| Nom | recueil-14-2026-217-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs |
|---|---|
| Administration | Préfecture du Calvados |
| Date | 01 juin 2026 |
| URL | https://www.calvados.gouv.fr/contenu/telechargement/31522/227887/file/recueil-14-2026-217-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf |
| Date de création du PDF | 01 juin 2026 à 16:08:09 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 02 juin 2026 à 13:42:15 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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CALVADOS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°14-2026-217
PUBLIÉ LE 1 JUIN 2026
Sommaire
DSDEN du Calvados /
14-2025-05-27-00005 - Arrêté de composition du jury BAFA (2 pages) Page 3
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DSDEN du Calvados
14-2025-05-27-00005
Arrêté de composition du jury BAFA
DSDEN du Calvados - 14-2025-05-27-00005 - Arrêté de composition du jury BAFA 3
ACADEMIEDE NORMANDIELibertéÉgalitéFraternitéLa Rectrice de la région académique Normandie,Rectrice de l'académie de Normandie,Chancelière des universités
VU de Code de l'Action Sociale et des Familles, notamment l'article D.432-11 ;
VU le décret n°2020-1542 du 9 décembre 2020 relatif aux compétences des autorités académiques dansle domaine des politiques de la jeunesse, de l'éducation populaire, de la vie associative, de l'engagementcivique et des sports et à l'organisation des services chargés de leur mise en œuvre ;Vu le décret du Président de la République du 27 septembre 2021 portant nomination de MadameArmelle FELLAHI directrice académique de l'Éducation nationale du Calvados.VU le décret du 12 mars 2025 portant nomination de Madame Valérie CABUIL, Rectrice de la régionacadémique Normandie, Rectrice de l'académie de Normandie;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2015 modifié relatif aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et dedirecteur en accueils collectifs de mineurs ;VU l'arrêté du 18 décembre 2020 portant organisation de la délégation régionale académique à lajeunesse, à l'engagement et aux sports et des services départementaux de la jeunesse, de l'engagementet des sports de la région académique Normandie ;
Considérant qu'il est nécessaire de fixer la composition du jury du brevet d'aptitude aux fonctionsd'animateur en accueil collectif de mineurs pour une durée de trois années.
ARRÊTEArticle 1 - Les personnes suivantes sont désignées membres du jury du brevet d'aptitude aux fonctionsd'animateur en accueil collectif de mineurs du département du Calvados :Au titre des agents de l'État :- Quatre agents du Service départemental de la jeunesse, de l'engagement et des sports de laDirection des services départementaux de l'Éducation nationale du Calvados :e Madame Marie PELZ, présidente dujurye Monsieur Alexis ANQUETILe Madame Sandrine HAYSe Madame Anne-Marie RENEe Monsieur Lucas RENARD, suppléant président dejury+ Monsieur Guillaume BONNET, suppléante Monsieur Ronan DAVID, suppléant.Au titre des représentants des organismes de formation habilités sur l'ensemble du territoire national àformer des personnels d'encadrement d'accueils collectifs de mineurs :e Monsieur David BOUDINEAU, UFCV de Normandie
ENACADEMIE
DE NORMANDIE
Liberté
Égalité
Fraternité
La Rectricedela région académique Normandie,
Rectrice de l'académie de Normandie,
Chancelière des universités
VU de Code de l'Action Sociale et des Familles, notamment l'articleD.432-11 ;
VU ledécret n°2020-1542 du 9 décembre 2020 relatifaux compétences des autoritésacadémiques dans
ledomaine despolitiques dela jeunesse,de l'éducationpopulaire,de lavieassociative,de l'engagement
civiqueetdes sports et à l'organisationdes serviceschargés de leurmise en œuvre;
Vu ledécret du Président de la République du 27 septembre 2021 portant nomination de Madame
Armelle FELLAHIdirectrice académique de l'Éducationnationale du Calvados.
VU ledécret du 12 mars 2025 portant nomination de Madame ValérieCABUIL, Rectrice de larégion
académique Normandie, Rectricede l'académie de Normandie ;
Vu l'arrêtédu 15 juillet2015 modifié relatifaux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de
directeuren accueilscollectifsde mineurs;
VU l'arrêtédu 18 décembre 2020 portant organisation de ladélégation régionale académique à la
jeunesse, à l'engagement et aux sports et des servicesdépartementaux dela jeunesse,de l'engagement
etdes sports de larégion académique Normandie ;
Considérant qu'ilest nécessaire de fixerlacomposition du jury du brevet d'aptitude aux fonctions
d'animateur en accueilcollectifde mineurs pour une durée de troisannées.
