ALLIER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°03-2025-189
PUBLIÉ LE 25 NOVEMBRE 2025
Sommaire
03_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des
Solidarités et de la Protection des Populations de l'Allier /
03-2025-11-25-00002 - Extrait de l'arrêté préfectoral n°2572/2025
du 25 novembre 2025 portant modification d'une zone
réglementée suite à une déclaration d'infection d'Influenza
Aviaire Hautement Pathogène (IAHP) (2 pages) Page 3
03_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques de l'Allier /
Stratégie / Contrôle de Gestion / Qualité de Service
03-2025-11-25-00001 - Arrêté n° 2581 / 2025 relatif à la fermeture
exceptionnelle du Service Départemental des Impôts Fonciers (SDIF) de
l'Allier (1 page) Page 6
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier /
Secrétariat de Direction
03-2025-11-25-00003 - Extrait de l 'Arrêté n° 2583/2025 fixant le
plafond départemental dans la limite duquel des dérogations peuvent
être accordées sur les secteurs en eaux libres identifiés concernant
l'espèce grand-cormoran pour la période 2025-2026 (3 pages) Page 8
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03_DDETSPP_Direction Départementale de
l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations de l'Allier
03-2025-11-25-00002
Extrait de l'arrêté préfectoral n°2572/2025 du 25
novembre 2025 portant modification d'une zone
réglementée suite à une déclaration d'infection
d'Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)
03_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de l'Allier -
03-2025-11-25-00002 - Extrait de l'arrêté préfectoral n°2572/2025 du 25 novembre 2025 portant modification d'une zone réglementée
suite à une déclaration d'infection d'Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)
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Extrait de l'arrêté préfectoral n°2572/2025 du 25 novembre 2025 p ortant modification
d'une zone réglementée suite à une déclaration d'infection d'Influenza Aviaire Hautement
Pathogène (IAHP)
Article 1er :
L'arrêté préfectoral n° 2387/2025 du 29/10/2025 déterminant une zone réglementée suite à une
déclaration d'infection d'influenza aviaire hautement pathogène est modifié comme suit :
• la zone de protection définie en annexe 1 est levée ;
• les communes de Garnat-sur-Engièvre et de Saint-Martin-des-Lais sont ajoutées à la zone de
surveillance figurant en annexe 2 du présent arrêté ;
• les autres dispositions de l'arrêté préfectoral n°2387/2025 du 29/10/2025 demeurent inchangées.
Article 2 :
Le présent arrêté préfectoral prend effet le 26/11/2025.
Article 3 : Recours
Le présent arrêté est susceptible de recours auprès du tribunal administratif territorialement compétent
sous un délai de deux mois à compter de sa publication, conformément aux dispositions des articles
R.421-1 et suivants du code de justice administrative.
Article 4 : mise en œuvre
Le secrétaire général de la préfecture de l'Allier, le directeur départemental de l'emploi, du travail, des
solidarités et la protection des populations, les maires des communes concernées, le colonel
commandant du groupement de gendarmerie, les vétérinaires sanitaires, sont responsables, chacun en
ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs
de la Préfecture et affiché dans les mairies concernées.
