PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2025-296
PUBLIÉ LE 20 MAI 2025
Sommaire
Préfecture de Police / Cabinet
75-2025-05-19-00009 - Arrêté n° 2025-00617 autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs à La Courneuve et à Saint-Denis (93) les
20, 21 et 22 mai 2025
(4 pages) Page 3
75-2025-05-19-00010 - Arrêté n°2025-00618 autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs à l'occasion de la mobilisation nationale
des chauffeurs taxis le mardi 20 mai 2025
(5 pages) Page 8
75-2025-05-20-00001 - Arrêté n°2025-00619 modifiant provisoirement
la circulation dans plusieurs voies de Paris 12ème, le 8 juin 2025, à
l'occasion de l'Aquathlon de Paris (CNP)
(3 pages) Page 14
75-2025-05-20-00004 - Arrêté n°2025-00622 instituant un
périmètre de protection et différentes mesures de police à
l'occasion de la finale de la Coupe de France de football le samedi 24
mai 2025 au Stade de France à Saint-Denis (93) (6 pages) Page 18
2
Préfecture de Police
75-2025-05-19-00009
Arrêté n° 2025-00617 autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs à
La Courneuve et à Saint-Denis (93) les 20, 21 et
22 mai 2025
Préfecture de Police - 75-2025-05-19-00009 - Arrêté n° 2025-00617 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à La Courneuve et à Saint-Denis (93) les 20, 21 et 22 mai 2025 3
PREFECTUREDE POLICELibertéEgalitéFraternité
Atares

CABINET DU PREFET






Arrêté n° 2025-00617
autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs à La Courneuve et à Saint-Denis (93)
les 20, 21 et 22 mai 2025

Le préfet de police,

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8 et R. 242-8 à
R. 242-15 ;

Vu le décret n° 2004-374 modifié du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements,
notamment son article 73 ;

Vu l'arrêté du 19 avril 2023 relatif au nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs
pouvant être simultanément utilisées dans chaque département et collectivité d'outre-
mer ;

Vu l'instruction ministérielle NOR IOMD2311883J du 30 avril 2023 relative à la procédure
d'autorisation des caméras installées sur des aéronefs pour des missions de police
administrative ;

Vu le décret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laurent NUÑEZ, préfet, coordonnateur national
du renseignement et de la lutte contre le terrorisme, est nommé préfet de police (hors
classe) ;

Vu la demande en date du 19 mai 2025 formée par la direction territoriale de la sécurité de
proximité de Seine-Saint-Denis visant à obtenir l'autorisation de capter, d'enregistrer et de
transmettre des images au moyen de deux caméras installées sur des aéronefs télé-pilotés
afin d'assurer la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens à La
Courneuve et à Saint-Denis le mardi 20 mai, le mercredi 21 mai et le jeudi 22 mai 2025 ;

Considérant que les dispositions du I de l'article L. 242-5 du code de la sécurité intérieure
permettent aux forces de sécurité intérieure, dans l'exercice de leurs missions de
prévention des atteintes à l'ordre public et de protection de la sécurité des personnes et
des biens, de procéder à la captation, à l'enregistrement et à la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la prévention des atteintes
à la sécurité des personnes et des biens dans des lieux particulièrement exposés ;

Considérant que de nombreux troubles à l'ordre public, notamment des rixes à l'arme
blanche, ont été recensés entre le quartier des Franc-Moisin à Saint-Denis et celui des 4000
à La Courneuve ; qu'il convient d'assurer la sécurité des effectifs de police mobilisés dans
ce secteur afin de prévenir les troubles à l'ordre public et la commission d'infractions ;

