PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2025-062
PUBLIÉ LE 28 JANVIER 2025
Sommaire
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité /
75-2025-01-27-00008 - Arrêté de délégation de signature
AP-HP.Centre-Université Paris Cité n°2025-002 (11 pages) Page 3
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri
Mondor / Secrétariat de la Direction Générale
75-2025-01-31-00001 - Arrêté de délégation de signature
pris au
titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
La
directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux
Universitaires Henri-Mondor (11 pages) Page 15
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de
l'aménagement et des transports d'Île-de-France / Département des
affaires juridiques, des archives et de la documentation
75-2025-01-27-00006 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0093 du 27 janvier
2025 portant subdélégation de signature du préfet de Paris (8 pages) Page 27
75-2025-01-27-00007 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0094 du 27 janvier
2025 portant subdélégation de signature du préfet de police (5
pages) Page 36
Rectorat de l'académie de Paris /
75-2025-01-06-00030 - Arrêté n° 2025-102-RA modifiant l'arrêté
n° 2024-07-RA du Recteur de l'académie de
Paris portant
subdélégation de signature en matière de contrôle de légalité
des actes des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)
rattachés au département de Paris et à la commune de Paris (2 pages) Page 42
2
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre
Université Paris Cité
75-2025-01-27-00008
Arrêté de délégation de signature
AP-HP.Centre-Université Paris Cité n°2025-002
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-01-27-00008 - Arrêté de délégation de signature
AP-HP.Centre-Université Paris Cité n°2025-002 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
1


Arrêté de déléga tion de signature
pris au titre de l'article R. 6147 -10 du Code de la santé publique

Arrêté d e délégation de signature AP -HP.C entre -Université Paris Cité n°202 5-002


Le Directeur Général du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.Centre -Université Paris Cité regroupant Broca - La
Collégiale, Cochin –Port Royal , Corentin -Celton, Hôpital européen Georges -Pompidou, Hôtel -Dieu, Necker -Enfants
malades et Vaugirard -Gabriel Pallez ,

Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35, R. 6147 -5 et R. 6147 -10,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,
Vu l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les ma tières déléguées par le Directeur général de l'AP -
HP aux directeurs de groupes hospitalo -universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe
hospitalo -universitaire, au directeur de l'HAD, à certains directeurs de pôles d'intérêt comm un,


ARR ÊTE


Article 1er
Délégation générale de signature est donnée à :

- Alban AMSELLI , directeur adjoint du groupe hospitalo -universitaire AP-HP.Centre -Université Paris Cité par
intérim , à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le GHU AP-HP.Centre -
Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de Didier FRANDJI déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -
07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé .
- Julie GRUNDLINGER , secrétaire général e du groupe hospitalo -universitaire AP -HP.Centre -Université Paris Cité
par intérim , à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le GHU AP -
HP.Centre -Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de Didier FRANDJ I déterminé par l'arrêté directorial
n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.

Articl e 2
Délégation générale de signature est donnée à :
Aude BOILLEY -RAYROLES , directrice de l'hôpital Cochin - Port -Royal – Tarnier du GHU AP-HP.Centre -Université Par is
Cité, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de l'hôpital Cochin - Port -Royal - Tarnier , dans le champ
d'attribution de Didier FRANDJI déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.

En cas d'empêchement de Aude BOILLEY -RAYROLES , directrice de l'hôpital Cochin - Port -Royal - Tarnier , délégation
est donnée à :
- Jean -François AGULHON , directeur des affaires médicales du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité ;
- Hélène FAUSSER , directrice des finances adjointe du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité ;
- Mehedi HENRY, directeur des ressources humaines adjoint du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité et
directeur des ressources humaines de l'hôpital Cochin - Port -Royal - Tarnier ;
- Christophe HOUZE, directeur des soins de l'Hôpital Cochin - Port -Royal - Tarnier .

Articl e 3
Délégation générale de signature est donnée à :
Maya VILAYLECK , directrice de l'hôpital Necker -Enfants malades du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet
de signer tous les actes relevant de la gestion de l'hôpital Necker -Enfants malade s, dans le champ d'attribution de
Didier FRANDJI déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.

Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-01-27-00008 - Arrêté de délégation de signature
AP-HP.Centre-Université Paris Cité n°2025-002 4
2 En cas d'empêchement de Maya VILAYLECK , directrice de l'hôpital Necker -enfants malades, délégation est donnée
à :
- Marie AYOUB , directrice des affaires médicales adjointe du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité et et
directrice des affaires médicales de l'hôpital Necker -Enfants malades ;
- Pascale FINKELSTEIN , directrice de la qualité, gestion des risques et relations avec les usagers du GHU AP -
HP.Centre -Université Paris Cité ;
- Sylvie JACQUIN, directrice des soins de l'Hôpital Necker -Enfants malades ;
- Marie -Liesse LEFRANC , directrice des ressources humaines adjoint e du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité
et directrice des ressources humaines de l'hôpital Necker -Enfants malades .

Article 4
Délégation générale de signature est donnée à :
Hélène CART -GRANDJEAN , directrice de l' Hôpital européen Georges Pompidou – HEGP du GHU AP-HP.Centre -
Université Paris Cité, à l'effet de signer, tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital , dans le champ d'attribution
de Didier FRANDJI déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.

En cas d'empêchement de Hélène CART -GRANDJEAN , directrice de l' HEGP , délégation est donnée à :
- Nicolas CABERO -FLOREAN, directeur des soins de l'Hôpital européen Georges -Pompidou et adjoint au directeur
de la coordination des activités paramédicales du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité ;
- Fabrice DION , directeur des ressources humaines adjoint du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité et directeur
des des ressources humaines de l'HEGP ;
- Sophie MARAVAL , directrice des affaires médicales adjointe du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité et
directrice des affaires médicales de l'H EGP ;
- Nathalie SIEDLARZ , attaché e d'administration hospitalière , adjointe à la Directrice de l'Hôpital Européen
Georges Pompidou .

Article 5
Délégation générale de signature est donnée à :
Julie GRUNDLINGER, directrice de l'Hôtel -Dieu et du projet Nouvel -Hôtel -Dieu , à l'effet de signer tous les actes
relevant de la gestion de l'Hôtel -Dieu, dans le champ d'attribution de Didier FRANDJI déterminé par l'arrêté
directori al n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.

En cas d'empêchement de Julie GRUNDLINGER, directrice de l'Hôtel -Dieu et du projet Nouvel Hôtel -Dieu , délégation
est donnée à :
- Aude BOILLEY -RAYROLES , directrice de l'hôpital Cochin - Port -Royal – Tarnier du GHU AP -HP.Centre -Université
Paris Cité ;
- Hélène FAUSSER , directrice des finances adjointe du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité ;
- Anne VERGEAU , attaché e d'administration hospitalière, adjointe à la Directrice de l'Hôtel -Dieu .


Article 6
Délégation générale de signature est donnée à :
Emmanuel LAVOUÉ , directeur des hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez , Broca et La Collégiale du GHU
AP-HP.Centre - Université Paris Cité, à l'effet de signer, pour ce site et sans préjudice des délégations de signature
données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés aux fonctions de
directeur des hôpi taux Corentin -Celton, Vaugirard - Gabr iel-Pallez , Broca et La Collégiale dans le champ d'attribution
du directeur du groupe hospitalier déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.

En cas d'empêchement de Emmanuel LAVOUÉ , directeur des hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez ,
Broca et La Collégiale, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Damien THIBAULT , directeur délégué des hôpitaux Broca et La Collégiale ;
- Pascale TETAUUPU , régisseur d'avances et de recettes des hôpitaux HEGP, Corentin -Celton et Vaugirard –
Gabriel -Pallez ;
- David DAYLIES, directeur des opérations des hôpitaux Broca, La Collégiale, Corentin -Celton et Vaugirard –
Gabriel -Pallez.
- Judy DOSSOUS , cadre administrative du DMU Psychiatrie et Addictologie.

à l'effet de signer les décisions relatives à l'admission et au séjour des patients et notamment celles relatives :
- à l'état civil,
- aux naissances, Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-01-27-00008 - Arrêté de délégation de signature
AP-HP.Centre-Université Paris Cité n°2025-002 5
3 - à la sortie des patients,
- ainsi qu'aux soins psychiatriques sans c onsentement, prises en application des titres I et II du livre II de la
3ème partie législative du code de la santé publique, ceci y compris les saisines de l'autorité judiciaire
concernant les décisions relatives à l'isolement et à la contention

Délégation générale de signature est donnée à :
- Damien THIBAULT , directeur délégué des hôpitaux Broca et La Collégiale à l'effet de signer, pour ce site et sans
préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'art icle 2 du présent
arrêté, tous les actes liés aux fonctions de directeur des hôpitaux Broca et La Collégiale dans le champ
d'attribution du directeur du groupe hospitalier déterminé de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.

Artic le 7
Délégation de signature est donnée à :
- Samia IBEGAZENE , direct rice des ressources humaines du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de
signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, E, F, G relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Kévin TORTET , direct eur des finances du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce
Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, E, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé .
- Jean -François AGULHON , direct eur des affaires médicales du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet
de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, E, F, G releva nt de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Youness IDRISSI , direct eur des achats, services économiques et logistiques du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité, à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E, G relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Patrick JAVEL , direct eur de la coordination des activités paramédicales du GHU AP -HP.Centre -Université Paris
Cité à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes G, I relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvi sé.
- Pascale FINKELSTEIN , directrice de la qualité , gestion des risques et relations avec les usagers du GHU AP-
HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, D, E, G, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Sandrine BRICAUD -DEWEZ , directrice des investissements du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet
de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E, G relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Sophie CARLI -BACHER , directrice des systèmes d'information du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à
l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Delphine LUX , directrice de la stratégie et de la recherche du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet
de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, C , F, G relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Aude CHABOISSIER -VICHERAT , cheffe de cabinet à la Direction générale du GHU et directrice de la
communication du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les ma tières énoncées aux
paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Gabrielle RECAMIER , direct rice du mécénat et de la politique culturelle du GHU AP-HP.Centre -Université Paris
Cité, à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C et G, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .




Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-01-27-00008 - Arrêté de délégation de signature
AP-HP.Centre-Université Paris Cité n°2025-002 6
4 Article 8
En cas d'empêchement de Pascale FINKELSTEIN , directrice de la qualité, gestion des risques et relations avec les
usagers du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Florence NETZER , pharmacien hospitalier, adjointe à la directrice de la qualité, gestion des risques, du GHU AP -
HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer pour le GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité, tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
D, E, G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Christophe FIGLAREK , directeur de la qualité, gestion des risques, et relations des usagers adjoint du GHU AP-
HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer pour le GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
D, E, G, H relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Patrick LITTAUER , attaché d'administration hospitalière, à effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction pour le GHU APHP Centre -Université Paris Cité, et ceci uniquement pour les matières
figurant aux paragraphes D, E, G, H de l'a rrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé
- Christine MARCHAL , ingénieur hospitalier , a effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes D, E, G, H de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Denis MATRAY , ingénieur hospitalier, a effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes D, E, G, H de l' arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Valérie LE CAMUS , cadre supérieure de santé, a effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction pour le GHU APHP.Centre - Université Paris Cité, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes D, E, G, H de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Cerise MAHUZIER , chargée de mission , à l'effet de signer les actes correspondants à ses fonctions pour le site
de l'HEGP , pour les matières figurant au paragraphe H de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Anaïs HOMAGE , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer les actes correspondants à ses
fonctions pour les sites de l'HEGP, Cochin, Hôtel Dieu, Broca -La Collégiale, Corentin Celton et Vaugirard pour les
matières figurant aux paragraphes E et H de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Alma YVON , chargée de mission, à l'effet de signer les actes correspondants à ses fonctions pour les hôpitaux
de Cochin, Hôtel Dieu et Broca, pour les matières figurant au paragraphe H de l'arrêté directorial n°2013318 -0006
DG susvisé ;
- Malika LE FLOCH, chargée de mission, à l'effet de signer les actes correspondants à ses fonctions pour les
hôpi taux de Pompidou et Vaugirard, pour les matières figurant au paragraphe H de l'arrêté directorial n°2013318 -
0006 DG susvisé.