Moulins, le 25 novembre 2025
Pour le préfet et par délégation,
Le secrétaire général,
SIGNÉ
Olivier MAUREL
Préfecture de l'Allier
2 rue Michel de l'Hospital
CS 31649 - 03016 MOULINS Cedex
Tél. 04 70 48 30 00 -
www.allier.gouv.fr
03_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de l'Allier -
03-2025-11-25-00002 - Extrait de l'arrêté préfectoral n°2572/2025 du 25 novembre 2025 portant modification d'une zone réglementée
suite à une déclaration d'infection d'Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)
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ANNEXE 1
Liste des communes de l'Allier en zone de protection au 26/11/2025
Commune Code Insee
NEANT
ANNEXE 2
Liste des communes de l'Allier en zone de surveillance au 26/11/2025
Commune Code Insee
BEAULON 03019
CHEVAGNES 03074
LA CHAPELLE AUX CHASSES 03057
GANNAY S/LOIRE 03119
GARNAT S/ENGIEVRE 03120
DOMPIERRE S/BESBRE 03102
PARAY LE FRESIL 03203
ST-MARTIN DES LAIS 03245
Préfecture de l'Allier
2 rue Michel de l'Hospital
CS 31649 - 03016 MOULINS Cedex
Tél. 04 70 48 30 00 -
www.allier.gouv.fr
03_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de l'Allier -
03-2025-11-25-00002 - Extrait de l'arrêté préfectoral n°2572/2025 du 25 novembre 2025 portant modification d'une zone réglementée
suite à une déclaration d'infection d'Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)
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03_DDFIP_Direction Départementale des
Finances Publiques de l'Allier
03-2025-11-25-00001
Arrêté n° 2581 / 2025 relatif à la fermeture
exceptionnelle du Service Départemental des
Impôts Fonciers (SDIF) de l'Allier
03_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques de l'Allier - 03-2025-11-25-00001 - Arrêté n° 2581 / 2025 relatif à la
fermeture exceptionnelle du Service Départemental des Impôts Fonciers (SDIF) de l'Allier 6
REPUBLIQUEFRANCAISELibertéEgalitéFraternité
Direction générale
des Finances publiques
Arrêté n° 2581 / 2025 relatif à la fermeture exceptionnelle du
Service Départemental des Impôts Fonciers (SDIF) de l'Allier
L'Administrateur de l'Etat,
Directeur départemental des Finances publiques de l'Allier,
Vu le décret n°71-69 du 26 janvier 1971 relatif au régime d'ouverture au public des services extérieurs de
l'Etat ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'Etat, dans les régions et les départements ;
Vu le décret n°2008-310 du 3 avril 2008 relatif à la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n°2009-208 du 20 février 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des finances
publiques ;
Vu le décret n°2009-707 du 16 juin 2009 modifié relatif aux services déconcentrés de la direction
générale des finances publiques ;
Vu l'arrêté préfectoral n°1593/2025 du 28 juillet 2025 portant délégation de signature en matière
d'ouverture et de fermeture exceptionnelle des services déconcentrés de la direction départementale
des finances publiques de l'Allier ;
Arrête :
Article 1er :
Le service départemental des impôts fonciers de l'Allier, situé 8 rue du Bief à Cusset, sera fermé au
public, à titre exceptionnel, lundi 1er décembre 2025.
Article 2 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture et affiché dans les
locaux du service visé à l'article 1er.
Fait à Moulins, le 25 novembre 2025
Par délégation du Préfet,
Le Directeur Départemental des Finances Publiques
de l'Allier,
Signé
Jacques OZIOL
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DES FINANCES PUBLIQUES DE L'ALLIER
9 AVENUE VICTOR HUGO – BP 81609
03016 MOULINS CEDEX
03_DDFIP_Direction Départementale des Finances Publiques de l'Allier - 03-2025-11-25-00001 - Arrêté n° 2581 / 2025 relatif à la
fermeture exceptionnelle du Service Départemental des Impôts Fonciers (SDIF) de l'Allier 7
03_DDT_Direction Départementale des
Territoires de l'Allier
03-2025-11-25-00003
Extrait de l 'Arrêté n° 2583/2025 fixant le
plafond départemental dans la limite duquel des
dérogations peuvent être accordées sur les
secteurs en eaux libres identifiés concernant
l'espèce grand-cormoran pour la période
2025-2026
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2025-11-25-00003 - Extrait de l 'Arrêté n° 2583/2025 fixant le
plafond départemental dans la limite duquel des dérogations peuvent être accordées sur les secteurs en eaux libres identifiés
concernant l'espèce grand-cormoran pour la période 2025-2026
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ALLIER
Extrait de l 'Arrêté n° 2583/2025 fixant le plafond départemental dans la limite duquel des
dérogations peuvent être accordées sur les secteurs en eaux libres identifiés concernant l'espèce
grand-cormoran pour la période 2025-2026
Article 1er : Plafond départemental de destruction
Le plafond départemental annuel dans la limite duquel des dérogations aux interdictions de destruction de grands
cormorans peuvent être accordées sur les eaux libres, pour la période 2025-2028 est fixé annuellement à 175
individus. Ce chiffre est inférieur à 20 % de la population de grands cormorans hivernants estimée dans le
département lors du dernier recensement national, comme prévu par l'article 4 de l'arrêté du 24 février 2025 susvisé.
