YONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°89-2024-004
PUBLIÉ LE 8 JANVIER 2024
Sommaire
89-2024-01-02-00001 - Décision du directeur, président du directoire
n02024-007, délégation de signature Mme Diane VERES (2 pages) Page 4
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des
populations de l'Yonne /
89-2023-12-11-00002 - Arrêté n° DDETSPPDIR2023-0282 RKS
SOC-consignat° cpte fonds dep mutualisé (2 pages) Page 7
89-2023-12-11-00003 - Arrêté n° DDETSPPDIR2023-0283 Benteler-consignat°
cpte fonds dep mutualisé (2 pages) Page 10
89-2023-12-15-00002 - Décision préfectorale n° DDETSPP/SICS/2023/0284
de minoration conventionnelle du paiement du 2ème semestre 2023 du
dispositif d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile (HUDA) géré
par l'association Coallia dans le département de l'Yonne (2 pages) Page 13
Direction départementale des territoires de l'Yonne /
89-2023-12-22-00007 - Arrêté n° DDT/SEE/2023/0057 portant interdiction
temporaire de la pêche du brochet et du sandre, des techniques associées
à leur capture ainsi que de toute pratique de la pêche en bateau sur la zone
identifiée du lac du Crescent (4 pages) Page 16
Préfecture de l'Yonne / Direction de la citoyenneté et de la légalité
89-2023-12-29-00005 - Arrêté modificatif Poinsotte Tonnerre (2 pages) Page 21
89-2023-12-29-00004 - Arrêté modificatif Pompes Funèbres Marbrerie du
Chablisien (2 pages) Page 24
89-2023-12-29-00006 - Arrêté modificatif ROC ECLAIR Auxerre (2 pages) Page 27
89-2023-12-29-00007 - Arrêté modificatif ROC ECLAIR Joigny (2 pages) Page 30
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne /
89-2023-03-16-00009 - Arrêté 10-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
CYNOTECHNIQUE pour l'année 2023 (2 pages) Page 33
89-2023-04-06-00008 - Arrêté 11-2023 Liste d'aptitude opérationnelle NRBC
pour l'année 2023 (3 pages) Page 36
89-2023-04-06-00009 - Arrêté 12-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
PREVENTION pour l'année 2023 (2 pages) Page 40
89-2023-08-09-00019 - Arrêté 18-2023 Fin de fonctions du caporal-chef
Jean-Michel FONTAINE en qualité de chef du CPI LIXY (1 page) Page 43
89-2023-08-09-00020 - Arrêté 19-2023 Nomination du caporal-chef Yvon
COQUILLET en qualité de chef du CPI LIXY (1 page) Page 45
89-2023-09-22-00004 - Arrêté 20-2023 modifiant la liste d'aptitude
opérationnelle FDF pour l'année 2023 (8 pages) Page 47
89-2023-09-22-00005 - Arrêté 23-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
SECOURS NAUTIQUES pour l'année 2023 (2 pages) Page 56
2
89-2023-10-26-00008 - Arrêté 24-2023 Médaille d'honneur des
sapeurs-pompiers - promotion du 4 décembre 2023 (4 pages) Page 59
89-2023-11-07-00005 - Arrêté 26-2023 Résiliation de l'engagement pour
démission du capitaine Laurent JOUVET en qualité de chef du CPI
CHARNY-ORÉE-DE-PUISAYE (2 pages) Page 64
89-2023-11-07-00006 - Arrêté 27-2023 Nomination de l'adjudant-chef Alain
BEAUFILS en qualité de chef du CPI CHARNY-ORÉE-DE-PUISAYE (1 page) Page 67
89-2023-11-21-00001 - Arrêté 28-2023 Nomination de l'adjudant Pierre
BONNIN en qualité de chef du CPI PIFFONDS (1 page) Page 69
89-2023-11-21-00002 - Arrêté 29-2023 Retrait de la médaille d'honneur des
sapeurs-pompiers de Monsieur Maxence BOUCHET (1 page) Page 71
89-2023-11-23-00009 - Arrêté 30-2023 Médaille d'honneur des
sapeurs-pompiers - promotion du 4 décembre 2023 (additif) (1 page) Page 73
89-2023-03-09-00014 - Arrêté 6-2023 Liste d'aptitude opérationnelle FDF
pour l'année 2023 (8 pages) Page 75
89-2022-07-18-00004 - MAIRIE DE COURLON-SUR-YONNE (1 page) Page 84
3
89-2024-01-02-00001
Décision du directeur, président du directoire
n02024-007, délégation de signature Mme Diane
VERES
- 89-2024-01-02-00001 - Décision du directeur, président du directoire n02024-007, délégation de signature Mme Diane VERES 4
Décision du Directeur, Président du Directoiren° 2024-007Objet : Délégation de signature —Madame VERES Diane% Vu le Code de la Santé Publique et notamment son article L 6143.7 ; ainsi que les articles D 6143.33à D 6143-35 relatifs à la délégation de signature du Directeur :
+Vu le code général de la fonction publique ;=+ Vu le code de la commande publique,
PEVu l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière desgestionnaires publics :À& Vu le décret n° 2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoiredes établissements publics de santé ;+ Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 13 mars 2023nommant Monsieur FAGNOU Guillaume, Directeur, du Centre Hospitalier spécialisé de l'Yonne :=%+ Vu l'arrêté de la Directrice Générale du Centre National de Gestion en date du 18 décembre 2023nommant Madame VERES Diane, Directrice-Adjointe, du Centre Hospitalier Spécialisé del'Yonne; CONSIDERANTQue la délégation de signature est une mesure d'organisation du service permettant d'en assurer lacontinuité ;Que la délégation de signature est l'acte par lequel le représentant d'une autorité administrative autorise unagent, qui lui est subordonné, à signer certaines décisions, à sa place, sous sa responsabilité et son contrôle ;Que la délégation doit être autorisée par un texte, qu'elle n'est jamais totale et doit préciser le champ desattributions déléguées.DECIDEARTICLE 1 : Désignation des délégatairesIl est donné la délégation permanente de signature à Madame Diane VERES, Directrice de laTransformation Durable et Numérique du Centre Hospitalier Spécialisé de l'Yonne.
ARTICLE 2 : Champ d'applicationMadame Diane VERES, en qualité de Directrice de la Transformation Durable, du Centre HospitalierSpécialisé de l'Yonne, a la compétence de signer pour :Concernant les Travaux et le Développement Durable :« Les bons de commande et les marchés relevant des travaux, de la maintenance technique, des vignes,des transports et des jardins« Les actes relatifs aux travaux, services techniques, vignes, transports et jardins, informatique etSystème d'Information Hospitalier
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- 89-2024-01-02-00001 - Décision du directeur, président du directoire n02024-007, délégation de signature Mme Diane VERES 5
Ainsi que tous les actes nécessaires au bon accomplissement des missions de la Direction de laTransformation Durable.Concernant la Transformation Numérique :Madame Diane VERES, en qualité de Directrice de la Transformation Numérique, du Centre HospitalierSpécialisé de l'Yonne a délégation pour tous les actes, correspondances et décisions se rapportant à laCellule du Système d'Information Hospitalier en matière de projets, marchés ou maintenance.Ainsi que tous les actes nécessaires au bon accomplissement des missions de la Direction Numérique.
ARTICLE 3 : Garde administrativeDans le cadre de la garde de Direction du Centre Hospitalier Spécialisé de l'Yonne une délégationpermanente de signature est donnée à Madame Diane VERES, en sa qualité d'administrateur du CentreHospitalier Spécialisé de l'Yonne, pour signer toutes les décisions et documents présentant un caractèred'urgence, permettant d'assurer le bon fonctionnement du Centre Hospitalier Spécialisé de l'Yonne et / ouv ppris en faveur des intéréts des patients de cet établissement, en accord avec la décision portant délégationspécifique de signature relative a la garde administrative.
ARTICLE 4 : Suppléance de l'établissementDans le cadre de l'absence du Directeur-Chef d'Etablissement du Centre Hospitalier Spécialisé de l'Yonne,et sur sa désignation une délégation permanente est donnée à Madame Diane VERES pour assurer lasuppléance de l'établissement.
ARTICLE 5 : ResponsabilitéChaque délégataire a la responsabilité des opérations qu'il effectue dans le cadre de sa délégation ou de sesfonctions et il est chargé d'assurer le contrôle de l'ensemble des agents qui interviennent dans lesprocédures concernées.
ARTICLE 6 : Durée de la décision portant délégation de signatureLa présente décision portant délégation de signature prend fin lorsque le délégant ou le délégataire cesse sesfonctions ou par décision du directeur.
ARTICLE 7 : Notification et publication de la décision portant délégation de signatureLa présente décision abroge et remplace toute décision antérieure de même nature.Elle sera portée à la connaissance de Madame Diane VERES.Elle fera l'objet d'une publication au Recueil des actes administratifs de la Préfecture de I"Yonne.
Auxerre, le 2 j'anvier 2024Le Directeu osPITA;'\ 3> &>[ ey rs O RECT,Q TGuillaume F 'YONNERecu a titre de notification la présente décision le : ,À (J... QQQL Page 2 sur 2
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Direction départementale de la cohésion sociale
et de la protection des populations de l'Yonne
89-2023-12-11-00002
Arrêté n° DDETSPPDIR2023-0282 RKS
SOC-consignat° cpte fonds dep mutualisé
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2023-12-11-00002 - Arrêté n°
DDETSPPDIR2023-0282 RKS SOC-consignat° cpte fonds dep mutualisé 7
PREFET Direction Départementale de 'EmploiDE L'YONNE | du Travail, des Solidaritése | et de la Protection des PopulationsFraternité
Arrêté n° DDETSPP/DIR/2023-0282 'portant consignation des fonds destinés au Fonds mutualisé de revitalisation pour le département deI"Yonne dans le cadre de la convention de revitalisation relative à I'entreprise RKS SOCLe Préfet de l'Yonne,VU les articles L. 1233-84 à L. 1233-88 et D. 1233-37 à D. 1233-44 du Code du travail ;VU les articles L. 518-17 et L. 518-19 du Code monétaire et financier :VU l'accord collectif majoritaire relatif au projet de licenciement et au plan de sauvegarde de l'emploivalidé par la DDETSPP de l'Yonne, le 1 juin 2021;VU la décision du préfet de l'Yonne du 29 juin 2021 informant l'entreprise RKS SOC de sonassujettissement à l'obligation de revitalisation en application des dispositions du code du travail ;VU la convention de revitalisation signée entre l'État et l'entreprise RKS SOC le 19 juin 2023 ;VU la décision portant création du fonds mutualisé de revitalisation pour le département de l'Yonnedu 28 novembre 2018 ;VU l'arrêté n° DDETSPP/DIR/2023 0095 du 14 mars 2023 portant ouverture d'un compte deconsignation auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations;VU larrété n° DDETSPP/DIR/2023-0176 du 18 juillet 2023 portant ouverture d'un compte deconsignation auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations;VU l'arrêté n° DDETSPP/DIR/2023-0177 du 18 juillet 2023 portant consignation des fonds issus deI'assujettissement de l'entreprise RKS SOC ;VU larrété n° DDETSPP/DIR/2023-0220 du 21 septembre 2023 portant modification de l'arrêté n°DDETSPP/DIR/202-0176 d'ouverture d'un compte de consignation aupres de la Caisse des Dépôts etConsignations;VU l'arrêté n° DDETSPP/DIR/2023-0221 du 21 septembre 2023 portant modification de l'arrêté n°DDETSPP/DIR/2023-0177 de consignation des fonds issus de l'assujettissement de l'entreprise RKS SOC :ARRÊTEArticle 1 : conformément à la convention de revitalisation susvisée et à son axe 3, la consignation de lasomme de 46 658 euros.La somme, provenant du compte ouvert à la Caisse des Dépôts et Consignation intitulé « Contributionfinancière revitalisation RKS SOC » ayant pour objet de recueillir la contribution financière del'entreprise assujettie à l'obligation de revitalisation conformément aux articles L. 1233-84 et suivants etD. 1233-37 et suivants du Code du travail et qui concerne le périmètre d'intervention mentionné àSiège et Pôle Protection des populations3 rue Jehan Pinard BP 19 - 89 000 Auxerre03 86 72 69 001/2 Pôle Travail, emploi et solidarités1 rue de Preuilly BP 19 — 89 000 Auxerre03 86 72 70 00
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2023-12-11-00002 - Arrêté n°
DDETSPPDIR2023-0282 RKS SOC-consignat° cpte fonds dep mutualisé 8
l'article 3, sera versée sur le compte intitulé « Fonds mutualisé de revitalisation pour le département deI"Yonne » ouvert à la Caisse des Dépôts et Consignation.Article 2 : la somme consignée sera rémunérée au taux d'intérêt en vigueur fixé par arrété du directeurgénéral de la Caisse des Dépôts et Consignations.Article 3 : la somme sera employée conformément à la convention de revitalisation susvisée etconformément aux décisions émises par le comité d'engagement du Fonds mutualisé de revitalisationpour le département de l'Yonne.Article 4 : la déconsignation de la somme sera effectuée par la Caisse des Dépôts et Consignations, auvu de :— une demande de déconsignation formulée par le représentant de la DDETSPP de l'Yonne ;— Un relevé de décisions du comité d'engagement, faisant état des montants à verser aux entreprisesbénéficiaires, dont la somme fera I'objet d'un virement à I'association Yonne Développement quis'assurera du transfert des fonds.Article 5 : le préfet de I'Yonne et le directeur départemental de I'emploi, du travail, des solidarités etde la protection des populations sont chargés, chacun pour ce qui les concerne, de l'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Yonne.
Fait à Auxerre, le 11 décembre 2023
Voies et délais de recours :Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif, soit gracieux, auprès du préfet del'Yonne, soit hiérarchique auprès du ministre des solidarités et de la santé, dans les deux mois suivantsa notification. Un recours contentieux peut être déposé auprès du tribunal administratif de Dijon,également dans un délai de deux mois à compter de la notification, ou dans le délai de deux mois àpartir de la réponse de I'administration si un recours administratif a été déposé, I'absence de réponseau terme de ce délai valant rejet implicite. _La juridiction administrative compétente peut aussi étre saisie par l'application Télérecours citoyensaccessible a partir du site www.telerecours.fr.
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Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2023-12-11-00002 - Arrêté n°
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Direction départementale de la cohésion sociale
et de la protection des populations de l'Yonne
89-2023-12-11-00003
Arrêté n° DDETSPPDIR2023-0283
Benteler-consignat° cpte fonds dep mutualisé
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2023-12-11-00003 - Arrêté n°
DDETSPPDIR2023-0283 Benteler-consignat° cpte fonds dep mutualisé 10
PREFET Direction Départementale de l'EmploiDE L'YONNE du Travail, des Solidaritésuél et de la Protection des PopulationsFraternité
Arrêté n° DDETSPP/DIR/2023-0283portant consignation des fonds destinés au Fonds mutualisé de revitalisation pour le département deI"Yonne dans le cadre de la convention de revitalisation relative à l'entreprise Benteler AutomotiveLe Préfet de l'Yonne,
VU les articles L. 1233-84 à L. 1233-88 et D. 1233-37 à D. 1233-44 du Code du travail ;VU les articles L. 518-17 et L. 518-19 du Code monétaire et financier;VU l'accord collectif majoritaire relatif au projet de licenciement et au plan de sauvegarde de |'emploivalidé par la DDETSPP de l'Yonne, le 27 avril 2022 ;VU la décision du préfet de l'Yonne du 24 mai 2022 informant l'entreprise Benteler Automotive de sonassujettissement à l'obligation de revitalisation en application des dispositions du code du travail ;VU la convention de revitalisation signée entre l'État et l'entreprise Benteler Automotive le 15 mars2023;VU la décision portant création du fonds mutualisé de revitalisation pour le département de l'Yonnedu 28 novembre 2018 ;VU larrété n° DDETSPP/DIR/2023-0095 du 14 mars 2023 portant ouverture d'un compte deconsignation auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations ;VU l'arrêté n° DDETSPP/DIR/2023-0096 du 15 mars 2023 portant ouverture d'un compte deconsignation auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations ;VU l'arrété n° DDETSPP/DIR/202-0097 du 15 mars 2023 portant consignation des fonds issus del'assujettissement de l'entreprise Benteler Automotive ;ARRETEArticle 1: conformément à la convention de revitalisation susvisée et à son axe 2, la consignation de lasomme de 303 564 euros.La somme, provenant du compte ouvert à la Caisse des Dépôts et Consignation intitulé « Contributionfinancière revitalisation Benteler Automotive » ayant pour objet de recueillir la contribution financièrede l'entreprise assujettie à l'obligation de revitalisation conformément aux articles L. 1233-84 etsuivants et D. 1233-37 et suivants du Code du travail et qui concerne le périmètre d'interventionmentionné à l'article 3, sera versée sur le compte intitulé « Fonds mutualisé de revitalisation pour ledépartement de l'Yonne » ouvert à la Caisse des Dépôts et Consignation.Article 2 : la somme consignée sera rémunérée au taux d'intérêt en vigueur fixé par arrêté du directeurgénéral de la Caisse des Dépôts et Consignations,
DDETSPPSiège et Pôle Protection des populations3 rue Jehan Pinard BP 19 - 89 000 Auxerre03 86 72 69 00Pôle Travail, emploi et solidarités1 rue de Preuilly BP 19 - 89 000 Auxerre03 45 4219001/2
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2023-12-11-00003 - Arrêté n°
DDETSPPDIR2023-0283 Benteler-consignat° cpte fonds dep mutualisé 11
Article 3 : la somme sera employée conformément à la convention de revitalisation susvisée etconformément aux décisions émises par le comité d'engagement du Fonds mutualisé de revitalisation- pour le département de l'Yonne.Article 4 : la déconsignation de la somme sera effectuée par la Caisse des Dépôts et Consignations, auvu de :— une demande de déconsignation formulée par le représentant de la DDETSPP de l'Yonne;— Un relevé de décisions du comité d'engagement, faisant état des montants à verser aux entreprisesbénéficiaires, dont la somme fera I'objet d'un virement à l'association Yonne Développement quis'assurera du transfert des fonds.Article 5 : le préfet de l'Yonne et le directeur départemental de I'emploi, du travail, des solidarités etde la protection des populations sont chargés, chacun pour ce qui les concerne, de I'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Yonne.
Fait à Auxerre, le 11 décembre 2023
Voies et délais de recours :Le présent arrêté peut faire I'objet d'un recours administratif, soit gracieux, auprès du préfet del'Yonne, soit hiérarchique auprès du ministre des solidarités et de la santé, dans les deux mois suivantsa notification. Un recours contentieux peut être déposé auprès du tribunal administratif de Dijon,également dans un délai de deux mois à compter de la notification, ou dans le délai de deux mois àpartir de la réponse de I'administration si un recours administratif a été déposé, l'absence de réponseau terme de ce délai valant rejet implicite.La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyensaccessible à partir du site www.telerecours.fr.
