recueil-04-2024-080-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs

Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence – 13 mars 2024

ID 6100d2756e2849b9a0d09878f0260afdfa5224b66bd36f2155c1591d53bbefd6
Nom recueil-04-2024-080-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs
Administration ID pref04
Administration Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Date 13 mars 2024
URL https://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/contenu/telechargement/38264/227635/file/recueil-04-2024-080-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf
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ALPES-DE-HAUTE-
PROVENCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°04-2024-080
PUBLIÉ LE 11 MARS 2024
Sommaire
Service Départemental d'Incendie et de Secours des
Alpes-de-Haute-Provence /
04-2024-03-11-00008 - AC 2024-069-001 du 11 mars 2024 portant
renouvellement de l'engagement de Monsieur Laurent ROUGIER en qualité
de lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires (1 page) Page 3
04-2024-03-11-00009 - AC 2024-069-002 du 11 mars 2024 portant
renouvellement de l'engagement de Madame Yannick MANUELE en qualité
de pharmacienne capitaine de sapeurs-pompiers volontaires (1 page) Page 5
04-2024-03-11-00010 - AC 2024-069-003 du 11 mars 2024 portant cessation
d'activité de Madame Audrey BESSON en qualité d'infirmière de
sapeurs-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé du
service départemental d'incendie et de secours (1 page) Page 7
2
Service Départemental d'Incendie et de Secours
des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-03-11-00008
AC 2024-069-001 du 11 mars 2024 portant
renouvellement de l'engagement de Monsieur
Laurent ROUGIER en qualité de lieutenant de
sapeurs-pompiers volontaires
Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-03-11-00008 - AC 2024-069-001 du 11 mars
2024 portant renouvellement de l'engagement de Monsieur Laurent ROUGIER en qualité de lieutenant de sapeurs-pompiers
volontaires3
E :. d - ssp=urs Service départemental
PREFET 5 l E pompisrs d'incendie et de secours
DES ALPES- e-F des Alpes-de-Haute-Provence
DE-HAUTE-
PROVENCE
Liberté
Égalité
Fraternité
Digne-les-Bains, le AA mous Ldodu4
ARRÊTÉ CONJOINT N° 2024- 069- O0À
Portant renouvellement de l'engagement
de Monsieur Laurent ROUGIER en qualité de lieutenant
de sapeurs-pompiers volontaires
LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL
D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la sécurité intérieure et notamment l'article R723-45 ;
Considérant l'avis favorable du médecin-chef de la sous-direction santé du SDIS ;
Sur proposition du Chef du Corps départemental ;
ARRETENT :
Article 1 : L'engagement de Monsieur Laurent ROUGIER (178139) en qualité de lieutenant de sapeurs-
pompiers volontaires, affecté au centre d'incendie et de secours des Mées, est renouvelé pour une
période de cing ans à compter du 2 mars 2024.
Article 2 : Le présent arrêté est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialement
compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Article 3: Monsieur le Directeur des services du cabinet et le Directeur départemental des services
d'incendie et de secours, Chef du Corps départemental, sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de I'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Le Président du Conseil d'administration du Le Préfet,
Service départemental d'incendie et de secours

