Recueil des actes administratifs n°25-2024-086 du 1er juillet 2024

Préfecture du Doubs – 01 juillet 2024

ID 6d5389d37553b62bafbafe8413472521515370f6e2be64339fe516bd1abd659e
Nom Recueil des actes administratifs n°25-2024-086 du 1er juillet 2024
Administration ID pref25
Administration Préfecture du Doubs
Date 01 juillet 2024
URL https://www.doubs.gouv.fr/contenu/telechargement/41733/281564/file/recueil-25-2024-086-recueil-des-actes-administratifs.pdf
Date de création du PDF 01 juillet 2024 à 16:07:26
Date de modification du PDF
Vu pour la première fois le 01 juillet 2024 à 18:07:34
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PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°25-2024-086
PUBLIÉ LE 1 JUILLET 2024
Sommaire
DDFIP du Doubs /
25-2024-07-01-00011 - Arrêté portant délégation de signature accordée à
Monsieur Ramazan KAYMAC, pour la vente de biens meubles saisis. (1 page) Page 4
25-2024-07-01-00012 - Délégation de signature en matière de contentieux
et de gracieux fiscal donnée à Monsieur Ramazan KAYMAC, administrateur
des finances publiques adjoint (1 page) Page 6
Préfecture du Doubs / CAB
25-2024-06-25-00059 - Autorisation de modification d'un système de
vidéo-protection aux abords de la base de loisirs de BROGNARD (3 pages) Page 8
Préfecture du Doubs / CAB/PPA
25-2024-06-28-00011 - Arrêté réglementant temporairement vente
transport utilisation carburants articles pyro et armes par destination - Fete
nationale 2024 (4 pages) Page 12
SDIS 25 / Groupement Gestion Opérationnelle
25-2024-07-01-00005 - Arrêté fixant la liste d□aptitude de la spécialité des
personnels exerçant dans le domaine de la pré-vention du service
départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. (2
pages) Page 17
25-2024-07-01-00004 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de
l□équipe de reconnaissance face aux risques ra-diologiques du service
départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. (4
pages) Page 20
25-2024-07-01-00001 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de
l□équipe d□intervention de lutte contre les feux de forêts et d□espaces
naturels du service départemental d□incendie et de secours du Doubs,
pour l□année 2024. (13 pages) Page 25
25-2024-07-01-00003 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de
l□équipe d□intervention en milieu aquatique et subaquatique du Service
départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. (6
pages) Page 39
25-2024-07-01-00009 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de
l□équipe d□intervention en milieu chimique et biologique du service
départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. (7
pages) Page 46
25-2024-07-01-00007 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de
l□équipe d□intervention en milieu périlleux (GRIMP) du
service
départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. (4
pages) Page 54
2
25-2024-07-01-00002 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de
l□unité de sauvetage, d□appui et de recherche du service départemental
d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. (5 pages) Page 59
25-2024-07-01-00006 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle des
infirmiers de sapeurs-pompiers protocolés du Service Santé et Secours
Médical du service départemental d□incendie et de secours du Doubs,

