recueil-43-2025-082-recueil-des-actes-administratifs-special

Préfecture de la Haute-Loire – 24 avril 2025

ID 5e6bc15e7e777124540b421a06d5b0a840913643e9c03588f7fb0a408163f2b2
Nom recueil-43-2025-082-recueil-des-actes-administratifs-special
Administration ID pref43
Administration Préfecture de la Haute-Loire
Date 24 avril 2025
URL https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/14635/101042/file/recueil-43-2025-082-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf
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HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°43-2025-082
PUBLIÉ LE 24 AVRIL 2025
Sommaire
43_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire / Service
de l'économie agricole et du développement rural
43-2025-04-24-00001 - AP liste organisations syndicales 2025 (2 pages) Page 3
43_Pref_Préfecture Haute-Loire / Bureau de la réglementation et des
élections
43-2025-04-18-00002 - AP DCL-BRE n°2025-23 du 18 avril 2025 portant
autorisation d'organisation de la compétition sportive dénommée
"Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune
d'Aiguilhe, Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le
Puy-en-Velay (18 pages) Page 6
43-2025-04-22-00002 - AP DCL-BRE n°2025-24 en date du 22 avril 2025
portant agrément des signaleurs mis en place lors de la compétition
sportive "Prix de la gare Brioude 2025" le jeudi 1er mai 2025 au départ de
Brioude (5 pages) Page 25
43_Pref_Préfecture Haute-Loire / Bureau des collectivités territoriales et
de l'environnement
43-2025-04-18-00001 - Arrêté préfectoral n°BCTE 2025/37 en date du
18 avril 2025 autorisant la pose de deux coffrets électriques et
l'installation de canalisations souterraines dans le site classé du
Secteur de l'Hermitage sur la commune d'Espaly-Saint-Marcel (2
pages) Page 31
2
43_DDT_Direction départementale des
territoires de Haute-Loire
43-2025-04-24-00001
AP liste organisations syndicales 2025
43_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-04-24-00001 - AP liste organisations syndicales 2025 3
PDIÈÉÂÎ\LTE LOIRE irentonLiberté départementaleËmm des territoires
Arrêté préfectoral n° 2025-019 du 14 avril 2025fixant la liste des organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles'habilitées à siéger dans les commissions, comités professionnels ou organismesdépartementaux de la Haute-LoireLe Préfet de la Haute-LoireChevalier de l'ordre national du MériteVU la loi n° 99-574 du 9 juillet 1999 d'orientation agricole modifiée, notamment son article 2 ;VU le code rural et de la pêche maritime, notamment son article R. 514-37 ;VU l'arrêté préfectoral du 19 juillet 2019 fixant la liste des organisations syndicalesd'exploitants agricole à vocation générale habilitées à siéger dans les commissions, comitésprofessionnels ou organismes du département de la Haute-Loire ;CONSIDÉRANT les résultats des élections des membres des chambres d'agriculture (scrutinclos le 31 janvier 2025) ;CONSIDÉRANT le fonctionnement indépendant, régulier et effectif depuis au moins cinqans des syndicats de Haute-Loire ;SUR proposition du directeur départemental des territoires de la Haute-Loire ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 :Sont habilitées à siéger dans les commissions, comités professionnels ou organismes de toutenature investis d'une mission de service public ou assurant la gestion des fonds publics ouassimilés dans le département de la Haute-Loire les organisations syndicales d'exploitantsagricoles à vocation générale suivantes :La Fédération Départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles de la Haute-Loire ;Les Jeunes Agriculteurs de Haute-Loire ;La Coordination Rurale de la Haute-Loire ;La Confédération Paysanne de Haute-Loire.ARTICLE 2 :L'arrêté préfectoral n° 2019-017 du 8 avril 2019 est abrogé.
43_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-04-24-00001 - AP liste organisations syndicales 2025 4
ARTICLE 3 :La secrétaire générale de la préfecture et le directeur départemental des territoires sontchargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aurecueil des actes administratifs de la préfecture de Haute-Loire.
Le Préfet
Yvan CORDIER
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43_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-04-24-00001 - AP liste organisations syndicales 2025 5
43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2025-04-18-00002
AP DCL-BRE n°2025-23 du 18 avril 2025 portant
autorisation d'organisation de la compétition
sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le
dimanche 27 avril 2025 sur les commune
d'Aiguilhe, Brives-Charensac, Chadrac,
Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-18-00002 - AP DCL-BRE n°2025-23 du 18 avril 2025 portant autorisation d'organisation de
la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
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EnPREFETDE HAUTE-LOIRELibertéEgalitéFraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DCL-BRE N°2025-23 DU 18 AVRIL 2025 PORTANT AUTORISATION D'ORGA-
NISATION DE LA COMPÉTITION SPORTIVE PÉDESTRE DÉNOMMÉE « LE PUY URBAN TRAIL 2025 »
LE DIMANCHE 27 AVRIL 2025 SUR LES COMMUNES D'AIGUILHE, BRIVES-CHARENSAC,
CHADRAC, ESPALY-SAINT-MARCEL, POLIGNAC, LE PUY-EN-VELAY
Le préfet de Haute-Loire
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le Code général des collectivités territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,
L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;
Vu le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, et R. 416.19 ;
Vu le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;
Vu le Code de l'environnement, notamment ses articles R. 414-19 à R. 414-26 ;
Vu le décret n°2004-374 modifié du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des préfets, à l'organisa -
tion et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
Vu le décret du Président de la République en date du 13 juillet 2023 portant nomination de
Monsieur Yvan CORDIER en qualité de préfet de la Haute-Loire ;
Vu le décret n°2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations
sportives et la note d'information conjointe des Ministères de l'intérieur et des sports du
6 août 2019 relative à l'organisation des épreuves sportives ;
Vu l'arrêté préfectoral n°CAB/SDS/SIDPC 2025-50 du 14 mars 2025 relatif aux prescriptions appli-
cables à la protection contre l'incendie des bois, forêts, plantations, landes, maquis et gar -
rigues dans le département de la Haute-Loire ;
Vu l'arrêté préfectoral n°SG/COORDINATION 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisation de la
préfecture de la Haute-Loire ;
Vu l'arrêté préfectoral n°SG/COORDINATION 2024-48 en date du 30 décembre 2024 portant
délégation de signature à M. Eric PLASSERAUD, en qualité de Directeur de la Citoyenneté et
de la Légalité à la Préfecture de Haute-Loire ;
Vu les arrêtés n° AR-PV-2025-04-17-c et n°AR-PV-2025-04-17-b du 17 avril 2025 du conseil départe -
mental de la Haute-Loire limitant temporairement la vitesse sur une section de la route dé -
partementale n°13 à l'occasion de la manifestation et temporairement la circulation par alter-
nat sur la route départementale n°138 ;
Vu l'arrêté n°25/JG/370 du 5 mars 2025 de la mairie du Puy-en-Velay réglementant temporaire -
ment la circulation et le stationnement à l'occasion de la manifestation ;
Vu l'arrêté n°2025/066 du 8 avril 2025 de la mairie d'Espaly-Saint-Marcel réglementant temporai-
rement la circulation à l'occasion de la manifestation ;
6 avenue du Général de Gaulle
Tél. : 04 71 09 43 43
www.haute-loire.gouv.fr
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Secrétariat Général
DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET
DE LA LEGALITE
Bureau de la réglementation
et des élections
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-18-00002 - AP DCL-BRE n°2025-23 du 18 avril 2025 portant autorisation d'organisation de
