PREFECTURE
REGION ILE DE
FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°IDF-031-2026-05
PUBLIÉ LE 20 MAI 2026
Sommaire
Direction de la sécurité sociale-Mission nationale de contrôle et
d'audit des organismes de sécurité sociale /
IDF-2026-05-19-00001 - Arrêté du 19 mai 2026 portant modification de la
composition du conseil d'administration de la Caisse d'Allocations
Familiales du Val-de-Marne (CAF 94) (2 pages) Page 3
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi,
du travail et des solidarités d'Île-de-France / Pôle Politiques du
Travail
IDF-2026-05-12-00027 - Décision n° 2026-012 du 12 mai
2026
modifiant la nomination des membres du collège des partenaires
sociaux et du collège des personnalités qualifiées du comité
régional d'orientation des conditions de travail (CROCT) et du
comité régional de prévention et de santé au travail (CRPST) pour
l'Ile-de-France (6 pages) Page 6
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Direction de la sécurité sociale-Mission nationale
de contrôle et d'audit des organismes de
sécurité sociale
IDF-2026-05-19-00001
Arrêté du 19 mai 2026 portant modification de la
composition du conseil d'administration de la
Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne
(CAF 94)
Direction de la sécurité sociale-Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale - IDF-2026-05-19-00001 -
Arrêté du 19 mai 2026 portant modification de la composition du conseil d'administration de la Caisse d'Allocations Familiales du
Val-de-Marne (CAF 94)
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E =GOUVERNEMENT DirectionLiberté de la sécurité socialeEgalitéFraternité


ARRÊTÉ du 19 mai 2026
portant modification de la composition du conseil d'administration de la Caisse
d'Allocations Familiales du Val-de-Marne (CAF 94)
Le ministre du travail et des solidarités
La ministre de la Santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées

Vu le code de la sécurité sociale et notamment les articles L. 612-4, L. 612-6 et R. 612-1 ;

Vu l'arrêté du 27 janvier 2026 portant délégation de signature à Monsieur Guy -Michaël DALIN, Chef
d'antenne des régions Ile-de-France et Centre Val-de-Loire de la mission nationale de contrôle et d'audit
des organismes de sécurité sociale ;

Vu l'arrêté du 6 mars 2026 portant nomination des membres du conseil d'administration de la Caisse
d'Allocations Familiales du Val-de-Marne ;

Vu l'arrêté du 18 mai 2026 mettant fin aux fonctions d'administrateur d'un membre du conseil
d'administration de la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne (CAF 94) ;

Considérant la désignation de la Confédération des Petites et Moyennes Entreprises (CPME) en date du
13 Mai 2026 ;
ARRÊTENT

Article 1er

La composition du conseil d 'administration de la caisse d'allocations familiales du Val -de-Marne est
modifiée comme suit :

1° En tant que Représentants des employeurs

Sur désignation de la Confédération des Petites et Moyennes Entreprises (CPME) :

Titulaire :
- Monsieur Julien NOËL sur poste vacant

2° En tant que Représentants des travailleurs indépendants :

Sur demande de la Confédération des Petites et Moyennes Entreprises (CPME) :

Titulaire :
- Poste vacant suite à la nomination de monsieur Julien NOËL au sein du collège des représentants
des employeurs de la CPME.





Direction de la sécurité sociale-Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale - IDF-2026-05-19-00001 -
Arrêté du 19 mai 2026 portant modification de la composition du conseil d'administration de la Caisse d'Allocations Familiales du
Val-de-Marne (CAF 94)
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Article 2

Le chef d'antenne de Paris de la Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité
sociale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs
de la préfecture de la région Ile de France.

