RAA SPECIAL N° 438

Préfecture du Tarn – 05 décembre 2025

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Nom RAA SPECIAL N° 438
Administration ID pref81
Administration Préfecture du Tarn
Date 05 décembre 2025
URL https://www.tarn.gouv.fr/contenu/telechargement/26975/255959/file/recueil-81-2025-438-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf
Date de création du PDF 05 décembre 2025 à 14:26:18
Date de modification du PDF
Vu pour la première fois le 05 décembre 2025 à 14:46:55
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TARN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°81-2025-438
PUBLIÉ LE 5 DÉCEMBRE 2025
Sommaire
Préfecture du Tarn / Cabinet
81-2025-12-04-00004 - Arrete autorisant l'organisation de la manifestation
"Coup de coeur des motards du Tarn pour le Téléthon" le 6 decembre
2025 (2 pages) Page 3
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Préfecture du Tarn
81-2025-12-04-00004
Arrete autorisant l'organisation de la
manifestation "Coup de coeur des motards du
Tarn pour le Téléthon" le 6 decembre 2025
Préfecture du Tarn - 81-2025-12-04-00004 - Arrete autorisant l'organisation de la manifestation "Coup de coeur des motards du Tarn
pour le Téléthon" le 6 decembre 2025 3
PREFETDU TARNLibertéEgalitéFraternité
Arrêté autorisant l'organisationde la manifestation « Coup de cœur des motards du Tarn pour le Téléthon » le 6décembre 2025
Le préfet du Tarn,Vu le code du sport, et en particulier l'article R. 331-20 du code de sport ;Vu le code de la santé publique et notamment les articles R 1336-4 a R 1336-11 ;Vu le décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestationssportives;Vu le décret du Président de la République du 25 août 2023 portant nomination de Madame CorinneQUEBRE, sous-préféte, directrice de cabinet du préfet du Tarn;Vu le décret du Président de la République du 22 octobre 2025 portant nomination de MonsieurSimon BERTOUX en qualité de préfet du Tarn;Vu l'arrêté préfectoral du 10 novembre 2025 portant délégation de signature à Madame CorinneQUEBRE, sous-préféte, directrice de cabinet du préfet du Tarn;Vu la déclaration sur la plateforme émise par l'association Coup de coeur des motards du Tarnreprésentée par Monsieur Alexis JALBY, afin d'obtenir l'autorisation d'organiser une randonnéemotorisée le 6 décembre 2025 en vue de recueillir des fonds en faveur du Téléthon:Vu les avis favorables des maires des communes concernées;Vu l'attestation d'assurance d'avril 2025, couvrant la manifestation organisée par l'association Coup decœur des motards du Tarn pour le Téléthon le 6 décembre 2025;sur proposition de la sous-préfète, directrice de cabinet,ArrêteArticle 1° - Monsieur Alexis JALBY, représentant « l'association Coup de cœur des motards du Tarn »est autorisé à organiser le samedi 6 décembre plusieurs parcours motorisés en vue de collecter desfonds pour le Téléthon.Le parcours dans le département traversera les communes suivantes :Alban, Ambialet, Arifat, Bournazel, Castelnau-de-Montmiral, Coufouleux, Crespin, Cuq, Damiatte,Faussergues, Fiac, Guitalens-L'Albarède, Labastide-Saint-Georges, Lacapelle-Pinet, Lacapelle-Ségalar,Lacaune, Lacaze, Laparrouquial, Lautrec, Lavaur, Lédas-et-Penthiès, Le Fraysse, Le Masnau-Massuguiès,Le Ségur, Lisle-sur-Tarn, Marnaves, Milhars, Mirandol-Bourgnounac, Monestiés, Montauriol, Montredon-Labessonnié, Mouzieys-Panens, Padiès, Pampelonne, Paulinet, Penne, Puycelsi, Rabastens, Réalmont,Roussayrolles, Saint-Cirgue, Sainte-Gemme, Saint-Genest-de-Contest, Saint-Jean-de-Rives, Saint-Lieux-lés-Lavaur, Saint-Marcel-Campes, Saint-Paul-Cap-de-Joux, Saint-Pierre-de-Trivisy, Saint-Salvi-de-Carcavès, Saint-Sulpice-la-Pointe, Salvagnac, Senaux, Serviés, Tanus, Terre-de-Bancalié, Tonnac,Trévien, Vabre, Valence-d'Albigeois, Vaour, Vénès, Viane;
Préfecture du Tarn - 81-2025-12-04-00004 - Arrete autorisant l'organisation de la manifestation "Coup de coeur des motards du Tarn
pour le Téléthon" le 6 decembre 2025 4
L'événement motorisé se déroulera conformément aux modalités (horaires, plan), exposées dans lademande susvisée. Cette autorisation est accordée sous réserve que les responsables de cettemanifestation se conforment au code de la route et à la réglementation en vigueur relative auxépreuves sportives en général.Article 2 - La sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Tarn, le sous-préfet de Castres, lecommandant du groupement de gendarmerie du Tarn, la directrice départementale de la sécuritépublique du Tarn, le directeur du service départemental d'incendie et de secours, les maires de Alban,Ambialet, Arifat, Bournazel, Castelnau-de-Montmiral, Coufouleux, Crespin, Cug, Damiatte,Faussergues, Fiac, Guitalens-L'Albarède, Labastide-Saint-Georges, Lacapelle-Pinet, Lacapelle-Ségalar,Lacaune, Lacaze, Laparrouquial, Lautrec, Lavaur, Lédas-et-Penthiès, Le Fraysse, Le Masnau-Massuguiés,Le Ségur, Lisle-sur-Tarn, Marnaves, Milhars, Mirandol-Bourgnounac, Monestiés, Montauriol, Montredon-Labessonnié, Mouzieys-Panens, Padiés, Pampelonne, Paulinet, Penne, Puycelsi, Rabastens, Réalmont,Roussayrolles, Saint-Cirgue, Sainte-Gemme, Saint-Genest-de-Contest, Saint-Jean-de-Rives, Saint-Lieux-lès-Lavaur, Saint-Marcel-Campes, Saint-Paul-Cap-de-Joux, Saint-Pierre-de-Trivisy, Saint-Salvi-de-Carcavès, Saint-Sulpice-la-Pointe, Salvagnac, Senaux, Serviès, Tanus, Terre-de-Bancalié, Tonnac,Trévien, Vabre, Valence-d'Albigeois, Vaour, Vénès, Viane, et l'organisateur de la manifestation sportivesont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui fera l'objet d'unepublication au recueil des actes administratifs de la préfecture du Tarn.
Albi le, 04 DEC, 2025Pour le préfet, et par délégation,La sous-préfète, directrice de cabinetD +7
Corinne QUEBRE
Délais et voies de recours - La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif deToulouse soit par courrier, soit par l'application informatique télérecours accessible sur le sitehttp://www.telerecours.fr dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Préfecture du Tarn - 81-2025-12-04-00004 - Arrete autorisant l'organisation de la manifestation "Coup de coeur des motards du Tarn
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