PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2023-303
PUBLIÉ LE 31 MAI 2023
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction générale
75-2023-05-31-00022 - Arrêté modifiant l'arrêté du Directeur général de
l'AP-HP du 29 juillet 2021 relatif à la nomination des membres du collège de
déontologie de l'AP-HP (1 page) Page 4
Préfecture de Police / Cabinet
75-2023-05-26-00012 - 2023-00575 Portant délivrance du brevet national
de sécurité et de sauvetage aquatique (2 pages) Page 6
75-2023-05-26-00015 - arrêté 2023-00563 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (1 page) Page 9
75-2023-05-26-00020 - arrêté 2023-00564 Portant délivrance du maintien
des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (1
page) Page 11
75-2023-05-26-00010 - arrêté 2023-00567Portant délivrance du maintien
des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (1
page) Page 13
75-2023-05-26-00027 - arrêté 2023-00576 Portant délivrance du maintien
des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (2
pages) Page 15
75-2023-05-26-00021 - arrêté 2023-00578 Portant délivrance du maintien
des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (1
page) Page 18
75-2023-05-26-00018 - arrêté 2023-00565 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (2 pages) Page 20
75-2023-05-26-00016 - arrêté 2023-00566 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (1 page) Page 23
75-2023-05-26-00013 - arrêté 2023-00568 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (2 pages) Page 25
75-2023-05-26-00017 - arrêté 2023-00569 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (2 pages) Page 28
75-2023-05-26-00014 - arrêté 2023-00570 Portant délivrance du maintien
des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (1
page) Page 31
75-2023-05-26-00011 - arrêté 2023-00571 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (2 pages) Page 33
75-2023-05-26-00024 - arrêté 2023-00572 Portant délivrance du maintien
des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (1
page) Page 36
2
75-2023-05-26-00022 - arrêté 2023-00573 Portant délivrance du maintien
des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (1
page) Page 38
75-2023-05-26-00028 - arrêté 2023-00574 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (2 pages) Page 40
75-2023-05-26-00023 - arrêté 2023-00577 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (1 page) Page 43
75-2023-05-26-00019 - arrêté 2023-00579 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique (2 pages) Page 45
Préfecture de Police / Direction des transports et de la protection du public
75-2023-05-25-00011 - Arrêté 2023T16966 Prolongeant l□agrément accordé
aux sociétés amenées à intervenir pour le dépannage et l□évacuation des
véhicules sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville
de Paris à la demande des services de police
(3 pages) Page 48
3
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-05-31-00022
Arrêté modifiant l'arrêté du Directeur général de
l'AP-HP du 29 juillet 2021 relatif à la nomination
des membres du collège de déontologie de
l'AP-HP
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-05-31-00022 - Arrêté modifiant l'arrêté du Directeur général de l'AP-HP du 29 juillet
2021 relatif à la nomination des membres du collège de déontologie de l'AP-HP 4
PUBLIQUE DE PARISASSISTANCE Q HOPITAUX
Arrêté modifiant l'arrêté du Directeur général de l'AP-HP du 29 juillet 2021 relatif à la
nomination des membres du collége de déontologie de l'AP-HP
Le Directeur général
de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Vu le code général de la fonction publique et notamment ses articles L.121-1 à L.125-3,
Vu le code de la recherche, notamment ses articles L. 531-1 à L. 531-13,
Vu la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et
à la modernisation de la vie économique,