Les individus peuvent être détruits sur des tronçons de l'Allier, du Cher et de la Sioule dont la délimitation figure
dans la cartographie fournie en annexe au présent arrêté et dont les limites sont détaillées à l'article 2.
Article 2 : Territoires d'intervention
Les eaux libres concernées par le présent arrêté sont les tronçons de cours d'eau où la prédation de grands cormorans
présente des impacts avérés sur des populations de poissons menacées et où des opérations de soutien de populations
de certaines de ces espèces sont réalisées. Les tronçons concernés sont définis comme suit :
Rivière Sioule :
• Tronçon 1, Moulin de la Carmone (commune de Saint Pourçain sur Sioule) au Moulin d'Entremiolles (Commune
de Bayet),
• Tronçon 2, du barrage d'Ebreuil à la confluence avec la Cèpe (commune d'Ebreuil)
• Tronçon 3, de Péraclos à la Gourdonne (limite Allier et Puy-de-Dôme) sur la commune de Chouvigny.
Rivière Allier :
• Tronçon 4, de la confluence de la Merlaude (commune d'Hauterive) jusqu'aux Eperons (commune d'Abrest),
• Tronçon 5, du Pont noir (RD 67, commune de Saint Rémy en Rollat) au Pont de Billy (D130, commune de Billy),
• Tronçon 6, du Pont de Chazeuil (RD 46, commune de Varennes sur Allier) au Pont SNCF de Saint Loup
(commune de Saint Loup),
• Tronçon 7, du 2ème Pont route de Montilly (commune de Neuvy) au ruisseau la Loire (commune de Montilly).
Rivière Besbre :
• Tronçon 8, de la route du Moulin Marin (RD 423, commune de Lapalisse) au Pont de Fer (commune de
Trézelles).
Rivière Loire :
• Tronçon 9, du pont de la D196/D30 route de Gannay (commune de Gannay/Loire) jusqu'à la limite
départementale entre la Nièvre et l'Allier.
Article 3 : désignation des tireurs
Sous réserve des dispositions suivantes, les personnes, proposées et encadrées par la fédération des pêcheurs,
mentionnées dans le tableau présenté en annexe 1 sont autorisés à procéder aux tirs.
Article 4 : Période d'intervention
Pour la protection des populations de poissons menacés, les effarouchements et tirs sont autorisés, sur les tronçons
listés à l'article 2, pendant la période comprise entre la date d'ouverture de la chasse de l'année 2025 pour l'ensemble
des espèces de gibier d'eau et le dernier jour de février de l'année 2026.
Les tirs ne peuvent être réalisés que pendant la journée, c'est-à-dire pendant la période comprise entre l'heure
précédant le lever du soleil et l'heure suivant le coucher du soleil. Les tirs sont réalisés jusqu'à 100m des rives du
plan d'eau ou du cours d'eau.
Article 5 : Suspension des tirs
Les tirs sont suspendus entre le 5 et le 20 janvier pour la réalisation des comptages d'oiseaux. Les tirs sont également
suspendus sur l'ensemble des tronçons dès que le plafond départemental défini à l'article 1 est atteint.
Article 6 : Règle de la police de la chasse
Les titulaires du présent arrêté devront respecter les règles de la police de la chasse, y compriis l'interdiction de
l'emploi de la grenaille de plomb dans les zones humides.
Article 7 : Suivi des opérations
Chaque opération de tir ayant conduit à la destruction d'un ou plusieurs cormorans fait l'objet d'une déclaration dans
un délai maximal de 72h via le site démarches simplifiés (https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/compte-
rendu-d-operation-de-destruction-du-grand-cormoran).
Dès que les conditions de prélèvement le permettent, le bénéficiaire réalisera l'analyse des contenus stomacaux en
suivant le protocole proposé par la fédération nationale de pêche « proposition protocole évaluation prédation
cormoran sur populations piscicoles menacées/protégées » figurant en annexe 2. Les bénéficiaires de la présente
autorisation devront être formés à cette analyse par la Fédération départementale des pêcheurs. A l'issue de la période
d'autorisation, la fédération devra fournir un rapport présentant les résultats de ces analyses.