pour l□année 2024. (4 pages) Page 65
25-2024-07-01-00010 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle des
Médecins Sapeurs-Pompiers (MSP) du Service Santé et Secours Médical du
service départemental d□incendie et de secours du Doubs pour l□année
2024. (3 pages) Page 70
25-2024-07-01-00008 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle du
groupe d□intervention héliporté du service dé-partemental d□incendie et
de secours du Doubs, pour l□année 2024. (3 pages) Page 74
3
DDFIP du Doubs
25-2024-07-01-00011
Arrêté portant délégation de signature accordée
à Monsieur Ramazan KAYMAC, pour la vente de
biens meubles saisis.
DDFIP du Doubs - 25-2024-07-01-00011 - Arrêté portant délégation de signature accordée à Monsieur Ramazan KAYMAC, pour la vente
de biens meubles saisis. 4
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
Egalité
FraternitéT
FINANCES PUBLIQUES
Arrêté portant délégation de signature
L'administratrice de l'Etat, directrice départementale des finances publiques du Doubs ;
Vu le livre des procédures fiscales, et notamment son article R* 260 A-1 ;
Vu la décision du Directeur général des finances publiques du 7 novembre 2011 ;
Arrête :
Art. 1er . – Délégation de signature est accordée à :
- Monsieur Ramazan KAYMAC , administrateur des finances publiques adjoint;
en vue d'autoriser la vente des biens meubles saisis.
Art. 2 . – Le présent arrêté sera publié au Recueil des actes administratifs du département du
Doubs.
A Besançon, le 1er juillet 2024
L'Administratrice de l'Etat,
Directrice départementale des Finances publiques du Doubs,
Chantal GOUBERTDDFIP du Doubs - 25-2024-07-01-00011 - Arrêté portant délégation de signature accordée à Monsieur Ramazan KAYMAC, pour la vente
de biens meubles saisis. 5
DDFIP du Doubs
25-2024-07-01-00012
Délégation de signature en matière de
contentieux et de gracieux fiscal donnée à
Monsieur Ramazan KAYMAC, administrateur des
finances publiques adjoint
DDFIP du Doubs - 25-2024-07-01-00012 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal donnée à Monsieur
Ramazan KAYMAC, administrateur des finances publiques adjoint 6
Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal
L'administratrice de l'Etat, directrice départementale des finances publiques du Doubs ;
Vu le code général des impôts, et notamment l'article 408 de son annexe II et les articles 212 à 217 de son annexe IV ;
Vu le livre des procédures fiscales, et notamment les articles L. 247 et R* 247-4 et suivants ;
Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la direction générale des finances
publiques ;
Arrête :
Article 1er
Délégation de signature est donnée à Monsieur Ramazan KAYMAC , administrateur des finances publiques adjoint, à
l'effet de signer :
1° en matière de contentieux fiscal d'assiette, les décisions d'admission totale, d'admission partielle ou de rejet, de
dégrèvement ou restitution d'office, dans la limite de 500 000 € ;
2° les décisions prises sur les demandes de dégrèvement de taxe foncière pour pertes de récoltes, les demandes de
plafonnement en fonction de la valeur ajoutée des cotisations de taxe professionnelle et de contribution économique
territoriale et de remboursement de crédit de taxe sur la valeur ajoutée, sans limitation de montant ;
3° les décisions prises sur les demandes contentieuses de décharge de responsabilité solidaire fondées sur les
dispositions du II de l'article 1691 bis du code général des impôts, sans limitation de montant ;
4° en matière de gracieux fiscal, les décisions portant remise, modération, transaction ou rejet, dans la limite de
150 000 € ;
5° les décisions prises sur les demandes gracieuses de décharge de l'obligation de paiement solidaire fondées sur les
dispositions de l'article L. 247 du livre des procédures fiscales, dans la limite de 200 000 € ;
6° les décisions prises sur les contestations relatives au recouvrement prévues aux articles L. 281 et L. 283 du livre des
procédures fiscales ;
7° les décisions prises sur les demandes de prorogation de délai prévues à l'article 1594-0G du code général des
impôts ;
8° les documents nécessaires à l'exécution comptable des décisions contentieuses et gracieuses, sans limitation de
montant ;
9° les requêtes, mémoires, conclusions ou observations adressés aux juridictions administratives ou judiciaires.
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département du Doubs.
Fait le 1er juillet 2024.
L'Administratrice de l'Etat,
Directrice départementale des Finances publiques du Doubs,
Chantal GOUBERTDDFIP du Doubs - 25-2024-07-01-00012 - Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal donnée à Monsieur
Ramazan KAYMAC, administrateur des finances publiques adjoint 7
Préfecture du Doubs
25-2024-06-25-00059
Autorisation de modification d'un système de
vidéo-protection aux abords de la base de loisirs
de BROGNARD
Préfecture du Doubs - 25-2024-06-25-00059 - Autorisation de modification d'un système de vidéo-protection aux abords de la base de
loisirs de BROGNARD 8
=n
PREFET
DU DOUBS
Liberté
Egalité
Fraternité
CABINET
Direction des Sécurités
Pôle Polices Administratives
Arrêté N°
Vidéo-protection
Le préfet du DoubsChevalier de la Légion d'HonneurChevalier de l'Ordre National du Mérite,
Vu le code de la sécurité intérieure et notamment ses articles L.251-1, L.223-1, L.251-2, L.251-3,
L.252-1 à L.252-4, L.253-1 à L.253-4, L.223-4, L.252-6, L.252-5, L.253-5, L.254-1, L.251-7, L.255-1,
L.223-2, L.223-3, L.223-5, L.252-7, L.223-6 à L.223-9, L. 251-5, L.251-6, L.232-1 à L.232-6 et
L.222- 1 ;
Vu l'arrêté ministériel du 3 août 2007 portant définition des normes techniques des systèmes de vi -
déo-protection ;
Vu la circulaire n° INT/D/09/00057/C du 12 mars 2009 précisant les modalités d'application des textes
susvisés et du déploiement des systèmes de vidéo-protection ;
Vu le décret du 23 juin 2021 portant nomination du préfet du Doubs – Monsieur COLOMBET (Jean-
François) ;
Vu l'arrêté n° 25-2023-01-24-00005 du 24 janvier 2023 portant délégation de signature à
Madame Saadia TAMELIKECHT, sous-préfète, directrice du cabinet ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2022-02-16-00001 du 16 février 2022 modifiant la composition de la com -
mission départementale des systèmes de vidéo-protection ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2019-06-24-063 du 24 juin 2023 renouvelant l'autorisation d'installation
d'un système de vidéo-protection dans et aux abords de la Base de Loisirs située Rue du Pâquis –
25600 BROGNARD ;
Vu le dossier présenté par le président de Pays de Montbéliard Agglomération situé 8, avenue des Al -
liés – 25208 MONTBELIARD CEDEX en vue d'être autorisé à modifier un système de vidéo-protection
installé dans et aux abords de la Base de Loisirs située Rue du Pâquis – 25600 BROGNARD ;
Vu l'avis de la commission départementale des systèmes de vidéo-protection réunie le 18 juin 2023 ;
Considérant que la demande d'autorisation de modification du système proposé est conforme à la ré -
glementation.
8 bis, rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 98Mél : patricia.dittel@doubs.gouv.fr 1/3
Préfecture du Doubs - 25-2024-06-25-00059 - Autorisation de modification d'un système de vidéo-protection aux abords de la base de
loisirs de BROGNARD 9
CABINET
Direction des Sécurités
Pôle Polices Administratives
Sur proposition de la directrice du cabinet du préfet du Doubs .
A R R E T E
Article 1 er : Le président de Pays de Montbéliard Agglomération situé 8, avenue des Alliés – 25208
MONTBELIARD CEDEX est autorisé à modifier un système de vidéo-protection installé dans et aux
abords de la Base de Loisirs située Rue du Pâquis – 25600 BROGNARD, qui comportera 1 caméra
intérieure, 8 caméras extérieures.
Article 2 : Le responsable du système est le président de PMA qui a désigné les personnes habilitées
à accéder aux images. Le droit d'accès aux images peut s'exercer également auprès de la respon -
sable de la base de loisirs de Brognard sise Rue du Pâquis – 25600 BROGNARD .
Article 3 : Le système a pour finalité la sécurité des personnes, le secours à personnes – défense
contre l'incendie préventions risques naturels ou technologiques, la prévention des atteintes aux
biens, la protection des bâtiments publics, la prévention d'actes terroristes et la prévention du trafic de
stupéfiants.
Article 4 : Des affiches, informant le public de l'existence du système, devront être apposées de façon
visible.
Article 5 : Le système comporte un dispositif d'enregistrement des images dont le délai de conserva -
tion prévu est de 21 jours maximum.
Article 6 : Pourront accéder aux images, dans le cadre de leurs missions de police administrative, les
services de gendarmerie et de police territorialement compétents.
Article 7 : Conformément à l'article 13 du décret susvisé, le titulaire de la présente autorisation doit te -
nir un registre mentionnant les enregistrements réalisés, la date de destruction des images et le cas
échéant, la date de leur transmission au parquet. Ce registre doit pouvoir être présenté par le respon -
sable du système de vidéo-protection à toute réquisition de l'autorité chargée du contrôle de la régula -
rité du système.
Article 8 : Toute modification substantielle du système (ex : changement dans la configuration des
lieux...) devra faire l'objet d'une déclaration dont l'absence serait susceptible d'entraîner le retrait de la
présente autorisation, sans préjudice des sanctions pénales prévues par l'article 10-VI de la loi.
Article 9 : La présente autorisation est accordée pour une durée de cinq ans , renouvelable à la de -
mande du responsable du système.
8 bis, rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 2/3Préfecture du Doubs - 25-2024-06-25-00059 - Autorisation de modification d'un système de vidéo-protection aux abords de la base de
loisirs de BROGNARD 10
CABINET
Direction des Sécurités
Pôle Polices Administratives
Article 10 : L'arrêté préfectoral n° 25-2019-06-24-063 du 24 juin 2023 renouvelant l'autorisation d'ins -
tallation d'un système de vidéo-protection dans et aux abords de la Base de Loisirs située Rue du Pâ -
quis – 25600 BROGNARD, est abrogé.
Article 11 : Le présent arrêté peut être contesté selon les voies de recours et dans les délais sui -
vants :
- Un recours gracieux adressé au pôle polices administratives, direction des sécurités de la préfec -
ture du Doubs ;
- Un recours hiérarchique adressé à Monsieur le Ministre de l'Intérieur – DLPAJ– Place Beauvau –
75800 PARIS cedex 08.
- Un recours contentieux peut être formé devant le tribunal administratif de Besançon - 30, rue
Charles Nodier - 25000 BESANCON. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informa -
tique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr .
Le recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration du 2ème mois suivant la date de
notification de la décision contestée (ou bien du 2ème mois suivant la date du rejet de votre recours gra -
cieux ou hiérarchique).
Il devra être joint impérativement à l'appui du recours un copie de la décision contestée et, le cas
échéant, tout document utile à l'instruction de la requête.
L'exercice d'un recours administratif ou d'un recours juridictionnel ne suspend pas l'exécution de la déci -
sion administrative contestée.
Article 12 : La directrice du cabinet du préfet du Doubs, la sous-préfète de l'arrondissement de Mont -
béliard, la maire de Brognard et le colonel, commandant du groupement de gendarmerie du Doubs,
sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié au bénéfi -
ciaire et publié au recueil des actes administratifs.
Besançon, Le
Pour le préfet et par délégation
La sous-préfète, directrice de cabinet
Saadia TAMELIKECHT
8 bis, rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 3/3Préfecture du Doubs - 25-2024-06-25-00059 - Autorisation de modification d'un système de vidéo-protection aux abords de la base de
loisirs de BROGNARD 11
Préfecture du Doubs
25-2024-06-28-00011
Arrêté réglementant temporairement vente
transport utilisation carburants articles pyro et
armes par destination - Fete nationale 2024
Préfecture du Doubs - 25-2024-06-28-00011 - Arrêté réglementant temporairement vente transport utilisation carburants articles pyro
et armes par destination - Fete nationale 2024 12
=n
PREFET
DU DOUBS
Liberté
Egalité
Fraternité
CABINET
Direction des Sécurités
Pôle Polices Administratives
ARRÊTÉ N°
Réglementant temporairement la vente, le transport et l'utilisation des carburants au détail,
produits inflammables ou explosifs, d'artifices de divertissement et la détention, le port et le
transport, sans motif légitime, d'armes, de munitions ou d'objets pouvant constituer une
arme au sens de l'article 132-75 du code pénal
à l'occasion des festivités liées à la FÊTE NATIONALE du 14 juillet 2024
Le préfet du Doubs,
Chevalier de l'ordre national du mérite,
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2214-4 et L.2215-1 ;
VU le code pénal, notamment ses articles 222-14-1, 222-15-1 et 322-5 à 322-11 ;
VU le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L.122-1, L.131-4 et suivants ;
VU le code de la défense, notamment ses articles L.2352-1 et suivants, R.2352-1, R.2352-89 et
suivants et R.2352-97 et suivants ;
VU le code de l'environnement, notamment ses articles R.557-6-1 et suivants ;
VU la directive 2013/29/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 relative à
l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le
marché d'articles pyrotechniques ;
VU la directive 2014/28/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à
l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le
marché et le contrôle des explosifs à usage civil ;
VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisa -
tion et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
VU le décret n°2010-455 du 4 mai 2010 modifié relatif à la mise sur le marché et au contrôle
des produits explosifs ;
VU le décret n°2015-799 du 1er juillet 2015 modifié relatif aux produits et équipements à
risques ;
VU le décret du 12 janvier 2024 portant nomination du préfet du Doubs - M. BASTILLE (Rémi) ;
VU l'arrêté n°25-2024-01-29-00003 du 29 janvier 2024 portant délégation de signature à Mme
Saadia TAMELIKECHT, sous-préfète, directrice du Cabinet ;
VU l'arrêté préfectoral n°2005-1904-01841 du 19 avril 2005 relatif à la réglementation des bruits de
voisinage dans le département du Doubs, modifié, et notamment ses articles 5 et 6 ;
8 bis, rue Charles Nodier
25 035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 91Mél : pref-polices-administratives@doubs.gouv.fr 1/4
Préfecture du Doubs - 25-2024-06-28-00011 - Arrêté réglementant temporairement vente transport utilisation carburants articles pyro
et armes par destination - Fete nationale 2024 13
CABINET
Direction des Sécurités
Pôle Polices Administratives
VU l'arrêté du 17 décembre 2021 portant application des articles L.557-10-1 et R.557-6-14-1 du
code de l'environnement relatifs aux articles pyrotechniques destinées au divertissement ;
CONSIDÉRANT que la période des festivités liées à la fête nationale est susceptible de don -
ner lieu à des débordements et dégradations pouvant troubler l'ordre public, voire à des vio -
lences ou exactions pouvant porter atteinte à la sécurité et aux biens de nos concitoyens ;
CONSIDÉRANT que l'un des moyens pour commettre des incendies ou des tentatives d'in -
cendies volontaires consiste à utiliser, à des fins autres que celles pour lesquelles ils sont pro -
posés à la vente, les carburants et combustibles domestiques ;
CONSIDÉRANT que l'utilisation des artifices de divertissement impose en milieu densément
urbanisé des précautions particulières ;
CONSIDÉRANT les nuisances sonores occasionnées par l'utilisation de ces artifices ;
CONSIDÉRANT les dangers, les accidents, les atteintes graves aux personnes et aux biens qui
peuvent résulter de l'utilisation inconsidérée des artifices de divertissement, particulièrement
sur la voie publique et dans les lieux de rassemblement et notamment dans le cadre de vio -
lences urbaines ;
CONSIDÉRANT les risques et dommages encourus par les utilisateurs de ces produits mais
aussi par des personnes et les biens alentours par une utilisation non-conforme ou inappro -
priée ;
CONSIDÉRANT qu'il apparaît que les rassemblements de ces individus ont entraîné des
troubles graves à l'ordre public du fait le plus souvent, de jets de projectiles constituant des
armes par destination ; qu'il y a lieu en conséquence de prévenir ces troubles en faisant appli -
cation des dispositions de l'article L.211-3 du code de la sécurité intérieure qui permet au pré -
fet d'interdire dans certaines conditions le port et le transport sans motif légitime d'objets
pouvant constituer une arme ;
CONSIDÉRANT qu'en vue de prévenir les troubles à l'ordre public provoqués par l'utilisation
de produits inflammables, carburants, explosifs, artifices de divertissement, armes, munitions
ou d'objets pouvant constituer une arme au sens de l'article 132-75 du code pénal, il convient
d'en réglementer restrictivement la vente au détail et le transport sur le territoire du Doubs ;
SUR proposition de la directrice de cabinet du Préfet du Doubs ;
ARRÊTE
Article 1er : Sont interdits sur l'ensemble du département du Doubs, du samedi 13 juillet 2024
à 8h jusqu'au lundi 15 juillet 2024 à 6h la distribution, la vente et l'achat de carburants dans
8 bis, rue Charles Nodier
25 035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 91Mél : pref-polices-administratives@doubs.gouv.fr 2/4Préfecture du Doubs - 25-2024-06-28-00011 - Arrêté réglementant temporairement vente transport utilisation carburants articles pyro
et armes par destination - Fete nationale 2024 14
CABINET
Direction des Sécurités
Pôle Polices Administratives
tout récipient transportable, sauf nécessité dûment justifiée par le client et vérifiée, en tant
que de besoin, avec le concours des services de police locaux.
Les détaillants, gérants et exploitants de stations services, notamment de celles qui disposent
d'appareils automatisés permettant la distribution de carburants, doivent prendre les disposi -
tions nécessaires pour faire respecter cette interdiction.
Article 2 : Toute cession ou transport d'artifices de divertissement des catégories C2 (pour les
articles soumis à enregistrement conformément aux dispositions de l'arrêté du 17 décembre
2021), C3, C4 ou F2 (pour les articles soumis à enregistrement conformément aux dispositions
de l'arrêté du 17 décembre 2021), F3, F4 est interdite dans le département du Doubs, à comp -
ter du vendredi 5 juillet 2024 à 20h jusqu'au lundi 15 juillet 2024 à 6h ;
Article 3 : Toute utilisation ou transport d'artifices de divertissement des catégories C1, C2,
C3, C4 ou F1, F2, F3, F4 est interdite dans le département du Doubs dans tous les lieux de ras -
semblement, sur la voie publique ou en direction de la voie publique durant la même période.
Article 4 : Sont interdits sur l'ensemble du département du Doubs, du samedi 13 juillet 2024 à
8h jusqu'au lundi 15 juillet 2024 à 6h la détention et le transport sur la voie publique sans mo -
tif légitime de tout objet susceptible de constituer une arme par destination au sens de l'ar -
ticle 132-75 du code pénal.
Sont également interdits durant la même période la détention et le transport sur voie pu -
blique, en contenant transportable, de produits chimiques, inflammables ou explosifs, sous
forme liquide, solide ou gazeuse (notamment : acide chlorhydrique, acide sulfurique, soude,
chlorate de soude, alcool à brûler et solvants, ammoniaque, etc.),
Article 5 : Les infractions au présent arrêté seront constatées et poursuivies, conformément
aux lois et règlements en vigueur.
Article 6 : Le présent arrêté sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la préfecture
du Doubs, affiché en préfecture et sous-préfectures.
Article 7 : Le présent arrêté peut être contesté selon les voies de recours et dans les délais
suivants :
- un recours gracieux adressé au pôle polices administratives, direction des sécurités de la
préfecture du Doubs ;
- un recours hiérarchique adressé à Monsieur le Ministre de l'Intérieur – DLPAJ– Place Beauvau –
75800 PARIS cedex 08.
8 bis, rue Charles Nodier
25 035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 91Mél : pref-polices-administratives@doubs.gouv.fr 3/4Préfecture du Doubs - 25-2024-06-28-00011 - Arrêté réglementant temporairement vente transport utilisation carburants articles pyro
et armes par destination - Fete nationale 2024 15
CABINET
Direction des Sécurités
Pôle Polices Administratives
- un recours contentieux peut être formé devant le tribunal administratif de Besançon - 30, rue
Charles Nodier - 25000 BESANCON. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application
informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr .
Le recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration du 2ème mois suivant la
date de notification de la décision contestée (ou bien du 2ème mois suivant la date du rejet de
votre recours gracieux ou hiérarchique).
Il devra être joint impérativement à l'appui du recours une copie de la décision contestée et, le
cas échéant, tout document utile à l'instruction de la requête.
L'exercice d'un recours administratif ou d'un recours juridictionnel ne suspend pas l'exécution de
la décision administrative contestée.
Article 8 : La directrice de c abinet du Doubs, le Directeur Interdépartemental de la Police na -
tionale et le Commandant du Groupement de Gendarmerie du Doubs, sont chargés, chacun
en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Besançon, le 28 juin 2024
Pour le préfet, par délégation,
La sous-préfète, directrice de cabinet,
signé
Saadia TAMELIKECHT
8 bis, rue Charles Nodier
25 035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 91Mél : pref-polices-administratives@doubs.gouv.fr 4/4Préfecture du Doubs - 25-2024-06-28-00011 - Arrêté réglementant temporairement vente transport utilisation carburants articles pyro
et armes par destination - Fete nationale 2024 16
SDIS 25
25-2024-07-01-00005
Arrêté fixant la liste d□aptitude de la spécialité
des personnels exerçant dans le domaine de la
pré-vention du service départemental
d□incendie et de secours du Doubs, pour
l□année 2024.
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00005 - Arrêté fixant la liste d□aptitude de la spécialité des personnels exerçant dans le domaine de la
pré-vention du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 17
Ex
OT DOUBS Service départemental
d'incendie et de secours du DoubsLiberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n° du
fixant la liste d'aptitude de la spécialité des personnels exerçant dans le domaine de la pré-
vention du service départemental d'incendie et de secours du Doubs, pour l'année 2024.
Le préfet du Doubs
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales notamment l'article R1424-54 ;
Vu l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et vo-
lontaires ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2006 fixant le guide national de référence relatif à la prévention ;
Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, préfet du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00012 du 02 avril 2024 fixant la liste d'aptitude de la
spécialité des personnels aptes à exercer dans le domaine de la prévention du département
du Doubs, pour l'année 2024.
Sur proposition de Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours
du Doubs ;
ARRÊTE
Article 1°:
Sont habilités à exercer dans le domaine de la prévention du département du Doubs au titre
de l'année 2024, sans restriction, les personnels désignés ci-dessous :
NIVEAU DE , z
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI NOM - PRENOM
Chef du Groupement des services | LR INGOUT Frédéric
d'anticipation des risques
PRV 3
Responsable départemental de la TROUTTET Gilles
prévention
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/2