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Direction départementale de la cohésion sociale
et de la protection des populations de l'Yonne
89-2023-12-15-00002
Décision préfectorale n°
DDETSPP/SICS/2023/0284 de minoration
conventionnelle du paiement du 2ème semestre
2023 du dispositif d'hébergement d'urgence
pour demandeurs d'asile (HUDA) géré par
l'association Coallia dans le département de
l'Yonne
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2023-12-15-00002 - Décision
préfectorale n° DDETSPP/SICS/2023/0284 de minoration conventionnelle du paiement du 2ème semestre 2023 du dispositif
d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile (HUDA) géré par l'association Coallia dans le département de l'Yonne
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PREFET ' Direction Départementale de l'EmploiZE éL YONNE | - du Travail, des Solidaritésggäîæ_ etde la Protection des Populationsraternité
DECISION PREFECTORALE N°DDETSPP/SICS/2023-0284de minoration conventionnelle du paiement du 2ème semestre 2023du dispositif d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile (HUDA)géré par l'association Coallia dans le département de l'Yonne
Le préfet de l'Yonne,
VU la convention pluriannuelle du 19 juin 2023 entre l'État et l'association Coallia relative aufinancement et au fonctionnement du dispositif d'hébergement d'ufgence pour demandeurs d'asile(HUDA) pour la période 2020 -2022, et particulièrement ses articles 11 « Pénalités» et 10« Sanctions » ; ' : :VU le courrier recommandé avec accusé de réception du 24 juillet 2023 adressé par le préfet àla directrice de I'Unité territoriale Yonne - Nièvre de l'association Coallia, relatif aux observationsécrites à présenter concernant les indicateurs de pilotage du dispositif HUDA ;VU _ le courriel du 10 août 2023 de la directrice adjointe de l'unité territoriale Yonne-Nièvre deI'association Coallia adressé à la directrice départementale adjointe de l'emploi, du travail, dessolidarités et de la protection des populations ;CONSIDERANT le niveau supérieur aux taux cibles de la présence indue des réfugiés et desdéboutés du 1* semestre 2023 ;CONSIDERÀNT \ les observations orales présentées par la pérsonne ayant qualité pourreprésenter l'association Coallia lors de la réunion contradictoire tenue le 22 août 2023 ;SUR proposition de la directrice départementale de I'emploi, du travail, des solidarités et de la- protection des populations de l'Yonne ;
DECIDE
Article1 : minoration budgétaireEn application de l'article 11 « Pénalités » de la convention pluriannuelle du 19 juin 2023 entre l'Étatet l'association Coallia relative au financement et au fonctionnement du dispositif d'hébergementd'urgence pour demandeurs d'asile (HUDA) pour la période 2023 - 2025, il est décidé d'appliquer laminoration du paiement du 2* semestre 2023. -
DDETSPPSiège et Pôle Protection des populations3 rue Jehan Pinard BP 19 - 89 000 Auxerre; 03 86 72 69 001/2 " Pôle Travail, emploi et solidarités1 rue de Preuilly BP 19 - 89 000 Auxerre03 86 72 70 00
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2023-12-15-00002 - Décision
préfectorale n° DDETSPP/SICS/2023/0284 de minoration conventionnelle du paiement du 2ème semestre 2023 du dispositif
d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile (HUDA) géré par l'association Coallia dans le département de l'Yonne
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Eu égard au niveau des indicateurs constaté du 1% semestre 2023, particulierement le taux deprésence indue des réfugiés de 8,95 %, un coefficient de minoration de 2 % est appliqué sur lemontant du réglement du second semestre. ;Le paiement du 2° semestre 2023 pr'ogrammeà hauteur de 380 606,77€ fera I'objet d'uneminoration de- 7 612,14 € (-2 %). I sera donc régléà hauteur de 372 994,63 €.
Fait à Auxerre, le 15 DEC. 2023
La Secrétaire générale de la préfecture deNXerfie et la directrice départementale de l'emploi, du -travail, des solidarités et de la protection des populations par intérim sont chargees, chacune en cequi la concerne, de l'exécution de la présente-décision qui sera insérée au recueil des actesadministratifs de la préfecture.
Voies et délais de recours :Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative, laprésente décision peut faire l'objet d'un recours administratif, soit gracieux auprès de Monsieur lepréfet, soit hiérarchique auprès du ministre chargé de l'asile, dans les deux mois suivant lanotification. Un recours contentieux peut être déposé auprès du tribunal administratif de Dijon,également dans un délai de deux mois à compter de la date de la notifiication, ou dans le délai dedeux mois à partir de la réponse de l'administration si un recours administratif a été déposé. Letribunal peut être saisi d'un recours déposé wa l'application Télérecours citoyens accessible par lesite internet www.telerecours.fr .
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Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne - 89-2023-12-15-00002 - Décision
préfectorale n° DDETSPP/SICS/2023/0284 de minoration conventionnelle du paiement du 2ème semestre 2023 du dispositif
d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile (HUDA) géré par l'association Coallia dans le département de l'Yonne
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Direction départementale des territoires de
l'Yonne
89-2023-12-22-00007
Arrêté n° DDT/SEE/2023/0057 portant
interdiction temporaire de la pêche du brochet
et du sandre, des techniques associées à leur
capture ainsi que de toute pratique de la pêche
en bateau sur la zone identifiée du lac du
Crescent
Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2023-12-22-00007 - Arrêté n° DDT/SEE/2023/0057 portant interdiction
temporaire de la pêche du brochet et du sandre, des techniques associées à leur capture ainsi que de toute pratique de la pêche en
bateau sur la zone identifiée du lac du Crescent
16
Ex | Direction départementalePRÉFET des territoiresDE L'YONNELibertéÉgalitéFraternité
ARRETE N° DDT/SEE/2023/0057portant interdiction temporairede la pêche du brochet et du sandre, des techniques associéesà leur capture ainsi que de toute pratique de la pêche en bateausur la zone identifiée du lac du CrescentLe Préfet de I'Yonne,
VU le Code de I'environnement et notamment ses articles L.436-5, R.436-6 à R.436-8 et R.436-23 ;
VU L'arrêté interdépartemental N°DDT/GDC/2014/0036 du 30 juillet 2014 et du 18 août 2014 portantrèglement particulier de police de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiquessur le lac-réservoir du Crescent ; .
VU la demande de l'AAPPMA d'Avallon Morvan pour la pêche en date du 24 octobre 2023 ;
VU l'avis favorable avec prescriptions de la Fédération Départementale de I'Yonne pour la Pêche et laProtection du Milieu Aquatique, en date du 29 novembre 2023 ;
VU l'avis favorable de du service départemental de I'Yonne de l'Office Français de la Biodiversité, endate du 13 décembre 2023;
VU l'arrêté PREF/SAPPIE/BCCAT n°2023/0022 du 08 février 2023 donnant délégation de signature àMadame Manuella INES, directrice départementale des territoires de I'Yonne, pour l'exercice desmissions générales et techniques de la DDT ;
VU l'arrêté n° DDT/DIR/2023-01 du 09 février 2023 donnant subdélégation de signature pour lescompétences exercées par la directrice départementale des ternt0|res de I'Yonne pour l'exercice desmissions générales et techniques de la DDT
VU les résultats de la consultation du public organisée du 24 novembre au 15 décembre 2023 enapplication de l'article L.120-1 du code l'environnement ;
3 rue Monge — BP 79 -89011 AUXERRE Cedex 1/4Tél: 03 86 48 41 00Mel : ddt@yonne.gouv.fr
Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2023-12-22-00007 - Arrêté n° DDT/SEE/2023/0057 portant interdiction
temporaire de la pêche du brochet et du sandre, des techniques associées à leur capture ainsi que de toute pratique de la pêche en
bateau sur la zone identifiée du lac du Crescent
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Considérant que les populations de brochet et de sandre nécessitent des mesures particulières deprotection concernant le nombre de captures, et la taille, selon les dispositions des articles R436-19 etR436-21 du Code de l'environnement ;Considérant que la date nationale unique d'ouverture de la pêche du carnassier est fixée au derniersamedi d''avril ;
Considérant que, compte tenu des particularités des lacs du Morvan (eaux froides), le frai de cespoissons ne sera pas terminé le dernier samedi d'avril ;
Considérant que la protection de ce cheptel piscicole nécessite des mesures de protectionparticulières de ses frayeres
SUR proposition de la directrice départementale des territoires ;
ARRÊTE:
Article 1er:La pêche du brochet (Esox lucius) et du sandre (Sander lucioperca) ainsi que les techniquesassociées à leur capture (vif, mort manié, leurres, mort pose, ect..) sont interdites durant4 semainesà compter du dernier samedi d'avril, sur la zone identifiée qui est répertoriée dansl'article 3 du présent arrété et indiquée sur la carte en pièce jointe, sur le lac du Crescent.Cette interdiction est fixée pour une durée de 4 ans (2024 à 2027).
Article 2 : ~Toute pêche en bateau est interdite durant cette période sur la partie concernée.
Article 3 : 'La zone concernée par l'interdiction de pêche est situé en amont du pont de Queuzon sur une surfaced'environ quinze hectares (voir localisation sur la carte jointe en annexe) :
Article 4 :Le Présent arrêté devra être affiché dans les communes de Marigny I'église,Saint Germam desChamps et Chatelux sur Cure pendant la durée de l'interdiction et sera renouvelé chaque année.
Article5 :L'Association autorisée pour la pêche et la protection des milieux aquatiques ( AAPPMA) d'Avallon enMorvan est tenue de matérialiser, par tout moyen approprié cette interdiction.
Article 6 :Le non-respect des dispositions de l'article 1 sera puni d'une amende prévue pour les contraventionsde la 3°"° classe, selon les dispositions de l'article R436-40 du Code de I'environnement.
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Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2023-12-22-00007 - Arrêté n° DDT/SEE/2023/0057 portant interdiction
temporaire de la pêche du brochet et du sandre, des techniques associées à leur capture ainsi que de toute pratique de la pêche en
bateau sur la zone identifiée du lac du Crescent
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Faità Auxerre, le @ 2 DEC. 2023Pour le Préfet et par délégation,La Directrice départementale des territoires,et par subdélégation,Le chef du service Forét,Risques,ÎEau et Nature
o'''''
Fabrice BONNET
La secrétaire générale de la préfecture de ['Yonne, la préfecture de la Nièvre,, la directricedépartementale des territoires de l'Yonne, le service départemental de l'Office français de laBiodiversité, le commandant du groupement de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui lesconcerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de lapréfecture et affiché dans chaque commune par l'intermédiaire de l'autorité préfectorale et les soinsdes maires.Le présent arrêté peut être contesté dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sapublication : '- soit par un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision et/ou un recours hiérarchique auprèsdu ministre chargé de /'environnement L'absence de réponse dans un délai de deux mois fait naîtreune décision implicite de rejet qui peut elle-même être déférée au tribunal administratif territorialementcompétent dans les deux mois suivant son intervention. Il en est de même en cas de décision expliciteà compter de sa notification. | ;- soit par un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent. Lesparticuliers et les personnes morales de droit privé peuvent déposer leur recours auprès du tribunaladministratif via l'application Télérecours citoyens accessible par le site internet www.ielerecours.fr
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Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2023-12-22-00007 - Arrêté n° DDT/SEE/2023/0057 portant interdiction
temporaire de la pêche du brochet et du sandre, des techniques associées à leur capture ainsi que de toute pratique de la pêche en
bateau sur la zone identifiée du lac du Crescent
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Annexe : Vue d'Ensemble du Lac
Pontde Queuzon
Direction départementale des territoires de l'Yonne - 89-2023-12-22-00007 - Arrêté n° DDT/SEE/2023/0057 portant interdiction
temporaire de la pêche du brochet et du sandre, des techniques associées à leur capture ainsi que de toute pratique de la pêche en
bateau sur la zone identifiée du lac du Crescent
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Préfecture de l'Yonne
89-2023-12-29-00005
Arrêté modificatif Poinsotte Tonnerre
Préfecture de l'Yonne - 89-2023-12-29-00005 - Arrêté modificatif Poinsotte Tonnerre 21
PREFET | DIRECTION DE LA CITOYENNETIËDELYONNE C | ET DE LA LEGALITELiberté ; °Égalité Bureau des réglementationsFraternité : et des élections
ARRETE N° PREF/DCL/BRE/2023/1661portant modification d'une habilitation dans le domaine funéraire
Le préfet de l"Yonne,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2223-19, L. 2223-23 etR. 2223-56 à R. 2223-65 ;VU la loi n° 93-23 en date du 08 janvier 1993 modifiant le titre VI du Livre IIl du code des communes et -relative à la législation dans le domaine funéraire ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;Vu le décret du Président de la République du 16 mars 2022 nommant M. Pascal JAN, préfet deI'Yonne;VU l'arrêté n°PREF/SAPPIE/BCAAT/2023/0390 du 14 septembre 2023 de Monsieur le préfet de l'Yonne,régulièrement publié, donnant délégation de signature à Madame Pauline GIRARDOT, sous-préfète,secrétaire générale de la préfecture de l"Yonne ;VU l'arrêté n° PREF/DCL/BRE/2019/1607 du 30 décembre 2019 portant renouvellement d'unehabilitation dans le domaine funéraire à l'établissement « SARL Funecap Est - Pompes FunèbresPoinsotte » Avenue de Champagne 89700 Tonnerre ;VU la demande formulée le 12 décembre 2023 par Monsieur Philip4pe LE DIOURON en vue d'obtenirune modification de l'habilitation funéraire suite au changement de directeur général del'établissement « SARL Funecap Est - Pompes Funèbres Poinsotte » Avenue de Champagne 89700Tonnerre ; '
CONSIDERANT les pièces produites à l'appui de cette demande ;CONSIDERANT qu'il résulte de leur examen que les conditions sont remplies pour la modificationd'une habilitation dans le domaine funéraire suite au changement de directeur général ;SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture;
Préfecture de l'Yonne - Place de la Préfecture - CS 80119 - 89016 AUXERRE CEDEXtél. 03 86 72 79 89 - www.yonne.gouv.fr
Préfecture de l'Yonne - 89-2023-12-29-00005 - Arrêté modificatif Poinsotte Tonnerre 22
ARRETE
Article 1" : L'article 2 de l'arrêté PREF/DCL/BRE/2019/1607 du 30 décembre 2019 est modifié commesuit : « L'établissement habilité est représenté par Monsieur Philippe LE DIOURON, directeur général quien assure |la responsabilité »Article 2 : Le reste de l'arrêté est sans changementArticle 3 : Le présent arrêté peut faire I'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication :* soit d'Un recours gracieux auprès du préfet de l'Yonne,° soit d'un recours hiérarchique devant Monsieur le Ministre de l'Intérieur,° soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Dijon. Le tribunaladministratif peut être saisi d'un recours déposé via l'application Télérecours citoyensaccessible par le site internet www.telerecours.frArticle 4 :La secrétaire générale de la préfecture de l'Yonne, le délégué territorial de l'agence régionalede santé, le maire de Tonnerre, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et dont une copie seraadressée à Monsieur Philippe LE DIOURON, directeur général «SARL Funecap Est - Pompes FunèbresPoinsotte » 37 rue de l'hôpital 89700 Tonnerre .
Auxerre, le 2 9 DEC 2023
Pour le préfet,La sous-préfète,Secrétaire générale,
Pauline GIRARDOT
Préfecture de l'Yonne - 89-2023-12-29-00005 - Arrêté modificatif Poinsotte Tonnerre 23
Préfecture de l'Yonne
89-2023-12-29-00004
Arrêté modificatif Pompes Funèbres Marbrerie
du Chablisien
Préfecture de l'Yonne - 89-2023-12-29-00004 - Arrêté modificatif Pompes Funèbres Marbrerie du Chablisien 24
PREFET DIRECTION DE LA CITOYENNETI?DE Ll'YONNE ET DE LA LÉGALITÉLiberté ; ëÉgalité | Bureau des réglementationsFraternité . et des élections
ARRETE N° PREF/DCL/BRE/2023/167Oportant modification d'une habilitation dans le domaine funéraire
Le préfet de l"Yonne,
VU le code général des collectlwtes terrltorlales et notamment ses articles L. 2223-19, L. 2223-23 etR. 2223-56à R. 2223-65 ;VU la loi n° 93-23 en date du 08 janvier 1993 modifiant le titre VI du Livre IIl du code des communes etrelative à la législation dans le domaine funéraire ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à' l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;Vu le décret du Président de la République du 16 mars 2022 nommant M. Pascal JAN, préfet del'Yonne;VU l'arrêté n°PREF/SAPPIE/BCAAT/2023/0390 du 14 septembre 2023 de Monsieur le préfet de I'Yonne,régulièrement publié, donnant délégation de signature à Madame Pauline GIRARDOT, sous-préfète,secrétaire générale de la préfecture de l'Yonne ;VU l'arrêté n° PREF/DCL/BRE/2021/0732 du 02 juillet 2021 portant renouvellement d'une habilitationdans le domaine funéraire à l'établissement «Pompes Funèbres Marbrerie du Chablisien » 21 routed'Auxerre 89800 Chablis ;VU la demande formulée le 12 décembre 2023 par Monsieur Philippe LE DIOURON en vue d'obtenirune modification de l'habilitation funéraire suite au changement de directeur général del'établissement « Pompes Funèbres Marbrerie du Chablisien » 21 route d'Auxerre 89800 Chablis;CONSIDERANT les pièces produites à l'appui de cette demande ;CONSIDERANT qu'il résulte de leur examen que les conditions sont remplies pour la modificationd'une habilitation dans le domaine funéraire suite au changement de dirigeant;SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;
Préfecture de l'Yonne - Place de la Préfecture - CS 80119 - 89016 AUXERRE CEDEXtél. 03 86 72 79 89 - www.yonne.gouv.fr
Préfecture de l'Yonne - 89-2023-12-29-00004 - Arrêté modificatif Pompes Funèbres Marbrerie du Chablisien 25
ARRETE
Article 1 : L'article 2 de l'arrêté PREF/DCL/BRE/2021/0732 du 02 juillet 2021 est modifié comme suit :« L'établissement habilité est représenté par Monsieur Philippe LE DIOURON, directeur général qui enassure la responsabilité »Article 2 : Le reste de l'arrêté est sans changementArticle 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication :* soit d'Un recours gracieux auprès du préfet de l'Yonne,» soit d'un recours hiérarchique devant Monsieur le Ministre de l'Intérieur,* soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Dijon. Le tribunaladministratif peut être saisi d'un recours déposé via l'application Télérecours citoyensaccessible par le site internet www.telerecours.frArticle 4 : La secrétaire générale de la préfecture de I'Yonne, le délégué territorial de l'agence régionalede santé, le maire de Chablis, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et dont une copie seraadressée à Monsieur Philippe LE DIOURON, directeur général «Pompes Funèbres Marbrerie duChablisien » 21 route d'Auxerre 89800 Chablis.