Article 9
En cas d'empêchement de Samia IBEGAZENE , direct rice des ressources humaines du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité, délégation est donnée à :
- Fabrice DION, directeur des ressources humaines adjoint du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de
signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes A, B, C, E, F, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014
DG susvisé ;
- Mehedi HENRY, directeur des ressources humaines adjoint du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet
de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes A, B, C, E, F, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014
DG susvisé ;
- Marie -Liesse LEFRANC , directrice des ressources humaines adjointe du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité,
à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes A, B, C, E, F, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-
05-00014 DG susvisé ;
- Raphael TERRENOIRE, direct eur des ressources humaines adjoint du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité, à
l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes A, B, C, E, F, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-
05-00014 DG susvisé ;
- Alexia BAU R, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, F, G relevant de son domaine de compétences,
de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Dalila DJEDIDI , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et
ceci uniquement pour les matières énoncée s aux paragraphes A, B, F, G relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ; Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-01-27-00008 - Arrêté de délégation de signature
AP-HP.Centre-Université Paris Cité n°2025-002 7
5 - Julien DURAND -RENIER , chargé de mission, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, F, G relevant de son domaine de compétences,
de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Christine ROUZEAU , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, F, G relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Jennifer DUCLOVEL , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, G relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Sylvie NELSON , coordinatrice sur le secteur Formation Continue du PNM pour le GHU AP -HP Centre Université
Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes lié s à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes A, B, G relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014
DG susvisé.
- Eve NETO , adjointe au secteur formation du GHU AP -HP. Centre – Univers ité Paris Cité , à l'effet de signer tous
les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, G relevant
de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Prisca DEBELLE , responsable carrière -paie de Cochin -Port -Royal, Broca et Hôtel -Dieu, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniqueme nt pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, F, G relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Laurence LATASTE , responsable carrière -paie de l'HEGP, Corentin -Celton et Vaugirard, à l'effet de si gner tous
les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, F, G relevant
de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Hafida AMANI , responsable carrière -paie de Necker, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, F, G relevant de son domaine de compétences,
de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.

Article 10
En cas d'empêchement de Kévin TORTET , direct eur des finances du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité ,
délégation est donnée à :
- Hélène FAUSSER , directrice des finances adjointe du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer
tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, E, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Antoine LETIERS , directeur des finances adjoint du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer
tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, E, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Guillem GONZALEZ -FONT , attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes C, D, E, G de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Nathalie CASPERS , attaché e d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions,
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-
05-00014 DG susvisé ;
- Gilles DARGERY , chargé de mission, à l'effet de signer tous les act es liés à ses fonctions, et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Clarisse SAUVAJOT , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions,
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-
05-00014 DG susvisé ;
- Corinne GARRIDO , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions,
et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Pascale TETAUUPU , attachée d'administ ration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions,
et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Gloria BARREAU , adjoint des cadres , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci uniquement
pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Khadija EL BADRI , adjoint administratif, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci uniquement
pour les matières énoncées au paragraphe G relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial
n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Carole IOTTI , adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées au par agraphe G relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ; Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-01-27-00008 - Arrêté de délégation de signature
AP-HP.Centre-Université Paris Cité n°2025-002 8
6 - Johann MONLOUIS , adjoint administratif, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci uniquement
pour les matières énoncées au p aragraphe G relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial
n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Misa SPASOJEVIC , adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées au paragraphe G relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Michel René VINCIGUERRA , adjoint des c adres, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées au paragraphe G relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Nadia WALPOLE , adjoint des cadres hospitaliers , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées au paragraphe G relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .

Article 11
En cas d'empêchement de Jean -François AGULHON , direct eur des affaires médicales du GHU AP-HP.Centre -
Université Paris Cité délégation est donnée à :
- Sophie MARAVAL , directrice des affaires médicales adjointe du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effe t
de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes A, E, F, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Marie AYOUB , directrice des affaire s médicales adjointe du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de
signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes A, E, F, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Magalie LAMBERT , attachée d'administration hospitalière principale à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, E, F, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-
05-00014 DG susvisé ;
- Josette JUBERT , faisant fonction d' adjoint des c adres hospitalier à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, E, F, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-
05-00014 DG susvisé ;
- Clara HAUTELIN , attachée d'administration hospitalière, à effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, E, F, G de l'arrêté
direct orial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Philippe VOISIN , faisant fonction d'adjoint des cadres hospitalier à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, E, F, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-
05-00014 DG susvisé ;
- Sandra BELLARD , faisant fonction d'attachée d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes
pour les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, E, F, G de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Romuald BOUCHER , faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers , à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, E, F, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-
05-00014 DG susvisé.

Article 12
En cas d'empêchement de Youness IDRISSI , directeur des achats, services économiques et logistiques du GHU AP-
HP.Centre -Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Clara JEGARD , directrice adjointe des achats, services économiques et logistiques du GHU APHP.Centre -
Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées à l'article 1 – C relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Amaury JACQUELOT , responsable du Département Achat, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attri butions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées l'article 1 – C – partie « En qualité
d'ordonnateur pour les affaires générales » relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé ;
- Mélanie ALTON , coord inatrice logistique de l'hôpital Cochin – Port Royal, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées l'article 1 – C –
partie « En qualité d'ordonnateur pour les affaires gén érales » relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Betty LE SELLIN , coordinatrice logistique de l'Hôpital Necker -Enfants Malades, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction e t ceci uniquement pour les matières énoncées l'article 1 – C – Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-01-27-00008 - Arrêté de délégation de signature
AP-HP.Centre-Université Paris Cité n°2025-002 9
7 partie « En qualité d'ordonnateur pour les affaires générales » relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Stéphane DE TOMASI , coordinateur logistique d e l'Hôpital Européen Georges Pompidou, à l'effet de signer tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées l'article
1 – C – partie « En qualité d'ordonnateur pour les affaires générales » releva nt de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Sébastien HAMEL , coordinateur logistique des sites Corentin Celton, Vaugirard et Broca, à l'effet de signer tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées l'article
1 – C – partie « En qualité d'ordonnateur pour les affaires générales » relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Stéphan LAUX , responsable restauration Cochin, Hôte l Dieu et Necker à viser les commandes relatives aux
produits alimentaires stockés et hors stock alimentaire pour les matières énoncées l'article 1 – C – partie « En
qualité d'ordonnateur pour les affaires générales » relevant de son domaine, de l'arrêté d irectorial n°75 -2022 -07-
05-00014 DG susvisé ;
- Ferhat FERHANI , responsable restauration Broca, Corentin Celton et Vaugirard, à viser les commandes relatives
aux produits alimentaires stockés et hors stock alimentaire pour les matières énoncées l'article 1 – C – partie « En
qualité d'ordonnateur pour les affaires générales » relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-
05-00014 DG susvisé.

Article 1 3
En cas d'empêchement de Patrick JAVEL , direct eur de la coordination des activités paramédicales du GHU AP-
HP.Centre -Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Nicolas CABERO -FLOREAN, adjoint au directeur de la coordination des activités paramédicales et directeur des
soins de l'Hôpital européen Georges -Pompidou, à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énonc ées aux paragraphes G, I relevant de son domaine
de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Simone CASTIN, directrice des soins de Corentin Celton, Vaugirard, Broca, l'Hôtel -Dieu, à l'effet de signer tous
des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes G, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Christophe HOUZE, directeur des soins de l'Hôpital Cochin - Port -Royal - Tarnier , à l'effet de signer tous des actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
G, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Sylvie JACQUIN , directrice des soins de l'Hôpital Necker -Enfants malades et Broca, à l'effet de signer tous des
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes G, I relevant de son domain e de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Anne GUILLOU , adjointe au coordonnateur général des soins de l'HEGP, à l'effet de signer tous des actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncé es aux paragraphes
G,I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Claudine GUIHAIRE , ajointe à la Directrice des soins de Corentin Celton, Vaugirard, Broca, l'Hôtel -Dieu, à l'effet
de signer tous des actes ressortiss ants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes G, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Virginie JUIN -LEONARD , adjointe à la Directrice des soins de l'Hôpit al Necker -Enfants malades, à l'effet de signer
tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes G, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvis é ;
- Francine OCCHIMINUTTI , adjointe au Directeur des soins de l'Hôpital Cochin - Port -Royal - Tarnier , à l'effet de
signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes G, I rel evant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.

Article 1 4
En cas d'empêchement de Sandrine BRICAUD -DEWEZ , directrice des investissements du GHU AP-HP.Centre -
Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Sébastien PONS , directeur des équipements du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer pour
ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé ;
- Jean -Luc SAILLOUR , directeur technique, maintenance et sécurité incendie , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, E relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ; Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-01-27-00008 - Arrêté de délégation de signature
AP-HP.Centre-Université Paris Cité n°2025-002 10
8 - Laurent MINET , ingé nieur en chef , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de leur
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de leur domaine, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Yan AVISSE, ingé nieur hospitalier , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de leur
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de leur domaine, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Hervé GUICHETEAU, ingénieur en chef, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de leur
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de leur domaine, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Claire ARCHIER , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé ;
- Agnès WOELFFEL , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvi sé.

Article 1 5
En cas d'empêchement de Sébastien PONS , directeur des équipements du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité,
délégation est donnée à :
- Jean -Michel BRETAGNE , ingénieur biomédical, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions
de sa direction, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvis é ;
- Eric DESCHAMPS , ingénieur biomédical, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Solène GAC , ingénieur e biomédical e, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Sarah PINEAU , ingénieur e biomédical e référent e du site HEGP, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Claire ARCHIER , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé ;
- Agnès WOELFFEL , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.

Article 1 6
En cas d'empêchement de Sophie CARLI -BACHER , directrice des systèmes d'information du GHU AP -HP.Centre -
Université Paris Cité, délégation est donnée à :

- Sylvie POUGEADE , responsable du système d'information local, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, G relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Florence CHAMBERY , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, G , relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Jean -Marc MULET , ingénieur hospitalier , à l'effet de signer pour les affaires courantes, uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C (2, 5, 7) et D de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Nabil EL HAOUARI , adjoint au responsable de la Direction du Système d'Information, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D de l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-00014 DG susvisé.

Article 1 7
En cas d'empêchement de Delphine LUX , directrice de la stratégie et de la recherche du GHU AP -HP.Centre -Université
Paris Cité, délégation est donnée à :

- Esphand MIKAILI , directeur adjoint de la stratégie et de la recherche du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité,
et coordonnateur de la plateforme d'expertise maladies rares , à l'effet de signer pour tous les actes Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-01-27-00008 - Arrêté de délégation de signature
AP-HP.Centre-Université Paris Cité n°2025-002 11
9 ressortissants de ses attributions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragr aphes A, C, F, G
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Véronique RICHARD , attachée d'administration hospitalière, adjointe à la directrice, chargée du projet médical,
des autorisations et des conventions , à l'effet de signer tous les acte s ressortissants de ses attributions, ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, G relevant de son domaine de compétence de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Chérif BENHAMMANI , responsable administratif et finan cier de la cellule recherche et innovation (CERI) du GHU
AP-HP.Centre -Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants de ses attributions en
recherche clinique, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, G relevant de son
domaine de compétence de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Pauline CAVALLINI , chargée de mission recherche, adjointe au responsable de la CERI, à l'effet de signer les
ordres de mission, les bons de commande et les ap pels de fonds relatifs aux projets de recherche clinique, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, C relevant de son domaine de compétence de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Aurore HATTABI , chargée de missi on recherche, adjointe au responsable de la CERI, à l'effet de signer les ordres
de mission, les bons de commande et les appels de fonds relatifs aux projets de recherche clinique, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, C releva nt de son domaine de compétence de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Clarisse HIERSO -DISSAUX , chargée de mission administrative, adjointe au responsable de la CERI, à l'effet de
signer les ordres de mission, les bons de commande et le s appels de fonds relatifs aux projets de recherche
clinique, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, C relevant de son domaine de
compétence de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Céline LE REST , chargée de mis sion recherche, adjointe au responsable de la CERI, à l'effet de signer les ordres
de mission, les bons de commande et les appels de fonds relatifs aux projets de recherche clinique, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, C relevant de son domaine de compétence de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.

