PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2024-774
PUBLIÉ LE 16 DÉCEMBRE 2024
Sommaire
Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France / Délégation
Départementale de Paris
75-2024-12-12-00022 - Arrêté n°2024-412, portant autorisation
d'extension de capacité de 43 à 52 places du Service
d'Accompagnement Médico-social pour Adultes Handicapés
(SAMSAH) OEuvre Falret sis 27 rue Pajol à Paris (75018), Géré par la
Fondation FALRET. (4 pages) Page 3
75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la
garde ambulancière de Paris pour la période du lundi 30 décembre
2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 (17 pages) Page 8
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du
département de Paris / Division pilotage
75-2024-12-13-00013 - arrête relatif à la fermeture exceptionnelle des
services départementaux de l'enregistrement (SDE) rectificatif (1 page) Page 26
Préfecture de Police / Cabinet
75-2024-12-16-00001 - Arrete n 2024-01828 du 16 décembre 2024
modifiant provisoirement la circulation rue de Châlon à Paris 12ème le
21 décembre 2024. (3 pages) Page 28
2
Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France
75-2024-12-12-00022
Arrêté n°2024-412, portant autorisation
d'extension de capacité de 43 à 52 places du
Service d'Accompagnement Médico-social pour
Adultes Handicapés (SAMSAH) OEuvre Falret sis
27 rue Pajol à Paris (75018), Géré par la Fondation
FALRET.
Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-12-00022 - Arrêté n°2024-412, portant autorisation d'extension de capacité de
43 à 52 places du Service d'Accompagnement Médico-social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) OEuvre Falret sis 27 rue Pajol à Paris
(75018), Géré par la Fondation FALRET.3
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
Egalité
FraternitéVILLE DE
PARIS@ D Agence Régionale de Santé
Île-de-France













AGENCE RÉGIONALE DE SANT É ÎLE-DE-FRANCE

ARRETE N° 2024 – 412

portant autorisation d'extension de capacité de 43 à 52 places du Service
d'accompagnement médico -social pour adultes handicapés (SAMSAH ) Œuvre Falret sis 27
rue Pajol à Paris (75018) ,

géré par la Fondation FALRET



LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE -DE-FRANCE
LA MAIRE DE PARIS


VU le code de l'action sociale et des familles et notamment les article s L. 312 -1, L. 313 -1, L.
314-3 et suivants ;

VU le code général des collectivités territoriales ;

VU le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur général
de l'Agence régionale de santé Île-de-France à compter du 29 avril 2024 ;

VU l'arrêté DS N°070/2024 du 29 avril 2024 portant délégation de signature à Madame
Stéphanie TALBOT, Directrice de l'autonomie ;

VU l'arrêté du 18 décembre 2023 portant délégation de signature de la Maire de Paris ;

VU l'arrêté n° DIRNOV -2023/08 de la Directrice générale de l'Agence régionale de santé Île-
de-France en date du 26 octobre 2023 portant adoption du cadre d'orientation stratégique
2018 -2028 du projet régional de santé d' Île-de-France ;

VU l'arrêté n° DIRNOV -2023/09 de la Directrice générale de l'Agence régionale de santé Île-
de-France en date du 26 octobre 2023 portant adoption du schéma régional de santé
2023 -2028 du projet régional de santé d' Île-de-France , modifié par l'arrêté n°DIRNOV -
2023/09 en date du 12 janvier 2024 ;

VU l'arrêté n° 2023 -346 de la Directrice générale de l'Agence régionale de santé Île-de-France
en date du 4 décembre 2023 établissant le programme interdépartemental
d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie (PRIAC) 2023 -2027 pour la
région Île-de-France ;

VU le Schéma départemental en faveur des personnes handicapées ;
Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-12-00022 - Arrêté n°2024-412, portant autorisation d'extension de capacité de
43 à 52 places du Service d'Accompagnement Médico-social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) OEuvre Falret sis 27 rue Pajol à Paris
(75018), Géré par la Fondation FALRET.4
2

VU l'arrêté conjoint n°2010 -167 portant création du SAMSAH de l'association Œuvre Falret,
sis 27 rue Pajol, 75018 Paris d'une capacité de 40 places ;

VU l'arrêté n°2016-552 portant autorisation d'extension de capacité de 3 places pour le
SAMSAH géré par l'Association Œuvre Falret ;

VU le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens portant sur les années 2020 à 2024 signé
le 24 janvier 2020 ;

VU l'avis d'appel à manifestation d'intérêt 2023 du Plan Inclus'IF pour l e déploiement de
solutions à destination des personnes en situation de handicap en Île-de-France , publié
le 6 novembre 2023 ;

VU l'avis de résultats de l'appel à manifestation d'intérêt signé le 11 avril 2024 et publié au
recueil des actes administratifs de la région Île-de-France ;







CONSIDÉRANT que le projet répond aux priorités du département de Paris ;

CONSIDÉRANT qu'il répond à un besoin de développement de l'offre médico -sociale
identifié sur Paris pour les personnes en situation de handicap psychique ;

CONSIDÉRANT qu'il est compatible avec les objectifs et répond aux besoins sociaux et
médico -sociaux fixés par le schéma régional de santé ;

CONSIDÉRANT qu'il satisfait aux règles d'organisation et de fonctionnement prévues par le
code de l'action sociale et des familles ;

CONSIDÉRANT qu'il présente un coût de fonctionnement en année pleine compatible avec
le PRIAC Île-de-France et avec le montant de l'une des dotations
mentionnées à l'article L. 314 -3 du code de l'action sociale et des familles ;

CONSIDÉRANT que l'Agence régionale de santé Île-de-France dispose pour ce projet de s
crédits nécessaire s à sa mise en œuvre à hauteur de 171 504 € et la Ville
de Paris à hauteur de 91 000 € ;






ARRETENT

ARTICLE 1er : L'autorisation visant à l'extension de capacité de 9 places du SAMSAH Œuvre Falret
sis 27 rue Pajol à Paris (75018 ) destiné es à accueillir des adultes à partir de 20 ans,
est accordée à la Fondation F alret dont le siège social est situé au 50 rue du
Théâtre à Paris (75015 ).
Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-12-00022 - Arrêté n°2024-412, portant autorisation d'extension de capacité de
43 à 52 places du Service d'Accompagnement Médico-social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) OEuvre Falret sis 27 rue Pajol à Paris
(75018), Géré par la Fondation FALRET.5
3

ARTICLE 2e : La capacité totale de ce SAMSAH est dorénavant de 52 places en milieu ordinaire
destinées à des perso nnes en situation de handicap psychique .