Auxerre,le à $ I, 2023
Pour le préfet,La sous-préfète,Secrétaire générale,
Pauline GIRARDOT
Préfecture de l'Yonne - 89-2023-12-29-00004 - Arrêté modificatif Pompes Funèbres Marbrerie du Chablisien 26
Préfecture de l'Yonne
89-2023-12-29-00006
Arrêté modificatif ROC ECLAIR Auxerre
Préfecture de l'Yonne - 89-2023-12-29-00006 - Arrêté modificatif ROC ECLAIR Auxerre 27
PREFET DIRECTION DE LA CITOYENNETEDE 'YONNE - ET DE LA LÉGALITÉLiberté .Egalité - Bureau des réglementationsFraternité et des élections
ARRETE N° PREF/DCL/BRE/2023/1663portant modification d'une habilitation dans le domaine funéraire
Le préfet de l'Yonne,
VU Ie code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2223—19 L. 2223-23 etR. 2223-56 à R. 2223-65 ;VU la loi n° 93-23 en date du 08 janvier 1993 modifiant le titre VI du Livre IIl du code des communes etrelative à la législation dans le domaine funéraire ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à lorganlsatlon et àl'action des services de l'Etat dans les régions et départements;Vu le décret du Président de la République du 16 mars 2022 nommant M. Pascal JAN, préfet del"Yonne;VU l'arrêté n°PREF/SAPPIE/BCAAT/2023/0390 du 14 septembre 2023 de Monsieur le préfet de l'Yonne,régulièrement publié, donnant délégation de signature à Madame Pauline GIRARDOT, sous-préfète,secrétaire générale de la préfecture de l'Yonne ;VU l'arrêté n° PREF/DCL/BRE/2021/1284 du 24 décembre 2021 portant attribution d'une habilitationdans le domaine funéraire à l'établissement « Roc Eclerc » 14 avenue Jean Moulin 89000 Auxerre ;VU la demande formulée le 12 décembre 2023 par Monsieur Philippe LE DIOURON en vue d'obtenirune modification de l'habilitation funéraire suite au changement de directeur général del'établissement « Roc Eclerc » 14 avenue Jean Moulin 89000 Auxerre ;CONSIDERANT les pièces produites à l'appui de cette demande ;CONSIDERANT qu'il résulte de leur examen que les conditions sont remplies pour la modificationd'une habilitation dans le domaine funéraire suite au changement de directeur général ;SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;
. Préfecture de l'Yonne - Place de la Préfecture - CS 80119 - 89016 AUXERRE CEDEXtél. 03 86 72 79 89 - www.yonne.gouv.fr
Préfecture de l'Yonne - 89-2023-12-29-00006 - Arrêté modificatif ROC ECLAIR Auxerre 28
ARRETE
Article 1* : L'article 2 de l'arrêté PREF/DCL/BRE/2021/1284 du 24 décembre 2021 est modifié commesuit: « L'etabhssement habilité est represente par Monsieur Philippe LE DIOURON, directeur général quien assure la responsablllte »Article 2 : Le reste de |'arrété est sans changementArticle 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication :< soit d'un recours gracieux auprès du préfet de l'Yonne,< soit d'un recours hiérarchique devant Monsieur le Ministre de l'Intérieur,* soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Dijon. Le tribunal" administratif peut être saisi d'un recours déposé via |'application Télérecours citoyensaccessible par le site internet www.telerecours.frArticle 4 : La secrétaire générale de la préfecture de I'Yonne, le délégué territorial de l'agence régionalede santé, le maire d'Auxerre , sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et dont une copie seraadressée à Monsieur Philippe LE DIOURON, directeur général « Roc Eclerc » 14 avenue Jean Moulin89000 Auxerre.
Auxerre, le 2 g BÎC 2@}:3
Pour le préfet,La sous-préfète,Secrétaire générale,
Pauline GIRARDOT
Préfecture de l'Yonne - 89-2023-12-29-00006 - Arrêté modificatif ROC ECLAIR Auxerre 29
Préfecture de l'Yonne
89-2023-12-29-00007
Arrêté modificatif ROC ECLAIR Joigny
Préfecture de l'Yonne - 89-2023-12-29-00007 - Arrêté modificatif ROC ECLAIR Joigny 30
PREFET DIRECTION DE LA CITOYENNETEDE LlYONNE ET DE LA LÉGALITÉLiberté , .Égalité Bureau des réglementationsFraternité et des élections
ARRETE N° PREF/DCL/BRE/2023/1664portant modification d'une habilitation dans le domaine funéraire
Le préfet de l"Yonne,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2223-19, L. 2223-23 etR. 2223-56 à R. 2223-65 ;VU la loi n° 93-23 en date du 08 janvier 1993 modifiant le titre VI du Livre IIl du code des communes etrelative à la législation dans le domaine funéraire ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;Vu le décret du Président de la République du 16 mars 2022 nommantM. Pascal JAN, préfet deI'Yonne;VU l'arrêté n°PREF/SAPPIE/BCAAT/2023/0390 du 14 septembre 2023 de Monsieur le préfet de l'Yonne,régulièrement publié, donnant délégation de signature à Madame Pauline GIRARDOT, sous-préfète,secrétaire générale de la préfecture de l'Yonne ;VU l'arrêté n° PREF/DCL/BRE/2023/1222 du 02 octobre 2023 portant attribution d'une habilitation dansle domaine funéraire à l'établissement « Roc Eclerc » 51 avenue Charles de Gaulle 89300 Joigny ;VU la demande formulée le 12 décembre 2023 par Monsieur Philippe LE DIOURON en vue d'obtenirune modification de l'habilitation funéraire suite au changement de directeur général del'établissement « Roc Eclerc » 51 avenue Charles de Gaulle 89300 Joigny ;CONSIDERANT les pièces produites à l'appui de cette demande ;CONSIDERANT qu'il résulte de leur examen que les conditions sont remplies pour la modlflcatlond'une habilitation dans le domame funéraire suite au changement de directeur général;SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;
Préfecture de l'Yonne - Place de la Préfecture - CS 80119 - 89016 AUXERRE CEDEXtél. 03 86 72 79 89 - www.yonne.gouv.fr
Préfecture de l'Yonne - 89-2023-12-29-00007 - Arrêté modificatif ROC ECLAIR Joigny 31
ARRETE
Article 1* : L'article 2 de l'arrêté PREF/DCL/BRE/2023/1222 du 02 octobre 2023 est modifié commesuit : « L'établissement habilité est représenté par Monsieur Philippe LE DIOURON, directeur général quien assure la responsabilité »Article 2 : Le reste de l'arrêté est sans changementArticle 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication :« soit d'un recours gracieux auprès du préfet de l'Yonne,soit d'un recours hiérarchique devant Monsieur le Ministre de l'Intérieur,soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Dijon. Le tribunaladministratif peut être saisi d'un recours déposé via |'application Télérecours citoyensaccessible par le site internet www.telerecours.frArticle 4 : La secrétaire générale de la préfecture de I'Yonne, le délégué territorial de l'agence régionalede santé, le maire de Joigny , sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et dont une copie seraadressée à Monsieur Philippe LE DIOURON, directeur général « Roc Eclerc » 51 avenue Charles deGaulle 89300 Joigny .
Auxerre,.le 2 9 DEC. 2023_ Pour le préfet,La sous-préfète,Secrétaire générale,
Pauline GIRARDOT
Préfecture de l'Yonne - 89-2023-12-29-00007 - Arrêté modificatif ROC ECLAIR Joigny 32
Service départemental d'incendie et de secours
de l'Yonne
89-2023-03-16-00009
Arrêté 10-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
CYNOTECHNIQUE pour l'année 2023
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-03-16-00009 - Arrêté 10-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
CYNOTECHNIQUE pour l'année 2023 33
Direction départementale| 4 | | | des services d'incendie et de secours2 de I'YonnePREFETDE L'YONNELibertéÉgalitéFraternité
Groupement desLe préfet de I'Yonne, Ressources Humaines
VUVUVUVUVU
Service du Personnel SPP / PATSFJ — Cbe —- SmoARRÊTÉ n° . 12023/SDISfixant la liste d'aptitude opérationnelle de I'équipe d'intervention cynotechniquedu service départemental d'incendie et de secours de l"Yonne, pour I'année 2023.le code général des collectivités territoriales :la loi n° 2004-811 du 13 août 2004, modifiée, relative à la modernisation de la sécurité civile ;le décret n° 90-850 du 25 septembre 1990, modifié, portant dispositions communes à I'ensemble dessapeurs-pompiers professionnels ;l'arrêté ministériel du 22 août 2019, relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels etvolontaires ; 'I'arrété préfectoral n° 3 / 2022 du 21 janvier 2022 fixant la liste annuelle d'aptitude opérationnelle de I'équiped'intervention cynotechnique, à compter du 1° janvier 2022 :CONSIDERANT que sont inscrits sur la liste d'aptitude opérationnelle de l'équipe d'intervention cynotechnique, lesconducteurs cynotechniques et les chefs d'unité cynotechnique ainsi que les chiens qui ont satisfait aucontrôle d'aptitude ;Sur proposition de M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de 'Yonne,ARRETEArticle 1° - La liste d'aptitude opérationnelle de I'équipe d'intervention cynotechnique du service départementald'incendie et de secours de I'Yonne, s'établit comme suit, à compter du 1€" janvier 2023 :. Noms et . e e ; .Fonctions Prénoms Affectation Qualification Matricule du chienConseiller technique Frank JACOB AUXERRE CYN 3Chien de recherche HASKO AUXERRE Né le 27/08/2012 B. Belge Malinois250 269 802 028 235. | ; B. Belge MalinoisChien de recherche JOYCE AUXERRE Née le 15/08/2014 250 268 711 194 835Chien de recherche de ' .produits accélérateurs NAYA AUXERRE Née le 11/09/2017 B. Belge Malinois" ; 250 268 501 301 715d'incendie RPAIConducteur Anthony ISASA | ST-FLORENTIN CYN 1cynotechnique
, ; B. Belge MalinoisChien de recherche MINOS ST-FLORENTIN Né le 13/05/2016 250 269 606 688 841Conducteur Denis GAUCHE JOIGNY CYN 1cynotechnique :
, " B. Belge MalinoisChien de recherche NOVA JOIGNY Né le 06/10/2018 250 268 712 583 112
1/2
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-03-16-00009 - Arrêté 10-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
CYNOTECHNIQUE pour l'année 2023 34
2/2Article 2 - Cette liste est valable à compter de la date de signature du présent arrêté et jusqu'à abrogation de celui—ci.Article 3 - L'arrêté préfectoral n° 3 / 2022 du 21 janvier 2022 susvisé est abrogé.Article 4 - Seuls les agents inscrits sur cette liste ainsi que leurs chiens, peuvent être engagés en intervention etpour l'ensemble des missions correspondant à leurs qualifications.Article 5 - M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de I'Yonne est chargé de l'exécutiondu présent arrêté dont une copie sera publiée au recueil des actes administratifs.
Fait à Auxerre, le 4 6 MARS 2023Le Préfet de l'Yonne,
Pour le préfet,La sous-préfete. ...Certifié exécutoire. | Directrice de cabinet par intérim —Publié ou notifié le : 4 5 MARS 2023
Ys S"" Naïma RAMALINGOM
Arrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle de I'équipe d'intervention cynotechnique, au titre de l'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-03-16-00009 - Arrêté 10-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
CYNOTECHNIQUE pour l'année 2023 35
Service départemental d'incendie et de secours
de l'Yonne
89-2023-04-06-00008
Arrêté 11-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
NRBC pour l'année 2023
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-04-06-00008 - Arrêté 11-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
NRBC pour l'année 2023 36
EnPREFETDE L'YONNELibertéÉgalitéFraternité
Direction départementaledes services d'incendie et de secoursde I'Yonne
Le préfet de I'Yonne,
VUVUVUVUVUVUVUVU
VU
Groupement desRessources HumainesService du Personnel SPP / PATSNV — SB — Cbe —- Smo
ARRETE n° —/ 12023/SDISFixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiésrisques nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques (NRBC)de la sécurité civile au sein du corps départemental de l"Yonne pour l'année 2023.le code général des collectivités territoriales ;le code de la sécurité intérieure, notamment le titre !! du livre VII ;la loi 2004-811 du 13 août 2004, modifiée, relative à la modernisation de la sécurité civile ;le décret n° 90-850 du 25 septembre 1990, modifié, portant dispositions communes à l'ensemble dessapeurs-pompiers professionnels ;la circulaire n° INTE 9400312C du 9 décembre 1994 relative à I'enseignement de l''intervention face auxrisques chimiques ;la circulaire n° INTE 2119648A du 6 septembre 2021 relative au contenu des formations et desentrainements interministériels NRBC-E ainsi que leurs modalités d'évaluation ;l'arrêté ministériel du 22 août 2019, modifié, relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels etvolontaires ;l'arrêté préfectoral n° 13 / 2022 du 09 février 2022, fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiésrisques nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques (NRBC) de la sécurité civile au sein du corpsdépartemental de l"Yonne pour l'année 2022 ;les résultats des entraînements et des contrôles d'aptitude physique nécessaires à l'évaluation de I'aptitudeopérationnelle, portés sur les livrets individuels, au titre de I'année 2021 ;CONSIDERANT que les personnels inscrits sur la présente liste sont à jour de leurs formations de maintien desacquis dans les domaines risques nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques et reconnusmédicalement aptes à exercer leur activité opérationnelle ;Sur proposition de M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours,ARRÊTEArticle 1er - La liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés Risques Nucléaires, Radiologiques, Chimiques etBiologiques de la sécurité civile au sein du corps départemental de I'Yonne, s'établit comme suit, au titre de l'année2023:
CONSEILLER TECHNIQUE DEPARTEMENTAL N.R.B.C.Qualifications Noms & Prénoms AffectationsConseiller TechniqueBIO + RCH4CONSEILLER TECHNIQUE RISQUE RADIOLOGIQUEQualifications Noms & Prénoms AffectationsConseiller Technique ;RAD4 BOURNOF Stéphane CIS SENS
VOILLIOT Nicolas GPT SSSM
1/3
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-04-06-00008 - Arrêté 11-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
NRBC pour l'année 2023 37