SDIS 25 - 25-2024-07-01-00005 - Arrêté fixant la liste d□aptitude de la spécialité des personnels exerçant dans le domaine de la
pré-vention du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 18
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
NIVEAU DE , a
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI NOM - PRENOM
KATANCEVIC Nicolas
LECOMTE Hervé
Préventionnistes MARION Damien
MICHEL Philippe
MOREAU Yann
BONNETON Sébastien
REGAZONI David
BOUCHOT Anaël
PRV2 DELON Benoit
DUTHION Rémi
FALLOT David
FREIDIG Sébastien
Agent de prévention GESSIER Pierre
GRISON Aurélien
MARCHAL Hervé
RIVOIRE Clément
STORTZ Yvon
TOURAISIN LionelPrévisionnistes
Article 2:
L'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00012 du 02 avril 2024 susvisé est abrogé.
Article 3:
Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est
chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de
la Préfecture et du Service départemental d'incendie et de secours du Doubs.
Fait à Besançon, le
Pour le préfet, et par délégation
Contrôleur général Stéphane BEAUDOUX
Chef de corps,
Directeur départemental des services
d'incendie et de secours
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 2/2
,
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00005 - Arrêté fixant la liste d□aptitude de la spécialité des personnels exerçant dans le domaine de la
pré-vention du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 19
SDIS 25
25-2024-07-01-00004
Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle
de l□équipe de reconnaissance face aux risques
ra-diologiques du service départemental
d□incendie et de secours du Doubs, pour
l□année 2024.
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00004 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe de reconnaissance face aux risques
ra-diologiques du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 20
Ex
OT DOUBS Service départemental
d'incendie et de secours du DoubsLiberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n° du
fixant la liste d'aptitude opérationnelle de l'équipe de reconnaissance face aux risques radio-
logiques du service départemental d'incendie et de secours du Doubs, pour l'année 2024.
Le préfet du Doubs
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales notamment l'article R1424-54 ;
Vu l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et vo-
lontaires ;
Vu le guide national de référence « risque radiologique » ;
Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, préfet du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2007-1712-07102 du 17 décembre 2007 portant création d'une équipe
spécialisée dans la lutte face aux risques radiologiques dans le département du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2016-07-11-017 du 11 juillet 2016 portant schéma départemental
d'analyse et de couverture des risques du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00013 du 02 avril 2024 fixant la liste d'aptitude
opérationnelle de l'équipe de reconnaissance face aux risques radiologiques des sapeurs-
pompiers du département du Doubs pour l'année 2024.
Sur proposition de Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours
du Doubs;
ARRETE
Article 1°:
Sont habilités à exercer au sein de l'équipe de reconnaissance face aux risques radiologiques
des sapeurs-pompiers du département du Doubs au titre de l'année 2024, sans restriction, les
personnels désignés ci-dessous :
NIVEAU DE '
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI NOM PRENOM
RAD 4 Conseiller technique départemental | BOUCHOT ANAEL
RAD 4 Conseiller technique départemental SAUGET Yohann
adjoint
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/4


SDIS 25 - 25-2024-07-01-00004 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe de reconnaissance face aux risques
ra-diologiques du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 21
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
NIVEAU DE '
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI NOM PRENOM
BEVALOT JULES
DESCHAMPS OLIVIER
RAD 3 Chef « CMIR » DETTE JEAN-PHILIPPE
LECOMTE HERVE
VIEILLEDENT MATTHIEU
RAD 2 Chef d'équipe d'intervention COGNAT JEREMIE
Conseiller en radioprotection
AGUIE ALEXANDRE
AUTHIER-CAILLAUD ASTRID
BADINA JEROME
BAILLY DAVID
BECOULET SEBASTIEN
BEUGNOT ALEXIS
BONNETON SEBASTIEN
BOSSONNET JULIEN
CAFFAREL XAVIER
CLAVERIA NICOLAS
CLERC LAURENT
DINETTE ARNAUD
DUDO OLIVIER
DUTOUR SANDRINE
FISCHESSER GUILLAUME
ve gs , FRANCHEQUIN REGISRAD 2 Chef d'équipe d'intervention GESSIER PIERRE
GHERARDI PHILIPPE
GIRARDET TOM
GUIGNOT YVON
JACOUTOT OLIVIER
KATANCEVIC NICOLAS
LARRIERE ANTHONY
MALACHOWSKI FREDERIC
MONNIN FREDERIC
MONTAGNON AURELIEN
PETER ARNAUD
PICHETTI ARNAUD
PLUMEREL GUILLAUME
PONCELIN BERTRAND
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 2/4

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00004 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe de reconnaissance face aux risques
ra-diologiques du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 22
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
NIVEAU DE ,
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI NOM PRENOM
PRIEM VINCENT
RIVA LAURENT
es 1° . ROLLIN JEROMERAD 2 Chef d'équipe d'intervention ROUSSIN ANTHONY
SCHORI NICOLAS
TOURNIER STEPHANE
BOLE JULIEN
BOURGIN SEBASTIEN
BRIONNE SAMUEL
CHOULET FREDERIC
DUBOIS ROMAIN
DUCHANOY BENOIT
DUPONT ANTOINE
GIGON ARNAUD
GROSPERRIN ALINE
RAD 1 Chef d'équipe reconnaissance | MANZONI JEREMIE
MILLE GAETAN
MOUGIN DAVID
POMMEY ORIANNE
RENEAUX LIONEL
RINGENBACH THOMAS
RIVOIRE CLEMENT
ROY JEROME
STORTZ YVON
VALKER MARC
VUILLET EMMANUELLE
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 3/4

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00004 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe de reconnaissance face aux risques
ra-diologiques du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 23
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
Article 2:
Sont habilités à exercer la spécialité « RAD » uniquement dans le cadre des exercices et des
formations, les personnels désignés ci-dessous :
NIVEAU DE ;
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI NOM PRENOM
, . . LAISNE JEAN-MARC
RAD 2 Chef d'équipe d'intervention
MARCHE FABRICE
res . CATANESE FLORENCE
RAD 1 Chef d'équipe reconnaissance PELLATON LAURENT
Article 3:
L'arrété préfectoral n° 25-2024-03-29-00013 du 02 avril 2024 susvisé est abrogé.
Article 4:
Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est
chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de
la Préfecture et du Service départemental d'incendie et de secours du Doubs.
Fait à Besançon, le
Pour le préfet, et par délégation
Contrôleur général Stéphane BEAUDOUX
Chef de corps,
Directeur départemental des services
d'incendie et de secours
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 4/4

,
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00004 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe de reconnaissance face aux risques
ra-diologiques du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 24
SDIS 25
25-2024-07-01-00001
Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle
de l□équipe d□intervention de lutte contre les
feux de forêts et d□espaces naturels du service
départemental d□incendie et de secours du
Doubs, pour l□année 2024.
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00001 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention de lutte contre les feux de
forêts et d□espaces naturels du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 25
Ex
OT DOUBS Service Départemental
d'incendie et de secours du DoubsLiberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n° du
fixant la liste d'aptitude opérationnelle de l'équipe d'intervention de lutte contre les feux de
forêts et d'espaces naturels du service départemental d'incendie et de secours du Doubs,
pour l'année 2024.
Le préfet du Doubs
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales notamment l'article R1424-54 ;
Vu l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et vo-
lontaires ;
Vu le guide national de référence « feux de forêts » ;
Vu les guides de doctrine et de techniques opérationnelles « feux de forêts et d'espaces natu-
rels » ;
Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, préfet du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2016-07-11-017 du 11 juillet 2016 portant schéma départemental
d'analyse et de couverture des risques du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00007 du 02 avril 2024 fixant la liste d'aptitude opé-
rationnelle de l'équipe d'intervention de lutte contre les feux de forêts apte à la constitution
des colonnes mobiles de secours des sapeurs-pompiers du département du Doubs pour l'an-
née 2023.
Sur proposition de Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours
du Doubs;
ARRETE
Article 1°:
Sont habilités à exercer au sein de l'équipe d'intervention de lutte contre les feux de forêts des
sapeurs-pompiers du département du Doubs au titre de l'année 2024, sans restriction, les per-
sonnels désignés ci-dessous :
MINGEM OE Niveau emploi CMS Nom Prénomformation
Référent départemental CMS |SAUGET YOHANN
FDF 4 — _
int départemental ad- | Gms | VIEILLEDENT MATTHIEU
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/13

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00001 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention de lutte contre les feux de
forêts et d□espaces naturels du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 26
Service Départemental
d'incendie et de secours du Doubs
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 2/13niveau oe Niveau emploi CMS Nom Prénom
ormation
CMS ANGONIN ARNAULT
FDF 4 Chef de colonne - BEAUDOUX STEPHANE
- FOURNEROT CHRISTOPHE
CMS BOUJON JEROME
CMS DELAULE LIONEL
CMS DELOULE FABRICE
CMS DESCHAMPS JEAN-MARC
CMS DESCHAMPS OLIVIER
CMS DINETTE ARNAUD
CMS DORIER PIERRE
- FAIVRE RAPHAEL
FDF Chef de groupe CMS |FISCHESSER GUILLAUME
CMS LECOMTE HERVE
CMS PETITCOLIN PATRICK
CMS POVEDA PHILIPPE
- REGAZONI DAVID
CMS REGNAUT FABIEN
CMS RIVOIRE CLEMENT
CMS ROUSSEY ERIC
CMS ABBUHL GEOFFREY
CMS AGUIE ALEXANDRE
CMS BALLET DAVID
CMS BARDOT JORDAN
CMS BECOULET SEBASTIEN
CMS BETTONI MAXIME
CMS BEY MICKAEL
CMS BOLE JULIEN
FDF2 Chef d'agrès CMS BOUCLET GAETAN
- BOURGOIN ALAIN
- BREUILLARD PATRICE
CMS BRIDE MICKAEL
CMS BUTORAC BOBAN
CMS FRANCOIS CHARLES
CMS CLERC JEREMY
CMS COHADON SYLVAIN
CMS CONGRETEL FREDERIC

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00001 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention de lutte contre les feux de
forêts et d□espaces naturels du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 27
Service Départemental
d'incendie et de secours du Doubs
niveau oe Niveau emploi CMS Nom Prénom
ormation
CMS COULON PHILIPPE
- COURAGEOT DAMIEN
CMS CUSENIER CHRISTOPHE
CMS DAMNON CEDRIC
CMS DE CAMPOS GOMES DAVID
- DEMAIMAY RODOLPHE
CMS DORNIER DAMIEN
- DUBI FABRICE
CMS DUPONT ANTOINE
CMS DUTRIEUX ARNAUD
CMS ESPINOSA SEBASTIEN
- ESPITALIER STEPHANE
CMS FAIVRE NICOLAS
CMS GABET JULIEN
CMS GAGELIN ALEXANDRE
CMS GAGLIARDI SEBASTIEN
CMS GAILLARD BENJAMIN
; . - GARNIER HERVE
FDF2 Chef d'agrès - |GAUDINET SAMUEL
CMS GAUDUMET MICHAEL
CMS GEHANT GILLES
CMS GERMAIN SEBASTIEN
- GIGON STEPHANE
- GIRARD FREDERIC
- GIRARD JACKY
CMS GRANCHER ROMARIC
CMS GRILLET BERTRAND
CMS GRIMANI ALAIN
- GRISON AURELIEN
CMS GRYNSYK GAETAN
- GUIGNIER HERVE
CMS GUIGNIER PATRICE
CMS GUIGNOT YVON
- GUILLET DANIEL
- GUZZON DAVID
CMS HORCKMANS ALEXANDRE
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 3/13