Considérant que le recours à des caméras aéroportées permet de disposer d'une vision en
grand angle tout en limitant l'engagement des forces au sol ; qu'il n'existe pas de dispositif
moins intrusif permettant de parvenir aux mêmes fins ;
Préfecture de Police - 75-2025-05-19-00009 - Arrêté n° 2025-00617 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à La Courneuve et à Saint-Denis (93) les 20, 21 et 22 mai 2025 4
2025-00617 2
Considérant que la demande de la direction territoriale de la sécurité de proximité de Seine-
Saint-Denis porte sur l'engagement de deux caméras aéroportées qui pourront être en vol
simultanément en vue de capter, d'enregistrer et de transmettre des images ; que les aires
survolées sont strictement limitées aux zones où des troubles à l'ordre public sont
susceptibles de se produire ; que la durée de l'autorisation demandée n'apparaît pas
disproportionnée au regard de la finalité poursuivie ;

Sur proposition de la direction territoriale de la sécurité de proximité de Seine-Saint-Denis,

ARRETE :

Article 1
er – La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par la direction
territoriale de la sécurité de proximité de Seine-Saint-Denis sont autorisés à La Courneuve
et à Saint-Denis (93) au titre de la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et
des biens .

Article 2 – Le nombre maximal de caméras pouvant procéder simultanément à des
enregistrements est fixé à 2 caméras embarquées sur des aéronefs télé-pilotés.

Article 3
– La présente autorisation s'applique au périmètre géographique figurant sur le
plan en annexe au présent arrêté.

Article 4 –
La présente autorisation est délivrée du mardi 20 mai 2025 au jeudi 22 mai 2025
inclus, chaque jour de 14h00 à 23h00 pour la mise en œuvre de la finalité précitée.

Article 5 – Le registre mentionné à l'article L. 242-4 du code de la sécurité intérieure est
transmis au préfet de police, à l'issue de la période d'autorisation.

Article 6 – Le préfet de Seine-Saint-Denis, la préfète, directrice du cabinet du préfet de
police et la directrice de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui entrera en
vigueur dès son affichage aux portes de la préfecture de police et sera publié aux recueils
des actes administratifs du département de Paris et de la préfecture de Seine-Saint-Denis.


Fait à Paris, le 19 mai 2025

SIGNÉ
Pour le préfet de police
La préfète, directrice du cabinet,
Magali CHARBONNEAU


Préfecture de Police - 75-2025-05-19-00009 - Arrêté n° 2025-00617 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à La Courneuve et à Saint-Denis (93) les 20, 21 et 22 mai 2025 5
2025-00617 3
Annexe de l'arrêté n° 2025-00617 du 19 mai 2025


VOIES ET DELAIS DE RECOURS
_______________________



Si vous estimez devoir contester la présente autorisation, il vous est possible, dans un délai
de deux mois à compter de la date de son affichage ou de sa publication :


- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP

- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du Ministre de l'intérieur et des outre-mer
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
place Beauvau - 75008 PARIS

- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal administratif compétent


Aucune de ces voies et recours ne suspend l'application de la présente décision.

Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être écrits, exposer les arguments ou
faits nouveaux et comprendre la copie de la décision contestée.

Le recours contentieux, qui vise à contester la LEGALITE de la présente décision, doit
également être écrit et exposer votre argumentation juridique.

Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRACIEUX ou HIERARCHIQUE dans un délai
de deux mois à compter de la réception de votre recours par l'administration, votre
demande devra être considérée comme rejetée (décision implicite de rejet).

En cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQUE, le Tribunal administratif peut
être saisi d'un recours contentieux dans le délai de deux mois à compter de la date de la
décision de rejet.







Préfecture de Police - 75-2025-05-19-00009 - Arrêté n° 2025-00617 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à La Courneuve et à Saint-Denis (93) les 20, 21 et 22 mai 2025 6
2025-00617 4

Préfecture de Police - 75-2025-05-19-00009 - Arrêté n° 2025-00617 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à La Courneuve et à Saint-Denis (93) les 20, 21 et 22 mai 2025 7
Préfecture de Police
75-2025-05-19-00010
Arrêté n°2025-00618 autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs à
l'occasion de la mobilisation nationale des
chauffeurs taxis le mardi 20 mai 2025
Préfecture de Police - 75-2025-05-19-00010 - Arrêté n°2025-00618 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la mobilisation nationale des chauffeurs taxis le mardi 20 mai 2025 8
ExPREFECTUREDE POLICELibertéEgalitéFraternité
AtLeres

