PREFECTURE
REGION ILE DE
FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°IDF-006-2026-01
PUBLIÉ LE 6 JANVIER 2026
Sommaire
Agence Régionale de Santé / Agence régionale de santé
d'Ile-de-France-Cabinet
IDF-2025-12-30-00005 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du
30/12/2025 portant désignation d'un inspecteur au titre de

l'article L.1435-7 du Code de la santé publique (Claire
BROSTEAUX)
(2 pages) Page 3
IDF-2025-12-30-00010 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du
30/12/2025 portant désignation d'un inspecteur au titre de l'article
L.1435-7 du Code de la santé publique - (Allégria LEZERE)
(2 pages) Page 6
IDF-2025-12-30-00007 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du
30/12/2025 portant désignation d'un inspecteur au titre de l'article
L.1435-7 du Code de la santé publique - (Baptiste GRATTEPANCHE)
(2
pages) Page 9
IDF-2025-12-30-00006 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du
30/12/2025 portant désignation d'un inspecteur au titre de l'article
L.1435-7 du Code de la santé publique - (Fatima-Ezzahra EL-MEZOUED)
(2 pages) Page 12
IDF-2025-12-30-00008 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du
30/12/2025 portant désignation d'un inspecteur au titre de l'article
L.1435-7 du Code de la santé publique - (Giulia Francesca IESU)
(2
pages) Page 15
IDF-2025-12-30-00011 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du
30/12/2025 portant désignation d'un inspecteur au titre de l'article
L.1435-7 du Code de la santé publique - (Sandrine RIBEIRO DE SOUSA)
(2 pages) Page 18
IDF-2025-12-30-00009 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du
30/12/2025 portant désignation d'un inspecteur au titre de l'article
L.1435-7 du Code de la santé publique - Caroline LAMA
(2 pages) Page 21
IDF-2025-12-30-00012 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du
30/12/2025 portant désignation d'un inspecteur au titre de l'article
L.1435-7 du Code de la santé publique - Estelle YAMANI
(2 pages) Page 24
Agence Régionale de Santé / Planification-Autorisations
IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations
d'activités de soins intervenus pour la région Ile-de-France du 1er
janvier 2025 au 31 janvier 2026 (21 pages) Page 27
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris
-Secrétariat général aux moyens mutualisés / Service des ressources
humaines
IDF-2026-01-05-00012 - Arrêté
modifiant l'arrêté du 3 avril 2023
fixant la composition de la section régionale d'Île-de-France du
comité interministériel consultatif d'action sociale des
administrations de l'État (4 pages) Page 49
2
Agence Régionale de Santé
IDF-2025-12-30-00005
Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique
(Claire BROSTEAUX)
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00005 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique (Claire BROSTEAUX)
3
REPUBLIQUEFRANCAISELibertéEgalitéFraternité
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AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE
ARRÊTÉ N°2025/011– CABDG/IRAS
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE


VU le Code de la santé publique notamment en ses articles L.1435-7 et R.1435-10 à R.1435-15 ;

VU

le Code de l'action sociale et des familles notamment en son article R.313-34 ;

VU


VU


VU

VU





le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur général de
l'Agence régionale de santé Île-de-France, à compter du 29 avril 2024 ;

le décret 2011-70 du 19 janvier 2011 relatif à la formation des inspecteurs et contrôleurs des
Agences régionales de santé ;

le diplôme de niveau 7 (Manager en ingénierie des politiques publiques ) détenu par Madame
Claire BROSTEAUX ;

la liste des stagiaires dont le parcours de formation à l'inspection-contrôle (ICARS) a été validé
par l'EHESP en date du 15 décembre 2025 ;


ARRÊTE


ARTICLE 1er : Madame Claire BROSTEAUX est désignée en qualité d' inspectrice pour exercer les
missions définies aux articles L.1421 -1 du Code de la santé publique et L.313 -13 du
Code de l'action sociale et des familles.

ARTICLE 2e :


ARTICLE 3e :











Le présent arrêté sera notifié à l'intéressée et publié au Recueil des actes administratifs
de la Préfecture de Région d'Île-de-France.

Dans un délai de deux mois à compter de sa notification à l'intéressée ou de l'exécution
des formalités de publicité pour les tiers, cet arrêté d'habilitation pourra faire l'objet :
- d'un recours gracieux auprès de Monsieur le Directeur général de l'Agence
régionale de santé Île-de-France ;
- d'un recours hiérarchique auprès du ministre chargé de la santé ;
- d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montreuil. Le
tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible
par le site www.telerecours.fr.

En cas de recours gracieux ou hiérarchique, le recours contentieux peut être présenté
dans un délai franc de deux mois après la notification d'une décision expresse ou
implicite de rejet.
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00005 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique (Claire BROSTEAUX)
4
sign




ARTICLE 4e :





Le Directeur général est chargé de l'exécution du présent arrêté.



Fait à Saint-Denis, le 30/12/2025

Le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
Île-de-France
Et par délégation,

La Directrice générale adjointe





Sophie MARTINON
















Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00005 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique (Claire BROSTEAUX)
5
Agence Régionale de Santé
IDF-2025-12-30-00010
Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique -
(Allégria LEZERE)
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00010 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - (Allégria LEZERE) 6
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AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE
ARRÊTÉ N°2025/010– CABDG/IRAS
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE


VU le Code de la santé publique notamment en ses articles L.1435-7 et R.1435-10 à R.1435-15 ;

VU

le Code de l'action sociale et des familles notamment en son article R.313-34 ;

VU


VU


VU

VU





le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur général de
l'Agence régionale de santé Île-de-France, à compter du 29 avril 2024 ;

le décret 2011-70 du 19 janvier 2011 relatif à la formation des inspecteurs et contrôleurs des
Agences régionales de santé ;

le diplôme de niveau 7 (Master en sciences, technologies, santé) détenu par Madame Allégria
LEZERE ;

la liste des stagiaires dont le parcours de formation à l'inspection-contrôle (ICARS) a été validé
par l'EHESP en date du 15 décembre 2025;


ARRÊTE


ARTICLE 1er : Madame Allégria LEZERE est désigné e en qualité d' inspectrice pour exercer les
missions définies aux articles L.1421 -1 du Code de la santé publique et L.313 -13 du
Code de l'action sociale et des familles.

ARTICLE 2e :


ARTICLE 3e :











Le présent arrêté sera notifié à l'intéressée et publié au Recueil des actes administratifs
de la Préfecture de Région d'Île-de-France.

Dans un délai de deux mois à compter de sa notification à l'intéressée ou de l'exécution
des formalités de publicité pour les tiers, cet arrêté d'habilitation pourra faire l'objet :
- d'un recours gracieux auprès de Monsieur le Directeur général de l'Agence
régionale de santé Île-de-France ;
- d'un recours hiérarchique auprès du ministre chargé de la santé ;
- d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montreuil. Le
tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible
par le site www.telerecours.fr.