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00001 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention de lutte contre les feux de
forêts et d□espaces naturels du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 28
Service Départemental
d'incendie et de secours du Doubs
Niveau def . Niveau emploi CMS Nom Prénom
ormation
- HUGUENARD FABRICE
CMS = JEANNEROD CHRISTOPHE
CMS JOUBAIRE THOMAS
CMS JOUVE WILLIAM
- LAPORTE DENIS
- LEMOINE EMMANUEL
CMS LESTRAT JESSY
CMS LONCHAMPT ANTHONY
CMS MAGNIN-FEYSOT OLIVIER
CMS MAIGROT ROBIN
- MARION DAMIEN
CMS MARTIN FABRICE
- MATERNE CHRISTOPHE
CMS MENDY PHILIPPE
CMS MEYER FLORIAN
CMS MILLE GAETAN
- MOREAU YANN
x - MOREY VINCENT
FDF2 Chef d'agrès CMS |MOUGEY OLIVIER
- MOUGIN CHRISTOPHE
CMS MOUGIN DAVID
- MULLER NICOLAS
CMS NOIR DAMIEN
CMS |NORMAND BERTRAND
- OCHS THIERRY
CMS PAGEAUX MICKAEL
- PAGNOT OLIVIER
CMS PAPE CHRISTOPHE
- PERIARD ANTHONY
CMS PETIT CEDRIC
- PICHETTI ARNAUD
CMS PIGUET SERGE
CMS PONCELIN BERTRAND
CMS PONCOT YOHANN
CMS POURNY SEBASTIEN
CMS POY LUDOVIC
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00001 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention de lutte contre les feux de
forêts et d□espaces naturels du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 29
Service Départemental
d'incendie et de secours du Doubs
niveau ce Niveau emploi CMS Nom Prénom
ormation
CMS PROST JULIEN
- RATTE JOHANNY
CMS REGNIER CYRIL
CMS ROUARD FABIEN
- ROUSSET FREDERIC
CMS RUDE ALEXANDRE
CMS SAUSER YANNICK
CMS SCHAER DOMINIQUE
CMS SCHORI NICOLAS
- SECLET ELVIS
_o. CMS |SIMON ERIC
FDF2 Chef d'agrès CMS |SIMONIN LIONEL
CMS TERVEL MAXIME
CMS TOURMAN JEAN-MICHEL
CMS TROY RODOLPHE
CMS TYRODE FLORIAN
CMS UHLEN BRUNO
CMS VALKER MARC
CMS VECLAIN BRUNO
- VUILLET JOHANN
- WAHLER DAVID
CMS WURTZ JEAN-CYRIL
- ACHARD RUDY
CMS AMAOUZ MEDDY
- ANDRE PAUL-ETIENNE
- AUDEBERT GREGORY
CMS AVONDO SAMUEL
- BADOIS AURELIEN
- BAILLY DAVID
FDF1 Equipier - BANDERIER HUBERT
- BARCON JEAN-CLAUDE
- BARRAULT HERVE
- BART GAETAN
- BASSETTI MATTEO
CMS BATISTA VINCENT
- BATLOGG EVA
CMS BAUD CYRIL
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 5/13

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00001 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention de lutte contre les feux de
forêts et d□espaces naturels du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 30
Service Départemental
d'incendie et de secours du Doubs
Niveau def . Niveau emploi CMS Nom Prénom
ormation
- BAZIN FLORIAN
CMS BEL JULIEN
- BELOT JULIEN
- BENKHELFALLAH SID AHMED
- BERTRAND DANIEL
- BESANCON REGIS
CMS BEZ THOMAS
- BILLOD CLARA
CMS BILLOD JULIEN
CMS BLANCHARD YVES
CMS BOBILLIER-MONNOT EDGAR
- BODET MATTHIEU
- BOILLOT FLORIAN
- BOLE NICOLAS
- BOSCHAT OCEANE
- BOSSON STEPHANE
CMS BOUDINOT LAURENT
- BOURDIN FANNY
FDF1 Equipier - BOURGIN SEBASTIEN
CMS BOVET FLORENT
CMS BRENANS RAPHAEL
- BRETAGNE CEDRIC
CMS BREUILLARD KILLIAN
- BREUILLOT KEVIN
CMS BRISHOUX MATHIEU
CMS BRISEBARD CORENTIN
CMS BRISEBARD EMILIEN
CMS BRISEBARD JULES MAEL
- BROCCO GUILLAUME
- BRONIQUE NICOLAS
CMS BRUGGER ANTOINE
CMS BRUOT KILLIAN
CMS BULLE MATHIEU
CMS BUTEZ YANIS
CMS CAFFAREL XAVIER
CMS CARMINATI ALEXIS
CMS CARNET FLORIN
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00001 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention de lutte contre les feux de
forêts et d□espaces naturels du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 31
Service Départemental
d'incendie et de secours du Doubs
niveau oe Niveau emploi CMS Nom Prénom
ormation
CMS |CARTERON JULIEN
CMS |CAVARELLI NICOLAS
CMS |CECCARELLO CHRISTIAN
- | CHAMPAGNE CHARLEY
- | CHAPELLE ANDRE
- |CLARENQ LORIS
CMS [CLEMENT ELIE
- |CLERC LAURENT
- |CLEVY VICTORIEN
- |COGNAT JEREMIE
CMS |COLLETTE OLIVIER
- |COMITI JEAN-MARC
CMS |COMPTE ALEXANDRE
CMS |CONGRETEL ALEXIS
- |CORDIER FLORIAN
- |CORNET MARC
CMS |CORNU LAURENT
, CMS |COSTE PIERRE
FDF] Equipier - |COURVOISIER EMMANUEL
CMS |CUNY SEBASTIEN
- | CUSENIER JEROME
_ DA CUNHA MARIE
CMS |DEBOST JULIE
- DECHAUD DAVID
_ DELOULE HUGO
CMS |DEMANGE MICHAEL
_ DERAY EMILE
CMS |DESENCLOS DAVID
_ DINQUER NICOLAS
CMS |DOSIERES KEVIN
CMS |DROZ-VINCENT NICOLAS
CMS |DUBAT ADRIEN
CMS |DUBOIS ADRIEN
- DUDO OLIVIER
CMS |DUPUIS GAETAN
CMS |DUSSOUILLEZ MICKAEL
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 7/13

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00001 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention de lutte contre les feux de
forêts et d□espaces naturels du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 32
Service Départemental
d'incendie et de secours du Doubs
niveau oe Niveau emploi CMS Nom Prénom
ormation
CMS |DUTHION REMI
CMS |ETCHIALI MEHDI
_ ETEVENON KARINE
_ FAUDOT NICOLAS
_ FAVE REMY
CMS |FAVEY NICOLAS
CMS |FERREIRA WILLIAM
CMS |FLAMERY CLEMENT
CMS |FLORIN JEAN
_ FORTIER FANNY
CMS |FROSSARD AMELIE
- |GAGELIN ARTHUR
- |GAHIDE EDDY
CMS |GAIFFE MANON
CMS |GALLAND THEO
- |GALLOTTE ALEXANDRE
- |GAMARD ALAIN
, - |GARRIDO ROBERTO
FDF] Equipier - |GIGANTE VALENTIN
CMS |GIGON ARNAUD
CMS |GINDRAT VALERE
CMS [GIRARD THOMAS
CMS |GIRARDET TOM
- |GIRARDIN JEREMY
CMS |GIROD ENRIQUE
CMS |GOGUEY MATHIS
CMS |GOSSELIN PATRICK
CMS |Goy FRANCK
- |GRANDCLERE JASON
CMS |GRANDJEAN THOMAS
CMS |GRANDMAISON MAXIME
CMS |GRANDMOUGIN BAUDOIN
- |GRISEY PASCAL
- |GROS PHILIPPE
- |GROSJEAN ALEXANDRE
- |GROSJEAN MELANIE
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 8/13

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00001 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention de lutte contre les feux de
forêts et d□espaces naturels du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 33
Service Départemental
d'incendie et de secours du Doubs
niveau oe Niveau emploi CMS Nom Prénom
ormation
- |GROSPERRIN ALEXANDRE
CMS |GROSPERRIN ALINE
CMS |GRUX LOICK
CMS |GUENAT ROMAIN
CMS |GUIBELIN JOHN
CMS |GUIGNIER THIBAUT
CMS |GUILLAME LOIC
- | GUILLAUME GWEGAN
CMS [GUILLAUME MAEL
= |GUINNARD CAROLE
_ HARAT ROMAIN
CMS |HENRI PAUL
CMS |HERARD MARC
CMS |HINTZY THOMAS
_ HODY AUDREY
- HUGUENARD ARNAUD
CMS |HUGUENOTTE ETHAN
, - |JACOUTOT OLIVIER
FDF] Equipier CMS |JEANGUYOT MARINE
CMS |JEUDY JULIEN
- [JEVTOVIC VINCENT
CMS |JOLY STEPHANE
CMS |JOUFFROY DEBORAH
CMS |KATANCEVIC NICOLAS
_ KEBAILI RAYAN
CMS |KERGOAT ERWAN
- LABATTUT STEEVEN
CMS |LAITHIER JULIEN
CMS |LATEUR MATHIEU
_ LAURENT ADRIEN
CMS |LEBER GEOFFREY
CMS {LEBER JONATHAN
CMS |LEFEBVRE CLARA
CMS |LEFORT GEOFFREY
_ LEROUX DAMIEN
CMS |LEROY NICOLAS
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 9/13

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00001 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention de lutte contre les feux de
forêts et d□espaces naturels du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 34
Service Départemental
d'incendie et de secours du Doubs
niveau oe Niveau emploi CMS Nom Prénom
ormation
- LEROY STEVE
CMS LIGIER YELENA
- LLABRES ROMAIN
- LOCATELLI ALEXANDRE
CMS LOICHOT PIERRICK
CMS LOMBARDOT PHILIPPE
CMS LOSLIER CYRIL
CMS MAGNIN-FEYSOT HONORE
CMS MAILLOT MICHEL
- MAIRE GUILLAUME
CMS MARECHAL ANTOINE
- MARGUET CORENTIN
CMS MARTIN MAXIME
- MARTINS CAMILLE
- MATHIEU FLAVIEN
- MATHIOT LUCAS
CMS MEROUGE TRISTAN
. CMS MIDEY ALEXANDRE
FDF1 Equipier - | MILLE ARNAUD
CMS MINETTI THIERRY
CMS MINGHI LOUIS
CMS MINOLETTI ALEXANDRE
- MINOLETTI BENOIT
- MIOTTE ALOIS
CMS MIOTTE PATRICK
CMS MONNIN FREDERIC
- MONNOT ROMAIN
- MONTAGNON AURELIEN
CMS MONTEL JONATHAN
CMS MORAS RAPHAEL
CMS MOREL BENOIT
CMS MOREL DYLAN
- MOSSARD VINCENT
CMS |MOSSON ARNAUD
- MUCKE JEAN-PHILIPPE
CMS MUSY ARNAUD
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00001 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention de lutte contre les feux de
forêts et d□espaces naturels du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 35
Service Départemental
d'incendie et de secours du Doubs
niveau oe Niveau emploi CMS Nom Prénom
ormation
CMS NEITTHOFFER MATHIEU
CMS NICOLET CEDRIC
CMS NOCQUET FLORIAN
- OLIVIER STEPHANE
CMS ORDINAIRE TONY
- PAHIN MATHIEU
- PAHIN NICOLAS
CMS PAIGNAY FLORENT
CMS PARMENTIER NICOLAS
CMS PATOZ FABRICE
- PECHIN ANTHONY
CMS PECORARO FLORIAN
- PELLATON LAURENT
- PELLIER OLIVIER
- PERRIGUEY CLEMENT
CMS PERRIN CLARA
- PERROT SEBASTIEN
EDF1 Equipier CMS PETITGUYOT ALEXIS
CMS PICARD SYLVAIN
- PIRALLA ROMAIN
- PLUMEREL GUILLAUME
- POISSENOT FREDEIC
- PORET ROMUALD
CMS PORTERET STEPHANE
- POTIER CYRIL
- POULEN OLIVIER
- POURCELOT EDOUARD
CMS POURCELOT MICHAEL
- POURCELOT SEBASTIEN
CMS PRAOM MARGAUX
CMS QUERRY FREDERIC
CMS RACLOT DAMIEN
- RAILLARD TRISTAN
- REGAZZONI HUGUES
CMS RENAUD CLEMENT
CMS REQUET DAVID
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 11/13

