| Nom | recueil-43-2024-081-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs |
|---|---|
| Administration | Préfecture de la Haute-Loire |
| Date | 12 avril 2024 |
| URL | https://www.haute-loire.gouv.fr/contenu/telechargement/12064/84537/file/recueil-43-2024-081-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf |
| Date de création du PDF | 12 avril 2024 à 16:23:33 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 20 septembre 2025 à 00:13:22 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°43-2024-081
PUBLIÉ LE 12 AVRIL 2024
Sommaire
43_Pref_Préfecture Haute-Loire / Bureau de la réglementation et des
élections
43-2024-04-08-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2024-25 du 8 avril
2024 portant autorisation d□organisation de la compétition sportive
pédestre dénommée « le Puy Urban Trail 2024 » le dimanche 14 avril
2024 sur les communes d□Aiguilhe, Brives-Charensac, Chadrac,
Espaly-Saint-Marcel, Le Puy-en-Velay et Polignac (20 pages) Page 3
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2024-04-08-00006
Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2024-25 du 8 avril
2024 portant autorisation d□organisation de la
compétition sportive pédestre dénommée « le
Puy Urban Trail 2024 » le dimanche 14 avril
2024 sur les communes d□Aiguilhe,
Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel,
Le Puy-en-Velay et Polignac
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-04-08-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2024-25 du 8 avril 2024 portant autorisation
d□organisation de la compétition sportive pédestre dénommée « le Puy Urban Trail 2024 » le dimanche 14 avril 2024 sur les
communes d□Aiguilhe, Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Le Puy-en-Velay et Polignac
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E DirectionPRÉFET ; iDE HAUTE-LOIRE de la citoyenneterr et de la légalité'galitéFraternitéArrêté préfectoral DCL-BRE n°2024-25 du 8 avril 2024 portant autorisation d'organisation dela compétition sportive pédestre dénommée « le Puy Urban Trail 2024 » le dimanche 14 avril2024 sur les communes d'Aiguilhe, Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel,Le Puy-en-Velay et PolignacLe préfet de la Haute-LoireVu le code général des collectivités territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L. 22151, L. 3221-4 et L. 3221-5;Vu le code de la route notamment ses articles R. 411-30, R. 411-31, R, 414-3-1, et R. 416-19 ;Vu le code du sport, notamment ses articles A. 331-3, A. 331-9, A. 331-40 ; |Vu le code de l'environnément, notamment ses articles R. 414-19 à R. 414-26 ; |Vu le décret n° 2004-374 modifié du 29 avril 2004 'relatifs aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;Vu le décret du Président de la République en date du 13 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualité de préfet de la Haute-Loire ;Vu le décret n° 20171279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestationssportives et la note d'information conjointe des Ministères de l'intérieuret des sports du6 août 2019 relative à l'organisation des épreuves sportives ; -Vu l'arrêté préfectoral n° SIDPC 2016-04 du 13 mai 2016 relatif aux prescriptions applicables à laprotection contre l'incendie des bois, foréts, plantations, landes, maquis et garrigues ;Vu I'arrété préfectoral SG/COORDINATION n° 2021-13 du 9 février 2021 portant organisation dela préfecture de la Haute-Loire;Vu L'arrêté préfectoral SG/Coordination n°2023-79 en date du 12 octobre 2023 portantdélégation de signature à M. Eric PLASSERAUD, en qualité de Directeur de la Citoyenneté etde la Légalité à la Préfecture de Haute-Loire;Vu l'arrêté n° AR-PV-2024-02-29-a du 29 février 2024 du conseil départemehtal de la Haute-Loire réglementant temporairement la circulation par alternat sur une section de la routedépartementale n°138 (ex : RD n°136D) à l'occasion de la manifestation ;Vu l'arrêté n° 24/)G/367 du 8 mars 2024 de la mairie du Puy-en-Velay réglementanttemporairement la circulation et le stationnement à l'occasion de la manifestation ;Vu l'arrêté n° 2024/049 du 4 avril 2024 de la mairie d'Espaly-Saint-Marcel réglementanttemporairement la circulation à l'occasion de la manifestation ;Vu la déclaration d'organisation, déposée le 14 février 2024 par Monsieur Baptiste Massin,président de l'association "FitRunSports" établie 27 Rue des Farges au Puy -en-Velay, d'unecompétition sportive pédestre dénommée "Le Puy Urban Trail 2024" le dimanche 14 avril2024 sur des voies publiques ou ouvertes à la circulation publique des communes d'Aiguilhe,Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Le Puy-en-Velay, Polignac ;
6 avenue du Général de GaulleTél, : 04 71 09 43 43www.haute-loire.gouv.fr1/20
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d□organisation de la compétition sportive pédestre dénommée « le Puy Urban Trail 2024 » le dimanche 14 avril 2024 sur les
communes d□Aiguilhe, Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Le Puy-en-Velay et Polignac