En cas de recours gracieux ou hiérarchique, le recours contentieux peut être présenté
dans un délai franc de deux mois après la notification d'une décision expresse ou
implicite de rejet.
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00010 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - (Allégria LEZERE) 7
sign




ARTICLE 4e :





Le Directeur général est chargé de l'exécution du présent arrêté.



Fait à Saint-Denis, le 30/12/2025

Le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
Île-de-France
Et par délégation,

La Directrice générale adjointe





Sophie MARTINON
















Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00010 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - (Allégria LEZERE) 8
Agence Régionale de Santé
IDF-2025-12-30-00007
Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique -
(Baptiste GRATTEPANCHE)
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00007 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - (Baptiste GRATTEPANCHE) 9
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AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE
ARRÊTÉ N°2025/015 – CABDG/IRAS
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE


VU le Code de la santé publique notamment en ses articles L.1435-7 et R.1435-10 à R.1435-15 ;

VU

le Code de l'action sociale et des familles notamment en son article R.313-34 ;

VU


VU


VU


VU




le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur général de
l'Agence régionale de santé Île-de-France, à compter du 29 avril 2024 ;

le décret 2011-70 du 19 janvier 2011 relatif à la formation des inspecteurs et contrôleurs des
Agences régionales de santé ;

le diplôme de niveau 7 (Diplôme d'Etat de Docteur en pharmacie) détenu par Monsieur Baptiste
GRATTEPANCHE ;

la liste des stagiaires dont le parcours de formation à l'inspection-contrôle (ICARS) a été validé
par l'EHESP en date du 15 décembre 2025 ;




ARRÊTE


ARTICLE 1er : Monsieur Baptiste GRATTEPANCHE est désigné en qualité d'inspecteur pour exercer
les missions définies aux articles L.1421 -1 du Code de la santé publique et L.313 -13
du Code de l'action sociale et des familles.

ARTICLE 2e :


ARTICLE 3e :










Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Recueil des actes administratifs
de la Préfecture de Région d'Île-de-France.

Dans un délai de deux mois à compter de sa notification à l'intéressé ou de l'exécution
des formalités de publicité pour les tiers, cet arrêté d'habilitation pourra faire l'objet :
- d'un recours gracieux auprès de Monsieur le Directeur général de l'Agence
régionale de santé Île-de-France ;
- d'un recours hiérarchique auprès du ministre chargé de la santé ;
- d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montreuil. Le
tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible
par le site www.telerecours.fr.

Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00007 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - (Baptiste GRATTEPANCHE) 10
sign






ARTICLE 4e :

En cas de recours gracieux ou hiérarchique, le recours contentieux peut être présenté
dans un délai franc de deux mois après la notification d'une décision expresse ou
implicite de rejet.



Le Directeur général est chargé de l'exécution du présent arrêté.



Fait à Saint-Denis, le 30/12/2025

Le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
Île-de-France
Et par délégation,

La Directrice générale adjointe





Sophie MARTINON














Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00007 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - (Baptiste GRATTEPANCHE) 11
Agence Régionale de Santé
IDF-2025-12-30-00006
Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique -
(Fatima-Ezzahra EL-MEZOUED)
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00006 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - (Fatima-Ezzahra EL-MEZOUED) 12
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AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE
ARRÊTÉ N°2025/012– CABDG/IRAS
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE


VU le Code de la santé publique notamment en ses articles L.1435-7 et R.1435-10 à R.1435-15 ;

VU

le Code de l'action sociale et des familles notamment en son article R.313-34 ;

VU


VU


VU

VU





le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur général de
l'Agence régionale de santé Île-de-France, à compter du 29 avril 2024 ;

le décret 2011-70 du 19 janvier 2011 relatif à la formation des inspecteurs et contrôleurs des
Agences régionales de santé ;

le diplôme de niveau 7 (Master de Droit, Economie, Gestion ) détenu par Madame Fatima-
Ezzahra EL-MEZOUED ;

la liste des stagiaires dont le parcours de formation à l'inspection-contrôle (ICARS) a été validé
par l'EHESP en date du 15 décembre 2025 ;


ARRÊTE


ARTICLE 1er : Madame Fatima-Ezzahra EL -MEZOUED est désigné e en qualité d' inspectrice pour
exercer les missions définies aux articles L.1421 -1 du Code de la santé publique et
L.313-13 du Code de l'action sociale et des familles.

ARTICLE 2e :


ARTICLE 3e :











Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé e et publié aux Recueil des actes
administratifs de la Préfecture de Région d'Île-de-France.

Dans un délai de deux mois à compter de sa notification à l'intéressée ou de l'exécution
des formalités de publicité pour les tiers, cet arrêté d'habilitation pourra faire l'objet :
- d'un recours gracieux auprès de Monsieur le Directeur général de l'Agence
régionale de santé Île-de-France ;
- d'un recours hiérarchique auprès du ministre chargé de la santé ;
- d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montreuil. Le
tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible
par le site www.telerecours.fr.

En cas de recours gracieux ou hiérarchique, le recours contentieux peut être présenté
dans un délai franc de deux mois après la notification d'une décision expresse ou
implicite de rejet.
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00006 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - (Fatima-Ezzahra EL-MEZOUED) 13
sign




ARTICLE 4e :





Le Directeur général est chargé de l'exécution du présent arrêté.



Fait à Saint-Denis, le 30/12/2025

Le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
Île-de-France
Et par délégation,

La Directrice générale adjointe





Sophie MARTINON
















Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00006 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - (Fatima-Ezzahra EL-MEZOUED) 14
Agence Régionale de Santé
IDF-2025-12-30-00008
Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique -
(Giulia Francesca IESU)
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00008 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - (Giulia Francesca IESU) 15
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AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE
ARRÊTÉ N°2025/013– CABDG/IRAS
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE


VU le Code de la santé publique notamment en ses articles L.1435-7 et R.1435-10 à R.1435-15 ;

VU

le Code de l'action sociale et des familles notamment en son article R.313-34 ;

VU


VU


VU

VU





le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur général de
l'Agence régionale de santé Île-de-France, à compter du 29 avril 2024 ;

le décret 2011-70 du 19 janvier 2011 relatif à la formation des inspecteurs et contrôleurs des
Agences régionales de santé ;

le diplôme de niveau 7 (Master de Droit, Economie, Gestion ) détenu par Madame Giulia
Francesca IESU;

la liste des stagiaires dont le parcours de formation à l'inspection-contrôle (ICARS) a été validé
par l'EHESP en date du 15 décembre 2025 ;


ARRÊTE


ARTICLE 1er : Madame Giulia Francesca IESU est désignée en qualité d'inspectrice pour exercer les
missions définies aux articles L.1421 -1 du Code de la santé publique et L.313-13 du
Code de l'action sociale et des familles.

ARTICLE 2e :


ARTICLE 3e :











Le présent arrêté sera notifié à l'intéressée et publié au Recueil des actes administratifs
de la Préfecture de Région d'Île-de-France.