2/3Noms & Prénoms Affectations QualificationRCH | RAD | GOCALLAIN Kelly CIS SENS 2 2BONNETON Alexandre CIS AUXERRE 3 Z 4BOURNOF Stéphane CIS SENS 2 4 4BRUEY Vincent GPT RH 2 3 4CAMPION Franck CTA CODIS 2 SCARTON Laurent CIS AUXERRE 1 1 2CHAMBAUD Stéphane CIS SENS 2 2 2CHARNET Jean-Patrick CIS JOIGNY 2 2 2CHAUMET Bruno .GPT RH 2 2COMPIN Lucile CIS AUXERRE 2 2 2COSTE Sébastien CIS AUXERRE 2 2DAGUIN Jauffrey CIS AUXERRE 2 2DAUJON Cyrille GPT Préparation & Opérations 2 2 3DIDRON Carle CIS TONNERRE 2 2DOREMUS Emmanuel GPT Préparation & Opérations 3 2 4DOUGUEDROIT Matthieu CIS AVALLON 2 3DUFOUR Arnaud CIS TONNERRE 1 2 2DURAND Yannick CIS SENS 2 2FESSIER Christophe CIS AVALLON 2 1 2FESSIER Nicolas CIS AVALLON 2 2 2FOURNEL Sylvain CTA CODIS 2 2FOURNIER Mathieu CIS AUXERRE 1 2FROGET Christian CIS SENS 2 1 2GATEAU Franck CTA CODIS 2 2GAUDRY R.-Florent CIS TONNERRE 2 | 2GOMES MARTINS Alain CIS AVALLON 2 3GONON Anthony CIS AUXERRE 2 2 2GUIDOUX Stéphane CIS JOIGNY 1 3HOUDARD Nicolas CIS JOIGNY 1 1 1HUGOT Cyrille CIS SENS 1 2 2HUGUENY Lydie GPT des Unités territoriales 1 1HUOT Delphine CIS VILLENEUVE SUR YONNE | 2 2 2IMBERT Fabrice CIS SENS 2 2ISAAC Stéphane CIE JOIGNY 2 2JACQUE Geoffrey CIS AUXERRE 3 2 4JOGUET Vincent CIS SENS 2 2KRET Samuel CIS AUXERRE 2 2 2LAMARRE Laurent CIS AVALLON 2 2LANDAIS Thierry CIS SENS 2 3LARCHE Mathieu CIS AVALLON 2 2LE CORRE Anne-Lise CTA CODIS 2 1LESIDANER John CIS SENS 2 3LEVESQUEAU Olivier CIS JOIGNY 2 2 2LHOSTE Thierry CIS SENS 2 2 3LOUIS Vanessa CIS AUXERRE 2 2 2MASSON Luc CTA CODIS 2 2 2MIMEY Antoine CIS SENS 2 2 2MOCQUERY Sébastien CIS SENS 1 2Fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés risques nucléaires, radiologiques, biologiques etchimiques (NRBC) de la sécurité civile au sein du-corps départemental de I'Yonne pour 'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-04-06-00008 - Arrêté 11-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
NRBC pour l'année 2023 38
3/3ORSINI Aurélien CIS AVALLON 2 2 2PERRAULT Samuel GPT Ressources Humaines 2 2PIERSON Olivier CIS SENS 2 2 2PIGNOLET Ghislain CIS JOIGNY 1 1 2RAMOS Michaël CIS AUXERRE 2 2 1ROBIN Damien CTA CODIS 2 2 2ROBLIN Bruno CIS SENS 2 2ROGUIER Gilles DDSIS 3 5ROMAIN Valentin CTA CODIS 2 2SNAUWAERT Grégory CIS SENS 1 2TRENY Benjamin GPT Ressources Humaines 3 3VALTAT Stéphane CIS SENS 2 2VERGNAUD Fabrice CIS SENS 2 1VINCENT Frédéric CIS AVALLON 1 2VOILLIOT Nicolas GPT SSSM 4 3 3WITTEVRONGEL Damien CTA CODIS 1 2Article 2 - Cette liste est valable à compter de la date de signature du présent arrêté et jusqu'a abrogation de celui-Cl.Article 3 - L'arrêté préfectoral n° 13 / 2022 du 09 février 2022, susvisé est abrogé.Article 4 - Seuls les agents « RCH-BIO et RAD », inscrits sur cette liste, peuvent être engagés en intervention etpour l'ensemble des missions correspondant à leurs qualifications.Article 5 - M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de I'Yonne est chargé de l'exécutiondu présent arrété dont une copie sera publiée au recueil des actes administratifs.Fait à Auxerre, le |- 6 AVR, 2023
Certifié exécutoire.Publié ou nofifi¢ le: |- § AVR. 2023
Le Préfet de I'Yonne
Pour le préfet,La sous-préfète,. BDirectrice de cabinet par intérim
Fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés risques nucléaires, radiologiques, biologiques etchimiques (NRBC) de la sécurité civile au sein du corps départemental de l'Yonne pour 'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-04-06-00008 - Arrêté 11-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
NRBC pour l'année 2023 39
Service départemental d'incendie et de secours
de l'Yonne
89-2023-04-06-00009
Arrêté 12-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
PREVENTION pour l'année 2023
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-04-06-00009 - Arrêté 12-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
PREVENTION pour l'année 2023 40
Direction départementale| 4# | des services d'incendie et de secours£ de I'YonnePREFETDE YONNELibertéÉgalitéFraternité
Groupement desLe préfet de I'Yonne, Ressources HumainesService du Personnel SPP / PATSPM — Cbe — SmoARRÊTÉ n° "1 Z / 2023 / SDISFixant la liste d'aptitude des personnels aptes à exercer dans le domainede la prévention du département de I'Yonne pour l'année 2023.VU le code général des collectivités territoriales ;VU le décret n° 95-260 du 8 mars 1995, modifié, relatif à la commission consultative départementale desécurité et d'accessibilité ;VU la loi n° 2004-811 du 13 août 2004, modifiée, relative à la modernisation de la sécurité civile ;VU le décret n° 90-850 du 25 septembre 1990, modifié, portant dispositions communes à I'ensemble dessapeurs-pompiers professionnels ;VU l'arrêté ministériel du 22 août 2019, modifié, relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnelset volontaires ;VU l'arrêté préfectoral CAB — SIDPC — 2016 — 0205 du 18 avril 2016 portant composition et mission de lacommission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité ;VU l'arrété préfectoral CAB — SIDPC — 2021 — 0013 du 15 janvier 2021 portant renouvellement de mandatdes membres non fonctionnaires de la commission consultative départementale de sécurité etd'accessibilité (CCDSA) et de ses sous-commissions spécialisées ;VU l'arrêté préfectoral CAB — SIDPC — 2023 — 131 du 1 mars 2023 portant composition des sous-commissions de la commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité (CCDSA) ;VU l'arrêté préfectoral n° 12 / 2022 du 09 février 2022 portant mise à jour de la liste d'aptitude de la spécialitéprévention, à compter du 1* janvier 2022 ;CONSIDERANT les résultats de la formation et des recyclages effectués au titre de l'année 2022 ;SUR _ proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Yonne,ARRÊTEArticle 1" - La liste d'aptitude des personnels aptes à exercer dans le domaine de la prévention du départementde I'Yonne, s'établit comme suit, au titre de I'année 2023 :
Grade Prénom - NOM Qualité QualificationLieutenant-colonel Emmanuel VITELLIUS PREV 2Commandant Philippe MARTY PREV 2Commandant Alexandre BONNETON PREV 2Capitaine Emmanuel DOREMUS PREV 2Capitaine Geoffrey JACQUE PREV 2Lieutenant Stéphane LEGRAND FREVENTICGNISTE PREV 2Lieutenant Laurent RIPPE PREV 2Lieutenant Gilles PREUX PREV 2Lieutenant Mickaél GUEGADEN PREV 2Adjudant Frédéric FRISSON PREV 21/2
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-04-06-00009 - Arrêté 12-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
PREVENTION pour l'année 2023 41
2/2Article 2 - Cette liste est valable à compter de la date de signature du présent arrêté et jusqu'a abrogation decelui-ci.Article 3 - L'arrété préfectoral n° 12 / 2022 du 09 février 2022 susvisé est abrogé.Article 4 - Seuls les personnels mentionnés sur cette liste peuvent participer aux travaux des commissions desécurité instituées par les arrêtés préfectoraux, susvisés.Article 5 - Mme la secrétaire générale de la préfecture, Mme la directrice de cabinet de la préfecture, Mme la sous-préfète d'Avallon, M. le sous-préfet de Sens et M. le directeur départemental des services d'incendie et de secoursde I'Yonne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture et du service départemental d'incendie et de secours.Fait à Auxerre, le - 5 AYR 2023
Le Préfet de l'Yonne,
Pour le préfet,La sous-préfète. |Directrice de cabinet par intérimCertifié exécutoire.Publié ou notifié le : — 1- § AVR. 2023
p
Arrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents aptes à exercer dans le domaine de la prévention,au titre de l'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-04-06-00009 - Arrêté 12-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
PREVENTION pour l'année 2023 42
Service départemental d'incendie et de secours
de l'Yonne
89-2023-08-09-00019
Arrêté 18-2023 Fin de fonctions du caporal-chef
Jean-Michel FONTAINE en qualité de chef du CPI
LIXY
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-08-09-00019 - Arrêté 18-2023 Fin de fonctions du caporal-chef
Jean-Michel FONTAINE en qualité de chef du CPI LIXY 43
REPUBLIQUE FRANCAISEMAIRIE DE LIXY PREFECTURE DE L'YONNEAnnée 2023 Direction Départementaledes Services d'Incendie et de SecoursN° /{ g /2023/DDSIS/SMARRÊTÉmettant fin aux fonctions de chef du CPI de Lixydu caporal-chef de sapeurs-pompiers volontaires Jean-Michel FONTAINELE MAIRE DE LIXY LE PREFET DE L'YONNE
VU _ le code général des collectivités territoriales ;VU _ le code de la sécurité intérieure ;VU _ l'arrêté préfectoral du 07 juin 1935 portant organisation du centre de première intervention de lacommune de Lixy ;VU _ l'arrêté conjoint de la préfecture de I'Yonne et de la commune de Lixy n° 36/2020/DDSIS/SM des19 novembre 2020 et 31 décembre 2020 portant nomination de monsieur Jean-Michel FONTAINE enqualité de chef du CPI de Lixy, à compter du 1" janvier 2021 ;VU _ le courrier de l'intéressé du 06 mai 2023 ;VU _ l'arrêté de la commune de Lixy n° 9.1/2023-02 du 10 juillet 2023 portant cessation de fonctions demonsieur Jean-Michel FONTAINE, caporal-chef de sapeurs-pompiers volontaires du Centre dePremière Intervention de Lixy, à compter du 13 août 2023 ;CONSIDÉRANT que l'intéressé est né le 13 août 1958 ;CONSIDÉRANT le courrier de l'intéressé informant de sa cessation de fonctions en tant que chef du CPI deLixy, à compter du 13 août 2023 ;CONSIDERANT le courrier du maire de Lixy du 06 juillet 2023 ;CONSIDÉRANT que le poste de chef de CPI peut être pourvu ;CONSIDERANT l'avis du directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Yonne ;ARRETENTArticle 1er — A compter du 13 août 2023, il est mis fin aux fonctions de chef du CPI de Lixy, détenues parmonsieur Jean-Michel FONTAINE, caporal-chef de sapeurs-pompiers volontaires.Article 2 — Conformément à I'article R 421-1 du Code de justice administrative, le tribunal administratif de Dijonpeut être saisi par voie de recours formé contre la présente décision dans un délai de deux mois à compter desa notification.Article 3 — M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Yonne et le maire de Lixysont chargés de l'exécution du présent arrété dont une copie sera notifiée à l'intéressé.Fait à Lixy, le Faità Auxerre, le - 9 AOUT 2023_ Le Maire, l.l_"'our Le Maire, Le Préfet,RŒÎÊ? n Pour le préfet,MM La sous-préfète,9 Directrice de cabinetCERTIFIE EXECUTOIRENotifié le :Signature de M. Jean-Michel FONTAINE :
2
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-08-09-00019 - Arrêté 18-2023 Fin de fonctions du caporal-chef
Jean-Michel FONTAINE en qualité de chef du CPI LIXY 44
Service départemental d'incendie et de secours
de l'Yonne
89-2023-08-09-00020
Arrêté 19-2023 Nomination du caporal-chef
Yvon COQUILLET en qualité de chef du CPI LIXY
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-08-09-00020 - Arrêté 19-2023 Nomination du caporal-chef Yvon
COQUILLET en qualité de chef du CPI LIXY 45
RÉPUBLIQUE FRANÇAISEMAIRIE DE LIXY PRÉFECTURE DE L'YONNEAnnée 2023 Direction Départementaledes Services d'Incendie et de Secours
N° ' /{9 /2023/DDSIS/SMARRÊTÉportant nomination de monsieur Yvon COQUILLET,caporal-chef de sapeurs-pompiers volontaires,en qualité de chef du CPI de LIXYLE MAIRE DE LIXY LE PREFET DE L'YONNEVU _ le code général des collectivités territoriales ;VU _ le code de la sécurité intérieure ;VU _ l'arrêté préfectoral du 07 juin 1935 portant organisation du centre de première intervention dela commune de Lixy ;VU _ le courrier de monsieur Yvon COQUILLET proposant sa candidature pour le poste de chef deCPI de Lixy ;CONSIDERANT le courrier du maire de Lixy acceptant la candidature de monsieur YvonCOQUILLET au poste de chef du CPI de sa commune ;CONSIDERANT que l'intéressé détient le grade de caporal-chef de sapeurs-pompiers volontairesdepuis le 18 septembre 2022 ;CONSIDERANT que le poste du chef de CPI de Lixy est vacant ;SUR avis du directeur départemental des services d'incendie et de secours de I'Yonne ;
ARRETENTArticle 1 - A compter du 13 août 2023, monsieur Yvon COQUILLET, caporal-chef de sapeurs-pompiers volontaires, est nommé en qualité de chef du CPI de Lixy.Article 2 - Conformément à l'article R 421-1 du Code de justice administrative, le tribunal administratifde Dijon peut être saisi par voie de recours formé contre la présente décision dans un délai de deuxmois à compter de sa notification.Article 3 - M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de I'Yonne et le mairede Lixy sont chargés de l'exécution du présent arrêté dont une copie sera notifiée à l'intéressé.Fait à Lixy, le Fait à Auxerre, le - 9 AQUT 2023Le Maire, Le Préfet,Anuie ROGER | Pour Le Mairo,L'Adicint délégué ,0 A Pour le préfet,{//{% « La sous-prefete,A Directrice de cabine
"e '_/.;'-.A
CERTIFIE EXECUTOIRENotifié le : ' D X. - Bl 2800 5* Clémence CHOUTETSignature de M. Yvon ÇQQUILLET : !
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-08-09-00020 - Arrêté 19-2023 Nomination du caporal-chef Yvon
COQUILLET en qualité de chef du CPI LIXY 46
Service départemental d'incendie et de secours
de l'Yonne
89-2023-09-22-00004
Arrêté 20-2023 modifiant la liste d'aptitude
opérationnelle FDF pour l'année 2023
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-09-22-00004 - Arrêté 20-2023 modifiant la liste d'aptitude
opérationnelle FDF pour l'année 2023 47
EnPREFETDE L'YONNELibertéEgalitéFraternité
Le préfet de l'Yonne,
ARRÊTÉ n° }( 12023/SDIS
Direction départementaledes services d'incendie et de secoursde I'Yonne
Groupement desRessources HumainesService du Personnel SPP / PATSJF — SMo
modifiant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de forêts »de la sécurité civile du département de l'Yonne, pour l'année 2023.VU _ le code général des collectivités territoriales ;VU _ le code de la sécurité intérieure, notamment son livre VII ;VU _ laloin° 2004-811 du 13 août 2004, modifiée, relative à la modernisation de la sécurité civile ;VU le décret n° 90-850 du 25 septembre 1990, modifié, portant disposition communes à l'ensemble dessapeurs-pompiers professionnels ;VU l'arrêté ministériel du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels etvolontaires ;VU _ l'arrêté préfectoral n° G / 2023 du 9 mars 2023 fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiésfeux de forêts de la sécurité civile du département de l'Yonne, pour l'année 2023 ;CONSIDERANT que pour être inscrits sur la liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle feux de forêts(FDF), les personnels doivent être à jour de la formation de maintien, d'actualisation et de perfectionnementdes acquis ;SUR proposition de M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours,ARRÊTEArticle 1 - La liste d'aptitude opérationnelle des personnels qualifiés "feux de foréts", sapeurs-pompiers dudépartement de l'Yonne, s'établit comme suit, au titre de l'année 2023 :