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Vu le règlement de la Fédération Française d'Athlétisme (FFA) dont relève la présentemanifestation et l'inscription de l'épreuve au calendrier Haute-Loire des courses hors stade ;Vu le règlement particulier de la manifestation ainsi que l'ensemble des pièces jointes à laprésente demande, dont les autorisations de passage en propriété privée ;Vu l'attestation d'assurance responsabilité civile délivrée à l'organisateur le 20 février dernierpar la compagnie MAAF Assurances SA, au titre du contrat n°143005697H - MCE - 001 ;Vu La liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;Vu la convention cosignée le 3 février 2024 entre l'organisateur, et Emis-Médic, associationagréée de sécurité civile, relative à la mise en place d'un dispositif prévisionnel de secours ledimanche 14 avril à l'occasion de la manifestation ;Vu l'attestation de présence établie le 27 janvier 2024 parle docteur Gabriel Farigoules, inscrit àI'ordre des médecins de la Haute-Loire (n° RPPS : 10003150215), confirmant sa présence et lacouverture médicale le jour de la manifestation ; .Vu les avis favorables des maires des communes concernées ;Vu les avis favorables du directeur départemental de la sécurité publique de Haute-Loire, de ladirectrice académique des services de l'éducation nationale de Haute-Loire, du directeurdépartemental des territoires de Haute-Loire, de l'architecte des batiments de-France, et dela présidente du conseil départemental de Haute-Loire;Considérant les mesures de circulation édictées par les différents gestionnaires des voiries concernéesau travers des arrêtés pris par chacun, et ce afin de garantir la sécurité des coureurs et du public,comme des usagers de la route ;Considérant les mesures de sécurité mises en œuvre par l'organisateur lors de la manifestation,Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire ;ARRÊTEARTICLE 1¢ :Monsieur Baptiste MASSIN, président de l'association "FitRunSports" établie 27 Rue des Farges auPuy -en-Velay, est autorisé à organiser une compétition sportive pédestre dénommée "Le Puy UrbanTrail 2024" le dimanche 14 avril 2024 sur des voies publiques ou ouvertes à la circulation publique descommunes d'Aiguilhe, Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Le Puy-en-Velay, Polignac,conformément aux itinéraires et programme définis au dossier transmis à la préfecture :Dimanche 14 avril 2024 :- 9h00: départ du trail semi urbain dénommé « Les Seigneurs » (30 kms —- 900m de dénivelé cumulé -chronométré) ;- 9h30: départ du trail urbain dénommé « Le Tour du Puy » (20 kms - 500m de dénivelé cumulé -chronométré) ; ;- 10h00: départ du trail urbain dénommé «L'Urban» (10kms - 300m de dénivelé cumulé —chronométrée) ;- 8h00 à 9h30: départ de la randonnée dénommée « La grande randonnée » (15 km),- 8h00 à 10h30 : départ de la randonnée dénommée « La petite randonnée » (8 kms),- 11h45 : départ des Courses enfants (non'chronométrées) de 1000 et 2000 mètresTous les départs se déroulent au Jardin Henri Vinay.
- ' -ARTICLE 2 : SECURITE- SERVICE D'ORDRE< Dispositif général :L'organisateur prendra toutes mesures utiles pour assurer la sécurité des personnes de l'organisation,des concurrents, et des usagers de la route.
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Toutes dispositions pourront être prises par les maires des communes concernées afin d'assurer le bondéroulement de l'épreuve.Le respect des mesures de sécurité (barrières, signaleurs, cibistes, ravitailleurs...) est à la charge del'organisateur et devra étre conforme à ce qui est prévu.L'organisateur sera tenu de respecter l'arrêté préfectoral n° SIDPC 2016-04 du 13 mai 2016 relatif auxprescriptions applicables à la protection contre l'incendie des bois, forêts, plantations, landes, maquiset garrigues.Un moyen de lutte contre l'incendie devra être disponible. L'organisateur devra disposer d'extincteurs(de type poudre). Chaque zone à risques et chaque poste de commissaire disposera d'au moins unextincteur.» Sécurité des participants :Le règlement de la Fédération Française d'Athlétisme (FFA) doit être respecté ainsi que les règlestechniques et de sécurité propre à la discipline concernée (course sur route), qui .doiventobligatoirement s'appliquer.Un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la course pédestre doit être demandépar l'organisateur à tous les participants qui n'ont pas de licence sportive.Les mineurs devront être accompagnés par leurs parents ou fournir une autorisation parentale éditéesur papier libre, datée et signéeLes participants devront respecter les règles élémentaires de prudence et se conformer auxdispositions du code de la route.« Sécurité des spectateurs :Les emplacements du public devront être clairement identifiés et balisés.Des barrières seront mises en place sur les lieux de départ et d'arrivée des différentes courses.L'organisateur prendra les dispositions nécessaires afin de canaliser le public. Les emplacements dupublic seront clairement identifiés et balisés et 'conformes à ceux présentés dans le dossier dedemande d'autorisation déposé.La présence de spectateurs, hors des emplacements prévus par les organisateurs, est formellementinterdite. Les zones interdites devront être matérialisées et l'interdiction clairement indiquée.Les spectateurs seront strictement interdits dans les zones d'épreuve. Tout au long de l'épreuve, lesspectateurs mal positionnés seront invités à prendre place dans les zones hors risques.e Service d'ordre - signaleurs :Le service d'ordre sera assuré par les organisateurs et sous leur responsabilité, sans qu'en aucun cas,celle de l'État, du département et des communes puisse se trouver engagée.Il devra être orchestré par des dirigeants et/ou des responsables nommément désignés. Placés sousl'autorité et la responsabilité de l'organisateur, ils ne détiennent pas les prérogatives dévolues aux forcesde l'ordre.Une traversée imminente de voie de circulation par plusieurs concurrents devra impérativement êtresignalé aux automobilistes de façon anticipée.Si des chaussées devaient être placées en circulation alternée ou inversée, il conviendrait alors que cesvoies soient matériellement séparées par un dispositif de barrières Vauban et la circulation régulée pardes agents.En cas d'insuffisance de barrières, elles pourront être espacées et reliées entre elles par de la rubalise(en haut et en bas) ceci afin d'éviter un déport de véhicule sur la voie occupée par les participantes. Lessignaleurs devront en permanence se trouver présents pour ouvrir les barrières en cas d'interventiondesservices d'urgence et ils seront dotés de moyens de communication.