ARTICLE 3e : Conformément aux termes du dernier alinéa du I de l'article D. 312 -0-3 du code de
l'action sociale et des familles, a ucune spécialisation n'exclut la prise en charge de
personnes présentant des troubles associés à ceux qui font l'objet de la présente
autorisation .

ARTICLE 4e : Cette structure est répertoriée dans le Fichier National des Etablissements Sanitaires
et Sociaux (FINESS) de la façon suivante :

N° FINESS de l'établissement : 750048704

Code catégorie : [445] - Service d'accompagnement médico -social adultes
handicapés

Code discipline :
[966] - Accueil et accompagnement médicalisé
personnes handicapées

Code
fonctionnement :
[16] - Prestation en milieu ordinaire 52 places
Code clientèle :
[206] – Handicap psychique 52 places
Code m ode de f ixation des tarifs : 09 + ARS PCD mixte (2 arrêtés), habilité aide sociale

N° FINESS du gestionnaire : 750804767

Code statut : 63 + Fondation

ARTICLE 5e : Conformément aux dispositions de l'article D. 313 -12-1 du code de l'action sociale et
des familles, la présente autorisation est valable sous réserve de la transmission, aux
autorités compétentes , avant la date d'entrée en service de la nouvelle capacité
autorisée, d'une déclaration sur l'honneur attestant de la conformité de
l'établissement ou du service aux conditions techniques minimales d'organisation et
de fonctionnement mentionnées au II de l' article L. 312-1 du même code.

ARTICLE 6e : Elle est caduque en l'absence d'ouverture au public de l'établissement ou du service
dans un délai de quatre ans suivant la notification de la décision d'autorisation
conformément aux articles L . 313-1 et D . 313-7-2 du code de l'action sociale et des
familles.

ARTICLE 7e : Tout changement important dans l'activité, l'installation, l'organisation, la direction ou
le fonctionnement de l'établissement ou du service doit être porté à la connaissance
des autorités compétentes.

ARTICLE 8e : Un recours contre le présent arrêté peut être formé devant le tribunal administratif
compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou, pour les tiers,
à compter de sa publication .

ARTICLE 9e : Le Directeur de la délégation départementale de Paris de l'Agence régionale de santé
Île-de-France et la Maire de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
Région Île-de-France et au portail des publications administratives de la Ville de Paris. Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-12-00022 - Arrêté n°2024-412, portant autorisation d'extension de capacité de
43 à 52 places du Service d'Accompagnement Médico-social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) OEuvre Falret sis 27 rue Pajol à Paris
(75018), Géré par la Fondation FALRET.6
age gia
4


Fait à Saint -Denis , le 12 dec 202 4


Pour le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
Île-de-France et par délégation





Stéphanie TALBOT
Directrice de l'autonomie Pour La Maire de Paris
Le Directeur adjoint des
Solidarités






Jacques Berger










Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-12-00022 - Arrêté n°2024-412, portant autorisation d'extension de capacité de
43 à 52 places du Service d'Accompagnement Médico-social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) OEuvre Falret sis 27 rue Pajol à Paris
(75018), Géré par la Fondation FALRET.7
Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France
75-2024-12-13-00009
Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la
garde ambulancière de Paris pour la période du
lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet
2025 08H00
Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 8
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
Egalité
Fraternitée » Agence Régionale de Santé
Ile-de-France





AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE -DE-FRANCE
ARRÊTÉ N°2024-DD75 -027

Fixant le tableau de la garde ambulancière de Paris
pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ Î LE-DE-FRANCE

VU


VU


VU



VU

VU



VU



VU
Le code de la santé publique, et notamment le livre III, titre 1er, cha pitre II, transports
sanitaires ;

La loi n° 2009 -879 du 21 juillet 2009 modifiée portant réforme de l'hôpital et relative aux
patients , à la santé et aux territoires ;

Le décret n° 2003 -674 du 23 juillet 2003 relatif à l'organisation de la garde départementale
assu rant la permanence du transport sanitaire et modifiant le décret n° 87 -965 du 30 novembre
1987 relatif à l'agrément des tr ansports sanitaires terrestres ;

Le décret n° 2010 -336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;

Le décret n° 2010 -344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de
l'intervention de la loi n° 2009 -879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux
patients , à la santé et aux territoires ;

Le décret n° 2012 -1331 du 29 novembre 2012 modifiant certaines réglementations prises en
application de la loi n°2009 -879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux
patients , à la santé et aux territoires ;

Le décret n° 2015 -1650 du 11 décembre 2015 adaptant les agences régionales de santé à la
nouvelle délimitation des régions ;

VU


VU


VU



VU



VU


VU

Le décret n° 2022 -631 du 22 avril 2022 portant réforme des transports sanitaires urgents et de
leur participation à la garde ;

Le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur général de
l'Agence régionale de santé Île -de-France à compter du 29 avril 2024 ;

L'arrêté n°2023 -DD75 -005 m odifiant l'arrêté n°2022 -DD75 -105 du 18 novembre 2022 fixant le
cahier des charges pour l'organisation de la garde et de la réponse à la demande de transports
sanitaires urgents dans le département de Paris (75) ;

L'arrêté n°2023 -DD75 -003 du 24 mars 2023 portant désignation de l'Association des transports
sanitaires d'urgence la plus représentative dans le département de Paris ;

L'arrêté n°DS 105/2024 du 25 juin 2024 portant délégation de signature du Directeur général
de l'Agence régionale de santé Île -de-France à Monsieur Tanguy BODIN, Directeur de la
Délégation départementale de Paris ;

Le tableau de la garde ambulancière proposé par Monsieur Nabil REFFAS, président de
l'Association des Transports Sanitaires Urgents 75 (ATSU 75) , en date du vendredi 13
décembre 2024, pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025
08H00 ; Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 9
2
CONSID ÉRANT




CONSID ÉRANT Que l'ATSU 75 , au titre d'association des transports sanitaires d'urgence la plus
représentative au plan départemental , propose au Direct eur général d e l'Agence
régionale de santé Île-de-France le tab leau de la garde ambulancière pour la période
du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 ;

Qu'il revient au Directeur général de l'Agence régionale de santé Île-de-France
d'arrêter le tableau de la garde ambulancière proposé par l'ATSU 75 dès lors que
celui-ci est conforme au cahier des charges en vigueur ;



ARRÊ TE


ARTICLE 1er : Le tableau de la garde ambulancière de Paris figurant en annexe du prés ent arrêté est
arrêté au titre de la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025
08H00.