Qualifications Noms & Prénoms Centres ou AffectationsREFERENTS TECHNIQUES DEPARTEMENTAUXFDF 4 | FOURNIER Jérôme | MIGENNESADJOINTS AUX REFERENTS TECHNIQUES DEPARTEMENTAUXFDF 4 | TRENY Benjamin | GRHCHEF DE COLONNEFDF 4 BERTAU Sébastien DDSISFDF 4 GUICHARD-NIHOU Christophe DDSISCHEFS DE GROUPEFDF 3 DOUGUEDROIT Mathieu AVALLONFDF 3 JOUVET Laurent CHARNYFDF 3 LE FLOCH Philippe CIE JOIGNYFDF 3 MOREAU Jean-Marc CIE AVALLONFDF 3 PACCAUD Laurent GDS
1/8
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-09-22-00004 - Arrêté 20-2023 modifiant la liste d'aptitude
opérationnelle FDF pour l'année 2023 48
2/8
CHEFS D'AGRESFDF 2 GIACOMAZZI Mickaël AILLANT SUR THOLONFDF 2 MICHARD Florent AILLANT SUR THOLONFDF 2 LABILLE Jean Paul ANCY LE FRANCFDF 2 BERLY Médéric AUXERREFDF 2 COMPIN Lucile AUXERREFDF 2 DAGUIN Jauffrey AUXERREFDF 2 DESGEORGE Gil AUXERREFDF 2 GONON Anthony AUXERREFDF 2 GONZALEZ Bruno AUXERREFDF 2 HERNANDEZ Christophe AUXERREFDF 2 HUGUENY Hervé AUXERREFDF 2 JACQUE Geoffrey AUXERREFDF 2 KRET Samuel AUXERREFDF 2 LOPATA Eric AUXERREFDF 2 LOUIS Vanessa AUXERREFDF 2 MARCEAU Hervé AUXERREFDF 2 MICHAS Thibault AUXERREFDF 2 PARIGOT David AUXERRE + AILLANT SUR THOLONFDF 2 VILLEDIEU Yannick AUXERRE + LIGNY LE CHATELFDF 2 JACOB Frank AUXERRE + ST JULIEN DU SAULTFDF 2 COLLINOT Michaël AUXERRE + TOUCYFDF ? DARLOT Fabrice AUXERRE + VENOY + CHABLISFDF 2 ALZIEU Didier AVALLONFDF 2 FESSIER Nicolas AVALLONFDF 2 GOMES-MARTINS Alain AVALLONFDF 2 GONZALEZ Pédro AVALLONFDF 2 GUITTET Romain AVALLONFDF 2 GRIVEAU Philippe AVALLONFDF 2 JOLLY Arnaud AVALLONFDF 2 LAMARRE Laurent AVALLONFDF 2 MARECHAL Frédéric AVALLON / L'ISLE SUR SEREINFDF 2 MONOT Franck AVALLONFDF 2 PICARD Bruno AVALLONFDF 2 PERRET Maxime AVALLON + TONNERREFDF 2 REGNERY Thomas BLENEAUFDF 2 DUMOULIN Dimitri BRIENON SUR ARMANCONFDF 2 MEILLIER David BRIENON SUR ARMANCONFDF 2 VITRY Sébastien CERISIERSFDF 2 OGER David CI CHAILLEYFDF 2 SANDERET DE VALONNE Guillaume | CHAMPIGNELLESFDF 2 FOURMY David CHARNYFDF 2 MILLOT-MERLOT Alexandre CHATEL-CENSOIRFDF 2 SELLIER Philippe CHEMILLY BEAUMONTFDF 2 FESSIER Christophe Cie AVALLONFDF 2 ISAAC Stéphane Cie JOIGNYFDF 2 VITRY Fabrice Cie SENSFDF 2 LEFIZELIER Sébastien COURSON LES CARRIERESFDF 2 SCHULZ Tony COURSON LES CARRIERESFDF 2 DA SILVA Fabien CTA - CODISFDF 2 FOURNEL Sylvain CTA - CODISFDF 2 GATEAU Franck CTA - CODISFDF 2 MASSON Luc CTA - CODISFDF2 - PLAINE Christophe CTA - CODISArrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de forêts », au titre de l'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-09-22-00004 - Arrêté 20-2023 modifiant la liste d'aptitude
opérationnelle FDF pour l'année 2023 49
3/8CHEFS D'AGRESFDF 2 WITTEVRONGEL Damien CTA - CODIS + AILLANT SUR THOLONFDF 2 DAUJON Cyrille GPOFDF 2 DOREMUS Emmanuel GPOFDF 2 FRISSON Frédéric GPOFDF 2 MARTY Philippe GPOFDF 2 RIPPE Laurent GPOFDF 2 BRUEY Vincent GRHFDF 2 CHAUMET Bruno GRHFDF 2 GUILLEMETTE Gilles GRHFDF 2 RENVOISE Romain GRH + ST FLORENTINFDF 2 HUGUENY Lydie GUTFDF 2 ROGUIER Gilles GUTFDF 2 CHARNET Jean-Patrick JOIGNYFDF 2 CLERMONT Jéréme JOIGNYFDF 2 LASNIER Didier JOIGNYFDF 2 LECLERCQ Jean-Pascal JOIGNYFDF 2 ONGARO Axel JOIGNYFDF 2 PARRAMORE Jesse-James JOIGNY / VILLENEUVE L'ARCHEVEQUEFDF 2 RAMOS CELMA Yoan JOIGNYFDF 2 TOURNIER Patrick JOIGNYFDF 2 MICHEL Willy JOIGNY + AILLANT SUR THOLONFDF 2 STRUB Damien JOIGNY + CERISIERSFDF 2 FOURGEOT Philippe JOIGNY + ST JULIEN DU SAULTFDF 2 BOUCHU Bruno LIGNY LE CHATELFDF 2 LELOUP David LIGNY LE CHATELFDF 2 PAPA Laurent LIGNY LE CHATELFDF 2 RAIMOND Frédéric LIGNY LE CHATELFDF 2 VAN DER MEULEN Cédric LIGNY LE CHATELFDF 2 MULLER Xavier L'ISLE / SEREINFDF 2 LAGASSY Pascal MIGENNESFDF 2 LANDAIS Séverine MIGENNESFDF 2 THURIN Alexis MIGENNESFDF 2 RUAULT François MIGENNESFDF 2 LEBOIS Sébastien QUARRE LES TOMBESFDF 2 SYLVESTRE Christophe QUARRE LES TOMBESFDF 2 CORDROCH Cyril SENSFDF 2 DURAND Yannick SENSFDF 2 HERNANDEZ Philippe SENS / JOIGNY au 01/10/2023FDF 2 JOGUET Vincent SENSFDF 2 JURGENS Pascal SENSFDF 2 JUSTIN Jérôme SENSFDF 2 LE COZ Sébastien SENSFDF 2 LE MOAL Loic SENSFDF 2 LESIDANER John SENSFDF 2 PIERSON Olivier SENSFDF 2 VICTORIA Sébastien SENSFDF 2 CARRE Benoit SENS + ST JULIEN DU SAULTFDF 2 LANDAIS Thierry SENS + VILLENEUVE L'ARCHEVEQUEFDF2 ISASA Anthony ST FLORENTINFDF 2 MIRANDA MARQUES Eduardo ST FLORENTINFDF 2 PARMENTIER Cyril ST FLORENTINFDF 2 BOILEAU Alexis ST VALERIENFDF 2 BRUNEEL Christopher ST VALERIENFDF 2 PEYROT Thomas ST VALERIENFDF 2 ROBIN Olivier ST VALERIENArrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de forêts », au titre de 'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-09-22-00004 - Arrêté 20-2023 modifiant la liste d'aptitude
opérationnelle FDF pour l'année 2023 50
4/8CHEFS D'AGRESFDF 2 DIDRON Carle TONNERRE — AUXERRE au 01/10/2023FDF 2 DROIN Fabienne TONNERREFDF 2 DUBOIS-DUNILAC Lionel TONNERREFDF 2 DUFOUR Arnaud TONNERREFDF 2 GAUDRY Roger-Florent TONNERREFDF 2 HASSAN Mickaël TONNERREFDF 2 JAILLARD Joël TONNERREFDF 2 LOMBARD Frédéric TONNERREFDF 2 LOMBARD Thierry TONNERREFDF 2 PACZEK Stéphane TONNERREFDF 2 VAN DE POEL Franck TONNERREFDF 2 CHALIER David TOUCYFDF 2 ROCHON Antonin TOUCYFDF 2 VACHER Christopher TOUCYFDF 2 CEREZA Nicolas VERMENTONEDF 2 COCO Philippe VEZELAYFDF 2 CULLIERE Christophe VEZELAYFDF 2 DEVIS Laurent VILLENEUVE LA GUYARDFDF 2 FERIN Christophe VILLENEUVE LA GUYARDFDF 2 MIGLIORI Ludovic VILLENEUVE L'ARCHEVEQUEFDF 2 BARBIER Alain VILLENEUVE SUR YONNEFDF 2 HUOT Delphine VILLENEUVE SUR YONNEFDF 2 LONGEAU Romain VILLENEUVE SUR YONNEFDF 2 MODZELEWSKI Nicolas VILLENEUVE SUR YONNEFDF 2 MORIN Xavier-Christophe VILLENEUVE SUR YONNEFDF 2 IMBERT Frédéric VILLENEUVE SUR YONNE + ST JULIEN DU SAULTEQUIPIERSFDF 1 BOULLIE Dimitri AILLANT SUR THOLONFDF 1 FOURNIER Valentin AILLANT SUR THOLONFDF 1 HOUDARD Nicolas AILLANT SUR THOLONFDF 1 LE LEYSOUR Pierre AILLANT SUR THOLONFDF 1 BARAS Aurélien AUXERREFDF 1 BARDON Jérôme AUXERREFDF 1 BAROIN Emmanuel AUXERRE + AVALLONFDF 1 BEDU Arthur AUXERRE + VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 BOURGEOIS Kévin AUXERREFDF 1 BOUSIGNAC Stéphane AUXERREFDF 1 BOVET Thomas AUXERREFDF 1 BRIDERON Benoît AUXERREFDF 1 BUTTNER Guillaume AUXERREFDF 1 CARTON Laurent AUXERREFDF 1 CHAMPSEIX Sébastien AUXERREFDF 1 CHEVALLARD Damien AUXERREFDF 1 COSTE Sébastien AUXERREFDF 1 DAGUIN Déborah AUXERREFDF 1 DELZENNE Jérôme AUXERREFDF 1 DESMETTRE Lilian AUXERREFDF 1 DOSIERES Damien AUXERREFDF 1 FARAMA Gabin AUXERREFDF 1 FOURNIER Mathieu AUXERREFDF 1 HERVY Thomas AUXERREFDF 1 LEPOITTEVIN Mathieu AUXERREFDF 1 MERAT Jonathan AUXERREFDF 1 MORIN Aurélie AUXERREArrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de forêts », au titre de l'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-09-22-00004 - Arrêté 20-2023 modifiant la liste d'aptitude
opérationnelle FDF pour l'année 2023 51
5/8EQUIPIERSFDF 1 MICHEL Pierre AUXERREFDF 1 OLIVIER Geoffrey AUXERREFDF 1 PY Benjamin AUXERREFDF 1 RODZEN Romuald AUXERREFDF 1 ROY Arnaud AUXERREFDF 1 TONNELLIER Laurent AUXERREFDF 1 VEITMANN Amélie AUXERRE + AVALLONFDF 1 YVART Matthieu AUXERRE + AVALLONFDF 1 BARGEOT Cyril AVALLONFDF 1 BURIN Lionel AVALLONFDF 1 DEGREVE-SENGEISEN Benjamin | AVALLONFDF 1 FASSIER Enguérand AVALLONFDF 1 FORET Steven AVALLON + AUXERREFDF 1 GOMES-MARTINS Baptiste AVALLONFDF 1 LANIER Arnaud AVALLONFDF 1 LARCHE Mathieu AVALLONFDF 1 MAIRET Daniel AVALLONFDF 1 PACCAUD Théophane AVALLONFDF 1 PIERI Aurélien AVALLONFDF 1 REVON Patrice AVALLONFDF 1 SAGER Huseyin AVALLONFDF 1 STADELMANN Brice AVALLONFDF 1 VINCENT Frédéric AVALLONFDF 1 RAJKOWSKI Pascal BLENEAUFDF 1 EUGENE Laurent BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 FOUREAU Gérémy BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 GENOUW Sébastien BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 ROY Maxime BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 ROY Michaël BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 TIZITI Sofiane BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 CHAMPEAUX Valentin CHABLISFDF 1 DEPUYDT Nicolas CHABLISFDF 1 FICHOT Eddy CHAMPIGNELLESFDF 1 LACQUIT Jennyfer CHAMPIGNELLESFDF 1 LETUPE Frédéric CHAMPIGNELLESFDF 1 DEVIGNE Guillaume CHAMPIGNYFDF 1 BEAUDENON Julien CHARNYFDF 1 BOUGUEREAU Sylvain CHARNYFDF 1 CAGNAT Dylan CHARNYFDF 1 DUBUC Flavien CHARNYFDF 1 PRADIER Floriane CHARNYFDF 1 TETU Angel CHARNYFDF 1 DUCLOS Clément CHATEL CENSOIRFDF 1 PEREZ Maëva CHEMILLY / YONNEFDF 1 ANDRE Gildas COURSON LES CARRIERESFDF 1 FLEURY Camille COURSON LES CARRIERESFDF 1 MARIUS Jean-Luc COURSON LES CARRIERESFDF 1 POMPONNE Julien COURSON LES CARRIERESFDF 1 RICCI Ludovic COURSON LES CARRIERESFDF 1 SIGORINI Aurélien COURSON LES CARRIERESFDF 1 VARLET Arnaud COURSON LES CARRIERESFDF 1 VIAUX Arnaud COURSON LES CARRIERESFDF 1 BAUGE Cindy CTA - CODISFDF 1 LESSIRE MESBAH Stéphane CTA - CODISFDF 1 PINGITORE Hubert CTA - CODISArrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de foréts », au titre de 'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-09-22-00004 - Arrêté 20-2023 modifiant la liste d'aptitude
opérationnelle FDF pour l'année 2023 52
EQUIPIERSFDF 1 RAMOS Michaël CTA - CODIS + BRIENONFDF 1 ROBIN Damien CTA - CODISFDF 1 DARLOT Lionel GPT DES SOUTIENSFDF 1 DUPAS Jérémy GPOFDF 1 GUEGADEN Mickaël GPOFDF 1 CASTANE Stève JOIGNY + GRHFDF 1 BAUDE-THIAVILLE Cédric JOIGNY + ST JULIEN DU SAULTFDF 1 BLANCHET Victor JOIGNYFDF 1 BOULANGER Jérémy JOIGNY + BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 CULLIERE Stéphane JOIGNY + VEZELAYFDF 1 FROMONT Ludovic JOIGNYFDF 1 GAUCHE Denis JOIGNYFDF 1 GUIMARD Charlène JOIGNY + ST JULIEN DU SAULTFDF 1 LEVESQUEAU Olivier JOIGNYFDF 1 PIGNOLET Ghislain JOIGNYFDF 1 TONNELLIER Maxence JOIGNYFDF 1 COURTAIN Mickaël LIGNY LE CHATELFDF 1 FRONT Dorian LIGNY LE CHATELFDF 1 RATTE Angèle LIGNY LE CHATELFDF 1 CARRE Marilou L'ISLE SUR SEREINFDF 1 CHAVET Kiéran L'ISLE SUR SEREINFDF 1 GUERTNER Rodrigue L'ISLE SUR SEREINFDF 1 PIERI Jean-Luc L'ISLE SUR SEREINFDF 1 COUDEVILLE Nathan MIGENNESFDF 1 FAUCHER Thierry MIGENNESFDF 1 GAUDET Romain MIGENNESFDF 1 HUGOT Quentin MIGENNESFDF 1 PERREAU Adrien MIGENNESFDF 1 THIBAUT Dylan MIGENNESFDF 1 MAROLLES Frédéric NOYERS SUR SEREINFDF 1 MEULEAU Renaud NOYERS SUR SEREINFDF 1 JOLY John PONT SUR YONNEFDF 1 MICHEL Maxime QUARRE LES TOMBESFDF 1 TOURAINE Quentin QUARRE LES TOMBESFDF 1 BLOSSE Caroline SENSFDF 1 BLOSSE Edgar SENSFDF 1 BLOSSE Ludovic AUXERREFDF 1 CHAMBAUD Stéphane SENSFDF 1 COLARD Ludovic SENSFDF 1 COLLINOT Cédric SENSFDF 1 COROLLER Alexandre SENSFDF 1 GOURBEYRE Sébastien SENSFDF 1 IMBERT Fabrice SENSFDF 1 LHOSTE Thierry SENSFDF 1 MARTIN Alexandre SENSFDF 1 MERCIER Christophe SENSFDF 1 MIMEY Antoine SENSFDF 1 MOCQUERY Sébastien SENSFDF 1 NYD Fabien SENSFDF 1 RIGAULT Thomas SENSFDF 1 ROBLIN Bruno SENSFDF 1 SNAUWAERT Grégory SENSFDF 1 TROUE Frédéric SENSFDF 1 VALTAT Stéphane SENSArrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de foréts », au titre de l'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-09-22-00004 - Arrêté 20-2023 modifiant la liste d'aptitude
opérationnelle FDF pour l'année 2023 53
EQUIPIERSFDF 1 BOURGEOIS Jérémy SENS + AUXERREFDF 1 PEREZ Guillaume SENS + BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 RAVON Nina SENS + TONNERREFDF 1 RODRIGUEZ David SENS + CERISIERSFDF 1 FREDOUILLE Frédéric SENS + VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 LUCANTONIO Nicolas SENS + VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 VERGNAUD Fabrice SENS + VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 FOUREL Amélie SERGINESFDF 1 MAHIET Yohann SERGINESFDF 1 MARTINET Romain ST FARGEAUFDF 1 SKABSKI Antoine ST FARGEAUFDF 1 ANDRE Victoria ST FLORENTINFDF 1 BAUDEMENT Létissia ST FLORENTINFDF 1 FRERY Mickaël ST FLORENTINFDF 1 PAUTRAT Lucie ST FLORENTINFDF 1 SERVAUX Frédéric ST FLORENTINFDF 1 CARSOULLE Olena ST JULIEN DU SAULTFDF 1 BOURGUIGNON Romain ST SAUVEUR EN PUISAYEFDF 1 CHOUX Aurélien ST SAUVEUR EN PUISAYEFDF 1 JOIE Sébastien ST SAUVEUR EN PUISAYEFDF 1 COUARD Cédric ST VALERIENFDF 1 MATIGNON Justine ST VALERIENFDF 1 SIMON Romain ST VALERIENFDF 1 BAILLY Thibault TONNERRE + ANCY LE FRANCFDF 1 LARIBE Stéphane TONNERREFDF 1 NOVIER Vincent TONNERREFDF 1 AMETTE Loic TOUCYFDF 1 BRAIN Aurélien TOUCYFDF 1 DELEURENCE Fabrice TOUCYFDF 1 GASSET Nicolas TOUCYFDF 1 MAUJONNET Florian TOUCYFDF 1 SESTRE Emeline TOUCYFDF 1 BEAUFILS Aurélien VENOYFDF 1 BLIN Rénald VENOYFDF 1 GASSET Noël VERMENTONFDF 1 HAMMER Manuel VERMENTONPDF 1 ROSE Valentin VERMENTONFDF 1 BLANDIN Xavier VEZELAYFDF 1 LECUYER Mélanie VILLENEUVE L'ARCHEVEQUEFDF 1 MANJARD Johan VILLENEUVE LA GUYARDFDF 1 BRETON Jérémy VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 DESCHAMPS Charly VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 KELLER Déborah VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 MARTINS GONCALVES Filipe VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 MUSSARD Frédéric VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 BORDET Aurélien VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 PERNEY Daniel VINNEUFArticle 2 - Cette liste est valable à compter de la date de signature du présent arrêté et jusqu'à abrogation de celui-Cl.Article 3 - L'arrêté préfectoral n° 6 / 2023 du 9 mars 2023 susvisé est abrogé.
Arrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de forêts », au titre de l'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-09-22-00004 - Arrêté 20-2023 modifiant la liste d'aptitude
opérationnelle FDF pour l'année 2023 54
8/8
Article 4 - Seuls les agents qualifiés "feux de foréts" inscrits sur cette liste peuvent étre engagés en intervention etpour l'ensemble des missions correspondant à leur qualification.Article 5 - M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Yonne est chargé de l'exécutiondu présent arrêté dont une ampliation sera publiée au recueil des actes administratifs.