Article 1 8
En cas d'empêchement de Aude CHABOISSIER , cheffe de cabinet à la Direction générale du GHU et directrice de la
communication GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité , délégation est donnée à :

- Anne -Cécile BARD , adjointe à la directrice de la communication GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet
de signer tous les actes ressortissants des a ttributions de sa direction, et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes C et J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Ugo CARRIER, responsable de la c ommunication des hôpitaux Broca, Corentin -Celton et Vaugirard – Gabriel -
Pallez, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction, et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014
DG susvisé ;
- Valérie METRAL , responsable de la communication de l'hôpital Necker -Enfants malades, à l'effet de signer tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Véronique LO CASTO , responsable de la communication de l'HEGP, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Claire PATRELLE , directrice de la communication de l'hôpita l Cochin -Port -Royal, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .

Article 19
Délégation de signature est donnée aux administrateurs de garde du GHU , dans le champ d'attribution du directeur
général du groupe hospitalier du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n°75 -2022 -07-05-
00014 susvisé, pour les périodes de la garde administrative GHU qu 'ils sont amenés à assurer des Hôpitaux Broca - La
Collégiale, Cochin – Port -Royal, Corentin -Celton, Georges -Pompidou, Hôtel -Dieu, Necker -Enfants malades et
Vaugirard -Gabriel Pallez en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cet te garde
administrative .

Les administrateurs de garde du GHU sont :
- Alban AMSELLI , au Directeur adjoint par intérim du GHU
- Aude BOILLEY RAYROLES, directrice de l'Hôpital Cochin -Port -Royal
- Hélène CART -GRANDJEAN, directrice de l'HEGP Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-01-27-00008 - Arrêté de délégation de signature
AP-HP.Centre-Université Paris Cité n°2025-002 12
10 - Pascale FINKELSTEIN, directrice de la qualité, gestion des risques et relations avec les usagers du GHU AP -
HP.Centre -Université Paris Cité
- Didier FRANDJI, directeur du GHU
- Julie GRUNDLINGER, , secrétaire générale par intérim du GHU et directrice de l'Hôte l-Dieu
- Emmanuel LAVOUÉ, directeur des Hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez, Broca et La Collégiale
- Maya VILAYLECK, directrice de l'Hôpital Necker -Enfants malades

Article 20
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur général du groupe hospitalier du GHU
AP-HP.Centre -Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer d es Hôpitaux Cochin - Port -Royal - Tarnier , Hôtel -Dieu et Broca – La
Collégiale en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

Administrateurs de garde en pre mier : Hôpitaux COCHIN - BROCA/LA COLLEGIALE - HOTEL -DIEU :
- Jean -François AGULHON, directeur d'hôpital
- Christelle CHOÏ, directrice d'hôpital
- Hélène FAUSSER , directrice d' hôpital
- Christophe FIGLAREK, directeur d' hôpital
- Mehedi HENRY, directeur d 'hôpital
- Christophe HOUZE, directeur des soins
- Younes s IDRISSI, directeur d' hôpital
- Fabrice LANGUM IER, directeur d' hôpital
- Samia IBEGAZENE, directrice d'h ôpital
- Raphaël TERRENOIRE, directeur d'hôpital

Administrateurs de garde en second : Hôpitaux COCHIN - HOTEL -DIEU
- Claire ARCHIER, attachée d'administration Hospitalière
- Jean Michel BRETAGNE, ingénieur b iomédical
- Gilles DARGERY , chargé de mission
- David DAYLIES, i ngénieur h ospitalier
- Dalila DJEDIDI , attachée d'administration Hospitalière
- Magalie LAMBERT, attaché e d'administration Hospitalière
- Denis MATRAY, ingénieur h ospitalier
- Sylvie POU GEADE, i ngénieure Hospitalier

Article 21
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur général du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité , déterminé par l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde administrative qu'ils
sont amenés à assurer à l 'hôpital universitaire Necker -Enfant Malades en application du tableau de garde, et pour
tous les actes relevant de cette garde administrative :

Administrateurs de garde en premier : HOPITAL NECKER -ENFANTS MALADES
- Marie AYOUB, directrice d'hôpital
- Florence BAGUET, directrice d'hôpital
- Laure BOQUET, directrice d'hôpital
- Guillaume HUART, directeur d'hôpital
- Sylvie JACQUIN, directrice des soins
- Marie -Liesse LEFRANC, directrice d'hôpital
- Delphine LUX, directrice d'hôpital
- Esphand -Yar MIKAILI -ZANGENEH, directeur d'hôpital
- Pascale ROCHER, directrice d'hôpital
- Kevin TORTET, directeur d'hôpital
- Vincent VAUCHEL, directeur d'hôpital
- Lara VINAUGER, directrice d'hôpital

Administrateurs de garde en second : HOPITAL NECKER -ENFANT S MALADES
- Alexia BAUR, adjointe au directeur -adjoint chargé des Ressources Humaines
- Sandra BELLARD, a djoint des cadres hospitaliers
- Sandrine BREARD, a djointe au contrôle de gestion RH
- Amaury JACQUELOT, r esponsable du Bureau des Achats Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-01-27-00008 - Arrêté de délégation de signature
AP-HP.Centre-Université Paris Cité n°2025-002 13
11 - Virginie JUIN -LEONARD, a djointe au C oordonnateur Général des Soins
- Patrick LITTAUER , responsable des Affair es Générales
- Christine ROUZEAU , adjointe au directeur -adjoint chargé des Ressources Humaines
- Clarisse SAUVAJOT, a djointe au directeur -adjoint chargé des Finances


Article 22
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur général du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité , déterminé par l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde administrative qu'ils
sont amenés à assurer l'HEGP , Corentin -Celton et Vaugirard , en application du tableau de garde, et pour tous les actes
relevant de cette garde administrative :

Administrateurs de garde en premier : HEGP - CORENTIN -CELTON - VAUGIRARD -GABRIEL PALLEZ
- Pauline BUTHIER, chargée de mission
- Nicolas CABERO -FLOREAN, directeur des soins
- Simone CASTIN, directrice des soins
- Hélène COULONJOU, d irectrice d'hôpital
- Emmanuel DE BERNIERES, directeur d'hôpital
- Fabrice DION, directeur d'hôpital
- Patrick JAVEL, c oordonnateur général des soins
- Sophie MARAVAL , directrice d' hôpital

Administrateurs de garde en second :
HEGP
- Per-Yann BALANANT, cadre supérieur de santé
- Claire BRU, directrice d'hôpital
- Nabil EL HAOUARI , ingénieur en chef
- Guillem GONZALEZ -FONT, attaché d'administration hospitalière
- Nathalie JULY, adjoint des cadres hospitaliers
- Betty LE SELLIN, i ngénieur hospitalier
- Nathalie SIEDLARZ, attachée d'administration hospitalière
- Agnès WOELFFEL, attachée d'administration hospitalière

CORENTIN -CELTON - VAUGIRARD -GABRIEL PALLEZ
- Coryse ARNAUD, attachée d'administration hospitalière
- Judy DOSSOUS, a ttachée d'administration hospitalière
- Anaïs HOMAGE , attachée d'administration hospitalière
- Emmanuel LAVOUÉ, d irecteur des Hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez, Broca et La Collégiale
- Christine MAIGNAN, adjoint des cadres
- Pascale TETAUUPU, attaché e d'administration hospitalière
- Damien THIBAULT, d irecteur d'établissement sanitaire, social et médicosocial
- Sorya LANFRANCHI, directrice d'hôpital
- Sophie MARCHANDET, directrice d'hôpital
- Clara JEGARD, directrice d'hôpital

Article 23
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile -de-France,
Préfecture de Paris et abroge le précédent .

Fait à Paris, le 27/01/202 5
Directeur du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité

SIGN E

Didier FRANDJI
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2025-01-27-00008 - Arrêté de délégation de signature
AP-HP.Centre-Université Paris Cité n°2025-002 14
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris -
Hôpitaux Universitaires Henri Mondor
75-2025-01-31-00001
Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la
santé publique
La directrice du groupe hospitalo universitaire
APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-01-31-00001 - Arrêté de délégation de
signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor15
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
4 juillet 2022
1/11


Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'art icle R. 6147- 10 du Code de la santé publique


La directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri -Mondor

Vu le Code de la santé publique, et not amment ses articles L. 6143 -7, L. 6147- 1, L. 6147 -6,
R. 64 7-1, R - 6147 -2-, R. 6147- 5, R. 6147- 10, R.6147- 11 et D. 6143 -33 à D. 6143- 35
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hos pitalière,
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de l'Assistance
publique- hôpitaux de Paris,

Vu l'arrêté directorial n° 2019- 030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -
HP,
Vu l'arrêté directorial n°75- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées
par le directeur général de l'AP -HP aux directeurs de groupes hospitalo -universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo- universitaire, au directeur de
l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun ,

Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion du 25 juillet 2018, plaçant
Madame Edith BENMANSOUR - LE LAY en position de détachement dans l'emploi
fonctionnel de directrice du groupe hospitalo universitaire (GHU) APHP. Hôpitaux
Universitaires Henri -Mond or à compter du 24 juillet 2018,
Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion du 4 février 2022, plaçant
Madame Sabrina LOPEZ en position de détachement dans l'emploi fonctionnel d'adjointe à
la Directrice du groupe hospitalo universitaire (GHU) APHP. Hôpitaux Universitaires Henri -
Mondor à compter du 1
er janvier 2022 ,



A R R E T E


ARTICLE 1er :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Sabrina LOPEZ , Directrice
d'hôpital, Adjointe à la Directrice du GHU APHP. Hôpitaux U niversitaires Henri -Mondor, à
l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion du GHU APHP. Hôpitaux universitaires
Henri -Mondor, dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire
déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-01-31-00001 - Arrêté de délégation de
signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor16
s liés
D:
1s et ceci uniquement pour les
D OT TT ee Tg —
ions et ceci uniquement pour
BO rial n°75-
2/11 ARTICLE 2 :

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Fabien GOURDON , Directeur
d'hôpital, Secrétaire général du GHU APHP. Hôpit aux U niversitaires Henri -Mondor , à l'effet
de signer tous les actes relevant de la gestion du GHU APHP . Hôpitaux universitaires Henri -
Mondor, dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier u niversitaire
déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022.

ARTICLE 3 :

Délégation de signature est donnée à :

- Monsieur Jérôme PIEUCHARD, Directeur d' hôpital , Directeur des Ressources
Humaines, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, G et H de l'arrêté directorial n°75 -
2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,

- Madame Adeline ROUBY , Directrice d 'hôpital , Directrice des Finances et de la
Recherche et Directrice des Affaires médicales , à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, B,
C, F, G et H de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 ,

- Monsieur Antoine GALIMARD , chargé de mission, Adjoint au D irecteur des Ac hats,
des Services Economiques et de la Logistique et Directeur de la Transformation, à
l'effet d e signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes A, C, F et H de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-
05-00014 du 5 juillet 2022,

- Monsieur Philippe VASSEUR , Directeur d'hôpital, chargé de mission expert près de
la Direction, à l'effet de signer tous les actes délégués dans le cadre d' un arrêté
spécifique de délégation de signature en matière de marchés publics,
- Monsieur Christophe GUENOT , Directeur des Soins, Coordonnat eur général des
soins , à l'effet d e signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes A, B, F, G et I de l'arrêté directorial n°75-
2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022,

- Monsieur Marc POMMIER , Ingénieur général, D irecteur des Investissements , des
Travaux, de l'Ingénierie, de la Maintenance et des Equipements à l'effet de signer
tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes A et C de l'arrêté directorial n°75- 2022 -07-05-00014 du 5 juillet
2022,

- Madame Sandra FRISCH, Ingénieure en cheffe hospitalière, Direct rice en charge
des Usagers, de la gestion des R isques , Cris e et de la Q ualité, à l'effet de signer tous
les actes liés aux fonctions et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses
fonctions de l'arrêté direct orial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 ,

- Madame Catherine TAILLE , Direct rice des Systèmes d' Informatio n à l'effe t de
signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les m atières
énoncées aux paragraphes A, C et D de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014
du 5 juillet 2022,

- Madame Lona FOUILLOUX , attaché e d'administration hospitalière , respons able du
service des admissions, frais de séjours et traitements ex ternes, à l'effet de signer
tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées au
paragraphe C et G de l'arrêté directorial n°75- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022 ,
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-01-31-00001 - Arrêté de délégation de
signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor17
italisation sans
2S déposées au c
rts de
yar leurs bénéficiaires
3/11 - Monsieur Nicol as LE PROVOST , Ingénieur princi pal, à l'effet de signer les
documents suivants : sauv egarde de justice, départs de corps sans mise en bière,
interrogations du fichier national des refus les bons de secours, les permissions
thérapeutiques et les décisions dans le cadre de l'hospitalisation sans consentement
(loi du 05/07/2011 ),

