HAUTES-PYRÉNÉES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°65-2024-041
PUBLIÉ LE 16 FÉVRIER 2024
Sommaire
DDT Hautes-Pyrenees / Service Transition Ecologique, Connaissance et
Accompagnement des Territoires
65-2024-02-15-00006 - 20240215 Arrêté préfectoral abattage d'arbres entre
Tournay et Capvern - travaux prévus du 20 au 22 février 2024 (18 pages) Page 3
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DDT Hautes-Pyrenees
65-2024-02-15-00006
20240215 Arrêté préfectoral abattage d'arbres
entre Tournay et Capvern - travaux prévus du 20
au 22 février 2024
DDT Hautes-Pyrenees - 65-2024-02-15-00006 - 20240215 Arrêté préfectoral abattage d'arbres entre Tournay et Capvern - travaux
prévus du 20 au 22 février 2024 3
| # | Direction Départementale des Territoires
PRÉFET
DES HAUTES-
PYRÉNÉES
Liberté
Égalité
Fraternité
Arrêté préfectoral n°
Abattage d'arbres entre Tournay et Capvern
- Travaux prévus du 20 au et 22 février 2024 -
Le préfet des Hautes-Pyrénées
Chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le Code de la route,
Vu la loi n° 82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des
départements et des régions,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1, 8°"° partie, signalisation
temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 06 novembre 1992,
Vu l'arrêté inter préfectoral du 03 juillet 1996 portant réglementation de la circulation sous
chantier sur l'autoroute A64 "La Pyrénéenne" dans la traversée du département des Hautes-
Pyrénées,
Vu l'arrêté inter-préfectoral du 8 juillet 2022 portant réglementation permanente de police
sur l'autoroute A64 « La Pyrénéenne », dans la traversée du département des Hautes-
Pyrénées,
Vu le décret du 20 juillet 2022 nommant Monsieur Jean Salomon, en qualité de préfet des
Hautes-Pyrénées,
Vu la note technique du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers sur le réseau
routier (RNN),
Vu les éléments de balisage du dossier d'exploitation sous chantier (DESC) dressé par la
société ASF (Autoroutes du Sud de la France) joint au présent arrêté,
Vu l'avis de l'Escadron départemental de sécurité routière (EDSR) des Hautes-Pyrénées en
date du 2 février 2024,
Vu l'avis du Conseil départemental des Hautes-Pyrénées en date du 2 février 2024,
65-2024-02-15-00006DDT Hautes-Pyrenees - 65-2024-02-15-00006 - 20240215 Arrêté préfectoral abattage d'arbres entre Tournay et Capvern - travaux
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Vu l'avis de la Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM),
près le Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires du 5 février
2024,
Considérant que la Direction interdépartementale des routes du Sud-Ouest (DIR-SO) a été
informée le 1" février 2024,
Considérant que les communes d'Aureilhan, de Boulin, de Campistrous, de Capvern, de
Castelnau-Magnoac, de Castelveilh, de Chelle-Debat, de Cizos, de Gaussan, de La Barthe-de-
Neste, de Lagrange, de Lalanne-Trie, de Lanespède, de Lannemezan, de Laran, de Larroque, de
Lhez, de Lizos, de Luly-Betmont, de Marseillan, de Mauvezin, de Mazères-de-Neste, de
Monlong, de Montléon-Magnoac, d'Osmets, d'Ozon, de Péré, de Pouyastruc, de Puntous, de
Puydarrieux, de Réjaumont, de Sadournin, de Sarrouilles, de Séméac, de Tajan, de Tarbes, de
Tournay, de Trie-sur-Baise, d'Uglas et de Vidou sont concernées directement ou indirectement
par les travaux projetés sur l'A 64 entre le mardi 20 et le jeudi 22 février 2024,
Considérant que les communes de Séméac, de Tarbes, de Trie-sur-Baise, de Castelnau-
Magnoac, de Tournay, d'Ozon, de Lanespéde et de Lannemezan sont concernées
exclusivement par les travaux envisagés sur l'A64 et qu'elles ont été informées par la société
Autoroutes du Sud de la France, exploitante de l'autoroute.