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00001 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention de lutte contre les feux de
forêts et d□espaces naturels du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 36
Service Départemental
d'incendie et de secours du Doubs
niveau oe Niveau emploi CMS Nom Prénom
ormation
CMS REUILLE SEBASTIEN
CMS REZILLOT NATHAN
- RIVA LAURENT
CMS ROBIN CHRISTOPHE
CMS RODRIGUES ABRANTES | ANTONIO
- ROHN ROBIN
CMS ROLAND JEAN-LOUIS
CMS ROLIN JEREMY
- ROLLIN JEROME
CMS ROUSSEAU JEREMY
CMS ROUSSEAU OLIVIER
CMS ROUSSIN ANTHONY
- RZEMYSZKIEWICZ THOMAS
- SAUNIER MATTHIAS
- SCACCHETTI LOUIS
- SENOT JEAN-CHARLES
CMS SERDET PAUL
oe - SMOUNYA MARC
FDF1 Equipier CMS |STADLER FRANCK
CMS STECHER ENZO
CMS SCHWEBLIN MAGALI
CMS THEVENOT THIERRY
- THILY ALBAN
- TIROLE-HUART LUCA
CMS TISSERAND ALLAN
CMS TISSOT STEPHANE
- TOITOT DIDIER
- TOURNIER HERVE
CMS TREFF DAMIEN
- TRIPONNEY NICOLAS
CMS TRONCIN LOUIS
CMS TSCHIRRET VINCENT
CMS VACELET AMAURY
- VADAM JEAN-CHARLES
CMS VALLEE ROMAIN
CMS VALOT YAN
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 12/13

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00001 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention de lutte contre les feux de
forêts et d□espaces naturels du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 37
Service Départemental
d'incendie et de secours du Doubs
niveau oe Niveau emploi CMS Nom Prénom
ormation
- VARILLON JULIEN
- VAUDEVILLE SEBASTIEN
FDF1 Equipier - VERNIER ALEXIS
CMS |VERWAERDE JULIEN
- VIONNET JEAN
Article 2:
Seuls les sapeurs-pompiers aptes a la constitution des colonnes mobiles de secours (CMS) ins-
crits sur la liste définie en article 1, sont susceptibles d'être engagés sur des interventions en
colonnes mobiles de secours « feux de foréts ».
Article 3:
L'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00007 du 02 avril 2024 susvisé est abrogé.
Article 4 :
Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est
chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de
la Préfecture et du Service départemental d'incendie et de secours du Doubs.
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON CedexFait à Besançon, le
Pour le préfet, et par délégation
Contrôleur général Stéphane BEAUDOUX
Chef de corps,
Directeur départemental des services
d'incendie et de secours
13/13

,
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00001 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention de lutte contre les feux de
forêts et d□espaces naturels du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 38
SDIS 25
25-2024-07-01-00003
Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle
de l□équipe d□intervention en milieu aquatique
et subaquatique du Service départemental
d□incendie et de secours du Doubs, pour
l□année 2024.
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00003 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu aquatique et
subaquatique du Service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 39
Ex
OT DOUBS Service départemental
d'incendie et de secours du DoubsLiberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n° du
fixant la liste d'aptitude opérationnelle de l'équipe d'intervention en milieu aquatique et su-
baquatique du Service départemental d'incendie et de secours du Doubs, pour l'année 2024.
Le préfet du Doubs
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales notamment l'article R1424-54 ;
Vu l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et vo-
lontaires ;
Vu le Référentiel Emploi, Activités, Compétences « interventions secours et sécurité en milieu
aquatique et hyperbare » ;
Vu l'arrêté du 7 décembre 2022 relatif à la formation de spécialité « interventions en milieu
aquatique et hyperbare » des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
Vu le guide national de référence « sauvetage aquatique » ;
Vu l'arrêté du 7 décembre 2022 relatif à la formation de spécialité « interventions en milieu
aquatique et hyperbare » des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ;
Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, préfet du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2007-1712-07105 du 17 décembre 2007 portant création d'une équipe
spécialisée en intervention en milieu aquatique et subaquatique au sein du Service départe-
mental d'incendie et de secours du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2016-07-11-017 du 11 juillet 2016 portant schéma départemental
d'analyse et de couverture des risques du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00015 du 02 avril 2024 fixant la liste d'aptitude opéra-
tionnelle de l'équipe d'intervention en milieu aquatique et subaquatique du service départe-
mental d'incendie et de secours du Doubs pour l'année 2024 ;
Sur proposition de Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours
du Doubs;
ARRETE
Article 1°:
Sont habilités a exercer au sein de l'équipe d'intervention en milieu aquatique et subaquatique
des sapeurs-pompiers du département du Doubs au titre de l'année 2024, sans restriction, les
personnels désignés ci-dessous :
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/6

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00003 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu aquatique et
subaquatique du Service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 40
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
NIVEAU DE ;
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI | HABILITATION | SNL NOM PRENOM
Conseiller technique SNL2 |SCHAER DOMINIQUESAL 3 départemental 50 m
Conseiller technique SNL1 | GAUDUMET MICHAEL
réferent groupement SNL1 |MONNIN NICOLAS
SNL1 | BENKHELFALLAH | SID AHMED
SNLT |BROCCO GUILLAUME
SNL1 | DECKMIN RICHARD
SNL1 |DROZ-VINCENT | NICOLAS
50m SNL1 | DROSZEWSKI YANN
SAL 2 Chef d'unité SNL1 |DUDO OLIVIER
SNL1 | GIROD ENRIQUE
SNL1 | POTIER CYRIL
SNLT | TREFF DAMIEN
30 m - CALLOIS FRANCIS
20m SNLT | BULLE MATHIEU
SNL1 | BILLOD JULIEN
SNL1 | CASSARD REGIS
SNL1 |ESPITALIER STEPHANE
50m SNL1 | MAILLOT DOMINIQUE
SNL1 | MESSELET MATHIEU
SNL1 | TISSOT STEPHANE
SAL 1 Scaphandrier SNL1 |VAREY FREDERIC
Autonome Léger SNL1 | BRENIAUX JEAN-SIMON
- BRUOT KILLIAN
SNLT | GROSPERRIN ALEXANDRE
30 m SNL1 |GUENAT ROMAIN
SNL1 | GUILLEMIN MARC
SNL1 | PORTERET STEPHANE
- VACELET AMAURY
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 2/6

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00003 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu aquatique et
subaquatique du Service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 41
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
NIVEAU DE ;
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI IEV NOM PRENOM
IEV | BARTHELEMY MAXIME
IEV) | BENKHELFALLAH SID AHMED
IEV | BENOIT STEPHANE
IEV |BILLOD JULIEN
IEV | BOVET FLORENT
IEV |BRENANS RAPHAEL
IEV | BRENIAUX JEAN-SIMON
IEV |BROCCO GUILLAUME
IEV | BRUOT KILLIAN
IEV BULLE MATHIEU
IEV | CALLOIS FRANCIS
IEV |CARTIER YOANN
IEV | CASSARD REGIS
IEV | CHATELAIN NICOLAS
IEV |CORNU LAURENT
IEV | COURAGEOT DAMIEN
IEV |CUNY SEBASTIEN
SAV Sauveteur aquatique) IEV |DABSALMONT SEBASTIEN
- DECKMIN RICHARD
IEV |DROSZEWSKI YANN
IEV | DROZ-VINCENT NICOLAS
IEV | DUBOIS-DUNILAC THOMAS
IEV |DUDO OLIVIER
IEV | DUPONT ANTOINE
IEV. | ESPITALIER STEPHANE
IEV |GAUDUMET MICHAEL
IEV. | GILLET JULIAN
IEV |GIRARD THOMAS
- GIROD ENRIQUE
IEV =| GRIVEAU ANTOINE
- GROSPERRIN ALEXANDRE
IEV |GROSPERRIN ALINE
IEV | GUENAT ROMAIN
IEV | GUIGNOT YVON
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 3/6

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00003 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu aquatique et
subaquatique du Service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 42
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
NIVEAU DE
FORMATION
SAVNIVEAU D'EMPLOI
Sauveteur aquatiqueIEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEV
IEVNOM
GUILLEMIN
HORCKMANS
JOUBAIRE
LAITHIER
LEFEBVRE
LEGRAND
LOICHOT
LOSLIER
MAILLOT
MARTIN
MESSELET
MONNIER
MONNIN
MOURAUX
NEITTHOFFER
PAPE
PIGUET
PIRALLA
PLUMEREL
POMMEY
PORTERET
POTIER
PROST
REQUET
SAUGET
SCHAER
TISSOT
TISSOT
TONDA
TREFF
UMBER
VACELET
VAREY
VERMOT-DESROCHES
VIEILLEPRENOM
MARC
ALEXANDRE
THOMAS
JULIEN
CLARA
TIMEA
PIERRICK
CYRIL
DOMINIQUE
LUDOVIC
MATHIEU
CYRIL
NICOLAS
KAREN
MATHIEU
CHRISTOPHE
SERGE
ROMAIN
GUILLAUME
ORIANNE
STEPHANE
CYRIL
JULIEN
DAVID
YOHANN
DOMINIQUE
JEROME
STEPHANE
JEROME
DAMIEN
LOIC
AMAURY
FREDERIC
CHARLINE
MATHIEU
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 4/6

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00003 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu aquatique et
subaquatique du Service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 43
Article 2:Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
Sont habilités à exercer la spécialité « SAL » uniquement dans le cadre des exercices et des
formations, les personnels désignés ci-dessous :
NIVEAU DE } ;
FORMATION | NIVEAU D'EMPLOI| HABILITATION NOM - PRENOM
SAL Scaphandrier Auto- 50m TRIPONNEY NICOLAS
nome Leger
Sont habilités a exercer la spécialité « SAV » uniquement dans le cadre des formations et des
exercices les personnels désignés ci-dessous :
SAVNIVEAU DE FORMATION NIVEAU D'EMPLOI IEV
Sauveteur .
, Oul
aquatiqueNOM
BOURDIN
DELOULE
DUBAT
GABRIEL
KATANCEVIC
LERMENE
MOREL
POURCELOT
REGNIER
RIVA
TRIPONNEYPRENOM
FANNY
HUGO
ADIEN
VINCENT
NICOLAS
QUENTIN
DYLAN
EDOUARD
CYRIL
MICKAEL
NICOLAS
Article 3:
Seuls les sapeurs-pompiers inscrits sur la liste définie en article 1, peuvent étre engagés en in-
tervention et pour l'ensemble des missions correspondant à leur qualification.
Article 4:
L'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00015 du 02 avril 2024 susvisé est abrogé.
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 5/6

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00003 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu aquatique et
subaquatique du Service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 44
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
Article 5:
Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est
chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de
la Préfecture et du Service départemental d'incendie et de secours du Doubs.
Fait à Besançon, le
Pour le préfet, et par délégation
Contrôleur général Stéphane BEAUDOUX
Chef de corps,
Directeur départemental des services
d'incendie et de secours
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 6/6

,
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00003 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu aquatique et
subaquatique du Service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 45
SDIS 25
25-2024-07-01-00009
Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle
de l□équipe d□intervention en milieu chimique
et biologique du service départemental
d□incendie et de secours du Doubs, pour
l□année 2024.
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00009 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu chimique et
biologique du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 46
Ex
OT DOUBS Service départemental
d'incendie et de secours du DoubsLiberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n° du
fixant la liste d'aptitude opérationnelle de l'équipe d'intervention en milieu chimique et bio-
logique du service départemental d'incendie et de secours du Doubs, pour l'année 2024.
Le préfet du Doubs
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales notamment l'article R1424-54 ;
Vu l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et vo-
lontaires ;
Vu le guide national de référence « risques chimiques et biologiques » ;
Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, préfet du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2007-1712-07101 du 17 décembre 2007 portant création de la CMIC
25;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2016-07-11-017 du 11 juillet 2016 portant schéma départemental
d'analyse et de couverture des risques du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00014 du 02 avril 2024 fixant la liste d'aptitude opéra-
tionnelle de l'équipe d'intervention en milieu chimique et biologique des sapeurs-pompiers du
département du Doubs, pour l'année 2024.
Sur proposition de Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours
du Doubs
ARRETE
Article 1°:
Sont habilités a exercer au sein de l'équipe d'intervention en milieu chimique et biologique des
sapeurs-pompiers du département du Doubs au titre de l'année 2024, sans restriction, les per-
sonnels désignés ci-dessous :
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/7