Dans un délai de deux mois à compter de sa notification à l'intéressée ou de l'exécution
des formalités de publicité pour les tiers, cet arrêté d'habilitation pourra faire l'objet :
- d'un recours gracieux auprès de Monsieur le Directeur général de l'Agence
régionale de santé Île-de-France ;
- d'un recours hiérarchique auprès du ministre chargé de la santé ;
- d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montreuil. Le
tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible
par le site www.telerecours.fr.

En cas de recours gracieux ou hiérarchique, le recours contentieux peut être présenté
dans un délai franc de deux mois après la notification d'une décision expresse ou
implicite de rejet.
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00008 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - (Giulia Francesca IESU) 16
sign




ARTICLE 4e :





Le Directeur général est chargé de l'exécution du présent arrêté.



Fait à Saint-Denis, le 30/12/2025

Le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
Île-de-France
Et par délégation,

La Directrice générale adjointe





Sophie MARTINON
















Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00008 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - (Giulia Francesca IESU) 17
Agence Régionale de Santé
IDF-2025-12-30-00011
Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique -
(Sandrine RIBEIRO DE SOUSA)
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00011 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - (Sandrine RIBEIRO DE SOUSA) 18
REPUBLIQUEFRANCAISELibertéEgalitéFraternité
© » Agence Régionale de SantéIle-de-France








AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE
ARRÊTÉ N°2025/014– CABDG/IRAS
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE


VU le Code de la santé publique notamment en ses articles L.1435-7 et R.1435-10 à R.1435-15 ;

VU

le Code de l'action sociale et des familles notamment en son article R.313-34 ;

VU


VU


VU

VU





le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur général de
l'Agence régionale de santé Île-de-France, à compter du 29 avril 2024 ;

le décret 2011-70 du 19 janvier 2011 relatif à la formation des inspecteurs et contrôleurs des
Agences régionales de santé ;

le diplôme de niveau 6 (Maitrise en Droit) détenu par Madame Sandrine RIBEIRO DE SOUSA;

la liste des stagiaires dont le parcours de formation à l'inspection-contrôle (ICARS) a été validé
par l'EHESP en date du 15 décembre 2025 ;


ARRÊTE


ARTICLE 1er : Madame Sandrine RIBEIRO DE SOUSA est désigné e en qualité d' inspectrice pour
exercer les missions définies aux articles L.1421 -1 du Code de la santé publique et
L.313-13 du Code de l'action sociale et des familles.

ARTICLE 2e :


ARTICLE 3e :











Le présent arrêté sera notifié à l'intéressée et publié au Recueil des actes administratifs
de la Préfecture de Région d'Île-de-France.

Dans un délai de deux mois à compter de sa notification à l'intéressée ou de l'exécution
des formalités de publicité pour les tiers, cet arrêté d'habilitation pourra faire l'objet :
- d'un recours gracieux auprès de Monsieur le Directeur général de l'Agence
régionale de santé Île-de-France ;
- d'un recours hiérarchique auprès du ministre chargé de la santé ;
- d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montreuil. Le
tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible
par le site www.telerecours.fr.

En cas de recours gracieux ou hiérarchique, le recours contentieux peut être présenté
dans un délai franc de deux mois après la notification d'une décision expresse ou
implicite de rejet.
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00011 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - (Sandrine RIBEIRO DE SOUSA) 19
sign




ARTICLE 4e :





Le Directeur général est chargé de l'exécution du présent arrêté.



Fait à Saint-Denis, le 30/12/2025

Le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
Île-de-France
Et par délégation,

La Directrice générale adjointe





Sophie MARTINON
















Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00011 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - (Sandrine RIBEIRO DE SOUSA) 20
Agence Régionale de Santé
IDF-2025-12-30-00009
Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique -
Caroline LAMA
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00009 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - Caroline LAMA 21
REPUBLIQUEFRANCAISELibertéEgalitéFraternité
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AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE
ARRÊTÉ N°2025/017– CABDG/IRAS
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE


VU le Code de la santé publique notamment en ses articles L.1435-7 et R.1435-10 à R.1435-15 ;

VU

le Code de l'action sociale et des familles notamment en son article R.313-34 ;

VU


VU


VU

VU





le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur général de
l'Agence régionale de santé Île-de-France, à compter du 29 avril 2024 ;

le décret 2011-70 du 19 janvier 2011 relatif à la formation des inspecteurs et contrôleurs des
Agences régionales de santé ;

le diplôme de niveau 7 (Master de Droit) détenu par Madame Caroline LAMA ;

la liste des stagiaires dont le parcours de formation à l'inspection-contrôle (ICARS) a été validé
par l'EHESP en date du 15 décembre 2025 ;


ARRÊTE


ARTICLE 1er : Madame Caroline LAMA est désigné e en qualité d' inspectrice pour exercer les
missions définies aux articles L.1421 -1 du Code de la santé publique et L.313 -13 du
Code de l'action sociale et des familles.

ARTICLE 2e :


ARTICLE 3e :











Le présent arrêté sera notifié à l'intéressée et publié au Recueil des actes administratifs
de la Préfecture de Région d'Île-de-France.

Dans un délai de deux mois à compter de sa notification à l'intéressée ou de l'exécution
des formalités de publicité pour les tiers, cet arrêté d'habilitation pourra faire l'objet :
- d'un recours gracieux auprès de Monsieur le Directeur général de l'Agence
régionale de santé Île-de-France ;
- d'un recours hiérarchique auprès du ministre chargé de la santé ;
- d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montreuil. Le
tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible
par le site www.telerecours.fr.

En cas de recours gracieux ou hiérarchique, le recours contentieux peut être présenté
dans un délai franc de deux mois après la notification d'une décision expresse ou
implicite de rejet.
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00009 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - Caroline LAMA 22
sign




ARTICLE 4e :





Le Directeur général est chargé de l'exécution du présent arrêté.



Fait à Saint-Denis, le 30/12/2025

Le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
Île-de-France
Et par délégation,

La Directrice générale adjointe





Sophie MARTINON
















Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00009 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - Caroline LAMA 23
Agence Régionale de Santé
IDF-2025-12-30-00012
Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique -
Estelle YAMANI
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00012 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - Estelle YAMANI 24
REPUBLIQUEFRANCAISELibertéEgalitéFraternité
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AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE
ARRÊTÉ N°2025/016– CABDG/IRAS
portant désignation d'un inspecteur au titre de
l'article L.1435-7 du Code de la santé publique

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE


VU le Code de la santé publique notamment en ses articles L.1435-7 et R.1435-10 à R.1435-15 ;

VU

le Code de l'action sociale et des familles notamment en son article R.313-34 ;

VU


VU


VU

VU





le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur général de
l'Agence régionale de santé Île-de-France, à compter du 29 avril 2024 ;

le décret 2011-70 du 19 janvier 2011 relatif à la formation des inspecteurs et contrôleurs des
Agences régionales de santé ;

le diplôme de niveau 7 (Docteur en médecine) détenu par Madame Estelle YAMANI ;

la liste des stagiaires dont le parcours de formation à l'inspection-contrôle (ICARS) a été validé
par l'EHESP en date du 15 décembre 2025 ;


ARRÊTE


ARTICLE 1er : Madame Estelle YAMANI est désigné e en qualité d' inspectrice pour exercer les
missions définies aux articles L.1421 -1 du Code de la santé publique et L.313 -13 du
Code de l'action sociale et des familles.