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Les services de la police nationale n'assureront aucun service d'ordre sur cette manifestation.Aucuneconvention n'ayant été établie entre les organisateurs et la DDPN de la Haute Loire, les services de laPolice Nationale n'engageront aucun effectif sur cette épreuve, ils assureront la sécurité publique dansle cadre de leur mission de service général.Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté sont agréées pour signaler aux usagersde laroute la compétition sportive. L'organisateur veillera à les mettre en place sur l'ensemble du parcoursdes courses.Les signaleurs devront être en place au plus tard quinze minutes avant le départ des coureurs.Ce dispositif devra être renforcé par la présence de véhicules stationnés en travers de la chaussée àl'entrée de la Voie Ouest du Breuil, marqués d'un signe distinctif « Sécurité course », et dont lesconducteurs devront rester à proximité, de 8h50 et jusqu'à la levée du dispositif. Les organisateursprendront toute disposition pour que l'accès à la Préfecture et au Tribunal de Grande Instance soitimmédiatement libéré sur demande des autorités administratives, policières et judiciaires responsables etutilisatrices de ces édifices. .Le départ des trails sera encadré, en téte et en queue de peloton, par un véhicule de la Policemunicipale de la commune du Puy-en-Velay. Si tôt les départs donnés et apres sécurisation des lieux,notamment pour les coureurs, le responsable de la Police municipale sera seul habilité à donner l'ordrede rétablir la circulation automobile.Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes empruntés ou franchis. IIs devront également être aptes à réagirsans délai si les circonstances l'imposent.Les signaleurs doivent être majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validité. Ils ontmission d'informer les autres usagers de la route de la priorité de passage accordée à l'épreuve.Ils doivent être identifiables à leur tenue définie à l'article A. 331-9 du code du sport. Ils doivent porterun gilet de haute visibilité de couleur jaune réfléchissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention « Course » clairement visible, accompagnée éventuellement d'unemention relative à leur identification, voire de la publicité.Les signaleurs doivent être à même de produire dans de brefs délais une copie du présent arrêté. llsdevront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens téléphoniquesdevra impérativement être vérifié au préalable.Les signaleurs peuvent stopper momentanément la circulation chaque fois que cela est nécessaire. IIsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, à l'égard des usagers quine respecteraient pas la priorité. Par contre, ils doivent rendre compte au plus tôt et avec le plus deprécision possible de tout incident à l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, présent surla course.Les signaleurs à motocyclette peuvent régler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK10 dès lors qu'ils portent un casque de type homologué et un gilet de haute visibilité mentionné àl'article R. 416-19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes réglementairesnécessaires à l'arrét et à la remise en circulation des véhicules.Conformément à l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situés à un point fixe,ils doivent utiliser :* des piquets mobiles à deux faces, modèle K.:10 à face avant rouge symbole sens interdit, et facearrière verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,* des barrières, modèle K.2, pré-signalées, signalant un obstacle de caractère temporaire et surlequel le mot "course" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple Un signaleur« couvre » uncarrefour à plusieurs voies.Ces équipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code dusport.