Vu le décret n° 2016-1967 du 28 décembre 2016 modifié relatif à l'obligation de transmission d'une
déclaration d'intérêts prévue à l'article 25 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et
obligations des fonctionnaires, et notamment son article 5,
Vu le décret n° 2017-519 du 10 avril 2017 relatif au référent déontologue dans la fonction publique,
Vu le décret n° 2022-1284 du 3 octobre 2022 relatif aux procédures de recueil et de traitement des
signalements émis par les lanceurs d'alerte et fixant la liste des autorités externes instituées par la loi
n°2022-401 du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alertes,
Vu la circulaire du 15 mars 2017 relative au respect du principe de laïcité dans la fonction publique,
Vu l'arrêté du Directeur général de l'AP-HP du 22 juillet 2021 relatif à la composition et aux attributions
du collège de déontologie de l'AP-HP,
Vu l'arrété du Directeur général de l'AP-HP du 29 juillet 2021 relatif à la nomination des membres du
collège de déontologie de l'AP-HP,
ARRETE
Article 1 : A l'article 1er de l'arrété du Directeur général de l'AP-HP du 29 juillet 2021, la mention
« Lionel COLLET, conseiller d'Etat, président » est remplacée par :
- « Françoise TOME, conseillère d'Etat, présidente »
Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la
région Ile de France, Préfecture de Paris.
3 1 MAI 2023 )
Fait a Paris, le /
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Nicolas REVEL
11
ASSISTANCE
PUBLIQUE HÔPITAUX
DE PARIS
Arrêté modifiant l'arrêté du Directeur général de l'AP-HP du 29 juillet 2021 relatif à la
nomination des membres du collège de déontologie de l'AP-HP
Le Directeur général
de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Vu le code général de la fonction publique et notamment ses articles L.121-1 à L.125-3,
Vu le code de la recherche , notamment ses articles L. 531-1 à L. 531-13,
Vu la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et
à la modernisation de la vie économique,
Vu le décret n° 2016-1967 du 28 décembre 2016 modifié relatif à l'obligation de transmission d'une
déclaration d'intérêts prévue à l'article 25 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et
obligations des fonctionnaires , et notamment son article 5,
Vu le dêcret n° 2017-519 du 10 avril 2017 relatif au référent dêontologue dans la fonction publique,
Vu le dêcret n° 2022-1284 du 3 octobre 2022 relatif aux procédures de recueil et de traitement des
signalements émis par les lanceurs d'alerte et fixant la liste des autorités externes instituées par la loi
n02022-401 du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alertes,
Vu la circulaire du 15 mars 2017 relative au respect du principe de laïcité dans la fonction publique,
Vu l'arrêté du Directeur général de l'AP-HP du 22 juillet 2021 relatif à la composition et aux attributions
du collège de déontologie de l'AP-HP,
Vu l'arrêté du Directeur général de l'AP-HP du 29 juillet 2021 relatif à la nomination des membres du
collége de déontologie de l'AP-HP,
ARRETE
Article 1 : A l'article 1er de l'arrêté du Directeur général de l'AP-HP du 29 juillet 2021, la mention
« Lionel COLLET, conseiller d'Etat, président» est remplacée par:
-« Françoise TOME, conseillère d'Etat, présidente»
Article 2: Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la
région Ile de France, Préfecture de Paris.
Fait à Paris, le 3!MAI!/
Nicolas REVEL
1/1 Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-05-31-00022 - Arrêté modifiant l'arrêté du Directeur général de l'AP-HP du 29 juillet
2021 relatif à la nomination des membres du collège de déontologie de l'AP-HP 5
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00012
2023-00575 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00012 - 2023-00575 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 6
2023-00575
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00575