Fait à Auxerre, le ? 7 SEP. 2023Le Préfet de I'Yonne,
Pour le préfet,La sous-préfête,Directrice de cabinet
Certifié exécutoire77 SEP. 2023Publié ou notifié le :
Arrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de forêts », au titre de l'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-09-22-00004 - Arrêté 20-2023 modifiant la liste d'aptitude
opérationnelle FDF pour l'année 2023 55
Service départemental d'incendie et de secours
de l'Yonne
89-2023-09-22-00005
Arrêté 23-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
SECOURS NAUTIQUES pour l'année 2023
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-09-22-00005 - Arrêté 23-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
SECOURS NAUTIQUES pour l'année 2023 56
Le préfet de l'Yonne,
Direction départementale| =1 | des services d'incendie et de secoursPRÉFET de I'YonneDE L'YONNELibertéÉgalitéFraternité
Groupement desRessources HumainesService du Personnel SPP / PATSPL — Cbe — Smo
ARRÊTÉ n° 2* 2023/SDISfixant la liste d'aptitude opérationnelle des SECOURS NAUTIQUESdu service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, pour l'année 2023.VU _ le code général des collectivités territoriales ;VU _ le code de la sécurité intérieure, notamment son livre VII ;VU _ laloin° 2004-811 du 13 août 2004, modifiée, relative à la modernisation de la sécurité civile :VU le décret n° 90-850 du 25 septembre 1990, modifié, portant disposition communes à l'ensemble dessapeurs-pompiers professionnels ;VU _ l'arrêté du 22 août 2019, relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires :VU _ l'arrêté préfectoral n° 4 / 2023 / SDIS du 21 février 2023, fixant la liste d'aptitude opérationnelle dessecours nautiques de la sécurité civile, du département de l'Yonne, à compter du 1" janvier 2023 ;CONSIDERANT les résultats des entrainements et des contrôles d'aptitude physique nécessaires à l'évaluationde I'aptitude opérationnelle portés sur les livrets individuels, au titre de l'année 2023 :SUR proposition de M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours,ARRÊTEArticle 1* - La liste d'aptitude opérationnelle des « secours nautiques » de la sécurité civile du département deI'Yonne, s'établit comme suit, au titre de l'année 2023 :SAV CentreFONCTION | Qualifications | Habilitations S'ÎV ; Nom & Prénoms ;Inondation AffectationCONSEILLER TECHNIQUE S.A.L.3gZE 60 m 50 m Apte Oui LE FLOCH Philippe JOIGNYSAL 3 60 m 30 m Apte Oui PLAINE Christophe GPOSAL 3 60 m 30 m Apte Oui DUPAS Jérémy GPOCHEF D'UNITE S.A.L.2SAL 2 60 m 30 m Apte Oui BERLY Médéric AUXERRESAL 2 60 m 30 m Apte Oui CHAMPSEIX Sébastien AUXERRESAL 2 60 m 30 m Apte Oui DESGEORGE Gil AUXERRESAL 2 60m 30 m Apte Oui SALMON Aurélien GPOSAL 2 60 m 30 m Apte IMBERT Frédéric VYOSAL 2 60 m 30 m Apte Oui MICHEL Willy JOIGNYSAL 2 60 m 30 m Apte DANIEL Christophe SENSSAL 2 60 m 30 m Apte Oui RIGAULT Thomas SENSSCAPHANDRIERS AUTONOME LEGER SAL.1SAL 1 30 m 30 m Apte BEDU Arthur AUXERRESAL 1 30 m 30 m Apte Oui BUTTNER Guillaume AUXERRESAL 1 30m 12m Apte BOVET Thomas AUXERRESAL 1 30 m 30 m Apte Oui DOSIERES Damien AUXERRESAL 1 30m 30 m Apte LAMBERT Sébastien AUXERRE1/2
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-09-22-00005 - Arrêté 23-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
SECOURS NAUTIQUES pour l'année 2023 57
2/2SAL 1 30 m 30 m Apte Oui MICHEL Pierre AUXERRESAL 1 30 m 30 m Apte Oui OLIVIER Geoffrey AUXERRESAL 1 30 m 30 m Apte PELTIER Maxime AUXERRESAL 1 30 m 30 m Apte Oui DA SILVA Fabien GPOSAL 1 30 m 30 m Apte Oui BLANCHET Victor JOIGNYSAL 1 30 m 30 m Apte BLOSSE Ludovic SENSSAL 1 30 m 30 m Apte BLOSSE Caroline SENSSAL 1 30 m 30 m Apte CHAMBAUD Stéphane SENSSAL 1 30 m 30 m Apte Oui COLLINOT Cédric SENSSAL 1 30 m 30 m Apte COROLLER Alexandre SENSSAL 1 30 m 30 m Apte Oui JOGUET Vincent SENSSAL 1 30 m 30 m Apte Oui VICTORIA Sébastien SENSNAGEUR SAUVETEUR AQUATIQUE SAV.1SAV 1 / / Apte DAGUIN Jauffrey AUXERREDEBELLE-DUPLANSAV 1 / / Apte Vincent AUXERRESAV 1 / / Apte Oui TONNELLIER Laurent AUXERRESAV 1 / / Apte FORET Steven AVALLONSAV 1 / / Apte FASSIER Enguérand AVALLONSAV 1 / / Apte GRIFFITHS Eben AVALLONSAV 1 / / Apte MARECHAL Fréderic AVALLONSAV 1 / / Apte GUEGADEN Mickaél GPOSAV 1 / / Apte CASTANE Steve JOIGNYSAV 1 / / Apte LASNIER Didier JOIGNYSAV 1 / / Apte RETIF Dominique JOIGNYSAV 1 / / Apte BELLAUD Emmanuel St FlorentinSAV 1 / / Apte FRERY Mickaël St FlorentinSAV 1 / / Apte MASSE THIOUX Anthony St FlorentinSAV 1 / / Apte OUARIBA Aziz St FlorentinSAV 1 / / Apte HUGOT Cyrille SENSSAV 1 / / Apte MIMEY Antoine SENSSAV 1 / / Apte NYD Fabien SENSArticle 2 - Cette liste est valable à compter de la date de signature du présent arrété et jusqu'à abrogation decelui-ci.Article 3 - L'arrêté préfectoral n° 4 / 2023 / SDIS du 21 février 2023, susvisé est abrogé.Article 4 - Seuls les SAL et les SAV inscrits sur cette liste peuvent être engagés en intervention et pourl'ensemble des missions correspondant à leur habilitation.Article 5 - M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de I'Yonne est chargé del'exécution du présent arrêté dont une copie sera publiée au recueil des actes administratifs.Fait à Auxerre, le 1] 2 SEP. 2023Le Préfet de I'Yonne,Certifié exécutoirer' «Publié ou notifié e: 2 2 SEP. 2023
Pascal JANjArrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés dans le domaine des secours nautiques,au titre de l'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-09-22-00005 - Arrêté 23-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
SECOURS NAUTIQUES pour l'année 2023 58
Service départemental d'incendie et de secours
de l'Yonne
89-2023-10-26-00008
Arrêté 24-2023 Médaille d'honneur des
sapeurs-pompiers - promotion du 4 décembre
2023
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-10-26-00008 - Arrêté 24-2023 Médaille d'honneur des
sapeurs-pompiers - promotion du 4 décembre 2023 59
Direction départementaleB .- des services d'incendie et de secours de l'YonnePRÉFETDE L'YONNELibertéEgalitéFraternité
Arrêté n° 24/2023Accordant la médaille d'honneur des sapeurs-pompiersPromotion du 4 décembre 2023Le Préfet de I'Yonne,VU le code général des collectivités territoriales ;VU le code de la sécurité intérieure ;VU le décret n° 2017-1155 du 10 juillet 2017 modifié relatif à la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers ;CONSIDERANT que la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers est destinée à récompenser les sapeurs-pompiersprofessionnels et les sapeurs-pompiers volontaires qui ont constamment fait preuve de dévouement dansl'exercice de leurs fonctions ;SUR _ proposition de M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours, chef du corps départementaldes sapeurs-pompiers de l'Yonne ;
ARRETE:
Article 18" : Des médailles d'honneur sont décernées aux sapeurs-pompiers dont les noms suivent, qui ont constammentfait preuve de dévouement et dont la qualité des services rendus a été particulièrement prise en compte :
MEDAILLES GRAND'OR
Lieutenant hors classe de SPP Philippe LE FLOCH CIE de JOIGNYAdjudant-chef de SPP Thierry LOMBARD CIS de TONNERREMédecin Lieutenant-colonel de SPV François MAITRE SOUS-DIRECTION SANTEAdjudant-chef de SPV Marc HOCLET CIS de PARLY
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Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-10-26-00008 - Arrêté 24-2023 Médaille d'honneur des
sapeurs-pompiers - promotion du 4 décembre 2023 60
MEDAILLES D'OR
Colonel hors classe de SPP Laurent KIHL HORS SDIS 89Lieutenant 1 classe de SPP Samuel PERRAULT CIE dAUXERRELieutenant 2° classe de SPP Franck CAMPION CTA-CODISLieutenant 2¢ classe de SPP Christophe FESSIER CIE d'AVALLONAdjudant-chef de SPP Frédéric MARECHAL CIS d'AVALLONAdjudant-chef de SPP Alexandre MARTIN CIS de SENSAdjudant de SPP Yannick DURAND CIS de SENSSergent-chef de SPP Didier LASNIER CIS de JOIGNYCapitaine de SPV Jean-Marc MOREAU GPT DES UNITES TERRITORIALESLieutenant de SPV Jérôme CHARDON CIS LIGNY-LE-CHATELLieutenant de SPV François MICHEL CIS de QUARRE-LES-TOMBESLieutenant de SPV Michaël ROY CIS de BRIENON-SUR-ARMANÇONAdjudant-chef de SPV Thierry BLETHON CIS de SAINT-JULIEN-DU SAULTAdjudant-chef de SPV Xavier-Louis MULLER CIS de L'ISLE-SUR-SEREINAdjudant-chef de SPV Frédéric PINARD CIS de MIGENNESAdjudant-chef de SPV Laurent TAVOILLOT CIS de L'ISLE-SUR-SEREINAdjudant de SPV Jean-Philippe MARCOUX CIS du HAUT-ARMANCONCaporal-chef de SPV Jean-Marie BENARD CIS de SAINTS-EN-PUISAYECaporal-chef de SPV Joël MENARD CIS d'ANCY-LE-FRANCAdjudant-chef de SPV Gaël MOREAU CPI d'APPOIGNYCaporal-chef de SPV Patrice SABATTIER CPI de VINNEUF
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Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-10-26-00008 - Arrêté 24-2023 Médaille d'honneur des
sapeurs-pompiers - promotion du 4 décembre 2023 61
MEDAILLES D'ARGENT
Adjudant-chef de SPP Samuel KRET CIS d'AUXERREAdjudante de SPP Lucile COMPIN CIS d'AUXERRESergente-cheffe de SPP Cindy BAUGE CTA-CODISSergente-cheffe de SPP Déborah DAGUIN CIS d'AUXERRESergent-chef de SPP Jonathan MERAT CIS d'AUXERRESergente-cheffe de SPP Kelly RIGAULT CIS de SENSSergent-chef de SPP Thomas RIGAULT CIS de SENSSergent-chef de SPP Damien STRUB CIS de JOIGNYSergent de SPP Jesse-James PARRAMORE CIS de JOIGNYCaporal de SPP Sébastien GOURBEYRE CIS de SENSCapitaine de SPV Michaël CLARO CIE de SENSLieutenant de SPV Jean-Paul LABILLE CIS d'ANCY-LE-FRANCAdjudant-chef de SPV Guillaume BOURGUIGNONCIS de SAINT-SAUVEUR-EN-PUISAYEAdjudant-chef de SPV Anthony CORDIER CIS de JOUYAdjudant-chef de SPV Fabien MADELAIN CIS d'AILLANT-SUR-THOLONAdjudant-chef de SPV Thomas MARINELLICIS de SAINT-JULIEN-DU-SAULTAdjudant-chef de SPV Jean-Luc MARIUS CIS de COURSON-LES-CARRIERESAdjudant-chef de SPV Romain MARIUS CIS de SAINT-FLORENTINAdjudant-chef de SPV Thomas PEYROT CIS de SAINT-VALERIENAdjudant-chef de SPV Thomas REGNERY CIS de BLENEAUAdjudant-chef de SPV Benoît TISON CIS de CHEMILLY-BEAUMONTAdjudant-chef de SPV Christopher VACHER CIS de TOUCYAdjudant de SPV Jérémy BRETON CIS de VILLENEUVE-SUR-YONNEAdjudant de SPV Thomas BOUGIS CIS de COURSON-LES-CARRIERESAdjudant de SPV Ludovic DUBUC CIS de CHARNYAdjudant de SPV Ludovic MIGLIORI CIS de VILLENEUVE-L'ARCHEVEQUESergent-chef de SPV Philippe JACQUET CIS de COURSON-LES-CARRIERESSergent-chef de SPV Yannick LAGIERE CIS de SENSSergent-chef de SPV Didier LE GALL CIS de SAINTS-EN-PUISAYESergent-chef de SPV Morgan TILLIER CIS de PONT-SUR-YONNESergent-chef de SPV Alexandre TOURNOIS CIS de CHEMILLY-BEAUMONTSergent de SPV Alan LE SERE CIS de BRIENON-SUR-ARMANCONCaporal-chef de SPV Antoine CONTE CIS de CHAMPIGNELLESCaporale-cheffe de SPV Marie-Odile GAUTHIERCIS de CHEVANNESCaporal de SPV Nicolas GAUTHIER CIS d'ETAIS-LA-SAUVINSapeur-pompier volontaire de 1ère classe Alexandre LETELLIERCIS de BEAUVOIRSergent-chef de SPV Jérôme BRIDOU CP| de VINNEUFCaporal-chef de SPV Maurice BARIL CPI de VINNEUFSapeur-pompier volontaire de 1ère classe Pascal CABO CPI de COURLON-SUR-YONNESapeur-pompier volontaire de 1ère classe Manuel DA SILVA FERREIRACPI de JAULGES
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Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-10-26-00008 - Arrêté 24-2023 Médaille d'honneur des
sapeurs-pompiers - promotion du 4 décembre 2023 62
MEDAILLES DE BRONZE
Sergent-chef de SPP Damien DOSIERES CIS d'AUXERRESergent de SPP Ludovic COLARD CIS de SENSInfirmiére de SPV Dina LECOURIEUX-LENOIRSOUS-DIRECTION SANTEInfirmier de SPV Adam LIMA SOUS-DIRECTION SANTEAdjudant de SPV Denis LAISNE CIS de CHEMILLY-BEAUMONTSergent-chef de SPV Stéphane COMMAILLECIS de QUARRE-LES-TOMBESSergent-chef de SPV Julien DAHIREL CIS de VILLENEUVE L'ARCHEVEQUESergent de SPV Stéphane BOQUANT CIS de CHAILLEYSergent de SPV Mathieu BRANCOURT CIS de PONT-SUR-YONNESergent de SPV Guillaume DEREMY CIS de VILLENEUVE-LA-GUYARDSergente de SPV Nathalie INVERSINI CIS de SERGINESSergent de SPV Christophe LEFEVRE CIS de SAINT-VALERIENSergent de SPV Pierre LE LEYSOUR CIS d'AILLANT-SUR-THOLONCaporal-chef de SPV Jonathan DUFOUR CIS de MIGENNESCaporal-chef de SPV Yoann DURCY CIS de SENSCaporal-chef de SPV David GUEUX CIS de VERMENTONCaporal-chef de SPV Quentin LEJEUNE CIS de LIGNY-LE-CHATELCaporal-chef de SPV Thomas SINOT CIS de VERMENTONCaporale-cheffe de SPV Cassandra VELAY-PETIT CIS de VERMENTONCaporale-cheffe de SPV Amandine VERDIERE CIS de CERISIERSCaporal de SPV Dylan CAGNAT CIS de CHARNYCaporal de SPV Cyprien DUMAREST CIS de CHAMPIGNYCaporal de SPV Armand PISSIER CIS de CERISIERSSapeur-pompier volontaire de 1¢ classe Kévin BOYET CIS de SAINT-FLORENTINSapeure-pompier volontaire de 1¢ classe Irène CORDIERCIS d'ETAIS-LA-SAUVINSapeur-pompier volontaire de 18 classe David CORNUEZCIS d'AVALLONSapeure-pompier volontaire de 1¢® classe Sarah GHERARDICIS de VENOYSapeur-pompier volontaire de 1 classe Cédric HOURSONCIS de TONNERRESapeur-pompier volontaire de 1¢ classe Atta KOUAKOUCIS d'AUXERRESapeure-pompier volontaire de 1# classe Laura SHONIEZEKCIS de SAINT-VALERIENSapeur-pompier volontaire de 2° classe Franck AVENTINCIS de CHAILLEYCaporal de SPV Jean-Baptiste ELISABETH CPI de TURNYSapeur-pompier volontaire de 1¢ classe Eric DURNEYCPI de JAULGES
Article 2 : M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de I'Yonne est chargé de l'exécution duprésent arrêté dont une copie sera publiée au Bulletin Officiel des décorations, médailles et récompenses de la Républiquefrançaise, insérée dans les recueils des actes administratifs de la préfecture de I'Yonne et du SDIS de l'Yonne.
publié ou notifié le
Fait à Auxerre, le 26 octobre 2023Le préfet,
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Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-10-26-00008 - Arrêté 24-2023 Médaille d'honneur des
sapeurs-pompiers - promotion du 4 décembre 2023 63
Service départemental d'incendie et de secours
de l'Yonne
89-2023-11-07-00005
Arrêté 26-2023 Résiliation de l'engagement pour
démission du capitaine Laurent JOUVET en
qualité de chef du CPI
CHARNY-ORÉE-DE-PUISAYE
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-11-07-00005 - Arrêté 26-2023 Résiliation de l'engagement pour
démission du capitaine Laurent JOUVET en qualité de chef du CPI CHARNY-ORÉE-DE-PUISAYE 64
VUVUVU
VU
VU
RÉPUBLIQUE FRANÇAISECommune nouvelle de PREFECTURE DE L'YONNECHARNY-OREE-DE-PUISAYE Direction DépartementaleAnnée 2023 des Services d'Incendie et de SecoursN Z@ /2023/SMARRÊTÉportant résiliation de I'engagement, pour démission,de monsieur Laurent JOUVET,capitaine de sapeurs-pompiers volontaires,chef du CPI de CHARNY-OREE-DE-PUISAYEMADAME LE MAIRE LE PREFET DE L'YONNEDE LA COMMUNE NOUVELLEDE CHARNY-OREE-DE-PUISAYEle code général des collectivités territoriales ;le code de la sécurité intérieure ;l'arrêté préfectoral n° 92/2016 du 31 octobre 2016 portant fusion des CPI de Grandchamp etVillefranche saint Phal à la commune de Charny-Orée-de-Puisaye, à compter du 1" janvier 2016 ;l'arrété conjoint de la commune nouvelle de Charny-Orée-de-Puisaye et la Préfecture de I'Yonne n°15/2016 des 12 décembre 2016 et 15 mai 2017 portant nomination de monsieur Laurent JOUVET enqualité de chef du CPI de Charny-Orée-de-Puisaye, à compter du 1" janvier 2016 ;l'arrêté conjoint de la commune nouvelle de Charny-Orée-de-Puisaye et la Préfecture de I'Yonne n°25/2022 des 23 juillet 2022 et 27 septembre 2022 portant promotion de monsieur Laurent JOUVETau grade de capitaine de sapeurs-pompiers volontaires, à compter du 1°" février 2022 ;CONSIDERANT la démission signifiée expressément et de manière non équivoque par monsieur LaurentJOUVET, à compter du 1°" octobre 2023 ;CONSIDERANT le courrier de madame de maire de Charny-Orée-de-Puisaye du 4 octobre 2023 émettant unavis favorable à la démission formulée par monsieur Laurent JOUVET ;CONSIDERANT que l'article R 723-55 du code de la sécurité intérieure dispose que le sapeur-pompiervolontaire qui souhaite résilier son engagement adresse une démission à l'autorité de gestion dont ilrelève ;CONSIDERANT que l'article R1424-35 du code général des collectivités territoriales dispose que lessapeurs-pompiers volontaires chefs de corps, chefs de centre ou officiers des corps communaux desapeurs-pompiers sont nommés par arrêté conjoint du préfet et du maire, après avis du directeurdépartemental des services d'incendie et de secours ;CONSIDERANT le principe du parallélisme des formes ;CONSIDERANT que le poste de chef CPI peut être pourvu ;SURavis de M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Yonne ;
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Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-11-07-00005 - Arrêté 26-2023 Résiliation de l'engagement pour
démission du capitaine Laurent JOUVET en qualité de chef du CPI CHARNY-ORÉE-DE-PUISAYE 65
ARRETENTArticle 1 — A compter du 1°" octobre 2023, il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de chef du CPI deCharny-Orée-de-Puisaye de monsieur Laurent JOUVET, capitaine de sapeurs-pompiers volontaires.
Article 2 — A compter de cette même date, monsieur Laurent JOUVET, est radié des effectifs du CPI deCharny-Orée-de-Puisaye.
Article 3 — Conformément à l'article R 421-1 du Code de justice administrative, le tribunal administratif deDijon peut être saisi par voie de recours formé contre la présente décision dans un délai de deux mois àcompter de sa notification.
Article 4 — Mme le Maire est chargée de l'exécution du présent arrêté dont une copie sera notifiée àl'intéressé et transmise au SDIS de I'Yonne.