C Jean-Claude CASTEL Marc CHAPPUIS
NOTIFIE LE :
SIGNATURE DE L'AGENT
uE
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9
www.sdis04.fr - contact@sdis04.fr
Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-03-11-00008 - AC 2024-069-001 du 11 mars
2024 portant renouvellement de l'engagement de Monsieur Laurent ROUGIER en qualité de lieutenant de sapeurs-pompiers
volontaires4
Service Départemental d'Incendie et de Secours
des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-03-11-00009
AC 2024-069-002 du 11 mars 2024 portant
renouvellement de l'engagement de Madame
Yannick MANUELE en qualité de pharmacienne
capitaine de sapeurs-pompiers volontaires
Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-03-11-00009 - AC 2024-069-002 du 11 mars
2024 portant renouvellement de l'engagement de Madame Yannick MANUELE en qualité de pharmacienne capitaine de
sapeurs-pompiers volontaires5
E ,. d . Ssp=surs Service départementalPREFET E l E pompzrs d'incendie et de secours
DES ALPES- e-F des Alpes-de-Haute-Provence
DE-HAUTE-
PROVENCE
Liberté
Égalité
Fraternité
Digne-les-Bains, Ie,//J maw Lodli
ARRÊTÉ CONJOINT N° 2024-06%- 202
Portant renouvellement de l''engagement
de Madame Yannick MANUELE en qualité de
pharmacienne capitaine de sapeurs-pompiers volontaires
LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
LE PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DEPARTEMENTAL
D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la sécurité intérieure et notamment l'article R723-45 ;
Considérant l'avis favorable du médecin-chef de la sous-direction santé du SDIS ;
Sur proposition du Chef du Corps départemental ;
ARRETENT :
Article 1 : L'engagement de Madame Yannick MANUELE (999161) en qualité de pharmacienne capitaine
de sapeurs-pompiers volontaires, membre de la sous-direction santé affectée à la Direction
départementale, est renouvelé pour une période de cinq ans à compter du 1°" février 2024.
Article 2 : Le présent arrêté est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialement
compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Article 3: Monsieur le Directeur des services du cabinet et le Directeur départemental des services
d'incendie et de secours, Chef du Corps départemental, sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Le Président du Conseil d'administration du Le Préfet,
Service départemental d'incendie et de secours
~
——
Jean-Claude CASTEL Marc CHAPPUIS
NOTIFIE LE :
SIGNATURE DE L'AGENT
uE
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9
www.sdis04.fr - contact@sdis04.fr
Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-03-11-00009 - AC 2024-069-002 du 11 mars
2024 portant renouvellement de l'engagement de Madame Yannick MANUELE en qualité de pharmacienne capitaine de
sapeurs-pompiers volontaires6
Service Départemental d'Incendie et de Secours
des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-03-11-00010
AC 2024-069-003 du 11 mars 2024 portant
cessation d'activité de Madame Audrey BESSON
en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers
volontaires, membre de la sous-direction santé
du service départemental d'incendie et de
secours
Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-03-11-00010 - AC 2024-069-003 du 11 mars
2024 portant cessation d'activité de Madame Audrey BESSON en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers volontaires, membre de la
sous-direction santé du service départemental d'incendie et de secours7
E H Service départementalPRÉFET d sspeurs d'incendie et de secoursDES ALPES- E 'E'Eflmphr's des Alpes-de-Haute-Provence
DE-HAUTE-
PROVENCE
Liberté
Égalité
FraternitéDigne-les-Bains, le 44 Moy Qo
ARRETE CONJOINT N° 2024-063- 003
Portant cessation d'activité de Madame Audrey BESSON
en qualité d'infirmiere de sapeurs-pompiers volontaires,
membre de la sous-direction santé
du service départemental d'incendie et de secours
LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
LE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DEPARTEMENTAL
D''INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Considérant l'absence de réponse à la mise en demeure de reprise d'activité sous deux mois à l'issue
d'une période d'absence d'activité ;
Sur proposition du Chef du Corps départemental ;
ARRETENT :
Article 1 : L'engagement de Madame Audrey BESSON (245085) en qualité d'infirmière de sapeurs-
pompiers volontaires, affectée au centre d'incendie et de secours de Volx, prend fin à compter du 14
février 2024.
Article 2 : Le présent arrêté est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialement
compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Article 3: Monsieur le Directeur des services du cabinet et le Directeur départemental des services
d'incendie et de secours, Chef du Corps départemental, sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Le Président du Conseil d'administration du Le Préfet,
Service départemental d'incendie et de secours
LS
/""lr
Jean-Claude CASTEL Marc CHAPPUIS
NOTIFIE LE :
SIGNATURE DE L'AGENT :
uE
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
95 avenue Henri Jaubert - CS 39008 - 04990 DIGNE-LES-BAINS cedex 9
www.sdis04.fr - contact@sdis04.fr
Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-03-11-00010 - AC 2024-069-003 du 11 mars
2024 portant cessation d'activité de Madame Audrey BESSON en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers volontaires, membre de la
sous-direction santé du service départemental d'incendie et de secours8