VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°86-2025-192
PUBLIÉ LE 20 AOÛT 2025
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
86-2025-08-11-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP 929958296 - REDIN
Vanessa (2 pages) Page 3
86-2025-08-11-00005 - Récépissé de déclaration modificative d'un
organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP
937574739 - JAULIN Laura (2 pages) Page 6
PREFECTURE de la VIENNE / Cabinet
86-2025-08-20-00001 - Arrêté du 20 août 2025 portant réquisition
d'officines de pharmacie et de leur pharmacien titulaire (4 pages) Page 9
2
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2025-08-11-00004
Récépissé de déclaration d'un organisme de
services à la personne enregistré sous le n° SAP
929958296 - REDIN Vanessa
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2025-08-11-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 929958296 - REDIN Vanessa 3
PREFET ... Direction départementale de l'emploi,DE LA VIENNE du travail et des solidarités,LibertéEgalitéFraternité
Récépissé de déclarationd'un organisme de services a la personneenregistré sous le N° SAP 929958296Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 a L.7233-2, R.7232-16 a R.7232-22, D.7231-1 etD.7233-1 à D.7233-5 ;Vu le code de l'action sociale et des familles, notamment l'article D.312-6-2 ;Vu le décret n°2024-851 du 25 juillet 2024 relatif aux modalités d'application de la dispense à la conditiond'activité exclusive des services à la personne pour les entrepreneurs individuels soumis au régime de lamicroentreprise et les entreprises de moins de 11 salariés prévus à l'article L. 7232-1-2 du code du travail ;Vu le décret du 6 novembre 2024 du président de la République portant nomination de Monsieur SergeBOULANGER, préfet de la Vienne ;Vu l'arrêté n° 2024-005-DDETS du 27 février 2024 portant organisation de la Direction départementale del'emploi, du travail et des solidarités de la Vienne;Vu l'arrété n° 2024-011-DDETS du 25 novembre 2024 donnant délégation de signature à Madame AgnèsMOTTET, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités ;Vu l'arrêté n° 2025-001-DDETS-DIR du 22 mai 2025 de la directrice départementale de l'emploi, du travailet des solidarités donnant subdélégation de signature en matière d'administration générale ;Le Préfet de la Vienne et par subdélégation, la directrice départementale de I'emploi, du travail et dessolidarités de la Vienne ; Constate- Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée le 26 mai 2025 auprès de laDirection départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Vienne (DDETS) par MadameREDIN Vanessa, responsable légale de la microentreprise REDIN Vanessa, dont l'établissement principalest situé 7 allée des Érables 86580 Vouneuil-sous-Biard et enregistré sous le N° SAP 929958296 pour lesactivités suivantes ;Activités relevant uniquement de la déclaration (mode prestataire) :- Entretien de la maison et travaux ménagers- Petits travaux de jardinage, y compris les travaux de débroussaillage- Livraison de courses à domicile
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - DDETSAdresse postale : 4, rue Micheline Ostermeyer — CS 10560 - 86021 Poitiers cedex - Standard : 05 17 84 50 00www.travail-emploi.gouv.fr - www.economie.gouv.fr
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2025-08-11-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 929958296 - REDIN Vanessa 4
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificativepréalable.Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour lespersonnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositionsdes articles L.7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditionsprévues par ces articles.Les effets de la déclaration courent à compter du 26 mai 2025.Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 àR.7232-22 du code du travail.Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vienne.