Fait à Paris, le 19 mai 2026

Le ministre du Travail et des Solidarités

Pour le ministre et par délégation :

Signé

Guy-Michaël DALIN

La ministre de la Santé, des Familles, de
l'Autonomie et des Personnes handicapées

Pour la ministre et par délégation :

Signé

Guy-Michaël DALIN


Direction de la sécurité sociale-Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale - IDF-2026-05-19-00001 -
Arrêté du 19 mai 2026 portant modification de la composition du conseil d'administration de la Caisse d'Allocations Familiales du
Val-de-Marne (CAF 94)
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Direction régionale et interdépartementale de
l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d'Île-de-France
IDF-2026-05-12-00027
Décision n° 2026-012 du 12 mai 2026
modifiant la nomination des membres du collège
des partenaires sociaux et du collège des
personnalités qualifiées du comité régional
d'orientation des conditions de travail (CROCT)
et du comité régional de prévention et de santé
au travail (CRPST) pour l'Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Île-de-France -
IDF-2026-05-12-00027 - Décision n° 2026-012 du 12 mai 2026
modifiant la nomination des membres du collège des partenaires sociaux et du collège des personnalités qualifiées du comité régional
d'orientation des conditions de travail (CROCT) et du comité régional de prévention et de santé au travail (CRPST) pour l'Ile-de-France
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MINISTEREDU TRAVAILET DES SOLIDARITESLibertéÉgalitéFraternité
Direction régionale et interdépartementale
de l'économie, de l'emploi,
du travail et des solidarités




DRIEETS d'Ile-de-France
32 rue Jean Jaurès 93200 Saint-Denis
http://idf.drieets.gouv.fr/


Décision n° 2026-012 du 12 mai 2026
modifiant la nomination des membres du collège des partenaires sociaux et du collège des
personnalités qualifiées du comité régional d'orientation des conditions de travail (CROCT)
et du comité régional de prévention et de santé au travail (CRPST) pour l'Ile-de-France


Le Directeur régional et interdépartemental de l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d'Ile-de-France,

Vu le décret n°2021-1792 du 23 décembre 2021 relatif à la composition et au fonctionnement
du Conseil d'orientation des conditions de travail et des comités régionaux,

Vu les articles du code du travail relatifs au CROCT et au CRPST, notamment R. 4641 -16,
R. 4641-19 et R. 4641-22,

Vu les propositions de désignation des représentants des organisations d'employeurs
représentatives au niveau national et d'organisations de salariés représentatives au niveau
national,

Vu l'arrêté IDF-2025-08-27-00002 du 27 août 2025 , de Monsieur Marc GUILLAUME, Préfet de
la région d'Ile de France, Préfet de Paris, portant délégation de signature à Monsieur Fabrice
MASI, directeur régional et interdépartemental de l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d'Ile-de-France (DRIEETS) en matière administrative,

Vu la décision n° 2025-178 du 05 septembre 2025 portant subdélégation de signature de
Monsieur Fabrice MASI à Monsieur Jean-François DALVAI, responsable du pôle politiques du
travail,

Vu la décision n° 2025-05 du 6 novembre 2025 portant nomination des membres du collège
des partenaires sociaux et du collège des personnalités qualifiées du comité régional
d'orientation des conditions de travail (CROCT) et du comité régional de prévention et de
santé au travail (CRPST) pour l'Ile-de-France,


DECIDE


Article 1

L'article 1 de la décision n° 2025-05 du 6 novembre 2025 susvisée est modifié comme suit,
compte tenu de la nomination d e nouveaux membres CFDT et FO pour le collège des
organisations syndicales de salariés :

Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Île-de-France -
IDF-2026-05-12-00027 - Décision n° 2026-012 du 12 mai 2026
modifiant la nomination des membres du collège des partenaires sociaux et du collège des personnalités qualifiées du comité régional
d'orientation des conditions de travail (CROCT) et du comité régional de prévention et de santé au travail (CRPST) pour l'Ile-de-France
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2
Les membres nommés pour siéger au comité régional d'orientation des conditions de travail
(CROCT) d'Ile-de-France sont :

▪ En qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la confédération française démocratique du travail (CFDT) :

Titulaires : Remplacer : Monsieur Johnny FAVRE par Madame Camille BOQUET

Suppléants : Supprimer : Madame Christelle BONNISSENT


Sur proposition de force ouvrière (FO) :