Considérant qu'il importe d'assurer la sécurité des usagers de |'autoroute ainsi que celle des
agents d'exploitation de la société des Autoroutes du Sud de la France et des entreprises
chargées de l'exécution des travaux,
Vu la demande formulée par la société ASF du 1°" février 2024,
Sur proposition de Monsieur le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées,
ARRÊTE
Article 1°":
Pour permettre à la société des Autoroutes du Sud de la France de procéder à des travaux
d'abattage d'arbres sur les échangeurs de Tournay n°14 et de Capvern n°15, des restrictions de
circulation seront mises en place, dans les 2 sens de circulation, du mardi 20 février 2024 à 8 h
00 au jeudi 22 février 2024 à 17 h 00.
Ces travaux nécessitent également la fermeture de la bretelle de sortie de I'échangeur n° 14
« Tournay » dans le sens Toulouse-Bayonne, ainsi que la fermeture des bretelles d'entrée et de
sortie de l'échangeur n° 15 de « Capvern », dans les 2 sens de circulation, du mardi 20 février
2024 à 8 h 00 au jeudi 22 février 2024 à 17h 00.
Ces travaux ne pouvant se réaliser dans le cadre de l'arrêté inter-préfectoral du 3 juillet 1996,
portant sur la réglementation de la circulation sous chantier sur l'autoroute A 64 « La
Pyrénéenne » dans la traversée du département des Hautes-Pyrénées, les travaux nécessitent
de déroger à cet arrêté pour l'article suivant :
On° 3: les chantiers ne devront pas entraîner un détournement de trafic sur le réseau
ordinaire.
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Article 2 :
Travaux sur les échangeurs de Tournay (n° 14), Capvern (n° 15) :
Echangeur n° 14 de Tournay :
Des restrictions de circulation seront mises en place, le mardi 20 février 2024 de 8 h 00 à 17 h
00, dans le sens 2 Toulouse-Bayonne de I'A 64
- avec fermeture de la bretelle de sortie de l'échangeur n°14 Tournay dans le sens Toulouse-
Bayonne, durant la journée de 8 h 00 à 17 h 00.
Echangeur n° 15 de Capvern :
Des restrictions de circulation seront mises en place, le mercredi 21 février de 8h 00 à 17 h 00
et le jeudi 22 février 2024 de 8 h 00 à 17 h 00, dans les 2 sens de circulation de l'A 64, selon les
schémas de fermeture de bretelle de sortie d'échangeur joint au présent dossier (cf. dossier
d'exploitation sous chantier annexé au présent arrêté).
- ces restrictions incluent la fermeture des bretelles d'entrée et de sortie de l'échangeur n°15
Capvern dans les 2 sens de circulation.
Article 3 :
En fonction des aléas de chantier ou des intempéries, les travaux pourront être reportés au
vendredi 23 février 2024 de 8 h 00 à 17 h 00.
ASF, ne posant plus de neutralisation de voir de circulation sur l'autoroute A 64, il n'y a pas
lieu de modifier les horaires prévus les autres jours.
Article 4 :
La réalisation de ces travaux entraînera la mise en place des restrictions suivantes :
Circulation dans la zone de chantier sur l'A 64 :
O Limitation de la vitesse à 90 km/h dans la zone de chantier ;