;
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00009 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu chimique et
biologique du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 47
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
NIVEAU DE ; DETECTIONFORMATION NIVEAU D'EMPLOI ANALYSE NOM PRENOM
Détection
Conseiller technique | biologique REGAZONI DAVID
départemental Analyse pollution
Détection
RCH 4 biologique BEVALOT JULES
Conseiller technique | Analyse pollution
départemental adjoint / BRINGOUT FREDERIC
Analyse pollution |STORTZ YVON
/ TOURAISIN LIONEL
Pharmacienne [(Onseiller departementa / MERAUX ISABELLE
risques biologiques
NIVEAU DE ' DETECTION
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI ANALYSE NOM PRENOM
/ ALBERT PATRICE
/ BALLIN REYNALD
/ BONNETON | SEBASTIEN
/ BOUCHOT ANAEL
/ CHIAPPINELLI | CHRISTOPHE
/ CLAUDET CHARLES
/ DESCHAMPS |OLIVIER
/ FALLOT DAVID
/ FREIDIG SEBASTIEN
/ GILLIOT GUILLAUME
RCH 3 Chef « CMIC » / GOMARD JULIEN
/ GRISON AURELIEN
/ MOREAU YANN
/ ONILLON CHRISTOPHE
/ PICHETTI ARNAUD
/ PUEL FREDERIC
/ ROLLIN JEROME
Détection
biologique SAUGET YOHANN
/ TROUTTET GILLES
/ VIEILLEDENT | MATTHIEU
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 2/7

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00009 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu chimique et
biologique du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 48
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 3/7NIVEAU DE |
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI NOM PRENOM
AGUIE ALEXANDRE
ANGONIN ARNAULT
AUTHIER-CAILLAUD ASTRID
BADINA JEROME
BAILLY DAVID
BECOULET SEBASTIEN
BERTHELEMY PASCAL
BERTRAND DANIEL
BETTONI MAXIME
BOSSONNET JULIEN
BRONIQUE NICOLAS
BULLE MATHIEU
CAFFAREL XAVIER
CLAVERIA NICOLAS
CLERC LAURENT
COGNAT JEREMIE
COLLIN XAVIER
RCH? Chef d'équipe DELAULE LIONEL
d'intervention DELOULE FABRICE
DESCHAMPS JEAN-MARC
DETTE JEAN-PHILIPPE
DINETTE ARNAUD
DORIER PIERRE
DUDO OLIVIER
ELOY VINCENT
ESPINOSA SEBASTIEN
ESPITALIER STEPHANE
FAIVRE NICOLAS
FISCHESSER GUILLAUME
FRANCHEQUIN REGIS
GEHANT GILLES
GELEY AURORE
GESSIER PIERRE
GHERARDI PHILIPPE
GIRARDET TOM
GIRARDIN DOMINIQUE
GUIGNOT YVON
LAISNE JEAN-MARC
NIVEAU DE |
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI NOM PRENOM
RCH2 LECOMTE HERVE

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00009 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu chimique et
biologique du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 49
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
MAGNIN-FEYSOT OLIVIER
MANZONI JEREMIE
MARGUET JOHN
MARION DAMIEN
MARS NICOLAS
MICHAUD XAVIER
MICHEL PHILIPPE
MILLE GAETAN
MONNIN FREDERIC
MONTAGNON AURELIEN
MOSSARD GUILLAUME
MOUGIN DAVID
NOIR DAMIEN
PAPE CHRISTOPHE
PASQUA PIERRE
Chef d'équipe PETER ARNAUD
d'intervention PETIT CHRISTIAN
PLUMEREL GUILLAUME
PONCELIN BERTRAND
PRIEM VINCENT
RASPILLER OLIVIER
RENEAUX LIONEL
RIVA LAURENT
ROUSSIN ANTHONY
ROY JEROME
SCHORI NICOLAS
SIMON JEAN-LUC
THIAVILLE JEAN-CHRISTOPHE
TOURNIER STEPHANE
VAN TUE ALEXANDRE
VECLAIN BRUNO
ZILL FABRICE
RCH2 SSSM CLERC EMILIE
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 4/7

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00009 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu chimique et
biologique du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 50
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
NIVEAU DE
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI NOM PRENOM
BLANCHARD YVES
BOLE JULIEN
BOUCLET GAETAN
BOURGIN SEBASTIEN
BRENANS RAPHAEL
BRENIAUX MARION
BRESCHBUHL GREGORY
CALLOIS FRANCIS
CHOULET FREDERIC
COMTE FLORIAN
CUNY BERTRAND
CUNY SEBASTIEN
DECHAUD DAVID
DEMANGE MICHAEL
DUBI FABRICE
DUBOIS ROMAIN
DUCHANOY BENOIT
DUPONT ANTOINE
nef d'équi DUTOUR SANDRINE
RCH1 needs FAVEY NICOLAS
FLORIN JEAN
GARNIER HERVE
GIGON ARNAUD
GRANDGIRARD JULIEN
GRILLET BERTRAND
GROSPERRIN ALINE
GRYNSYK GAETAN
JACOUTOT OLIVIER
JEANNEROD CHRISTOPHE
JOUBAIRE THOMAS
JOUVE WILLIAM
KERGOAT ERWAN
LAITHIER JULIEN
LONCHAMPT ANTHONY
MONNIN NICOLAS
MONOT ETIENNE
PELLATON LAURENT
POMMEY ORIANNE
POULEN OLIVIER
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 5/7

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00009 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu chimique et
biologique du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 51
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
NIVEAU DE ;
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI NOM PRENOM
POURCELOT MICHAEL
POURCELOT SEBASTIEN
RINGENBACH THOMAS
RCH1 Chef d'équipe RIVOIRE CLEMENT
reconnaissance SCHWEBLIN MAGALI
THIEBAUD MICKAEL
VALKER MARC
RCH1 Equipier d'intervention |LARRIERE ANTHONY
RCH1 Equipier de reconnaissancg MOREL BENOIT
Article 2 :
Sont habilités à exercer la spécialité « RCH » uniquement dans le cadre des exercices et des
formations, les personnels désignés ci-dessous :
NIVEAU DE
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI NOM - PRENOM
DECKMIN WILFRIED
, . . MAIGROT ROBIN
RCH2 Chef d'équipe d'intervention
PONARD GUILLAUME
SECLET ELVIS
KATANCEVIC NICOLAS
RCH1 Chef d'équipe reconnaissance LEMOINE EMMANUEL
PORET ROMUALD
Article 3 :
Les sapeurs-pompiers, dont les noms suivent, sont désignés responsables techniques pour leurs
bataillon respectifs :
Lieutenant GOMMARD Julien — Bataillon de Montbéliard ;
Capitaine BEVALOT Jules - Bataillon de Besançon;
Lieutenant RENEAUX Lionel - Bataillon de Pontarlier.
Article 4 :
Seuls les sapeurs-pompiers inscrits sur la liste définie en article 1, peuvent être engagés en in-
tervention et pour l'ensemble des missions correspondant à leur qualification.
Article 5 :
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 6/7




SDIS 25 - 25-2024-07-01-00009 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu chimique et
biologique du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 52
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
L'arrété préfectoral n° 25-2024-03-29-00014 du 02 avril 2024 susvisé est abrogé.
Article 6:
Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est
chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de
la Préfecture et du Service départemental d'incendie et de secours du Doubs.
Fait à Besançon, le
Pour le préfet, et par délégation
Contrôleur général Stéphane BEAUDOUX
Chef de corps,
Directeur départemental des services
d'incendie et de secours
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 7/7

,
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00009 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu chimique et
biologique du service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 53
SDIS 25
25-2024-07-01-00007
Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle
de l□équipe d□intervention en milieu périlleux
(GRIMP) du
service départemental d□incendie et de secours
du Doubs, pour l□année 2024.
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00007 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu périlleux (GRIMP)
du
service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024.54
En
PREFET Service départemental
DU DOUBS d'incendie et de secours du Doubs
Égalité
Fraternité
Arrêté n° du
fixant la liste d'aptitude opérationnelle de l'équipe d'intervention en milieu périlleux (GRIMP)
du
service départemental d'incendie et de secours du Doubs, pour l'année 2024.
Le préfet du Doubs
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales notamment l'article R1424-54 ;
Vu l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et vo-
lontaires ;
Vu le guide national de référence « Groupe de Reconnaissance et d'intervention en Milieu
Périlleux » ;
Vu les guides de doctrine et de techniques opérationnelles « interventions en milieu périlleux
et montagne » ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 330 du 27 janvier 1998 portant création du Groupe de Reconnais-
sance et d'Intervention en Milieu Périlleux (GRIMP) du Doubs ;
Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, préfet du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2016-07-11-017 du 11 juillet 2016 portant schéma départemental
d'analyse et de couverture des risques du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00009 du 02 avril 2024 fixant la liste d'aptitude opé-
rationnelle de l'équipe d'intervention en milieu périlleux des sapeurs-pompiers du départe-
ment du Doubs, pour l'année 2024 ;
Sur proposition de Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours
du Doubs;
ARRETE
Article 1°:
Sont habilités à exercer au sein de l'équipe d'intervention en milieu périlleux des sapeurs-pom-
piers du département du Doubs au titre de l'année 2024, sans restriction, les personnels dési-
gnés ci-dessous :
NIVEAU DE '
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI NOM PRENOM
IMP 3 Conseiller technique départemental LARRIERE | DIDIER
Conseiller technique départemental Adjoint | JEANNIN MAEL
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/4



SDIS 25 - 25-2024-07-01-00007 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu périlleux (GRIMP)
du
service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024.55
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
NIVEAU DE ;
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI NOM PRENOM
MINETTI THIERRY
Chef d'unité référent bataillon | RODRIGUES CEDRIC
TISSOT JEROME
BAILLY DAVID
BOVET FLORENT
GRANCHER ROMARIC
GUILLET DANIEL
IMPS LIEVRE DAVID
Chef d'unité MARTIN LUDOVIC
MINOLETTI BENOIT
PATTON BRUNO
PELLIER OLIVIER
TROY RODOLPHE
VIENNET AURELIEN
BANDERIER HUBERT
BARTHELEMY MAXIME
BERNA CHRISTOPHE
BRENANS RAPHAEL
BREUILLOT KEVIN
BRIDE MICKAEL
CAVATZ GAETAN
CHAMPAGNE CHARLEY
COHADON SYLVAIN
IMP2 DEFRASNE JEROME
Sauveteur DEFRASNE NATHALIE
DUBOURG KEVIN
DUSSOUILLEZ MICKAEL
ETCHIALI MEHDI
FAIVRE LANDRY
GERMAIN SEBASTIEN
GRANDMAISON MAXIME
GRANDMOUGIN |BAUDOIN
HORCKMANS ALEXANDRE
JEANGUYOT MARINE
JEANNEROD CHRISTOPHE
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 2/4

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00007 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu périlleux (GRIMP)
du
service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024.56
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
NIVEAU DE ;
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI NOM PRENOM
LEROY STEVE
MANZONI JEREMIE
MEROUGE TRISTAN
MOUREY MATHIEU
OCHS THIERRY
ORDINAIRE TONY
IMP2 Sauveteur PELLEGRINI RODOLPHE
QUERRY FREDERIC
ROLAND JEAN-LOUIS
RUDE ALEXANDRE
THIEBAUD MICKAEL
UHLEN BRUNO
VADAM JEAN-CHARLES
VUILLET JOHANN
Article 2 :
Sont habilités à exercer la spécialité « GRIMP » uniquement dans le cadre des exercices et des
formations, les personnels désignés ci-dessous :
NIVEAU DE '
FORMATION NIVEAU D'EMPLOI NOM PRENOM
IMP2 Sauveteur HODY AUDREY
Article 3:
Les sapeurs-pompiers, dont les noms suivent, sont désignés responsables techniques pour leurs
bataillons respectifs :
Caporal-chef MINETTI Thierry — Bataillon Montbéliard ;
Adjudant-chef TISSOT Jérôme - Bataillon Besançon;
Adjudant-chef RODRIGUES Cédric - Bataillon Pontarlier.
Article 4 :
Seuls les sapeurs-pompiers inscrits sur la liste définie en article 1, peuvent être engagés en in-
tervention et pour l'ensemble des missions correspondant à leur qualification.
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 3/4