- Monsieur Régis LE CHEVALLIER , Adjoint des cadres hospitaliers , à l'eff et de
signer les documents suivants : sauvegarde d e justice, départs de corps sans mise
en bière, interrogations du fichier national des refus les bons de secours, les
permissions thérapeutiques et les décisions dans le cadre de l'hospitalisation sans
cons entement (loi du 05 /07/2011),

- Monsieur Jorge FE RRE IRA, Attaché d' administration hospitalière , à l'effet de sign er
tous les actes délégués dans le cadre d' un arrêté spécifique de délégation de
signature en matière de marchés publics ,

- Monsieu r Alain P IERREMONT , responsable de la sécurité anti malveillance, à l 'effet
de signer les plaintes déposées au c ommissari at de police pour le compte du GHU,

- Madame Catherine MORVAN , Adjoint des cadres hospitaliers, responsable des
admissions -frais de séjour de l'hôpital Emile -Roux , à l'effet de signer les départs de
corps sans mise en bière,

- Madame Sandrine BERNARD, Adjoint des cadres hospital iers, re sponsable des
admissions -frais de séjour de l'hôpital Dupuytren, à l'effet de signer les départs de
corps sans mise en bière,

- Monsieur Nicolas LECOMPTE, Cadre administratif du DMU Impact, à l'effet de
signer les documents suivants : départs de cor ps sans mise en bière, interrogations
du fichier national des refus, les bons de secours, les permissions thérapeutiques et
les décisions dans le cadre de l'hospitalisation sans consentement,

ARTI CLE 4 : Sites du GHU

Déléga tion de signat ure est donnée à :

- Madame Sabrina LO PEZ, Adjointe à la D irectrice du GHU APHP. Hôpitaux
Universitaires Henri Mondor et direct rice du site Albert -Chenevier à l'effet de signer
pour ce site et sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs au
titre des dispositions de l'artic le 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses
fonctions de dir ecteur de site, dans le champ d'attribution du directeur du GHU
APHP. Hôpitaux Universitaires Henri -Mondor déterminé par l'arrêté di rectori al n°75-
2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,

- Monsieur Laurent THEVEN IN, direct eur des sites Dupuyt ren et Georges -
Clemenceau à l'effet de signer, pour les sites et sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre des disposit ions de l'article 2 du présent
arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directeur de site, dan s le champ
d'attribution du GHU APHP. Hôpitaux Universitaires Henri -Mondor déterminé par
l'arrêté directorial n°75- 2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,

Les délégations prévues par le présent article sont mises en œuvre par leurs bénéficiaires
dans le cadre de la politique de gestion interne du groupe hos pitalier définie par l a directrice
du groupe hospitalier, et selon les instructions qui en résultent.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-01-31-00001 - Arrêté de délégation de
signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor18
" s actes liés aux
ime — 7 7777 et ceci
ictions de l'arrêté directorial
4/11 ARTICLE 5 : Directions f onctionnelles

a) En cas d'empêchement de Monsieur Jérôme PIEUCHARD, Directeur des Ressources
Humaines ou en cas de vacance de ses f onctions, délégation est donnée à :

- Madame Delphine FICHON, Directrice adjointe des Ressources Humaines à l'effet
de signer tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions de l'arrêté directori al
n°75- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,

- Madame Magali PREPIN THOMAS , Directric e adjointe des Ressources Humaines à
l'effet de signer tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD
et ceci uniquement pour les matières correspondant à se s fonctions de l'arrêté
directorial n°75- 2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022,

En cas d'empêchement de Monsieur Jérôme PIEUCHARD, directeur adjoint chargé des
ressources humaines , de Madame Delphine FICHON, Directrice adjoint e des Ressources
Humaines et de Madame Magali PREPIN THOMAS , Directrice adjointe des Ressources
Humaines ou en cas de vacance de leurs f onctions, délégation est donnée à :

- Monsieur Jean- Yves GUE , contrac tuel, à l'effet de signer tous les actes liés aux
fonctions de Monsieur Jérôme PIEUC HARD et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75- 2022-07-05-00014 du 5
juillet 2022,

- Madame Camille NUNES , attachée d'adm inistrat ion hospitalière à l'ef fet de signer
pour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier et Emile- Roux tous les actes liés aux
fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHA RD et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions de l'arrêté directori al n°75 -2022- 07-05-00014 du 5
juillet 2022,

- En cas d'empêchement de Madame Camill e NUNES ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Madame Maddl y TALVIN -GATIBELZA , Adjointe
des Cadres hospitaliers contractuelle à l'effet de signer pour les sit es Henri -Mondor,
Albert -Chenevier et Emile- Roux tous les actes liés aux fonctions de Madame Camille
NUNES et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions de
l'arrêté directorial n°75- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,

- En cas d' empêchem ent de Madame Camille N UNES ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégat ion est donnée à Monsieur Adrien RAPINE , Adjoint des Cadres
hospitaliers à l'effet de signer pour les si tes Henri -Mondor , Albert -Chenevier et Emile -
Roux tous les actes liés aux fonct ions de Madame Camille NUNES et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial
n°75- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,

- En cas d'empêche ment de Madame Camille NUNES ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Madame Isabelle SONGEONS , Adjointe des
Cadres hospitaliers à l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier
et Emile -Roux tous les actes liés aux f onctions de Madame Camille NUNES et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial
n°75- 2022- 07-05-00014 du 5 j uillet 2022

- En cas d'empêchement de Madame Camille NUNES ou en cas de vacance de s es
fonctions, délégat ion est donnée à Monsieur Bruno BORDIERE , Adjoint des Cadres
hospitali ers à l' effet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier et Emile-
Roux tous les actes liés aux fonctions de Madame Camille NUNES et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial
n°75- 2022- 07-05-00014 du 5 juil let 2022,
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-01-31-00001 - Arrêté de délégation de
signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor19
V75 SG
ffet de signer
3; de l'arrété directorial
5/11 - Madame Aman dine LEMAITRE , chargée de mission administrative, à effet de signer
pour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier et Emile- Roux tous l es actes liés aux
fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci uniquement pour les matièr es
corre spondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75 -2022- 07-05-00014 du 5
juillet 2022,

- En cas d'empêchement de Madame Amandine LEMAITRE ou en cas de vac ance de
ses fonctions , délégation est donnée à Madame Vanessa MOUQUET , adjointe
administrat if à l'e ffet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier et
Emile -Roux tous les actes liés aux fonctions de Madame Amandine LEMAITRE et
ceci uniquement pour les matières corr espondant à ses fonctions de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 du 5 j uillet 2022,

- Madame Nadjet MOUKADEM , chargée de mission administrative, à effet de signer
pour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier et Emile- Roux tous l es actes liés aux
fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci uniquement pour les matièr es
corre spondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75 -2022- 07-05-00014 du 5
juillet 2022,

En cas d'empêchement de Madame Nadjet MOUKADEM ou en cas de vacance de
ses fonctions, délégation est donnée à Madame Céline REYDY , adjointe
administratif à l'effet de signer pour les sites Henri -Mondor, Albert -Chenevier et
Emile -Roux tous les actes liés aux fonctions de Madame Nadjet MOUKADEM et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial
n°75- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,

- Madame Yamina FE LOUAH, attachée d'administration hospitalière à l'effet de signer
pour les sites de Georges -Clemenceau et Dupuytren tous les actes liés aux fonctions
de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci uniquement pour les matières
correspondant es à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5
juillet 2022,

- En cas d'empêchement de Madame Yamina FELOUAH ou en cas de vacance de
ses fo nctions, délégation est donnée à Madame Isabelle SONGEONS , Adjointe des
Cadres hospitaliers , à l'ef fet de signer pour les sites de Georges -Clemenceau et
Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de Madame Yamina FELOUAH et ceci
uniquement pour les matièr es correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial
n°75- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,

- En cas d'empêchement de Madame Yamina FELOUAH ou en cas de vacance de
ses fonctions, délégation est donnée à Monsieur Bruno BORDIERE , Adjoint des
Cadres hospitaliers, à l'effet d e signer pour les sites de Georges -Clemenceau et
Dupuytren tous les ac tes liés aux fonctions de Madam e Yamina FELOUAH et ceci
uniquement pour les matièr es correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial
n°75- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022,

- En ca s d'empêchement de Madame Yamina FELOUAH ou en cas de vacance de
ses fonctions , délégation est donnée à Madame Florence GRANGEARD , Adjoint e
des Cadres hospitaliers, à l'effet de signer pour les sites de Georges -Clemenceau et
Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de Madame Yamina FELOUAH et ceci
uniquement pour les mati ères cor respondant à ses foncti ons de l'arrêté directorial
n°75- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-01-31-00001 - Arrêté de délégation de
signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor20
s et
Madame Sandra
ses foncti
ea
sd
socia
ans la
responsable adjointe du service
TT ee a
tients dans la li
tions,
de signer
qualité de
matières
Ju 5
6/11 b) En cas d'empêchement de Madame Sandra FRISCH , Ingénieure en cheffe
hospitalière, Direct rice en charge des Usagers, de la gestion des Ris ques , Crise et de la
Qualité, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation es t donnée à :

- Madame Anne- Sophie DANIEL, ingénieur hospitalière, Responsable Usagers,
Risqu es et Qualité, à l'effet de signer tous les actes liés aux fonctions de Madame
Sandra FRISCH et ceci uniq uement pour les mati ères correspondant à ses fonctions
de Directeur en charge des Usagers, de la gestion des risques , Crise et de la Qualité
de l'arrêté directorial n°75- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022 ,

- Monsieur Stéphane DUVAL, cadre supérieur de santé, Responsable Risques et
Qualité, à l'effet de signer tous les actes liés aux fonctions de Madame Sandra
FRISCH et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions de
Directeur en charge des Usagers, de la gestion des R isques , Crise et de la Qualité
de l'arrêté directorial n°75- 2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022,

- Madame Alexandra ISIDORO , à l'effet d e sig ner, uniquement aux fins d 'en attester
la bonne réception, les réquisitions judiciaires ,

- Madame Rebecca MERCI ER, à l'effet d e sig ner, uniquement aux fins d 'en attester la
bonne réception, les réquisitions judiciaires ,

- Madame Béatrice D'HONDT , cadre socioéducative, responsable du service socia l
du GHU, à l'effet d e sig ner les bons de secours à destination des patients dans la
limite d'un p lafond de 200 euros par patient,

- Madame Claudie REGNAULT, assistante sociale, responsable adjointe du service
social d'Henri -Mondor, à l'effet de signer , en cas d'absence de Madame Bé atrice
D'HONDT, les bons de secours à destination des patients dans la li mite d'un plafond
de 200 euros par patient,

c) En cas d'empêchement de Madame Adeline ROUBY , Directrice des Finances et de la
Recherche et Directrice d es Af faires médicales , ou en cas de vacance de ses fonctions,
délégation est donnée à :

- Monsieur Quenti n POITOU , Adjoint à la Directrice des Finances et de la Recherche,
à l'effet de signer tous les actes liés aux fonctions de Madame Adeline ROUBY et
ceci uniquement pour les matières c orrespondant à ses fonctions de Directrice des
Finances et de la Recherche liées à l'arrêt é directorial n°75- 2022 -07-05-00014 du 5
juillet 2022.

- Madame Cécile MAURICE, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de sig ner
tous les actes liés aux fon ctions de Madame Adeline ROUBY et ceci uniquement
pour les matières correspondant à ses fonctions de Directrice des Affaires médicales
liées à l'arrêté directorial n°75- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022.

- Monsieur Antoine GALIMAR D, Adjoint au Directe ur des Achat s, des Services
Economiques et de la Logistique , de la logistique et des achats à l'effet de signer
tous les actes liés aux fonctions de Madame Adeline ROUBY en sa qualité de
Directrice des Finances et de la Recherche et ce ci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions de l'arrêté directoria l n°75- 2022-07-05-00014 du 5
juillet 20 22. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-01-31-00001 - Arrêté de délégation de
signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor21
r tous les actes liés
~ et ceci uniquement pour les matières
s hôpitaux
Js les actes liés aux fonctions de Monsieur Marc
7/11
d) En cas d'empêchement de Monsieur Antoine G ALIMARD , Adjoint au Direct eur des
Achats, des Services Economiques et de la Logist ique, ou e n cas de va cance de ses
fonctio ns, délégation est donnée à :

- Madame Adeline ROUBY , Directrice chargé e des Finances et de la Recherche et
Directrice des Affaires médicales , à l'effet de signer tous les actes liés aux fonctions
de Monsieur Antoine GALIMA RD et ceci uni quement pour les matières
correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75- 2022-07-05-00014 du 5
juillet 2022.