CABINET DU PREFET





Arrêté n°2025-00618
autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs à l'occasion de la mobilisation nationale des chauffeurs taxis le
mardi 20 mai 2025


Le préfet de police,

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8 et R. 242-8 à
R. 242-15 ;

Vu le décret n° 2004-374 modifié du 29 avril 2004 r elatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;

Vu l'arrêté du 19 avril 2023 relatif au nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs
pouvant être simultanément utilisées dans chaque dé partement et collectivité d'outre-
mer ;

Vu l'instruction ministérielle NOR IOMD2311883J du 30 avril 2023 relative à la procédure
d'autorisation des caméras installées sur des aéron efs pour des missions de police
administrative ;

Vu le décret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laurent NUÑEZ, préfet, coordonnateur national
du renseignement et de la lutte contre le terrorism e, est nommé préfet de police (hors
classe) ;

Vu la demande en date du 19 mai 2025 formée par la direction de l'ordre public et de la
circulation visant à obtenir l'autorisation de capt er, d'enregistrer et de transmettre des
images au moyen de deux caméras installées sur des aéronefs télé-pilotés afin d'assurer la
prévention des atteintes à la sécurité des personne s et des biens, la sécurité des
rassemblements, la prévention d'actes de terrorisme et la régulation des flux de transport
à Paris et dans les Hauts-de-Seine (92) à l'occasion d'une manifestation sur la voie publique ;

Considérant que les dispositions du I de l'article L. 242-5 du code de la sécurité intérieure
permettent aux forces de sécurité intérieure, dans l'exercice de leurs missions de
prévention des atteintes à l'ordre public et de pro tection de la sécurité des personnes et
des biens, de procéder à la captation, à l'enregist rement et à la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la prévention des atteintes
à la sécurité des personnes et des biens, la sécuri té des rassemblements de personnes sur
la voie publique ainsi que l'appui des personnels a u sol, en vue de leur permettre de
maintenir ou de rétablir l'ordre public lorsque ces rassemblements sont susceptibles
d'entraîner des troubles graves à l'ordre public, l a prévention d'actes de terrorisme et la
régulation des flux de transport ;

Considérant les troubles à l'ordre public occasionnés le 19 mai dans la capitale à l'occasion
de la mobilisation nationale des chauffeurs taxis ; que de nouvelles déclarations de
manifestations ont été enregistrées pour les 20, 21 et 22 mai ; qu'il convient d'assurer la
Préfecture de Police - 75-2025-05-19-00010 - Arrêté n°2025-00618 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la mobilisation nationale des chauffeurs taxis le mardi 20 mai 2025 9
2025-00618 2
sécurité des personnes, des biens et des rassemblem ents à cette occasion ainsi que la
régulation des flux de transport ;

Considérant également que plusieurs attentats ou tentatives d'attentats récents traduisent
le niveau élevé de la menace terroriste actuelle en France, dans le cadre du plan VIGIPIRATE
« urgence attentat » en vigueur sur l'ensemble du territoire national ;

Considérant que le recours à des caméras aéroportées permet de disposer d'une vision en
grand angle tout en limitant l'engagement des forces au sol ; qu'il n'existe pas de dispositif
moins intrusif permettant de parvenir aux mêmes fins ;

Considérant que la demande de la direction de l'ordre public et de la circulation porte sur
l'engagement de deux caméras aéroportées qui pourront être en vol simultanément en vue
de capter, d'enregistrer et de transmettre des imag es ; que les aires survolées sont
strictement limitées aux zones où des troubles à l' ordre public sont susceptibles de se
produire ; que la durée de l'autorisation demandée n'apparaî t pas disproportionnée au
regard des finalités poursuivies ;

Sur proposition de la direction de l'ordre public et de la circulation,


ARRETE :

Article 1
er – La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par la direction de
l'ordre public et de la circulation sont autorisés à Paris et dans les Hauts-de-Seine (92) le
mardi 20 mai 2025 aux titres de :
- la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens ;
- la sécurité des rassemblements ;
- la prévention d'actes de terrorisme ;
- la régulation des flux de transport.