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Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en ceuvre les mesuresde circulation édictées en vertu des articles R. 411-30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route àl''occasion des épreuves, courses ou compétitions sportives, est puni de I'amende prévue pour lescontraventions de 4°TM classe.Les organisateurs s'assureront régulièrement que le dispositif est bien en place et qu'aucune barrièren'est enlevée ou renversée.L'autorisation du départ de la course sera donné par les autorités municipales compétentesterritorialement après une vérification complète du dispositif des signaleurs qui s'effectuera encompagnie d'un des responsables de l'organisation.La levée du dispositif de sécurité s'effectuera impérativement sur ordre des autorités municipalescompétentes.Les dispositions modificatives de circulation et de stationnement devront faire l'objet d'arrêtésmunicipaux pris par Mesdames et Messieurs les Maires des communes d'Aiguilhe, Brives-Charensac,Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Le puy-en-Velay et Polignac. Il leur incombera également de mettre enplace la signalisation ad-hoc opposable aux usagers dans les règles et délai prescrits par le Code de laRoute.Eu égard au risque attentat, cet évènement regroupant un grand nombre de participants et despectateurs sur le périmètre relativement concentré du jardin Henri Vinay, des dispositions à prendrepour la sécurité semblent nécessaires (agent de sécurité, contrôle de sacs...)ARTICLE 3 SECOURS — INCENDIETout au long de la manifestation, l'organisateur devra disposer d''un moyen permettant l'alerte dessecours.Un dispositif prévisionnel de secours de petite envergure sera assuré par Emis-Médic, associationagréée de sécurité civile.Il sera composé à minima de deux équipes de secours (un poste fixe et un poste intervention) etcomposé d'une tente de 18m°, un véhicule de premiers secours à personnes (VPSP), et deux binômesde secouristes.Un médecin (Dr Gabriel FARIGOULES, RPPS n° 10003150215) sera présent le dimanche 14 avril 2024pendant toute la durée des épreuves.Le responsable du dispositif de secours devra, dès son arrivée et en relation avec l'organisateur, prendrecontact avec le centre opérationnel départemental d'incendie et de secours de Haute-Loire(04 71 07 03 18) et le tenir informé du déroulement de la manifestation et de la levée dudit dispositif.Pour toute demande de secours complémentaire, l'organisateur préviendra le centre de traitement del'alerte en composant |'un des numéros suivants : 18 ou 112.L'organisateur veillera à ce que les accès aux divers sites de l'épreuve soient immédiatement libres entoutes circonstances, de façon à faciliter la circulation des engins de secours.En cas de nécessité de mise en œuvre des moyens de secours publics, le directeur du servicedépartemental d'incendie et de secours, ou son représentant, assurera, sous l'autorité du préfet, enliaison avec le sous-préfet de permanence, le commandement des opérations de secours.L'organisateur sera tenu de respecter l'arrêté préfectoral n° SIDPC 2016-04 du 13 mai 2016 relatif auxprescriptions applicables à la protection contre I'incendie des bois, forêts, plantations, landes, maquiset garrigues.Un moyen de lutte contre l'incendie devra être disponible.Dans l'éventualité d'un lieu d'approvisionnement en carburant, les organisateurs prendront lesdispositions nécessaires afin de prévenir tout incendie de carburant et prévoiront les moyensappropriés de lutte contre l'incendie.
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ARTICLE 4 STATIONNEMENT- CIRCULATIONLes arrêtés municipaux des communes d'Espaly-Saint-Marcel et du Puy-en-Velay, réglementant lacirculation et le stationnement, ainsi que l'arrêté du conseil départemental de la Haute-Loire, limitantla vitesse sur une section de la route départementale n°138 (ex RD n°136D), devront être appliqués etrespectés.Ainsi, conformément aux prescriptions des arrêtés sus-nommés :Le dimanche 14 avril 2024, les courses pédestres de l'Association FitRunSports se déroulerontconformément aux prescriptions définies ci-après :v ITINÉRAIRES DES COURSESPour le parcours dénommé « L'Urban » :Les concurrents effectueront un trail de 10 km dont le départ sera donné à 10h, sur le parcours suivant :Départ : - jardin Henri Vinay,Parcours : - allée ouest du jardin Henri Vinay- avenue Général de Gaulle,- voie ouest Breuil,- voie longeant le square Ulysse Rouchon,- rue de la Ronzade,- rue Latour Maubourg,- rue Chante Perdrix,- parcelle privée, .- rue Général Aubert Frère,- parcelles privées,-rue de Compostelle, commune d'Espaly-Saint-Marcel,- chemin des rives de la borne,- jardin Pomarat,- complexe sportif Quincieu,- avenue d'Aiguilhe,- chemin piéton à cheval entre les communes Le Puy-en-Velay/Aiguilhe,- boulevard Montferrand,- rue des Farges,- rue Boucherie Haute,- place Saint-Maurice,- rue de la Visitation,-rue Grasmanent,- rue Saint-Mayol,- rue du Cloître,- le rocher Corneille,- rue du Cloître,- rue Saint Georges,- Manécanterie,- For, '- Escaliers boiteux/montée du Cloître,- Cardinal de Polignac,- Mouton Duvernet,- Jules Vallès,- square JB Chalayé,- rue Général Lafayette,- rue Sainte-Marie,- rue Sainte-Claire,- contre allée du Faubourg Saint-Jean,- rue Droite,- rue Traversière Cadelade,- rue de Verdun,- rue Général Lafayette,