ARTICLE 2 :



ARTICLE 3 : Un recours peut être formé contre le présent arrêté auprès du tribunal administratif de
Montreuil, dans un délai de deux mo is, à compter de sa publication au recueil des actes
administratifs.

Le Directeur général de l'Agence régionale de santé Île-de-France et le Directeur de la
délégation départementale de Paris sont chargés de veiller à la bonne exécution du
présent arrêté qui sera notifié , conformément à l'article R6312 -1 du code de la santé
publiqu e, au SAMU de Paris , à la C aisse Primaire d' Assurance Maladie de Paris et à
la brigade de sapeurs -pompiers de Paris .





Fait à Saint -Denis , le 13 décembre 2024


Pour le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
Île-de-France
Le Directeur de la Délégation
départementale de Paris

SIGNÉ

Tanguy BODIN


Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 10
3


Annexe 1 : tableau de la garde ambulancière de Paris pour la période
du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 11
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 01 DU
30/12/2024 au 05/01/2025SecteursSemaine 01 DU
30/12/2024 au 03/01/2025Semaine 01 DU
30/12/2024 au 05/01/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10SAINT LOUISSecteur 1
1 - 2 - 10CŒUR ELITE
Secteur 2
3 - 4 - 5REMY 75Secteur 2
3 - 4 - 5CONCORDE SAINT CATHERINE
Secteur 3
6 - 7BEATRICESecteur 3
6 - 7NATION SUD FRANCILIEN
Secteur 4
8 - 17 EDEN 19Secteur 4
8 - 17 TIMING MALONE
Secteur 5
9 - 18CAVENDISHSecteur 5
9 - 18MATHILDE BASTILLE
Secteur 6
11 - 12FRANCOIS 1ERSecteur 6
11 - 12ST JULIEN VITALES
Secteur 7
13 - 14MIRABEAUSecteur 7
13 - 14DEFA5(ST GERMAIN) THIERRY
Secteur 8
15- 16ELLIOTSecteur 8
15- 16POULBOT
Secteur 9
19- 20PANAMESecteur 9
19- 20PELLEPORT
GARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20H
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 02 DU
06/01/25 au 12/01/2025SecteursSemaine 02 DU
06/01/2025au 10/01/2025Semaine 02 DU
06/01/2025 au 12/01/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10MONCEAUSecteur 1
1 - 2 - 10AMBU75 SAINT JULIEN
Secteur 2
3 - 4 - 5VITALESSecteur 2
3 - 4 - 5SAINT LOUIS NATION
Secteur 3
6 - 7SAINT CHARLESSecteur 3
6 - 7PANAME ELLIOT
Secteur 4
8 - 17 JAURESSecteur 4
8 - 17 SAINTE CATHERINE CONCORDE
Secteur 5
9 - 18MONTAIGNESecteur 5
9 - 18EDEN 19 DANIA
Secteur 6
11 - 12MARECHAUXSecteur 6
11 - 12FAUBOURG CŒUR
Secteur 7
13 - 14PORT ROYALSecteur 7
13 - 14SAHEL MONCEAU
Secteur 8
15- 16SUD FRANCILIENSecteur 8
15- 16ADN 75
Secteur 9
19- 20THIERRYSecteur 9
19- 20RAPIDESGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20HAgence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 12
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 03 DU
13/01/2025 au 19/01/2025SecteursSemaine 03 DU
13/01/2025 au 17/01/2025Semaine 03 DU
13/01/2025 au 19/01/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10ASBSecteur 1
1 - 2 - 10ADAM 75 PROMED 75
Secteur 2
3 - 4 - 5CONCORDESecteur 2
3 - 4 - 5MODERNES MIRABEAU
Secteur 3
6 - 7TIMINGSecteur 3
6 - 7SUD FRANCILIEN MATHILDE
Secteur 4
8 - 17 GAMBETTA 75Secteur 4
8 - 17 ELLIOT PORT ROYAL
Secteur 5
9 - 18AMBU 75Secteur 5
9 - 18INTER France PARIS VENDOME
Secteur 6
11 - 12SAINT JULIENSecteur 6
11 - 12FRANCOIS 1ER REMY 75
Secteur 7
13 - 14AMBULANCE DU 13Secteur 7
13 - 14VITALES MARECHAUX
Secteur 8
15- 16EXELMANSSecteur 8
15- 16MIRABEAU
Secteur 9
19- 20RAPIDESSecteur 9
19- 20THIERRYGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20H
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 04 DU
20/01/2025 au 26/01/2025SecteursSemaine 04 DU
20/01/2025 au 24/01/2025Semaine 04 DU
20/01/2025 au 26/01/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10DAVOUTSecteur 1
1 - 2 - 10MONCEAU PELLEPORT
Secteur 2
3 - 4 - 5SUFFREN 75Secteur 2
3 - 4 - 5BEATRICE AMBU 75
Secteur 3
6 - 7ADN 75Secteur 3
6 - 7MALONE SAINT CHARLES
Secteur 4
8 - 17 INTER FranceSecteur 4
8 - 17 JAURES PANAME
Secteur 5
9 - 18MODERNESSecteur 5
9 - 18SAINTE MARTHE CAVENDISH
Secteur 6
11 - 12ELITESecteur 6
11 - 12BASTILLE STEPHENSON
Secteur 7
13 - 14PKP INTER EUROPESecteur 7
13 - 14PORT ROYAL RAPIDES
Secteur 8
15- 16DEFA 5 ST GERMAINSecteur 8
15- 16PARIS 16
Secteur 9
19- 20FAUBOURGSecteur 9
19- 20PACHAGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20HAgence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 13
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 05 DU
27/01/2025 au 02/02/2025SecteursSemaine 05 DU
27/01/2025 au 31/01/2025Semaine 05 DU
27/01/2025 au 02/02/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10LAMSecteur 1
1 - 2 - 10REMY 75 ADN 75
Secteur 2
3 - 4 - 5NATIONSecteur 2
3 - 4 - 5DAVOUT SAINT LOUIS
Secteur 3
6 - 7MATHISSecteur 3
6 - 7SAINT CHARLES POULBOT
Secteur 4
8 - 17 TROCADEROSecteur 4
8 - 17 ELITE ADAM 75
Secteur 5
9 - 18SAINT MARTHESecteur 5
9 - 18DANIA JAURES
Secteur 6
11 - 12BASTILLESecteur 6
11 - 12MARECHAUX SUD FRANCILIEN
Secteur 7
13 - 14RASPAILSecteur 7
13 - 14PROMED 75 FAUBOURG
Secteur 8
15- 16POULBOTSecteur 8
15- 16PARIS VENDOME
Secteur 9
19- 20PELLEPORTSecteur 9
19- 20CAVENDISHGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20H
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 06 DU
03/02/2025 au 09/02/2025SecteursSemaine 06 DU