Article 2 – Le nombre maximal de caméras pouvant procéder simu ltanément à des
enregistrements est fixé à 2 caméras embarquées sur des aéronefs télé-pilotés.

Article 3
– La présente autorisation s'applique au périmètre g éographique figurant sur le
plan en annexe au présent arrêté.

Article 4
– La présente autorisation est délivrée pour le mardi 20 mai 2025 de 06h00 à 21h00
pour l'ensemble des finalités précitées.

Article 5 – L'information du public est assurée par la publication de l'arrêté aux recueils des
actes administratifs du département de Paris et de la préfecture des Hauts-de-Seine, sa mise
en ligne sur le site internet de la préfecture de police ainsi que par une information sur les
réseaux sociaux.

Article 6 – Le registre mentionné à l'article L. 242-4 du code de la sécurité intérieure est
transmis au préfet de police, à l'issue de la période d'autorisation.

Article 7 – Le préfet des Hauts-de-Seine, la préfète, directri ce du cabinet du préfet de
police, et le directeur de l'ordre public et de la circulation sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté qui entr era en vigueur dès son affichage aux
portes de la préfecture de police, sera publié aux recueils des actes administratifs du
Préfecture de Police - 75-2025-05-19-00010 - Arrêté n°2025-00618 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la mobilisation nationale des chauffeurs taxis le mardi 20 mai 2025 10
2025-00618 3
département de Paris et de la préfecture des Hauts- de-Seine et consultable sur le site
internet de la préfecture de police ( https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr ).


Fait à Paris, le 19 mai 2025



SIGNE
Pour le préfet de police
La préfète, directrice du cabinet
Magali CHARBONNEAU


Préfecture de Police - 75-2025-05-19-00010 - Arrêté n°2025-00618 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la mobilisation nationale des chauffeurs taxis le mardi 20 mai 2025 11
2025-00618 4
Annexe de l'arrêté n°2025-00618 du 19 mai 2025


VOIES ET DELAIS DE RECOURS
_______________________



Si vous estimez devoir contester la présente autorisation, il vous est possible, dans un délai
de deux mois à compter de la date de son affichage ou de sa publication :


- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP

- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du Ministre de l'intérieur et des outre-mer
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
place Beauvau - 75008 PARIS

- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal administratif compétent


Aucune de ces voies et recours ne suspend l'application de la présente décision.

Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être é crits, exposer les arguments ou
faits nouveaux et comprendre la copie de la décision contestée.

Le recours contentieux, qui vise à contester la LEG ALITE de la présente décision, doit
également être écrit et exposer votre argumentation juridique.

Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRACIEUX ou HIERARCHIQUE dans un délai
de deux mois à compter de la réception de votre rec ours par l'administration, votre
demande devra être considérée comme rejetée (décision implicite de rejet).

En cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQUE, le Tribunal administratif peut
être saisi d'un recours contentieux dans le délai d e deux mois à compter de la date de la
décision de rejet.
Préfecture de Police - 75-2025-05-19-00010 - Arrêté n°2025-00618 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la mobilisation nationale des chauffeurs taxis le mardi 20 mai 2025 12
STOZ IVW OZ -6T
2025-00618 5

Préfecture de Police - 75-2025-05-19-00010 - Arrêté n°2025-00618 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la mobilisation nationale des chauffeurs taxis le mardi 20 mai 2025 13
Préfecture de Police
75-2025-05-20-00001
Arrêté n°2025-00619 modifiant provisoirement la
circulation dans plusieurs voies de Paris 12ème, le
8 juin 2025, à l'occasion de l'Aquathlon de Paris
(CNP)
Préfecture de Police - 75-2025-05-20-00001 - Arrêté n°2025-00619 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris
12ème, le 8 juin 2025, à l'occasion de l'Aquathlon de Paris (CNP) 14
Ill'|
A(,)il
SaMoeiy