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communes d□Aiguilhe, Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Le Puy-en-Velay et Polignac
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- rue Saint-François Régis,- rue du Bessat,- Sarrecrochet,- Meymard,- Bouillon, _- rue Traversière du Bouillon,- rve Rochetaillade,-rue Vanneau,- rue Séguret,- rue des Pélerins,- escaliers de la Cathédrale,- rue des Tables,- rue Raphaël,- rue Chènebouterie- place du Plot,- rue Saint-Pierre,- rue Martouret- rue Porte Aiguière,- traversée du boulevard du Breuil par le passage souterrain,- traversée de la partie sablée de la place du Breuil,- traversée de l'avenue Général de Gaulle (entre les deux sorties des parcs aérien etsouterrain du Breuil).Arrivée : - arrivée dans l'enceinte du jardin Henri Vinay via l'allée est.Pour le parcours dénommée « Le Tour du Puy » :Les concurrents effectueront un trail de 20 kms dont le départ sera donnéà 9h30, sur le parcourssuivant:Départ: - jardin Henri Vinay (9h30),Parcours : - allée ouest dujardin Henri Vinay,- avenue du Général de Gaulle,- voie ouest du Breuil,- voie longeant le square Ulysse Rouchon,-rue de la Ronzade, '- rue Latour Maubourg,- rue Chante Perdrix,- parcelle privée,- rue Général Aubert Frère,- parcelles privées,- rue de Compostelle,- commune d'Espaly-Saint-Marcel,- commune de Polignac,- commune de Chadrac,- puis arrivée sur le Pont Lafayette - jusqu'à la rampe d'acceés à la voie voire (sur letrottoir côté impair),- traversée du stade Lafayette,- commune de Brives-Charensac,- voie verte, longeant l'avenue des Belges,- Pont de Bellevue,- traversée de la rue Louis Pascale (à hauteur de son débouché sur l'avenue des Belges),- avenue des Belges (côté impairs),- traversée de Joffre (à hauteur du passage piéton situé au droit de la résidence « LeVivarais »,- rue de Vienne,- chemin du Cimetière,
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communes d□Aiguilhe, Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Le Puy-en-Velay et Polignac
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- rue Henri Pourrat,- rue Anne-Marie Martel,- rue Saint-Georges,- rue du Cloître,- puis à partir de cette dernière rue, emprunte le même parcours que le trail susvisé (l'Urban) en ce quiconcerne son tracé sur le territoire communal de la ville du Puy-en-Velay, en sus du parcours situé surles communes de 'Brives-Charensac, Chadrac, d''Espaly-Saint-Marcel et Polignac, selon la carte duparcours ci-annexée au présent arrêté.Arrivée : - arrivée dans l'enceinte du jardin Henri Vinay via l'allée est.Pour le parcours dénommé « Les Seigneurs » :Les concurrents effectueront un trail semi urbain de 30 kms dont le départ sera donné à 9h00, sur leparcours suivant : :Départ : - jardin Henri Vinay,Parcours : - emprunte le même parcours que les deux trails précédents (L'Urban et Le Tour du Puy)susvisés en ce qui concerne son tracé sur le territoire communal de la ville du Puy-en-Velay, et sepoursuivra sur les communes de .Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel et Polignac selon lacarte du parcours ci-annexée au présent arrêté. 'Arrivée : - arrivée dans l'enceinte du jardin Henri Vinay via l'allée est.Les coureurs traverseront les 3 grands axes routiers suivants : la RD 13 à hauteur du n° 18 avenued'Aiguilhe, Ia RD 373 à hauteur de la rue Louis Pascal et le boulevard Maréchal Joffreà hauteur du n° 6,uniquement sur les passages piétons et sous le contrôle des signaleurs postés en binôme par l'organisationet chargés d'interrompre la circulation automobile lors de chaque traversée de coureurs.v STATIONNEMENTConformément à l'arrêté municipal n° 24/JG/367du 8 mars 2024 de la commune du Puy-en-Velay, toutmouvement de véhicule en stationnement sera momentanément interdit moment du passage descoureurs sur l'ensemble des voies visées dans cet arrêté.v CIRCULATIONSur le domaine de compétence du conseil départemental de la Haute-Loire :Conformément à l'arrêté du Département n° AR-PV-2024-02-29-a du 29 février 2024, la circulation detous les véhicules sera réglementée sur la route départementale n° 138 - Chemin de la Souleie au PR0+955 (entrée d'agglomération de Polignac), le dimanche 16 avril 2023 à partir de 9h30 et jusqu'a la finde la manifestation sportive.La circulation des véhicules se fera par sens unique alterné, sur la route départementale n°128, du PR0+920 (carrefour : RD n° 138 / Chemin de la Souleie) au PR 0+955 (entrée d'agglomération de Polignac),dimanche 14 avril 2024, à partir de 9h30 et jusqu'à la fin de la manifestation sportive.Cet alternat affecte l'itinéraire : Giratoire du Collet/Polignac.Au droit de la section de route départementale concernée, et pendant toute la durée de laréglementation prescrite ci-dessus, la circulation sera régulée par alternat manuel et la vitesse seralimitée à 50 km/h.La signalisation de prescription correspondantes sera fournie, mise en place et entretenue par lesorganisateurs, qui devront également en assurer la gestion pendant toute la durée de l'épreuvesportive. 'Sur la commune du Puy-en-Velay :Conformément à l'arrêté municipal du Puy-en-Velay n° 24/)G/367du 8 mars 2024, la circulationautomobile sera momentanément interrompue au moment du passage des coureurs, sauf servicesd'urgence et de secours, sur les voies précitées ainsi qu'aux intersections des voies y débouchant hors