03/02/2025 au 07/02/2025Semaine 06 DU
03/02/2025 au 09/02/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10PACHASecteur 1
1 - 2 - 10CONCORDE BEATRICE
Secteur 2
3 - 4 - 5CŒURSecteur 2
3 - 4 - 5SUD FRANCILIEN MODERNES
Secteur 3
6 - 7PARIS VENDOMESecteur 3
6 - 7TIMING INTER France
Secteur 4
8 - 17 MATHILDESecteur 4
8 - 17 MONTAIGNE PARIS 16
Secteur 5
9 - 18STEPHENSONSecteur 5
9 - 18SAINTE CATHERINE DAVOUT
Secteur 6
11 - 12SAHELSecteur 6
11 - 12SAINT JULIEN DEFA5(ST GERMAIN)
Secteur 7
13 - 14SAINT LOUISSecteur 7
13 - 14ADN 75 THIERRY
Secteur 8
15- 16MALONESecteur 8
15- 16POULBOT
Secteur 9
19- 20DANIASecteur 9
19- 20RAPIDESGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20HAgence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 14
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 07 DU
10/02/2025au 16/02/2025SecteursSemaine 07 DU
10/02/2025 au 14/02/2025Semaine 07 DU
10/02/2025 au 16/02/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10MURATSecteur 1
1 - 2 - 10SAINT LOUIS ELITE
Secteur 2
3 - 4 - 5BEATRICESecteur 2
3 - 4 - 5EDEN 19 MONTAIGNE
Secteur 3
6 - 7PARIS 12Secteur 3
6 - 7CŒUR NATION
Secteur 4
8 - 17 CHARCOTSecteur 4
8 - 17 PANAME BASTILLE
Secteur 5
9 - 18ALBAN Secteur 5
9 - 18STEPHENSON DANIA
Secteur 6
11 - 12ADAM 75Secteur 6
11 - 12AMBU 75 ELLIOT
Secteur 7
13 - 14PROMED 75Secteur 7
13 - 14MATHILDE MARECHAUX
Secteur 8
15- 16PARIS 16Secteur 8
15- 16DEFA5(st germain)
Secteur 9
19- 20SAINT CATHERINESecteur 9
19- 20PELLEPORTGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20H
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 08 DU
17/02/2025 au 23/02/2025SecteursSemaine 08 DU
17/02/2025 au 21/02/2025Semaine 08 DU
17/02/2025 au 23/02/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10TROCADEROSecteur 1
1 - 2 - 10MALONE SAINT JULIEN
Secteur 2
3 - 4 - 5REMY 75Secteur 2
3 - 4 - 5MODERNES SAINTE CATHERINE
Secteur 3
6 - 7EDEN 19Secteur 3
6 - 7MONCEAU PROMED 75
Secteur 4
8 - 17 CHARCOTSecteur 4
8 - 17 NATION CONCORDE
Secteur 5
9 - 18CAVENDISHSecteur 5
9 - 18FAUBOUG VITALES
Secteur 6
11 - 12FRANCOIS 1ERSecteur 6
11 - 12ADAM 75 JAURES
Secteur 7
13 - 14MIRABEAUSecteur 7
13 - 14VITALES MATHILDE
Secteur 8
15- 16ELLIOTSecteur 8
15- 16PARIS 16
Secteur 9
19- 20THIERRYSecteur 9
19- 20SAHELGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20HAgence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 15
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 09 DU
24/02/2025 au 02/03/2025SecteursSemaine 09 DU
24/02/2025 au 28/02/2025Semaine 09 DU
24/02/2025 au 02/03/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10MONCEAUSecteur 1
1 - 2 - 10INTER France MALONE
Secteur 2
3 - 4 - 5VITALESSecteur 2
3 - 4 - 5BEATRICE REMY 75
Secteur 3
6 - 7SAINT CHARLESSecteur 3
6 - 7DAVOUT CAVENDISH
Secteur 4
8 - 17 JAURESSecteur 4
8 - 17 ELLIOT SAINT CHARLES
Secteur 5
9 - 18MONTAIGNESecteur 5
9 - 18SAINTE MARTHE SAINT LOUIS
Secteur 6
11 - 12MARECHAUXSecteur 6
11 - 12FRANCOIS 1ER AMBU 75
Secteur 7
13 - 14PORT ROYALSecteur 7
13 - 14PACHA PELLEPORT
Secteur 8
15- 16SUD FRANCILIENSecteur 8
15- 16MIRABEAU
Secteur 9
19- 20PANAMESecteur 9
19- 20THIERRYGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20H
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 10 DU
03/03/2025 au 09/03/2025SecteursSemaine 10 DU
03/03/2025 au 07/03/2025Semaine 10 DU
03/03/2025 au 09/03/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10ASBSecteur 1
1 - 2 - 10REMY 75 RAPIDES
Secteur 2
3 - 4 - 5CONCORDESecteur 2
3 - 4 - 5PROMED 75 STEPHENSON
Secteur 3
6 - 7TIMINGSecteur 3
6 - 7SAINT CHARLES PANAME
Secteur 4
8 - 17 GAMBETTA 75Secteur 4
8 - 17 ELITE MIRABEAU
Secteur 5
9 - 18AMBU 75Secteur 5
9 - 18DANIA CŒUR
Secteur 6
11 - 12SAINT JULIENSecteur 6
11 - 12MARECHAUX BEATRICE
Secteur 7
13 - 14AMBULANCE DU 13Secteur 7
13 - 14PORT ROYAL 75 THIERRY
Secteur 8
15- 16EXELMANSSecteur 8
15- 16DEFA5 (ST GERMAIN)
Secteur 9
19- 20FAUBOURGSecteur 9
19- 20CAVENDISHGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20HAgence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 16
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 11 DU
10/03/2025 au 16/03/2025SecteursSemaine 11 DU
10/03/2025 au 14/03/2025Semaine 11 DU
10/03/2025 au 16/03/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10DAVOUTSecteur 1
1 - 2 - 10CŒUR PORT ROYAL
Secteur 2
3 - 4 - 5SUFFREN 75Secteur 2
3 - 4 - 5TIMING PARIS VENDOME
Secteur 3
6 - 7ELITESecteur 3
6 - 7SUD FRANCILIEN MARECHAUX
Secteur 4
8 - 17 INTER FranceSecteur 4
8 - 17 JAURES ADAM 75
Secteur 5
9 - 18MODERNESSecteur 5
9 - 18STEPHENSON POULBOT
Secteur 6
11 - 12PARIS 12Secteur 6
11 - 12BASTILLE MONCEAU
Secteur 7
13 - 14PKP INTER EUROPESecteur 7
13 - 14ADN 75 FAUBOURG
Secteur 8
15- 16DEFA 5 ST GERMAINSecteur 8
15- 16PARIS VENDOME
Secteur 9
19- 20RAPIDESSecteur 9
19- 20MONTAIGNEGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20H
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 12 DU
17/03/2025 au 23/03/2025SecteursSemaine 12 DU
17/03/2025 au 21/03/2025Semaine 12 DU
17/03/2025 au 23/03/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10MATHISSecteur 1
1 - 2 - 10AMBU 75 PARIS 16
Secteur 2
3 - 4 - 5NATIONSecteur 2
3 - 4 - 5SAINT LOUIS MONTAIGNE
Secteur 3
6 - 7ADN 75Secteur 3
6 - 7MATHILDE INTER France