la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
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Vu la déclaration d'organisation, déposée le 15 février 2025 par Monsieur Baptiste MASSIN repré-
sentant de l'association « Fitrunsports 43 » établie 27 rue des Farges 43000 Le Puy-en-Velay,
d'une compétition sportive pédestre dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27
avril 2025 sur des voies publiques ouvertes à la circulation publique des communes d'Ai -
guilhe, Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac et le Puy-en-Velay ;
Vu le règlement de la Fédération Française d'Athlétisme (FFA) dont relève la présente manifesta-
tion et l'inscription de l'épreuve au calendrier des courses hors stade de Haute-Loire ;
Vu le règlement particulier de la manifestation ainsi que l'ensemble des pièces jointes à la pré -
sente demande ;
Vu l'attestation d'assurance responsabilité civile délivrée à l'organisateur le 17 février 2025 par la
compagnie MAAF Assurances SA, au titre du contrat n°14300569H-MCE-001 ;
Vu La liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;
Vu la convention co-signée le 4 avril 2025 entre l'organisateur, et Emis-Medic, en charge de la
mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours ;
Vu l'attestation de présence établi e le 9 avril 2025 par le médecin François BRENAS inscrit à
l'ordre des médecins de la Haute-Loire (n°RPPS : 10003150182) confirmant sa présence et la
couverture médicale le jour de la manifestation ;
Vu les avis favorables des maires des communes concernées ;
Vu les avis favorables du directeur départemental de la police nationale de Haute-Loire, de la di-
rectrice académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Loire, du directeur dé-
partemental des territoires de la Haute-Loire, du directeur du service départemental d'incen-
die et de secours de la Haute-Loire et de la présidente du conseil départemental de la Haute-
Loire ;
Considérant les mesures de circulation édictées par les différents gestionnaires des voiries concernées
au travers des arrêtés pris par chacun, et ce afin de garantir la sécurité des coureurs et du public,
comme des usagers de la route ;
Considérant les mesures de sécurité mises en œuvre par l'organisateur lors de la manifestation,
Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire ;
A R R Ê T E
ARTICLE 1 er :
Monsieur Baptiste MASSIN, représentant de l'association Fit Run sports établie au 27 rue des Farges au
Puy-en-Velay, est autorisé à organiser une compétition sportive pédestre dénommée "Le Puy Urban
Trail 2025", le dimanche 27 avril 2025, sur des voies publiques ouvertes à la circulation publique des
communes d'Aiguilhe, Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac et le Puy-en-Velay,
conformément aux itinéraires et programme définis au dossier transmis à la préfecture :
Dimanche 27 avril 2025 :
- 9h00 : départ du trail semi-urbain dénommé « Les Seigneurs » (33 km – 1000m de dénivelé cumulé –
chronométré) ;
- 9h30 : départ du trail urbain dénommé « Le Tour du Puy » (22 km- 500m de dénivelé cumulé – chrono-
métré) ;
- 10h00 : départ du trail urbain dénommé « L'Urban » (11 km – 300m de dénivelé cumulé – chronomé -
tré) ;
- de 8h00 à 10h00 : départ de la randonnée dénommée « La petite randonnée » (8 km) ;
- de 8h00 à 9h30 : départ de la randonnée dénommée « La grande randonnée » (15km) ;
- 11h45 : départ des Courses enfants (non chronométrées) de 1000 à 2000 mètres.
Tous les départs se déroulent au Jardin Henri Vinay.
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-18-00002 - AP DCL-BRE n°2025-23 du 18 avril 2025 portant autorisation d'organisation de
la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
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ARTICLE 2 : SÉCURITÉ – SERVICE D'ORDRE
• Dispositif général :
L'organisateur prendra toutes mesures utiles pour assurer la sécurité des personnes de l'organisation,
des concurrents, et des usagers de la route.
Toute autre disposition pourra être prise par les maires des communes concernées afin d'assurer le bon
déroulement de l'épreuve.
Le respect des mesures de sécurité (barrières, signaleurs, cibistes, ravitailleurs…) est à la charge de l'or -
ganisateur et devra être conforme à ce qui est prévu.
L'organisateur sera tenu de respecter l'arrêté préfectoral n° CAB/SDS/SIDPC 2025-50 du 14 mars 2025
relatif aux prescriptions applicables à la protection contre l'incendie des bois, forêts, plantations,
landes, maquis et garrigues.
Un moyen de lutte contre l'incendie devra être disponible. L'organisateur devra disposer d'extincteurs
(de type poudre). Chaque zone à risques et chaque poste de commissaire disposera d'au moins un ex -
tincteur.
• Dispositif particulier :
L'organisateur prendra toutes dispositions supplémentaires pour informer et assurer la sécurité des par-
ticipants dans le secteur ci-dessous, en raison d'un conflit de parcours avec une autre manifestation
nommée « Rando Za Laprade 2025 » organisée par le Vélo Club du Velay, commune de Brives-Charen-
sac « voie verte du Velay ».
Sécurité des participants :
Le règlement de la Fédération Française d'Athlétisme (FFA) doit être respecté ainsi que les règles tech-
niques et de sécurité propre à la discipline concernée (course sur route), qui doivent obligatoirement
s'appliquer.
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-18-00002 - AP DCL-BRE n°2025-23 du 18 avril 2025 portant autorisation d'organisation de
la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
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Un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la course pédestre doit être demandé
par l'organisateur à tous les participants qui n'ont pas de licence sportive.
Les mineurs devront être accompagnés par leurs parents ou fournir une autorisation parentale éditée
sur papier libre, datée et signée ;
Les participants devront respecter les règles élémentaires de prudence et se conformer aux disposi -
tions du Code de la route.
• Sécurité des spectateurs :
Les emplacements du public devront être clairement identifiés et balisés.
Des barrières seront mises en place sur les lieux de départ et d'arrivée des différentes courses.
L'organisateur prendra les dispositions nécessaires afin de canaliser le public. Les emplacements du pu-
blic seront clairement identifiés et balisés et conformes à ceux présentés dans le dossier de demande
d'autorisation déposé.
La présence de spectateurs, hors des emplacements prévus par les organisateurs, est formellement inter -
dite. Les zones interdites devront être matérialisées et l'interdiction clairement indiquée.
Les spectateurs seront strictement interdits dans les zones d'épreuve. Tout au long de l'épreuve, les
spectateurs mal positionnés seront invités à prendre place dans les zones hors risques.
• Service d'ordre - signaleurs :
Le service d'ordre sera assuré par les organisateurs et sous leur responsabilité, sans qu'en aucun cas,
celle de l'État, du département et des communes puisse se trouver engagée.
Il devra être orchestré par des dirigeants et/ou des responsables nommément désignés. Placés sous l'au-
torité et la responsabilité de l'organisateur, ils ne détiennent pas les prérogatives dévolues aux forces de
l'ordre.
Une traversée imminente de voie de circulation par plusieurs concurrents devra impérativement être
signalé aux automobilistes de façon anticipée.
Si des chaussées devaient être placées en circulation alternée ou inversée, il conviendrait alors que ces
voies soit matériellement séparées par un dispositif de barrière Vauban et la circulation régulée par des
agents.
En cas d'insuffisance de barrières, elles pourront être espacées et reliées entre elles par de la rubalise
(en haut et en bas), ceci afin d'éviter un déport de véhicule sur la voie occupée par les participantes.