0 Défense de dépasser.
Déviations de circulation :
Fermeture l'échangeur de Tournay (uniauement dans le sens Toulouse/Bavonne) :
- Les usagers en provenance de Toulouse et souhaitant quitter l'autoroute A 64 à
l'échangeur n° 14 Tournay,
o Pour les VL : ils devront sortir à l'échangeur amont n° 15 Capvern et emprunter
la RD 817 (mesure 34 du plan de gestion du trafic de I'A 64) ;
o Pour les PL : ils devront sortir à l'échangeur n° 16 Lannemezan puis emprunter les
voiries suivantes : RD 939, RD 929, RD 632, RN 21, RD 817 pour se rendre à
Tarbes (mesure 34 du plan de gestion du trafic de l'A 64) ;
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Fermeture l'échangeur de Capvern :
< Les usagers en provenance de Bayonne et souhaitant quitter l'autoroute A 64 à l'échan-
geur n° 15 Capvern,
o Pour les VL : ils devront sortir à l'échangeur amont n° 14 Tournay et emprunter la
RD 20 puis la RD 817, pour se rendre à Capvern (mesure 33 du plan de gestion du
trafic de I'A 64) ;
o Pour les PL : ils devront sortir à l'échangeur amont n° 13 Tarbes-Est et emprunter
la RD 92E puis la RD 817 puis la RN 21 puis la RD 632, la RD 929, la RD 939 et la
RD 817 pour se rendre à Lannemezan (mesure 33 du plan de gestion du trafic de
I'A 64)
- Les usagers en provenance de Toulouse et souhaitant quitter l''autoroute A 64 à
l'échangeur n° 15 Capvern, devront sortir à l'échangeur amont n° 16 Lannemezan et
emprunter la RD 939, la RD 929, la RD 817 pour se rendre à l'échangeur n° 15 Capvern
(mesure 36 du plan de gestion du trafic de I'A 64)
< Les usagers souhaitant emprunter l'autoroute A 64 à l'échangeur n° 15 Capvern en di-
rection de Bayonne seront amenés à prendre la RD 817 puis la RD 929 et la RD 939 afin
de rejoindre l'autoroute au niveau de l'échangeur n° 16 Lannemezan puis prendre la di-
rection Bayonne (mesure 35 du plan de gestion du trafic A 64) ;
- Les usagers souhaitant emprunter l'autoroute A 64 à I'échangeur n° 15 Capvern en di-
rection de Toulouse seront amenés à prendre la RD 817 puis la RD 929 et la RD 939 afin
de rejoindre l''autoroute au niveau de l'échangeur n° 16 Lannemezan (mesure 35 du plan
de gestion du trafic A 64).
Les plans des déviations sont annexés au présent arrêté.
Article 5 :
La société des Autoroutes du Sud de la France mettra en place en section courante une
signalisation temporaire pour informer ses clients de l'évènement.
t.
La signalisation sera mise en place et entretenue par la société des Autoroutes du Sud de la
France, conformément à la réglementation en vigueur relative à la signalisation sur autoroutes.
Article 6 :
Une information aux clients sera mise en place à l'aide des Panneaux à Messages Variables se
trouvant avant les accès à l'autoroute et en section courante.
Des messages seront diffusés par le biais de la radio autoroutière, Radio Vinci Autoroutes
(RVA) 1077 FM.
Article 7 :
Copie du présent arrêté sera adressée à :
0 Madame la sous-préfète de Bagnères-de-Bigorre ;
O Madame la secrétaire générale de la préfecture des Hautes-Pyrénées ;
O Monsieur le Colonel, commandant du groupement de gendarmerie des Hautes-
Pyrénées ;
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- Monsieur le Colonel, commandant des services d'incendie et de secours des Hautes-
Pyrénées ;
Monsieur le responsable du SAMU des Hautes-Pyrénées ;
Monsieur le président du Conseil départemental des Hautes-Pyrénées ;
Monsieur le directeur de la Direction interdépartementale des routes du Sud-Ouest ;
Messieurs les maires des communes du département des Hautes-Pyrénées : Séméac,
Tarbes, Trie-sur-Baïse, Castelnau-Magnoac, Tournay, Ozon, Lanespède et Lannemezan ;
Madame la directrice régionale d'exploitation de la société Autoroutes du Sud de la
France ;
O Monsieur le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées.OUOUO
0
qui sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution ou de l'archivage du présent
arrêté, lequel sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture des Hautes-
Pyrénées
Voies et délais de recours :
Le présent arrété peut faire I'objet d'un recours gracieux auprès de Monsieur le préfet des
Hautes-Pyrénées et d'un recours hiérarchique auprès de Monsieur le ministre de l'Intérieur.
