VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°86-2026-058
PUBLIÉ LE 13 MARS 2026
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
86-2026-03-05-00007 - Arrêté portant décision d'agrément
Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - ANTONIO GRAMSCI (2
pages) Page 3
86-2026-02-27-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP 100014729 - SOUQUET
Guillaume (2 pages) Page 6
86-2026-02-27-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP 100144922 - MACHET
Romain (2 pages) Page 9
86-2026-03-05-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP 812355808 - LEBLOND
Ludovic (2 pages) Page 12
86-2026-02-27-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP 984260794 - JOBIT
Charles (2 pages) Page 15
86-2026-02-27-00007 - Renonciation au bénéfice de la déclaration
d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP
750342149 - SEMEDO TAVARES Wilson (1 page) Page 18
86-2026-02-27-00011 - Renonciation au bénéfice de la déclaration
d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP
752768838 - DAVID Gautier (1 page) Page 20
86-2026-03-05-00005 - Renonciation au bénéfice de la déclaration
d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP
811530260 - NIBODAUD Pascal (1 page) Page 22
PREFECTURE de la VIENNE / DCL
86-2026-03-09-00002 - Arrêté portant renouvellement habilitation dans
le domaine funéraire - PF Marbrerie RENÉ - Châtellerault (3 pages) Page 24
PREFECTURE de la VIENNE / Secrétariat Général aux Affaires
Départementales
86-2026-03-06-00003 - AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac
annexes (5 pages) Page 28
2
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-03-05-00007
Arrêté portant décision d'agrément Entreprise
Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - ANTONIO
GRAMSCI
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-05-00007 - Arrêté portant décision d'agrément
Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - ANTONIO GRAMSCI 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-05-00007 - Arrêté portant décision d'agrément
Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - ANTONIO GRAMSCI 4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-05-00007 - Arrêté portant décision d'agrément
Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - ANTONIO GRAMSCI 5
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-02-27-00009
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP
100014729 - SOUQUET Guillaume
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100014729 - SOUQUET Guillaume 6
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100014729 - SOUQUET Guillaume 7
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00009 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100014729 - SOUQUET Guillaume 8
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-02-27-00010
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP
100144922 - MACHET Romain
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100144922 - MACHET Romain 9
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100144922 - MACHET Romain 10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00010 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 100144922 - MACHET Romain 11
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-03-05-00006
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP
812355808 - LEBLOND Ludovic
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-05-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 812355808 - LEBLOND Ludovic 12
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-05-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 812355808 - LEBLOND Ludovic 13
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-05-00006 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 812355808 - LEBLOND Ludovic 14
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-02-27-00008
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP
984260794 - JOBIT Charles
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 984260794 - JOBIT Charles 15
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 984260794 - JOBIT Charles 16
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00008 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 984260794 - JOBIT Charles 17
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-02-27-00007
Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un
organisme de services à la personne enregistré
sous le N° SAP 750342149 - SEMEDO TAVARES
Wilson
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00007 - Renonciation au bénéfice de la
déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 750342149 - SEMEDO TAVARES Wilson 18
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00007 - Renonciation au bénéfice de la
déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP 750342149 - SEMEDO TAVARES Wilson 19
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-02-27-00011
Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un
organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 752768838 - DAVID Gautier
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00011 - Renonciation au bénéfice de la déclaration
d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 752768838 - DAVID Gautier 20
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-02-27-00011 - Renonciation au bénéfice de la déclaration
d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 752768838 - DAVID Gautier 21
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2026-03-05-00005
Renonciation au bénéfice de la déclaration d'un
organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 811530260 - NIBODAUD Pascal
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-05-00005 - Renonciation au bénéfice de la
déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 811530260 - NIBODAUD Pascal 22
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2026-03-05-00005 - Renonciation au bénéfice de la
déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 811530260 - NIBODAUD Pascal 23
PREFECTURE de la VIENNE
86-2026-03-09-00002
Arrêté portant renouvellement habilitation dans
le domaine funéraire - PF Marbrerie RENÉ -
Châtellerault
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-09-00002 - Arrêté portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire - PF
Marbrerie RENÉ - Châtellerault 24
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-09-00002 - Arrêté portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire - PF
Marbrerie RENÉ - Châtellerault 25
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-09-00002 - Arrêté portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire - PF
Marbrerie RENÉ - Châtellerault 26
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-09-00002 - Arrêté portant renouvellement habilitation dans le domaine funéraire - PF
Marbrerie RENÉ - Châtellerault 27
PREFECTURE de la VIENNE
86-2026-03-06-00003
AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac
annexes
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-06-00003 - AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac annexes 28
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-06-00003 - AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac annexes 29
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-06-00003 - AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac annexes 30
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-06-00003 - AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac annexes 31
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-06-00003 - AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac annexes 32
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2026-03-06-00003 - AP modif titre IV ZAC Téléport Chasseneuil ac annexes 33