PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2023-305
PUBLIÉ LE 31 MAI 2023
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction générale
75-2023-05-31-00001 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant la liste des directeurs de pôle
d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (1 page) Page 3
75-2023-05-31-00002 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00013 du 5 juillet 2022 portant délégation de signature
aux directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique -
hôpitaux de Paris (1 page) Page 5
75-2023-05-31-00003 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté
n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par le
directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes
hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un
groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et à certains
directeurs de pôles d'intérêt commun (2 pages) Page 7
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-05-31-00001
Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant la
liste des directeurs de pôle d'intérêt commun de
l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-05-31-00001 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00012
du 5 juillet 2022 fixant la liste des directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant la liste des
www.aphp.fdirecteurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris
Le directeur général
de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, R. 6147-1, R. 6147-4 et
R. 6147-5,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière,
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique
— hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00012 modifié du 5 juillet 2022 fixant la liste des
directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté ANA4012023040013 du 24 avril 2023 portant nomination de Monsieur Kévin
MARCOMBE en tant que directeur par intérim responsable du département des ressources
humaines médicales à la direction « patients, qualité et affaires médicales » (DPQAM),
ARRETE :
ARTICLE 1 : L'article 1 de l'arrêté n°75-2022-07-05-0012 du S juillet 2022 est modifié comme
suit :
« - Pour la Direction patient, qualité et affaires médicales : Madame Marie-Cécile PONCET,
Madame Christine GUERI ; », est remplacé par : « - Pour la Direction patient, qualité et affaires
médicales : Monsieur Kévin MARCOMBE, directeur par intérim, Madame Christine GUERI ; ».
Le reste est sans changement.
ARTICLE 2 : Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
région d'Ile-de France, préfecture de Paris.
Fait à Paris, le 3 1 MAI 2023
Nicolas REVEL
ASSISTANCE. 6:.., HÔPITAUX
PUBLIQUE ~ DE PARIS
Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n075-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 fixant la liste des
directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris
Le directeur général
de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, R. 6147-1, R. 6147-4 et
R. 6147-5,
Vu la loi n083-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n086-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière,
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique
-hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial n075-2022-07-05-00012 modifié du 5 juillet 2022 fixant la liste des
directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté ANA4012023040013 du 24 avril 2023 portant nomination de Monsieur Kévin
MARCOMBE en tant que directeur par intérim responsable du département des ressources
humaines médicales à la direction « patients, qualité et affaires médicales » (DPQAM).
ARRETE:
ARTICLE 1 : L'article 1 de l'arrêté n075-2022-07-05-0012 du 5 juillet 2022 est modifié comme
suit:
« -Pour la Direction patient, qualité et affaires médicales: Madame Marie-Cécile PONCEr,
Madame Christine GUERI; », est remplacé par: « -Pour la Direction patient, qualité et affaires
médicales: Monsieur Kévin MARCOMBE, directeur par intérim, Madame Christine GUERI; ».
Le reste est sans changement.
ARTICLE 2 : Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la
région d'Ile-de France, préfecture de Paris.
""[; J 1 MAI 2023
Nicolas REVEL Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-05-31-00001 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00012
du 5 juillet 2022 fixant la liste des directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 4
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-05-31-00002
Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00013 du 5 juillet 2022 portant
délégation de signature aux directeurs de pôle
d'intérêt commun de l'Assistance publique -
hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-05-31-00002 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00013
du 5 juillet 2022 portant délégation de signature aux directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 5
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00013 du 5 juillet 2022
portant délégation de signature aux directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique —
www.aphp.fhopitaux de Paris
Le directeur général
de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, R. 6147-1, R. 6147-4 et
R. 6147-5,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière,
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique
— hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 modifié fixant la liste des
directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00013 du S juillet 2022 modifié portant délégation de
signature aux directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris ;
Vu l'arrêté ANA4012023040013 du 24 avril 2023 portant nomination de Monsieur Kévin
MARCOMBE en tant que directeur par intérim responsable du département des ressources
humaines médicales à la direction « patients, qualité et affaires médicales » (DPQAM),
ARRETE :
ARTICLE 1 : L'article 1 de l'arrêté n°75-2022-07-05-0013 du S juillet 2022 est modifié comme
suit :
« Madame Marie-Cécile PONCET et Madame Christine GUERI, directrices « patient, qualité et
affaires médicales», est remplacé par : « Monsieur Kévin MARCOMBE, (par intérim), et Madame
Christine GUERI, directeurs «patient, qualité et affaires médicales » ».
Le reste est sans changement.
ARTICLE 2 : Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Ile-de France, préfecture de Paris.
