HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°43-2026-108
PUBLIÉ LE 29 MAI 2026
Sommaire
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand /
43-2026-05-13-00009 - JURY TITULARISATION CERTIFIES BOE 2026 (1 page) Page 3
43-2026-05-13-00008 - JURY TITULARISATION CERTIFIES PUBLIC 2026 (1
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43-2026-05-13-00010 - JURY TITULARISATION CPE 2026 (1 page) Page 7
43-2026-05-13-00007 - JURY TITULARISATION PEPS BOE 2026 (1 page) Page 9
43-2026-05-13-00006 - JURY TITULARISATION PEPS PUBLIC 2026 (1 page) Page 11
43-2026-05-13-00005 - JURY TITULARISATION PLP BOE 2026 (1 page) Page 13
43-2026-05-13-00011 - JURY TITULARISATION PLP du public 2026 (1 page) Page 15
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63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
43-2026-05-13-00009
JURY TITULARISATION CERTIFIES BOE 2026
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 43-2026-05-13-00009 - JURY TITULARISATION CERTIFIES BOE 2026 3
|ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéEgalitéFraternité
ARRETE RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2026 PORTANT SUR LA COMPOSITION DUJURY ACADEMIQUE CHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DESBENEFICIAIRES DE L'OBLIGATION D'EMPLOI RECRUTES EN QUALITE D'AGENTCONTRACTUEL EN APPLICATION DU CODE DE LA FONCTION PUBLIQUE ARTICLEL. 352-4 EN VUE DE L'ADMISSION AU CAPES OU AU CAPET-SESSION 2026-
La Rectrice,Vu le code de la fonction publique notamment les articles R. 352-5 et suivants et les articles R. 327-1 etsuivants ;Vu le code de l'éducation ; |Vu le code du travail en son article L. 5212-13 ;Vu le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié relatif au statut particulier des professeurs certifiés ;Vu l'arrêté du 'er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers duprofessorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation decertains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ;Vu l'arrêté rectoral en date du 13 mai 2026 portant composition du jury académique chargé d'apprécierl'aptitude professionnelle des professeurs stagiaires en vue de l'admission au CAPES ou au CAPETsession 2026 ;
ARRÊTEARTICLE 1 : Le jury académique chargé d'apprécier, au titre de l'année scolaire 2025-2026, l'aptitudeprofessionnelle des bénéficiaires de l'obligation d'emploi recrutés en qualité d'agent contractuel enapplication des dispositions susvisées, en vue de l'admission au CAPES ou au CAPET session 2026, estcomposé du jury académique constitué par l'arrêté du 13 mai 2026, auquel sont adjointes : .- Madame Chantal VERSCHUREN, chargée de recrutement — Rectorat- Madame Aurélie FARGET, cheffe de bureau DPE 1 - Rectorat
ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
i"4TC Virgini DUPONT
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63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
43-2026-05-13-00008
JURY TITULARISATION CERTIFIES PUBLIC 2026
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ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2026 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUECHARGE D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES PROFESSEURS STAGIAIRES EN VUEDE L'ADMISSION AU CAPES OU CAPET-SESSION 2026-
La Rectrice,Vu le code de l'éducation ;Vu le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié relatif au statut particulier des professeurs certifiés ;Vu le code de la fonction publique notamment les articles R. 327-1 et suivants :Vu l'arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers duprofessorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation decertains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le jury académique, chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des professeurs stagiaires,évalués selon les modalités de l'arrêté du 22 août 2014, en vue de l'admission au CAPES ou au CAPETsession 2026, est constitué comme suit :Présidente :Madame Annabelle RESTOY, doyenne des IA-IPRVice-Président :Monsieur Noël GORGE, IA-IPR lettresMembres titulaires :Madame Adeline DUBOIS, IA-IPR espagnolMonsieur Nicolas OLIVIER, enseignant chercheurMonsieur Gaëtan PERRIN, IA-IPR mathématiquesMadame Sandrine BEDOS, proviseure du lycée professionnel Gergovie- Clermont-FerrandMembre suppléant :Madame Marianne PIERROT, IA-IPR arts plastiquesARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire Général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
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Virginig DUPONT
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 43-2026-05-13-00008 - JURY TITULARISATION CERTIFIES PUBLIC 2026 6
63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
43-2026-05-13-00010
JURY TITULARISATION CPE 2026
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 43-2026-05-13-00010 - JURY TITULARISATION CPE 2026 7
EnACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéEgalitéFraternité
ARRETE RECTORALEN DATE DU 13 MAI 2026 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADEMIQUECHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES CONSEILLERS PRINCIPAUXD'EDUCATION STAGIAIRES EN VUE DE L'ADMISSION AU CERTIFICAT D'APTITUDE AUXFONCTIONS DE CONSEILLER PRINCIPAL D'EDUCATIONSESSION 2025La Rectrice,Vu le code de l'éducation ;Vu le décret n° 70-738 du 12 août 1970 modifié relatif au statut particulier des conseillers principauxd'éducation ;Vu le code de la fonction publique notamment les articles R. 327-1 et suivants ;Vu l'arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers duprofessorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de certainspersonnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires,ARRÊTEARTICLE 1 : Le jury académique chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des conseillers principauxd'éducation stagiaires, évalués selon les modalités de l'arrêté du 22 août 2014, en vue de l'admission aucertificat d'aptitude aux fonctions de conseiller principal d'éducation, session 2026, est constitué commesuit : 7Président:Monsieur Charles MORACCHINI, IA-IPR établissement et vie scolaireVice-Présidente :Madame Annie BALLARIN, IA-IPR établissement et vie scolaireMembres titulaires :Monsieur Olivier LOPEZ, IA-IPR établissement et vie scolaireMadame Séverine THIOURT, principale du collège Charles Baudelaire — Clermont FerrandMadame Catherine WAVRANT, proviseure du lycée professionnel Marie Laurencin — RiomMembre suppléant :Monsieur Thierry PELOUX, principal du collège Albert Camus — Clermont Ferrand
ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
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63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
43-2026-05-13-00007
JURY TITULARISATION PEPS BOE 2026
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 43-2026-05-13-00007 - JURY TITULARISATION PEPS BOE 2026 9
ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéÉgalitéFraternité
ARRETE RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2026 PORTANT SUR LA COMPOSITION DUJURY ACADEMIQUE CHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DESBENEFICIAIRES DE L'OBLIGATION D'EMPLOI RECRUTES EN QUALITE D'AGENTCONTRACTUEL EN APPLICATION DU CODE DE LA FONCTION PUBLIQUE ARTICLEL. 352-4 EN VUE DE L'ADMISSION AU CAPEPS-SESSION 2026-
La Rectrice,Vu le code de la fonction publique notamment les articles R. 352-5 et suivants et les articles R. 327-1 etsuivants ;Vu le code de l'éducation ; |Vu le code du travail en son article L. 5212-13 ;Vu le décret n° 80-627 du 4 août 1980 modifié relatif au statut particulier des professeurs d'éducationphysique et sportive ;Vu l'arrêté du 'er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers duprofessorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation decertains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ;Vu l'arrêté rectoral en date du 13 mai 2026 portant composition du jury académique chargé d'apprécierl'aptitude professionnelle des professeurs stagiaires en vue de l'admission au CAPEPS session 2026 :
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le jury académique chargé d'apprécier, au titre de l'année scolaire 2025-2026, l'aptitudeprofessionnelle des bénéficiaires de l'obligation d'emploi recrutés en qualité d'agent contractuel enapplication des dispositions susvisées, en vue de l'admission au CAPEPS session 2026, est composé dujury académique constitué par l'arrêté du 13 mai 2026, auquel sont adjointes :- Madame Chantal VERSCHUREN, chargée de recrutement — Rectorat- Madame Aurélie FARGET, cheffe de bureau DPE 1 - Rectorat
ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Virginie DUPONT
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 43-2026-05-13-00007 - JURY TITULARISATION PEPS BOE 2026 10
63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
43-2026-05-13-00006
JURY TITULARISATION PEPS PUBLIC 2026
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 43-2026-05-13-00006 - JURY TITULARISATION PEPS PUBLIC 2026 11
ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2026 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUECHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES PROFESSEURS D'EPS STAGIAIRESEN VUE DE L'OBTENTION DU CAPEPS-SESSION 2026-
La Rectrice,Vu le code de l'éducation ;Vu le décret n° 80-627 du 4 août 1980 modifié relatif au statut particulier des professeurs d'éducationphysique et sportive ;Vu le code de la fonction publique notamment les articles R. 327-1 et suivants ;Vu l'arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers duprofessorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation decertains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le jury académique, chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des professeurs d'EPSstagiaires évalués selon les modalités de l'arrêté du 22 août 2014, en vue de l'admission au CAPEPSsession 2026, est constitué comme suit :Président:Monsieur Jean-Marc BODET, IA-IPR EPSVice-Présidente :Madame Marie-Estelle ROUVE, IA-IPR EPS