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 28 avril 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen
du brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique,


Arrête :


Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Comité
départemental de Paris de la Fédération française d e sauvetage et de secourisme, à Paris 9ème
(75), est délivré aux personnes dont les noms suive nt par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :

Mme CHARNET Celia (Essonne) M. SADET Tom (Val-de-Ma rne)
Mme GARNIER Marilou (Yvelines) M. SAS Stefan (Seine -Saint-Denis)
Mme GILBERT Audrey (Essonne) M. TANCRAY Victorien ( Paris)
M. GIRARD Cyril (Paris) M. TOUROUNTSEV Anton (Val-d e-Marne)
M. MOREL Louis (Paris) M. VARANDAS GOMES Guilherme (Seine-Saint-
Denis)
M. RABTI Mohamed Hocine (Val-de-Marne) -
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00012 - 2023-00575 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 7
2023-00575
Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 26 mai 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00012 - 2023-00575 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 8
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00015
arrêté 2023-00563 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00015 - arrêté 2023-00563 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 9
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00563
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 29 avril 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen
du brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique,


Arrête :
Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Centre de ressources
d'expertise et de performance sportives, à Vaires-s ur-Marne (77), est délivré aux personnes
dont les noms suivent par ordre alphabétique avec l e département du lieu de résidence :

M. AUGUSTE Trystan (Val-de-Marne) Mme GRAZZINI Chia ra (Hauts-de-Seine)
Mme BALLET—GAUTREAU Angèle (Hauts-de-Seine) Mme LASSAL Nesrine (Seine-et-Marne)
M. CORDOIN François (Val-de-Marne) M. PUERTOLAS All an (Seine-et-Marne)
M. ETIENNE Cyril (Val-de-Marne) -

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 26 mai 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense






Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00015 - arrêté 2023-00563 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 10
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00020
arrêté 2023-00564 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00020 - arrêté 2023-00564 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 11
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Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris






Arrêté n° 2023-00564

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 29 avril 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen
du maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique,

Arrête :

Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
le Club Villepintois natation, sauvetage, secourism e, loisir, formation de la Fédération
professionnelle des métiers de la natation et du sp ort, à Paris (7ème), est délivré aux
personnes dont les noms suivent par ordre alphabéti que avec le département du lieu de
résidence :


M. MALLÉGOT Léo (Paris) M. PAWLICKI Dylan (Paris)

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.

Fait à Paris, le 26 mai 2023


Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00020 - arrêté 2023-00564 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 12
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00010
arrêté 2023-00567Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00010 - arrêté 2023-00567Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 13
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00567

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 06 mai 2023 validant l a liste des candidats admis à l'examen du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,


Arrête :
Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
le Centre de ressources d'expertise et de performan ce sportives, à Athis-Mons (91), est délivré
aux personnes dont les noms suivent par ordre alpha bétique avec le département du lieu de
résidence :

M. BENAMAR Christophe (Seine-Saint-Denis) M. BENTRA RI Mohamed-Amine (Seine-Saint-Denis)
M. BENAMAR Philippe (Seine-Saint-Denis) M. EVRARD D avid (Hauts-de-Seine)
M. BENTRARI Sajid (Seine-Saint-Denis) Mme RENAUDIE Lise (Haute-Vienne)

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 26 mai 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense




Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00010 - arrêté 2023-00567Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 14
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00027
arrêté 2023-00576 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00027 - arrêté 2023-00576 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 15
2023-00576 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00576

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 5 mai 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,


Arrête :


Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par le
Comité départemental de Paris de la Fédération fran çaise de sauvetage et de secourisme, à
Paris 13 ème (75), est délivré aux personnes dont les noms suiv ent par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :

M. COURTIAL Morgan (Loiret) M. MARTINEZ Nicolas (Se ine-Saint-Denis)
M. GUERARD Pierre (Seine-Saint-Denis) M. PONTOIS Ro main (Val-de-Marne)
M. GUILLIER Vianney (Hauts-de-Seine) M. RIQUIN Math ieu (Hauts-de-Seine)
M. HELLALI Haykel (Val-de-Marne) M. SEIGNEZ Robin ( Paris)
M. LABIADH-DAUZOU Maxime (Eure) M. VALOIS Rémy (Val -de-Marne)
M. LACOSTE Thibault (Haute-Vienne) -
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00027 - arrêté 2023-00576 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 16
2023-00576 Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.

Fait à Paris, le 26 mai 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense






Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00027 - arrêté 2023-00576 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 17
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00021
arrêté 2023-00578 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00021 - arrêté 2023-00578 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 18
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00578

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 29 avril 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,


Arrête :


Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par la
Protection Civile Paris Seine, à Paris 15 ème (75), est délivré aux personnes dont les noms suiv ent
par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :

M. BAMMEZ Léo (Pas-de-Calais) Mme PIGNOT Emeline (Y velines)

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.