SDIS 25 - 25-2024-07-01-00007 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu périlleux (GRIMP)
du
service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024.57
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
Article 5
L'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00009 du 02 avril 2024 susvisé est abrogé.
Article 6
Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est
chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de
la Préfecture et du Service départemental d'incendie et de secours du Doubs.
Fait à Besançon, le
Pour le préfet, et par délégation,
Contrôleur général Stéphane BEAUDOUX
Chef de corps,
Directeur départemental des services
d'incendie et de secours
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 4/4

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00007 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□équipe d□intervention en milieu périlleux (GRIMP)
du
service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024.58
SDIS 25
25-2024-07-01-00002
Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle
de l□unité de sauvetage, d□appui et de
recherche du service départemental d□incendie
et de secours du Doubs, pour l□année 2024.
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00002 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□unité de sauvetage, d□appui et de recherche du
service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 59
Ex
OT DOUBS Service départemental
d'incendie et de secours du DoubsLiberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n° du
fixant la liste d'aptitude opérationnelle de l'unité de sauvetage, d'appui et de recherche du
service départemental d'incendie et de secours du Doubs, pour l'année 2024.
Le préfet du Doubs
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales notamment l'article R1424-54 ;
Vu l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et vo-
lontaires ;
Vu le guide national de référence « sauvetage-déblaiement » ;
Vu les guides de doctrine et de techniques opérationnelles « interventions en milieux effondrés
et instables » ;
Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, préfet du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2016-07-11-017 du 11 juillet 2016 portant schéma départemental
d'analyse et de couverture des risques du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2007-1712-07103 du 17 décembre 2007 portant création de l'équipe
de sauvetage déblaiement ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00016 du 02 avril 2024 fixant la liste d'aptitude opéra-
tionnelle de l'équipe d'intervention en sauvetage déblaiement des sapeurs-pompiers du dé-
partement du Doubs pour l'année 2024 ;
Sur proposition de Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours
du Doubs;
ARRETE
Article 1°:
Sont habilités a exercer au sein de l'équipe d'intervention en sauvetage déblaiement des sa-
peurs-pompiers du département du Doubs, au titre de l'année 2024, sans restriction, les per-
sonnels désignés ci-dessous :
NIVEAU DE ' RISQUEFORMATION NIVEAU D'EMPLOI BATA MEHITAIRE NOM PRENOM
Référent départemental OUI VIEILLEDENT MATTHIEU
ANGONIN ARNAULT
FAIVRE RAPHAEL
SDE 3 Chef de section OUI JOUVE WILLIAM
VASSEUR OLIVIER
PONARD GUILLAUME
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/5

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00002 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□unité de sauvetage, d□appui et de recherche du
service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 60
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
NIVEAU DE ; RISQUEFORMATION NIVEAU D'EMPLOI BATA MEHTAIRE NOM PRENOM
BAZIN OLIVIER
BOURGADEL CHRISTOPHE
BOURGOIN ALAIN
BREUILLARD PATRICE
BRIDE MICKAEL
SDE 2 Chef d'unité OUI COLLIARD SEBASTIEN
ESPITALIER DANIEL
FALLOT DAVID
MENDY PHILIPPE
MOREY VINCENT
ROBIN CHRISTOPHE
THEVENOT THIERRY
AVONDO SAMUEL
BETTONI MAXIME
BEUGNOT ALEXIS
CUSENIER CHRISTOPHE
GILLIOT GUILLAUME
ESPITALIER STEPHANE
GOMARD JULIEN
GRANCHER ROMARIC
GUY SYLVAIN
HUGUENARD FABRICE
SDE 2 Chef d'unité NON LARRIERE DIDIER
LESTRAT JESSY
PELLIER OLIVIER
ROUSSEY ERIC
RUEZ JEAN-LUC
SAUSER YANNICK
SECLET ELVIS
THIEBAUD MICKAEL
TISSOT JEROME
UHLEN BRUNO
VUILLET JOHANN
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 2/5
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00002 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□unité de sauvetage, d□appui et de recherche du
service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 61
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
NIVEAU DE ; RISQUEFORMATION NIVEAU D'EMPLOI BATA MEHTAIRE NOM PRENOM
BERTRAND DANIEL
BOUCLET GAETAN
BRETAGNE CEDRIC
CARMINATI ALEXIS
CASSARD REGIS
CHAMPAGNE CHARLEY
CHOULET FREDERIC
COLLETTE OLIVIER
COMPTE ALEXANDRE
COSTE PIERRE
CUSENIER JEROME
DEFRASNE JEROME
DUSSOUILLEZ MICKAEL
FAVE REMY
GINDRAT VALERE
GIRARD THOMAS
GIROD LOUIS
SDE1 Equipier NON GRABS CEDRIC
GRANDJEAN MICHEL
GRILLET BERTRAND
GUIGNIER HERVE
GUILLET DANIEL
HINTZY THOMAS
HUGUENARD ARNAUD
JEANGUYOT MARINE
LIEVRE DAVID
MANZONI JEREMIE
MARTIN LUDOVIC
MATERNE CHRISTOPHE
MAY JEAN-BAPTISTE
MINETTI THIERRY
MIOTTE PATRICK
MONNIN FREDERIC
MOUGIN DAVID
NORMAND BERTRAND
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANCON Cedex 3/5
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00002 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□unité de sauvetage, d□appui et de recherche du
service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 62
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
NIVEAU DE ' RISQUEFORMATION NIVEAU D'EMPLOI BATA MEHTAIRE NOM PRENOM
PETIT CEDRIC
PICARD SYLVAIN
PONCOT YOHANN
RATTONI ALAIN
REGAZZONI HUGUES
REGNAUT FABIEN
ROUARD FABIEN
ROUSSEAU ADRIEN
RUHIER RAPHAEL
SDE1 Equipier NON SCHWEBLIN MAGALI
SCUBLA RAPHAEL
SIMON ERIC
SIMONIN LIONEL
TERVEL MAXIME
TOURMAN JEAN-MICHEL
UMBER LOIC
VADAM JEAN-CHARLES
VALKER MARC
VARILLON JULIEN
Article 2:
Sont habilités a exercer la spécialité « SD » uniquement dans le cadre des exercices et des for-
mations, les personnels désignés ci-dessous :
NIVEAU DE RISQUE
FORMATION| NIVEAU D'EMPLOI | a a7 acwTairE NOM PRENOM
BUGNON FRANCK
SDE1 Equipier NON GAGELIN ALEXANDRE
VUILLET EMMANUELLE
COULON PHILIPPE
DE2 hef d'unité NONs Chef d'unité 0 GABET JULIEN
Article 3 :
Seuls les sapeurs-pompiers inscrits sur la liste définie en article 1, peuvent être engagés en in-
tervention et pour l'ensemble des missions correspondant à leur qualification.
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 4/5
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00002 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□unité de sauvetage, d□appui et de recherche du
service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 63
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
Article 4:
L'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00016 du 02 avril 2024 susvisé est abrogé.
Article 5:
Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est
chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de
la Préfecture et du Service départemental d'incendie et de secours du Doubs.
Fait à Besançon, le
Pour le préfet, et par délégation
Contrôleur général Stéphane BEAUDOUX
Chef de corps,
Directeur départemental des services
d'incendie et de secours
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 5/5
,
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00002 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle de l□unité de sauvetage, d□appui et de recherche du
service départemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 64
SDIS 25
25-2024-07-01-00006
Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle
des infirmiers de sapeurs-pompiers protocolés
du Service Santé et Secours Médical du service
départemental d□incendie et de secours du
Doubs,
pour l□année 2024.
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00006 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle des infirmiers de sapeurs-pompiers protocolés du
Service Santé et Secours Médical du service départemental d□incendie et de secours du Doubs,
pour l□année 2024.65
PREFET as Service départemental
tons d'incendie et de secours du Doubs
Égalité
Fraternité
Arrêté n° du
fixant la liste d'aptitude opérationnelle des infirmiers de sapeurs-pompiers protocolés du Ser-
vice Santé et Secours Médical du service départemental d'incendie et de secours du Doubs,
pour l'année 2024.
Le préfet du Doubs
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales notamment l'article R1424-54 ;
Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, préfet du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2016-07-11-017 du 11 juillet 2016 modifié portant approbation du
SDACR du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n°25-2016-07-11-018 portant règlement opérationnel des services
d'incendie et de secours du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00010 du 02 avril 2024 fixant la liste d'aptitude opéra-
tionnelle des infirmiers protocolés du Service Santé et Secours Médical du SDIS du Doubs pour
l'année 2024 ;
Sur proposition de Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours
du Doubs;
ARRETE
Article 1°:
Sont habilités a exercer en qualité d'infirmiers de sapeurs-pompiers ou interne en médecine
protocolés, au titre de l'année 2024, les personnels désignés ci-dessous :
P SSO/|SSO| SAP SAP SAP Inf.
NOM PRENOM RPPS SSO FDF| SAL|doublage|auttonome} NRBC | Coordinateur
AMIEZ DELPHINE | 10103171830] X X
AUDY PAULINE 10103377106| X X
BARBIER JULIEN 10107347345| X X X X
BAYLE SABRINA 10106190050| X X X
BERGER DAMIEN 10104611628| X X X X
BERRADA MALIK 10108974717 X
BESANCON | KIM 10106360315| X Xx X
BINDA ROMAIN 10104453591| X X
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/4



SDIS 25 - 25-2024-07-01-00006 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle des infirmiers de sapeurs-pompiers protocolés du
Service Santé et Secours Médical du service départemental d□incendie et de secours du Doubs,
pour l□année 2024.66
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
P SSO|SSO| SAP SAP SAP Inf.
NOM PRENOM RPPS SSO FDF | SAL | doublage jautonome| NRBC | Coordinateur
BINETRUY THIBAUD 10102966644) X X
BONVARLET SHAMA 10107359407| X X
BOUTON ARNAUD 10104458889) X X X
BRISEBARD MATHILDE 10102351037| X X
BUNEL LEONIE 10108580142} X X
CASTANY THOMAS 10103936703| X X
CHABOD ADELINE 10105289895| X X
CLERC-
VOUILLOT FANNY 10102961926| X X
CLOUET LAURE 10104401574| X X
COMTE CECILE 10106106817| X X X
COMTE ESTELLE 10105493745} X X X X
CUNY BERTRAND 0105860877) X Xx X X X X
DESCHENES KEVIN 10104869341| X X X X
DESHAYES JULIEN 10104555809} X X
DHOTE ANNE 10106151912} X X
DUVIVIER ERIC 10103342969} X X
EL AYOUNI AYOUB X X
ELISABETH SEBASTIEN 10104618094| X X X
FAIVRE ALEXANDRA 110104546931] X X X X
FAIVRE ALYCIA 10107239120| X X
FERREUX AUGUSTIN 10102753158] X X
GAIFFE OLIVIA 0102550075} X X X X
GAUDINET GABRIEL 10106157786| X X X
GENESTIER EMMANUEL 0106002206) X X
GIRARDOT MAITE 10102872339] X X
GRANDJEAN BERTRAND ~ 10105034978) X X X X X X
GROSS CHRISTOPHE 110104511513] X X X
GRUT EVELYNE 10102664413| X
GUALDES HELENE 10109378397} X X
GUTHLEBEN MATTHIEU 10105864200} X X
HAUTIER THOMAS 10108197376| X X
HERCHA SOUED 10104415335} X X X
HUOT AURORE 10105080146} X X X X X X
JEANNEROD FRANCOISE /10106866824| X Xx X X
JOURNOT ALAIN 10106805897; X X X
KHELOUFI LOUIZA 10106302630} X X
LACROIX COLIN 0105223845} X X X X
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 2/4

