Recueil des actes administratifs du 25 NOVEMBRE 2024
___________________________________________________________________________________________
SOMMAIRE
ARRÊTÉS DE DÉLÉGATIONS DE SIGNATURE
du 25 novembre 2024
de M. Jean-Marie CAILLAUD
PRÉFET DE L'OISE
PRÉFECTURE ET SOUS-PRÉFECTURES page
- M. Frédéric BOVET, ADMINISTRATEUR DE L'ÉTAT DU DEUXIÈME GRADE, SECRÉTAIRE
GÉNÉRAL DE LA PRÉFECTURE DE L'OISE, SOUS-PRÉFET
1
**********
- Mme Victoire LANTREIBECQ, ADMINISTRATRICE DE L'ÉTAT DU PREMIER GRADE,
DIRECTRICE DE CABINET DU PRÉFET DE L'OISE
4
**********
- M. Arnaud QUINIOU, SOUS-PRÉFET, CHARGÉ DE MISSION POLITIQUE DE LA VILLE
AUPRÈS DU PRÉFET DE L'OISE
8
**********
- Mme Noura KIHAL-FLEGEAU, SOUS-PRÉFÈTE DE L'ARRONDISSEMENT DE CLERMONT 10
**********
- M. Christian GUYARD, SOUS-PRÉFET DE L'ARRONDISSEMENT DE COMPIEGNE 16
**********
- Mme Claude DULAMON, SOUS-PRÉFÈTE DE L'ARRONDISSEMENT DE SENLIS 21
**********
- Mme Laurence LENGLIN, DIRECTRICE DE LA CITOYENNETÉ ET DES ÉTRANGERS EN
FRANCE PAR INTERIM
27
**********
- Mme Nathalie HASSINI, DIRECTRICE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL COMMUN
DÉPARTEMENTAL DE L'OISE
31
**********
- DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SUR L'UTILISATION
ET LES MODALITÉS DE GESTION DE LA CARTE ACHAT POUR LES PROGRAMMES GÉRÉS
PAR LA PRÉFECTURE DE L'OISE
34
**********
- DÉLÉGATION DE SIGNATURE POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES
DÉPENSES DE LA PRÉFECTURE DE L'OISE
38
**********
Recueil des actes administratifs du 25 NOVEMBRE 2024
___________________________________________________________________________________________
- Mme Catherine CASTELAIN, DIRECTRICE DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES
ÉLECTIONS
42
**********
- Mme Anne GABRELLE, CHEFFE DU SERVICE DE LA COORDINATION DE L'ACTION
DÉPARTEMENTALE
45
**********
- M Loïc DONNEZ, RÉFÉRENT FRAUDE DÉPARTEMENTALE 47
DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES
ET RÉGIONALES
- M. David WITT, INGÉNIEUR DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ÉTAT, DIRECTEUR
DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L'OISE
49
- M. David WITT, INGÉNIEUR DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ÉTAT , DIRECTEUR
DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L'OISE, REPRÉSENTANT DU POUVOIR
ADJUDICATEUR, RESPONSABLE D'UNITÉ OPÉRATIONNELLE POUR L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE DES RECETTES ET DÉPENSES IMPUTÉES SUR LE BUDGET DE L'ÉTAT
71
REPRÉSENTATION DE LA PRÉFÈTE DE L'OISE, POUR L'EXERCICE DES FONCTIONS DE
COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE
L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT, OPAC DE L'OISE
75
REPRÉSENTATION DU PRÉFET DE L'OISE, POUR L'EXERCICE DES FONCTIONS DE
COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE
L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT, OISE HABITAT
DÉLÉGUÉ TERRITORIAL DE L'AGENCE NATIONALE POUR LA RÉNOVATION URBAINE DU
DÉPARTEMENT DE L'OISE (ANRU), POUR L'ORDONNANCEMENT
77
79
**********
- M. Jean-Luc BRENNER, ADMINISTRATEUR GÉNÉRAL DES FINANCES PUBLIQUES,
DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE, EN MATIÈRE
DOMANIALE
81
- M. Jean-Luc BRENNER, ADMINISTRATEUR GÉNÉRAL DES FINANCES PUBLIQUES,
DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE EN MATIÈRE DE
POUVOIR ADJUDICATEUR
84
- DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE ET DE
COMPTABILITÉ GÉNÉRALE DE L'ÉTAT
86