Fait à Paris, le 26 mai 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense






Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00021 - arrêté 2023-00578 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 19
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00018
arrêté 2023-00565 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00018 - arrêté 2023-00565 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 20
1
2023-00565 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00565

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 29 avril 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen
du brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique,

Arrête :

Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Club Villepintois
natation, sauvetage, secourisme, loisir, formation de la Fédération professionnelle des métiers
de la natation et du sport, à Paris (7ème), est dél ivré aux personnes dont les noms suivent par
ordre alphabétique avec le département du lieu de r ésidence :



M. BESSALAH Ali (Paris) M. DODEUX Gildas (Paris)
M. LAAZ Mohamed (Paris) M. PAYER Emeric (Paris)
M. BENJEBARA Lucas (Paris) M. TAGHI Reda (Paris)
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00018 - arrêté 2023-00565 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 21
2
2023-00565 Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.


Fait à Paris, le 26 mai 2023


Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense





Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00018 - arrêté 2023-00565 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 22
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00016
arrêté 2023-00566 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00016 - arrêté 2023-00566 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 23
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00566

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 06 mai 2023 validant l a liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,


Arrête :
Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Centre de ressources
d'expertise et de performance sportives, à Athis-Mo ns (91), est délivré aux personnes dont les
noms suivent par ordre alphabétique avec le départe ment du lieu de résidence :

M. CHATEAUVIEUX Léon (Seine-et-Marne) M. SEGUIS Xav ier (Val-de-Marne)
M. PINCHON Cédric (Hauts-de-Seine) M. TAILLANDIER A lan (Hauts-de-Seine)
M. SANDAKLI Léo (Val-de-Marne) M. VERNAT Lucas (Hau ts-de-Seine)
M. ETIENNE Cyril (Val-de-Marne) -

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 26 mai 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense






Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00016 - arrêté 2023-00566 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 24
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00013
arrêté 2023-00568 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00013 - arrêté 2023-00568 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 25
2023-00568 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00568

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 5 mai 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,


Arrête :


Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Comité
départemental de Paris de la Fédération française d e sauvetage et de secourisme, à Paris 9ème
(75), est délivré aux personnes dont les noms suive nt par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :

M. BENCHERRAT Bilal (Paris) M. LE CAM Pol (Hauts-de -Seine)
M. BULLY-LAPIDUS Sasha (Paris) M. LOUBIERE Diego (Y velines)
Mme COLLET Cleo (Val-de-Marne) Mme PERROCHON Charlo tte (Val-de-Marne)
Mme DUVALLET Celestine (Loiret) M. VOSGIEN Balthaza r (Val-de-Marne)
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00013 - arrêté 2023-00568 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 26
2023-00568 Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 26 mai 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00013 - arrêté 2023-00568 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 27
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00017
arrêté 2023-00569 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00017 - arrêté 2023-00569 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 28
1
2023-00569 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00569

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 13 mai 2023 validant l a liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,

Arrête :

Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Club Villepintois
natation, sauvetage, secourisme, loisir, formation de la Fédération professionnelle des métiers
de la natation et du sport, à Villepinte (93), est délivré aux personnes dont les noms suivent
par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :



M. ACHIT Sami (Seine-Saint-Denis) M. MAILLOT Baptis te (Seine-Saint-Denis)
Mme FAVELIN Marion (Seine-Saint-Denis) M. PETIT Pau l (Seine-Saint-Denis)
M. JEMNI Ayoub (Seine-Saint-Denis) M. SAID NASSUR M ouzidimilahi (Seine-Saint-Denis)
M. LEROY François (Seine-Saint-Denis) -
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00017 - arrêté 2023-00569 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 29
2
2023-00569 Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.


Fait à Paris, le 26 mai 2023


Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense





Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00017 - arrêté 2023-00569 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 30
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00014
arrêté 2023-00570 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00014 - arrêté 2023-00570 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 31
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris






Arrêté n° 2023-00570

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 13 mai 2023 validant l a liste des candidats admis à l'examen du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,

Arrête :

Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
le Club Villepintois natation, sauvetage, secourism e, loisir, formation de la Fédération
professionnelle des métiers de la natation et du sp ort, à Villepinte (93), est délivré à la
personne dont le nom suit par ordre alphabétique av ec le département du lieu de résidence :


M. MARTIN Julien (Seine-Saint-Denis) -

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.