Membres :Madame Anne BONNARD, IA-IPR EPSMonsieur Emmanuel CHABAUD, principal du collège Irène et Frédéric Joliot-Curie - AubiéreMadame Isabelle GERMAIN, principale du collège Henri Pourrat - CeyratARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire Général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Virginie DUPONT
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 43-2026-05-13-00006 - JURY TITULARISATION PEPS PUBLIC 2026 12
63_REC_Rectorat de l'Académie de
Clermont-Ferrand
43-2026-05-13-00005
JURY TITULARISATION PLP BOE 2026
63_REC_Rectorat de l'Académie de Clermont-Ferrand - 43-2026-05-13-00005 - JURY TITULARISATION PLP BOE 2026 13
ACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéÉgalitéFraternité
ARRETE RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2026 PORTANT SUR LA COMPOSITION DUJURY ACADEMIQUE CHARGE D'APPRECIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DESBENEFICIAIRES DE L'OBLIGATION D'EMPLOI RECRUTES EN QUALITE D'AGENTCONTRACTUEL EN APPLICATION DU CODE DE LA FONCTION PUBLIQUE ARTICLEL. 352-4 EN VUE DE L'ADMISSION AU CERTICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DELYCEE PROFESSIONNEL-SESSION 2026-
La Rectrice,Vu le code de la fonction publique notamment les articles R. 352-5 et suivants et les articles R. 327-1 etsuivants ;Vu le code de |'éducation ;Vu le code du travail en son article L. 5212-13 ;Vu le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycéeprofessionnel ; .Vu l'arrêté du 'er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers duprofessorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation decertains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ;Vu l'arrêté rectoral en date du 13 mai 2026 portant composition du jury académique chargé d'apprécierl'aptitude professionnelle des professeurs stagiaires en vue de l'admission au certificat d'aptitude auprofessorat de lycée professionnel session 2026 ;
ARRÊTEARTICLE 1 : Le jury académique chargé d'apprécier, au titre de l'année scolaire 2025-2026, l'aptitudeprofessionnelle des bénéficiaires de l'obligation d'emploi recrutés en qualité d'agent contractuel enapplication des dispositions susvisées, en vue de l'admission au certificat d'aptitude au professorat delycée professionnel session 2026, est composé du jury académique constitué par l'arrêté du 13 mai 2026,auquel sont adjointes :- Madame Sonia TOUATI, cheffe de la Division de l'Enseignement Privé — Rectorat- Madame Aurélie FARGET, cheffe de bureau DPE 1 - Rectorat
ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Vu|Cc VUVirginie DUPONT
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Clermont-Ferrand
43-2026-05-13-00011
JURY TITULARISATION PLP du public 2026
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EnACADEMIEDE CLERMONT-FERRANDLibertéÉgalitéFraternitéARRÊTÉ RECTORAL EN DATE DU 13 MAI 2026 PORTANT COMPOSITION DU JURY ACADÉMIQUECHARGE D'APPRÉCIER L'APTITUDE PROFESSIONNELLE DES PROFESSEURS STAGIAIRES EN VUEDE L'ADMISSION AU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DE LYCEE PROFESSIONNEL-SESSION 2026-
La Rectrice,Vu le code de l'éducation ;Vu le décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycéeprofessionnel ;Vu le code de la fonction publique notamment les articles R. 327-1 et suivants ;Vu l'arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers duprofessorat et de l'éducation ;Vu l'arrêté du 22 août 2014 modifié fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation decertains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le jury académique, chargé d'apprécier l'aptitude professionnelle des professeurs stagiaires,évalués selon les modalités de l'arrêté du 22 août 2014, en vue de l'admission au certificat d'aptitude auprofessorat de lycée professionnel, session 2026, est constitué comme suit :
Présidente :Madame Agnès DANTIL, doyenne des I.E.N. ET-EGVice-Président :Monsieur Damien ROQUESSALANE, I.E.N. ET-EG lettres anglaisMembres titulaires :Monsieur Gilles CEYRAS, proviseur LP Rabelais — Brassac les MinesMonsieur Laurent DEQUAIRE, LE.N. ET-EG STIMadame Anne EBERLE, proviseure du lycée professionnel Amédée Gasquet — Clermont-FerrandMadame Pascale MARCHAIS, I.E.N. ET-EG arts appliquésMadame Marianne WOOLLVEN, enseignante chercheuseMembre suppléant :Monsieur Olivier ARROYO, I.E.N. ET-EG mathématiques sciences physiques
ARTICLE 2 : Monsieur le Secrétaire Général de l'académie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
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