0 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1 0
STRUCTURES D'URGENCES PEDIATRIQUES 1 1 1 0
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIERES 0 0 0 0




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ANNEXE
(ARRETE N° 344-2024/ARS LA RÉUNION du 12 septembre 2024, portant fixation du bilan quantitatif de l'offre de soins pour le dépôt des demandes
d'autorisation et de renouvellement d'autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er octobre 2024 au 30 novembre 2024 )


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Activité de soins - 15°/R6122-25 :
Soins critiques

Zones de
recours
Modalité Mention Implantations
autorisées (*)
OQOS
Implantations
cibles 2028
Implantations
possibles
Mini Maxi
NORD-EST
Adultes
R6123-34-1
1° - Réanimation et soins intensifs polyvalents, et de spécialité le cas
échéant 1** 2** 2**
2° - Soins intensifs polyvalents dérogatoires 1** 2** 2**
3° - Soins intensifs de cardiologie 2 2 2
4° - Soins intensifs de neurologie vasculaire 1 1 1
5° - Soins intensifs d'hématologie 1 1 1
Pédiatrique
R6123-34-2
1° - Réanimation de recours et soins intensifs pédiatriques polyvalents, et
de spécialité le cas échéant 1 1 1
2° - Réanimation et soins intensifs pédiatriques polyvalents, et de
spécialité le cas échéant 0 0 0
3° - Soins intensifs pédiatriques polyvalents dérogatoires 0 0 0
4° - Soins intensifs pédiatriques d'hématologie 1 1 1
SUD-OUEST
Adultes
R6123-34-1
1° - Réanimation et soins intensifs polyvalents, et de spécialité le cas
échéant 2 2 2
2° - Soins intensifs polyvalents dérogatoires 1 1 1
3° - Soins intensifs de cardiologie 1 1 1
4° - Soins intensifs de neurologie vasculaire 1 1 1
5° - Soins intensifs d'hématologie 1 1 1
Pédiatrique
R6123-34-2
1° - Réanimation de recours et soins intensifs pédiatriques polyvalents, et
de spécialité le cas échéant 0 0 0
2° - Réanimation et soins intensifs pédiatriques polyvalents, et de
spécialité le cas échéant 1 1 1
3° - Soins intensifs pédiatriques polyvalents dérogatoires 0 0 0
4° - Soins intensifs pédiatriques d'hématologie 0 0 0

(*) Absence d'implantation autorisée en application des dispositions issues du décret n° 2022-690 du 26 avril 2022 relatif aux conditions d'implantation
de l'activité de soins critiques.
(**) la variation se fera par la transformation d'une im plantation de Soins intensifs polyvalents dérogatoi res en Réanimation et soins intensifs
polyvalents, et de spécialité le cas échéant .



ANNEXE
(ARRETE N° 344-2024/ARS LA RÉUNION du 12 septembre 2024, portant fixation du bilan quantitatif de l'offre de soins pour le dépôt des demandes
d'autorisation et de renouvellement d'autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er octobre 2024 au 30 novembre 2024 )


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Activité de soins - 16°/R6122-25 :
Traitement de l'insuffisance rénale chronique
par épuration extrarénale

Zones de
proximité Modalité Implantations
autorisées
OQOS
Implantations
cibles 2028 Implantations
possibles
Mini Maxi
NORD
Hémodialyse en centre pour adultes 2 2 2 0
Hémodialyse en centre pour enfants 1 1 1 0
Hémodialyse en unité médicalisée 2 2 2 0
Hémodialyse en unité d'autodialyse simple ou assistée 3 3 3 0
Dialyse à domicile par hémodialyse ou par dialyse péritonéale 0 2 2 2
EST
Hémodialyse en centre pour adultes 2 2 2 0
Hémodialyse en centre pour enfants 0 0 0 0
Hémodialyse en unité médicalisée 2 2 2 0
Hémodialyse en unité d'autodialyse simple ou assistée 2 2 2 0
Dialyse à domicile par hémodialyse ou par dialyse péritonéale 0 1 1 1
OUEST
Hémodialyse en centre pour adultes 2 2 2 0
Hémodialyse en centre pour enfants 0 0 0 0
Hémodialyse en unité médicalisée 2 2 2 0
Hémodialyse en unité d'autodialyse simple ou assistée 6 6 6 0
Dialyse à domicile par hémodialyse ou par dialyse péritonéale 1 1 1 0
SUD
Hémodialyse en centre pour adultes 3 3 3
Hémodialyse en centre pour enfants 0 0 0
Hémodialyse en unité médicalisée 2 2 2
Hémodialyse en unité d'autodialyse simple ou assistée 4 5* 5* 1
Dialyse à domicile par hémodialyse ou par dialyse péritonéale 0 1 1 1
(*) L'implantation supplémentaire pour le territoire Sud concerne le cirque de Cilaos en considération des exigences d'accès aux soins.