- ARRÊTÉ PRÉFECTORAL RELATIF A LA DÉLÉGATION DE POUVOIR EN MATIÈRE
D'HOMOLOGATION DES RÔLES
**********
- Mme Sophie MANTEL, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA
SOMME
89
91
**********
Recueil des actes administratifs du 25 NOVEMBRE 2024
___________________________________________________________________________________________
- Mme Nathalie DROUIN, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET
DES SOLIDARITÉS DE L'OISE PAR INTÉRIM
93
- Mme Nathalie DROUIN, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET
DES SOLIDARITÉS DE L'OISE PAR INTÉRIM , POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
DES RECETTES ET DES DÉPENSES IMPUTÉES SUR LE BUDGET DE L'ÉTAT
102
- ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE AUX DIRECTEURS
DÉPARTEMENTAUX DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DANS LE CADRE
DES COMPÉTENCES MUTUALISÉES EN HAUTS-DE-FRANCE
106
**********
- Mme Nathalie RIVEROLA, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES
POPULATIONS DE L'OISE
109
- Mme Nathalie RIVEROLA, DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES
POPULATIONS DE L'OISE,EN QUALITÉ D'ORDONNATEUR SECONDAIRE DÉLÉGUÉ
112
**********
- Mme Clotilde ROMET, DIRECTRICE DU SERVICE DÉPARTEMENTALE D'ARCHIVES DE
L'OISE
114
**********
- M. Christophe MERLIN, DIRECTEUR INTERDÉPARTEMENTAL DE LA POLICE NATIONALE
DE L'OISE
117
**********
- COLONELLE Muriel SORIA, COMMANDANT LE GROUPEMENT DE GENDARMERIE
DÉPARTEMENTALE DE L'OISE
120
**********
- M. Philippe DUHAMEL, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DE LA POLICE AUX FRONTIÈRES
DE L'OISE
122
**********
- CONTRÔLEUR GÉNÉRAL Luc CORACK, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES SERVICES
D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'OISE
124
**********
- M. Jean FOISIL, ARCHITECTE ET URBANISTE EN CHEF DE L'ÉTAT, ARCHITECTE DES
BÂTIMENTS DE FRANCE, CHEF DE L'UNITÉ DÉPARTEMENTALE DE L'ARCHITECTURE ET
DU PATRIMOINE DE L'OISE
126
**********
- M. Hugo GILARDI, DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ HAUTS-
DE-FRANCE
128
**********
- M. Julien LABIT, DIRECTEUR RÉGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET
DU LOGEMENT DES HAUTS-DE-FRANCE
133
**********
Recueil des actes administratifs du 25 NOVEMBRE 2024
___________________________________________________________________________________________
- M. Bruno DROLEZ DIRECTEUR RÉGIONAL DE L'ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL
ET DES SOLIDARITÉS DES HAUTS-DE-FRANCE
142
**********
- M. Hilaire MULTON, DIRECTEUR RÉGIONAL DES AFFAIRES CULTURELLES DES HAUTS-
DE-FRANCE
147
**********
- Mme Nathalie DEGRYSE, DIRECTRICE INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD 150
**********
- M. Pascal GABET, INGÉNIEUR EN CHEF DES PONTS, DES EAUX ET DES FORETS,
DIRECTEUR INTERDÉPARTEMENTAL DES ROUTES NORD-OUEST
155
**********
- Mme Emmanuelle GAY, DIRECTRICE RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE DE
L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DES TRANSPORTS D'ILE-DE-FRANCE,
DÉLÉGATION RELATIVE A LA GESTION DU DOMAINE PUBLIC, A L'EXPLOITATION DE LA
ROUTE ET AUX OPÉRATIONS DOMANIALES SUR LE RÉSEAU NATIONAL STRUCTURANT
160
**********
- M. Thomas VEZIN, INGÉNIEUR GÉNÉRAL DES PONTS, DES EAUX ET DES FORETS,
DIRECTEUR DE LA SÉCURITÉ DE L'AVIATION CIVILE NORD PAR INTÉRIM
167
**********
- Mme Valérie CABUIL, RECTRICE DE LA RÉGION DES HAUTS-DE-FRANCE, RECTRICE DE
L'ACADÉMIE DE LILLE
171