Titulaires : Remplacer Monsieur Réza PAINCHAN par Monsieur Modibo DIAKITÉ


Article 2

Les membres nommés pour siéger au comité régional de prévention et de santé au travail
(CRPST) d'Ile-de-France sont :

Sur proposition de la confédération française démocratique du travail (CFDT) :

Titulaire : Remplacer : Monsieur Johnny FAVRE par Madame Camille BOQUET

Sur proposition de force ouvrière (FO) :

Titulaire : Remplacer Monsieur Réza PAINCHAN par Monsieur Modibo DIAKITÉ


Article 3

Le directeur régional et interdépartemental de l'économie, de l'emploi, du travail et des
solidarités d'Ile-de-France est chargé de l'application de la présente décision, qui sera publiée
au recueil des actes administratifs de la Préfecture de Région d'Ile-de-France.

Fait à Saint-Denis, le 12 mai 2026


P/Le Préfet de région et par délégation
P/ Le Directeur régional et interdépartemental de
l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités
d'Ile-de-France

Le Directeur régional adjoint
Responsable du pôle politiques du travail


SIGNÉ

Jean-François DALVAI
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Île-de-France -
IDF-2026-05-12-00027 - Décision n° 2026-012 du 12 mai 2026
modifiant la nomination des membres du collège des partenaires sociaux et du collège des personnalités qualifiées du comité régional
d'orientation des conditions de travail (CROCT) et du comité régional de prévention et de santé au travail (CRPST) pour l'Ile-de-France
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ANNEXE

Nomination des membres du collège des partenaires sociaux et du collège des personnalités
qualifiées du comité régional d'orientation des conditions de travail (CROCT)
et du comité régional de prévention et de santé au travail (CRPST) pour l'Ile-de-France telle que
modifiée par la présente décision :

Article 1

Les membres nommés pour siéger au comité régional d'orientation des conditions de travail
(CROCT) d'Ile-de-France sont :

▪ En qualité de représentants des employeurs :

Sur proposition de la confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) :

Titulaires :

- Monsieur Pierre THILLAUD
- Madame Celine SPINETTO

Suppléants :

- Monsieur Paul SAUVEPLANE
- Madame Géraldine CHAMOUARD

Sur proposition du mouvement des entreprises de France (MEDEF) :

Titulaires :

- Madame Ana BAPTISTA MACHADO
- Madame Agnès LALEAU
- Monsieur Philippe MUNIER
- Monsieur Pascal TISSERAND

Suppléants :

- Monsieur Erick LEMONNIER
- Monsieur Dominique OLIVIER
- Madame Elodie SERON
- Monsieur Thierry TRON LOZAI
- Madame Pauline VIRET

Sur proposition de l'union des entreprises de proximité (U2P) :

Titulaire : Monsieur Philippe GOJ

Suppléante : Madame Pascale MONTHUS

Sur proposition de la Fédération régionale des syndicats d'exploitants agricoles (FRSEA) et de la
confédération nationale de la mutualité du crédit et de la coopération agricoles (CNMCCA) :

Titulaire : Madame Carole CUYPERS

Suppléante : Madame Caroline LEFORT
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Île-de-France -
IDF-2026-05-12-00027 - Décision n° 2026-012 du 12 mai 2026
modifiant la nomination des membres du collège des partenaires sociaux et du collège des personnalités qualifiées du comité régional
d'orientation des conditions de travail (CROCT) et du comité régional de prévention et de santé au travail (CRPST) pour l'Ile-de-France
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4


▪ En qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la confédération française démocratique du travail (CFDT) :

Titulaires :

- Madame Camille BOQUET
- Madame Stéphanie KANBOUI

Suppléants :

- Monsieur Emmanuel EPAULARD
- Monsieur Victor MONTALVAO
- Madame Delphine SCHMIDT

Sur proposition de la confédération générale du travail (CGT) :

Titulaires :

- Madame Karine CLERET
- Monsieur Abderrafik ZAIGOUCHE

Suppléants :

- Madame Caroline TYRPA
- Monsieur Yannick SEVENOU

Sur proposition de force ouvrière (FO) :

Titulaires :