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00006 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle des infirmiers de sapeurs-pompiers protocolés du
Service Santé et Secours Médical du service départemental d□incendie et de secours du Doubs,
pour l□année 2024.67
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
P SSO |SSO| SAP SAP SAP Inf.
NOM PRENOM RPPS SSO FDF |SAL |doublage jautonome| NRBC |Coordinateur
LANGUILLE EMMANUEL {10106306516} X X
MAGNIN FREDERIC 10106173973| X X X
MARION CELINE 10103487186| X X
MARY MAGDALENA 0104084214) X X X
MEBIROUK JAMAYA 10104563001} X X
MENETRIER ALICIA 0105244205} X X
MILLION MARTINE 10106599581| X X X X
MIRAUCOURT | LEA 10103170535} X X
MOLLE MARIE 10103212360| X X X
MONNOT NICOLAS 0104558597} X X
JEAN
MONTAGNON CHRISTOPHE 10105072275} X X X
NAGY CECILE 10106355273} X X X
NICOD FABIENNE 10105058233| X X X X
PARIS MELANIE 10103131107| X X
PERRIGUEY CLEMENT 10103384334, X X
PETIT YANNICK 10104678353} X X
PINEAU JOSEPHINE = 10106266322} X X X
POULLEAU LEA 0103225099} X X
REBILLOT ISABELLE 10105156961| X X X
RETHORE ANNIE 10103771456| X Xx X X X X
RICHARD CHRISTOPHE X X X
RICHARD SOLENNE 10104725980} X X X
ROBERT PATRICK 10105040389} X X
RUFFION LAETITIA 0106779092} X X X X
RUINET SYLVIE 10103740063} X X X
SCALABRINO VERONIQUE 10107339599) X X X
SUBILOTTE LAURENCE 10106258162} X X
TEIXEIRA JOHANNA 10103864764, X X X
TRIBLE PELAGIE 10106152126| X X
TRUCHE SYLVAIN 10107237777| X X X
VERNEREY JULIETTE 10109379494 X X
VERPILLAT MELANIE 10103192794| X X
VIVOT STEPHANIE 0105808744 X X X X
VONIN VERONIQUE 110105814783] X Xx X X X
VOUILLON ALAIN NO106866659} X X X
WENGER MAXIME 10106281586| X X
ZAHND HENRI 10104458491| X X
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 3/4

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00006 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle des infirmiers de sapeurs-pompiers protocolés du
Service Santé et Secours Médical du service départemental d□incendie et de secours du Doubs,
pour l□année 2024.68
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
Article 2:
Les infirmiers inscrits sur cette liste peuvent étre engagés sur intervention en doublure ou pour
l'ensemble des missions correspondant a leur qualification.
Article 3:
L'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00010 du 02 avril 2024 susvisé est abrogé.
Article 4 :
Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est
chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de
la Préfecture et du Service départemental d'incendie et de secours du Doubs.
Fait à Besançon, le
Pour le préfet, et par délégation
Contrôleur général Stéphane BEAUDOUX
Chef de corps,
Directeur départemental des services
d'incendie et de secours
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 4/4

,
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00006 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle des infirmiers de sapeurs-pompiers protocolés du
Service Santé et Secours Médical du service départemental d□incendie et de secours du Doubs,
pour l□année 2024.69
SDIS 25
25-2024-07-01-00010
Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle
des Médecins Sapeurs-Pompiers (MSP) du Service
Santé et Secours Médical du service
départemental d□incendie et de secours du
Doubs pour l□année 2024.
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00010 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle des Médecins Sapeurs-Pompiers (MSP) du Service Santé
et Secours Médical du service départemental d□incendie et de secours du Doubs pour l□année 2024. 70
PREFET as Service départemental
tons d'incendie et de secours du Doubs
Égalité
Fraternité
Arrêté n° du
Le préfet du Doubs
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales notamment l'article R1424-54 ;
Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, préfet du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2016-07-11-017 du 11 juillet 2016 modifié portant approbation du
SDACR du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n°25-2016-07-11-018 portant règlement opérationnel des services
d'incendie et de secours du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2024-01-03-00007 du 03 janvier 2024 fixant la liste d'aptitude opé-
rationnelle des Médecins Sapeurs-Pompiers (MSP) du Service Santé et Secours Médical du ser-
vice départemental d'incendie et de secours du Doubs pour l'année 2023 ;
Sur proposition de Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours
du Doubs;
ARRETE
Article 1°:
Sont habilités à exercer en qualité de médecins sapeurs-pompiers, au titre de l'année 2024, les
personnels désignés ci-dessous :
2 OPS OPS Ref.
NOM PRENOM Courant | Except. | SAL DSM | SSH | NRBC
AMBS MATHIAS X
BARBIER ALAIN X X
BERNARD LYDIE X X
BIAJOUX GREGORY X X
CABART CYRIELLE X
CELLERIER MARTIN X X
COURVOISIER EMMANUELLE X
DOLLAT BRIGITTE X
DOLLAT DAMIEN X
DUCELLIER DOMINIQUE X
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/3

fixant la liste d'aptitude opérationnelle des Médecins Sapeurs -Pompiers (MSP) du Service Santé et
Secours Médical du service départemental d'incendie et de secours du Doubs
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00010 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle des Médecins Sapeurs-Pompiers (MSP) du Service Santé
et Secours Médical du service départemental d□incendie et de secours du Doubs pour l□année 2024. 71
Service Départemental
d'incendie et de secours du Doubs
- OPS OPS Ref.
NOM PRENOM Courant | Except. | SAL DSM | SSH | NRBC
GRIMON DANIEL X X X
GROFFAL NICOLAS X
GUIGNARD ERIC X
IDELCADI MASTAFA X
JACOULET ERIC X
KOLB NATHALIE X X
LABOTH PATRICIA X
LAGRE FRANCOIS-XAVIER X
LASSER PHILIPPE X X X X
LEGAIN MAXIME X X X
LEGAIN LALARME CHARLINE X
LESOURD ISABELLE X X
LOTIGIE LISE X X
LY HUE LAN X
MACHEREL GERALD X
MAILLOT MARIE-CELINE X X
MARGUET PHILIPPE X
MEZHER CHAOUKI X
MONTAGNON LAURENCE X
MOUTON CAROLE X X
NAVARRO JULIEN X X X
NENERT ELOI X X
OVTCHAROFF BORIS X
PELLEGRINI-LASSER | MARYLINE X X
PERAL CLAIRE X
PEUGEOT-MORTIER | CAROLINE X X X X X
PHILIPPE PIERRE-MARIE X X
PHILIPPOT YOLAND X
PILLER LAURE-ESTELLE X X X X X
PRALON LAURIE X
PRETRE PHILIPPE X X
RABIER BENOIT X X X
RAVEY GILLES X X
RECEVEUR ROBERT X X
REMONAY MAXIME X
RODRIGUES NILTON JORGE X
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 2/3

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00010 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle des Médecins Sapeurs-Pompiers (MSP) du Service Santé
et Secours Médical du service départemental d□incendie et de secours du Doubs pour l□année 2024. 72
Service Départemental
d'incendie et de secours du Doubs
2 OPS OPS Ref.
NOM PRENOM Courant | Except. | SAL DSM | SSH | NRBC
RONDOT CHRISTIAN X X
ROUSSELET MATTHIEU X X
SAULNIER NADINE X X
ROYO CELINE X X X
SIGAUX ANTOINE X
STABILE ANTOINE X X
URBANEK THOMAS X X
VILLAUMIE MICHEL X
WATERLOT GAELLE X
WATTELIER FRANCOIS X X
Article 2 :
Seuls les médecins inscrits sur cette liste peuvent être engagés en intervention et pour l'en-
semble des missions correspondant à leur qualification.
Article 3 :
L'arrêté préfectoral n° 25-2024-01-03-00007 du 03 janvier 2024 susvisé est abrogé.
Article 4 :
Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est
chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de
la Préfecture et du Service départemental d'incendie et de secours du Doubs.
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON CedexFait à Besançon, le
Pour le préfet, et par délégation
Contrôleur général Stéphane BEAUDOUX
3/3Chef de corps,
Directeur départemental des services
d'incendie et de secours

,
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00010 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle des Médecins Sapeurs-Pompiers (MSP) du Service Santé
et Secours Médical du service départemental d□incendie et de secours du Doubs pour l□année 2024. 73
SDIS 25
25-2024-07-01-00008
Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle
du groupe d□intervention héliporté du service
dé-partemental d□incendie et de secours du
Doubs, pour l□année 2024.
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00008 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle du groupe d□intervention héliporté du service
dé-partemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 74
Ex
OT DOUBS Service départemental
d'incendie et de secours du DoubsLiberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n° du
fixant la liste d'aptitude opérationnelle du groupe d'intervention héliporté du service dépar-
temental d'incendie et de secours du Doubs, pour l'année 2024.
Le préfet du Doubs
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales notamment l'article R1424-54 ;
Vu l'arrêté du 22 août 2019 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels et vo-
lontaires ;
Vu le guide national de référence « Groupe de Reconnaissance et d'intervention en Milieu
Périlleux » ;
Vu le Référentiel Emploi, Activités, Compétences « interventions secours et sécurité en milieu
aquatique et hyperbare » ;
Vu les guides de doctrine et de techniques opérationnelles « interventions en milieu périlleux
et montagne » ;
Vu le guide national de référence « sauvetage aquatique » ;
Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, préfet du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 330 du 27 janvier 1998 portant création du Groupe de Reconnais-
sance et d'Intervention en Milieu Périlleux (GRIMP) du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2007-1712-07105 du 17 décembre 2007 portant création d'une équipe
spécialisée en intervention en milieu aquatique et subaquatique au sein du Service départe-
mental d'incendie et de secours du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2016-07-11-017 du 11 juillet 2016 portant schéma départemental
d'analyse et de couverture des risques du Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00008 du 02 avril 2024 fixant la liste d'aptitude opé-
rationnelle du groupe d'intervention héliporté des sapeurs-pompiers du département du
Doubs, pour l'année 2023 ;
Sur proposition de Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours
du Doubs;
ARRETE
Article 1°:
Sont habilités a exercer au sein du groupe d'intervention héliporté des sapeurs-pompiers du
département du Doubs au titre de l'année 2024, sans restriction, les personnels désignés ci-
dessous :
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex
Tél : 03 81 25 10 00 1/3


SDIS 25 - 25-2024-07-01-00008 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle du groupe d□intervention héliporté du service
dé-partemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 75
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
EQUIPE NIVEAU HELITREUILLAGE
SPECIALISEE D'EMPLOI DE NUIT MEI FINS KSA
Conseiller technique Ly:Départemental (IMPS) OUI LARRIERE Didier
Conseiller technique
Départemental OUI JEANNIN Maël
Adjoint (IMP3)
Conseiller technique
Départemental NON SCHAER Dominique
(SAL3/SAV)
GRANCHER ROMARIC
LIEVRE DAVID
MARTIN LUDOVIC
no eat MINOLETTI BENOITChef d'unité (IMP3) OUI PATON BRUNO
PELLIER OLIVIER
TISSOT JEROME
VIENNET AURELIEN
GIH BARTHELEMY MAXIME
BRIDE MICKAEL
DEFRASNE JEROME
DEFRASNE NATHALIE
DUSSOUILLEZ MICKAEL
Sauveteur (IMP2) NON ETCHIALI MEDI
HORCKMANS ALEXANDRE
ROLAND JEAN-LOUIS
RUDE ALEXANDRE
VUILLET JOHANN
OUI TISSOT JEROME
. BROCCO GUILLAUME
Sauverent aia DROSZEWSKI YANN
NON POTIER CYRIL
TREFF DAMIEN
Médecin SSSM NON PEUGEOT-MORTIER | CAROLINE
(IMP1) PILLER LAURE-ESTELLE
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 2/3

SDIS 25 - 25-2024-07-01-00008 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle du groupe d□intervention héliporté du service
dé-partemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 76
Service départemental
d'incendie et de secours du Doubs
Article 2:
Sont habilités a exercer au sein du groupe d'intervention héliporté uniquement dans le cadre
des exercices et des formations, les personnels désignés ci-dessous :
EQUIPE NIVEAU HELITREUILLAGE
SPECIALISEE D'EMPLOI DE NUIT bod FINES
GIH Sauveteur aquatique NON DECKMIN RICHARD
(SAV) OUI MARTIN LUDOVIC
Article 3:
L'arrêté préfectoral n° 25-2024-03-29-00008 du 02 avril 2024 susvisé est abrogé.
Article 4:
Monsieur le Directeur départemental des services d'incendie et de secours du Doubs est
chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de
la Préfecture et du Service départemental d'incendie et de secours du Doubs.
Fait à Besançon, le
Pour le préfet, et par délégation
Contrôleur général Stéphane BEAUDOUX
Chef de corps,
Directeur départemental des services
d'incendie et de secours
8 bis rue Charles Nodier
25035 BESANÇON Cedex 3/3

,
SDIS 25 - 25-2024-07-01-00008 - Arrêté fixant la liste d□aptitude opérationnelle du groupe d□intervention héliporté du service
dé-partemental d□incendie et de secours du Doubs, pour l□année 2024. 77