CABINET DU PREFET


Paris, le 20 mai 2025

Arrêté n°2025-00619
modifiant provisoirement la circulation
dans plusieurs voies de Paris 12 ème , le 8 juin 2025,
à l'occasion de l'Aquathlon de Paris (CNP)


LE PREFET DE POLICE

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2512-13 et
L.2512-14 ;
Vu le code de la route, notamment ses articles L.325-1 à L.325-3, R.411-8 et
R.411-25 ;
Vu l'avis de la Ville de Paris en date du 15 mai 2025 ;
Considérant l'organisation de l'Aquathlon de Paris (CNP) le 8 juin 2025 ;
Considérant que cet évènement implique de prendre des mesures provisoires de
circulation nécessaires à son bon déroulement et à la sécurité des participants ;
Sur proposition du directeur de l'ordre public et de la circulation :

A R R Ê T E :
Article 1 er
La circulation de tout véhicule est interdite le 8 juin 2025 de 08h00 à 18h00, sur les
voies et portions de voies suivantes à Paris 12 ème :
- boulevard Carnot, entre l'avenue Emile Laurent et l'avenue Courteline ;
- boulevard de la Guyane, entre l'avenue Courteline et la rue Sacrot à Saint-Mandé ;
- avenue Emile Laurent, entre l'avenue Maurice Ravel et le boulevard Carnot ;
- rue Edouard Lartet .

Préfecture de Police - 75-2025-05-20-00001 - Arrêté n°2025-00619 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris
12ème, le 8 juin 2025, à l'occasion de l'Aquathlon de Paris (CNP) 15
2025-00619
Article 2
Les dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux véhicules d'intérêt
général prioritaires au sens des dispositions de l'article R.311-1 6.5 du code de la route.
Article 3
Le directeur de l'ordre public et de la circulation, la directrice de la sécurité de
proximité de l'agglomération parisienne de la Préfecture de Police, le directeur de la
voirie et des déplacements et le directeur de la police municipale et de la prévention de
la Ville de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfecture de police et sur le site internet de
la préfecture de police de Paris : www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr . Ces mesures
prendront effet le lendemain de leur publication.
Pour le préfet de Police,
La sous-préfète
Directrice adjointe du cabinet
Signé
Elise LAVIELLE
Préfecture de Police - 75-2025-05-20-00001 - Arrêté n°2025-00619 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris
12ème, le 8 juin 2025, à l'occasion de l'Aquathlon de Paris (CNP) 16
2025-00619
ANNEXE A L'ARRETE N°2025-00619 DU 20 MAI 2025



VOIES ET DELAIS DE RECOURS
_______________________


Si vous estimez devoir contester la présente décision, il vous est possible, dans un
délai de deux mois à compter de la date de sa publication :
- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP

- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du ministre de l'Intérieur et des Outre-Mer
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
place Beauvau - 75008 PARIS

- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le tribunal administratif compétent

Aucune de ces voies et recours ne suspend l'application de la présente décision.
Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être é crits, exposer les
arguments ou faits nouveaux et comprendre la copie de la décision contestée.
Le recours contentieux, qui vise à contester la LEGALITE de la présente décision,
doit également être écrit et exposer votre argumentation juridique.
Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRACIEUX ou HIERARCHIQUE dans
un délai de deux mois à compter de la réception de votre recours par l'administration,
votre demande devra être considérée comme rejetée (décision implicite de rejet).
En cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQU E, le tribunal
administratif peut être saisi d'un recours contentieux dans le délai de deux mois à
compter de la date de la décision de rejet.