Les signaleurs devront en permanence se trouver présents pour ouvrir les barrières en cas d'interven -
tion des services d'urgence et ils seront dotés de moyens de communication.
Les services de police nationale et de la gendarmerie nationale n'assureront aucun service d'ordre sur
cette manifestation. Aucune convention n'ayant été établie entre les organisateurs et les forces de
l'ordre de la Haute-Loire, aucun effectif ne sera prévu sur cette épreuve, ils assureront la sécurité pu -
blique dans le cadre de leur mission de service général.
Les personnes, dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux usagers de la
route la compétition sportive. L'organisateur veillera à les mettre en place sur l'ensemble du parcours
des courses.
Les signaleurs devront être en place au plus tard quinze minutes avant le départ des coureurs.
Ce dispositif devra être renforcé par la présence de véhicules stationnés en travers de la chaussée à
l'entrée de la Voie Ouest du Breuil, marqués d'un signe distinctif « Sécurité course », et dont les
conducteurs devront rester à proximité, de 8h50 et jusqu'à la levée du dispositif. Les organisateurs
prendront toutes dispositions pour que l'accès à la Préfecture et au Tribunal de Grande Instance soient
immédiatement libérés sur la demande des autorités administratives, policières et judiciaires respon -
sables et utilisatrices de ces édifices.
Le départ des trails sera encadré, en tête et en queue de peloton, par un véhicule de la police munici -
pale de la commune du Puy-en-Velay. Si tôt les départs donnés et après sécurisation des lieux, notam -
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-18-00002 - AP DCL-BRE n°2025-23 du 18 avril 2025 portant autorisation d'organisation de
la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
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ment pour les coureurs, le responsable de la police municipale sera seul habilité à donner l'ordre de ré -
tablir la circulation automobile.
Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de m anière à être parfaitement visibles de loin par
les automobilistes circulant sur les axes empruntés ou franchis. Ils devront également être aptes à réagir
sans délai si les circonstances l'imposent.
Les signaleurs doivent être majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validité. Ils ont mis-
sion d'informer les autres usagers de la route de la priorité de passage accordée à l'épreuve.
Ils doivent être identifiables à leur tenue définie à l'article A. 331-9 du code du sport. Ils doivent porter
un gilet de haute visibilité de couleur jaune réfléchissant (article R. 416-19 du code de la route). Ces gi-
lets peuvent porter la mention « Course » clairement visible, accompagnée éventuellement d'une men-
tion relative à leur identification, voire de la publicité.
Les signaleurs doivent être à même de produire dans de brefs délais une copie du présent arrêté. Ils de-
vront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens téléphoniques de -
vra impérativement être vérifié au préalable.
Les signaleurs peuvent stopper momentanément la circulation chaque fois que cela est nécessaire. Ils
ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, à l'égard des usagers qui
ne respecteraient pas la priorité. Par contre, ils doivent rendre compte au plus tôt et avec le plus de
précision possible de tout incident à l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, présent sur
la course.
Les signaleurs à motocyclette peuvent régler manuellement la circulation sans disposer d'un panneau
K.10 dès lors qu'ils portent un casque de type homologué et un gilet de haute visibilité mentionné à
l'article R.416.19 du Code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes réglementaires né -
cessaires à l'arrêt et à la remise en circulation des véhicules.
Conformément à l'article A. 331-40 du Code du sport, lorsque les signaleurs sont situés à un point fixe,
ils doivent utiliser :
• des piquets mobiles à deux faces, modèle K.10 à face avant rouge symbole sens interdit, et face
arrière verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,
• des barrières, modèle K.2, pré-signalées, signalant un obstacle de caractère temporaire et sur le-
quel le mot "course" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur « couvre » un car-
refour à plusieurs voies.
Ces équipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code du
sport.
Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en œuvre les mesures
de circulation édictées en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route à l'occa-
sion des épreuves, courses ou compétitions sportives, est puni de l'amende prévue pour les contraven -
tions de 4ème classe.
Les organisateurs s'assureront régulièrement que le dispositif est bien en place et qu'aucune barrière
n'est enlevée ou renversée.
La levée du dispositif de sécurité s'effectuera impérativement sur ordre des autorités municipales com-
pétentes
Les dispositions modificatives de circulation et de stationnement devront faire l'objet d'arrêtés munici-
paux pris par Mesdames et Messieurs les Maires des communes d'Aiguilhe, Brives-Charensac, Chadrac,
Espaly-Saint-Marcel, Polignac et Le Puy-en-Velay. Il leur incombera également de mettre en place la si -
gnalisation ad-hoc opposable aux usagers dans les règles et délai prescrits par le Code de la Route.
Eu égard au risque attentat, cet évènement regroupant un grand nombre de participants et de specta -
teurs sur le périmètre relativement concentré du jardin Henri Vinay, des dispositions à prendre pour la
sécurité semblent nécessaires (agent de sécurité, contrôle de sacs…)
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-18-00002 - AP DCL-BRE n°2025-23 du 18 avril 2025 portant autorisation d'organisation de
la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
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ARTICLE 3 SECOURS – INCENDIE
Tout au long de la manifestation, l'organisateur devra disposer d'un moyen permettant l'alerte des se -
cours.
Un dispositif prévisionnel de secours de petite envergure sera assuré par Emis-Medic.
Il sera composé à minima de deux équipes de secours positionnées sur le poste de secours comprenant
une tente de 18m2, d'un véhicule de premiers secours à personnes (VPSP), et deux secouristes.
Un médecin (Dr François BRENAS, RPPS n°1000315182) sera présent le dimanche 2 7 avril 2025 pendant
toute la durée des épreuves.
Le responsable du dispositif de secours devra, dès son arrivée et en relation avec l'organisateur, prendre
contact avec le centre opérationnel départemental d'incendie et de secours de Haute-Loire
(04 71 07 03 18) et le tenir informé du déroulement de la manifestation et de la levée dudit dispositif.
Pour toute demande de secours complémentaire, l'organisateur préviendra le centre de traitement de
l'alerte en composant l'un des numéros suivants : 18 ou 112.
L'organisateur veillera à ce que les accès aux divers sites de l'épreuve soient immédiatement libres en
toutes circonstances, de façon à faciliter la circulation des engins de secours.
En cas de nécessité de mise en œuvre des moyens de secours publics, le directeur du service départe -
mental d'incendie et de secours, ou son représentant, assurera, sous l'autorité du préfet, en liaison avec
le sous-préfet de permanence, le commandement des opérations de secours.
L'organisateur sera tenu de respecter l'arrêté préfectoral n° CAB/SDS/SIDPC 2025-50 du 14 mars 2025
relatif aux prescriptions applicables à la protection contre l'incendie des bois, forêts, plantations,
landes, maquis et garrigues.
Un moyen de lutte contre l'incendie devra être disponible.
Dans l'éventualité d'un lieu d'approvisionnement en carburant, les organisateurs prendront les disposi -
tions nécessaires afin de prévenir tout incendie de carburant et prévoiront les moyens appropriés de
lutte contre l'incendie.
ARTICLE 4 STATIONNEMENT – CIRCULATION
Les arrêtés municipaux des communes d'Espaly-Saint-Marcel et du Puy-en-Velay, réglementant la circu-
lation et le stationnemen t, ainsi que les arrêtés du conseil départemental de la Haute-Loire, limitant la
vitesse sur une section de la route départementale n°13 et réglementant temporairement la circulation
par alternat sur la route départementale n°138, devront être appliqués et respectés.