Poitiers, le 11 août 2025P/ Le Préfet de la Vienne et par subdélégation,P/ La Directrice départementale de l'emploi, dutravail et des solidarités,Le Directeur départemental adjoint,
Philippe PIOT
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2025-08-11-00004 - Récépissé de déclaration d'un organisme
de services à la personne enregistré sous le n° SAP 929958296 - REDIN Vanessa 5
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
86-2025-08-11-00005
Récépissé de déclaration modificative d'un
organisme de services à la personne enregistré
sous le n° SAP 937574739 - JAULIN Laura
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2025-08-11-00005 - Récépissé de déclaration modificative d'un
organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 937574739 - JAULIN Laura 6
PREFET Direction départementale de l'emploi,DE LA VIENNE du travail et des solidarités,LibertéEgalitéFraternité
Récépissé de déclaration modificatived'un organisme de services à la personneenregistré sous le N° SAP 937574739Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1 etD.7233-1 à D.7233-5 ;Vu le code de l'action sociale et des familles, notamment l'article D.312-6-2 ;Vu le décret n°2024-851 du 25 juillet 2024 relatif aux modalités d'application de la dispense à la conditiond'activité exclusive des services à la personne pour les entrepreneurs individuels soumis au régime de lamicroentreprise et les entreprises de moins de 11 salariés prévus à l'article L. 7232-1-2 du code du travail ;Vu le décret du 6 novembre 2024 du président de la République portant nomination de Monsieur SergeBOULANGER, préfet de la Vienne ;Vu l'arrêté n° 2024-005-DDETS du 27 février 2024 portant organisation de la Direction départementale deI'emploi, du travail et des solidarités de la Vienne ;Vu l'arrêté n° 2024-011-DDETS du 25 novembre 2024 donnant délégation de signature à Madame AgnèsMOTTET, directrice départementale de l'emploi, du travail et des solidarités ;Vu l'arrêté n° 2025-001-DDETS-DIR du 22 mai 2025 de la directrice départementale de l'emploi, du travallet des solidarités donnant subdélégation de signature en matière d'administration générale;Vu le récépissé de déclaration du 19 décembre 2024 prenant effet à compter du 6 décembre 2024 ;Le Préfet de la Vienne et par subdélégation, la directrice départementale de l'emploi, du travail et dessolidarités de la Vienne ; Constate- Qu'une déclaration modificative d'activités de services à la personne a été déposée le 4 juillet 2025 auprèsde la Direction départementale de I'emploi, du travail et des solidarités de la Vienne (DDETS) par MadameJAULIN Laura, responsable légale de la microentreprise JAULIN Laura, dont l'établissement principal estsitué 2 route de Poitiers 86170 Cissé et enregistré sous le N° SAP 937574739 ;- Que le présent récépissé récapitule toutes les activités de Services à la personne relevant du dispositif de« déclaration »Activités relevant uniquement de la déclaration (mode prestataire) :- Entretien de la maison et travaux ménagers- Préparation de repas à domicile (inclus le temps passé aux courses)
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - DDETSAdresse postale : 4, rue Micheline Ostermeyer — CS 10560 - 86021 Poitiers cedex - Standard : 05 17 84 50 00www.travail-emploi.gouv.fr - www.economie.gouv.fr
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2025-08-11-00005 - Récépissé de déclaration modificative d'un
organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 937574739 - JAULIN Laura 7
- Assistance informatique a domicile- Assistance administrative a domicile- Soins et promenade d'animaux de compagnie à l'exclusion des soins vétérinaires et du toilettage, pourpersonnes dépendantes- Assistance des personnes qui ont besoin d'une aide temporaire (hors PA/PH et pathologies chroniques)(hors actes de soins relevant d'actes médicaux)- Petits travaux de jardinage, y compris les travaux de débroussaillage- Travaux de petit bricolage dits « hommes toutes mains »- Collecte et livraison de linge repassé- Livraison de courses a domicile- Accompagnement des personnes qui ont besoin d'une aide temporaire (hors PA/PH et pathologies chro-niques) pour promenades, aide à la mobilité et transport, actes de la vie courante
Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclaration modificativepréalable.Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour lespersonnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice des dispositionsdes articles L.7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dans les conditionsprévues par ces articles.Les effets de la déclaration courent à compter du 4 juillet 2025.Le présent récépissé n'est pas limité dans le temps.L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20 àR.7232-22 du code du travail.Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vienne.