Préfecture de Police - 75-2025-05-20-00001 - Arrêté n°2025-00619 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies de Paris
12ème, le 8 juin 2025, à l'occasion de l'Aquathlon de Paris (CNP) 17
Préfecture de Police
75-2025-05-20-00004
Arrêté n°2025-00622 instituant un périmètre de
protection et différentes mesures de police à
l'occasion de la finale de la Coupe de France de
football le samedi 24 mai 2025 au Stade de
France à Saint-Denis (93)
Préfecture de Police - 75-2025-05-20-00004 - Arrêté n°2025-00622 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de
police à l'occasion de la finale de la Coupe de France de football le samedi 24 mai 2025 au Stade de France à Saint-Denis (93) 18
PREFECTUREDE POLICELibertéEgalitéFraternité
LUa
CABINET DU PREFET
Arrêté n°2025-00622
instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à l'occasion de la
finale de la Coupe de France de football le samedi 24 mai 2025 au Stade de France
à Saint-Denis (93)
Le préfet de police,
Vu le code pénal ;
Vu le code de procédure pénale ;
Vu le code la route, notamment son article L. 411-2 ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L. 211-11 et L. 211 -12 ;
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 122-2 , L. 226-1, L. 611-1 et L. 613-
2 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements,
notamment son article 73 ;
Vu le décret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laurent NUÑEZ, préfet, coordonnateur national
du renseignement et de la lutte contre le terrorisme, est nommé préfet de police (hors
classe) ;
Considérant que, en application des articles L. 122-2 du code de sécurité intérieure et 73 du
décret du 29 avril 2004 susvisé, le préfet de police a la charge de l'ordre public, notamment
la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens, dans le département de
la Seine-Saint-Denis ;
Considérant que, en application de l'article L. 226-1 du code de la sécurité intérieure, le
préfet de police peut, en vue d'assurer la sécurité d'un lieu ou d'un événement exposé à un
risque d'actes de terrorisme à raison de sa nature et de l'ampleur de sa fréquentation,
instituer par arrêté motivé un périmètre de protection au sein duquel l'accès et la circulation
des personnes sont réglementés ; que cet arrêté peut autoriser les agents mentionnés aux 2°
à 4° de l'article 16 du code de procédure pénale et, sous la responsabilité de ces agents, ceux
mentionnés à l'article 20 et aux 1°, 1°bis et 1°ter de l'article 21 du même code à procéder, au
sein d'un périmètre de protection, avec le consentement des personnes faisant l'objet de ces
vérifications, à des palpations de sécurité ainsi qu'à l'inspection visuelle et à la fouille des
bagages, ainsi qu'à la visite des véhicules susceptibles de pénétrer au sein de ce périmètre ;
qu'aux termes de l'article 73 du décret du 29 avril 2004 susvisé, le préfet de police exerce
dans le département de la Seine-Saint-Denis les attributions dévolues au représentant de
l'Etat dans le département par l'article L. 226-1 du code de la sécurité intérieure  ;
Considérant que, en application de l'article L. 613-2 du code de la sécurité intérieure, les
personnes physiques exerçant l'activité mentionnée au 1° de l'article L. 611-1 du même code
peuvent, lorsqu'un périmètre de protection a été institué en application de l'article L. 226-1
1
Préfecture de Police - 75-2025-05-20-00004 - Arrêté n°2025-00622 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de
police à l'occasion de la finale de la Coupe de France de football le samedi 24 mai 2025 au Stade de France à Saint-Denis (93)19
du même code, procéder, avec le consentement exprès des personnes, à des palpations de
sécurité ;
Considérant que se tiendra le samedi 24 mai 2025 à 21h00 la finale de la Coupe de France de
football entre le Paris Saint-Germain et le Stade de Reims au Stade de France à Saint-Denis  ;
qu'à cette occasion, un nombre important de supporters ainsi que des personnalités seront
présents aux abords et à l'intérieur du Stade de France  ; que dans le contexte actuel de
menace très élevée, cette rencontre sportive est susceptible de constituer une cible
privilégiée et symbolique pour des actes de nature terroriste ;
