HAUTES-PYRÉNÉES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°65-2024-295
PUBLIÉ LE 16 OCTOBRE 2024
Sommaire
Centre hospitalier de Bigorre /
65-2024-10-04-00006 - Délégation de signature du Centre Hospitalier
Tarbes-Lourdes (8 pages) Page 3
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Centre hospitalier de Bigorre
65-2024-10-04-00006
Délégation de signature du Centre Hospitalier
Tarbes-Lourdes
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DELEGATION DE SIGNATURE
DECISION
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER TARBES-LOURDES
VU le Code de la Santé publique et notamment son article L 6143-7 prévoyant notamment que le directeur peut déléguer
sa signature
VU le décret n° 92-783 du 6 Août 1992
VU le décret n°2009-1765 du 30 Décembre 2009
VU l'article D6143-35 du Code de la santé publique
VU la nomination en date du 1° Décembre 2023, par arrêté du CNG, de Monsieur Christian DUBLE en qualité de Directeur
VU la nomination en date du 1° Mai 2013, par arrêté du CNG, de Monsieur Gwénaél GUEGAN en qualité de Directeur
adjoint et la décision de mutation interne en date du 03 octobre 2022 le nommant sur la Direction des Finances
VU la nomination en date du 1° Août 2015, par arrêté du CNG, de Madame Anne RIBEIRO-LE STUNFF en qualité de
Directrice adjointe
VU la nomination en date du 1° Janvier 2016, par arrêté du CNG, de Madame Jeanne MONCORGER en qualité de Directrice
des Instituts de Formation aux métiers de la santé
VU la nomination en date du 1° Janvier 2023, par arrêté du CNG, de Madame Karine GUESDON en qualité de Directrice
Adjointe
VU la nomination en date du 1" Juillet 2018, par arrêté du CNG, de Madame Julie ROQUES en qualité de Directrice Adjointe
VU la nomination en date du 15 Janvier 2022, par arrété du CNG, de Madame Apolline HUNAUT en qualité de Directrice
Adjointe
VU la nomination en date du 1 Janvier 2020, par arrêté du CNG, de Madame Emma BUSTARA en qualité de Directrice des
Soins, et la décision de nomination en qualité de Coordonnateur Général des Soins à compter du 1° Octobre 2021
VU la nomination en date du 8 Juin 2021, par arrêté du CNG, de Madame Séverine LALANNE en qualité de Directrice
Adjointe
VU la nomination en date du 1° Février 2022 de Monsieur Arnaud PEIRET, en qualité d'Adjoint a la Directrice des
Ressources Humaines
VU la nomination en date du 1° Février 2024 de Monsieur Philippe PLACE, par arrêté du CNG, en qualité de Directeur
Adjoint
VU la nomination en date du 1° Octobre 2024 de Monsieur David SABATIER, en qualité de Directeur Adjoint
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VU la nomination en date du 4 Juillet 2022 de Monsieur Maxime HEINS en qualité d'Ingénieur en Chef
VU la nomination en date du 1° Septembre 2004 de Madame Bernadette ABADIE en qualité d'Attachée d'Administration
Hospitaliére
VU la nomination en date du 15 Février 2016 de Madame Claudine CASTAGNE en qualité de cadre supérieur de santé
responsable de la Formation Continue
VU la nomination en date du 1°" Octobre 2023 de Madame Emmanuelle PEYREGNE en qualité d'Adjointe à la Direction de la
Gériatrie
VU la nomination en date du 1° Décembre 2023 de Madame Ursula TJADE en qualité de Cadre Supérieur de Santé Adjointe
a la Direction des Soins
VU la nomination en date du 1° Décembre 2022 de Madame Marie-Josée CAUMON en qualité d'Ingénieur