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i
ANNEXE
(ARRETE N° 344-2024/ARS LA RÉUNION du 12 septembre 2024, portant fixation du bilan quantitatif de l'offre de soins pour le dépôt des demandes
d'autorisation et de renouvellement d'autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er octobre 2024 au 30 novembre 2024 )


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Activité de soins - 18°/R6122-25 :
Traitement du cancer

Zones de
recours
Chirurgie oncologique Implantations
autorisées (*)
OQOS
Implantations
cibles 2028
Implantations
possibles
Mention Mini Maxi
NORD-EST
A1- chirurgie oncologique viscérale et digestive 1 1 1
A2- chirurgie oncologique thoracique 1 1 1
A3- chirurgie oncologique ORL, cervico-faciale et maxillo-faciale, dont la
chirurgie du cancer de la thyroïde 1 1 1
A4- chirurgie oncologique urologique 0 0 0
A5- chirurgie oncologique gynécologique 1 1 1
A6- chirurgie oncologique mammaire 2 2 2
A7-chirurgie oncologique indifférenciée 4 4 4
B1- chirurgie oncologique viscérale et digestive complexe 2 2 2
B2- chirurgie oncologique thoracique complexe 1 1 1
B3- chirurgie oncologique ORL, cervico-faciale et maxillo-faciale complexe 1 1 1
B4- chirurgie oncologique urologique complexe 2 2 2
B5- chirurgie oncologique gynécologique complexe 1 1 1
C- Chirurgie oncologique chez l'Enfant et les adolescents de moins de 18 ans 1 1 1
SUD-OUEST
A1- chirurgie oncologique viscérale et digestive 1 1 1
A2- chirurgie oncologique thoracique 0 0 0
A3- chirurgie oncologique ORL, cervico-faciale et maxillo-faciale, dont la
chirurgie du cancer de la thyroïde 1 1 1
A4- chirurgie oncologique urologique 1 1 1
A5- chirurgie oncologique gynécologique 1 1 1
A6- chirurgie oncologique mammaire 3 3 3
A7-chirurgie oncologique indifférenciée 5 5 5
B1- chirurgie oncologique viscérale et digestive complexe 2 2 2
B2- chirurgie oncologique thoracique complexe 0 0 0
B3- chirurgie oncologique ORL, cervico-faciale et maxillo-faciale complexe 1 1 1
B4- chirurgie oncologique urologique complexe 1 1 1
B5- chirurgie oncologique gynécologique complexe 1 1 1
C- Chirurgie oncologique chez l'Enfant et les adolescents de moins de 18 ans 0 0 0
(* ) Absence d'implantation autorisée en application des dispositions issues du décret n°2022-689 du 26 avril 2022 modifié relatif aux conditions
d'implantation de l'activité de soins de traitement du cancer.


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ET////-72
ANNEXE
(ARRETE N° 344-2024/ARS LA RÉUNION du 12 septembre 2024, portant fixation du bilan quantitatif de l'offre de soins pour le dépôt des demandes
d'autorisation et de renouvellement d'autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er octobre 2024 au 30 novembre 2024 )