Conformément aux dispositions des articles R. 4211 à R. 421-5 du Code de la justice
administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours hiérarchique devant le tribunal
administratif de Pau, dans un délai de deux mois, à compter de sa notification ou de sa
publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
« Télérecours citoyens » accessible par le site interne www.telerecours.
Tarbes, le | 5 FEV. 2024
réfet
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lean SALOMON
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4 5 FEV, 2024
A64 — Echangeur N°15 Capvern & N°14 Tournay :
Abattage et élagage pour raisons de sécurité
DESC
Justification de la demande
Des travaux d'entretien de végétation par élagage et abattage sont nécessaires afin d'assurer la sécurité des usagers et
d'écarter tout risques d'entrave à la circulation en cas d'événement météo (vent violent notamment) .
Pour ce faire, il est prévu d'élaguer ou d'abattre des arbres sur les échangeurs de CAPVERN n°15 et de TOURNAY n°14.
Lieux des Travaux
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Zone de végétation à traiter
Bretelle de sortie Capvern :
Zones à dégager bretelle de sortie sens Toulouse - Bayonne .
Les zones de travail sur l'échangeur de Capvern , situées sur les bretelles de sortie et d'entrée du sens 2 Toulouse -
Bayonne , nécessitent la mise en place de 2 ateliers de travail distincts ( élagage et abattage ) .
Pour des raisons de sécurité des usagers et des intervenants , il sera nécessaire de fermer totalement l'échangeur durant
les 2 jours de travaii prévus.
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Bretelle de sortie Tournay :
Zones à dégager bretelle de sortie sens Toulouse - Bayonne .
* ,
- ;
-
En ce qui concerne I'échangeur de TOURNAY, seule la bretelle de sortie en sens 2 Toulouse-Bayonne sera fermée à la
circulation.
Demandes de dérogation
Dérogation article 3: « pas de détournement du trafic sur le réseau extérieur »
L'emplacement des zones de travaux nécessitent la fermeture de I'échangeur n°15 Capvern dans les 2 sens de circulation
ainsi que la fermeture de la bretelle de sortie en sens 2 de l'échangeur n°14 Tournay durant toute la durée du chantier.
Planification
Les travaux et par conséquence la fermeture de l'échangeur/bretelle se dérouleront :
Pour l'échangeur N°14 Tournay (bretelle de sortie sens 2) :
Le 20/02/2024 de 08h00 à 17h00.
Pour I'échangeur N°15 Capvern (échangeur complet) :
Le 21/02/2024 de 08h00 à 17h00 & le 22/02/2024 de 8h00 à 17h00.
En cas d'aléas , une journée de secours est prévue le vendredi 23 février 2023 de 8h00 à 16h00
..
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Trafics
Les trafics prévisionnels sont les suivants :
Autoroute PK A64
Section sens 1 - Tarbes-Est - Capvern PK 152,9
Date \ heure _ 01h 02h O3h 04h O5h 06h 07h 08h O9h 10h 1th 12h 13h 14h 15h 16h
mer.21/02/2024
jeu.22/02/2024
ven.23/02/202417h 18h 19h 20h 21h 22h 23h 24h cumul
821 246 182 113 66 115898
Autoroute PK A64
Section sens 2 - Capvern - Tarbes-Est PK 152,9
01h 02h O3h 04h OSh OGh 07h O8h O9h 10h 11h 12h 13h 14h 15h 1Gh 17h 18h 19h 20h 21h 22h 23h 24h
' 8 3, 57 1281276Date \ heure
lun.19/02/2024
mar.20/02/2024
mer.21/02/2024
jeu.22/02/2024
ven.23/02/2024
Déviations
Sortie sens 2 Toulouse Bavonne Tournay :
Lors de la fermeture de la bretelle de sortie sens 2 de TOURNAY n°14, il sera fait application de
la mesure n°34 du PGT 65 .