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2025-11-25-00003 - Extrait de l 'Arrêté n° 2583/2025 fixant le
plafond départemental dans la limite duquel des dérogations peuvent être accordées sur les secteurs en eaux libres identifiés
concernant l'espèce grand-cormoran pour la période 2025-2026
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Les bagues récupérées sur les oiseaux tirés sont adressées au Centre de Recherche sur la Biologie des Populations
d'Oiseaux (CRBPO) 55 rue Buffon 75005 PARIS, en précisant le lieu et la date de destruction.
Article 8 : En cas d'infraction à la legislation sur la chasse ou aux dispositions de la présente autorisation, commise
par les bénéficiaires celle-ci pourra être annulée, modifiée ou ne pas être renouvelée.
Article 9 : Tout recours contentieux contre le présent arrêté devra être présenté devant le tribunal administratif de
Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa publication. La juridiction administrative peut aussi
être saisie aussi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Article 11 : Le Secrétaire Général de la Préfecture, le directeur départemental des Territoires, le commandant du
groupement de Gendarmerie, le chef du service départemental de l'office français de la Biodiversité, le président de la
Fédération Départementale pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique, les fonctionnaires et agents placés
sous leurs ordres, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au
recueil des actes administratifs et affiché dans toutes les communes.
Fait à YZEURE, le 25 novembre 2025
Francis PRUVOT
Chef du service environnement
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2025-11-25-00003 - Extrait de l 'Arrêté n° 2583/2025 fixant le
plafond départemental dans la limite duquel des dérogations peuvent être accordées sur les secteurs en eaux libres identifiés
concernant l'espèce grand-cormoran pour la période 2025-2026
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ANNEXE 1 : Liste des bénéficiaires
STRUCTURE NOM PRENOM
AAPPMA SAINT GERMAIN DES FOSSES GRENIER GEORGES
AAPPMA EBREUIL/SOUVIGNY ORLAT JEAN-GILLES
AAPPMA EBREUIL/SOUVIGNY AUNIORD JEAN-MICHEL
AAPPMA EBREUIL/SOUVIGNY BLOT DIDIER
AAPPMA EBREUIL/SOUVIGNY CERANDON MICHEL
AAPPMA EBREUIL/SOUVIGNY ROUMY BERNARD
AAPPMA EBREUIL/SOUVIGNY BOILOT PASCAL
AAPPMA EBREUIL/SOUVIGNY DANIEL JEAN
AAPPMA GANNAY/LOIRE DOHLEN GILLES
AAPPMA GANNAY/LOIRE LALOI HUBERT
AAPPMA GANNAY/LOIRE LALOI JOEL
AAPPMA GANNAY/LOIRE MARION MAXIME
FEDERATION PECHE 03 LELIEVRE MICKAEL
FEDERATION PECHE 03 BOURDEAUX MARC
FEDERATION PECHE 03 MURE CHRISTOPHE
AAPPMA LAPALISSE/CHATEL SALMIN ROLAND
AAPPMA LAPALISSE/CHATEL LEFEVRE JEAN-PAUL
AAPPMA LAPALISSE/CHATEL THINET DANIEL
AAPPMA LAPALISSE/CHATEL HORN ROBERT
AAPPMA LAPALISSE/CHATEL LEFEVRE CHRISTOPHE
AAPPMA SAINT POURCAIN/SIOULE MALOT DOMINIQUE
AAPPMA SAINT POURCAIN/SIOULE LERAY BRUNO
AAPPMA SAINT POURCAIN/SIOULE LORENC CHRISTOPHE
AAPPMA SAINT POURCAIN/SIOULE GUINOT GERARD
03_DDT_Direction Départementale des Territoires de l'Allier - 03-2025-11-25-00003 - Extrait de l 'Arrêté n° 2583/2025 fixant le
plafond départemental dans la limite duquel des dérogations peuvent être accordées sur les secteurs en eaux libres identifiés
concernant l'espèce grand-cormoran pour la période 2025-2026
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