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d□organisation de la compétition sportive pédestre dénommée « le Puy Urban Trail 2024 » le dimanche 14 avril 2024 sur les
communes d□Aiguilhe, Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, Le Puy-en-Velay et Polignac
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rue de la Ronzade, avenue d'Aiguilhe, boulevard Montferrand, rue des Farges, avenue des Belges, rue deVienne et rue Henri Pourrat, où les coureurs emprunteront obligatoirement les trottoirs.Lors du départ des trails, de 8h50 et jusqu'à la levée du dispositif estimé à 10h10, la circulation serainterdite à tous véhicules sauf services d'urgence et de secours sur la voie Ouest du Breuil.Tout mouvement de véhicule en stationnement sera momentanément interdit au moment du passagedes coureurs sur l'ensemble des voies visées dans cet arrêté.La circulation sera mise en sens unique avenue Général de Gaulle, sens Breuil / Michelet, de 9h à10h15 : les automobilistes quittant les parcs aérien et souterrain du Breuil se dirigeront obligatoirementvers la place Michelet. Un sens interdit sera installé à I'entrée de I'avenue Général de Gaulle, côtéMichelet (hors TJ / Préfecture). Deux agents de la Police Municipale seront présents sur place pourassurer la parfaite sécurisation des lieux. Ensuite, l'avenue Générale de Gaulle restera fermée de 10h etjusqu'à 13h, hors sorties parcs aérien (Tourne à droite obligatoire sur Charbonnier) et souterrain(Tourneà gauche obligatoire sur Michelet).Un tourne à droite obligatoire sur l'avenue Clément Charbonnier sera installé par les organisateurs à lasortie du parking aérien du Breuil, sauf de 8h50 à 10h10, ou un tourne à gauche obligatoire sur Michelety sera implanté.Un tourne à gauche obligatoire sur la place Michelet sera installé par les organisateursà la sortie duparking souterrain du Breuil.Les bornes de la haute-ville et du centre-ville resteront programmées comme habituellement.Le départ des trails sera encadré, en tête et en queue de peloton, par un véhicule de la PoliceMunicipale. Le responsable de la Police Municipale ne donnera l'ordre de lancer les courses qu'aprèss'être assuré du caractère opérationnel du dispositif de sécurité.Si tôt les départs donnés et après parfaite sécurisation des lieux, notamment pour les coureurs, leresponsable de la Police Municipal sera seul habilité à donner l'ordre de rétablir la circulationautomobile.De 8h50 à 10h10, des déviations seront installées par les organisateurs comme suit : '- Boulevard Maréchal Fayolle, à hauteur de la rue Portail d'Avignon, afin d'inviter les automobilistesremontant le centre-ville en direction de Vals-près-le-Puy à emprunter l'avenue Georges Clémenceau,- Boulevard du Breuil, à hauteur de la place aux Laines, afin d'inviter les véhicules descendant lepboulevard Saint-Louis en direction de Vals-Prés-Le-Puy à emprunter les voies descendantes duboulevard du Breuil.Sur la commune d'Espaly-Saint-Marcel :Conformément à l'arrêté municipal d'Espalt-Saint-Marcel n° 2024/049 du 4 avril 2024, la circulation detous les véhicules se fera par alternats avec feux manuels par des signaleurs sur la route de Sauguesavenue du Puy et de la Bernarde le dimanche 14 avril 2024 de 8h00à 11h00.La circulation de tous les véhicules se fera par alternats avec feux manuels par des signaleurs surI'avenue de l'Hermitage (& hauteur du numéro 64) le dimanche 14 avril 2024 de 8h30 à 12h00.v SIGNALISATIONSur la commune du Puy-en-Velay :Les Services Techniques municipaux de la Ville du Puy mettront à disposition des organisateurs lasignalisation adéquate ainsi que des barrières Vauban à chaque intersection située au coeur du centre-ville hors axes routiers importants visés ci-dessous où seront positionnés les signaleurs. À charge pources derniers de les mettre en place puis de les retirer au gré du passage des coureurs et du flux decirculation.Le mot COURSE sera inscrit sur chaque barrière Vauban.
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Les organisateurs installeront des panneaux d'information à fond jaune et caractères noirs (1,20m x0,80m) « Course Urban Trail - Traversée de voie » à l'entrée du Pont de Bellevue, côté Brives ; rue LouisPascal, dans le sens de la montée et en contre-haut de la voie d'accès au parking de proximité ; avenued'Aiguilhe, à une distance de 200m de part et d'autre de la portion de voie traversée par la course ; audébouché de chacune des voies Vienne / République / Belges sur le carrefour du même nom ; à hauteurde n°19 boulevard Maréchal Joffre.Sur le domaine de compétence du conseil départemental de la Haute-Loire :La signalisation de prescription correspondante sera fournie, mise en place et entretenue par lesorganisateurs, qui devront également en assurer la gestion pendant toute la durée de l'épreuvesportive.Sur le reste des parcours :Le reste de la signalisation, sur l'ensemble des parcours et sur les autres communes concernées, seramis en place par les organisateurs, en particulier les matériels nécessaires à la matérialisation descouloirs réservés aux coureurs, ainsi que la signalisation ayant trait à la circulation (rubalise, barrières ...).A toutes les intersections importantes, des barrières sur lesquelles le mot COURSE sera inscrit, devrontêtre implantées par les organisateurs, pour interdire l'itinéraire de l'épreuve.