Les VL en provenance de Toulouse et souhaitant sortir à l'échangeur n°14 Tournay,
seront invités à sortir à l'échangeur précédent n°15 Capvern, puis suivront la D817 et la
D20 jusqu'a Tournay.
Les PL en provenance de Toulouse et souhaitant sortir à l'échangeur n°14 Tournay,
seront invités à sortir à l'échangeur n°16 Lannemezan , puis suivront la D939, la D929, la
D632, la RN21 puis la D817 pour se retrouver à proximité de l'échangeur n°13 Tarbes Est
Sortie sens 1 Capvern
Lors de la fermeture de la bretelle de sortie sens 1 de CAPVERN n°15, il sera fait application de
la mesure n°33 du PGT 65 .
Les VL en provenance de Bayonne et souhaitant sortir à l'échangeur n°15 Capvern,
seront invités à sortir à I'échangeur précédent n°14 Tournay ,puis suivront la D20 et la
ll
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D817 en direction de Capvern.
Les PL en provenance de Bayonne et souhaitant sortir à I''échangeur n°15 Capvern,
seront invités à sortir à l'échangeur n°13 Tarbes Est , puis suivront la D817, la RN21 ,la
D632, la D929, puis la D939 pour se retrouver à proximité de l'échangeur n°16
Lannemezan
Entrée sens 1 Capvern
Lors de la fermeture de la bretelle d'entrée sens 1 de CAPVERN n°15, il sera fait application de la
mesure n°35 du PGT 65 .
Les usagers souhaitant entrer à l'échangeur n°15 Capvern en direction de Toulouse ,
seront invités à suivre la D817 jusqu'à Lannemezan , puis la D929 et la D939 pour
retrouver l'A64 à l'échangeur n°16 Lannemezan.
Sortie sens 2 Capvern
Lors de la fermeture de la bretelle de sortie sens 2 de CAPVERN n°15, il sera fait application de
la mesure n°36 du PGT 65.
Les usagers souhaitant sortir à l'échangeur n°15 Capvern, seront invités à sortir à
I'échangeur précédent n°16 Lannemezan, puis suivront la D939, la D929 puis la D817 en
direction de Capvern.
Entrée sens 2 Capvern
Lors de la fermeture de la bretelle d'entrée sens 2 de CAPVERN n°15, il sera fait application de la
mesure n°34 du PGT 65.
Les VL souhaitant entrer à l'échangeur n°15 Capvern en direction de Bayonne, seront
invités à suivre la D817 et la D20 pour retrouver l'A64 à l'échangeur de Tournay.
Les PL souhaitant entrer à l'échangeur n°15 Capvern en direction de Bayonne, seront
invités à suivre la D817 jusqu'à Lannemezan, puis la D929 et la D939 pour retrouver
l'A64 à l'échangeur n°16 Lannemezan et emprunter l'A64 en direction de Bayonne
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Informations
Les dispositifs pour informer les usagers sont:
o Au préalable
Information RVA 107.7 (via FICI = Fiche Info Chantier Impactant)
Fils twitter info trafic
o Entempsréel:
Panneaux a Messages Variables
Panneaux déviation
Radio VINCI Autoroutes (107.7) et son application
Le 3605, le service client 24h/24h et 7j/7j (service gratuit + prix d'appel)
L'application gratuite Ulys pour smartphone : trafic en temps réel
Le site internet www.vinci-autoroutes.com
Fils twitter info trafic
Gestionnaires sollicités
Conseil Départemental des Hautes Pyrénées
DIRSO ( RN21 )
Séméac
Tarbes
Trie sur Baïse
Casteinau-Magnoac
Tournay
Ozon
Lanespède
Capvern
Lannemezan
Cl
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Schémas de fermeture d'un échangeur
TRAVAUX SECTION À 2 VOIES ET PLUS JL
Survant la configuration, possibilité de neutraliser la vote de drotte.
Z/
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