Secteur 4
8 - 17 PACHASecteur 4
8 - 17 EDEN 19 MODERNES
Secteur 5
9 - 18SAINT MARTHESecteur 5
9 - 18PANAME DAVOUT
Secteur 6
11 - 12BASTILLESecteur 6
11 - 12CONCORDE ELITE
Secteur 7
13 - 14RASPAILSecteur 7
13 - 14SAHEL DEFA5 (ST GERMAIN)
Secteur 8
15- 16MALONESecteur 8
15- 16POULBOT
Secteur 9
19- 20PELLEPORTSecteur 9
19- 20SAINTE CATHERINEGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20HAgence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 17
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 13 DU
24/03/2025 au 30/03/2025SecteursSemaine 13 DU
24/03/2025 au 28/03/2025Semaine 13 DU
24/03/2025 au 30/03/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10LAMSecteur 1
1 - 2 - 10PACHA BASTILLE
Secteur 2
3 - 4 - 5BEATRICESecteur 2
3 - 4 - 5MODERNES ADN 75
Secteur 3
6 - 7PARIS VENDOMESecteur 3
6 - 7NATION NATION
Secteur 4
8 - 17 MATHILDESecteur 4
8 - 17 MONCEAU THIERRY
Secteur 5
9 - 18STEPHENSONSecteur 5
9 - 18SAINTE MARTHE ELLIOT
Secteur 6
11 - 12ADAM 75Secteur 6
11 - 12SAINT JULIEN CONCORDE
Secteur 7
13 - 14SAHELSecteur 7
13 - 14VITALES PROMED 75
Secteur 8
15- 16POULBOTSecteur 8
15- 16PARIS 16
Secteur 9
19- 20DANIASecteur 9
19- 20PELLEPORTGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20H
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 14 DU
31/03/2025 au 06/04/2025SecteursSemaine 14 DU
31/03/2025 au 04/04/2025Semaine 14 DU
31/03/2025 au 06/04/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10MURATSecteur 1
1 - 2 - 10DAVOUT CAVENDISH
Secteur 2
3 - 4 - 5CŒURSecteur 2
3 - 4 - 5BEATRICE SUD FRANCILIEN
Secteur 3
6 - 7SAINT LOUISSecteur 3
6 - 7MALONE VITALES
Secteur 4
8 - 17 CHARCOTSecteur 4
8 - 17 INTER FRANCE DEFA5 (ST GERMAIN)
Secteur 5
9 - 18ALBAN Secteur 5
9 - 18ELLIOT DANIA
Secteur 6
11 - 12MALONESecteur 6
11 - 12ADAM 75 CŒUR
Secteur 7
13 - 14PROMED 75Secteur 7
13 - 14FRANCOIS 1ER REMY 75
Secteur 8
15- 16PARIS 16Secteur 8
15- 16MIRABEAU
Secteur 9
19- 20SAINT CATHERINESecteur 9
19- 20THIERRYGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20HAgence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 18
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 15 DU
07/04/2025 au 13/04/2025SecteursSemaine 15 DU
07/04/2025 au 11/04/2025Semaine 15 DU
07/04/2025 au 13/04/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10PACHASecteur 1
1 - 2 - 10DANIA MALONE
Secteur 2
3 - 4 - 5REMY 75Secteur 2
3 - 4 - 5JAURES SAINT JULIEN
Secteur 3
6 - 7SUD FRANCILIENSecteur 3
6 - 7VENDOME MATHILDE
Secteur 4
8 - 17 CHARCOTSecteur 4
8 - 17 ELITE SAINT LOUIS
Secteur 5
9 - 18CAVENDISHSecteur 5
9 - 18STEPHENSON PELLEPORT
Secteur 6
11 - 12FRANCOIS 1ERSecteur 6
11 - 12MARECHAUX AMBU 75
Secteur 7
13 - 14PORT ROYALSecteur 7
13 - 14PROMED 75 POULBOT
Secteur 8
15- 16ELLIOTSecteur 8
15- 16SAINT CHARLES
Secteur 9
19- 20THIERRYSecteur 9
19- 20CAVENDISHGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20H
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 16 DU
14/04/2025 au 20/04/2025SecteursSemaine 16 DU
14/04/2025 au 18/04/2025Semaine 16 DU
14/04/2025 au 20/04/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10MONCEAUSecteur 1
1 - 2 - 10CŒUR PARIS VENDOME
Secteur 2
3 - 4 - 5VITALESSecteur 2
3 - 4 - 5ADN 75 STEPHENSON
Secteur 3
6 - 7SAINT CHARLESSecteur 3
6 - 7MATHILDE RAPIDES
Secteur 4
8 - 17 JAURESSecteur 4
8 - 17 TIMING BEATRICE
Secteur 5
9 - 18MONTAIGNESecteur 5
9 - 18REMY 75 PARIS 16
Secteur 6
11 - 12MARECHAUXSecteur 6
11 - 12BASTILLE SAINTE CATHERINE
Secteur 7
13 - 14MIRABEAUSecteur 7
13 - 14PORT ROYAL ADAM 75
Secteur 8
15- 16EXCELMANSSecteur 8
15- 16POULBOT
Secteur 9
19- 20PANAMESecteur 9
19- 20FAUBOURGGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20HAgence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 19
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 17 DU
21/04/2025 au 27/04/2025SecteursSemaine 17 DU
21/04/2025 au 25/04/2025Semaine 17 DU
21/04/2025 au 27/04/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10ASBSecteur 1
1 - 2 - 10SAINT LOUIS INTER France
Secteur 2
3 - 4 - 5CONCORDESecteur 2
3 - 4 - 5EDEN 19 DAVOUT
Secteur 3
6 - 7ADN 75Secteur 3
6 - 7SUD FRANCILIEN MODERNES
Secteur 4
8 - 17 GAMBETTA 75Secteur 4
8 - 17 SAINTE CATHERINE PROMED75
Secteur 5
9 - 18AMBU 75Secteur 5
9 - 18PANAME MIRABEAU
Secteur 6
11 - 12SAINT JULIENSecteur 6
11 - 12ADAM 75 MARECHAUX
Secteur 7
13 - 14AMBULANCE DU 13Secteur 7
13 - 14SAHEL FAUBOURG
Secteur 8
15- 16POULBOTSecteur 8
15- 16DEFA 5 ST GERMAIN
Secteur 9
19- 20RAPIDESSecteur 9
19- 20MONTAIGNEGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20H
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 18 DU
28/04/2025 au 04/05/2025SecteursSemaine 18 DU
28/04/2025 au 02/05/2025Semaine 18 DU
28/04/2025 au 04/05/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10INTER FranceSecteur 1
1 - 2 - 10CONCORDE MONTAIGNE
Secteur 2
3 - 4 - 5SUFFREN 75Secteur 2
3 - 4 - 5MODERNES ADN 75
Secteur 3
6 - 7TIMINGSecteur 3
6 - 7MONCEAU PANAME
Secteur 4
8 - 17 ELITESecteur 4
8 - 17 NATION SAINT CHARLES
Secteur 5
9 - 18SAINTE MARTHESecteur 5
9 - 18AMBU 75 JAURES
Secteur 6
11 - 12PARIS 12Secteur 6
11 - 12SAINT JULIEN PORT ROYAL
Secteur 7
13 - 14PKP INTER EUROPESecteur 7
13 - 14VITALES CAVENDISH
Secteur 8