ARTICLE 2e :


ARTICLE 3e :











Le présent arrêté sera notifié à l'intéressée et publié au Recueil des actes administratifs
de la Préfecture de Région d'Île-de-France.

Dans un délai de deux mois à compter de sa notification à l'intéressée ou de l'exécution
des formalités de publicité pour les tiers, cet arrêté d'habilitation pourra faire l'objet :
- d'un recours gracieux auprès de Monsieur le Directeur général de l'Agence
régionale de santé Île-de-France ;
- d'un recours hiérarchique auprès du ministre chargé de la santé ;
- d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montreuil. Le
tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible
par le site www.telerecours.fr.

En cas de recours gracieux ou hiérarchique, le recours contentieux peut être présenté
dans un délai franc de deux mois après la notification d'une décision expresse ou
implicite de rejet.
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00012 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - Estelle YAMANI 25
sign




ARTICLE 4e :





Le Directeur général est chargé de l'exécution du présent arrêté.



Fait à Saint-Denis, le 30/12/2025

Le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
Île-de-France
Et par délégation,

La Directrice générale adjointe





Sophie MARTINON
















Agence Régionale de Santé - IDF-2025-12-30-00012 - Arrêté n°2025/011- CABDG/IRAS du 30/12/2025 portant désignation d'un
inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique - Estelle YAMANI 26
Agence Régionale de Santé
IDF-2026-01-05-00006
Renouvellements tacites des autorisations
d'activités de soins intervenus pour la région
Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier
2026
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 27
EuREPUBLIQUEFRANCAISE = \Liberté @ D Agence Régionale de SantéÉgalité lin da Eonnan AFraternité



Direction de l'offre de soins Saint-Denis, le 5 janvier 2026
Pôle Ville-Hôpital
Département Autorisations-Contractualisation



Renouvellements tacites d'autorisations d'activités de soins
avec effet du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026


Par ordonnance n°2021-583 du 12 mai 2021 portant modification du régime du droit des autorisations
d'activité de soins et équipements matériels lourds, l'ensemble des autorisations d'activités de soins et
d'équipements matériels lourds ont été prorogées dans l'attente de la publication du Projet régional de
santé 3 (2023-2028).

En application de la loi n°2023-1268 du 27 décembre 2023, et plus particulièrement son article 9, ainsi
que du décret d'application n°2024-268 du 25 mars 2024, deux types de procédures de renouvellement
des autorisations co-existent en fonction de leur date d'échéance pour les activités non réformées et
pour les activités réformées bénéficiant de mesures d'assouplissement. Les établissements disposant
d'autorisations prorogées doivent ainsi déposer un dossier de renouvellement dans la fenêtre de dépôt
dédiée selon une procédure dérogatoire.

Au regard de ces dispositions, les renouvellements tacites listés ci-après dans deux annexes, l'une pour
les demandes de renouvellement déposées au fil de l'eau et l'autre pour celles déposées dans le cadre
de fenêtres de dépôt dédiées, concernent uniquement les autorisations dont la date d'effet du
renouvellement intervient entre janvier 2025 et janvier 2026.

Deux premières fenêtres de dépôt ont été ouvertes afin de permettre le dépôt des demandes pour les
activités dont l'échéance des autorisations survenait après le 28 février 2025 :
- 15 juin 2024 au 15 septembre 2024 pour les activités d'assistance médicale à la procréation ;
- 1 er avril 2025 au 2 juin 2025 pour l'activité de soins de longue durée et pour l'activité de traitement
de l'insuffisance rénale chronique.