Fait à Auxerre,le — - 6 Wûv. 2023
Le Maire, Le Préfet, "7 NOV. 2023Pour le préfet,_La Sous-préféte,Directrice de cabinet
CERTIFIE EXECUTOIRE7I 2 N Gn
Signature de M. Laurent JOUVET
portant résiliation de l'engagement, pour démission,de monsieur Laurent JOUVET,capitaine de sapeurs-pompiers volontaires,chef du CPI de CHARNY OREE DE PUISAYE
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-11-07-00005 - Arrêté 26-2023 Résiliation de l'engagement pour
démission du capitaine Laurent JOUVET en qualité de chef du CPI CHARNY-ORÉE-DE-PUISAYE 66
Service départemental d'incendie et de secours
de l'Yonne
89-2023-11-07-00006
Arrêté 27-2023 Nomination de l'adjudant-chef
Alain BEAUFILS en qualité de chef du CPI
CHARNY-ORÉE-DE-PUISAYE
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-11-07-00006 - Arrêté 27-2023 Nomination de l'adjudant-chef
Alain BEAUFILS en qualité de chef du CPI CHARNY-ORÉE-DE-PUISAYE 67
RÉPUBLIQUE FRANÇAISECommune nouvelle de PRÉFECTURE DE L'YONNECHARNY-OREE-DE-PUISAYEAnnée 2023 Direction Départementaledes Services d'Incendie et de SecoursN° Z} 12023/DDSIS/SMARRETEportant nomination de monsieur Alain BEAUFILS,adjudant-chef de sapeurs-pompiers volontaires,en qualité de chef du CPI de Charny-Orée-de-PuisayeMADAME LE MAIRE DE LA COMMUNE NOUVELLE LE PREFET DE L'YONNEDE CHARNY-OREE-DE-PUISAYEVU _ le code général des collectivités territoriales ;VU le code de la sécurité intérieure ;VU l'arrêté préfectoral n° 92/2016 du 31 octobre 2016 portant fusion des CPI de Grandchamp etVillefranche saint Phal à la commune de Charny-Orée-de-Puisaye, à compter du1¢rjanvier 2016 ;VU 'engagement de sapeur-pompier volontaire de monsieur Alain BEAUFILS au CPI de Charny-Orée-de-Puisaye ;VU _ la démission de monsieur Laurent JOUVET de son poste de chef du CPI de Charny-Orée-de-Puisaye, à compter du 1 octobre 2023 ;VU le courrier de monsieur Alain BEAUFILS, acceptant le poste de chef de CPI de Charny-Orée-de-Puisaye ;CONSIDERANT l'article R1424-35 du code général des collectivités territoriales ;CONSIDERANT l'avis favorable de madame la maire de Charny-Orée-de-Puisaye à la nomination demonsieur Alain BEAUFILS en qualité de chef du CPI de la commune ;CONSIDERANT que l'intéressé détient le grade d'adjudant-chef de sapeurs-pompiers volontaires, àcompter du 1% décembre 2022 ;CONSIDERANT que le poste du chef de CPI de Charny-Orée-de-Puisaye est vacant ;CONSIDERANT l'avis du directeur départemental des services d'incendie et de secours de I'Yonne ;ARRÊTENTArticle 1 - A compter du 1° octobre 2023, monsieur Alain BEAUFILS, adjudant-chef de sapeurs-pompiers volontaires, est nommé en qualité de chef du CPI de Charny-Orée-de-Puisaye.Article 2 - Conformément à l'article R 421-1 du Code de justice administrative, le tribunal administratifde Dijon peut être saisi par voie de recours formé contre la présente décision dans un délai de deuxmois à compter de sa notification.Article 3 - M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de I'Yonne et madamele maire de Charny-Orée-de-Puisaye sont chargés de l'exécution du présent arrêté dont une copiesera notifiée à l'intéressé.Fait à Charny-Orée-de-PuiLe Maire,
CERTIFIE EXECUTOIRE /n ' A A4 1O 5Notifié le:'/{ > [AA (L O >Signature de M. Alain BEAUFILS~L'\(3 ne O L "'V " o
Fait a Auxerre, leLe Préfet, - 7 NOV. 2023Pour le prefet,.La Sous-préfète,Dlrect/ri@e de cabinet
'_',Çjéjfnence CHOUTET
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-11-07-00006 - Arrêté 27-2023 Nomination de l'adjudant-chef
Alain BEAUFILS en qualité de chef du CPI CHARNY-ORÉE-DE-PUISAYE 68
Service départemental d'incendie et de secours
de l'Yonne
89-2023-11-21-00001
Arrêté 28-2023 Nomination de l'adjudant Pierre
BONNIN en qualité de chef du CPI PIFFONDS
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-11-21-00001 - Arrêté 28-2023 Nomination de l'adjudant Pierre
BONNIN en qualité de chef du CPI PIFFONDS 69
REPUBLIQUE FRANCAISEDEPARTEMENT DE L'YONNEMAIRIE DE PIFFONDS PREFECTURE DE L'YONNEAnnée 2023 Direction DépartementaleDes Services d'Incendie et de SecoursN° 2% /2023/DDSIS/SMARRÊTÉN°20231101Portant nomination de Monsieur Pierre BONNIN,Adjudant de sapeurs-pompiers volontaires,En qualtté de Chef du CPI de PIFFONDS
LE MAIRE DE PIFFONDS LE PREFET DE L'YONNEVU e Code Général des Collectivités TerritorialesVU e Code de la Sécunité intérieure ;VU l'arrêté Préfectoral du 1" août 1936 portant organisation du centre de première intervention de laCommune de PIFFONDS ;VU e coumer de Monsieur Pierre BONNIN du 6 octobre 2023 demandant une prise de fonction deChef du CPI de PIFFONDSCONSIDERANT le courrier du Maire de PIFFONDS du 10 octobre 2023, accordant sa confiance àMonsteur Pierre BONNIN pour assurer la fonction de Chef du CPI de sa Commune ;CONSIDERANT que l'intéressé détient le grade d'Adjudant de Sapeurs-Pompiers volontaires depuisle 17 Janvier 2020 :CONSIDERANT que le poste de Chef du CPI de PIFFONDS est vacant ;CONSIDERANT l'article R1424-35 du CGCT ;CONSIDERANT l'avis du directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Yonne ;ARRÊTENTArticle ler A compter du 28 juillet 2023, Monsieur Pierre BONNIN, Adjudant de Sapeurs-Pompiers- volontaires, est nomme en qualité de Chef du CPI de PIFFONDS.Article2- Conformément à l'article R421-1 du Code de justice administrative, le tribunaladministratif de Dijon peut être saisi par voie de recours formé contre la présente décisiondans un délai de deux mois à compter de sa notification.Article 3 - Monsieur le directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours de l'Yonne etLe Maire de PIFFONDS sont chargés de l'exécution du présent arrêté dont une copie seranotifiée à l'intéressé.Fait à PIFFONDS, le 03/11/2023 Faité HUBEREEotLe Mai DX P 2.1 NOV. 20335 sougsr-a%étcféte,SALIET | irectf abinetXavier ROSALIE DEL L_(%plrÿacth'ô
CERTIFIE EXECUTOIRE J # NNotifié le - - Çré.mence CHOUTETS»#_Signature de M. Pierre BONNIN
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-11-21-00001 - Arrêté 28-2023 Nomination de l'adjudant Pierre
BONNIN en qualité de chef du CPI PIFFONDS 70
Service départemental d'incendie et de secours
de l'Yonne
89-2023-11-21-00002
Arrêté 29-2023 Retrait de la médaille d'honneur
des sapeurs-pompiers de Monsieur Maxence
BOUCHET
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-11-21-00002 - Arrêté 29-2023 Retrait de la médaille d'honneur
des sapeurs-pompiers de Monsieur Maxence BOUCHET 71
Direction départementaleE . des services d'incendie et de secours de l'YonnePREFETDE L'YONNELibertéEgalitéFraternité
A .
Arrêtén* | L 1023Portant retrait de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers" à monsieur Maxence BOUCHETLe Préfet de I'Yonne,
VU le décret n° 2017-1155 du 10 juillet 2017 modifié relatif à la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers ;VU l'arrêté préfectoral n° 27/2020 du 26 octobre 2020 accordant la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers,échelon bronze, au sergent-chef de sapeurs-pompiers volontaires Maxence BOUCHET ;VU l'arrêté du SDIS de I'Yonne n° 1919/2022 du 27 octobre 2022 portant sanction disciplinaire à I'encontre demonsieur Maxence BOUCHET ;CONSIDERANT le décret n° 2017-1155 du 10 juillet 2017 modifié ;CONSIDERANT que la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers est retirée si l'intéressé a fait l'objet d'une sanctiondisciplinaire entraînant radiation des cadres ou résiliation de l'engagement ;CONSIDERANT la sanction disciplinaire prononcée à l'encontre de monsieur Maxence BOUCHET par arrété du SDIS deI"'Yonne n° 1919/2022 du 27 octobre 2022 :CONSIDERANT que l'engagement de sapeur-pompier volontaire de l'intéressé est résilé à compter du14 novembre 2022 ;SUR _ proposition de M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours, chef du corps départementaldes sapeurs-pompiers de l'Yonne ; ARRETE:Article 1°' : La médaille d'honneur des sapeurs-pompiers, échelon bronze, est retirée à monsieur Maxence BOUCHET.
Article 2 : Mme la secrétaire générale de la préfecture de I'Yonne, Mme la directrice de cabinet de M. le Préfet de I'Yonneet M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de I'Yonne sont chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux recueils des actes administratifs de la préfecture de I'Yonneet du SDIS de I'Yonne. Fait à Auxerre, le2 1 NOV. 2023Le préfet,Pour le préfet,La sous—préfète_a,Directrice de cabinet
Publié ou notifié le
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-11-21-00002 - Arrêté 29-2023 Retrait de la médaille d'honneur
des sapeurs-pompiers de Monsieur Maxence BOUCHET 72
Service départemental d'incendie et de secours
de l'Yonne
89-2023-11-23-00009
Arrêté 30-2023 Médaille d'honneur des
sapeurs-pompiers - promotion du 4 décembre
2023 (additif)
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-11-23-00009 - Arrêté 30-2023 Médaille d'honneur des
sapeurs-pompiers - promotion du 4 décembre 2023 (additif) 73
Direction départementaleE .' des services d'incendie et de secours de l'YonnePREFETDE L'YONNELibertéEgalitéFraternité
Arrêté n° DO 12023Accordant la médaille d'honneur des sapeurs-pompiersPromotion du 4 décembre 2023(additif)Le Préfet de I'Yonne,VU le code général des collectivités territoriales ;VU le code de la sécurité intérieure ;VU le décret n° 2017-1155 du 10 juillet 2017 modifié relatif à la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers ;CONSIDERANT que la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers est destinée à récompenser les sapeurs-pompiersprofessionnels et les sapeurs-pompiers volontaires qui ont constamment fait preuve de dévouement dansl'exercice de leurs fonctions ;SUR _ proposition de M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours, chef du corps départementaldes sapeurs-pompiers de I'Yonne ;
ARRETE:
Article 1°" : Des médailles d'honneur sont décernées aux sapeurs-pompiers dont les noms suivent, qui ont constammentfait preuve de dévouement et dont la qualité des services rendus a été particulièrement prise en compte :
MEDAILLES GRAND'OR
| Commandant de SPP Philippe MARTY | GROUPEMENT PREPARATION ET OPERATIONS |
Article 2 : M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de I'Yonne est chargé de I'exécution duprésent arrété dont une copie sera publiée au Bulletin Officiel des décorations, médailles et récompenses de la Républiquefrançaise, insérée dans les recueils des actes administratifs de la préfecture de I'Yonne et du SDIS de I'Yonne.
st ,
... Fait à Auxerre, le-<Le préfet,publié ou notifié le
Pd
_— Pascal JANP
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Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-11-23-00009 - Arrêté 30-2023 Médaille d'honneur des
sapeurs-pompiers - promotion du 4 décembre 2023 (additif) 74
Service départemental d'incendie et de secours
de l'Yonne
89-2023-03-09-00014
Arrêté 6-2023 Liste d'aptitude opérationnelle
FDF pour l'année 2023
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-03-09-00014 - Arrêté 6-2023 Liste d'aptitude opérationnelle FDF
pour l'année 2023 75
EnPREFETDE L'YONNEL'ibertéEgalitéFraternité
Le préfet de I'Yonne,
Direction départementaledes services d'incendie et de secoursde l'Yonne
Groupement desRessources HumainesService du Personnel SPP / PATSPL — Cbe — SmoARRÊTÉn* © 12023/SDISmodifiant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de forêts »de la sécurité civile du département de l'Yonne, pour l'année 2023.VU _ le code général des collectivités territoriales ;VU _ le code de la sécurité intérieure, notamment son livre VII ;VU _ laloin° 2004-811 du 13 août 2004, modifiée, relative à la modernisation de la sécurité civile ;VU le décret n° 90-850 du 25 septembre 1990, modifié, portant disposition communes à l'ensemble dessapeurs-pompiers professionnels ;VU l'arrêté ministériel du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels etvolontaires ;VU _ l'arrêté préfectoral n° 6 / 2022 du 21 janvier 2022 fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiésfeux de forêts de la sécurité civile du département de l'Yonne, à compter du 1°" janvier 2022 ;CONSIDERANT que pour être inscrits sur la liste annuelle départementale d'aptitude opérationnelle feux de forêts(FDF), les personnels doivent être à jour de la formation de maintien, d'actualisation et de perfectionnementdes acquis ;SUR proposition de M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours,ARRÊTEArticle 1 - La liste d'aptitude opérationnelle des personnels qualifiés "feux de forêts", sapeurs-pompiers dudépartement de l"Yonne, s'établit comme suit, à compter du 1° janvier 2023 :
Qualifications Noms & Prénoms Centres ou AffectationsREFERENTS TECHNIQUES DEPARTEMENTAUXFDF 4 GUICHARD-NIHOU Christophe |DDSISFDF 4 FOURNIER Jérôme MIGENNESADJOINTS AUX REFERENTS TECHNIQUES DEPARTEMENTAUXFDF 4 TRENY Benjamin GRHFDF 3 MOREAU Jean-Marc CIE AVALLONCHEF DE COLONNEFDF 4 BERTAU Sébastien DDSISCHEFS DE GROUPEFDF 3 JOUVET Laurent CHARNYFDF 3 PACCAUD Laurent GDSFDF 3 BELNOUE Julien GPOFDF 3 LE FLOCH Philippe GRH
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Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-03-09-00014 - Arrêté 6-2023 Liste d'aptitude opérationnelle FDF
pour l'année 2023 76
CHEFS D'AGRESFDF 2 CARIA Jean-Claude AILLANT SUR THOLONFDF 2 GIACOMAZZI Mickaël AILLANT SUR THOLONFDF 2 MICHARD Florent AILLANT SUR THOLONFDF 2 LABILLE Jean Paul ANCY LE FRANCFDF 2 BERLY Médéric AUXERREFDF 2 DAGUIN Jauffrey AUXERREFDF 2 DESGEORGE Gil AUXERREFDF 2 GONON Anthony AUXERREFDF 2 GONZALEZ Bruno AUXERREFDF 2 GUILLEMETTE Gilles AUXERREFDF 2 HERNANDEZ Christophe AUXERREFDF 2 HUGUENY Hervé AUXERREFDF 2 JACQUE Geoffrey AUXERREFDF 2 KRET Samuel AUXERREFDF 2 LOPATA Eric AUXERREFDF 2 LOUIS Vanessa AUXERREFDF 2 MARCEAU Hervé AUXERREFDF 2 PARIGOT David AUXERRE + AILLANT SUR THOLONFDF 2 VILLEDIEU Yannick AUXERRE + LIGNY LE CHATELFDF 2 JACOB Frank AUXERRE + ST JULIEN DU SAULTFDF 2 COLLINOT Michaël AUXERRE + TOUCYFDF 2 DARLOT Fabrice AUXERRE + VENOY + CHABLISFDF 2 DOUGUEDROIT Matthieu AVALLONFDF 2 FESSIER Nicolas AVALLONFDF 2 GOMES-MARTINS Alain AVALLONFDF 2 GONZALEZ Pédro AVALLONFDF 2 GUITTET Romain AVALLONFDF 2 GRIVEAU Philippe AVALLONFDF 2 JOLLY Arnaud AVALLONFDF 2 LAMARRE Laurent AVALLONFDF 2 MONOT Franck AVALLONFDF 2 PICARD Bruno AVALLONFDF 2 PERRET Maxime AVALLON + TONNERREFDF 2 DUMOULIN Dimitri BRIENON SUR ARMANCONFDF 2 MEILLIER David BRIENON SUR ARMANCONFDF 2 VITRY Sébastien CERISIERSFDF 2 OGER David CI CHAILLEYSANDERET DE VALONNEFDF 2 Guillaume CHAMPIGNELLESFDF 2 FOURMY David CHARNYFDF 2 TAVELIN Patrick CHARNYFDF 2 MILLOT-MERLOT Alexandre CHATEL-CENSOIRFDF 2 SELLIER Philippe CHEMILLY BEAUMONTFDF 2 FESSIER Christophe Cie AVALLONFDF 2 ISAAC Stéphane Cie JOIGNYFDF 2 VITRY Fabrice Cie SENSFDF 2 LEFIZELIER Sébastien COURSON LES CARRIERESFDF 2 SCHULZ Tony COURSON LES CARRIERESFDF 2 DA SILVA Fabien CTA - CODISFDF 2 FOURNEL Sylvain CTA - CODISFDF 2 GATEAU Franck CTA - CODISFDF 2 MASSON Luc CTA - CODISFDF 2 PLAINE Christophe CTA - CODISFDF 2 SALMON Aurélien CTA - CODISArrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de forêts », au titre de I'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-03-09-00014 - Arrêté 6-2023 Liste d'aptitude opérationnelle FDF