15- 16DEFA 5 ST GERMAINSecteur 8
15- 16PARIS 16
Secteur 9
19- 20FAUBOURGSecteur 9
19- 20RAPIDESGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20HAgence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 20
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 19 DU
05/05/2025 au 11/05/2025SecteursSemaine 19 DU
05/05/2025 au 09/05/2025Semaine 19 DU
05/05/2025 au 11/05/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10LAMSecteur 1
1 - 2 - 10DANIA ELITE
Secteur 2
3 - 4 - 5MODERNESSecteur 2
3 - 4 - 5ELLIOT DEFA5(st germain)
Secteur 3
6 - 7TROCADEROSecteur 3
6 - 7MALONE VITALES
Secteur 4
8 - 17 DAVOUTSecteur 4
8 - 17 INTER France THIERRY
Secteur 5
9 - 18NATIONSecteur 5
9 - 18PACHA CONCORDE
Secteur 6
11 - 12BASTILLESecteur 6
11 - 12FRANCOIS 1ER MONCEAU
Secteur 7
13 - 14RASPAILSecteur 7
13 - 14FAUBOURG CŒUR
Secteur 8
15- 16MATHISSecteur 8
15- 16MIRABEAU
Secteur 9
19- 20PELLEPORTSecteur 9
19- 20CAVENDISHGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20H
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 20 DU
12/05/2025 au 18/05/2025SecteursSemaine 20 DU
12/05/2025 au 16/05/2025Semaine 20 DU
12/05/2025 au 18/05/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10CŒURSecteur 1
1 - 2 - 10REMY 75 ELLIOT
Secteur 2
3 - 4 - 5SAINT LOUISSecteur 2
3 - 4 - 5BEATRICE NATION
Secteur 3
6 - 7PARIS VENDOMESecteur 3
6 - 7DAVOUT BASTILLE
Secteur 4
8 - 17 MURATSecteur 4
8 - 17 EDEN 19 SUD FRANCILIEN
Secteur 5
9 - 18STEPHENSONSecteur 5
9 - 18SAINTE MARTHE SAINTE CATHERINE
Secteur 6
11 - 12ADAM 75Secteur 6
11 - 12MARECHAUX MATHILDE
Secteur 7
13 - 14SAHELSecteur 7
13 - 14SAINT CHARLES RAPIDES
Secteur 8
15- 16POULBOTSecteur 8
15- 16PROMED 75
Secteur 9
19- 20DANIASecteur 9
19- 20PELLEPORTGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20HAgence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 21
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 21 DU
19/05/2025 au 25/05/2025SecteursSemaine 21 DU
19/05/2025 au 23/05/2025Semaine 21 DU
19/05/2025 au 25/05/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10PACHASecteur 1
1 - 2 - 10CŒUR SAINT JULIEN
Secteur 2
3 - 4 - 5BEATRICESecteur 2
3 - 4 - 5TIMING REMY 75
Secteur 3
6 - 7MATHILDESecteur 3
6 - 7VITALES MALONE
Secteur 4
8 - 17 CHARCOTSecteur 4
8 - 17 ELITE PELLEPORT
Secteur 5
9 - 18ALBAN Secteur 5
9 - 18STEPHENSON PARIS 16
Secteur 6
11 - 12MALONESecteur 6
11 - 12BASTILLE PANAME
Secteur 7
13 - 14PROMED 75Secteur 7
13 - 14PORT ROYAL SAINT LOUIS
Secteur 8
15- 16PARIS 16Secteur 8
15- 16PARIS VENDOME
Secteur 9
19- 20SAINT CATHERINESecteur 9
19- 20THIERRYGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20H
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 22 DU
26/05/2025 au 01/06/2025SecteursSemaine 22 DU
26/05/2025 au 30/05/2025Semaine 22 DU
26/05/2025 au 01/06/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10MURATSecteur 1
1 - 2 - 10PANAME PARIS VENDOME
Secteur 2
3 - 4 - 5REMY 75Secteur 2
3 - 4 - 5ADN 75 INTER FRANCE
Secteur 3
6 - 7SUD FRANCILIENSecteur 3
6 - 7MATHILDE MARECHAUX
Secteur 4
8 - 17 CHARCOTSecteur 4
8 - 17 JAURES MIRABEAU
Secteur 5
9 - 18CAVENDISHSecteur 5
9 - 18SAINTE CATHERINE DAVOUT
Secteur 6
11 - 12FRANCOIS 1ERSecteur 6
11 - 12ADAM 75 BEATRICE
Secteur 7
13 - 14PORT ROYALSecteur 7
13 - 14POULBOT AMBU 75
Secteur 8
15- 16ELLIOTSecteur 8
15- 16DEFA5(st germain)
Secteur 9
19- 20THIERRYSecteur 9
19- 20MONTAIGNEGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20HAgence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 22
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 23 DU
02/06/2025 au 08/06/2025SecteursSemaine 23 DU
02/06/2025 au 06/06/2025Semaine 23 DU
02/06/2025 au 08/06/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10ASBSecteur 1
1 - 2 - 10AMBU 75 MONCEAU
Secteur 2
3 - 4 - 5VITALESSecteur 2
3 - 4 - 5MODERNES ADAM 75
Secteur 3
6 - 7MIRABEAUSecteur 3
6 - 7MONCEAU STEPHENSON
Secteur 4
8 - 17 JAURESSecteur 4
8 - 17 TIMING PORT ROYAL
Secteur 5
9 - 18TIMINGSecteur 5
9 - 18SAINT LOUIS MATHILDE
Secteur 6
11 - 12MARECHAUXSecteur 6
11 - 12SAINT JULIEN POULBOT
Secteur 7
13 - 14SAINT CHARLESSecteur 7
13 - 14SUD FRANCILIEN MONTAIGNE
Secteur 8
15- 16EXCELMANSSecteur 8
15- 16SAHEL
Secteur 9
19- 20RAPIDESSecteur 9
19- 20FAUBOURGGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20H
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 24 DU
09/06/2025 au 15/06/2025SecteursSemaine 24 DU
09/06/2025 au 13/06/2025Semaine 24 DU
09/06/2025 au 15/06/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10DAVOUTSecteur 1
1 - 2 - 10CONCORDE ADN 75
Secteur 2
3 - 4 - 5GAMBETTA 75Secteur 2
3 - 4 - 5BEATRICE SAINT CHARLES
Secteur 3
6 - 7MONCEAUSecteur 3
6 - 7ELLIOT FAUBOURG
Secteur 4
8 - 17 MONTAIGNESSecteur 4
8 - 17 INTER France MODERNES
Secteur 5
9 - 18AMBU 75Secteur 5
9 - 18RAPIDES DANIA
Secteur 6
11 - 12SAINT JULIENSecteur 6
11 - 12FRANCOIS 1ER JAURES
Secteur 7
13 - 14AMBULANCE DU 13Secteur 7
13 - 14VITALES SAINT LOUIS
Secteur 8
15- 16DEFA5 (st germain)Secteur 8
15- 16PARIS 16
Secteur 9
19- 20PANAMESecteur 9
19- 20CAVENDISHGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20HAgence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 23
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 25 DU