ARRÊTE
Article1- Les personnessuivantes sont désignées membres du jurydu brevet d'aptitude aux fonctions
d'animateur en accueilcollectifde mineurs du département du Calvados:
Autitre des agentsde l'État:
-Quatre agents du Service départemental de lajeunesse, de l'engagement et des sports dela
Directiondes servicesdépartementaux de l'Éducationnationale du Calvados:
+ Madame Marie PELZ, présidente du jury
e Monsieur Alexis ANQUETIL
e Madame Sandrine HAYS
+ Madame Anne-MarieRENÉ
e Monsieur Lucas RENARD, suppléant président de jury
e Monsieur Guillaume BONNET, suppléant
e Monsieur Ronan DAVID, suppléant.
Autitre des représentants des organismes de formation habilitéssur l'ensemble du territoirenationalà
former des personnels d'encadrement d'accueilscollectifsde mineurs:
e Monsieur David BOUDINEAU, UFCV de Normandie
DSDEN du Calvados - 14-2025-05-27-00005 - Arrêté de composition du jury BAFA 4
e Monsieur Quentin COSTY, FRANCAS de Normandiee Monsieur Rémi NIOBEY, AROEVEN de Normandiee Monsieur Florian GUERIN, suppléant UFCV Normandiee Madame Lise DEPARIS, suppléante FRANCAS de Normandiee Madame Fanny GANDON, suppléante AROEVEN de Normandie
Au titre des représentants d'organisateurs d'accueils collectifs de mineurs :e Madame Danièle GODQUIN, UNCMT Hérouville Saint Claire Monsieur Guillaume MASSON-BLIN, Ligue de l'enseignement Normandiee Monsieur Silvain JORON, Familles Rurales Normandie, Fédération du CalvadosMonsieur Dominique LELIEVRE, suppléant UNCMTMonsieur Mickaël BROHAN, suppléant Ligue de l'enseignement Normandiee Madame Sandra LABATSUZAN, suppléante Familles rurales Normandie.Au titre du représentant des organismes de prestations familiales du département :e Madame Anne BOIS, Caisse d'Allocation Familiales du Calvadose Monsieur Patrick DELAMONTAGNE, suppléant Caisse d'Allocation Familiales du Calvados.Article 2 : - L'ensemble des membres et des personnes qualifiées du jury BAFA sont nommés pour.troisannées a compter de la date de signature du présent arrété.Article 3 : - Le présent arrêté abroge l'ensemble des précédents arrêtés de composition du jury BAFA dudépartement du Calvados.Article 4 : - Le Secrétaire Général de la Direction académique du Calvados est chargé de l'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Calvados.
Fait à Hérouville St Clair, le 27 mai 2026
Pour la Rectrice et par délégation,La directrice académique des services de l'Éducation nationale du Calvados
}Armelle FELLAHI
Monsieur Quentin COSTY, FRANCAS de Normandie
Monsieur Rémi NIOBEY, AROEVEN de Normandie =.
Monsieur Florian GUERIN, suppléant UFCV Normandie
Madame LiseDEPARIS, suppléante FRANCAS de Normandie
Madame Fanny GANDON, suppléante AROEVEN de Normandie
Autitre des représentants d'organisateursd'accueilscollectifsde mineurs:
Madame Danièle GODQUIN, UNCMT Hérouville Saint Clair
Monsieur Guillaume MASSON-BLIN, Ligue de l'enseignement Normandie
Monsieur Silvain JORON, Familles Rurales Normandie, Fédération du Calvados
Monsieur Dominique LELIEVRE, suppléant UNCMT
Monsieur Mickaël BROHAN, suppléant Liguede l'enseignement Normandie
Madame Sandra LABATSUZAN, suppléante FamillesruralesNormandie.
Autitre du représentant des organismes de prestationsfamilialesdu département :
Madame Anne BOIS, Caisse d'Allocation Familiales du Calvados
Monsieur PatrickDELAMONTAGNE, suppléant Caisse d'AllocationFamilialesdu Calvados.
- Article2 :-L'ensemble des membres et des personnes qualifiéesdu jury BAFA sont nommés pour:trois
années à compter de ladate de signaturedu présent arrêté.
Article3 :-Le présent arrêtéabroge l'ensemble des précédents arrêtésde composition du jury BAFA du
département du Calvados.
Article4 :-Le SecrétaireGénéral de laDirection académique du Calvados estchargé de l'exécutiondu
présent arrêtéqui serapublié au recueildes actes administratifsde lapréfecture du Calvados.
Faità Hérouville St Clair,le27 mai 2026
Pourla Rectriceet par délégation,
La directriceacadémique des servicesde l'Éducationnationaledu Calvados
ArmélleFELLAHI
DSDEN du Calvados - 14-2025-05-27-00005 - Arrêté de composition du jury BAFA 5