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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro 2 du 14 février 2025

N° de page Recueil des actes administratifs N° 2 du 14 février 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° 2 du 14 février 2025
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PRÉFET
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES
CONVENTION DE COORDINATION DU 11 FÉVRIER 2025 DE LA POLIE MUNICIPALE DE HÉNONVILLE ET DES
FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
CONVENTION DE COORDINATION DU 11 FÉVRIER 2025 DE LA POLIE MUNICIPALE D'AMBLAINVILLE ET DES
FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
CONVENTION DE COORDINATION DU 11 FÉVRIER 2025 DE LA POLIE MUNICIPALE D'IVRY-LE-TEMPLE ET
DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
CONVENTION DE COORDINATION DU 11 FÉVRIER 2025 DE LA POLIE MUNICIPALE DE LORMAISON ET DES
FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
CONVENTION DE COORDINATION DU 14 FÉVRIER 2025 DE LA POLIE MUNICIPALE DE LIANCOURT ET DES
FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT
SOUS-PRÉFECTURE
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ N° F053/25 DU 11 FÉVRIER 2025 RENOUVELANT L'HABILITATION DES POMPES FUNÈBRES F.O.B
SITUÉES À BRETEUIL (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
ARRÊTÉ N° F039/25 DU 12 FÉVRIER 2025 PORTANT MODIFICATION DE L'HABILITATION DANS LE DOMAINE
FUNÉRAIRE (FUNECAP EST - 18 RUE DU FONDS PERNANT - 60200 COMPIÈGNE)
ARRÊTÉ N° F040/25 DU 12 FÉVRIER 2025 PORTANT MODIFICATION DE L'HABILITATION DANS LE DOMAINE
FUNÉRAIRE (FUNECAP EST - 8 CHEMIN D'ARMANCOURT - 60200 COMPIÈGNE)
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 3 FÉVRIER 2025 SOCIÉTÉ PARC ÉOLIEN DE LA FOSSE
DESCROIX COMMUNES DE GOURCHELLES ET DE ROMESCAMPS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 3 FÉVRIER 2025 SOCIÉTÉ CARRIÈRES CHOUVET
COMMUNES DE SAINT-CRÉPIN-IBOUVILLERS ET DE IVRY-LE-TEMPLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 3 FÉVRIER 2025 PORTANT ENREGISTREMENT SOCIÉTÉ VIRTUO SILLY SARL
COMMUNE DE SILLY-LE-LONG
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITÉS DE L'OISE
AVENANT N° 2 DU 28 JANVIER 2025 À LA CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION DU 25/04/2022
DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE 2022 VILLE DE BEAUVAIS
ARRÊTÉ DU 23 JANVIER 2025 PORTANT AGRÉMENT D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 948600960
RÉCÉPISSÉ DU 9 JANVIER 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 938682937
RÉCÉPISSÉ DU 16 JANVIER 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 927614875
RÉCÉPISSÉ DU 16 JANVIER 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 930749296
RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 15 JANVIER 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA
PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 931638233
RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DU 23 JANVIER 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA
PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 948600960
RÉCÉPISSÉ DU 2 JANVIER 2025 DE RETRAIT D'ENREGISTREMENT DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME
DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 918669961
ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2025 PORTANT MODIFICATION D'AGRÉMENT D'UN ORGANISME DE SERVICES À
LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 931638233
RÉCÉPISSÉ DU 27 JANVIER 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 938824281
RÉCÉPISSÉ DU 23 JANVIER 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 848408456
RÉCÉPISSÉ DU 5 FÉVRIER 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 939564894
RÉCÉPISSÉ DU 27 JANVIER 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 934914938
RÉCÉPISSÉ DU 5 FÉVRIER 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 939447686
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RÉCÉPISSÉ DU 5 FÉVRIER 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 940013329
RÉCÉPISSÉ DU 23 JANVIER 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 921877718
RÉCÉPISSÉ DU 5 FÉVRIER 2025 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE
ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 852177369
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202501-01-A16 MODIFICATIF 1 DU 10 FÉVRIER 2025 RÉGLEMENTANT
TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION LORS DU PASSAGE DE TRANSPORTS EXCEPTIONNELS À
CONTRESENS SUR LA PLATEFORME DE PÉAGE DANS LES ENTRÉES DU PÉAGE DU DIFFUSEUR N°15 DE
BEAUVAIS NORD SITUÉ AU PR 72+036 SENS BOULOGNE PARIS DE L'AUTOROUTE A16 ENTRE LE 03 ET LE 31
MARS 2025
ARRÊTÉ DU 12 FÉVRIER 2025 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AGRÉMENT D'UN GARDIEN DE FOURRIÈRE
POUR AUTOMOBILES MONSIEUR FABRICE TOUSVERTS - SAS ALLO DÉPANNAGE - 21-23 RUE DE L'AVELON À
BEAUVAIS AGRÉMENT N°60-98-06
ARRÊTÉ DU 12 FÉVRIER 2025 PORTANT RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT DE GARDIEN DE FOURRIÈRE
POUR AUTOMOBILES MESSIEURS PASCAL PRAT ET NICOLAS IPEK - SARL CODRA - 5 RUE GASTON DE
PARSEVAL À SENLIS AGRÉMENT N°60-2009-01
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'ÉNERGIE
AVIS DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DE L'OISE DU VENDREDI 7
FÉVRIER 2025 COMMUNE DE SAINT-MAXIMIN
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 7 FÉVRIER 2025 ADOPTANT D'OFFICE LES STATUTS DE L'ASSOCIATION
FONCIÈRE D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER DE BABOEUF
ÉTABLISSEMENTS DE SANT É
CENTRE HOSPITALIER CLERMONT DE L'OISE
DÉCISION N° 2025-001 DU 22 JANVIER 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE
CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL BEAUVAIS
DÉCISION N° 19-2025 DU 6 FÉVRIER 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME SOPHIE ERUDEL
DÉCISION N° 20-2025 DU 6 FÉVRIER 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME LAUREN RIZET