Pour le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
Ile-de-France

Le Directeur de l'offre de soins

Arnaud CORVAISIER
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 28
Annexe 1 : renouvellements tacites des autorisations déposés selon la procédure de droit commun (avec effet entre le 1er janvier 2025 et le 31 janvier 2026)
Département Titulaire de l'autorisation (EJ) Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date d'échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
75 - Paris SELAS CASSUTO 750057473 LBM DROUOT SITE PPAL 75009 - PARIS 09 AMP DPN
AMP Bio : préparation et conservation
du sperme en vue d'une insémination
artificielle
Pas de forme 31/12/2025 30/12/2032
75 - Paris SELAS CASSUTO 750057499 LBM DROUOT SITE BAUCHAT
(DIACO) 75012 - PARIS 12 AMP DPN
AMP Bio : préparation et conservation
du sperme en vue d'une insémination
artificielle
Pas de forme 31/12/2025 30/12/2032
75 - Paris SELAS CASSUTO 750057499 LBM DROUOT SITE BAUCHAT
(DIACO) 75012 - PARIS 12 AMP DPN AMP Bio : activité relative à la FIV avec
ou sans micromanipulation Pas de forme 31/12/2025 30/12/2032
75 - Paris SELAS CASSUTO 750057499 LBM DROUOT SITE BAUCHAT
(DIACO) 75012 - PARIS 12 AMP DPN AMP Bio : conservation des embryons
en vue d'un projet parental Pas de forme 31/12/2025 30/12/2032
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100018 GHU APHP CUP SITE HOTEL DIEU 75004 - PARIS 04 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
08/01/2026 07/01/2033
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100083 GHU APHP SUN SITE ROTHSCHILD 75012 - PARIS 12 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
13/01/2026 12/01/2033
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100091 GHU APHP SUN SITE ST ANTOINE 75012 - PARIS 12 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
13/01/2026 12/01/2033
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100109 GHU APHP SUN SITE TROUSSEAU 75012 - PARIS 12 Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Hémodialyse en centre pour enfants Pas de forme 28/12/2025 27/12/2032
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100109 GHU APHP SUN SITE TROUSSEAU 75012 - PARIS 12 Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme 28/12/2025 27/12/2032
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100109 GHU APHP SUN SITE TROUSSEAU 75012 - PARIS 12 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
08/01/2026 07/01/2033
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100125 GHU APHP SUN SITE PITIE
SALPETRIERE 75013 - PARIS 13 Greffe de coeur Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 08/07/2025 07/07/2032
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100125 GHU APHP SUN SITE PITIE
SALPETRIERE 75013 - PARIS 13 Greffe de cœur-foie Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 08/07/2025 07/07/2032
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100125 GHU APHP SUN SITE PITIE
SALPETRIERE 75013 - PARIS 13 Greffe de cœur-rein Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 08/07/2025 07/07/2032
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100125 GHU APHP SUN SITE PITIE
SALPETRIERE 75013 - PARIS 13 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
25/10/2025 24/10/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 29
Annexe 1 : renouvellements tacites des autorisations déposés selon la procédure de droit commun (avec effet entre le 1er janvier 2025 et le 31 janvier 2026)
Département Titulaire de l'autorisation (EJ) Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date d'échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100125 GHU APHP SUN SITE PITIE
SALPETRIERE 75013 - PARIS 13
Examen des caractéristiques
génétiques d'une personne ou
identification d'une personne par
empreintes génétiques à des fins
médicales
Analyses de cytogénétique, y compris
les analyses de cytogénétique
moléculaire
Pas de forme 23/06/2025 22/06/2033
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100125 GHU APHP SUN SITE PITIE
SALPETRIERE 75013 - PARIS 13
Examen des caractéristiques
génétiques d'une personne ou
identification d'une personne par
empreintes génétiques à des fins
médicales
Analyses de génétique moléculaire Pas de forme 23/06/2025 22/06/2033
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100166 GHU APHP CUP SITE COCHIN PORT
ROYAL 75014 - PARIS 14 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
13/01/2026 12/01/2033
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100166 GHU APHP CUP SITE COCHIN PORT
ROYAL 75014 - PARIS 14
Examen des caractéristiques
génétiques d'une personne ou
identification d'une personne par
empreintes génétiques à des fins
médicales
Analyses de cytogénétique, y compris
les analyses de cytogénétique
moléculaire
Pas de forme 23/06/2025 22/06/2033
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100166 GHU APHP CUP SITE COCHIN PORT
ROYAL 75014 - PARIS 14
Examen des caractéristiques
génétiques d'une personne ou
identification d'une personne par
empreintes génétiques à des fins
médicales
Analyses de génétique moléculaire Pas de forme 23/06/2025 22/06/2033
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100208 GHU CUP SITE NECKER ENFANTS
MALADES 75015 - PARIS 15 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
08/01/2026 07/01/2033
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100232 GHU APHP NUP SITE BICHAT C
BERNARD 75018 - PARIS 18 Greffe de coeur Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 09/07/2025 08/07/2032
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100232 GHU APHP NUP SITE BICHAT C
BERNARD 75018 - PARIS 18 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
08/01/2026 07/01/2033
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100232 GHU APHP NUP SITE BICHAT C
BERNARD 75018 - PARIS 18
Examen des caractéristiques
génétiques d'une personne ou
identification d'une personne par
empreintes génétiques à des fins
médicales
Analyses de génétique moléculaire Pas de forme 23/06/2025 22/06/2033
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100273 GHU APHP SUN SITE TENON 75020 - PARIS 20 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
13/01/2026 12/01/2033
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100299 GHU APHP UPS SITE SAINTE
PERINE 75016 - PARIS 16 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
08/01/2026 07/01/2033
75 - Paris GRPE HOSP DIACONESSES-CROIX
ST-SIMON 750150237 HOPITAL DE LA CROIX SAINT SIMON 75020 - PARIS 20 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
07/01/2026 06/01/2033
75 - Paris FONDATION SANTE ETUDIANTS DE
FRANCE 750150252 CLINIQUE FSEF PARIS 16 75016 - PARIS 16 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
16/01/2026 15/01/2033
75 - Paris GRPE HOSP DIACONESSES-CROIX
ST-SIMON 750150260 HOPITAL DES DIACONESSES 75012 - PARIS 12 AMP DPN AMP clinique : prélèvement de
spermatozoïdes Pas de forme 02/01/2026 01/01/2033