VU la nomination en date du 13 Novembre 2017 de Madame Jessica POUILLY en qualité d'Attachée d'Administration
Hospitaliére contractuelle
VU la nomination en date 1° Juillet 2021 de Madame Anne GUIRAUTE en qualité d'Attachée d'Administration Hospitalière
VU la nomination en date du 1° Octobre 2024 de Madame Caroline FAVEL en qualité d'Adjoint des Cadres Hospitaliers
VU la nomination en date 1 Janvier 2021 de Monsieur Christian MARTINEZ, en qualité d'Ingénieur en Chef
VU la nomination en date du 15 octobre 2013 de Monsieur Pascal CASTRE en qualité de Technicien Supérieur Hospitalier
VU la nomination en date 8 Juillet 2024 de Monsieur Jean-Christophe REBAUDO en qualité de Technicien Supérieur
Hospitalier
VU la nomination en date du 19 Août 2024 de Monsieur Franck DELETOILE en qualité de Technicien Supérieur Hospitalier
VU la nomination en date du 1° Juin 2023 de Monsieur Anthony QUISTIN, en qualité de Responsable Communication
VU la nomination en date du 5 janvier 2016 nommant Monsieur Patrice PONS en qualité de Technicien Hospitalier
VU la nomination en date du 1° Décembre 2022 de Monsieur Bastien CANTET en qualité d'Ingénieur
VU la nomination en date du 1° Juillet 2018 de Monsieur Higinio MANSO en qualité d'Ingénieur Biomédical en Chef
VU la nomination en date du 1" Janvier 2014 de Monsieur Alain PILLON en qualité d'Ingénieur en Chef
VU la nomination en date du 15 Mai 2014 de Madame Carine MEIGNANT, Ingénieur Responsable Qualité/Gestion des
Risques
VU la nomination en date du 15 Mai 2014 de Madame Béatrice LAFFON en qualité d'Adjoint des Cadres Hospitaliers
VU la nomination en date du 1° Juillet 2020 de Madame Rosine BARBOSA en qualité d'Adjoint des Cadres Hospitaliers
VU la nomination en qualité de Technicien Hospitalier en date du 1° Janvier 2021 de Monsieur HUILLET Jean-Christophe et
de Monsieur Bernard GOITIA
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VU la nomination en date du 1° Juin 2023 de Monsieur le Docteur MARCHAND, Praticien Hospitalier Chef de Service de la
Pharmacie mis à disposition par le CH d'Astugue
VU la nomination en date du 1° novembre 2016 de Madame Marie-Josée PARADIS-CAMI en qualité de Cadre Supérieur de
Santé paramédicale des Pôles Médico-Techniques
VU la nomination en date du 2 Décembre 2022 de Mme Sophie DUMAIN en qualité de technicienne de Laboratoire Cadre
de Santé
VU la nomination en date du 1° Juillet 2009, par arrêté du CNG, de Madame le Docteur Claire MANIOULOUX, Praticien
Hospitalier a la Pharmacie
VU la nomination en date du16 Février 2024 de Madame Séverine SOULE, en qualité d'Adjoint des Cadres Hospitaliers sur
le site de Vic en Bigorre
VU la nomination en date du 17 Juin 2024 de Madame Delphine BERGE, en qualité d'Adjoint des Cadres Hospitaliers sur le
site de l'Ayguerote
VU la nomination en date du 1° Mars 2024 de Madame Chloé BARBE-BARRAILH, en qualité d'Adjoint des Cadres
Hospitaliers sur le site de Labastide
VU la nomination en date du 1% Octobre de Monsieur Timi CONSTANTIN, en qualité d'Ingénieur
VU les désignations en qualité de responsables au sein de la Direction des Services Logistiques, de la Maintenance, des
Achats et des Travaux de Messieurs PIERRAT, MAILLARD, SOULANCE, SUREAU, VITALI, LOUSTALET Nicolas et de Madame
MOTARD
VU les affectations au sein des Bureaux des Entrées des sites gériatriques de l'Ayguerote et de Vic en Bigorre de Monsieur
