Envoyé en préfecture le 20/11/2024
p ronen Regu en préfecture le 20/44/2024'ä; E fi Boronronans Publis le
ID : 374-200011843-20241022-DELIB2428-DE
DÉLIBERATION RELATIVE À LA VENTE DE CATALOGUES
DIAVOLANA - AMBRE MAILLOT
N°2428
Le Conseil d'Administration s'est réuni le 22 octobre à 14h00, à la Région Réunion à Sainte-Clotilde sous la présidence de Mario Serviable, président du Conseil d'Administration duFRAC REUNION.
Nombre de membres en exercice : 12Présents : 9 (75 %)
Présent.esMonsieur Mario Serviable, Président du FRAC RÉUNIONMadame Marie-Jo Lo-Thong, Directrice de la Dac de La RéunionMonsieur Arnauld Martin, Conseiller du DAC de La RéunionMadame Patricia Profil, Conseillère régionaleMadame Stéphanie Poiny-Toplan, Conseillère régionale (en visioconférence)Madame Florans Féliks, Personnalité qualifiéeMadame Sylvie Bellier, Représentante du personnel
Excusé.es ayant donné pouvoirMonsieur Thierry Gangate, Vice-Présidentdu FRAC REUNION, donne procuration à MonsieurMario ServiableMonsieur Laurent Lenoble, Secrétaire général de la Préfecture, donne procuration àMonsieur Arnauld Martin
Déporté.eMadame Bérénice Saliou, Personnalité qualifiée
Absent.eMadame Armande Permalnaik, Élue déléguée à la culture de la ville de Saint-LeuMadame Anne Chane-Kaye-Bone Tavel, Conseillère régionale
Ont également participé à cette réunionMadame Céline Bonniol, Responsable pôle arts visuels à la DCPCMonsieur Johny Malarmé, Adjoint à la Directrice de la DAC de La RéunionMadame Anaël Lapierre, Secrétaire générale et directrice par intérim du FRAC RÉUNION
Secrétaire de séance : Sylvie Bellier
Le quorum étant respecté, le Conseil d'Administration peut valablement délibérer.
Le Conseil d'Administration,
Vu Le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles R.1617-1 etsuivants;
Vu le décret n° 92-681 modifié du 20 juillet 1992 relatif aux régies de recettes et aux régiesd'avances des organismes publics ;

fracse
Publié le
Regu en préfecture le 20/11/2024
Envoyé en préfecture le 20/11/2024
N
ID : 374-200011843-20241022-DELIB2428-DE
Vu la délibération n°12-20215 du conseil d'administration du 16 décembre 2015 portantcréation d'une régie recettes ;
- DECIDE -
Article 1 - Le cahier du FRAC DIAVOLANA, collection FRAC RÉUNION, sera vendu au prix de10 € l'unité.
Article 2 - le FRAC RÉUNION est autorisé à répartir les produits de la manière suivante :
OUVRAGE AUTEUR.S PRIX — PLAIRESG DISTRIBUTION SANSECVEIUE COMPENSATION*
- Ambre MaillotDIAVOLANA - Estelle Coppolani 10€ 32 18- Charlotte Rabesahala
*- 3 exemplaires pour chaque autrice (9)/- 2 exemplaires pour le dépôt légal/- 6 exemplaires pourle FRAC RÉUNION/- 1 exemplaire pour la coordonnatrice de l'édition
Les catalogues sont diffusés :
- Localement, via la boutique du FRAC RÉUNION, ou toute autre manifestation à laquellel'établissement participerait, par correspondance si nécessaire.
epcC FRACREUN\ONLICTABLISSEMENT PUB!P FONDS REGIONAL ä6, Allée des FlamboyantTé1: 0262218029" œnm;_@äpSiret : 200 011 849 0003
AIND'ART CONTEMPOR_ 97424 PITON ST-LEUracreunion.frE: 91037
Pour
Préfecture.
Piton Saint-Leu, le 22 octobre 2024,
Le Président,Mario Serviable
conforme et certification del'exécution des formalités prévues aux articles L1431-1 à L1432-9 du Code Général des CollectivitésTerritoriales ; le caractére exécutoire prenant effetà compter de la date de l'accusé réception de la
Monsieur Mario ServiablePrésirentdu FRAC RÉUNION