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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 14 octobre 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 14 octobre 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 14 octobre 2024
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
PÔLE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
ARRÊTÉ DU 10 OCTOBRE 2024 PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AGRÉMENT DES MÉDECINS POUR
L'EXAMEN MÉDICAL DES CANDIDATS AU PERMIS DE CONDUIRE ET DES CONDUCTEURS DANS L'OISE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ DU 2 SEPTEMBRE 2024 PORTANT PROROGATION DES AGRÉMENTS DES ASSOCIATIONS DE L'OISE
POUR LES FORMATIONS AUX PREMIERS SECOURS
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
ARRÊTÉ DU 19 SEPTEMBRE 2024 PORTANT HABILITATION À RÉALISER LES ANALYSES D'IMPACT EXIGÉES
DANS LA COMPOSITION DES DOSSIERS DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION COMMERCIALE
SOUS-PRÉFECTURE
PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 8 OCTOBRE 2024 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS DE VENDEUIL-
CAPLY EN VUE DE PROCÉDER À UNE ÉLECTION MUNICIPALE PARTIELLE COMPLÉMENTAIRE LES 24
NOVEMBRE ET 1ER DÉCEMBRE 2024 ET FIXANT LES DATES LES DATES D'OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU
DÉLAI DE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE
ARRÊTÉ N° 1585/24 DU 14 OCTOBRE 2024 RENOUVELANT L'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE
(POMPES FUNÈBRES ET MARBRERIE COULON - 60130 SAINT JUST EN CHAUSSÉE)
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU
LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 8 OCTOBRE 2024 SOCIÉTÉ ANEMOS PLAINE D'ESTRÉES
COMMUNES DE BAILLEUL-LE-SOC, ÉPINEUSE ET FOUILLEUSE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 8 OCTOBRE 2024 SOCIÉTÉ LAITIÈRE DE CLERMONT
COMMUNE DE CLERMONT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL D'ENREGISTREMENT DU 9 OCTOBRE 2024 SOCIÉTÉ NEOCEM COMMUNE DE
SAINT-MAXIMIN
DIRECTION DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L'ÉDUCATION NATIONALE
DE L'OISE
ARRÊTÉ DU 11 OCTOBRE 2024 PORTANT COMPOSITION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ÉDUCATION
NATIONALE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 9 OCTOBRE 2024 RELATIF À L'APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER POUR LA
FORÊT COMMUNALE DE LAVILLETERTRE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 9 OCTOBRE 2024 RELATIF À L'APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER POUR LA
FORÊT INTERCOMMUNALE DE BOULAINE
ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 9 OCTOBRE 2024 RELATIF À L'APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER POUR LA
FORÊT COMMUNALE DE RAINVILLERS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 9 OCTOBRE 2024 RELATIF À L'APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER POUR LE
DOMAINE DE CHAALIS

SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 OCTOBRE 2024 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE
DE REMEMBREMENT DE FOUQUENIES
ÉTABLISSEMENTS DE SANT É
CENTRE HOSPITALIER ISARIEN
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 11 OCTOBRE 2024 DONNÉE À M. MICHEL DE WAELE
DÉCISION DE DÉLÉGATION DU 11 OCTOBRE 2024 DU DÉPÔT DE PLAINTE EN CAS DE DÉGRADATION OU
VOL
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 11 OCTOBRE 2024 DONNÉE À MME MARIE-THÉRÈSE
RAMOS-LECUYER