BARRAU et de Mesdames BERGERO, MURCIA, GOMEZ, NIVET, PORTASSAU
VU l'affectation de Madame MATHA en qualité de Cadre Supérieur des sites Gériatriques de l'Ayguerote et Labastide,
l'affectation de Monsieur CAZAUX, en qualité de Cadre Supérieur du site Gériatrique de Vic en Bigorre et les affectations en
qualité de Cadres de Santé sur les sites gériatriques de l'Ayguerote, de Labastide et de Vic en Bigorre de Mesdames
GERMON, FOURCADE, DARROS, BORDENAVE, COLOMBEL, MANAGAU, LACAZE, LABIT, BERNARD, DANOS et de Messieurs
KLAOUA, CONTAUT, TAVARES, DELANGHE
VU les affectations en qualité d'Agent Amphithéâtre au sein du Service Mortuarium du Centre Hospitalier de Bigorre de
Monsieur Stéphane MATHIAS à compter du 1% Août 2002, de Monsieur Philippe PRAT à compter du 1° Septembre 2003, et
de Madame Nathalie GENSOUS à compter du 1* Juillet 2021
VU la décision de fusion administrative des centres hospitaliers de Tarbes et de Lourdes a compter du 1° Janvier 2023.
DECIDE
ARTICLE 1° : Délégation générale
En cas d'absence ou d'empéchement de Monsieur Christian DUBLE, Directeur du Centre Hospitalier Tarbes-Lourdes, une
délégation permanente est donnée a Madame Anne RIBEIRO-LE STUNFF, Directrice Générale Adjointe, afin de signer au
nom du directeur, tous actes, décisions, avis, notes de service et courriers internes ou externes.
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ARTICLE 2 : Délégation particulière à la Direction des AFFAIRES GENERALES, de la COMMUNICATION et du SECRETARIAT
GENERAL DU G.H.T. DES HAUTES-PYRENEES
Une délégation permanente est donnée à Madame Anne RIBEIRO-LE STUNFF à l'effet de signer au nom du Directeur tous
actes et correspondances se rapportant à l'activité de cette Direction.
En cas d'empêchement une délégation permanente est donnée au Directeur de Garde.
- en ce qui concerne la communication, une délégation est donnée à Monsieur Anthony QUISTIN
ARTICLE 3 : Délégation particulière à la Direction des AFFAIRES MEDICALES et RECHERCHE CLINIQUE
Une délégation permanente est donnée à Madame Julie ROQUES à l'effet de signer au nom du Directeur tous actes et
correspondances se rapportant à l'activité de sa Direction.
En cas d'empéchement, en ce qui concerne les affaires médicales, une délégation est donnée a Madame Béatrice LAFFON
ARTICLE 4 : Délégation particulière à la Direction des AFFAIRES FINANCIERES (Finances, contrôle de gestion et patientèle)
Une délégation permanente est donnée à Monsieur Gwénaél GUEGAN à l'effet de signer au nom du Directeur tous actes se
rapportant à la fonction d'ordonnateur ainsi que tous actes et correspondances se rapportant à l'activité de sa direction à
l'exception de la signature des emprunts.
En cas d'empéchement, délégation est donnée à Madame Anne GUIRAUTE et Madame Caroline FAVEL à l'effet de signer
les documents se rapportant à la fonction d'ordonnateur.
ARTICLE 5 : Délégation particulière à la Direction des RESSOURCES HUMAINES ET DE LA FORMATION CONTINUE
Une délégation permanente est donnée à Madame Apolline HUNAUT à l'effet de signer au nom du Directeur tous actes et
correspondances se rapportant à l'activité de sa Direction.
En cas d'empéchement, une délégation permanente est donnée a Monsieur Arnaud PEIRET,
- en ce qui concerne la DRH, une délégation est donnée à Madame Bernadette ABADIE
- en ce qui concerne la formation continue, une délégation est donnée à Mme Claudine CASTAGNE.
