VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°86-2024-132
PUBLIÉ LE 24 MAI 2024
Sommaire
Sous préfecture de CHATELLERAULT /
86-2024-05-24-00003 - Arrêté n°2024-SPC-52 en date du 24 mai 2024 fixant
la liste des candidats à l'élection municipale partielle complémentaire de la
commune d'Angles-sur-l'Anglin les dimanches 9 et 16 juin 2024 pour
l'élection de 4 conseillers municipaux (1 page) Page 3
86-2024-05-24-00004 - Arrêté n°2024-SPC-53 en date du 24 mai 2024 fixant
la liste des candidats à l'élection municipale partielle complémentaire de la
commune de Morton les dimanches 9 et 16 juin 2024 pour l'élection de 4
conseillers municipaux (1 page) Page 5
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Sous préfecture de CHATELLERAULT
86-2024-05-24-00003
Arrêté n°2024-SPC-52 en date du 24 mai 2024
fixant la liste des candidats à l'élection
municipale partielle complémentaire de la
commune d'Angles-sur-l'Anglin les dimanches 9
et 16 juin 2024 pour l'élection de 4 conseillers
municipaux
Sous préfecture de CHATELLERAULT - 86-2024-05-24-00003 - Arrêté n°2024-SPC-52 en date du 24 mai 2024 fixant la liste des
candidats à l'élection municipale partielle complémentaire de la commune d'Angles-sur-l'Anglin les dimanches 9 et 16 juin 2024 pour
l'élection de 4 conseillers municipaux
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EZ Sous-Préfecture de ChâtelleraultPRÉFET n . eDE LA VIENNE Pôle des relations avec les collectivités localesLsbertéÉgalitéFraternité
Arrêté n° 2024-SPC-52 en date du 24 mai 2024fixant la liste des candidats à l'élection municipale partielle complémentairede la commune d'Angles-sur-l'Anglin les dimanches 09 et 16 juin 2024pour I'élection de quatre conseillers municipaux
Le Préfet de la Vienne,
VU le code électoral ;VU l'arrêté n° 2024-SG-DCPPAT-012 en date du 22 avril 2024 donnant délégation de signature àMonsieur Christophe PECATE, sous-préfet de l'arrondissement de Châtellerault ;VU l'arrêté n°2024-SPC-38 en date du 18 avril 2024 fixant le lieu et les délais de dépôt desdéclarations de candidatures et portant convocation des électeurs de la commune d'Angles-sur-l'Anglin les dimanches 09 et 16 juin 2024 pour l'élection de 4 conseillers municipaux ;CONSIDERANT les sept candidatures régulières déposées à la sous-préfecture de Châtellerault :
ARRETE:Article 1 - Au terme du délai prescrit à l'article 2 de l'arrêté préfectoral n°2024-SPC-38 en date du 18avril 2024, sept candidatures à l'élection municipale partielle complémentaire de la communed'Angles-sur-l'Anglin ont été enregistrées, à savoir :- Monsieur Frédéric TRANCHANT- Monsieur Clément MORIN- Madame Sylviane BIDAULT épouse ETEVE- Monsieur Dominique FUSCIEN- Madame Marie-Paule CHEDOZEAU- Madame Emilie LE TEXIER- Madame Anne LEROYArticle 2 - Ces candidatures sont valables pour le 1" tour de scrutin, le dimanche 09 juin 2024 et, lecas échéant, pour le 2°TM tour, le dimanche 16 juin 2024.Article 3 — Le Sous-Préfet de l'arrondissement de Châtellerault et le Maire de la commune d'Angles-sur-l'Anglin, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui devra être affiché dans la commune désréception ainsi que dans le bureau de vote le jour du scrutin et publié au recueil des actes adminis-tratifs de la Vienne. Chatellerault, le 2 4 MAI 2024
Pour le Préfet, et par délégation,Le Sous-Préfet de l'arrondissementd à rauMél : sp-chatellerault-pole-rcl@vienne.gouv.fr2 rue Choisnin, 86100 Châtellerauitwww.vienne.gouv.fr
Sous préfecture de CHATELLERAULT - 86-2024-05-24-00003 - Arrêté n°2024-SPC-52 en date du 24 mai 2024 fixant la liste des
candidats à l'élection municipale partielle complémentaire de la commune d'Angles-sur-l'Anglin les dimanches 9 et 16 juin 2024 pour
l'élection de 4 conseillers municipaux
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Sous préfecture de CHATELLERAULT
86-2024-05-24-00004
Arrêté n°2024-SPC-53 en date du 24 mai 2024
fixant la liste des candidats à l'élection
municipale partielle complémentaire de la
commune de Morton les dimanches 9 et 16 juin
2024 pour l'élection de 4 conseillers municipaux
Sous préfecture de CHATELLERAULT - 86-2024-05-24-00004 - Arrêté n°2024-SPC-53 en date du 24 mai 2024 fixant la liste des
candidats à l'élection municipale partielle complémentaire de la commune de Morton les dimanches 9 et 16 juin 2024 pour l'élection
de 4 conseillers municipaux
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E Sous-Préfecture de ChatelleraultPRÉFET . ; ChéDE LA VIENNE Pôle des relations avec les collectivités localesLibertéÉgalitéFraternité
Arrété n° 2024-SPC-53 en date du 24 mai 2024fixant la liste des candidats à l'élection municipale partielle complémentairede la commune de Morton les dimanches 09 et 16 juin 2024pour l'élection de quatre conseillers municipaux
Le Préfet de la Vienne,
VU le code électoral ;VU l'arrêté n° 2024-SG-DCPPAT-012 en date du 22 avril 2024 donnant délégation de signature àMonsieur Christophe PECATE, sous-préfet de l'arrondissement de Châtellerautt :VU l'arrêté n°2024-SPC-41 en date du 25 avril 2024 fixant le lieu et les délais de dépôt desdéclarations de candidatures et portant convocation des électeurs de la commune de Morton lesdimanches 09 et 16 juin 2024 pour I'élection de 1 conseiller municipal ;CONSIDERANT les trois candidatures régulières déposées à la sous-préfecture de Chatellerault :
ARRETE:Article 1 - Au terme du délai prescrit à I'article 2 de l'arrêté préfectoral n°2024-SPC-41 en date du 25avril 2024, trois candidatures à I'élection municipale partielle complémentaire de la commune deMorton ont été enregistrées, à savoir :- Monsieur Lionnel MALATIER- Madame Dominique LARUELLE épouse AIREAULT- Monsieur Pascal GAUDREEArticle 2 - Ces candidatures sont valables pour le 1" tour de scrutin, le dimanche 09 juin 2024 et, lecas échéant, pour le 2°TM tour, le dimanche 16 juin 2024.Article 3 — Le Sous-Préfet de l'arrondissement de Châtellerault et le Premier adjoint au maire de lacommune de Morton, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui devra être affiché dans lacommune dès réception ainsi que dans le bureau de vote le jour du scrutin et publié au recueil desactes administratifs de la Vienne. Châtellerault, le 2 à MAI 202 '
Pour le Préfet, et par délégation,Le Sous-Préfet de l'arrondissement
Mél : sp-chatellerault-pole-rcl@vienne.gouv.fr2 rue Choisnin, 86100 Châtelleraultwww.vienne.gouv.fr
Sous préfecture de CHATELLERAULT - 86-2024-05-24-00004 - Arrêté n°2024-SPC-53 en date du 24 mai 2024 fixant la liste des
candidats à l'élection municipale partielle complémentaire de la commune de Morton les dimanches 9 et 16 juin 2024 pour l'élection
de 4 conseillers municipaux
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