Ainsi, conformément aux prescriptions des arrêtés sus-nommés :
Le dimanche 27 avril 2025 , les courses pédestres de l'Association FitRun sports se dérouleront confor-
mément aux prescriptions définies ci-après :
✔ ITINÉRAIRES DES COURSES
Pour le parcours dénommé « L'Urban » :
Les personnes nées en 2007 et avant (avec autorisation pour les mineurs) effectueront un tour de 11 km
dont le départ sera donné à 10h00, sur le parcours suivant :
Départ : - jardin Henri Vinay,
Parcours : Place du Breuil (le Puy-en-Velay),
rue de Chante Perdrix,
rue du coteau des Capucins,
rue de Compostelle (Espaly-St-Marcel),
rue de Compostelle (Le Puy-en-Velay),
route de Saugues (Espaly-Saint-Marcel),
lotissement Soubre La Font,
avenue de la Bernarde,
chemin de l'Arbousset,
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-18-00002 - AP DCL-BRE n°2025-23 du 18 avril 2025 portant autorisation d'organisation de
la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
12
rue Ernest Rogue,
rue des Etats Généraux,
rue Jean Bourbon,
rue du Rocher,
rue Jean Bourbon,
rue Guillaume De La Roue,
rue du Bief,
rue Saint-Joseph,
chemin de la Droit,
chemin des Arcis,
rue de Saint-Marcel
rue du Pont Vieux (Aiguilhe),
rue du Pont Vieux (Espaly-Saint-Marcel),
pont d'Estroulhas (Aiguilhe),
pont d'Estroulhas (Le Puy-en-Velay),
boulevard docteur André Chantemesse,
avenue d'Aiguilhe,
boulevard Montferrand,
rue boucherie Haute,
rue de l'ancien four à poissons,
rue Anatole France,
rue de la Visitation,
rue Gouteyron,
rue Saint-Mayol,
rue du Cloître,
rue Isabelle Romée,
rue Saint-Georges,
rue Anne-Marie Martel,
rue Jules Vallès,
rue Saint-François Régis,
rue du Collège,
rue Meymard,
rue Rochetaillade,
rue Séguret,
rue des Tables,
rue du Consulat,
place François Guy,
rue Raphaël,
rue de la Saulnerie,
rue du Plot,
rue Saint-Pierre,
rue Porte Aiguière,
rue des Mourgues,
boulevard du Breuil,
avenue du Général de Gaulle
Arrivée : - arrivée dans l'enceinte du jardin Henri Vinay via l'allée est.
Pour le parcours dénommée « L e Tour du Puy » :
Les adultes nés en 2004 et avant effectueront un tour de 22 km dont le départ sera donné à 9h30 :
Départ : - jardin Henri Vinay,
Parcours : place du breuil (le Puy-en-velay)
rue de Chante Perdrix,
impasse du Clos Chante Perdrix,
rue du coteau des Capucins,
rue de Compostelle, (Espaly-Saint-Marcel)
route de Saugues,
lotissement Soubre la Font,
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-18-00002 - AP DCL-BRE n°2025-23 du 18 avril 2025 portant autorisation d'organisation de
la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
13
avenue de la Bernarde,
chemin de l'Arbousset,
rue Ernest Rogue,
rue du Sourdet,
place du Plot,
rue du Rocher,
rue Jean Bourbon,
rue du Bief,
rue Saint-Joseph,
chemin de la Droit,
avenue de l'Hermitage,
résidence les hauts de l'Hermitage,
route de la Malouteyre,
route du Mont Denise
route du Mont Denise (Polignac),
route de Polignac,
chemin du Panorama,
chemin du Panorama (Aiguilhe),
impasse les hauts de Chosson (Polignac),
impasse les hauts de Chosson (Aiguilhe)
route de l'Observatoire,
route de l'Observatoire (Chadrac),
route de Figeon,
route de Beauregard,
rue des Cités,
impasse de Tennis,
avenue Pierre De Coubertin,
rue du Coin,
place d'Orléans,
rue de l'Église,
boulevard de la Corniche,
rue Molière,
rue Jules Ferry,
cours de la Liberté,
rue de la Clé de Sol,
avenue Louis Pasteur,
boulevard de la Corniche,
montée de Chadrac,
avenue des Champs-Elysées,
pont du stade Lafayette (Le Puy-en-Velay),
rue Louis Pascal,
boulevard Maréchal Joffre,
rue de Valenciennes,
chemin de Sainte-Catherine,
chemin de Saint-Sébastien,
montée Monseigneur De Galard (Aiguilhe),
rue Saint-Mayol (Le Puy-en-Velay),
rue du Cloître,
rue Isabelle Romée,
rue Saint-Georges,
rue Anne-Marie Martel,
rue Jules Vallès,
rue du Général Lafayette,
rue Saint-François Régis,
rue du Collège,
rue Meymard,
rue Rochetaillade,
rue Séguret,
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-18-00002 - AP DCL-BRE n°2025-23 du 18 avril 2025 portant autorisation d'organisation de
la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
14
rue des Tables,
rue de la Saulnerie,
place François Guy,
place du Plot,
rue Saint-Pierre,
rue Porte Aiguière,
rue des Mourgues,
boulevard du Breuil,
avenue du Général de Gaulle
Arrivée : - arrivée dans l'enceinte du jardin Henri Vinay via l'allée est.
Pour le parcours dénommé « Les Seigneurs » :
Les adultes nés en 2004 et avant effectueront un tour de 33 km dont le départ sera donné à 9h00 :
Départ : - jardin Henri Vinay,
Parcours : place du Breuil (le Puy-en-Velay)
rue de Chante Perdrix,
rue du Coteau des Capucins,
rue du Général Aubert Frère,
rue de Compostelle (Espaly-Saint-Marcel),
rue de Compostelle (le Puy-en-Velay),
route de Saugues,
lotissement Soubre La Font,
avenue de la Bernarde,
chemin de l'Arbousset,
rue Ernest Rogue,
rue du Sourdet,
rue Guillaume de la Roue,
rue Jean Bourbon,
rue du Rocher,
rue Abbé Fontanille,
place du Plot,
rue du Rocher,
rue Abbé Fontanille,
place du Plot,
rue Jean Bourbon,
rue Antoine de Senecterre,
avenue de Paradis,
rue du Bief,
rue de Saint-Marcel,
rue Saint-Joseph,
chemin de la Droit,
avenue de l'Hermitage,
résidence Les Hauts de l'Hermitage,
route de la Souleie (Polignac),
rue du Nord,
place de l'Église,
place Princesse de Polignac,
rue du Château,
place du Pirou,
montée de la Crouzette,
rue de la Charreyre Basse,
chemin de Ridet,
rue de l'Enclos,
route de Vassalh,
roue de la Prade,
impasse de la Pierre,
route du Verdier,
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-18-00002 - AP DCL-BRE n°2025-23 du 18 avril 2025 portant autorisation d'organisation de
la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
15
chemin d'Isabeau,
rue des Terres Blanches,
avenue Pierre de Coubertin (Chadrac),
rue de l'Église,
rue Molière,
rue Jules Ferry,
cours de la Liberté,
rue de la Clé de Sol,
avenue Louis Pasteur,
rue du 11 novembre 1918,
boulevard de la Corniche,
montée de Chadrac,
avenue des Champs-Elysées,
pont du Stade Lafayette (le Puy-en-Velay),
rue Louis Pascal,
boulevard Maréchal Joffre,
rue de Valenciennes,
chemin de Sainte-Catherine,
chemin de Saint-Sébastien,
montée Monseigneur de Galard (Aiguilhe),
rue Saint-Mayol (le Puy-en-Velay),
rue du Cloître,
rue Isabelle Romée,
rue Saint-Georges,
rue Anne-Marie Martel,
rue Jules Vallès,
rue du Général Lafayette,
rue Saint-François Régis,
rue Rochetaillade,
rue Séguret,
rue des Tables,
rue Raphaël,
rue de Chênbouterie,
place François Guy,
place du Plot,
rue Saint_Pierre,
rue Porte Aiguière,
rue des Mourgues,
boulevard du Breuil,
avenue du Général de Gaulle
Arrivée : - arrivée dans l'enceinte du jardin Henri Vinay via l'allée est.