- Monsieur Quentin POITOU , adjoint à la Directrice chargée des Finances et de la
Recherche, à l'effet de signer tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Antoine
GALIMARD et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonct ions de
l'arrêté directorial n°75- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022.

En cas d'empêchement de Monsieur Antoine GALIMARD , Adjoi nt au D irecteur des
Achats, des Services Economiques et de la Logistique , de Madame Adeline ROU BY,
Directrice de s Finances et de la Recherche et Directrice des Affaires médicales , déléga tion
est donnée à :

- Monsieur P ascal FOURNIER , adjoint des cadres hospitalier s, à l'effet de signer tou s
les actes liés aux fonctions de Monsieur Antoine GALIMARD , et ceci uniquement
pour les matières correspondant à ses fonctions de l'arrêté directori al n°75- 2022- 07-
05-00014 du 5 j uillet 2022,

- Monsieur Pascal LOYE , ingénieur hospi talier à l'effet de signer tous les ac tes liés
aux fonctions de Monsieur Antoine GALIMARD , et ceci uniquement pour les
matières correspondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75- 2022 -07-05-00014
du 5 juillet 2022,

- Madame Iphana RHODE , ingénieure hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
liés aux fonctions de Monsieur Antoine GALIMARD , et ceci uniquement pour les
matières correspondant à s es fonctions de l'arrêté direct orial n°75- 2022 -07-05-00014
du 5 juillet 2022.

e) En cas d'empêchement de Monsieur Marc P OMM IER, ingén ieur général, Directeur des
Investissements, des Travaux, de l'Ingénierie, de la Maintenance et des Equipements , ou en
cas de vacance de ses f onctions, délégation est donnée à :

- Monsieur Lucas BALZAMO , ingénieur cadre supéri eur des admini stratio ns
parisie nnes, adjoint au Directeur des Investissements, des Travaux, de l'Ingénierie,
de la Maintenance et des Equipements, à l'ef fet de signer tous les actes li és aux
fonctions de Monsieur Marc POMMIER et ceci uniquement pour les ma tières
correspondant à ses fonc tions de l'arrêté directorial n°75- 2022- 07-05-00014 du 5
juillet 2022,

- Madame Emma S ORRENTINO , ingénieure, à l'effet de s igner tous les actes liés aux
fonctions de Monsieur Marc POMMIER et ceci uniquement pour les mat ières
correspondant à ses fo nctions de l'arrêté directorial n°75- 2022-07-05-00014 du 5
juillet 2022,

- Madame Laurianne PORTENGEN , ingénieure à l'effet de signer tous les actes liés
aux fonct ions de Monsieur Marc POMMIER et ceci uniquement pour les matières
corre spondant à ses foncti ons de l'a rrêté directorial n°75- 2022-07-05-00014 du 5
juillet 2022,

- Monsieur Carlos COELHO , ingénieur à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires H Mondor tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Marc Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-01-31-00001 - Arrêté de délégation de
signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor22
néral
es
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Jrésent arrêté, tous les actes pour
» 7 délégation
. | | | oe | | de signe
rincipale,
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nest donnée
8/11 POMMIER et ceci u niquement pour les ma tières cor respondant à ses fonctions de
l'arrêté directorial n°75- 2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022,

- Madame Sidonie BAULON , Attac hée d'administration à l'effet de signer pour le
GHU AP HP. Hôpitaux universitaires H enri-Mondor tous les acte s liés aux fonctions
de Mons ieur Marc POMMIER et ceci uniquement pour les matières correspondant à
ses fonctions de l'arrêté directorial n°75- 2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022.

f) En cas d' empêchement de Monsieur Christophe GUENOT , Coordonnat eur général des
soins, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :

- Madame Catherine SORIN, directrice des soins à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires Henri -Mondor tous les actes li és aux fonctions de Monsieur
Christophe GUENO T et ceci uniquement pour l es mati ères corre spondant à ses
fonctions de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 ,
g) En cas d' empêchement de Madame Catherine TAILLE , Directrice des Systè mes
d'Information , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :

- Monsieur Sébastien DOLHEM , responsable du secteur proximité à la direction des
systèmes d 'information, à l'effet de signer pour le GHU APHP. Hôpitaux
universitaires Henri -Mondor tous les bons de commande rattachés à un m arché
public de classe 2 ou 6 à hauteur de dix mille (10 000) euros maximum et liés aux
fonctions de Madame Catherine TAILLE et ceci uniquement pour l es mati ères
corre spondant à ses fonctions de l'arrêté directorial n°75- 2022-07-05-00014 du 5
juillet 2022,

ARTICLE 6 : Délégation s sur les sites du GHU

En cas d'empêchement de Madame Sabrina LOPEZ, direc trice du site d'Albert -Chenevier ,
ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :

- Madame Amandine LEMAITRE , chargée de mission administrati ve, à l'effet de
signer, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour
lesquels Madame Sabrina LOPEZ a ou avait reçu délégation de signature au titre de
ses fonctions de directri ce du site d' Albert -Chenevier.

En cas d'empêchement de Madame Edith BENMA NSOUR, Directrice du GHU, délégation
est donnée à :

- Madame Sabrina LOPEZ, directrice du site d' Albert -Chenevier , à l'effet de signe r,
dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes au titre des
fonctions de di recteur du site Emile -Roux ,

- Madame Nadjet MOUKADEM , chargée de mission administrative, à l'effet de signer,
dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, ous les actes au titre de s
fonctions de directeur du site Emile -Roux ,

- Madame Isabelle JOURDA , Attachée d'administration hospitalière principale,
responsable des affaires générales , à l'effet de signer, dans les conditions de l'ar ticle
3 du présent arrêté, tous les actes au titre des fonctions de directeur du site Emile -
Roux ,

En cas d'empêchement de Monsieur Laurent THEVENIN , direct eur des sites de Dupuytren
et de Georges -Cleme nceau ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée
à :

- Madam e Delphine FIC HON, Directrice d 'hôpital, adjointe au directeur des
ressourc es humaines, à l'effe t de signer, dans les conditions de l'article 3 du présent Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-01-31-00001 - Arrêté de délégation de
signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor23
9/11 arrêté, tous les actes pour l esquels Monsieur Laurent T HEVENIN , a ou avait reç u
délégation de sig nature au titre de ses fonctions de direct eur des sites de Dupuytren
et de Georges -Clemenceau,

- Madam e Magali PREPIN -THOMAS , Directrice d 'hôpital, adjointe au directeur des
ressourc es huma ines, à l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du pré sent
arrêté, tous les actes pour lesquels Monsieur Laurent T HEVENIN , a ou avait reçu
délégation de s ignature au titre de ses fonctions de direct eur des sites de Dupuytren
et de Georges -Clemenceau,

- Monsi eur Christophe GUENOT , coordonnat eur général des soins à l'effet de signer ,
dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour les quels
Monsi eur Laurent T HEVENIN , a ou avait reçu délégati on de signature au titre de
ses fonctions de direct eur des sites de Dupuytren et de Georges-Clemenc eau,

- Madam e Sandra FRISCH , Ingénieure en che ffe, Direct rice Usa gers-Risques -Crise et
Qualité, à l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous
les actes pour lesquels Monsieur Laurent T HEVENIN , a ou avait reçu délégation de
signature au titre de ses fonctions de direct eur des sites de Dupuytren et de
Georges -Clemenceau ,

- Madame Nathalie DOS SANTOS , adjoint e des cadres hospitaliers, responsable des
relations avec les usagers et des affaires générales de l'hôpital de Georges-
Clemenceau à l'effet de si gner les devis et demandes d'achats relatifs au service
d'animation, ainsi q ue la facturation des nuitées de la maison des proches .

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-01-31-00001 - Arrêté de délégation de
signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor24
AGEPS
on et
10/11
ARTICLE 7 : Administrateur s de garde

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'at tribution de la directrice du groupe
hospitalier déterminé par l'arrêté directorial n°75- 2022- 07-05-00014 du 5 juillet 2022, pour
les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer en application du
tableau de garde, et pour tous les actes r elevant de cette garde administrative, à :

Ensemble des sites du GHU - Administrateurs de garde du GHU
Fabien GOURDON, Directeur d'hôpital, S ecrétaire général du GHU
Sabrina LOPEZ, Directrice d 'hôpital, Adjointe à la directrice du GHU
Jérôme PIEUCHARD, Directeur d'hôpital, Directeur des Ressources Humaines
Quentin POITOU , Directeur d'hôpital, Adjoint à la Directrice des Finances et de
la Recherche
Magali PREPI N THOMAS , Directrice d 'hôpital , Directrice adjointe des
Ressources Humaines
Adeline ROUBY , Directrice d'hôpital , Directrice des Affaires médicales et
Directrice des Finances et de la Recherche
Catherine SORIN , Directrice des S oins, Coordinatrice adjointe générale des
soins
Alice VEYRIE , Directrice d'hôpital en détachement de l'AP -HP

Sites d'Albert -Chenevier et d'Henri -Mondor :
Djilali BEL GHAOUTI, Cadre supérieur de santé
Stép hane DUVAL, Cadre supér ieur de santé
Lona FOUILLOUX , Attachée d' administration hospitalière
Catherine KARNYCHEFF, Cadre de santé
Cécile MAURICE , Attac hée d'administration hospit alière
Camille NUNES, Attaché e d'administration hospitalière
Ahmed RAOUI , Attach é d'administration hospitalière à l'AGEPS
Nathalie ROGER , Technicienne supérieur e hospitalière
Isabelle SONGEONS , Adjointe des cadres hospitaliers
Jeremy THOMAS , Cadre supérieur de santé

Site d'Emile -Roux :
Anne -Sophie DANIEL, In génieure Qualité R isques Usag ers
Delphine FIC HON, Directrice d 'hôpital, Directrice a djointe des Ressources
Humaines
Virginie HEUDE , Cadre de santé
Corinne MA SSON , Cadre de santé
Catherine MORVAN , Adjoint des cadres hospitaliers
Iphana RODE , Ingénieure logistique approvisionnement
Laurent THEVENIN , Directeur d' hôpital, Directeur des sites de Dupuytren et
Georges -Clemenceau
Sites de Dupuytren et de Georges- Clem enceau
Sandrine BERNARD , Adjoint des cadres Hospitaliers
Huguette BIAS, Adjoint des cadres H ospitaliers
Fanny BROCARD, Adjoint administratif hos pitalier
Yamina FELOUAH , Attachée d'administration hospitalière
Sandra FRISCH , Ingénie ure en cheffe hospitalière, Directrice en charge des
Usagers, de la ge stion des Risques, Crise et d e la Qualité
Florence GRANGEARD , Adjoint des cadres hospitaliers
Christ iane L'ETANG , Technicien supérieur hospitalier
Nathalie PAYET MACQUET, Res ponsable des services économiques
Laurent THEV ENIN, Direct eur d'hôpital, Directeur des sites de Dupuytren et
Georges -Clemenceau
Philippe V
ASSEUR , Directeur d'hôpital , chargé de m ission auprès de la
Direction Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-01-31-00001 - Arrêté de délégation de
signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor25
=. préfecture drsitaires
| istratifs
e
11/11

ARTICLE 8 : L'arrêté n°75-2022 -01-02-00039 du 2 janv ier 2025 de la Directrice du GHU
APHP. Hôpitaux Universitaires Henri -Mondor portant dél égation de sig nature est abrogé.

ARTICLE 9 : La D irectrice du GH U AP -HP. Hôpitaux Universitaires Henri -Mondor est
chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des actes administratifs
de la préfecture de la région Ile de France, de la préfecture d e Paris et de la préfecture de
police.