Poitiers, le 11 août 2025P/ Le Préfet de la Vienne et par subdélégation,P/ La Directrice départementale de l'emploi, dutravail et des solidarités,Le Directeur départemental adjoint,
Philippe PIOT
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 86-2025-08-11-00005 - Récépissé de déclaration modificative d'un
organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 937574739 - JAULIN Laura 8
PREFECTURE de la VIENNE
86-2025-08-20-00001
Arrêté du 20 août 2025 portant réquisition
d'officines de pharmacie et de leur pharmacien
titulaire
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2025-08-20-00001 - Arrêté du 20 août 2025 portant réquisition d'officines de pharmacie et de leur
pharmacien titulaire 9
Ex Agence régionale de santé Nouvelle-AquitainePRÉFET Délégation départementale de la VienneDE LA VIENNELibertéÉgalitéFraternité
Arrêté du 20 août 2025portant réquisition d'officines de pharmacie et de leur pharmacien titulaireLe préfet de la Vienne,Chevalierde la Légion d'honneurChevalier de l'ordre national du mérite
VU le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L.2215-1 ;VU le code de la santé publique, et notammenf les articles L. 3131-8, L. 5125-17 et R 4235-49 ;VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des prefets à l'organisationet à l'action des services de l'État dans les régions et les départements;VU le décret du 7 octobre 2020 portant nomination du directeur général de l'Agence régionale desanté Nouvelle-Aquitaine — M. Benoit ELLEBOODE ;VU le décret du 6 novembre 2024 du Président de la République portant nomination de MonsieurSerge BOULANGER, en qualité de Préfet de la Vienne ;VU l'arrêté n°2024-SG-SGAD-011 du 25 novembre 2024 donnant délégation de signature àMonsieur Etienne BRUN-ROVET, secrétaire général de la préfecture de la Vienne, sous-préfet deI'arrondissement de Poitiers ;VU l'appel à la gréve illimitée des gardes sur tout le territoire émis par l'Union des Syndicats dePharmaciens d'officine (USPO) et par la Fédération des Syndicats Pharmaceutiques de France(FSPF) à compter du 1er juillet 2025 et pour une durée indéterminée ;CONSIDERANT que l'article R. 4235-49 de code de la santé publique dispose que les pharma-ciens sont tenus de participer aux services de garde et d'urgence prévus à l'article L.5125-17 etque les pharmaciens titulaires veillent à ce que leur officine satisfasse aux obligations imposéespar ce service ;CONSIDERANT que la suspension annoncée de la participation aux services de garde et d'ur-gence de certaines officines de pharmacie, du fait du mouvement de grève, serait de nature àcréer un risque certain de difficulté d'approvisionnement en médicaments de la population, et parvoie de conséquence, un risque sanitaire grave pour les patients ;CONSIDERANT l'impossibilité de faire face à la situation en utilisant d'autres moyens ;CONSIDERANT l'urgence qui s'attache à la situation ;CONSIDERANT qu'il y a lieu, dans ces conditions et de façon proportionnée à I'exercice du droitde grève, de procéder à la réquisition de pharmaciens titulaires et de leurs officines de pharmacieafin d'assurer les services minimums de garde et d'urgence sur le territoire ;Sur proposition de M. le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-Aquitaine,
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2025-08-20-00001 - Arrêté du 20 août 2025 portant réquisition d'officines de pharmacie et de leur
pharmacien titulaire 10
ARRETE