Les coureurs traverseront les 3 grands axes routiers suivants : la RD 13 à hauteur du n°18 avenue d'Ai -
guilhe, la RD 373 à hauteur de la rue Louis Pascal et le boulevard Maréchal Joffre à hauteur du n°6, uni -
quement sur les passages piétons et sous le contrôle des signaleurs postés en binôme par l'organisation
et chargés d'interrompre la circulation automobile lors de chaque traversée de coureurs.
✔ STATIONNEMENT
Conformément à l'arrêté municipal n°25/JG/370 de la commune du Puy-en-Velay, tout mouvement de
véhicule en stationnement sera momentanément interdit au moment du passage des coureurs sur l'en -
semble des voies citées précédemment.
✔ CIRCULATION
Sur le domaine de compétence du conseil départemental de la Haute-Loire :
Conformément :
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la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
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- à l'arrêté n°AR-PV-2025-04-17-c à la vitesse de tous les véhicules sera limitée à 50km/h, sur la RD n°13,
du PR 4 (fond de Niaou) au PR 4+393 (entrée d'agglomération), commune de Polignac, dimanche 27
avril 2025, à partir de 9h30 at jusqu'à la fin de la manifestation sportive. Cette limitation de vitesse af -
fecte l'itinéraire : Chadrac/Polignac.
- à l'arrêté n°AR-PV-2025-04-17-b, la circulation des véhicules se fera par sens unique alterné, sur la route
départementale n°138, du PR 0+920 (carrefour : RD n°138 / Chemin de la Souileie) au PR 0+955 (entrée
d'agglomération de Polignac), dimanche 27 avril 2025, à partir de 9h30 et jusqu'à la fin de la manifesta -
tion sportive. Cet alternat affecte l'itinéraire : giratoire du Collet/Polignac.
Sur la commune du Puy-en-Velay :
Conformément à l'arrêté municipal n°25/JG/370 la circulation automobile sera momentanément inter -
rompue au moment du passage des coureurs, sauf services d'urgence et de secours, sur les voies préci -
tées ainsi qu'aux intersections des voies y débouchant.
Lors du départ des trails, de 8h50 et jusqu'à la levée du dispositif estimé à 10h15, la circulation sera in -
terdite à tous véhicules sauf services d'urgence et de secours sur la voie Ouest du Breuil.
La circulation sera mise en sens unique avenue Général de Gaulle, sens Breuil/Michelet, de 9h à 10h15 :
les automobilistes quittant les parcs aériens et souterrain du Breuil se dirigeront obligatoirement vers la
place Michelet. Un sens interdit sera installé à l'entrée de l'avenue du Général de Gaulle, côté Michelet
(hors T.J/Préfecture). Deux agents de la police municipale seront présents sur place pour assurer la par -
faite sécurisation des lieux. Ensuite, l'avenue Général de Gaulle restera fermée de 10h et jusqu'à 13h,
hors sorties parcs aérien (Tourne à droite obligatoire sur Charbonnier) et souterrain (Tourne à gauche
obligatoire sur Michelet).
Sur la commune d'Espaly-Saint-Marcel :
Conformément à l'arrêté municipal n°2025/066, la circulation de tous les véhicules se fera par alternats
avec feux manuels par des signaleurs sur la route de Saugues, avenue du Puy, de la mairie et de la Ber -
narde de 8h00 à 11h00.
La circulation de tous les véhicules se fera par alternats avec feux manuels par des signaleurs sur l'ave -
nue de l'Hermitage (à hauteur du numéro 64) de 8h30 à 12h00.
✔ SIGNALISATION
Sur la commune du Puy-en-Velay :
Les Services Techniques municipaux de la Ville du Puy mettront à disposition des organisateurs la signa-
lisation adéquate ainsi que des barrières Vauban à hauteur de chaque intersection située au coeur du
centre ville hors axes routiers important visés ci-dessous où seront positionnés les signaleurs A charge
pour ces derniers de les mettre en place puis de les retirer au gré du passage des coureurs et du flux de
circulation.
Le mot COURSE sera inscrit sur chaque barrière Vauban.
Les organisateurs installeront un panneau d'information à fond jaune et caractères noirs (1,20m x
0,80m) « Course Urban Trail – Traversées de voie » : à l'entrée du Pont de Belelvue, côté Brives ; rue
Louis Pascal, dans le sens de la montée et en contre-haut de la voie d'accès au parking de proximité ;
avenue d'Aighuile, à une distance de 100 mètres de part et d'autre de la portion de voie traversée par
la course ; au débouché de chacune des voies Vienne/République/Belges sur le carrefour du même
nom ; à hauteur du n°19 boulevard Maréchal Joffre.
De 8h50 à 10h15, des déviations seront installées par les organisateurs comme suit :
Boulevard Maréchal Fayolle, à hauteur de la rue Portail d'Avignon, afin d'éviter les automobilistes re -
montant le centre-ville en direction de Vals-près-le-Puy à emprunter l'avenue Georges Clémenceau.
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la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
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Boulevard du Breuil, à hauteur de la place aux Laines, afin d'inviter les véhicules descendant le boule -
vard Saint-Louis en direction de Vals-près-le-Puy à emprunter les voies descendantes du boulevard du
Breuil.
Sur le domaine de compétence du conseil départemental de la Haute-Loire :
Concernant la route départementale n°13 au niveau de l'entrée de Polignac, sous compétence du
Conseil départemental de la Haute-Loire, la limitation de vitesse devra être signalée par la pose provi -
soire de panneaux « danger particulier » et de panneaux B14 (limitation de vitesse à 50km/h).
Cette signalisation, fournie par le Centre Opérationnel Routier du Puy-en-Velay, sera mise en place puis
déposée par l'organisateur, qui devra également en assurer la gestion pendant toute la durée de
l'épreuve sportive.
Sur le reste des parcours :
Le reste de la signalisation, sur l'ensemble des parcours et sur les autres communes concernées, sera
mis en place par les organisateurs, en particulier les matériels nécessaires à la matérialisation des cou -
loirs réservés aux coureurs, ainsi que la signalisation ayant trait à la circulation (rubalise, barrières ...).
A toutes les intersections importantes, des barrières sur lesquelles le mot COURSE sera inscrit, devront
être implantées par les organisateurs, pour interdire l'itinéraire de l'épreuve.
L'organisateur mettra en place une signalétique adaptée à proximité des accès au site en vue d'infor -
mer les usagers de la route du déroulement de la manifestation et d'assurer leur sécurité ainsi que celle
des visiteurs.