16/06/2025 au 22/06/2025SecteursSemaine 25 DU
16/06/2025 au 20/06/2025Semaine 25 DU
16/06/2025 au 22/06/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10INTER FranceSecteur 1
1 - 2 - 10REMY 75 DEFA5 (st germain)
Secteur 2
3 - 4 - 5SUFFREN 75Secteur 2
3 - 4 - 5SAINTE CATHERINE ELLIOT
Secteur 3
6 - 7TIMINGSecteur 3
6 - 7SAINT CHARLES PANAME
Secteur 4
8 - 17 ELITESecteur 4
8 - 17 PACHA NATION
Secteur 5
9 - 18SAINTE MARTHESecteur 5
9 - 18NATION PROMED 75
Secteur 6
11 - 12CONCORDESecteur 6
11 - 12BASTILLE MALONE
Secteur 7
13 - 14PKP INTER EUROPESecteur 7
13 - 14PORT ROYAL MONTAIGNE
Secteur 8
15- 16POULBOTSecteur 8
15- 16MALONE
Secteur 9
19- 20FAUBOURGSecteur 9
19- 20EDEN 19GARDES ATSu JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20H
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 20H à 8H
SecteursSemaine 26 DU
23/06/2025 au 29/06/2025SecteursSemaine 26 DU
23/06/2025 au 27/06/2025Semaine 26 DU
23/06/2025 au 29/06/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10LAMSecteur 1
1 - 2 - 10DANIA SAINT JULIEN
Secteur 2
3 - 4 - 5MODERNESSecteur 2
3 - 4 - 5ELITE REMY 75
Secteur 3
6 - 7ALBANSecteur 3
6 - 7DAVOUT CONCORDE
Secteur 4
8 - 17 DAVOUTSecteur 4
8 - 17 STEPHENSON CŒUR
Secteur 5
9 - 18NATIONSecteur 5
9 - 18SAINTE MARTHE CAVENDISH
Secteur 6
11 - 12BASTILLESecteur 6
11 - 12MARECHAUX JAURES
Secteur 7
13 - 14RASPAILSecteur 7
13 - 14MIRABEAU VITALES
Secteur 8
15- 16PARIS 16Secteur 8
15- 16PROMED 75
Secteur 9
19- 20PELLEPORTSecteur 9
19- 20MONTAIGNEGARDES ATSU JOUR
du lundi au dimanche inclus de 8H à 20HGARDES DEDIEES
du lundi au vendredi inclus de 8H à 20HAgence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 24
planning atsu 1er semestre 2025
GARDES ATSU NUIT
du lundi au dimanche inclus de 08h à 20h
SecteursSemaine 27 DU
30/06/2025 au 06/07/2025SecteursSemaine 27 DU
30/06/2025 au 04/07/2025Semaine 27 DU
30/06/2025 au 06/07/2025
Secteur 1
1 - 2 - 10CŒURSecteur 1
1 - 2 - 10SAINT LOUIS AMBU 75
Secteur 2
3 - 4 - 5DANIASecteur 2
3 - 4 - 5RAPIDES INTER France
Secteur 3
6 - 7MATHILDESecteur 3
6 - 7MONCEAU DAVOUT
Secteur 4
8 - 17 PARIS VENDOMESecteur 4
8 - 17 JAURES MODERNES
Secteur 5
9 - 18STEPHENSONSecteur 5
9 - 18PELLEPORT MIRABEAU
Secteur 6
11 - 12ADAM 75Secteur 6
11 - 12SAINT JULIEN PELLEPORT
Secteur 7
13 - 14SAHELSecteur 7
13 - 14VENDOME STEPHENSON
Secteur 8
15- 16PROMED 75Secteur 8
15- 16DEFA5 (st germain)
Secteur 9
19- 20SAINT CATHERINESecteur 9
19- 20THIERRYdu lundi au vendredi inclus de 8h à 20h du lundi au dimanche inclus de 8h à 20hGARDES ATSU JOUR GARDES DEDIEESAgence Régionale de Santé d'Ile-de-France - 75-2024-12-13-00009 - Arrêté n°2024-DD75-027 fixant le tableau de la garde ambulancière
de Paris pour la période du lundi 30 décembre 2024 08H00 au lundi 7 juillet 2025 08H00 25
Direction régionale des finances publiques
d'Île-de-France et du département de Paris
75-2024-12-13-00013
arrête relatif à la fermeture exceptionnelle des
services départementaux de l'enregistrement
(SDE) rectificatif
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2024-12-13-00013 - arrête relatif à la
fermeture exceptionnelle des services départementaux de l'enregistrement (SDE) rectificatif 26
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
Egalité
FraternitéT
FINANCES PUBLIQUES
Arrêté relatif à la fermeture exceptionnelle des services départementaux de l'enregistrement (SDE)
La Directrice régionale des finances publiques d'Île-de-France et de Paris,
Vu le décret n° 71-69 du 26 janvier 1971 relatif au régime d'ouverture au public des services
extérieurs de l'État ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État, dans les régions et les départements ;
Vu le décret n° 2008-310 du 3 avril 2008 modifié relatif à la direction générale des finances
publiques ;
Vu le décret n° 2009-208 du 20 février 2009 modifié relatif au statut particulier des
administrateurs des finances publiques ;
Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 modifié relatif aux services déconcentrés de la
direction générale des finances publiques ;
Arrête :
Article 1er
Les services départementaux de l'enregistrement de Paris Saint-Hyacinthe, Saint-Lazare et
Saint-Sulpice seront exceptionnellement fermés au public le vendredi 27 décembre 2024 et le
vendredi 3 janvier 2025.
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de Paris,
et affiché dans les locaux des services visés à l'article 1.
La Directrice régionale des finances publiques
d'Île-de-France et de Paris
Signé
Sophie Mahieux
Direction régionale des Finances publiques d'Ile de
France et de Paris
94 rue Réaumur
75104 Paris Cedex 02
A Paris, le 13 décembre 2024Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2024-12-13-00013 - arrête relatif à la
fermeture exceptionnelle des services départementaux de l'enregistrement (SDE) rectificatif 27
Préfecture de Police
75-2024-12-16-00001
Arrete n 2024-01828 du 16 décembre 2024
modifiant provisoirement la circulation rue de
Châlon à Paris 12ème le 21 décembre 2024.
Préfecture de Police - 75-2024-12-16-00001 - Arrete n 2024-01828 du 16 décembre 2024 modifiant provisoirement la circulation rue de
Châlon à Paris 12ème le 21 décembre 2024. 28
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CABINET DU PREFET