AL'organisateur mettra en place une signalétique adaptée à proximité des accès au site en vued'informer les usagers de la route du déroulement de la manifestation et d'assurer leur sécurité ainsique celle des visiteurs.ARTICLE 5 ENVIRONNEMENT- TRANQUILLITÉ PUBLIQUEAucune publicité ni banderole informative ne sera fixée de quelques manières que ce soit aux marches, auparapets ou à la cathédrale du Puy-en-Velay.L'ascension du Mont Denise, site Natura 2000, devra se faire exclusivement sur la sente sauvage quitraverse le versant du Mont Denise, côté Espaly-Saint-Marcel. Les concurrents ne devront pouvoir courirqu'en empruntant la seule sente délimitée par de la rubalise.Le hors-piste est strictement interdit.L'organisateur devra veiller à l'absence totale de public pour limiter toute dégradation des pelousesd'intérêt communautaire présentes de part et d'autre de cette sente. Concernant la descente du MontDenise, elle devra se limiter exclusivement à la route existante. 'Par ailleurs, un parc de pâturage a été créé sur les pelouses communale d'Espaly-Saint-Marcel avec uneinstallation de chicanes piétons. Les portes des chicanes piétons ne sont plus démontables,contrairement à l'année 2021, suite à des actions de vandalisme. De ce fait, les organisateurs de lamanifestation devront veiller au strict respect de ces aménagements compte-tenu de leur fortesollicitation lors du passage des concurrents.Enfin, les organisateurs devront obligatoirement prendre attache avec l'exploitant ovin afin que letroupeau ne soit pas présent le jour de la manifestation.La traversée du Bois de la Boriette (commune d'Aighuilhe) se fera sous l'entière responsabilité del'organisateurqui veillera à laisser le site propre et à ne pas y installer ou fixer de rubalise, ni marquagesou peinture.En cas de pause temporaire d'une signalétique, dès la fin de la manifestation, les organisateursprocéderont au retrait de celle-ci et à la remise en état des lieux. Ces opérations concernerontl'ensemble des espaces ayant accueilli la manifestation sportive et les spectateurs.
3L'organisateur veillera à ce qu'aucun arbre ne soit abîmé sur les parcelles mise à sa disposition. Lasignalétique devra exclure tout système de clouage ou vissage sur les arbres.L'organisateur devra s'assurer du respect de la tranquillité publique, notamment en matière de bruit.l'organisateur veillera à ce que la rubalise soit ramassée après la manifestation ainsi que l'ensemble desdéchets afin de remettre en état le site utilisé.
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ARTICLE 6Le jet de tracts, journaux, prospectus, objets ou produits quelconques sur la voie publique estrigoureusement interdit.ARTICLE 7Les frais inhérents à'la mise en place de la signalisation, ceux occasionnés par la mise en place desmoyens de secours et ceux relatifs à la remise en état des lieux seront à la charge des organisateurs.ARTICLE 8En tout état de cause, la présente autorisation ne préjuge en rien des autres dispositions réglementairespouvant intervenir pour l'organisation de cette manifestation et notamment sur le volet sécuritaire.Elle ne vaut pas autorisation d'utiliser des haut-parleurs fixes ou mobiles, à l'occasion de lamanifestation.ARTICLE 9Selon l'article R. 331-17-2 du code du sport, est puni des peines prévues pour les contraventions de lacinquième classe le fait, par l'organisateur, de fournir de faux renseignements lors de la déclaration ou,le cas échéant, de ne pas respecter les mesures complémentaires prescrites en application de l'articleR. 331-11.ARTICLE 10La secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire, le directeur départemental de la policenationale de Haute-Loire, le directeur académique des services de l'éducation nationale dela Haute-Loire, le directeur départemental des territoires de la Haute-Loire, le directeur du servicedépartemental d'incendie et de secours de la Haute-Loire, l'architecte des bâtiments de France, etla présidente du conseil départemental de la Haute-Loire, ainsi que Mesdames et Messieurs les mairesd'Aiguilhe, Brives-Charensac, Chadrac, Espaly-Saint-Marcel, le Puy-en-Velay et Polignac sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la préfecture de la Haute- Loire et dont un exemplaire sera notifié à Monsieur BaptisteMASSIN, président de l'association FitRunSports, titulaire de la présente autorisation.Au Puy-en-Velay, le 8 avril 2024
Pour le préfet et par délégation, ;Le Directeur Adjoint de la Citoyenneté et de la Légalité—-
Damien COSTAKIS