ARTICLE 6 : Délégation particulière à la Direction de la LOGISTIQUE, DES ACHATS, DE LA MAINTENANCE et DES TRAVAUX
Une délégation permanente est donnée a Monsieur Philippe PLACE, à l'effet de signer au nom du Directeur tous actes et
correspondances se rapportant à l'activité de sa direction à l'exception des mandats du fait de sa qualité de comptable
matière.
En cas d'empéchement, une délégation est donnée à Madame Marie-Josée CAUMON.
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Délégations spécifiques aux achats effectués dans le cadre de l'exécution des marchés :
Tous secteurs
Une délégation permanente est donnée à Monsieur Philippe PLACE à l'effet de signer les bons de commandes d'un
montant maximum de 150 000 € HT.
En cas d'empéchement, délégation est donnée a Madame Marie-Josée CAUMON à l'effet de signer les bons de
commandes d'un montant maximum de 90 000 € HT.
Economat
Une délégation permanente est donnée à Madame Rosine BARBOSA à l'effet de signer les bons de commandes d'un
montant maximum de 40 000 € HT.
Pharmacie
Une délégation permanente est donnée à Monsieur le Docteur Martial MARCHAND à l'effet de signer les bons de
commandes relatifs à l'activité du service pharmacie du site de Tarbes.
Une délégation permanente est donnée à Madame Claire MANIOULOUX à l'effet de signer les bons de commandes
relatifs à l'activité du service pharmacie du site de Lourdes.
Laboratoire
Une délégation permanente est donnée à Madame Marie-Josée PARADIS-CAMI à l'effet de signer les bons de
commandes relatifs à l'activité du laboratoire.
En cas d'empéchement, délégation est donnée à Madame Sophie DUMAIN.
Service biomédical
Une délégation permanente est donnée à Monsieur Higinio MANSO à l'effet de signer les bons de commandes d'un
montant maximum de 40 000 € HT.
Service travaux
Une délégation permanente est donnée à Messieurs Maxime HEINS et Christian MARTINEZ à l'effet de signer tous
actes relatifs à l'exécution des marchés de travaux (ordres de service, travaux supplémentaires...) pour un montant
maximum de 150 000 € HT par opération.
En cas d'empéchement, délégation est donnée à Monsieur Pascal CASTRE à l'effet de signer tous actes relatifs à
l'exécution des marchés de travaux (ordres de service, travaux supplémentaires...) pour un montant maximum de
90 000 € HT par opération.
Services techniques
Une délégation permanente est donnée à Monsieur Christian MARTINEZ à l'effet de signer les bons de commandes
d'un montant maximum de 40 000 € HT.
En cas d'empéchement, délégation est donnée à :
- Concernant le site de la Gespe : Messieurs Ludovic MAILLARD, Serge SOULANCE, Madame Sandra MOTARD,
Monsieur Joël SUREAU, à l'effet de signer les bons de commandes d'un montant maximum de 3 000 € HT.
- Concernant le site de l'Ayguerote : Monsieur Max COUSTURIAN à l'effet de signer les bons de commandes d'un
montant maximum de 3 000 € HT.
- Concernant le site de Vic-en-Bigorre : Monsieur Patrice PIERRAT à l'effet de signer les bons de commandes d'un
montant maximum de 3 000 € HT et à Monsieur Nicolas LOUSTALET à l'effet de signer les bons de commandes d'un
montant maximum de 2 000 € HT.
- Concernant le site de Lourdes : Monsieur Pascal CASTRE à l'effet de signer les bons de commandes d'un montant
maximum de 15 000 € HT.
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=" Service logistique
Une délégation permanente est donnée a Monsieur Bastien CANTET à l'effet de signer les bons de commandes d'un
montant maximum de 40 000 € HT.