Cr éteil, le 31 janvier 2025
La D irectri ce du GHU APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri -Mondor
SIGN É
Edith B ENMANSOUR
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2025-01-31-00001 - Arrêté de délégation de
signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor26
Direction régionale et interdépartementale de
l'environnement, de l'aménagement et des
transports d'Île-de-France
75-2025-01-27-00006
Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0093 du 27 janvier
2025 portant subdélégation de signature du
préfet de Paris
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-01-27-00006 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0093 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet de Paris 27

DRIEAT
27-29 rue Leblanc – CS 57 246 – 75 732 Paris CEDEX 15
Tél : +33 (0)1 40 61 80 80
www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv .fr 1
Direction régionale et interdépartementale
de l'environnement, de l'aménagement
et des transports d'Île-de-France


Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0093
portant subdélégation de signature du préfet de Par is

La directrice régionale et interdépartementale de l 'environnement, de l'aménagement et des transports
d'Île-de-France,

Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des
départements et des régions ;

Vu la loi n° 92-125 du 6 février 1992 modifiée relative à l'administration territori ale de la République ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l 'organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et les départements, notamment ses articles 43 et 44 ;

Vu le décret n° 2005-636 du 30 mai 2005 relatif à l'organisation de l'administration d ans le domaine de
l'eau et aux missions du préfet coordonnateur de ba ssin ;

Vu le décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 modifié relatif à l'organisation et aux missio ns des services de
l'État dans la région et les départements d'Île-de- France ;

Vu le décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 modifié portant charte de la déconcentration ;

Vu le décret du 22 juillet 2020 portant nomination du préfet de la région d'Îl e-de-France, préfet de Paris
(hors-classe) – M. GUILLAUME (Marc) ;

Vu l'arrêté interministériel du 8 juillet 2022 portant nomination d'une directrice régionale et
interdépartementale de l'environnement, de l'aménag ement et des transports de la région Île-de-France ;

Vu l'arrêté préfectoral n° IDF-2023-07-21-00001 du 21 juillet 2023 portant organisation de la direction
régionale et interdépartementale de l'environnement , de l'aménagement et des transports d'Île-de-
France ;

Vu la décision n° DRIEAT-IDF-2023-0637 du 28 juillet 2023 portant organisation des services de la
direction régionale et interdépartementale de l'env ironnement, de l'aménagement et des transports
d'Île-de-France ;

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-01-27-00006 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0093 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet de Paris 28

DRIEAT – 27/29 rue Leblanc – 75 015 Paris
Tél : 01 40 61 80 80
www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv .fr 2 Vu l'arrêté n° 75-2023-07-26-00005 du 26 juillet 2023 du préfet de la région d'Île-de-France, préfet de Paris
portant délégation de signature à Mme Emmanuelle GA Y, directrice régionale et interdépartementale de
l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France, notamment son article 9 ;

Sur proposition de l'adjoint à la directrice région ale et interdépartementale de l'environnement, de
l'aménagement et des transports d'Île-de-France, ch argé du pilotage,

Décide :

Article 1 er

Subdélégation est donnée à l'effet de signer tous a ctes, arrêtés et décisions relevant des articles 1, 2, 3,
4, 5 et 7 de l'arrêté du préfet de Paris portant dé légation de signature susvisé, dans la limite de le urs
attributions respectives, et sous réserve des excep tions prévues aux articles 8 et 10 de l'arrêté préc ité, à :

• M. Laurent PAILLARD, directeur régional et interdép artemental adjoint, chargé des ressources
humaines et de la gestion des moyens ;
• Mme Claire GRISEZ, directrice régionale et interdép artementale adjointe chargée de l'eau et du
développement durable ;
• M. Jean-Marc PICARD, directeur régional et interdép artemental adjoint chargé de l'énergie des risques
et de la nature ;
• M. Hervé SCHMITT, directeur régional et interdépart emental adjoint, chargé de l'aménagement
durable et des transports ;
• M. Paul WEICK, directeur régional et interdéparteme ntal adjoint chargé de la sécurité des transports
et des missions de défense et de sécurité, chef du service sécurité des transports et des véhicules ;
• M. Jean-Pascal BIARD, directeur régional et interdé partemental adjoint, directeur de l'unité
départementale de Paris ;
• M. Pascal HÉRITIER, adjoint de la directrice région ale et interdépartementale, chargé du pilotage ;
• M. Alain TUFFERY, directeur régional et interdépartemental a djoint de l'environnement, de
l'aménagement et des transports de la région d'Île- de-France, directeur de l'unité départementale des
Hauts-de-Seine ;
• M. Fabrice MORONVAL, directeur adjoint de l'unité d épartementale des Hauts-de-Seine ;
• Mme Sybille MULLER, directrice adjointe de l'unité départementale des Hauts-de-Seine.

Article 2

Subdélégation est donnée à l'effet de signer tous a ctes, arrêtés et décisions relevant de l'article 6 de
l'arrêté du préfet de Paris portant délégation de s ignature susvisé, dans la limite de leurs attributi ons
respectives, et sous réserve des exceptions prévues aux articles 8 et 10 de l'arrêté précité, à :
• Mme Claire GRISEZ, directrice régionale et interdép artementale adjointe chargée de l'eau et du
développement durable ;
• M. Jean-Marc PICARD, directeur régional et interdép artemental adjoint chargé de l'énergie des risques
et de la nature ; Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-01-27-00006 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0093 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet de Paris 29

DRIEAT
27-29 rue Leblanc – CS 57 246 – 75 732 Paris CEDEX 15
Tél : +33 (0)1 40 61 80 80
www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv .fr 3 • M. Pascal HÉRITIER, adjoint à la directrice régiona le et interdépartementale, chargé du pilotage ;
• M. Jean-Pascal BIARD, directeur régional et interdé partemental adjoint, directeur de l'unité
départementale de Paris ;
• M. Alain TUFFERY, directeur régional et interdépartemental a djoint de l'environnement, de
l'aménagement et des transports de la région Ile-de -France, directeur de l'unité départementale des
Hauts-de-Seine ;
• M. Fabrice MORONVAL, directeur adjoint de l'unité d épartementale des Hauts-de-Seine ;
• Mme Sybille MULLER, directrice adjointe de l'unité départementale des Hauts-de-Seine.

Article 3

Subdélégation est donné à l'effet de signer tous ac tes, arrêtés et décisions relevant des articles 1 e t 2 de
l'arrêté du préfet de Paris portant délégation de s ignature susvisé, dans la limite de leurs attributi ons
respectives et sous réserve des exceptions prévues aux articles 8 et 10 de l'arrêté précité, à :

• Mme Odile SEGUIN, adjointe au chef du service sécur ité des transports et des véhicules ;
• Mme Marion ESCARGUEIL-RAYNAUD, cheffe du départemen t sécurité des transports fluviaux ;
• Mme Justine GODARD, adjointe à la cheffe du départe ment sécurité des transports fluviaux ;
• Mme Sabrina LANDUREAU, cheffe de l'unité sécurité d es bateaux ;
• MmeEvangelia DELCHANIDIS, adjointe à la cheffe de l 'unité documents de bord et police de la
navigation.

Article 4

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pascal BIARD, directeur régional et interdépartemental
adjoint, directeur de l'unité départementale de Par is, la subdélégation de signature accordée aux arti cles
3, 4 et 7 de l'arrêté du préfet de Paris portant dé légation de signature susvisé est exercée, dans la limite
de leurs attributions, et sous réserve des exceptio ns prévues aux articles 8 et 10 de l'arrêté précité , par :

• M. François BELBEZET, chef du service aménagement e t connaissance des territoires ;
• Mme Laurence CACHEUX, cheffe du service patrimoine, paysage et droit des sols de l'unité
départementale de Paris ;
• M. Éric CHEMOUNY, chef du pôle droit des sols de l' unité départementale de Paris ;
• Mme Pauline MAUDET, adjointe au chef du pôle droit des sols de l'unité départementale de Paris ;
• Mme Natacha CARRIER-SCHRUMPF, cheffe du Service uti lité publique et équilibres territoriaux de
l'unité départementale de Paris ;
• Mme Chantal GERVAIS, cheffe de la mission d'appui l ocale de l'unité départementale de Paris.

Article 5

Subdélégation est donnée à l'effet de signer tous a ctes, arrêtés et décisions relatifs aux canalisatio ns et
relevant du I de l'article 5 de l'arrêté du préfet de Paris portant délégation de signature susvisé, e t sous
réserve des exceptions prévues aux articles 8 et 10 de l'arrêté précité, à : Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-01-27-00006 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0093 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet de Paris 30

DRIEAT – 27/29 rue Leblanc – 75 015 Paris
Tél : 01 40 61 80 80
www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv .fr 4 • M. Olivier LEVILLAIN, chef du service prévention de s risques ;
• Mme Guillemette DE KERDREL, adjointe au chef du ser vice prévention des risques, cheffe du
département des risques chroniques ;
• Mme Élisabeth BLATON, cheffe du département risques accidentels ;
• M. Vincent PIERRON, adjoint à la cheffe du département risques accidentels.
• Mme Claire ROSEVEGUE, chef du service risques et in stallations classées de l'unité départementale
des Hauts-de-Seine ;
• M. Olivier PAS, adjoint à la cheffe du service risq ues et installations classées de l'unité départemen tale
des Hauts-de-Seine.

Article 6

Subdélégation est donnée à l'effet de signer tous a ctes, arrêtés et décisions relatifs à l'énergie et relevant
du II de l'article 5 de l'arrêté du préfet de Paris portant délégation de signature susvisé, et sous r éserve
des exceptions prévues aux articles 8 et 10 de l'ar rêté précité, à :

• Mme Aurore FARGETTE, cheffe du service énergie et b âtiment ;
• Mme Alice METAYER-MATHIEU, adjointe à la cheffe du service énergie et bâtiment ;
• M. Thibaut BADOUAL, chef du département climat, air , énergie ;
• Mme Julie LODEWYCKX, adjointe au chef du départemen t climat, air, énergie.

Article 7

Subdélégation est donnée à l'effet de signer tous a ctes, arrêtés et décisions relatifs aux déchets et
relevant du III de l'article 5 de l'arrêté du préfe t de Paris portant délégation de signature susvisé, et sous
réserve des exceptions prévues aux articles 8 et 10 de l'arrêté précité, à :

• Mme Claire ROSEVEGUE, cheffe du service risques et installations classées de l'unité départementale
des Hauts-de-Seine ;
• M. Olivier PAS, adjoint à la cheffe du service risq ues et installations classées de l'unité départemen tale
des Hauts-de-Seine ;
• M. Olivier LEVILLAIN, chef du service prévention de s risques ;
• Mme Guillemette DE KERDREL, adjointe au chef du ser vice prévention des risques, cheffe du
département des risques chroniques ;
• Mme Irène ALFONSI, adjointe au chef du département risques chroniques ;
• Mme Élisabeth BLATON, cheffe du département risques accidentels.

Article 8

Subdélégation est donnée à l'effet de signer tous a ctes, arrêtés et décisions relatifs à la police de l'eau,
des milieux aquatiques et de la pêche et relevant d u IV de l'article 5 de l'arrêté du préfet de Paris portant
délégation de signature susvisé, et sous réserve de s exceptions prévues aux articles 8 et 10 de l'arrê té
précité, à : Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-01-27-00006 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0093 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet de Paris 31

DRIEAT
27-29 rue Leblanc – CS 57 246 – 75 732 Paris CEDEX 15
Tél : +33 (0)1 40 61 80 80
www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv .fr 5 • M. Thomas BOUYER, chef du service politiques et pol ice de l'eau ;
• Mme Caroline LAVALLART, adjointe au chef du service politiques et police de l'eau ;
• Mme Émilie BONNET-DERIVIERE, adjointe au chef du se rvice politiques et police de l'eau ;
• Mme Evelyne GODEHEU, cheffe du département instruct ion loi sur l'eau ;
• M. Téo MORNAS, chef de l'unité Oise Seine Aval et s on adjoint, M. Maxime HAVIER ;
• Mme Gabrièle BENDAYAN, cheffe de l'unité Marne Sein e Amont ;
• Mme Michelle BROSSEAU, cheffe du département assain issement ;
• Mme Florence CHEREAU, adjointe à la cheffe du dépar tement assainissement ;
• Mme Élise DELGOULET, cheffe du département ressourc e et milieux aquatiques ;
• M. Paul DEROUBAIX, adjoint à la cheffe du départeme nt ressource et milieux aquatiques.

