HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°43-2024-181
PUBLIÉ LE 11 SEPTEMBRE 2024
Sommaire
43_Pref_Préfecture Haute-Loire / Bureau de la réglementation et des
élections
43-2024-09-10-00001 - Arrêté préfectoralDCL-BRE n°2024-109 en
date du 10 septembre 2024 modifiant l'arrêté préfectoral DCL-BRE
n°2024-100 en date du 26 août 2024 portant agrément des signaleurs
mis en place lors de la compétition sportive dénommée "swimrun
des gorges de la Loire 2024" le samedi 14 septembre 2024 sur le territoire
des communes d'Aurec-sur-Loire et Saint-Ferréol-d'Auroure (6 pages) Page 3
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2024-09-10-00001
Arrêté préfectoralDCL-BRE n°2024-109 en date
du 10 septembre 2024 modifiant l'arrêté
préfectoral DCL-BRE n°2024-100 en date du 26
août 2024 portant agrément des signaleurs mis
en place lors de la compétition sportive
dénommée "swimrun des gorges de la Loire
2024" le samedi 14 septembre 2024 sur le
territoire des communes d'Aurec-sur-Loire et
Saint-Ferréol-d'Auroure
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-09-10-00001 - Arrêté préfectoralDCL-BRE n°2024-109 en date du 10 septembre 2024
modifiant l'arrêté préfectoral DCL-BRE n°2024-100 en date du 26 août 2024 portant agrément des signaleurs mis en place lors de la
compétition sportive dénommée "swimrun des gorges de la Loire 2024" le samedi 14 septembre 2024 sur le territoire des communes
d'Aurec-sur-Loire et Saint-Ferréol-d'Auroure
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EZ DirectionPRÉFET ' ;DE HAUTE-LOIRE de la citoyennetéLiberté et de la légalitéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DCL-BRE N°2024-109 EN DATE DU 10 SEPTEMBRE 2024MODIFIANT LARRETE PREFECTORAL DCL-BRE N° 2024-100 EN DATE DU 26 AOÛT2024 PORTANT AGREMENT DES SIGNALEURS MIS EN PLACELORS DE LA COMPETITION SPORTIVE DENOMMÉE« SWIMRUN DES GORGES DE LA LOIRE 2024 »LE SAMEDI 14 SEPTEMBRE 2024 SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNESD'AUREC-SUR-LOIRE ET DE SAINT-FERREOL D'AUROURELe préfet de la Haute-LoireChevalier de I'Ordre National du MériteVU le Code général des collectivités territoriales notamment ses articles L. 2212-1 etsuivants,L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;VU le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, etR. 416.19; .VU le Code du sport, notamment ses articles À. 331.3, À. 331-9, A. 331-40 ;VU le décret n°2004-374 modifié du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;VU le décret du Président de la République en date du 13 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;VU l'arrêté préfectoral SG/COORDINATION n° 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisationde la préfecture de Haute-Loire ;VU l'arrêté prefectoral SG/Coordination n°2024-26 en date du 6 mai 2024 portant délégationde signature à M. Eric PLASSERAUD, en qualité de Directeur de la Citoyenneté et de laLégalité à la Préfecture de Haute-Loire;VU l'arrêté inter-préfectoral portant interdiction temporaire de navigation sur la retenue dubarrage de Grangent: communes d'Aurec-sur-Loire, Saint-Maurice-en-Gourgois, Saint-Paul-en- Cornlllon Caloire, Unieux en date du 10 septembre 2024;VU le récépissé modificatif de déclaration n° 2024-115 bis du 10 septembre 2024 délivré àMme Eloise LAINE, représentant de l'association «RP Events (SASU)», concernant lacompétition sportive dénommée «Swimrun des gorges de la Loire 2024 » qui doit se déroulerle samedi 14 septembre sur le territoire des communes d'Aurec-sur-Loire et de Saint-Ferréold'Auroure;
Bureau de la réglementation et des élections6 avenue du Général de Gaulle 43000 LE PUY EN VELAYTél.: 04 71 09 43 43Mél.: pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/5
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-09-10-00001 - Arrêté préfectoralDCL-BRE n°2024-109 en date du 10 septembre 2024
modifiant l'arrêté préfectoral DCL-BRE n°2024-100 en date du 26 août 2024 portant agrément des signaleurs mis en place lors de la
compétition sportive dénommée "swimrun des gorges de la Loire 2024" le samedi 14 septembre 2024 sur le territoire des communes
d'Aurec-sur-Loire et Saint-Ferréol-d'Auroure
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VU la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;CONSIDÉRANT les mesures de circulation édictées par les différents gestionnaires desvoiries concernées au travers des arrêtés pris par chacun, et ce afin de garantir la sécuritédes coureurs et du public, comme des usagers de la route ;CONSIDÉRANT les mesures de sécurité mise en œuvre par l'organisateur de lamanifestation ;S_UR la proposition de la secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire ;ARRÊTEarticle 1er :L'article 1° de l'arrêté préfectoral DCL-BRE n°2024-100 en date du 26 août 2024 portantagrément des signaleurs mis en place lors de la manifestation sportive « Swimrun des gorgesde la Loires 2024 » est modifié comme suit : :Les personnes dont la liste est annexée au présent arrété sont agréées pour signaler auxusagers de la route la compétition sportive dénommée «Swimrun des gorges de la Loire2024» qui doit se dérouler le samedi 14 septembre 2024 sur le territoire des communesd'Aurec-sur-Loire et Saint-Ferréol d'Auroure..Les signaleurs devront être en place au.plus tard quinze minutes avant le départ descoureurs.Les signaleurs devront étre vigilants et positionnés de maniére a étre parfaitementvisibles de loin par les automobilistes circulant sur les axes empruntés ou franchis. Ils devrontégalement être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent.article 2 :Les articles suivants de I'arrété préfectoral DCL-BRE n°2024-100 du 26 août 2024 demeurentà l'identique.article 3La secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire, le commandant du groupement degendarmerie de Haute-Loire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution duprésent arrêté, qui sera annexé au récépissé de déclaration de la manifestation sportive.