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Zones de
recours
Radiothérapie externe, curiethérapie Implantations
autorisées
OQOS
Implantations
cibles 2028 Implantations
possibles
Mention Mini Maxi
NORD-EST
A - Radiothérapie externe chez l'adulte ** 1 1 1 0
B - Curiethérapie chez l'adulte ** 0 0 0 0
C - Radiothérapie externe chez l'adulte et les mêmes traitements chez
l'enfant et l'adolescent de moins de dix-huit ans * 0 0 0
C - Curiethérapie chez l'adulte et les mêmes traitements chez l'enfant et
l'adolescent de moins de dix-huit ans * 0 0 0
SUD-OUEST
A - Radiothérapie externe chez l'adulte ** 1 1 1 0
B - Curiethérapie chez l'adulte ** 1 1 1 0
C - Radiothérapie externe chez l'adulte et les mêmes traitements chez
l'enfant et l'adolescent de moins de dix-huit ans * 0 0 0
C - Curiethérapie chez l'adulte et les mêmes traitements chez l'enfant et
l'adolescent de moins de dix-huit ans * 0 0 0
(*) Absence d'implantation autorisée en application des dispositions issues du décret n°2022-689 du 26 avril 2022 modifié relatif aux conditions
d'implantation de l'activité de soins de traitement du cancer
(**) Implantations autorisées en application des dispositions du I de l'article 9 de la loi n°2023-1268 du 27 décembre 2023 (dite "Loi
VALLETOUX") et des dispositions de son décret d'application (décret n°2024-268 du 25-03-2024 relatif à la simplification de la mise en œuvre
de la réforme des autorisations d'activités de soins et équipements matériels lourds).



Zones de
recours
Traitements médicamenteux systémiques du cancer
Implantations
autorisées (*)
OQOS
Implantations
cibles 2028 Implantations
possibles
Mention Mini Maxi
NORD-EST
A - TMSC chez l'adulte, hors chimiothérapie intensive de mention B 2 2 2
B -TMSC chez l'adulte, y compris les chimiothérapies intensives entraînant
une aplasie prévisible de plus de 8 jours et gestion de cette aplasie 0 0 0
C - TMSC chez l'Enfant et l'adolescent de moins de 18 ans, y compris les
chimiothérapies intensives entraînant une aplasie prévisible de plus de 8
jours et gestion de cette aplasie
1 1 1
SUD-OUEST
A - TMSC chez l'adulte, hors chimiothérapie intensive de mention B 0 0 0
B -TMSC chez l'adulte, y compris les chimiothérapies intensives entraînant
une aplasie prévisible de plus de 8 jours et gestion de cette aplasie 1 1 1
C - TMSC chez l'Enfant et l'adolescent de moins de 18 ans, y compris les
chimiothérapies intensives entraînant une aplasie prévisible de plus de 8
jours et gestion de cette aplasie
0 0 0
(*) Absence d'implantation autorisée en application des dispositions issues du décret n°2022-689 du 26 avril 2022 modifié relatif aux conditions
d'implantation de l'activité de soins de traitement du cancer


B N._GREW
7 2RE
ANNEXE
(ARRETE N° 344-2024/ARS LA RÉUNION du 12 septembre 2024, portant fixation du bilan quantitatif de l'offre de soins pour le dépôt des demandes
d'autorisation et de renouvellement d'autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er octobre 2024 au 30 novembre 2024 )


Standard : 0262 97 90 00
2 bis, av Georges Brassens - CS 61002 - 97743 Saint-Denis Cedex 09
www.lareunion.ars.sante.fr 8/8

Activité de soins - 20°/R6122-25 :
Hospitalisation à domicile

Zones de
proximité Mention Implantations
autorisées (*)
OQOS
Implantations
cibles 2028 Implantations
possibles
Mini Maxi
NORD
Socle 1** 1** 1**
Réadaptation 1** 1** 1**
Ante et post partum 1*** 1*** 1***
Enfants de moins de trois ans 1*** 1*** 1***
EST
Socle 0 0 0
Réadaptation 0 0 0
Ante et post partum 0 0 0
Enfants de moins de trois ans 0 0 0
OUEST
Socle 1** 1** 1**
Réadaptation 1** 1** 1**
Ante et post partum 1*** 1*** 1***
Enfants de moins de trois ans 1*** 1*** 1***
SUD
Socle 0 0 0
Réadaptation 0 0 0
Ante et post partum 0 0 0
Enfants de moins de trois ans 0 0 0

(*) Absence d'implantation autorisée en application des dispositions issues du décret n° 2021-1954 du 31 décembre 2021 relatif aux
conditions d'implantation de l'activité d'hospitalisation à domicile.
(**) Les autorisations délivrées au titre de la mention socle et de la mention spécialisée réadaptation ont vocation à couvrir chacune
l'ensemble du territoire et des communes de La Réunion.
(***) Les mentions spécialisées « Ante et post partum » et « Enfants de moins de trois ans » seront mises en œuvre à raison d'une
seule implantation pour l'ensemble du territoire et des communes de La Réunion .