ARTICLE 5 ENVIRONNEMENT – TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
L'ascension du Mont Denise, site Natura 2000, devra se limiter exclusivement sur la pente sauvage qui
traverse le versant du Mont Denise, côté Espaly-Saint-Marcel puis descente du Mont Denise par la route
existante, passage par la sente existante jusqu'au bois des Seigneurs ou par le chemin cadastré existant.
En cas de pause temporaire d'une signalétique, dès la fin de la manifestation, les organisateurs procéde-
ront au retrait de celle-ci et à la remise en état des lieux. Ces opérations concerneront l'ensemble des
espaces ayant accueilli la manifestation sportive et les spectateurs.
L'organisateur veillera à ce qu'aucun arbre ne soit abîmé sur les parcelles mise à sa disposition. La signa-
létique devra exclure tout système de clouage ou vissage sur les arbres.
L'organisateur devra s'assurer du respect de la tranquillité publique, notamment en matière de bruit.
L'organisateur veillera à ce que la rubalise soit ramassée après la manifestation ainsi que l'ensemble des
déchets afin de remettre en état le site utilisé.
ARTICLE 6
Le jet de tracts, journaux, prospectus, objets ou produits quelconques sur la voie publique est rigoureu-
sement interdit.
ARTICLE 7
Les frais inhérents à la mise en place de la signalisation, ceux occasionnés par la mise en place des
moyens de secours et ceux relatifs à la remise en état des lieux seront à la charge des organisateurs.
ARTICLE 8
En tout état de cause, la présente autorisation ne préjuge en rien des autres dispositions réglementaires
pouvant intervenir pour l'organisation de cette manifestation et notamment sur le volet sécuritaire.
Elle ne vaut pas autorisation d'utiliser des haut-parleurs fixes ou mobiles, à l'occasion de la manifesta -
tion.
ARTICLE 9
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la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
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Selon l'article R. 331-17-2 du Code du sport, est puni des peines prévues pour les contraventions de la
cinquième classe le fait, par l'organisateur, de fournir de faux renseignements lors de la déclaration ou,
le cas échéant, de ne pas respecter les mesures complémentaires prescrites en application de l'article
R. 331-11.
ARTICLE 11
La secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire, le directeur départemental de la police natio-
nale de Haute-Loire, la directrice académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Loire,
le directeur départemental des territoires de la Haute-Loire, le directeur du service départemental d'in-
cendie et de secours de la Haute-Loire et la présidente du conseil départemental de la Haute-Loire ain-
si que Mesdames et Messieurs les maires d'Aiguilhe, Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Po-
lignac et le Puy-en-Velay sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Haute- Loire et dont un exem -
plaire sera notifié à Monsieur Baptiste MASSIN, représentant de l'association Fitrunsports, titulaire de la
présente autorisation.
Au Puy-en-Velay, le 18 avril 2025
Pour le préfet, et par délégation,
le directeur
Signé
Éric PLASSERAUD
Voies et délais de recours
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès de la
ministre du travail.
Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet
d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le délai de deux mois à compter de sa notifica -
tion ou de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible sur le site Internet
www.telerecours.fr ».
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la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
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Annexe 1 : liste des signaleurs agréés
NOM Prénom
1 ABOULIN François (Motard)
2 ARCHER Bernard
3 ARMAND Alain
4 AUDIARD Ludovic
5 BARBALAT Michel
6 BAY Jean-Louis
7 BERAUD Gisèle
8 BERNARD Nicolas
9 BERNARD Thierry
10 BREYSSE Jacques
11 BUISSON Agnès épouse VALLADIER
12 CASANOVA Ludivine
12 CHABOT Georges
13 CHOUVET Guy
14 COFFY Josette
15 COFFY Yves
16 DEBARD Michel
17 DELDON Jeanine
18 DENOZI Thierry (Motard)
19 DESSIMOND Jean-Paul
20 DESTABLE Guy
21 DIGNAMAND Monique
22 DONAVY Josiane épouse BARNONSKY
23 FAURE Rémi
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la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
20
24 FAYOLLE Alexandra
25 FORESTIER Thierry
26 GARDES Laurence épouse JOUVE
27 GEFFROY Agnès épouse BOISSIER
28 GENTES Lauris (Motard)
29 GIRAUD Anne épouse ROECKEL
30 HAZEBROUCQ Pascale épouse MASSIN
31 ISSARTEL Bernard
32 JOUBERT Bruno (Motard)
33 JOUBERT Séverine
34 LAC Elisabeth épouse BASTET
35 LAC Martine
36 LACOMBE Jessica
37 LANCIAU Bernard
38 LAURENT Patrick
39 LEOTOING Thierry
40 MALIGE Sylvie
41 MARTEL Franck
42 MASSIN Jean-Christophe
43 MATHIOT Xavier
44 MIALON Nadine
45 MONTEIL Gilles (Motard)
46 MOUSSY Jany
47 OBRIER Roselyne épouse TRIOULEYRE
48 PALHIERE Jean-Louis
49 PELISSIER Sonia
50 PESSEMESSE Patrick
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la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
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51 PINAT Sandrine
52 POLGE Jean-Pierre
53 PREVEL Hélène épouse CROISSANT
54 RAVOUX Yolande épouse LAURENT
55 REY Jacqueline
56 REYNAUD Christian (Motard)
57 RODDE Grégory
58 RODIER Marie-Claude
59 ROMEAS Olivier
60 TARONI Colette épouse TRAUCHESSEC
61 TEMPERE Marie
62 TEYSSONNEYRE Michelle épouse REYNAUD
63 VALLADIER Georges
64 VALLADIER Marc
65 VEYRAC Marie-Claire
66 VIALLE Eric
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la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
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La gestuelle
Un sifflet peut étre utilisé encomplément du panneau KI0.