Article 9

Subdélégation est donnée à l'effet de signer tous a ctes, arrêtés et décisions relatifs à la protection des
espèces de faune et de flore sauvages menacées et d u patrimoine naturel et relevant du V de l'article 5
de l'arrêté du préfet de Paris portant délégation d e signature susvisé, et sous réserve des exceptions
prévues aux articles 8 et 10 de l'arrêté précité, à :
• Mme Lucile RAMBAUD, cheffe du service nature et pay sage ;
• M. Stéphane LUCET, adjoint à la cheffe du service n ature et paysage ;
• M. Bastien MOREIRA-PELLET, chef du département faun e et flore sauvages ;
• M. Jean-François VOISIN, adjoint au chef du départe ment faune et flore sauvage ;
• M. Antoine LOMBARD, chef du département espaces nat urels ;
• M. Dilipp SANDOU, coordonnateur-référent CITES ;
• Mme Fatma AOUICI-GLOUBI, adjointe au coordonnateur- référent CITES, chargée d'étude CITES et
dérogations espèces protégées à but scientifique et pédagogique.

Article 10

Subdélégation est donnée à l'effet de signer tous a ctes, arrêtés et décisions relatifs à la publicité et aux
enseignes et relevant du VI de l'article 5 de l'arr êté du préfet de Paris portant délégation de signat ure
susvisé, et sous réserve des exceptions prévues aux articles 8 et 10 de l'arrêté précité, à :

• Mme Muriel BENSAID, cheffe du service aménagement d urable ;
• Mme Ghislaine BORDES, adjointe à la cheffe du servi ce aménagement durable ;
• Mme Sarah LIMMACHER, cheffe du département planific ation et territoires ;
• Mme Christelle MAUGER-CHHOR, adjointe à la cheffe d u département planification et territoires ;
• Mme Adeline LIVE, adjointe à la cheffe du départem ent planification et territoires.

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-01-27-00006 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0093 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet de Paris 32

DRIEAT – 27/29 rue Leblanc – 75 015 Paris
Tél : 01 40 61 80 80
www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv .fr 6 Article 11

Subdélégation est donnée à l'effet de signer tous a ctes, arrêtés et décisions relatifs aux risques nat urels
et relevant du VII de l'article 5 de l'arrêté du pr éfet de Paris portant délégation de signature susvi sé, et
sous réserve des exceptions prévues aux articles 8 et 10 de l'arrêté précité, à :

• M. Olivier LEVILLAIN, chef du service prévention de s risques ;
• Mme Guillemette DE KERDREL, adjointe au chef du ser vice prévention des risques,
• M. Baptiste LORENZI, chef du département risques na turels ;
• Mme Laurence BALMES, adjointe au chef du départemen t risques naturels ;
• Mme Sophie SAUVAGNAT, adjointe au chef du départeme nt risques naturels.

Article 12

Subdélégation est donnée à l'effet de signer tous a ctes, arrêtés et décisions relatifs à la géothermie et
relevant du VIII de l'article 5 de l'arrêté du préf et de Paris portant délégation de signature susvisé , et sous
réserve des exceptions prévues aux articles 8 et 10 de l'arrêté précité, à :

• Mme Aurore FARGETTE, cheffe du service énergie et b âtiment ;
• Mme Alice METAYER-MATHIEU, adjointe à la cheffe du service énergie et bâtiment ;
• M. Thibaut BADOUAL, chef du département climat, air , énergie ;
• Mme Julie LODEWYCKX, adjointe au chef du départemen t climat, air, énergie.

Article 13

Subdélégation est donnée à l'effet de signer tous a ctes, arrêtés et décisions relatifs aux autorisatio ns
environnementales et relevant du IX de l'article 5 de l'arrêté du préfet de Paris portant délégation d e
signature susvisé, et sous réserve des exceptions p révues aux articles 8 et 10 de l'arrêté précité, à :

• M. Thomas BOUYER, chef du service politiques et pol ice de l'eau ;
• Mme Caroline LAVALLART, adjointe au chef du service politiques et police de l'eau ;
• Mme Émilie BONNET-DERIVIERE, adjointe au chef du se rvice politiques et police de l'eau ;
• Mme Evelyne GODEHEU, cheffe du département instruct ion loi sur l'eau ;

Article 14

Subdélégation est donnée à l'effet de signer tous a ctes, arrêtés et décisions relatifs aux systèmes
d'information des sols et relevant du X de l'articl e 5 de l'arrêté du préfet de Paris portant délégati on de
signature susvisé, et sous réserve des exceptions p révues aux articles 8 et 10 de l'arrêté précité, à :

• Mme Claire ROSEVEGUE, cheffe du service risques et installations classées de l'unité départementale
des Hauts-de-Seine ; Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-01-27-00006 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0093 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet de Paris 33

DRIEAT
27-29 rue Leblanc – CS 57 246 – 75 732 Paris CEDEX 15
Tél : +33 (0)1 40 61 80 80
www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv .fr 7 • M. Olivier PAS, adjoint à la cheffe du service risq ues et installations classées de l'unité départemen tale
des Hauts-de-Seine ;
• M. Olivier LEVILLAIN, chef du service prévention de s risques ;
• Mme Guillemette DE KERDREL, adjointe au chef du ser vice prévention des risques, cheffe du
département des risques chroniques ;
• Mme Irène ALFONSI, adjointe au chef du département risques chroniques.

Article 15

Subdélégation est donnée à l'effet de signer tous a ctes, arrêtés et décisions relatifs aux contrôles d e la
sécurité des ouvrages hydrauliques et relevant du X I de l'article 5 de l'arrêté du préfet de Paris por tant
délégation de signature susvisé, à :

• M. Olivier LEVILLAIN, chef du service prévention de s risques ;
• Mme Guillemette DE KERDREL, adjointe au chef du ser vice prévention des risques, cheffe du dépar-
tement des risques chroniques ;
• M. Baptiste LORENZI, chef du département risques na turels ;
• Mme Laurence BALMES, adjointe au chef du départemen t risques naturels ;
• Mme Sophie SAUVAGNAT, adjointe au chef du départeme nt risques naturels.

Article 16

Subdélégation est donnée à l'effet de signer tous l es actes figurant à l'article 6 de l'arrêté du préf et de
Paris portant délégation de signature susvisé à :

• Mme Lucile RAMBAUD, cheffe du service nature et pay sage ;
• M. Stéphane LUCET, adjoint à la cheffe du service n ature et paysage ;
• M. Bastien MOREIRA-PELLET, chef du département faun e et flore sauvage ;
• M. Jean-François VOISIN, adjoint au chef du départe ment faune et flore sauvage ;
• M. Antoine LOMBARD, chef du département espaces nat urels ;
• Mme Florence MOTTES, cheffe du département sites et paysage ;
• Mme Paola VITA, adjointe à la cheffe du département sites et paysage ;
• M. Thomas BOUYER, chef du service politiques et pol ice de l'eau ;
• Mme Caroline LAVALLART, adjointe au chef du service politiques et police de l'eau ;
• Mme Émilie BONNET-DERIVIERE, adjointe au chef du se rvice politiques et police de l'eau ;
• Mme Evelyne GODEHEU, cheffe du département instruct ion loi sur l'eau ;

Article 17

La décision n° DRIEAT-IDF-2024-0774 du 6 novembre 2024 portant sub délégation de signature pour les
matières exercées pour le compte du préfet de Paris est abrogée.

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-01-27-00006 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0093 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet de Paris 34

DRIEAT – 27/29 rue Leblanc – 75 015 Paris
Tél : 01 40 61 80 80
www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv .fr 8 Article 18

L'adjoint à la directrice régionale et interdéparte mentale de l'environnement, de l'aménagement et des
transports d'Île-de-France, chargé du pilotage, est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera
publiée au recueil des actes administratifs de la p réfecture de la région d'Île-de-France, préfecture de
Paris, accessible sur le site Internet de la préfec ture de la région d'Île-de-France, préfecture de Pa ris à
l'adresse suivante : www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/ .

Fait à Paris, le 27 janvier 2025
La directrice régionale et interdépartementale
de l'environnement, de l'aménagement
et des transports d'Île-de-France

Signé

Emmanuelle GAY Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-01-27-00006 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0093 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet de Paris 35
Direction régionale et interdépartementale de
l'environnement, de l'aménagement et des
transports d'Île-de-France
75-2025-01-27-00007
Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0094 du 27 janvier
2025 portant subdélégation de signature du
préfet de police
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-01-27-00007 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0094 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet de police 36
PREFECTURE
DE POLICE
Liberté
Egalité
FraternitéLLe
fen

DRIEAT
27-29 rue Leblanc – CS 57 246 – 75 732 Paris CEDEX 15
Tél : +33 (0)1 40 61 80 80
www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv .fr 1
Direction régionale et interdépartementale
de l'environnement, de l'aménagement
et des transports d'Île-de-France



Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0094
portant subdélégation de signature du préfet de pol ice


La directrice régionale et interdépartementale de l 'environnement, de l'aménagement et des transports
d'Île-de-France,

Vu le code de l'environnement ;

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment son article R. 122-39 ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l' organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et départements ;

Vu le décret modifié n° 2005-636 du 30 mai 2005 relatif à l'organisation de l'administration d ans le
domaine de l'eau et aux missions du préfet coordonn ateur de bassin ;

Vu le décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 modifié relatif à l'organisation et aux missio ns des services de
l'État dans la région et les départements d'Île-de- France ;

Vu le décret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laurent NUÑEZ, préfet, coordonnateur national du
renseignement et de la lutte contre le terrorisme, est nommé préfet de police (hors classe) ;

Vu l'arrêté interministériel du 8 juillet 2022 portant nomination d'une directrice régionale et
interdépartementale de l'environnement, de l'aménag ement et des transports de la région Île-de-
France ;

Vu l'arrêté du préfet de la région d'Île-de-France, préfet de Paris n° IDF-2023-07-21-00001 du 21 juillet 2023
portant organisation de la direction régionale et i nterdépartementale de l'environnement, de
l'aménagement et des transports d'Île-de-France ;

Vu la décision DRIEAT-IDF n° 2023-0637 du 28 juillet 2023 portant organisation de la direction régionale
et interdépartementale de l'environnement, de l'amé nagement et des transports d'Île-de-France ;

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-01-27-00007 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0094 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet de police 37

DRIEAT
27-29 rue Leblanc – CS 57 246 – 75 732 Paris CEDEX 15
Tél : +33 (0)1 40 61 80 80
www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv .fr 2 Vu l'arrêté du préfet de police n° 2022-00874 du 21 juillet 2022 portant délégation de signature à Mme
Emmanuelle GAY, directrice régionale et interdépart ementale de l'environnement, de l'aménagement et
des transports d'Île-de-France, notamment son artic le 5 ;

Sur proposition de l'adjoint à la directrice région ale et interdépartementale de l'environnement, de
l'aménagement et des transports d'Île-de-France, ch argé du pilotage ;

Décide :

Article 1 er

Subdélégation de signature est donnée à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions prévus aux
articles 2 et 3 de l'arrêté du préfet de police portant délégatio n de signature susvisé, dans la limite de
leurs attributions respectives, et sous réserve des exceptions prévues à l'article 4 du même arrêté, à :

• M. Laurent PAILLARD, directeur régional et interdép artemental adjoint, chargé des ressources
humaines et de la gestion des moyens ;
• Mme Claire GRISEZ, directrice régionale et interdép artementale adjointe, chargée de l'eau et du
développement durable ;
• M. Jean-Marc PICARD, directeur régional et interdép artemental adjoint, chargé de l'énergie des risques
et de la nature ;
• M. Hervé SCHMITT, directeur régional et interdépart emental adjoint, chargé de l'aménagement
durable et des transports ;
• M. Paul WEICK, directeur régional et interdéparteme ntal adjoint chargé de la sécurité des transports
et des missions de défense et de sécurité, chef du service sécurité des transports et des véhicules ;
• M. Alain TUFFERY, directeur régional et interdépartemental a djoint de l'environnement, de
l'aménagement et des transports de la région d'Île- de-France, directeur de l'unité départementale des
Hauts-de-Seine ;
• M. Fabrice MORONVAL, directeur adjoint de l'unité d épartementale des Hauts-de-Seine ;
• Mme Sybille MULLER, directrice adjointe de l'unité départementale des Hauts-de-Seine ;
• M. Pascal HÉRITIER, adjoint de la directrice région ale et interdépartementale, chargé du pilotage.