Considérant que plusieurs attentats ou tentatives d'attentats récents traduisent le niveau
élevé de la menace terroriste actuelle en France dans le cadre du plan VIGIPIRATE «  urgence
attentat » en vigueur sur l'ensemble du territoire national depuis le 24 mars 2024 ;
Considérant qu'il appartient à l'autorité de police compétente de prendre les mesures
adaptées, nécessaires et proportionnées visant à garantir la sécurité des personnes et des
biens pendant cet évènement ; que la mise en place d'un périmètre de protection
comprenant différentes mesures de police à l'occasion de la finale de la Coupe de France de
football opposant le Paris Saint-Germain au Stade de Reims au Stade de France le samedi 24
mai 2025 répond à ces objectifs ;
ARRETE :
TITRE PREMIER
INSTITUTION D'UN PÉRIMÈTRE DE PROTECTION
Article 1er – Du samedi 24 mai 2025 à 15h30 au dimanche 25 mai 2025 à 01h00 est institué un
périmètre de protection au sein duquel l'accès et la circulation des personnes sont
réglementés dans les conditions fixées par le présent arrêté.
Article 2 – Le périmètre de protection institué par l'article 1er est délimité selon la
cartographie en annexe.
Article 3 - Les points d'accès au périmètre de protection sont situés :
1° pour les piétons :
- Esplanade de l'Écluse sous l'autoroute A1 ;
- Rampe du Gai Logis ;
- Passage des Stades angle rue Henry Delaunay ;
- Rue du Tournoi des cinq nations ;
- Rue du Mondial 1998 ;
- Avenue du Stade de France sous l'autoroute A86 ;
- Rampe d'accès au Mail Ouest (RER D).
2° Pour les véhicules :
2
2025-00622
Préfecture de Police - 75-2025-05-20-00004 - Arrêté n°2025-00622 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de
police à l'occasion de la finale de la Coupe de France de football le samedi 24 mai 2025 au Stade de France à Saint-Denis (93)20
- Accès parking 1 et 2 rue Henri Delaunay angle rue de la Couture Saint-Quentin  ;
- Accès parking 3 Passage des Stades ;
- Accès parking 1 et 2 avenue du Stade de France angle rue Ahmed Boughera El Ouafi.
TITRE II
MESURES DE POLICE APPLICABLES À L'INTÉRIEUR DU PÉRIMÈTRE DE PROTECTION
Article 4 - Dans le périmètre institué et durant la période mentionnée par l'article 1 er, les
mesures suivantes sont applicables :
1° Mesures applicables aux usagers de la voie publique :
a) Sont interdits :
- Tout rassemblement de nature revendicative ;
- Le port, le transport et l'utilisation des artifices de divertissement, des articles
pyrotechniques, des armes à feu, y compris factices, et des munitions, ainsi que de tous
objets susceptibles de constituer une arme au sens de l'article 132-75 du code pénal ou
pouvant servir de projectile présentant un danger pour la sécurité des personnes et des
biens ;
- L'accès des animaux dangereux au sens des articles L. 211-11 et suivants du code rural et
de la pêche maritime, en particulier les chiens des 1ère et 2ème catégories ;
b) Les personnes ont l'obligation, pour accéder par les points de pré-filtrage et de filtrage
prévus à l'article 3 ou circuler à l'intérieur du périmètre, de se soumettre, à la demande des
agents autorisés par le présent arrêté à procéder à ces vérifications, à l'inspection visuelle
des bagages et à leur fouille, ainsi qu'à des palpations de sécurité et, exclusivement par des
officiers de police judiciaire et, sous leur responsabilité, par des agents de police judiciaire et
agents de police judiciaire adjoints, à la visite de leur véhicule ;
c) Les personnes qui, pour des raisons professionnelles, de résidence ou familiales doivent
accéder à l'intérieur du périmètre de protection et y circuler, sont invitées à se signaler
auprès de l'autorité de police sur place afin de pouvoir faire l'objet d'une mesure de filtrage
adaptée ;
2° Mesures accordant des compétences supplémentaires aux personnels chargés de la
sécurité :
- Les officiers de police judiciaire mentionnés aux 2° à 4° de l'article 16 du code de
procédure pénale et, sous leur responsabilité, les agents de police judiciaire mentionnés
à l'article 20 du même code sont autorisés à procéder, avec le consentement des
personnes faisant l'objet de ces vérifications, à des palpations de sécurité, à l'inspection
visuelle des bagages et à leur fouille, ainsi qu'à la visite des véhicules ;