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 30
Annexe 1 : renouvellements tacites des autorisations déposés selon la procédure de droit commun (avec effet entre le 1er janvier 2025 et le 31 janvier 2026)
Département Titulaire de l'autorisation (EJ) Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date d'échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
75 - Paris GRPE HOSP DIACONESSES-CROIX
ST-SIMON 750150260 HOPITAL DES DIACONESSES 75012 - PARIS 12 AMP DPN AMP clinique : transfert des embryons
en vue de leur implantation Pas de forme 02/01/2026 01/01/2033
75 - Paris GRPE HOSP DIACONESSES-CROIX
ST-SIMON 750150260 HOPITAL DES DIACONESSES 75012 - PARIS 12 AMP DPN AMP clinique : prélèvement d'ovocytes
en vue d'une AMP Pas de forme 02/01/2026 01/01/2033
75 - Paris GRPE HOSP DIACONESSES-CROIX
ST-SIMON 750150260 HOPITAL DES DIACONESSES 75012 - PARIS 12 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
07/01/2026 06/01/2033
75 - Paris SAS CLINIQUE BLOMET 750300592 CLINIQUE BLOMET 75015 - PARIS 15 Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit 17/01/2026 16/01/2033
75 - Paris SAS CLINIQUE CHIRURGICALE
VICTOR HUGO 750300741 CLINIQUE CHIRURGICALE VICTOR
HUGO 75016 - PARIS 16 Médecine Pas de modalité Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit 17/09/2025 16/09/2032
75 - Paris SAS CLINIQUE INTER PARC
MONCEAU 750300915 CLINIQUE INTERNATIONALE PARC
MONCEAU 75017 - PARIS 17 Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 30/01/2026 29/01/2033
75 - Paris SAS CLINIQUE DU MONT-LOUIS 750301145 CLINIQUE DU MONT LOUIS 75011 - PARIS 11 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
07/11/2025 06/11/2032
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750801441 GHU APHP CUP SITE BROCA 75013 - PARIS 13 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
23/10/2025 22/10/2032
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750803447 GHU APHP CUP SITE G POMPIDOU
HEGP 75015 - PARIS 15 Greffe de coeur Adulte (âge >=18 ans) Pas de forme 08/07/2025 07/07/2032
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750803447 GHU APHP CUP SITE G POMPIDOU
HEGP 75015 - PARIS 15
Examen des caractéristiques
génétiques d'une personne ou
identification d'une personne par
empreintes génétiques à des fins
médicales
Analyses de génétique moléculaire Pas de forme 23/06/2025 22/06/2033
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750803454 GHU APHP NUP SITE ROBERT
DEBRE 75019 - PARIS 19 Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
13/01/2026 12/01/2033
77 - Seine-et-Marne GRAND HOPITAL DE L'EST
FRANCILIEN 770000131 CH DE COULOMMIERS 77120 - COULOMMIERS Médecine d'urgence SU Structure des urgences Non saisonnier 08/09/2025 07/09/2032
77 - Seine-et-Marne GRAND HOPITAL DE L'EST
FRANCILIEN 770000131 CH DE COULOMMIERS 77120 - COULOMMIERS Médecine d'urgence SUP Structure des urgences
pédiatriques Non saisonnier 08/09/2025 07/09/2032
77 - Seine-et-Marne GRAND HOPITAL DE L'EST
FRANCILIEN 770000131 CH DE COULOMMIERS 77120 - COULOMMIERS Médecine d'urgence SMUR Structure mobile d'urgence et de
réanimation Non saisonnier 08/09/2025 07/09/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 31
Annexe 1 : renouvellements tacites des autorisations déposés selon la procédure de droit commun (avec effet entre le 1er janvier 2025 et le 31 janvier 2026)
Département Titulaire de l'autorisation (EJ) Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date d'échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
77 - Seine-et-Marne CENTRE HOSPITALIER SUD SEINE
ET MARNE 770000149 CH SUD SEINE ET MARNE
FONTAINEBLEAU 77300 - FONTAINEBLEAU Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
08/01/2026 07/01/2033
77 - Seine-et-Marne CENTRE HOSPITALIER SUD SEINE
ET MARNE 770000214 CH SUD SEINE ET MARNE SITE DE
NEMOURS 77140 - NEMOURS Médecine d'urgence SU Structure des urgences Non saisonnier 21/12/2025 20/12/2032
77 - Seine-et-Marne CENTRE HOSPITALIER SUD SEINE
ET MARNE 770000214 CH SUD SEINE ET MARNE SITE DE
NEMOURS 77140 - NEMOURS Médecine d'urgence SMUR Structure mobile d'urgence et de
réanimation Non saisonnier 21/12/2025 20/12/2032
77 - Seine-et-Marne GRAND HOPITAL DE L'EST
FRANCILIEN 770000446 CH DE MEAUX SITE SAINT FARON 77100 - MEAUX Médecine d'urgence SU Structure des urgences Non saisonnier 10/11/2025 09/11/2032+A161:U163
77 - Seine-et-Marne GRAND HOPITAL DE L'EST
FRANCILIEN 770000446 CH DE MEAUX SITE SAINT FARON 77100 - MEAUX Médecine d'urgence SUP Structure des urgences
pédiatriques Non saisonnier 10/11/2025 09/11/2032
77 - Seine-et-Marne GRAND HOPITAL DE L'EST
FRANCILIEN 770000446 CH DE MEAUX SITE SAINT FARON 77100 - MEAUX Médecine d'urgence SMUR Structure mobile d'urgence et de
réanimation Non saisonnier 10/11/2025 09/11/2032
77 - Seine-et-Marne GRAND HOPITAL DE L'EST
FRANCILIEN 770000446 CH DE MEAUX SITE SAINT FARON 77100 - MEAUX Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
16/01/2026 15/01/2033
77 - Seine-et-Marne DIAVERUM MONTEREAU 770016087 CENTRE DIALYSE DIAVERUM
MONTEREAU
77130 - MONTEREAU-FAULT-
YONNE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto dialyse
assistée Non saisonnier 18/10/2025 17/10/2032
77 - Seine-et-Marne DIAVERUM MONTEREAU 770016087 CENTRE DIALYSE DIAVERUM
MONTEREAU
77130 - MONTEREAU-FAULT-
YONNE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Hémodialyse en centre pour adultes Pas de forme 08/01/2026 07/01/2033
77 - Seine-et-Marne INSTITUT CANCEROLOGIE SEINE ET
MARNE 770020949 INSTITUT CANCEROLOGIE SEINE ET
MARNE 77600 - JOSSIGNY Traitement du cancer Radiothérapie externe Pas de forme 25/08/2025 24/08/2032
77 - Seine-et-Marne HOPITAL PRIVE DE MARNE
CHANTEREINE 770300010 HOPITAL PRIVE DE MARNE
CHANTEREINE
77177 - BROU-SUR-
CHANTEREINE Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
30/11/2025 29/11/2032
77 - Seine-et-Marne S.A CLINIQUE DE TOURNAN 770790707 CLINIQUE DE TOURNAN 77220 - TOURNAN-EN-BRIE Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
15/11/2025 14/11/2032
77 - Seine-et-Marne DIAVERUM MONTEREAU 770809028 CENTRE DIALYSE DIAVERUM AVON 77210 - AVON Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 08/01/2026 07/01/2033
77 - Seine-et-Marne ASSOCIATION PROVINOISE DE
DIALYSE 770813426 UNITE D AUTODIALYSE PROVINS 77160 - PROVINS Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto dialyse
simple Non saisonnier 02/12/2025 01/12/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 32
Annexe 1 : renouvellements tacites des autorisations déposés selon la procédure de droit commun (avec effet entre le 1er janvier 2025 et le 31 janvier 2026)
Département Titulaire de l'autorisation (EJ) Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date d'échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
77 - Seine-et-Marne ASSOCIATION PROVINOISE DE
DIALYSE 770813426 UNITE D AUTODIALYSE PROVINS 77160 - PROVINS Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto dialyse
assistée Non saisonnier 02/12/2025 01/12/2032