En cas d'empéchement, délégation est donnée à Monsieur Jean-Christophe HUILLET et Monsieur Bernard GOITIA à
l'effet de signer les bons de commandes d'un montant maximum de 20 000 € HT
=» Service sécurité
Une délégation permanente est donnée a Monsieur Franck DELETOILE a l'effet de signer les bons de commandes d'un
montant maximum de 40 000 € HT.
En cas d'empéchement, délégation est donnée à Monsieur Patrice PONS a |'effet de signer les bons de commandes
d'un montant maximum de 5 000 € HT.
= Service restauration
Une délégation permanente est donnée a Monsieur Jean-Christophe REBAUDO à l'effet de signer les bons de
commandes relatifs à l'activité du service de restauration.
= Service formation
Une délégation permanente est donnée à Madame Claudine CASTAGNE à l'effet de signer tous actes relatifs a
l'exécution des marchés de formation.
» Administration sites Gériatriques
Une délégation permanente est donnée à Madame Jessica POUILLY à |'effet de signer les bons de commandes d'un
montant maximum de 3 000 € HT.
ARTICLE 7 : Délégation particulière a la Direction de l ACTION GERONTOLOGIQUE
Une délégation permanente est donnée a Madame Karine GUESDON, Directrice Adjointe à l'effet de signer au nom du
directeur tous actes et correspondances se rapportant à l'activité de cette direction.
En cas d'empéchement, une délégation permanente est également donnée a Madame Emmanuelle PEYREGNE.
En cas d'empéchement, une délégation permanente est également donnée a:
- Madame Jessica POUILLY pour le site de l'Ayguerote, Labastide et Vic en Bigorre
En cas d'empéchement, une délégation est donnée a :
- Madame Delphine BERGE pour le site de l'Ayguerote,
- Madame Chloé BARBE-BARRAILH pour le site de Labastide,
- Madame Séverine SOULE pour le site de Vic en Bigorre
En cas d'empéchement, une délégation est donnée a :
- Madame Renée BERGERO, Madame Pascale MURCIA, Monsieur François BARRAU, pour signer l'autorisation de
sortie de corps avant mise en bière concernant le site de l'Ayguerote (selon les modalités définies dans la
procédure « Prise en charge du décès d'un patient ou d'un résident - Sites gériatriques »),
- Madame Françoise GOMEZ, Madame Corinne NIVET, Madame Isabelle PORTASSAU, pour signer l'autorisation de
sortie de corps avant mise en bière concernant le site de Vic-en-Bigorre (selon les modalités définies dans la
procédure « Prise en charge du décès d'un patient ou d'un résident - Sites gériatriques »),
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Une délégation permanente est donnée à l'ensemble des Cadres de Santé des sites gériatriques pour signer l'autorisation
de sortie de corps avant mise en bière (selon les modalités définies dans la procédure « Prise en charge du décès d'un
patient ou d'un résident - Sites gériatriques ») :
Site de l'Ayguerote : Madame Raïssa GERMON, Monsieur Luc CONTAUT, Madame Corinne MATHA, Madame Sylvie
DARROS, Madame COLOMBEL Manon
Site de Labastide : Madame Maryline LABIT, Monsieur Maxime TAVARES, Madame Marie-Laure BERNARD, Madame
Vanessa DANOS
Site de Vic :, Madame Valérie FOURCADE, Madame Isabelle BORDENAVE, Monsieur Noureddine KLAQUA, Monsieur Cédric
CAZAUX, Madame Marie-Pierre MANAGAU, Madame Valérie LACAZE, Monsieur Sylvain DELANGHE
ARTICLE 8 : Délégation particuliére a la Direction des SYSTEMES D'INFORMATION ET DE L'ORGANISATION,
Une délégation permanente est donnée a Madame Julie ROQUES, Directrice Adjointe, à l'effet de signer tous actes et
correspondances se rapportant a l'activité de la direction du système d'information et de l'organisation à l'exception des
factures d'un montant supérieur à 150 000 € HT.