Voies et délais de recours —Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès duministre de l'intérieur.Conformément aux dispositions des articles R 421-1 à R 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objetd'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le délai de deux mois à compter de sanotification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »accessible sur le site Internet www.telerecours.fr
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Annexe 1Liste des signaleurs agréésNOMS APrénomq ; ABOULN _ François —72 N ARCHER Bernard*3 ; ARCHER (née COFFY) Josette |_74 ) ARMAND AlainiÎ5 ï BARBALAT Michel6 BARNONSKY (née DONAVY) Josiane7 BAS"I;ET (née LAC) Elisabeth—8 n BASTIEN (née MASSON) Colette '_94 E ) BERNARD = Céline10 ) BERNARD B Thierry11 BÏERNARD (née BRUSTEL) Béatrice12 BOiSSONN;\U (née BREDOIRE) Annie13 BOUCHET François '14 BOUCHET (née FARTEL)) Elisabeth15 BREYSSE Jacques '16 . CASANOVA ; Ludivine17 - CHATE.IN - Martine'l&g Cl—-IOUVET ' | Guy19 COLLARD (née—BATIE) Lucie20 CÊôÎSSANT (née PRE_VE L) Hélene' 21 - DEBARD Michel22 DELDON —]éanine23 DENOZI Thierry T24 - DESSIMOND B 1 Jean-Paul
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DESTABLE25 Guy26 FALCON (née CAS—ADO) | Florence[ 27 GARDES (née DIGNAMANIE)) Monique +|28 GENTES Lauris e |29 GIOVANNONI mn èérard '' 30 GRANOUILLET Bergît| 31 JO_U_BERT Séverine32 JOUBERT ' Bruno (signaleurà moto)Ë B JOUVE (née GARDES) Laurenceî | JULIEN' Come35 ; LAC ; - Martine36 lÎÀCOMBE Jessica38 LANCIAU | Bernard39 LANCIAU (née REY) Jacqueline[ 40 LARGIER— ) Mathis' 41 LAURENT Patrick42 LAURENT (née RAVOUX) [ Yolande c |43 LEOTOING - - B Thierry B444 ' LEOTOING (née FAUX) ' Bernadette '45 MALIGE ; Sylvie46 MASSIN jean-Christophe_ B47 MASSIN (née HAZEBROUCQ) - Pascalé| 48 MATHIOT )_(a»vier| 49 MENII\Î(née MALZIEUX) Marie-Andrée50 MONTEIL Gilles (signaleurà moto)51 B MOUSSY o ; Jany ]52 ; PALHIERE Jean-Louis e
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7537 L PELISSE (née TEMPEYRE) Marie |54_ L PELISSIER - - Sonfa -55 - PESSEMESSE ; Patrî:l; rrx56 PESSEI;IESSE (née CORTIAL) rr Bernadetteî7 | PINAT | D Sandrine |Ë POLGE 1 Jean-Pierre "—Sé QUEYRON Marie-Claude =60 REYNAUD Christian (signaleurà moto) T= |61 RÊYNAUD (née TEYSSONNEYRE) Michelle d T.62 REYNAUD (née TEYSSONNEYRE) ; ; Michelle ;63 m RODDE Grégory64 RODIER B Marie-Claude . |65 ROECKEL (née GIRAUD) Anne-Marie _| 66 ROMEAS Olivier67 - SALLEYRETTE René68 SAVEL Mireille -7697 'I:ORE - Manuel |70 TRAUCHESSEC (née TARON—I) Colette |%71 VALLADIER Marc¢ |72 VALLADIER Georges |73 VALL,—ADIER (née BUISSON) Agnès_ ;74 - —V/-'ÏADIER (née VEYRAC) B = Marie-Claire75 - \ÏERN ET (née BOYER) Martine76 | VIALLE ' Eric77 | VINCENT (née CHAPEL) | Ginetÿte # |78 | - VISSAC ' Lana B79 | e VISSAC (née REY) Béatrice
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Annexes n°2Tracés proposés« l'Urban Trail »
Distance | Dénivelé + Dénivelé - Altitude min. Altitude max.10.72 km 285m 286 m 617 m 759 m' Œ"'e\5...fl 4 ' 13 *flu_ Saint arœl ÆL '*Œ/
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« Le Tour du Puy »Distance Dénivelé 4 Dénivelé - Altitude min. Aititude max.21.80 km 584 m 585 m 603 m 768 mt': V "' « ) ; » J . _" - > .b Ÿ.' _ -' 15 e - . dF - & T . [ f, n \ & ¢
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« Les Seigneurs »
Dis.tanoe Dénivelé 1 Dénivelé - Altitude min. Altitude max.- 29.28 km 852 855 m 603 m 882 m
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la petite randoDistance Dénivelé 3 Dénivelé Altitude mir Altitude max8.32 km 218 m 221m 617 m 706 m
la rando monumentale16.28 km 549m 552m 6177m 807 m
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Annexes n°3Fiche pratique du signaleur(source : FFC)
La gestuelle
Un sifflet peut être utilisé encomplément du panneau KIO.
'-" 3
-
—E
{ Pour inviter à l'arret un automobiliste : ' Pour |nd|quer à un automobiliste qu'il | Pour indiquer à un aumglmfl!: E, doit se diriger vers sa droite: \ doit se diriger vers.sa gauche - -- Le panneau KIO dans une main en | J| l'air, e bras à la verticale - Le panneau K10 est dans la main - Le panneau KIC est dansë maindroite, le bras à la verticale gauche, le bras àla \\emcälg- Lautre bras est tendu parallele au soi !! avec la main en direction de - te bras gauche tendu parallèle au sol - Le pras droit tenduparallele au soll'automobiliste, "index tendu dans le dans la direction aue doit prendre — ns la direction que doit crenare |prolongement de la main L l'automobiliste l'automobiliste l
réséaaToeFRANÇAISE
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