pour l'année 2023 77
FDF 2 WITTEVRONGEL Damien CTA - CODIS + AILLANT SUR THOLONFDF 2 CONSTANTIN Rémy GDSFDF 2 DAUJON Cyrille GPOFDF 2 DOREMUS Emmanuel GPOFDF 2 FRISSON Frédéric GPOFDF 2 MARTY Philippe GPOFDF 2 RIPPE Laurent GPOFDF 2 BRUEY Vincent GRHFDF 2 RENVOISE Romain GRH + ST FLORENTINFDF 2 HUGUENY Lydie GUTFDF 2 ROGUIER Gilles GUTFDF 2 CHARNET Jean-Patrick JOIGNYFDF 2 CLERMONT Jérôme JOIGNYFDF 2 DUBOIS-DUNILAC Lionel JOIGNYFDF 2 LASNIER Didier JOIGNYFDF 2 LECLERCQ Jean-Pascal JOIGNYFDF 2 PARRAMORE Jesse-James JOIGNY / VILLENEUVE L'ARCHEVEQUEFDF 2 RAMOS CELMA Yoan JOIGNYFDF 2 TOURNIER Patrick JOIGNYFDF 2 MICHEL Willy JOIGNY + AILLANT SUR THOLONFDF 2 STRUB Damien JOIGNY + CERISIERSFDF 2 FOURGEOT Philippe JOIGNY + ST JULIEN DU SAULTFDF 2 BOUCHU Bruno LIGNY LE CHATELFDF 2 COQUILLE Sébastien LIGNY LE CHATELFDF 2 LELOUP David LIGNY LE CHATELFDF 2 PAPA Laurent LIGNY LE CHATELFDF 2 RAIMOND Frédéric LIGNY LE CHATELFDF 2 VAN DER MEULEN Cédric LIGNY LE CHATELFDF 2 MULLER Xavier L'ISLE / SEREINFDF 2 LAGASSY Pascal MIGENNESFDF 2 LANDAIS Séverine MIGENNESFDF 2 THURIN Alexis MIGENNESFDF 2 MICHAS Thibault NOYERS SUR SEREINFDF 2 QUENELLE Arnaud PONT SUR YONNE + COURSON LES CARRIERESFDF 2 REZIGA Fabrice QUARRE LES TOMBESFDF 2 SYLVESTRE Christophe QUARRE LES TOMBESFDF 2 CORDROCH Cyril SENSFDF 2 HERNANDEZ Philippe SENSFDF 2 JOGUET Vincent SENSFDF 2 JURGENS Pascal SENSFDF 2 JUSTIN Jérôme SENSFDF 2 LE COZ Sébastien SENSFDF 2 LE MOAL Loïc SENSFDF 2 LESIDANER John SENSFDF 2 PIERSON Olivier SENSFDF 2 VICTORIA Sébastien SENSFDF 2 CARRE Benoît SENS + ST JULIEN DU SAULTFDF 2 LANDAIS Thierry SENS + VILLENEUVE L'ARCHEVEQUEFDF2 ISASA Anthony ST FLORENTINFDF 2 PARMENTIER Cyril ST FLORENTINFDF 2 COURSON Thierry ST JULIEN DU SAULTFDF 2 BRUNEEL Christopher ST VALERIENFDF 2 PEYROT Thomas ST VALERIENFDF 2 ROBIN Olivier ST VALERIENFDF 2 DIDRON Carle TONNERRE + CHEMILLY-SUR YONNEFDF 2 DROIN Fabienne TONNERREArrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de forêts », au titre de 'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-03-09-00014 - Arrêté 6-2023 Liste d'aptitude opérationnelle FDF
pour l'année 2023 78
4/8FDF 2 DUFOUR Arnaud TONNERREFDF 2 GAUDRY Roger-Florent TONNERREFDF 2 HASSAN Mickaël TONNERREFDF 2 JAILLARD Joël TONNERREFDF 2 LOMBARD Frédéric TONNERREFDF 2 LOMBARD Thierry TONNERREFDF 2 PACZEK Stéphane TONNERREFDF 2 RUAULT François TONNERREFDF 2 VAN DE POEL Franck TONNERREFDF 2 CHALIER David TOUCYFDF 2 VACHER Christopher TOUCYFDF 2 CEREZA Nicolas VERMENTONFDF 2 COCO Philippe VEZELAYFDF 2 CULLIERE Christophe VEZELAYFDF 2 DEVIS Laurent VILLENEUVE LA GUYARDFDF 2 FERIN Christophe VILLENEUVE LA GUYARDFDF 2 MIGLIORI Ludovic VILLENEUVE L'ARCHEVEQUEFDF 2 BARBIER Alain VILLENEUVE SUR YONNEFDF 2 HUOT Delphine VILLENEUVE SUR YONNEFDF 2 LONGEAU Romain VILLENEUVE SUR YONNEFDF 2 MORIN Xavier-Christophe VILLENEUVE SUR YONNEFDF 2 IMBERT Frédéric VILLENEUVE SUR YONNE + ST JULIEN DU SAULTEQUIPIERSQualifications Noms & Prénoms Centres ou AffectationsFDF 1 BOULLIE Dimitri AILLANT SUR THOLONFDF 1 FOURNIER Valentin AILLANT SUR THOLONFDF 1 LE LEYSOUR Pierre AILLANT SUR THOLONFDF 1 BARAS Aurélien AUXERREFDF 1 BARDON Jérôme AUXERREFDF 1 BAROIN Emmanuel AUXERRE + AVALLONFDF 1 BEDU Arthur AUXERRE + VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 BOURGEOIS Kévin AUXERREFDF 1 BOUSIGNAC Stéphane AUXERREFDF 1 BOVET Thomas AUXERREFDF 1 BRIDERON Benoît AUXERREFDF 1 BUTTNER Guillaume AUXERREFDF 1 CARTON Laurent AUXERREFDF 1 CHAMPSEIX Sébastien AUXERREFDF 1 CHEVALLARD Damien AUXERREFDF 1 COLARD Ludovic AUXERREFDF 1 COMPIN Lucile AUXERREFDF 1 COSTE Sébastien AUXERREFDF 1 DAGUIN Déborah AUXERREFDF 1 DELZENNE Jérôme AUXERREFDF 1 DESMARAIS Nicolas AUXERREFDF 1 DOSIERES Damien AUXERREFDF 1 FARAMA Gabin AUXERREFDF 1 FOURNIER Mathieu AUXERREFDF 1 HERVY Thomas AUXERREFDF 1 LEPOITTEVIN Mathieu AUXERREFDF 1 MERAT Jonathan AUXERREFDF 1 MICHEL Pierre AUXERREFDF 1 MORIN Aurélie AUXERREFDF 1 OLIVIER Geoffrey AUXERREFDF 1 PY Benjamin AUXERREArrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de foréts », au titre de I'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-03-09-00014 - Arrêté 6-2023 Liste d'aptitude opérationnelle FDF
pour l'année 2023 79
5/8FDF 1 RAMOS Michaël AUXERRE + BRIENONFDF 1 ROBIN Gilles AUXERREFDF 1 RODZEN Romuald AUXERREFDF 1 ROY Arnaud AUXERREFDF 1 TONNELLIER Laurent AUXERREFDF 1 VEITMANN Amélie AUXERRE + AVALLONFDF 1 YVART Matthieu AUXERRE + AVALLONFDF 1 AGHRAY Mustapha AVALLONFDF 1 BURIN Lionel AVALLONFDF 1 DEGREVE-SENGEISEN Benjamin |AVALLONFDF 1 FASSIER Enguérand AVALLONFDF 1 FORET Steven AVALLON + AUXERREFDF 1 FRAVALO Ghislain AVALLONFDF 1 GOMES-MARTINS Baptiste AVALLONFDF 1 HELIOT Thierry AVALLONFDF 1 LANIER Arnaud AVALLONFDF 1 LARCHE Mathieu AVALLONFDF 1 MAIRET Daniel AVALLONFDF 1 MARECHAL Frédéric AVALLON / L'ISLE SUR SEREINFDF 1 PIERI Aurélien AVALLONFDF 1 REVON Patrice AVALLONFDF 1 SAGER Huseyin AVALLONFDF 1 STADELMANN Brice AVALLONFDF 1 VINCENT Frédéric AVALLONFDF 1 REGNERY Thomas BLENEAUFDF 1 EUGENE Laurent BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 FOUREAU Gérémy BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 GENOUW Sébastien BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 ROY Maxime BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 ROY Michaël BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 TIZITI Sofiane BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 CHAMPEAUX Valentin CHABLISFDF 1 DEPUYDT Nicolas CHABLISFDF 1 GRAF Julien CHABLISFDF 1 FICHOT Eddy CHAMPIGNELLESFDF 1 LACQUIT Jennyfer CHAMPIGNELLESFDF 1 DEVIGNE Guillaume CHAMPIGNYFDF 1 BEAUDENON Julien CHARNYFDF 1 BOUGUEREAU Sylvain CHARNYFDF 1 CAGNAT Dylan CHARNYFDF 1 DUBUC Flavien CHARNYFDF 1 LASNE Medhi Christophe CHARNYFDF 1 PRADIER Floriane CHARNYFDF 1 PEREZ Maëva CHEMILLY / YONNEFDF 1 ANDRE Gildas COURSON LES CARRIERESFDF 1 BREUILLE Nicolas COURSON LES CARRIERESFDF 1 FLEURY Camille COURSON LES CARRIERESFDF 1 KEIRSSE Maélys COURSON LES CARRIERESFDF 1 MARIUS Jean-Luc COURSON LES CARRIERESFDF 1 RICCI Ludovic COURSON LES CARRIERESFDF 1 SIGORINI Aurélien COURSON LES CARRIERESFDF 1 VARLET Arnaud COURSON LES CARRIERESFDF 1 VIAUX Arnaud COURSON LES CARRIERESFDF 1 BAUGE Cindy CTA-CODISFDF 1 LESSIRE MESBAH Stéphane CTA-CODISFDF 1 PINGITORE Hubert CTA CODISArrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de foréts », au titre de 'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-03-09-00014 - Arrêté 6-2023 Liste d'aptitude opérationnelle FDF
pour l'année 2023 80
6/8FDF 1 ROBIN Damien CTA CODISFDF 1 DARLOT Lionel GPT DES SOUTIENSFDF 1 DUPAS Jérémy GPOFDF 1 GUEGADEN Mickaël GPOFDF 1 CHAUMET Bruno GRHFDF 1 BAUDE-THIAVILLE Cédric JOIGNY + ST JULIEN DU SAULTFDF 1 BLANCHET Victor JOIGNYFDF 1 BOULANGER Jérémy JOIGNY + BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 CULLIERE Stéphane JOIGNY + VEZELAYFDF 1 ERHART Florence JOIGNYFDF 1 FROMONT Ludovic JOIGNYFDF 1 GAUCHE Denis JOIGNYFDF 1 GUIMARD Charlène JOIGNY + ST JULIEN DU SAULTFDF 1 LEVESQUEAU Olivier JOIGNYFDF 1 ONGARO Axel JOIGNYFDF 1 PIGNOLET Ghislain JOIGNYFDF 1 TONNELLIER Maxence JOIGNYFDF 1 HOUDARD Nicolas JOIGNY + AILLANT SUR THOLONFDF 1 COURTAIN Mickaël LIGNY LE CHATELFDF 1 FRONT Dorian LIGNY LE CHATELFDF 1 RATTE Angéle LIGNY LE CHATELFDF 1 CHAVET Kiéran L'ISLE SUR SEREINFDF 1 GUERTNER Rodrigue L'ISLE SUR SEREINFDF 1 PIERI Jean-Luc L'ISLE SUR SEREINFDF 1 COUDEVILLE Nathan MIGENNESFDF 1 FAUCHER Thierry MIGENNESFDF 1 GAUDET Romain MIGENNESFDF 1 MANGELEER John MIGENNESFDF 1 PERREAU Adrien MIGENNESFDF 1 THIBAUT Dylan MIGENNESFDF 1 MAROLLES Frédéric NOYERS SUR SEREINFDF 1 MEULEAU Renaud NOYERS SUR SEREINFDF 1 JOLY John PONT SUR YONNEFDF 1 LEBOIS Sébastien QUARRE LES TOMBESFDF 1 MICHEL Maxime QUARRE LES TOMBESFDF 1 TOURAINE Quentin QUARRE LES TOMBESFDF 1 BLOSSE Caroline SENSFDF 1 BLOSSE Ludovic SENSFDF 1 CHAMBAUD Stéphane SENSFDF 1 COLLINOT Cédric SENSFDF 1 DURAND Yannick SENSFDF 1 GOURBEYRE Sébastien SENSFDF 1 IMBERT Fabrice SENSFDF 1 LHOSTE Thierry SENSFDF 1 MARTIN Alexandre SENSFDF 1 MERCIER Christophe SENSFDF 1 MIMEY Antoine SENSFDF 1 NYD Fabien SENSFDF 1 RIGAULT Thomas SENSFDF 1 ROBLIN Bruno SENSFDF 1 SNAUWAERT Grégory SENSFDF 1 TROUE Frédéric SENSFDF 1 VALTAT Stéphane SENSFDF 1 BOURGEOIS Jérémy SENS + AUXERREFDF 1 PEREZ Guillaume SENS + BRIENON SUR ARMANCONFDF 1 RAVON Nina SENS + TONNERREArrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de forêts », au titre de l'année 2023.
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2023-03-09-00014 - Arrêté 6-2023 Liste d'aptitude opérationnelle FDF
pour l'année 2023 81
7/8FDF 1 RODRIGUEZ David SENS + CERISIERSFDF 1 FREDOUILLE Frédéric SENS + VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 LUCANTONIO Nicolas SENS + VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 VERGNAUD Fabrice SENS + VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 COTTIN Yohann SERGINESFDF 1 FOUREL Amélie SERGINESFDF 1 MAHIET Yohann SERGINESFDF 1 MAISONNEUVE Julien SERGINESFDF 1 SKABSKI Antoine ST FARGEAUFDF 1 ANDRE Victoria ST FLORENTINFDF 1 BAUDEMENT Létissia ST FLORENTINFDF 1 FRERY Mickaël ST FIORENTINFDF 1 MARTINS GONCALVES Filipe ST FLORENTINFDF 1 MIRANDA MARQUES Eduardo | ST FLORENTINFDF 1 PAUTRAT Lucie ST FLORENTINFDF 1 SERVAUX Frédéric ST FLORENTINFDF 1 CARSOULLE Olena ST JULIEN DU SAULTFDF 1 BOURGUIGNON Romain ST SAUVEUR EN PUISAYEFDF 1 CHOUX Aurélien ST SAUVEUR EN PUISAYEFDF 1 JOIE Sébastien ST SAUVEUR EN PUISAYEFDF 1 BOILEAU Alexis ST VALERIENFDF 1 COUARD Cédric ST VALERIENFDF 1 SIMON Romain ST VALERIENFDF 1 BAILLY Thibault TONNERREFDF 1 LARIBE Stéphane TONNERREFDF 1 NOVIER Vincent TONNERREFDF 1 RAVON Nina SENS + TONNERREFDF 1 AMETTE Loïc TOUCYFDF 1 BRAIN Aurélien TOUCYFDF 1 DELEURENCE Fabrice TOUCYFDF 1 GASSET Nicolas TOUCYFDF 1 MAUJONNET Florian TOUCYFDF 1 MILOT Freddy TOUCYFDF 1 ROCHON Antonin TOUCYFDF 1 BEAUFILS Aurélien VENOYFDF 1 GASSET Noël VERMENTONFDF 1 ROSE Valentin VERMENTONFDF 1 BLANDIN Xavier VEZELAYFDF 1 DUCLOS Clément VEZELAYFDF 1 LECUYER Mélanie VILLENEUVE L'ARCHEVEQUEFDF 1 MANJARD Johan VILLENEUVE LA GUYARDFDF 1 BRETON Jérémy VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 DESCHAMPS Charly VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 JOUFFROY Sébastien VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 KELLER Déborah VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 MUSSARD Frédéric VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 BORDET Aurélien VILLENEUVE SUR YONNEFDF 1 PERNEY Daniel VINNEUF
Arrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de forêts », au titre de l'année 2023.
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8/8Article 2 - Cette liste est valable à compter de la date de signature du présent arrété et jusqu'à abrogation de celui-Ci.Article 3 - L'arrêté préfectoral n° 6 / 2022 du 21 janvier 2022 susvisé est abrogé.Article 4 - Seuls les agents qualifiés "feux de forêts" inscrits sur cette liste peuvent être engagés en intervention etpour I'ensemble des missions correspondant à leur qualification.Article 5 - M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Yonne est chargé de l'exécutiondu présent arrêté dont une ampliation sera publiée au recueil des actes administratifs.
Fait à Auxerre, le | [= 9 MARS 2023Le Préfet de I'Yonne,
Pour le préfet,La sous—préfètç,Directrice de cabinet
Certifié exécutoirePublié ou notifié le: _ :_ 9 MARS 2023
Marion AOUSTIN-ROTH
Arrêté fixant la liste d'aptitude opérationnelle des agents qualifiés « feux de foréts », au titre de I'année 2023.
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Service départemental d'incendie et de secours
de l'Yonne
89-2022-07-18-00004
MAIRIE DE COURLON-SUR-YONNE
Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne - 89-2022-07-18-00004 - MAIRIE DE COURLON-SUR-YONNE 84
REPUBLIQUE FRANÇAISEMAIRIE DE COURLON-SUR-YONNE PREFECTURE DE L'YONNEAnnée 2023 Direction Départementaledes Services d'Incendie et de SecoursN / , 12023/DDSIS/SMARRETEmettant fin aux fonctions de chef du CPI de Courlon-sur-Yonnedu sergent de sapeurs-pompiers volontaires Julien BOURACHONLE MAIRE DE COURLON-SUR-YONNE LE PREFET DE L'YONNE |
VU _ le code général des collectivités territorialesVU _ le code de la sécurité intérieure ;VU _ l'arrêté préfectoral du 13 mai 1897 portant création du corps de première intervention de la communede Courlon-sur-Yonne ;VU l'arrêté conjoint de la préfecture de I'Yonne et de la commune de Courlon-;ur-Yoqnen° 10/2021/DDSIS/SM des 27 janvier 2021 et 08 février 2021 portant nomination de monsieur JulienBOURACHON en qualité de chef du CPI de Courlon-sur-Yonne, à compter du 1* janvier 2021 ;VU _ le courrier de l'intéressé du 23 mai 2023 ,VU _ l'arrêté de la commune de Courlon-sur-Yonne du 07 juin 2023 portant cessation de fonctions, sur sademande, de monsieur Julien BOURACHON, sergent de sapeurs-pompiers volontaires du CPI deCourlon-sur-Yonne, à compter du 23 mai 2023 ;CONSIDÉRANT que l'intéressé a démissionné de ses fonctions de sapeur-pompier volontaire au CPI deCourlon-sur-Yonne, à compter du 23 mai 2023 ;CONSIDÉRANT que le poste de chef de CPI peut être pourvu .CONSIDÉRANT l'avis du directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Yonne ,ARRÊTENTArticle 1er — À compter du 23 mai 2023, il est mis fin aux fonctions de chef du CPI de Courlon-sur-Yonne, demonsieur Julien BOURACHON, sergent de sapeurs-pompiers volontaires.Article 2 - Conformément à l'article R 421-1 du Code de justice administrative, le tribunal administratif de Dijonpeut être saisi par voie de recours formé contre la présente décision dans un délai de deux mois à compter de !sa notification. |Article 3 — M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Yonne et madame le maire |de Courlon-sur-Yonne sont chargés de l'exécution du présent arrêté dont une copie sera notifiée à l'intéressé.Faità Courlon-sur-Yonne, le ? â... do23 Fait à Auxerre, le 1.8 JUIL. 2023/,;;{'""*- Le Maire, Le Préfet,(( ÉSFE S | Pour le préfet,.'JI' 4,\_,/', ) La sous-préfète,Ay, , oG AR N o f . = gLY Directrice de cabinetX
AOUÉ.| CERTIFIE EXECUTOIRE\Notifié le: %8/ 037 20 2 3 | " Marion AOUSTIN-ROTHSignature de M Julien BOURACHON :
ey RGNS TR O E T Y TOOTTR TLAT TR o T e L
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