En cas d'empéchement, une délégation est donnée à Monsieur Alain PILLON, ingénieur.
ARTICLE 9 : Délégation particulière à la DIRECTION DES SOINS
Une délégation permanente est donnée à Madame Emma BUSTARA, Coordonnatrice générale des soins, à l'effet de signer
au nom du directeur tous actes et correspondances se rapportant à l'activité de sa direction et des responsabilités qui lui
sont confiées.
En cas d'empéchement, une délégation est donnée a Madame Ursula TJADE.
ARTICLE 10 : Délégation particulière à la DIRECTION DE LA QUALITE, GESTION DES RISQUES ET RELATION AVEC LES
USAGERS
Une délégation permanente est donnée a Madame Séverine LALANNE, Directrice Adjointe, à l'effet de signer au nom du
directeur tous actes et correspondances se rapportant à l'activité de sa direction et des responsabilités qui lui sont
confiées.
En cas d'empêchement, en ce qui concerne la Qualité, Gestion des Risques et Relation avec les Usagers, une délégation
permanente est donnée à Madame Carine MEIGNANT, Responsable Qualité.
ARTICLE 11 : Délégation particulière à la DIRECTION DES PROJETS ET DE L'INNOVATION
Une délégation permanente est donnée à Madame Séverine LALANNE, Directrice Adjointe, à l'effet de signer au nom du
directeur tous actes et correspondances se rapportant à l'activité de sa direction et des responsabilités qui lui sont
confiées.
En cas d'empéchement, une délégation est donnée a Monsieur Timi CONSTANTIN.
ARTICLE 12 : Délégation particuliére a la DIRECTION DU PROJET DE RECONSTRUCTION
Une délégation permanente est donnée a Monsieur David SABATIER, Directeur Adjoint, a l'effet de signer au nom du
directeur tous actes et correspondances se rapportant à l'activité de sa direction et des responsabilités qui lui sont
confiées.
En cas d'empéchement, une délégation est donnée à Monsieur Maxime HEINS.
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ARTICLE 13 : Délégation particulière à la direction de l'INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS, FORMATION DES
AIDES-SOIGNANTS ET AUXILIAIRES DE PUERICULTURE
Une délégation permanente est donnée à Madame Jeanne MONCORGER, Directrice de l'IFSI à l'effet de signer au nom du
directeur tout acte et correspondances se rapportant à l'activité de sa direction à l'exception des documents budgétaires.
ARTICLE 14 : Délégation particulière concernant les autorisations de sorties de corps avant mise en bière
Une délégation permanente est donnée à Monsieur Stéphane MATHIAS, Monsieur Philippe PRAT et Madame Nathalie
GENSOUS à l'effet de signer au nom du directeur les autorisations de sorties de corps avant mise en bière.
ARTICLE 15 : Délégation particulière d'urgence dans le cadre de l'astreinte administrative
Monsieur Christian DUBLÉ, Madame Emma BUSTARA, Madame Apolline HUNAUT, Monsieur Gwénaël GUEGAN, Madame
Anne RIBEIRO-LE STUNFF, Madame Jeanne MONCORGER, Madame Julie ROQUES, Madame Karine GUESDON, Monsieur
Arnaud PEIRET, Madame Séverine LALANNE, Madame Emmanuelle PEYREGNE, Monsieur Philippe PLACE disposent d'une
délégation permanente de signature dans le cadre de leur astreinte administrative.
ARTICLE 16 : Les délégataires précités sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
ARTICLE 17 : La présente décision sera portée a la connaissance de Direction Départementale de l'ARS, du Receveur de
l'Etablissement et de toute personne qu'elle vise expressément. Elle fera l'objet d'une publication au Recueil des actes
administratifs de la Préfecture des Hautes-Pyrénées.
Elle annule et remplace la précédente décision.
Fait à TARBES, le 4 Octobre 2024
LE DIRECTEUR RTAR& a
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