78 - Yvelines CHI POISSY ST-GERMAIN 780000311 CHI POISSY ST GERMAIN SITE DE
POISSY 78300 - POISSY AMP DPN AMP Bio : conservation des embryons
en vue d'un projet parental Pas de forme 29/08/2025 28/08/2033
78 - Yvelines CHI POISSY ST-GERMAIN 780000311 CHI POISSY ST GERMAIN SITE DE
POISSY 78300 - POISSY AMP DPN
AMP Bio : préparation et conservation
du sperme en vue d'une insémination
artificielle
Pas de forme 02/09/2025 01/09/2033
78 - Yvelines CHI POISSY ST-GERMAIN 780000311 CHI POISSY ST GERMAIN SITE DE
POISSY 78300 - POISSY AMP DPN AMP clinique : transfert des embryons
en vue de leur implantation Pas de forme 02/09/2025 01/09/2033
78 - Yvelines CHI POISSY ST-GERMAIN 780000311 CHI POISSY ST GERMAIN SITE DE
POISSY 78300 - POISSY AMP DPN AMP clinique : prélèvement de
spermatozoïdes Pas de forme 02/09/2025 01/09/2033
78 - Yvelines CHI POISSY ST-GERMAIN 780000311 CHI POISSY ST GERMAIN SITE DE
POISSY 78300 - POISSY AMP DPN AMP clinique : prélèvement d'ovocytes
en vue d'une AMP Pas de forme 02/09/2025 01/09/2033
78 - Yvelines CHI POISSY ST-GERMAIN 780000311 CHI POISSY ST GERMAIN SITE DE
POISSY 78300 - POISSY AMP DPN
AMP Bio : Activités liées au don
d'ovocytes ou conservation de gamète
L2142-12
Pas de forme 02/09/2025 01/09/2033
78 - Yvelines CHI POISSY ST-GERMAIN 780000311 CHI POISSY ST GERMAIN SITE DE
POISSY 78300 - POISSY AMP DPN
AMP clinique : prélèvement d'ovocytes
en vue d'un don et d'une
autoconservation de gamètes L2141-12
Pas de forme 02/09/2025 01/09/2033
78 - Yvelines CHI POISSY ST-GERMAIN 780000311 CHI POISSY ST GERMAIN SITE DE
POISSY 78300 - POISSY AMP DPN AMP Bio : activité relative à la FIV avec
ou sans micromanipulation Pas de forme 02/09/2025 01/09/2033
78 - Yvelines CHI POISSY ST-GERMAIN 780000311 CHI POISSY ST GERMAIN SITE DE
POISSY 78300 - POISSY AMP DPN
AMP Bio : Conservation à usage
autologue des gamètes et préparation
et conservation à usage autologue des
tissus germinaux en application de
l'article L.2141-11 et autoconservation
de gamètes L2141-12
Pas de forme 31/10/2025 30/08/2033
78 - Yvelines CHI POISSY ST-GERMAIN 780000311 CHI POISSY ST GERMAIN SITE DE
POISSY 78300 - POISSY Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 05/11/2025 04/11/2033
78 - Yvelines CENTRE HOSPITALIER DE
RAMBOUILLET 780000329 CH DE RAMBOUILLET 78120 - RAMBOUILLET Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 06/09/2025 05/09/2032
78 - Yvelines SA CENTRE HOSP PRIVE DE
L'EUROPE 780022737 POLYCLINIQUE DE MAISONS
LAFFITTE 78600 - MAISONS-LAFFITTE Médecine d'urgence SU Structure des urgences Non saisonnier 06/08/2025 05/08/2032
78 - Yvelines SA CENTRE HOSP PRIVE DE
L'EUROPE 780300414 CH PRIVE DE L EUROPE 78560 - PORT-MARLY Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Hémodialyse en centre pour adultes Pas de forme 04/12/2025 03/12/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 33
Annexe 1 : renouvellements tacites des autorisations déposés selon la procédure de droit commun (avec effet entre le 1er janvier 2025 et le 31 janvier 2026)
Département Titulaire de l'autorisation (EJ) Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date d'échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
78 - Yvelines SOCIETE DE CHARITE MATERNELLE 780630026 CENTRE PEDIATRIQUE DES COTES 78350 - LOGES-EN-JOSAS Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
08/11/2025 07/11/2032
91 - Essonne CH SUD ESSONNE-DOURDAN-
ETAMPES 910000280 CH DOURDAN ETAMPES SITE
DOURDAN 91410 - DOURDAN Médecine d'urgence SU Structure des urgences Non saisonnier 01/12/2025 30/11/2032
91 - Essonne CH SUD ESSONNE-DOURDAN-
ETAMPES 910000280 CH DOURDAN ETAMPES SITE
DOURDAN 91410 - DOURDAN Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
08/01/2026 07/01/2033
91 - Essonne GROUPE HOSPITALIER NORD
ESSONNE 910000298 CENTRE HOSPITALIER DE
LONGJUMEAU 91160 - LONGJUMEAU Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
16/09/2025 15/09/2032
91 - Essonne CH SUD ESSONNE-DOURDAN-
ETAMPES 910001973 CH DOURDAN ETAMPES SITE
ETAMPES 91150 - ETAMPES Médecine d'urgence SU Structure des urgences Non saisonnier 08/01/2025 06/12/2032
91 - Essonne SASU LES CHARMILLES 910300011 HOP DE PARIS ESSONNE LES
CHARMILLES 91290 - ARPAJON Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
15/11/2025 14/11/2032
91 - Essonne SA CLINIQUE DE L YVETTE 910300177 CLINIQUE DE L YVETTE 91160 - LONGJUMEAU Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
31/11/2025 30/11/2032
91 - Essonne SAS HOPITAL PRIVE CLAUDE
GALIEN 910803543 HOPITAL PRIVE CLAUDE GALIEN 91480 - QUINCY-SOUS-
SENART
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Hémodialyse en centre pour adultes Pas de forme 30/10/2025 29/10/2032
91 - Essonne SAS HOPITAL PRIVE CLAUDE
GALIEN 910803543 HOPITAL PRIVE CLAUDE GALIEN 91480 - QUINCY-SOUS-
SENART Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
15/11/2025 14/11/2032
91 - Essonne SAS NEPHROCARE ILE DE FRANCE 910813963 UNITE D AUTODIALYSE DE BIEVRES 91570 - BIEVRES Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto dialyse
assistée Non saisonnier 08/10/2025 07/10/2032
91 - Essonne SAS NEPHROCARE ILE DE FRANCE 910813963 UNITE D AUTODIALYSE DE BIEVRES 91570 - BIEVRES Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto dialyse
simple Non saisonnier 08/10/2025 07/10/2032
92 - Hauts-de-Seine ASSOCIATION AURA 920025210 UNITE DE DIALYSE AURA
CHATILLON S/ SEINE
92130 - ISSY-LES-
MOULINEAUX
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 08/10/2025 07/10/2032
92 - Hauts-de-Seine ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100013 GHU APHP UPS SITE AMBROISE
PARE
92100 - BOULOGNE-
BILLANCOURT Médecine d'urgence SU Structure des urgences Non saisonnier 30/11/2025 29/11/2032
92 - Hauts-de-Seine ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100013 GHU APHP UPS SITE AMBROISE
PARE
92100 - BOULOGNE-
BILLANCOURT Médecine d'urgence SUP Structure des urgences
pédiatriques Non saisonnier 30/11/2025 29/11/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 34
Annexe 1 : renouvellements tacites des autorisations déposés selon la procédure de droit commun (avec effet entre le 1er janvier 2025 et le 31 janvier 2026)
Département Titulaire de l'autorisation (EJ) Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date d'échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
92 - Hauts-de-Seine ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100013 GHU APHP UPS SITE AMBROISE
PARE
92100 - BOULOGNE-
BILLANCOURT
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Hémodialyse en centre pour adultes Pas de forme 05/12/2025 04/12/2032
92 - Hauts-de-Seine ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100013 GHU APHP UPS SITE AMBROISE
PARE
92100 - BOULOGNE-
BILLANCOURT Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
13/01/2026 12/01/2033
92 - Hauts-de-Seine ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100021 GHU APHP UPS SITE ANTOINE
BECLERE 92140 - CLAMART Médecine Pas de modalité 11/01/2033+O284:V286 08/01/2026 07/01/2033