Article 2

Subdélégation de signature est donnée à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions relatifs au x
contrôles des véhicules automobiles et relevant des rubriques A 1 à A 4 de l'article 2 de l'arrêté du préfet
de police portant délégation de signature susvisé e t sous réserve des exceptions prévues à l'article 4 du
même arrêté à :

• Mme Odile SEGUIN, adjointe au chef du service sécur ité des transports et des véhicules ;
• M. Yves SCHOEFFNER, chef du département homologatio n et surveillance des véhicules ;
• M. Benjamin BELKEBLA, chargé de mission réceptions complexes des véhicules ;
• M. Laurent CONDOMINES, directeur régional et interd épartemental adjoint de l'environnement, de Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-01-27-00007 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0094 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet de police 38

DRIEAT
27-29 rue Leblanc – CS 57 246 – 75 732 Paris CEDEX 15
Tél : +33 (0)1 40 61 80 80
www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv .fr 3 l'aménagement et des transports d'Île-de-France, di recteur de l'unité départementale de la Seine-
Saint-Denis ;
• M. André COUBLE, directeur adjoint de l'unité dépar tementale de Seine-Saint-Denis ;
• Mme Sylvie CHATTY, directrice adjointe de l'unité d épartementale de la Seine-Saint-Denis ;
• Mme Isabelle SCAUSSE, cheffe du pôle véhicules infr a-régional Nord ;
• M. Naoufal NOUKRI, adjoint à la cheffe du pôle véhi cule infra-régional Nord ;
• M. Marc ARAGO, contrôleur au sein du pôle véhicules infra-régional Nord de l'unité départementale
de la Seine-Saint-Denis ;
• Mme Julie TISSOT, directrice régionale et interdépa rtementale adjointe de l'environnement, de
l'aménagement et des transports de la région Île-de -France, directrice de l'unité départementale du
Val-de-Marne ;
• M. Hervé ABDERRAHMAN, adjoint à la directrice de l'uni té départementale du Val-de-Marne ;
• Mme Fiona TCHANAKIAN, adjointe à la directrice de l 'unité départementale du Val-de-Marne ;
• M. Sébastien CUCURULO, chef du pôle véhicules infra -régional Sud ;
• M. Alexis BROUZES , technicien au pôle véhicules infra-régional sud de l'unité départementale du Val-
de-Marne ;
• M. Tahar AMORRI , technicien au pôle véhicules infra-régional sud de l'unité départementale du Val-
de-Marne ;
• M. Paterne YOPA, technicien au pôle véhicules infra -régional sud de l'unité départementale du Val-
de-Marne ;
• M. Frédéric SEIGLE, chef du pôle véhicules infra-ré gional Ouest de l'unité départementale des Hauts-
de-Seine ;
• M. Etienne MERLIN, adjoint au chef du pôle véhicule s infra-régional Ouest de l'unité départementale
des Hauts-de-Seine.

Article 3

Subdélégation de signature est donnée à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions relatifs au x
équipements sous pression et relevant de la rubriqu e B 1 de l'article 2 de l'arrêté du préfet de police
portant délégation de signature susvisé et sous rés erve des exceptions prévues à l'article 4 de l'arrê té
précité à :

• M. Olivier LEVILLAIN, chef du service prévention des r isques ;
• Mme Guillemette DE KERDREL, adjointe au chef du ser vice prévention des risques, cheffe du
département risques chroniques ;
• Mme Élisabeth BLATON, cheffe du département risques accidentels ;
• M. Vincent PIERRON, adjoint à la cheffe du départem ent risques accidentels ;
• Mme Claire ROSEVEGUE, chef du service risques et in stallations classées de l'unité départementale
des Hauts-de-Seine ;
• M. Olivier PAS, adjoint à la cheffe du service risq ues et installations classées de l'unité départemen tale
des Hauts-de-Seine.

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-01-27-00007 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0094 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet de police 39

DRIEAT
27-29 rue Leblanc – CS 57 246 – 75 732 Paris CEDEX 15
Tél : +33 (0)1 40 61 80 80
www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv .fr 4 Article 4

Subdélégation de signature est donnée à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions relatifs au x
installations classées pour la protection de l'envi ronnement et relevant des rubriques C 1 à C 3 de l'article
2 de l'arrêté du préfet de police portant délégatio n de signature susvisé et sous réserve des exceptio ns
prévues à l'article 4 de l'arrêté précité à :

• M. Olivier LEVILLAIN, chef du service prévention de s risques ;
• Mme Guillemette DE KERDREL, adjointe au chef du ser vice prévention des risques, cheffe du
département des risques chroniques ;
• Mme Irène ALFONSI, adjointe au chef du département risques chroniques ;
• Mme Élisabeth BLATON, cheffe du département risques accidentels ;
• M. Vincent PIERRON, adjoint à la cheffe du départem ent risques accidentels ;
• Mme Claire ROSEVEGUE, cheffe du service risques et installations classées de l'unité départementale
des Hauts-de-Seine ;
• M. Olivier PAS, adjoint à la cheffe du service risq ues et installations classées de l'unité départemen tale
des Hauts-de-Seine.

Article 5

Subdélégation de signature est donnée à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la
chasse et relevant de l'article 3 de l'arrêté du pr éfet de police portant délégation de signature susv isé et
sous réserve des exceptions prévues à l'article 4 d u même arrêté à :

• Mme Lucile RAMBAUD, cheffe du service nature et pay sage ;
• M. Stéphane LUCET, adjoint à la cheffe du service n ature et paysage ;
• M. Bastien MOREIRA-PELLET, chef du département faun e et flore sauvages ;
• M. Jean-François VOISIN, adjoint au chef du départe ment faune et flore sauvages.

Article 6

La décision DRIEAT-IDF n° 2024-0775 du 6 novembre 2024 portant subdélégation de signature pour les
matières exercées pour le compte du préfet de polic e est abrogée.

Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-01-27-00007 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0094 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet de police 40

DRIEAT
27-29 rue Leblanc – CS 57 246 – 75 732 Paris CEDEX 15
Tél : +33 (0)1 40 61 80 80
www.drieat.ile-de-france.developpement-durable.gouv .fr 5 Article 7

L'adjoint à la directrice régionale et interdéparte mentale de l'environnement, de l'aménagement et des
transports d'Île-de-France, chargé du pilotage, est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera
publiée au recueil des actes administratifs de la p réfecture de Paris et de la préfecture de police.

Fait à Paris, le 27 janvier 2025
La directrice régionale et interdépartementale
de l'environnement, de l'aménagement
et des transports d'Île-de-France,

Signé

Emmanuelle GAY Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France -
75-2025-01-27-00007 - Décision DRIEAT-IDF n° 2025-0094 du 27 janvier 2025 portant subdélégation de signature du préfet de police 41
Rectorat de l'académie de Paris
75-2025-01-06-00030
Arrêté n° 2025-102-RA modifiant l'arrêté n°
2024-07-RA du Recteur de l'académie de
Paris portant subdélégation de signature en
matière de contrôle de légalité des actes des
établissements publics locaux d'enseignement
(EPLE) rattachés au département de Paris et à la
commune de Paris
Rectorat de l'académie de Paris - 75-2025-01-06-00030 - Arrêté n° 2025-102-RA modifiant l'arrêté n° 2024-07-RA du Recteur de
l'académie de
Paris portant subdélégation de signature en matière de contrôle de légalité des actes des établissements publics locaux
d'enseignement (EPLE) rattachés au département de Paris et à la commune de Paris42
ACADEMIE
DE PARIS
Liberté
Egalité
Fraternité








Arrêté n° 2025 -102-RA
modifiant l'Arrêté n° 2024 -107-RA
du Recteur de l'académie de Paris portant subdélégation de signature en matière de
contrôle de légalité des actes des établissements publics locaux d'enseignement
rattachés au département de Paris et à la commune de Paris

LE RECTEUR DE LA REGION ACADEMIQ UE ILE -DE-FRANCE,
RECTEUR DE L'ACADEMIE DE PARIS


Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L.421 -14 alinéa I et R. 421 -54 ;

Vu le décret n° 2004 -374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat d ans les régions et départements ;

Vu le décret n° 2012 -1246 du 7 novembre 2012 modifié relatif à la gestion b udgétaire et
comptable publique ;

Vu le décret du Président de la République du 3 avril 2024 portant nomination de M. Bernard
BEIGNIER en qualité de recteur de la région académique Ile -de-France, recteur de l'académie
de Paris ;

Vu l'arrêté ministériel en date du 18 juillet 2022 portant nomination de Mme Delphine VIOT -
LEGOUDA, attachée d'administration de l'Etat hors cla sse, dans l'emploi de secrétaire
générale de l'académie de Paris, en charge de l'enseignement scolaire, pour une première
période de quatre ans, du 25 août 2022 au 24 août 2026 ;

Vu l'arrêté ministériel du 19 juillet 2024 portant nomination et classement de M. Jonathan
DUVAL, attaché statisticien principal de l'Insee, dans l'emploi d'adjoint au secrétaire général
d'académie, en charge du pôle programmation scolaire, pilotage et fonctions supports au
rectorat de l'académie de Paris pour une première période de 4 ans du 1er septembre 2024 au
31 août 2028 ;

Vu l'arrêté ministériel du 21 novembre 2024 portant nomination de M. Henrick YERBE,
attaché d'administration de l'Etat, en qualité de chef du service interacadémique des affaires
juridiques de la région ac adémique Ile -de-France à compter du 1er janvier 2025 ;

Vu l'arrêté ministériel en date du 25 mai 2021 portant mutation de M. Jérôme POISON, attaché
principal d'administration, au rectorat de l'académie de Paris, en qualité de chef de division
des affaires financières de l'académie de Paris, à compter du 12 juillet 2021 ;

Vu l'arrêté n° 75 -2024 -04-19-00008 du 19 avril 2024 de M. le préfet de la région d'Ile -de-
France, préfet de Paris, portant délégation de signature à M. Bernard BEIGNIER , recteur de
la région académique Ile -de-France, recteur de l'académie de Paris ;

Vu l'arrêté n° 2024 -107-RA du 30 avril 2024 portant subdélégation de signature en matière de
contrôle de légalité des actes des établissements publics locaux d'enseignement rattachés au
département de Paris et à la commune de Paris ,

Rectorat de l'académie de Paris - 75-2025-01-06-00030 - Arrêté n° 2025-102-RA modifiant l'arrêté n° 2024-07-RA du Recteur de
l'académie de
Paris portant subdélégation de signature en matière de contrôle de légalité des actes des établissements publics locaux
d'enseignement (EPLE) rattachés au département de Paris et à la commune de Paris43


ARRE TE

Article 1er
L'article 4 de l'arrêté n°2024 -107-RA du 30 avril 2024 susvisé est remplacé par les dispositions
suivantes :

« Article 4 — A l'exception des actes relatifs aux marchés publics, en cas d'absence ou
d'empêchement de Mme Delphine VIOT -LEGOUDA, délégation est donnée à M. Jonathan
DUVAL , secrétaire général adjoint en charge du pôle programmation scolaire, pilotage et
fonctions su pports. En cas d'absence de M. Jonathan DUVAL , délégation est donnée à M.
Henrick YERBE, chef du service interacadémique des affaires juridiques.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henrick YERBE , subdélégation est donnée à
Mme Claudine GANASCIA, chef fe de bureau de la cellule financière de la division des affaires
juridiques. »


Article 2
L'article 5 du même arrêté n°2024 -107-RA du 30 avril 2024 susvisé est remplacé par les
dispositions suivantes :

« Article 5 — En ce qui concerne les demandes de pièces complémentaires, lettres
d'observations et recours gracieux formés contre les actes relatifs aux marchés publics, en
cas d'absence ou d'empêchement de Mme Delphine VIOT -LEGOUDA , délégation est donnée
à M. Jonathan DUVAL , secrétaire général adjoint en charge du pôle programmation scolaire,
pilotage et fonctions supports .
En cas d'absence de M. Jonathan DUVAL , délégation est donnée à M. Jérôme POISON , chef
de la division des affaires financières. »


Article 3
La secrétaire générale de l'enseigneme nt scolaire est chargée de l'application du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile de
France, préfecture de Paris.


Fait à Paris, le 06 janvier 2025



Signé

Bernard BEIGNIER Rectorat de l'académie de Paris - 75-2025-01-06-00030 - Arrêté n° 2025-102-RA modifiant l'arrêté n° 2024-07-RA du Recteur de
l'académie de
Paris portant subdélégation de signature en matière de contrôle de légalité des actes des établissements publics locaux
d'enseignement (EPLE) rattachés au département de Paris et à la commune de Paris44