Fait à Paris, le 26 mai 2023


Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00014 - arrêté 2023-00570 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 32
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00011
arrêté 2023-00571 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00011 - arrêté 2023-00571 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 33
2023-00571 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris








Arrêté n° 2023-00571
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique



Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 29 avril 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen
du brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique,

Arrête :


Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par l'Alliance des
secouristes et sauveteurs aquatiques des Hauts-de-S eine (A2SA 92) de la Fédération nationale
des métiers de la natation et du sport, à Rueil-Mal maison (92), est délivré aux personnes dont
les noms suivent par ordre alphabétique avec le dép artement du lieu de résidence :

M. BOCK Théo (Eure-et-Loir) M. LECOURT Louis (Belgi que)
M. BODINO Baptiste (Val-d'Oise) M. MEZIANE Yacine ( Yvelines)
M. DEVIGNE Tayrone (Seine-Saint-Denis) Mme MORO Tri nity (Hauts-de-Seine)
M. GUILLAUME Nicolas (Val-de-Marne) M. PECH Armand (Hauts-de-Seine)
Mme HANAUER Pia (Hauts-de-Seine) M. RODELIN Endy (H auts-de-Seine)
M. HOUIX Samuel (Yvelines) -
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00011 - arrêté 2023-00571 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 34
2023-00571 Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 26 mai 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00011 - arrêté 2023-00571 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 35
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00024
arrêté 2023-00572 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00024 - arrêté 2023-00572 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 36
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00572

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 29 avril 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen
du maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique,


Arrête :


Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
l'Alliance des secouristes et sauveteurs aquatiques des Hauts-de-Seine (A2SA 92) de la
Fédération nationale des métiers de la natation et du sport, à Rueil-Malmaison (92), est délivré
aux personnes dont les noms suivent par ordre alpha bétique avec le département du lieu de
résidence :

Mme BETHI Shynes (Loire) M. RODRIGUES-PLANTARD Hugo (Hauts-
de-Seine)
M. HAMOUDA Ahmed (Val-d'Oise) M. ROUTIER Sébastien (Eure)

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 26 mai 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le chef du Département Sécurité Défense






Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00024 - arrêté 2023-00572 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 37
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00022
arrêté 2023-00573 Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00022 - arrêté 2023-00573 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 38
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n°2023-00573

Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 29 avril 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,


Arrête :


Article 1 er

Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par
l'Association des Sauveteurs Secouristes de la Sein e (A3S) de la Fédération française de
sauvetage et de secourisme, à Paris (75), est déliv ré à la personne dont le nom suit avec le
département du lieu de résidence :

M. CHETOUANI Mohamed (Paris) -

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.

Fait à Paris, le 26 mai 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense






Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00022 - arrêté 2023-00573 Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique 39
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00028
arrêté 2023-00574 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00028 - arrêté 2023-00574 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 40
2023-00574 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00574

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 29 avril 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen
du brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique,


Arrête :


Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par l'Association des
Sauveteurs Secouristes de la Seine (A3S) de la Fédé ration française de sauvetage et de
secourisme, à Paris (75), est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre
alphabétique avec le département du lieu de résiden ce :

M. BAZIN Loïc (Val-de-Marne) M. MIMOUNI Ibrahim (Se ine-Saint-Denis)
Mme BERRIEL SABINAS Sarah (Seine-Saint-
Denis) M. QUESSON Julien (Hauts-de-Seine)
Mme DA ROCHA--ALIN Margot (Paris) Mme SALOMON Norah (Paris)
Mme DELAHOUSSE Lison (Val-de-Marne) Mme SIMONUTTI S alome (Paris)
M. DI PONZIO Noah (Val-d'Oise) M. UTILLE GRAND Ulri ch (Paris)
M. GHIAT Yassine (Seine-Saint-Denis) M. VISCARDI Ma tteo (Val-d'Oise)
M. GUILLEMET Floryan (Val-d'Oise) -
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00028 - arrêté 2023-00574 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 41
2023-00574 Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 26 mai 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00028 - arrêté 2023-00574 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 42
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00023
arrêté 2023-00577 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00023 - arrêté 2023-00577 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 43
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00577

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 13 mai 2023 validant l a liste des candidats admis à l'examen du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatiq ue,


Arrête :
Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Centre de ressources
d'expertise et de performance sportives, à Vaires-s ur-Marne (77), est délivré à la personne
dont le nom suit par ordre alphabétique avec le dép artement du lieu de résidence :

M. BERTHONNET Clément (Val-de-Marne) -

Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.