FEDERATIONFRANÇAISE © Reproduction même partielle interditeversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une course cycliste
La QQStue"e (à l'attention des automobilistes)
Pour inviter à I'arrét un automobiliste : Pour indiquer à un automobiliste qu'il Pour indiquer à un automobiliste qu'il; doit se diriger vers sa droite : doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau K10 dans une main enI'air, le bras à la verticale - Le panneau KI10 est dans la main - Le panneau K10 est dans la main, 1 droite, le bras à la verticale gauche, le bras à la verticale- L'autre bras est tendu parallèle au solavec la main en direction de - Le bras gauche tendu parallèle au sol - Le bras droit tendu parallèle au soll'automobiliste, l'index tendu dans le dans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendreprolongement de la main l'automobiliste l'automobiliste
FÉDÉRATIONFRANÇAISE © Reproduction même partielle interdite' version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une course cycliste
Annexe n°2
Fiche pratique du signaleur
(source : FFC)
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la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
23
- FEDERATIONFRANGAISE
La geStue"e (à l'attention des coureurs et véhicules en course)
Pour indiquer aux coureurs ou auxsuiveurs que la course tourne à droite :- Le panneau K10 est dans la maindroite, le bras à la verticale- Le bras gauche tendu parallèle au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste
Pour indiquer aux automobilistes qu'ilspeuvent aller vers leur gauche :- Le panneau KI10 est dans la maingauche, le bras à la verticale- Le bras droit tendu parallèle au soldans la direction que doit prendrel'automobiliste
\ version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une course cycliste© Reproduction même partielle interdite
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-18-00002 - AP DCL-BRE n°2025-23 du 18 avril 2025 portant autorisation d'organisation de
la compétition sportive dénommée "Le Puy Urban Trail 2025" le dimanche 27 avril 2025 sur les commune d'Aiguilhe, Brives-Charensac,
Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Le Puy-en-Velay
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2025-04-22-00002
AP DCL-BRE n°2025-24 en date du 22 avril 2025
portant agrément des signaleurs mis en place
lors de la compétition sportive "Prix de la gare
Brioude 2025" le jeudi 1er mai 2025 au départ de
Brioude
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-22-00002 - AP DCL-BRE n°2025-24 en date du 22 avril 2025 portant agrément des
signaleurs mis en place lors de la compétition sportive "Prix de la gare Brioude 2025" le jeudi 1er mai 2025 au départ de Brioude 25
EnPREFETDE HAUTE-LOIRELibertéEgalitéFraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DCL-BRE Nº 2025-24 EN DATE DU 22 AVRIL 2025
PORTANT AGREMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACE
LORS DE LA COMPETITION SPORTIVE
« PRIX DE LA GARE BRIOUDE 2025 »
LE JEUDI 1ER MAI 2025, AU DÉPART DE BRIOUDE
Le préfet de la Haute-Loire
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le code général des collectivités territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,
L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;
VU le code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, et
R. 416.19 ;
VU le code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40 ;
VU le décret n°2004-374 modifié du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
VU le décret du Président de la République en date du 13 juillet 2023 portant nomination de
Monsieur Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;
VU l'arrêté préfectoral SG/COORDINATION n° 2023-25 du 2 9 juin 2023 portant organisation
de la préfecture de Haute-Loire ;
VU l'arrêté préfectoral SG/COORDINATION n°2024-48 en date du 30 décembre 2024 portant
délégation de signature à M. Eric PLASSERAUD, en qualité de Directeur de la Citoyenneté et
de la Légalité à la Préfecture de Haute-Loire ;
VU le récépissé de déclaration n°2025-70 du 22 avril 2025 délivré à M. Baptiste CANIN,
secrétaire de l'association «Vélo Sport Brivadois», concernant la compétition sportive
dénommée «Prix de la Gare Brioude 2025 » qui doit se dérouler le jeudi 1 er mai 2025 au
départ de Brioude.
VU la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;
CONSIDÉRANT les mesures de circulation édictées par les différents gestionnaires des
voiries concernées au travers des arrêtés pris par chacun, et ce afin de garantir la sécurité
des coureurs et du public, comme des usagers de la route ;
CONSIDÉRANT les mesures de sécurité mise en œuvre par l'organisateur de la
manifestation ;
Bureau de la réglementation et des élections
6 avenue du Général de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAY
Tél. : 04 71 09 43 43
Mél. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr
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Direction
de la citoyenneté
et de la légalité
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-22-00002 - AP DCL-BRE n°2025-24 en date du 22 avril 2025 portant agrément des
signaleurs mis en place lors de la compétition sportive "Prix de la gare Brioude 2025" le jeudi 1er mai 2025 au départ de Brioude 26
SUR la proposition de la secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire ;
ARRÊTE
article 1er :
Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêt é sont agréées pour signaler aux
usagers de la route la compétition sportive dénommée «Prix de la Gare Brioude 2025» qui
doit se dérouler le jeudi 1er mai 2025 au départ de Brioude.
Les signaleurs devront être en place au plus tard quinze minutes avant le départ des
coureurs.
Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de
loin par les automobilistes circulant sur les axes empruntés ou franchis. Ils devront également
être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent.
article 2 :
Les signaleurs doivent être majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validité. Ils
ont mission d'informer les autres usagers de la route de la priorité de passage accordée à
l'épreuve.
Ils doivent être identifiables à leur tenue définie à l'article A. 331-9 du code du sport. Ils
doivent porter un gilet de haute visibilité de couleur jaune réfléchissant (article R. 416-19 du
code de la route). Ces gilets peuvent porter la mention « Course » clairement visible,
accompagnée éventuellement d'une mention relative à leur identification, voire de la publicité.
Les signaleurs doivent être à même de produire dans d e brefs délais une copie du présent
arrêté. Ils devront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des
moyens téléphoniques devra impérativement être vérifié au préalable.
Les signaleurs peuvent stopper momentanément la circulation chaque fois que cela est
nécessaire. Ils ne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, à
l'égard des usagers qui ne respecteraient pas la priorité. Par contre, ils doivent rendre compte
au plus tôt et avec le plus de précision possible de tout incident à l'officier de police ou de
gendarmerie le plus proche, présent sur la course.
Les signaleurs à motocyclette peuvent régler manuellement la circulation sans disposer d'un
panneau K.10 dès lors qu'ils portent un casque de type homologué et un gilet de haute
visibilité mentionné à l'article R.416.19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs
utilisent les gestes réglementaires nécessaires à l'arrêt et à la remise en circulation des
véhicules.
article 3 :
Conformément à l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situés à un
point fixe, ils doivent utiliser :
• des piquets mobiles à deux faces, modèle K.10 à face avant rouge symbole sens
interdit, et face arrière verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si
la route est libre ou non,
• des barrières, modèle K.2, pré-signalées, signalant un obstacle de caractère
temporaire et sur lequel le mot "course" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple
un signaleur « couvre » un carrefour à plusieurs voies.
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-22-00002 - AP DCL-BRE n°2025-24 en date du 22 avril 2025 portant agrément des
signaleurs mis en place lors de la compétition sportive "Prix de la gare Brioude 2025" le jeudi 1er mai 2025 au départ de Brioude 27
Aux termes de l'article pré-cité, les voitures ouvreuses devront être surmontées d'un panneau
signalant le début de la course et les voitures-balais d'un panneau du même type signalant la
fin de course. Les signaleurs occupant ces véhicules peuvent utiliser des porte-voix.
S'agissant des courses cyclistes, ces véhicules devront disposer, en outre, d'une signalisation
lumineuse de couleur jaune orangée, en application des dispositions de l'arrêté du 4 juillet
1972 relatif aux feux spéciaux des véhicules à progression lente.
Ces équipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du
code du sport.
article 4 :
Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en œuvre les
mesures de circulation édictées en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du
Code de la route à l'occasion des épreuves, courses ou compétitions sportives, est puni de
l'amende prévue pour les contraventions de 4ème classe.
article 5 :
La secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loir e, le commandant du groupement de
gendarmerie de Haute-Loire, sont chargés, chacun en ce q ui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté, qui sera annexé au récépissé de déclaration de la manifestation sportive.
Fait à Le Puy-en-Velay, le 22 avril 2025
Le préfet, et par délégation,
le directeur
Signé
Eric PLASSERAUD
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Voies et délais de recours –
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministre
de l'intérieur.
Conformément aux dispositions des articles R 421-1 à R 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un
recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa
publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accesssible sur le site Internet
www.telerecours.fr ».
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-22-00002 - AP DCL-BRE n°2025-24 en date du 22 avril 2025 portant agrément des
signaleurs mis en place lors de la compétition sportive "Prix de la gare Brioude 2025" le jeudi 1er mai 2025 au départ de Brioude 28
La gestuelle
Un sifflet peut étre utilisé encomplément du panneau KI0.
FEDERATIONFRANÇAISEversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une course cycliste R A uction même partielle interdite
Annexe n°1
Liste des signaleurs agréés
1 ABRIAL Laurent
2 ALBARET Arnaud
3 BACH Guillaume
4 BARDET Philippe
5 BARDY Thierry
6 BARRET Jean
7 BAYLOT Roger
8 BOISSIERE Fabrice
9 BONHOMME Christophe
10 GIROND Patrick
11 JARLIER Alexandre
12 JARLIER Gérard
13 MOLETTE Murielle
14 OLAGNOL Stéphanie épouse ABRIAL
15 PAGE Dominique
16 TERRASSE Amandine
17 VALLAUD Teddy
18 VEYSSEYRE Sylvie épouse VIRAT
Annexe n°2
Fiche pratique du signaleur
(source : FFC)
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-22-00002 - AP DCL-BRE n°2025-24 en date du 22 avril 2025 portant agrément des
signaleurs mis en place lors de la compétition sportive "Prix de la gare Brioude 2025" le jeudi 1er mai 2025 au départ de Brioude 29
La ge5tue"e (à l'attention des automobilistes)
Pour inviter à I'arrét un automobiliste : Pour indiquer à un automobiliste qu'il Pour indiquer à un automobiliste qu'il; | doit se diriger vers sa droite : doit se diriger vers sa gauche :- Le panneau K10 dans une main en |I'air, le bras à la verticale - Le panneau KI10 est dans la main - Le panneau K10 est dans la maindroite, le bras à la verticale gauche, le bras à la verticale- L'autre bras est tendu paralléle au sol 'avec la main en direction de Le bras gauche tendu parallèle au sol - Le bras droit tendu parallèle au soll'automobiliste, l'index tendu dans le | dans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendreprolongement de la main ' l'automobiliste l'automobiliste
FÉDÉRATIONFRANÇAISE' version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une course cycliste M ction méme perticie Interche
La geStue"e (à l'attention des coureurs et véhicules en course)
Pour indiquer aux coureurs ou aux Pour indiquer aux automobilistes qu'ilssuiveurs que la course tourne à droite : peuvent aller vers leur gauche :- Le panneau K10 est dans la main - Le panneau KI10 est dans la maindroite, le bras à la verticale gauche, le bras à la verticale- Le bras gauche tendu parallèle au sol - Le bras droit tendu parallèle au soldans la direction que doit prendre dans la direction que doit prendrel'automobiliste l'automobiliste
FÉDÉRATIONFRANÇAISE © Reproduction même partielle interdite\ version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une course cycliste
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-22-00002 - AP DCL-BRE n°2025-24 en date du 22 avril 2025 portant agrément des
signaleurs mis en place lors de la compétition sportive "Prix de la gare Brioude 2025" le jeudi 1er mai 2025 au départ de Brioude 30
43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2025-04-18-00001
Arrêté préfectoral n°BCTE 2025/37 en date du 18
avril 2025 autorisant la pose de deux coffrets
électriques et l'installation de canalisations
souterraines dans le site classé du Secteur de
l'Hermitage sur la commune
d'Espaly-Saint-Marcel
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-18-00001 - Arrêté préfectoral n°BCTE 2025/37 en date du 18 avril 2025 autorisant la pose
de deux coffrets électriques et l'installation de canalisations souterraines dans le site classé du Secteur de l'Hermitage sur la commune
d'Espaly-Saint-Marcel
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PRÉ FET Ç Direction régionale de l'environnement,DE LA HAUTE- de l'aménagement et du logementLOIRE Auvergne-Rhône-AlpesLibertéÉgalitéFraternité
Arrêté préfectoral n°BCTE 2025/37 en date du 18 avril 2025 autorisant la pose de deux coffretsélectriques et l'installation de canalisations souterraines dans le site classé du Secteur de l'Hermitagesur la commune d'Espaly-Saint-Marcel
Le préfet de la Haute-Loire,Chevalier de I'Ordre National du Mérite,VU le Code de l'environnement et notamment les articles L.341-10, R.341-10 ;VU le décret du 27 mars 1973 portant classement parmi les sites du département de la Haute-Loire dusecteur de I'Hermitage ; :VU le décret du président de la République en date du 13 juillet 2023 portant nomination de MonsieurYvan CORDIER en qualité de préfet de la Haute-Loire;VU le décret du président de la République du 30 janvier 2024 portant nomination de la secrétairegénérale de la préfecture de la Haute-Loire, sous-préfète du Puy-en-Velay, Madame Nathalie CENCIC ;VU l'arrêté préfectoral n° SG/Coordination 2025-15 du 24 mars 2025 portant délégation de signature àMadame Natahlie CENCIC, secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire ;VU la demande d'autorisation spéciale de travaux (DP 043089 25 P0017) déposée le 14 avril 2025 à lamairie d'Espaly-Saint-Marcel par la SA ENEDIS;VU l'avis de l'architecte des bâtiments de France du 16 avril 2025 ;SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire ;ARRÊTE :ARTICLE 1*:La demande d'autorisation spéciale de travaux déposée par la SA ENEDIS, pour la pose de deuxcoffrets électriques et l'installation de canalisations basse tension souterraines sur environ 89 mètreslindaires, située dans le site classé du secteur de l'Hermitage sur la commune d'Espaly-Saint-Marcel, estaccordée au titre de l'article L.341-10 du code de l'environnement, sous réserve du respect desprescriptions suivantes :- Les coffres devront être installés dans l'épaisseur des murs (isolant) du bâtiment.- Les portes devront être de la couleur de l'enduit afin de favoriser l'intégration de ces équipementstechniques dans leur environnement. 'ARTICLE 2:Cette autorisation n'emporte pas autorisation au titre d'autres législations ou réglementations envigueur.Adresse postale : 69453 LYON CEDEX 06Standara.: 04 26 28 60 00www.auvergne-rhone-aipes.developpement-durable.gouv.fr 1/2
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-18-00001 - Arrêté préfectoral n°BCTE 2025/37 en date du 18 avril 2025 autorisant la pose
de deux coffrets électriques et l'installation de canalisations souterraines dans le site classé du Secteur de l'Hermitage sur la commune
d'Espaly-Saint-Marcel
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ARTICLE 3 : Le présent arrété est susceptible de faire l'objet d'un recours devant le tribunaladministratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois & compter de sa publication ounotification.Dans le même délai, un recours gracieux est également possible auprès de l'autorité signataire duprésent arrété. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit être introduit dansles deux mois suivants la réponse du retour gracieux.La juridiction administrative peut être saisie par l'application informatique « Télérecours citoyens »accessible par le site internet www.télérecours.fr.ARTICLE 4 : Conformément à l'article L.341-19 du code de l'environnement modifié, est puni d''unepeine d''un an d'emprisonnement et une amende de 150 000 € le fait de modifier l'aspect d'un siteclassé en méconnaissance des prescriptions édictées par les autorisations prévues aux articles L.341-7et L.341-10 du code de l'environnement.ARTICLE 5 : La secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire, Madame le maire d'Espaly Saint-Marcel et le directeur régional de l'environnement, de I'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui serapublié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Haute-Loire.Fait au Puy-en-Velay, le 18 avril 2025
Pour le préfet et par délégation,la secrétaire générale,
Nathälie CENCIC
Adresse postale ' 69453 LYON CEDEX 06Standard : 04 26 28 60 00www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fi 2/2
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-04-18-00001 - Arrêté préfectoral n°BCTE 2025/37 en date du 18 avril 2025 autorisant la pose
de deux coffrets électriques et l'installation de canalisations souterraines dans le site classé du Secteur de l'Hermitage sur la commune
d'Espaly-Saint-Marcel
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