Paris, le 16 décembre 2024


A R R E T E N ° 2024-01828
modifiant provisoirement la circulation rue de Châlon à Paris 12 ème
le 21 décembre 2024

LE PREFET DE POLICE,
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles
L.2512-13 et L.2512-14 ;
Vu le code de la route, notamment ses articles L.32 5-1 à L.325-3,
R.411-8 et R.411-25 ;
Vu l'avis de la Ville de Paris du 10 décembre 2024 ;
Considérant l'organisation de la manifestation fest ive « Fête de Noël au Relais
59 » à Paris 12 ème le 21 décembre 2024 ;
Considérant que cette manifestation festive impliqu e de prendre des mesures
provisoires de circulation nécessaires à son bon dé roulement et à la sécurité des
participants ;
Sur proposition du directeur de l'ordre public et d e la circulation :
A R R E T E :
Article 1
La circulation de tout type de véhicule est interdi te rue de Châlon, dans la contre-
allée entre la rue Hector Malot et le boulevard Did erot, à Paris 12 ème , le 21 décembre
2024, de 10h00 à 21h00.
Article 2
Sans préjudice des sanctions pénales auxquelles s'e xposent les personnes en
infraction avec les dispositions du présent arrêté, les véhicules ayant servi à commettre
ces infractions peuvent être immobilisés et mis en fourrière dans les conditions prévues
aux articles L.325-1 à L.325-3 du code de la route. Préfecture de Police - 75-2024-12-16-00001 - Arrete n 2024-01828 du 16 décembre 2024 modifiant provisoirement la circulation rue de
Châlon à Paris 12ème le 21 décembre 2024. 29

Article 3
Les dispositions du présent arrêté ne sont pas appl icables aux véhicules d'intérêt
général prioritaires au sens des dispositions de l' article R.311-1 6.5 du code de la route.
Article 4
Le directeur de l'ordre public et de la circulation , la directrice de la sécurité de
proximité de l'agglomération parisienne de la Préfe cture de Police, le directeur de la
voirie et des déplacements et le directeur de la po lice municipale et de la prévention de
la Ville de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes adminis tratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police et sur le site internet de
la préfecture de police de Paris : www.prefecturede police.interieur.gouv.fr. Il sera affiché
aux portes de la préfecture de police (1 rue de Lut èce), de la mairie et du commissariat de
l'arrondissement concerné. Ces mesures prendront ef fet après leur affichage et dès la
mise en place de la signalisation correspondante.
Pour le Préfet de Police,
La sous-préfète
Directrice adjointe du cabinet
Signé
Elise LAVIELLE Préfecture de Police - 75-2024-12-16-00001 - Arrete n 2024-01828 du 16 décembre 2024 modifiant provisoirement la circulation rue de
Châlon à Paris 12ème le 21 décembre 2024. 30

Annexe à l'arrêté n° 2024-01828 du 16 décembre 2024



VOIES ET DELAIS DE RECOURS
_______________________



Si vous estimez devoir contester la présente décisi on, il vous est possible, dans un délai
de deux mois à compter de la date de son affichage :


- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP

- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du Ministre de l'intérieur
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
place Beauvau - 75008 PARIS

soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal administratif compétent


Aucune de ces voies et recours ne suspend l'applica tion de la présente décision.

Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être é crits, exposer les arguments
ou faits nouveaux et comprendre la copie de la déci sion contestée.

Le recours contentieux, qui vise à contester la LEG ALITE de la présente décision, doit
également être écrit et exposer votre argumentation juridique.

Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRAC IEUX ou HIERARCHIQUE dans un
délai de deux mois à compter de la réception de vot re recours par l'administration, votre
demande devra être considérée comme rejetée (décisi on implicite de rejet).

En cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQU E, le Tribunal administratif
peut être saisi d'un recours contentieux dans le dé lai de deux mois à compter de la date de la
décision de rejet.

Préfecture de Police - 75-2024-12-16-00001 - Arrete n 2024-01828 du 16 décembre 2024 modifiant provisoirement la circulation rue de
Châlon à Paris 12ème le 21 décembre 2024. 31