Fait à Paris, le 26 mai 2023


Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00023 - arrêté 2023-00577 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 44
Préfecture de Police
75-2023-05-26-00019
arrêté 2023-00579 Portant délivrance du brevet
national de sécurité et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00019 - arrêté 2023-00579 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 45
2023-00579 Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris





Arrêté n° 2023-00579

Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique

Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,

Vu le code du sport ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;

Vu le procès-verbal en date du 29 avril 2023 validant la liste des candidats admis à l'examen
du brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique,


Arrête :


Article 1 er

Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par la Protection Civile
Paris Seine, à Paris 15 ème (75), est délivré aux personnes dont les noms suiv ent par ordre
alphabétique avec le département du lieu de résiden ce :

M. ALANOU Baptiste (Val-de-Marne) M. HOUSSOUNI Riad (Val-de-Marne)
M. BOUMALI Sami (Val-de-Marne) Mme LE GUERN Elina ( Hauts-de-Seine)
M. CALOTA Thomas (Val-de-Marne) Mme MARTIN Camille (Hauts-de-Seine)
M. CAYUELA Tristan (Val-de-Marne) M. PUYAU François (Paris)
M. GABALI Cedric (Val-de-Marne) Mme SERCIEN Nissaya ni (Essonne)
M. GEORGELIN Lucas (Lot-et-Garonne) M. TAIT-HULEUX Charlie (Paris)
M. HENRY Valentin (Val-de-Marne) -
Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00019 - arrêté 2023-00579 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 46
2023-00579 Article 2

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.

Fait à Paris, le 26 mai 2023

Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense







Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2023-05-26-00019 - arrêté 2023-00579 Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique 47
Préfecture de Police
75-2023-05-25-00011
Arrêté 2023T16966 Prolongeant l□agrément
accordé aux sociétés amenées à intervenir pour
le dépannage et l□évacuation des véhicules sur le
boulevard périphérique et les voies intra-muros
de la Ville de Paris à la demande des services de
police
Préfecture de Police - 75-2023-05-25-00011 - Arrêté 2023T16966 Prolongeant l□agrément accordé aux sociétés amenées à intervenir
pour le dépannage et l□évacuation des véhicules sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris à la
demande des services de police48
Préfecture de police
1 bis, rue de Lutèce – 75 195 PARIS 04
Tél : 3430
https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr


1

Direction des transports
et de la protection du public
Sous-direction des déplacements
et de l'espace public
Bureau de la réglementation
et de la gestion de l'espace public


Arrêté n°2023T16966
du 25 MAI 2023
Prolongeant l'agrément accordé aux sociétés amenées à intervenir
pour le dépannage et l'évacuation des véhicules sur le boulevard
périphérique et les voies intra-muros de la Ville d e Paris
à la demande des services de police


Le Préfet de Police,






VU le Code général des collectivités territoriales et notamment l'article L.2512-13 ;

VU le Code de la route, notamment son article R.317-21 ;

VU l'arrêté ministériel du 30 septembre 1975 modifié relatif à l'évacuation des
véhicules en panne ou accidentés ;

VU les arrêtés n°3603 et 3604 du 7 octobre 2005 modif iés relatifs aux interventions
de dépannage des véhicules à Paris ;

VU les arrêtés n°3605 et 3606 du 7 octobre 2005 modif iés relatifs aux interventions
de dépannage des véhicules sur le boulevard périphé rique, les voies express, la voie
Georges Pompidou et la voirie souterraine des Halle s ;