- Madame Christelle JEANNE
- Monsieur Modibo DIAKITÉ

Suppléant : Monsieur Thierry GRIMALDI

Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement -confédération générale des
cadres (CFE-CGC) :

Titulaire : Monsieur Driss LOUBIRI

Suppléant : Monsieur William GUESSARD

Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :

Titulaire : Monsieur Bernard HAYAT

Suppléants :

- Monsieur Tahar ABDELLI
- Madame Corinne LAMARCQ



Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Île-de-France -
IDF-2026-05-12-00027 - Décision n° 2026-012 du 12 mai 2026
modifiant la nomination des membres du collège des partenaires sociaux et du collège des personnalités qualifiées du comité régional
d'orientation des conditions de travail (CROCT) et du comité régional de prévention et de santé au travail (CRPST) pour l'Ile-de-France
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5
▪ En qualité de personnalités qualifiées :

Personnes morales :

- AGEFIPH, Association de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des
personnes handicapées, représentée par Monsieur Arnaud LEVEQUE
- FNATH, Association des accidentés de la vie, représentée par Monsieur Raphael
LENOIR

Personnes physiques :

- Monsieur Yann HILAIRE, proposé par la FESAC
- Madame Céline ROUX, proposé par PRESANSE
- Monsieur Felix GIGLIOTTI, proposé par l'UDES
- Monsieur Jean-Claude PAIRON
- Madame Virginie VILLARD
- Monsieur Jean-Christophe VILLETTE
- Monsieur Gilles SEITZ, proposé par les organisations représentatives des salariés

Article 2

Les membres nommés pour siéger au comité régional de prévention et de santé au travail
(CRPST) d'Ile-de-France sont :

▪ En qualité de représentants des employeurs :

Sur proposition de la confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) :

Titulaire : Monsieur Pierre THILLAUD

Suppléants :

- Monsieur Paul SAUVEPLANE
- Madame Celine SPINETTO

Sur proposition du mouvement des entreprises de France (MEDEF) :

Titulaires :

- Madame Ana BAPTISTA MACHADO
- Madame Agnès LALEAU
- Monsieur Philippe MUNIER

Suppléants :

- Monsieur Erick LEMONIER
- Monsieur Dominique OLIVIER
- Madame Elodie SERON
- Monsieur Pascal TISSERAND
- Monsieur Thierry TRON LOZAI

Sur proposition de l´union des entreprises de proximité (U2P) :

Titulaire : Monsieur Philippe GOJ

Suppléant : Madame Pascale MONTHUS
Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Île-de-France -
IDF-2026-05-12-00027 - Décision n° 2026-012 du 12 mai 2026
modifiant la nomination des membres du collège des partenaires sociaux et du collège des personnalités qualifiées du comité régional
d'orientation des conditions de travail (CROCT) et du comité régional de prévention et de santé au travail (CRPST) pour l'Ile-de-France
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▪ En qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la confédération française démocratique du travail (CFDT) :

Titulaire : Madame Camille BOQUET

Suppléants :

- Monsieur Emmanuel EPAULARD
- Madame Stephanie KANBOUI

Sur proposition de la confédération générale du travail (CGT) :

Titulaire : Monsieur Abderrafik ZAIGOUCHE

Suppléant : Madame Karine CLERET

Sur proposition de force ouvrière (FO) :

Titulaire : Monsieur Réza PAINCHAN

Suppléant : Madame Christelle JEANNE

Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement -confédération générale des
cadres (CFE-CGC) :

Titulaire : Monsieur Driss LOUBIRI

Suppléant : Monsieur William GUESSARD

Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :

Titulaire : Monsieur Bernard HAYAT

Suppléants :

- Monsieur Tahar ABDELLI
- Madame Corinne LAMARCQ

Direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Île-de-France -
IDF-2026-05-12-00027 - Décision n° 2026-012 du 12 mai 2026
modifiant la nomination des membres du collège des partenaires sociaux et du collège des personnalités qualifiées du comité régional
d'orientation des conditions de travail (CROCT) et du comité régional de prévention et de santé au travail (CRPST) pour l'Ile-de-France
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