- Les personnes exerçant l'activité mentionnée au 1° de l'article L. 611-1 du code de la
sécurité intérieure peuvent, aux points de filtrage, procéder, sous l'autorité des officiers
3
2025-00622
Préfecture de Police - 75-2025-05-20-00004 - Arrêté n°2025-00622 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de
police à l'occasion de la finale de la Coupe de France de football le samedi 24 mai 2025 au Stade de France à Saint-Denis (93)21
de police judiciaire et auprès des agents de police judiciaire qu'ils assistent et avec le
consentement exprès des personnes, outre à l'inspection visuelle des bagages et à leur
fouille, à des palpations de sécurité.
Article 5 - Sans préjudice des sanctions pénales auxquelles s'exposent les personnes en
infraction avec les dispositions du présent titre, celles qui refusent de se soumettre à
l'inspection visuelle de leurs bagages à main, à leur fouille, à des palpations de sécurité ou à la
visite de leur véhicule peuvent se voir interdire l'accès au périmètre institué par l'article 1 er ou
être conduites à l'extérieur de celui-ci.
TITRE III
DISPOSITIONS FINALES
Article 6 - Les mesures prévues par le présent arrêté peuvent être levées et rétablies sur
décision du représentant sur place de l'autorité de police, en fonction de l'évolution de la
situation.
Article 7 – Le préfet de la Seine-Saint-Denis, la préfète, directrice de cabinet, le directeur de
l'ordre public et de la circulation et la directrice de la sécurité de proximité de
l'agglomération parisienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié aux recueils des actes administratifs du département de Paris et de
la préfecture de la Seine-Saint-Denis, consultable sur le site internet de la préfecture de police
(https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr) et transmis au procureur de la République
près le tribunal judiciaire de Bobigny.
Fait à Paris, le 20 mai 2025
SIGNE
Laurent NUÑEZ
4
2025-00622
Préfecture de Police - 75-2025-05-20-00004 - Arrêté n°2025-00622 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de
police à l'occasion de la finale de la Coupe de France de football le samedi 24 mai 2025 au Stade de France à Saint-Denis (93)22
Annexe de l'arrêté n°2025-00622 du 20 mai 2025
VOIES ET DELAIS DE RECOURS
_______________________
Si vous estimez devoir contester le présent arrêté, il vous est possible, dans un
délai de deux mois à compter de son affichage ou de sa publication :
- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP
- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du Ministre de l'intérieur
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
place Beauvau - 75008 PARIS
- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal administratif compétent
Aucune de ces voies et recours ne suspend l'application de la présente décision.
Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être écrits, exposer les
arguments ou faits nouveaux et comprendre la copie de l'arrêté contesté.
Le recours CONTENTIEUX, qui vise à contester la LEGALITE de la présente
décision, doit également être écrit et exposer votre argumentation juridique.
Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRACIEUX ou HIERARCHIQUE
dans un délai de deux mois à compter de la réception de votre recours par l'administration,
votre demande devra être considérée comme rejetée (décision implicite de rejet).
En cas de rejet des recours GRACIEUX ou HIERARCHIQUE, le Tribunal
administratif peut être saisi d'un recours contentieux dans le délai de deux mois à compter
de la date de la décision de rejet.
5
2025-00622
Préfecture de Police - 75-2025-05-20-00004 - Arrêté n°2025-00622 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de
police à l'occasion de la finale de la Coupe de France de football le samedi 24 mai 2025 au Stade de France à Saint-Denis (93)23
ALIMNDAS 30 SYLAWI3d34440, 391A43SNOMWINDUD V130L1 —di asivonvasmand 4040.1 = anbiiena3a30 NOILDAYIQ aa -
RUEJESSE OWENS

6
2025-00622
Préfecture de Police - 75-2025-05-20-00004 - Arrêté n°2025-00622 instituant un périmètre de protection et différentes mesures de
police à l'occasion de la finale de la Coupe de France de football le samedi 24 mai 2025 au Stade de France à Saint-Denis (93) 24