Article 1°": Les officines de pharmacie et leur pharmacien titulaire dont les noms des pharmaciesfigurent en annexe du présent arrété sont réquisitionnés pour assurer le service pharmaceutique,selon les horaires indiqués en annexe du présent arrété. L'officine doit être joignable durant toutela durée de la période de garde et d'urgence.Article 2 : En cas de refus de déférer aux réquisitions de l'autorité publique, la personne requises'expose aux sanctions pénales ou administratives prévues par la règlementation.Article 3: Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sanotification ou de sa publication, de faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunaladministratif territorialement compétent. Le tribunal administratif peut étre saisi par requêteadressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière dématérialisée vial'application « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr.Article 4 : Le secrétaire général de la préfecture de la Vienne, le directeur de la délégationdépartementale, le directeur interdépartemental de la police nationale de la Vienne, le colonelcommandant le groupement de gendarmerie départementale de la Vienne sont chargés, chacunen ce qui les concerne, de I'exécution du présent arrété qui sera notifié à l'intéressé.A Poitiers, le 20 août 2025Pour le préfet et par délégation,Le secrétaire général,
dEtienne BRUN-ROVET
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pharmacien titulaire 11
00u6Sz0z/80/62OOUGTS70z/80/8700Y6Sz0z/80/82OOUGTSTOZ/80/L700y6S7OZ/80/L7OOUGTSzOz/80/9721431dNIODYNO920DUJ3pONarreuneud00v98AVYAID1sanQ-pns00y6S202/60/10OOUGTSTOz/80/TEOOUGTScOoz/80/TE00Y6STOZ/80/TEanbuayduadoou6SZOZ/80/TEOOUGTSZOZ/80/0€Ealueuda1s31139190safjeHsoparewueug0Sv98NILYVWNNITd-]|ne19/j3184900Y6SZ0Z/60/10ooyetSZOZ/80/TEOOUGTSTOZ/80/TE00Y6SZOZ/80/TEoou6STOZ/80/TEOOUGTSTOZ/80/0€3J181d13dvd90uounadapaewJeyd00£98ANDIANVHI153-pnsoou66202/80/0¢€OOUGTSz0z/80/62.00Yye6Sz0z/80/67OOUGTSTOz/80/87oou6SZ0Z/80/82OOuGTSTOZ/80/L700Y6SzOoz/80/L7OOy6TSz0z/80/974184ONY3190auSlAU]|apaewseydOvT98JYLIOTON31pIoN00u6SZ0z/60/T0OOUGTSZOZ/80/TEOOUGTSTOZ/80/TE00u6SZOZ/80/TE0046STOz/80/TEOOUGTSZOZ/80/0€JDIH1VdLONIAIHL9039||eAeaparbeunieug09£98ISINVLNOWN153-S19YIOd00Y66202/80/0€OOUGTSZ0Z/80/6200Y6S70Z/80/62OOUGTSzOz/80/87oou6S202/80/8¢00Y6TS70z/80/L70ou6SZOZ/80/L7OOUGTSz0z/80/97UEN3Y31L394302aaun1-lWagejaparbeuueud00098SYIILIOd1S3NO-S19YIOdooy6=—|6z0Z/80/0¢€OOUGTSz0z/80/670046Sz0oz/80/62OOUGTSz0z/80/87oouesZOZ/80/87OOUETSTOZ/80/L7asI05UE44Y3190y9043190yoPEULEUg00098SYIILIOd153-s13YIOd00Y6SZOZ/80/L7OOUGTSzOz/80/979INHs120S1N3H2120DJIE[N33uaewseydanewueyd_mumoaopo09ounuWuoina)3asuonisinbaaapu4uouIisinbasap3nqag%;STOZIN080CNP93911VSQUUONISINbe1911E/N313usidewseyd1N9j39auldyjo,pSoIDEULIEUdsap93S17—axauuy911U421D4T91119379149417
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00Y65202/60/1000u6TSZOZ/80/TEOOUGTSTOZ/80/TE00Y6ST0OZ/80/TENOLIOdOOy6ScOz/80/TEooyetSZOZ/80/0€3JoinyYFIONT90ITIANIN393ew.eyd0L19830ITTANINdYON00u6S70Z/60/10ooyetS20Z/80/1€OOUGTSZOZ/80/TE0046STOZ/80/TEoou6S20Z/80/1¢€ooyetSZ0Z/80/0€NOLIOdoou6S70Z/80/0€OOUGTSzOoz/80/67AJ31YLSDVAVL90SIVAVLatpeuveUug0S£98NaNossn1S9nO-pnsoou6S20Z/60/10OOUGTSZOZ/80/TEOOu6TSTOZ/80/TEoou6SZOZ/80/TE0046STOZ/80/TEOOUGTSTOZ/80/0€00Y6SZOz/80/0€OOYGTSz0z/80/67sio5ue143Y3IAIY2QJYIIAIYarbewueud06198NOYAV]sanO00Y66202/80/0¢€OOUGTSzoz/80/62oou6SZOZ/80/67OOUGTSz0z/80/8700Y6STOz/80/87OOUGTS70Z/80/L700Y6Sz0Z/80/L7OOUGTSz0z/80/97oulspuesanvoiy2dANVODIYanewJseyd0T£98XNVAID153-pns0oy6SzOz/80/67OOUGTSz0z/80/87oou6SzOz/80/8700Y6TSz0z/80/L70oy6SZOZ/80/L700Y6TSZ0Z/80/97S3U31N8]XNOQVHd20XNOAvydapeuwueug06198ITULVI15oNQooy6S70z/60/10OOUGTSTOZ/80/TEOOUGTSZ0Z/80/TEoou6SZO0Z/80/TE0046Sc0Oz/80/TEOOUGTSZOZ/80/0€E3U|INDAYVAVL90sIIedapaldewIeUg00098SY31110d1sanQ-si3n10400u66202/80/0¢00uU6TS202/80/6¢oou6Scoz/80/62ooyetS70Z/80/8700Y6ST0z/80/82OOUGTSZOZ/80/L7INN3IAonbuayduad00Y6ST0OZ/80/L700Y6TSzOz/80/97oulspuesLYNOW901VYNOW3ewieyd01798YNSTININNOA-]nesa|ja18UI
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