Fait à; Paris, le J1 MAI 2023
L
Nicolas REVEL
ASSISTANCE ~' H6PITAUX
PUBLIQUE ~ DE PARIS
Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n'75-2022-07-05-00013 du 5 juillet 2022
portant délégation de signature aux directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique -
hôpitaux de Paris
Le directeur général
de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, R. 6147-1, R. 6147-4 et
R.6147-5,
Vu la loi n'83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligation s des fonctionnair es,
Vu la loi n'86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière,
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique
-hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial n'75-2022-07-05-00012 du 5 juillet 2022 modifié fixant la liste des
directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directoria l n'75-2022-07-05-00013 du 5 juillet 2022 modifié portant délégation de
signature aux directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris;
Vu l'arrêté ANA4012023040013 du 24 avril 2023 portant nomination de Monsieur Kévin
MARCOMBE en tant que directeur par intérim responsable du département des ressources
humaines médicales à la direction « patients, qualité et affaires médicales» (DPQAM).
ARRETE:
ARTICLE 1 : L'article 1 de l'arrêté n'75-2022-07 -05-0013 du 5 juillet 2022 est modifié comme
suit:
" Madame Marie-Cécile PONCET et Madame Christine GUERI, directrices" patient, qualité et
affaires médicales», est remplacé par: " Monsieur Kévin MARCOMBE, (par intérim), et Madome
Christine GUERI, directeurs "patient, quolité et affoires médicales» ».
Le reste est sans changement.
ARTICLE 2 : Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Ile-de France, préfecture de Paris.
Faità\:~/ J 1 MAI 2023
Nicolas REVEL Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-05-31-00002 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00013
du 5 juillet 2022 portant délégation de signature aux directeurs de pôle d'intérêt commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 6
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-05-31-00003
Arrêté directorial modifiant l'arrêté
n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les
matières déléguées par le directeur général de
l'AP-HP aux directeurs de groupes
hospitalo-universitaires et aux directeurs des
hôpitaux ne relevant pas d'un groupe
hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et
à certains directeurs de pôles d'intérêt commun
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-05-31-00003 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles
d'intérêt commun7
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrété directorial modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les
matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-
universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-
universitaire, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun
Le Directeur général
de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, R. 6147-1, R. 6147-4 et R.
6147-5,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière ;
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique
— hôpitaux de Paris ;
Vu l'arrêté DG n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par le
directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs
des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et à
certains directeurs de pôles d'intérét commun ;
ARRETE :
ARTICLE 1 :
Le 2°) du G de l'article 1 de l'arrêté DG n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les
matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-
universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire,
au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun est modifié comme
suit :
« les décisions relatives à l'admission et au séjour des patients et notamment celles relatives à
l'état civil, aux naissances, à la sortie des patients ainsi qu'aux soins sous contrainte en
psychiatrie.
S'agissant des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement, sont notamment
concernées les décisions d'admission, les saisines du juge des libertés et de la détention au sens
de l'article L. 3211-12-1 du code de la santé publique, les déclarations d'appel devant le premier
président de la cour d'appel au sens de l'article R. 3211-13 du même code ainsi que les
observations faites suite aux déclarations d'appel des patients ».
ASSISTANCE. ~' HÔPITAUX
PUBLIQUE Y-DE PARIS
Arrêté directorial modifiant l'arrêté n075-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les
matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo­
universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo­
universitaire, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun
Le Directeur général
de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles l. 6143-7, R. 6147-1, R. 6147-4 et R.
6147-5,
Vu la loi n083-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires;
Vu la loi n086-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière;
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique
-hôpitaux de Paris;
Vu l'arrêté DG n075-2022-07 -05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par le
directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs
des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et à
certains directeurs de pôles d'intérêt commun;
ARRETE:
ARTICLE 1:
Le 2") du G de l'article 1 de l'arrêté DG n075-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les
matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo­
universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire,
au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun est modifié comme
suit:
« les décisions relatives à l'admission et au séjour des patients et notamment celles relatives à
l'état civil, aux naissances, à la sortie des patients ainsi qu'aux soins sous contrainte en
psychiatrie.
S'agissant des décisions relatives aux soins psychiatriqu es sans consentement, sont notamment
concernées les décisions d'admission, les saisines du juge des libertés et de la détention au sens
de l'article L. 3211-12-1 du code de la santé publique, les déclarations d'appel devant le premier
président de la cour d'appel au sens de l'article R. 3211-13 du même code ainsi que les
observations faites suite aux déclarations d'appel des patients ». Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-05-31-00003 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles
d'intérêt commun8
ARTICLE 2 :
Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'lle-de-
France, préfecture de Paris.
Fait à Paris, le 71 MAI 2023
L
Nicolas REVEL
www.aphp.f
ARTICLE 2:
Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'ile-de­
France, préfectur e de Paris.
Nicolas REVEL Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-05-31-00003 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles
d'intérêt commun9