Fait à Le Puy-en-Velay, le 10 septembre 2024
Le préfet, et par délégation,le di
ic PLASSERAUD
Voies et délais de recours —Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministrede l'intérieur.Conformément aux dispositions des articles R 421-1 à R 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sapublication. Le tribunal administratif peut être saisi par I'application informatique « Télérecours citoyens » accesssible sur le site Internetwwuw.telerecours.fr ». 2/5
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-09-10-00001 - Arrêté préfectoralDCL-BRE n°2024-109 en date du 10 septembre 2024
modifiant l'arrêté préfectoral DCL-BRE n°2024-100 en date du 26 août 2024 portant agrément des signaleurs mis en place lors de la
compétition sportive dénommée "swimrun des gorges de la Loire 2024" le samedi 14 septembre 2024 sur le territoire des communes
d'Aurec-sur-Loire et Saint-Ferréol-d'Auroure
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Annexe n°1Liste des signaleurs agréés1 AUVERGNON Aude épouse PATOUILLARDL- 2 AUVERGNON Charlotte3 AUVERGNON Pascal _= 4 AUVERGNON Pierre-JeanS AUVERGNON Thierry. 6 BARRANDE Amandine| 7 ) BOIT Grégory| 8 BOYER Aurore9 w BOYER Nicolas _10 DIANA Ornella11 FIASSON Thibaut12 FOURNET Jeannine épouse SCHEMBRI13 GRAIL Elodie ;14 B JOUVE Annick épouse PATOUILLARD15 LINOSSIER Florence16 MALLET Grégory17 _7 MATTEI Corinne épouse ORSET18 MONLOUP Lauriane époÎJse MICHON19 NESPOLO Lucas20 PATOUILLARD Jérôme21 PATOUILLARD Patrick| 22 PERICHON Maud23 RABANY Alexandra24 RIGAL Emilie| 25 L RODRIGUES Carl ;26 VILLEMAGNE Jacqueline épouse AUVERGNON
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modifiant l'arrêté préfectoral DCL-BRE n°2024-100 en date du 26 août 2024 portant agrément des signaleurs mis en place lors de la
compétition sportive dénommée "swimrun des gorges de la Loire 2024" le samedi 14 septembre 2024 sur le territoire des communes
d'Aurec-sur-Loire et Saint-Ferréol-d'Auroure
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Annexe n°2Fiche pratique du signaleur(source : FFC)
| Un sifflet peut être utilisé encomplément du panneau KI0.
' " Pour inviter à l'arrét un automobiliste : \ Pour indiquer à un automobiliste qu'il \ Pour indiquer à un automobiliste qu'il, doit se diriger vers sa droite : \ doit se diriger vers sa gauche:Ï - Le panneau K10 dans une main en |l'air, ie bras à la verticale ' \ - Le panneau K10 est dans la main - Le panneau KI0 est dans la main, » | droite, le bras à la verticale | gauche, le bras à la verticale- L'autre bras est tendu parallèle au sol |avec la main en direction de l \ - Le bras gauche tendu parallèle au sol ] - Le bras droit tendu paralièle au sol{ l'automobiliste, l'index tendu dans le \ dans la direction que doit prendre dans 'a direction que doit prendre' l'automobiliste ' \ l'automobilisteprolongement de la main
lflh&FRARÇAISEversion 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaieurs piétons sur une course cycliste 707méma cortie rr
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modifiant l'arrêté préfectoral DCL-BRE n°2024-100 en date du 26 août 2024 portant agrément des signaleurs mis en place lors de la
compétition sportive dénommée "swimrun des gorges de la Loire 2024" le samedi 14 septembre 2024 sur le territoire des communes
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La geStue"e (2 'attention des coureurs et véhicules en course)
Pour indiquer aux coureurs ou aux Pour indiquer aux automobmstes au'ilssuiveurs que la course tourne à droite : peuvent aller vers leur ga uche _ ] - i« Le panneau K10 est dans la main - Le panneau K10 estËæ{a mäm 1 ;droite, le bras à la verticale gauche, le brasa T'a VË |- Le bras gauche tendu parallèle au sol - Le bras I'Ôit t ndu para au soldans la direction que doit prendre dansla lreç_ignque do lt«brsnñ?'l'automobiliste l'automobiliste
FRANCAISE \ —— '— version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur unecourse cydiste © Regreduction mime partiele mterdite
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compétition sportive dénommée "swimrun des gorges de la Loire 2024" le samedi 14 septembre 2024 sur le territoire des communes
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