| Nom | RAA n° 91-2026-036 nominatif publié le 9 février 2026 |
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| Administration | Préfecture de l’Essonne |
| Date | 09 février 2026 |
| URL | https://www.essonne.gouv.fr/contenu/telechargement/43291/373680/file/recueil-91-2026-036-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf |
| Date de création du PDF | 09 février 2026 à 17:24:07 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 09 février 2026 à 19:06:39 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFECTURE
DE L'ESSONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°91-2026-036
PUBLIÉ LE 9 FÉVRIER 2026
Sommaire
PREFECTURE DE L'ESSONNE / DIRECTION DU CABINET DE LA SECURITE
INTERIEURE ET DE LA PROTECTION CIVILE
91-2026-01-20-00011 - 2026-PREF-DCSIPC BCAB n° 82 du 20 janvier 2026
portant modification de l'arrêté 2025-PREF-DCSIPC-BCAB
n° 1408
du 26 novembre 2025
portant attribution de la Médaille
d'Honneur Régionale, Départementale et Communale
A
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026 (3 pages) Page 3
PREFECTURE DE L'ESSONNE
91-2026-01-20-00011
2026-PREF-DCSIPC BCAB n° 82 du 20 janvier
2026
portant modification de l'arrêté
2025-PREF-DCSIPC-BCAB
n° 1408 du 26 novembre 2025
portant attribution de la Médaille
d'Honneur Régionale, Départementale et
Communale
A l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026
En Cabinet de la Préfére
PREFET Bureau du Cabinet
DE L'ESSONNELiberté
Fraternité
ARRÊTÉ
2026-PREF-DCSIPC BCAB n° 82 du 20 janvier 2026portant modification de l'arrêté 2025-PREF-DCSIPC-BCABn° 1408 du 26 novembre 2025portant attribution de la Médailled'Honneur Régionale, Départementale et CommunaleA l'occasion de la promotion du 1er janvier 2026
LA PRÉFÈTE DE L'ESSONNEChevalier de la Légion d'HonneurOfficier de l'Ordre National du Mérite
VU les articles n° R411-41 et suivants du code des communes instituant une médaille dite«Médaille d'Honneur Régionale, Départementale, et Communale»,
VU le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'Etat dans les régions et départements,
VU le décret du 27 août 2025 portant nomination de Madame Fabienne BALUSSOU en qualitéde Préfète de l'Essonne,
VU l'arrêté préfectoral 2025-PREF-DCSIPC-BCAB n° 1408 du 26 novembre 2025 portantattribution de la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion dela promotion du 1er janvier 2026
CONSIDERANT que des erreurs matérielles ont été constatées dans les dispositions de l'arrêtédu 26 novembre 2025 susvisé ;
CONSIDERANT qu'il convient dès lors de les rectifier ;
SUR proposition de la Sous-Préfète, Directrice du Cabinet,
ARRÈTE:
Article 1: l'arrêté préfectoral 2025-PREF-DCSIPC-BCAB n° 1408 du 26 novembre 2025, portantattribution de la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion dela promotion du 1erjanvier 2026, est modifié comme suit :
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La Médaille d'Honneur Régionale Départementale et Communale, échelon ARGENT, estdécernée au fonctionnaire et agent de la collectivité territoriale dont le nom suit :
- Monsieur BEN Mohamed, Adjoint d'animation principal de 1ère classe, COMMUNE d'EPINAY-SOUS-SENART, demeurant à Epinay-sous-Sénart.
La Médaille d'Honneur Régionale Départementale et Communale, échelon OR, est décernée aufonctionnaire et agent de la collectivité territoriale dont le nom suit :
- Madame MILHAU Véronique, Cadre supérieur de santé, cheffe de secteur pmi, DEPARTEMENTDE L'ESSONNE, demeurant à Igny.
- Madame PINET Gisèle, Rédatrice principale 1ère classe, COMMUNE de BRUNOY, demeurant àBrunoy.
Article 2 : le reste est sans changement.
Article 3 : La Sous-Préfète, Directrice du Cabinet, est chargée de l'exécution du présent arrêtéqui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
La Préfète
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