VU l'arrêté n°2017-590 du 2 juin 2017 modifié agréant des entreprises
pour le dépannage et le remorquage des véhicules en panne ou accidentés
dans Paris, à la demande des services de police ;

VU l'arrêté n°2017-591 du 2 juin 2017 modifié agréant des entreprises
pour le dépannage et le remorquage des véhicules en panne ou accidentés
sur le boulevard périphérique, les voies express, l a voie Georges Pompidou et la voie
souterraine des Halles ;


Préfecture de Police - 75-2023-05-25-00011 - Arrêté 2023T16966 Prolongeant l□agrément accordé aux sociétés amenées à intervenir
pour le dépannage et l□évacuation des véhicules sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris à la
demande des services de police49







2

VU l'arrêté n°2020T11072 du 25 mai 2020 prolongeant l 'agrément accordé
aux sociétés de dépannage-remorquage amenées à inte rvenir à Paris, sur le boulevard
périphérique, les voies express, la voie Georges Po mpidou et la voirie souterraine
des Halles à la demande des services de police ;

VU l'arrêté n°2021T19852 du 7 mai 2021 prolongeant l' agrément accordé aux
sociétés de dépannage-remorquage amenées à interven ir à Paris, sur le boulevard
périphérique, les voies express, la voie Georges Po mpidou et la voirie souterraine des
Halles à la demande des services de police ;

CONSIDERANT que la date de validité de l'agrément accordé aux sociétés de
dépannage et d'évacuation amenées à intervenir sur les voies intra-muros de la Ville
de Paris et sur le boulevard périphérique à la dema nde des services de police sera
échue le 2 juin 2023 ;

CONSIDERANT qu'il convient de prolonger cet agrément jusqu'au 31 décembre 2023
pour des raisons de nécessité de service et de sécu rité sur les voies précitées ;

CONSIDERANT que les sociétés CLICHY DEPANNAGE, 2 rue des Trois Pavillons
92110 Clichy, C.R.C 7, rue Pierre 93400 Saint-Ouen, et MONCASSIN Auto, 33 rue
Gustave Courbet 92220 Bagneux,, ont cessé leur acti vité de dépannage remorquage ;

SUR proposition du directeur des transports et de la p rotection du public ;


A R R Ê T E


Article 1 er :

L'agrément accordé aux sociétés désignées aux artic les 1 et 2 des arrêtés n°2017-590
et n°2017-591 susvisés est prolongé jusqu'au 31 déc embre 2023.

Cet agrément autorise les sociétés précitées à inte rvenir pour le dépannage
et l'évacuation des véhicules en panne ou accidenté s sur le boulevard périphérique
et les voies intra-muros de la Ville de Paris, dans les conditions et selon les modalités
en vigueur déterminées par les arrêtés n os 3603, 3604, 3605 et 3606 susvisés.

Article 2 :

Les dispositions du présent arrêté ne s'appliquent pas aux sociétés CLICHY
DEPANNAGE, MONCASSIN Auto et C.R.C.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à c ompter du 3 juin 2023.


Préfecture de Police - 75-2023-05-25-00011 - Arrêté 2023T16966 Prolongeant l□agrément accordé aux sociétés amenées à intervenir
pour le dépannage et l□évacuation des véhicules sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris à la
demande des services de police50







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Article 3 :

Le directeur des transports et de la protection du public, le directeur de l'ordre
public et de la circulation, la directrice de la sé curité de proximité de l'agglomération
parisienne de la préfecture de police sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au « Recueil des actes administratifs
de la Préfecture de Paris et de la Préfecture de Po lice de Paris » ainsi qu'au bulletin
municipal officiel de la ville de Paris.


Pour le préfet de Police
et par délégation,
le sous- directeur des déplacements
et de l'espace public



Charles BARBIER Préfecture de Police - 75-2023-05-25-00011 - Arrêté 2023T16966 Prolongeant l□agrément accordé aux sociétés amenées à intervenir
pour le dépannage et l□évacuation des véhicules sur le boulevard périphérique et les voies intra-muros de la Ville de Paris à la
demande des services de police51