92 - Hauts-de-Seine ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100039 GHU APHP NUP SITE BEAUJON 92110 - CLICHY Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
14/01/2026 13/01/2033
92 - Hauts-de-Seine ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100047 GHU APHP NUP SITE LOUIS
MOURIER 92700 - COLOMBES Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
14/01/2026 13/01/2033
92 - Hauts-de-Seine ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100054 GHU APHP UPS SITE RAYMOND
POINCARE 92380 - GARCHES Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
12/01/2026 11/01/2033
92 - Hauts-de-Seine ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100062 GHU APHP CUP SITE CELTON 92130 - ISSY-LES-
MOULINEAUX Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
08/01/2026 07/01/2033
92 - Hauts-de-Seine HOPITAL PRIVE D'ANTONY 920300043 HOPITAL PRIVE D ANTONY 92160 - ANTONY Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Hémodialyse en centre pour adultes Pas de forme 18/09/2025 17/09/2032
92 - Hauts-de-Seine HOPITAL PRIVE D'ANTONY 920300043 HOPITAL PRIVE D ANTONY 92160 - ANTONY Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 18/09/2025 17/09/2032
92 - Hauts-de-Seine CLINIQUE LES MARTINETS 920300837 CLINIQUE LES MARTINETS 92500 - RUEIL-MALMAISON Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
05/11/2025 04/11/2032
92 - Hauts-de-Seine SAS NEPHROCARE ILE DE FRANCE 920811775 UNITE D AUTODIALYSE DE
SURESNES 92150 - SURESNES Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto dialyse
simple Non saisonnier 31/01/2026 30/01/2033
92 - Hauts-de-Seine SAS NEPHROCARE ILE DE FRANCE 920811775 UNITE D AUTODIALYSE DE
SURESNES 92150 - SURESNES Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto dialyse
assistée Non saisonnier 31/01/2026 30/01/2033
93 - Seine-Saint-Denis GHI LE RAINCY-MONTFERMEIL 930000286 GHI LE RAINCY MONTFERMEIL 93370 - MONTFERMEIL
Soins de suite et de réadaptation
spécialisés - Affections cardio-
vasculaires
Adulte (âge >=18 ans) Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit 03/12/2025 02/12/2032
93 - Seine-Saint-Denis GHI LE RAINCY-MONTFERMEIL 930000294 CTRE D MOYEN ET LONG SEJOUR
LES ORMES 93370 - MONTFERMEIL Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
09/01/2026 08/01/1933
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 35
Annexe 1 : renouvellements tacites des autorisations déposés selon la procédure de droit commun (avec effet entre le 1er janvier 2025 et le 31 janvier 2026)
Département Titulaire de l'autorisation (EJ) Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date d'échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
93 - Seine-Saint-Denis SAS NEPHROCARE ILE DE FRANCE 930018460 UNITE D AUTODIALYSE LE RAINCY 93340 - RAINCY Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto dialyse
simple Non saisonnier 02/11/2025 01/11/2032
93 - Seine-Saint-Denis SAS NEPHROCARE ILE DE FRANCE 930018460 UNITE D AUTODIALYSE LE RAINCY 93340 - RAINCY Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto dialyse
assistée Non saisonnier 02/11/2025 01/11/2032
93 - Seine-Saint-Denis SELARL"LABORATOIRE CLEMENT" 930023304 LBM LABORATOIRE CLEMENT SITE
PRINCIPA 93150 - BLANC-MESNIL AMP DPN
AMP Bio : préparation et conservation
du sperme en vue d'une insémination
artificielle
Pas de forme 02/01/2026 01/01/2033
93 - Seine-Saint-Denis SELARL"LABORATOIRE CLEMENT" 930023304 LBM LABORATOIRE CLEMENT SITE
PRINCIPA 93150 - BLANC-MESNIL AMP DPN AMP Bio : conservation des embryons
en vue d'un projet parental Pas de forme 02/01/2026 01/01/2033
93 - Seine-Saint-Denis SELARL"LABORATOIRE CLEMENT" 930023304 LBM LABORATOIRE CLEMENT SITE
PRINCIPA 93150 - BLANC-MESNIL AMP DPN AMP Bio : activité relative à la FIV avec
ou sans micromanipulation Pas de forme 02/01/2026 01/01/2033
93 - Seine-Saint-Denis S.A HOPITAL PRIVE DE L'EST
PARISIEN 930300066 HOPITAL PRIVE DE L EST PARISIEN 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Hémodialyse en centre pour adultes Pas de forme 29/11/2025 28/11/2032
93 - Seine-Saint-Denis S.A HOPITAL PRIVE DE L'EST
PARISIEN 930300066 HOPITAL PRIVE DE L EST PARISIEN 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 29/11/2025 28/11/2032
93 - Seine-Saint-Denis S.A HOPITAL PRIVE DE L'EST
PARISIEN 930300066 HOPITAL PRIVE DE L EST PARISIEN 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration extrarénale Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme 29/11/2025 28/11/2032
93 - Seine-Saint-Denis SAS CLINIQUE DU LANDY 930300587 CLINIQUE DU LANDY 93400 - SAINT-OUEN Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
17/10/2025 16/10/2032
93 - Seine-Saint-Denis SAS HOPITAL PRIVE DU VERT
GALANT 930300595 HOPITAL PRIVE DU VERT GALANT 93290 - TREMBLAY-EN-
FRANCE Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
15/11/2025 14/11/2032
93 - Seine-Saint-Denis SA EXPLOITATION CTE
CARDIOLOGIQUE NORD 930300645 CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD 93200 - SAINT-DENIS Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
07/11/2025 06/11/2032
94 - Val-de-Marne C.H.I DE VILLENEUVE-ST-GEORGES 940000599 CHI LUCIE ET RAYMOND AUBRAC 94190 - VILLENEUVE-SAINT-
GEORGES
Gynécologie, obstétrique, néonatologie,
réanimation néonatale Gynécologie obstétrique Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus) 07/12/2025 06/12/2032
94 - Val-de-Marne C.H.I DE VILLENEUVE-ST-GEORGES 940000599 CHI LUCIE ET RAYMOND AUBRAC 94190 - VILLENEUVE-SAINT-
GEORGES
Gynécologie, obstétrique, néonatologie,
réanimation néonatale Néonatologie sans soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus) 07/12/2025 06/12/2032
94 - Val-de-Marne C.H.I DE VILLENEUVE-ST-GEORGES 940000599 CHI LUCIE ET RAYMOND AUBRAC 94190 - VILLENEUVE-SAINT-
GEORGES
Gynécologie, obstétrique, néonatologie,
réanimation néonatale Néonatologie avec soins intensifs Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus) 07/12/2025 06/12/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 36
Annexe 1 : renouvellements tacites des autorisations déposés selon la procédure de droit commun (avec effet entre le 1er janvier 2025 et le 31 janvier 2026)
Département Titulaire de l'autorisation (EJ) Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date d'échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
94 - Val-de-Marne ASS HOPITAL SAINT CAMILLE 940000649 HOPITAL SAINT CAMILLE 94360 - BRY-SUR-MARNE Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
17/01/2026 16/01/2033
94 - Val-de-Marne SARL CLINIQUE DE CHAMPIGNY 940008139 CLINIQUE DE CHAMPIGNY 94500 - CHAMPIGNY-SUR-
MARNE
Soins de suite et de réadaptation
spécialisés - Affections de l'appareil
locomoteur
Adulte (âge >=18 ans)
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
11/12/2025 10/12/2032
94 - Val-de-Marne ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 940100027 GHU APHP HM SITE HENRI MONDOR 94000 - CRETEIL Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
03/12/2025 02/12/2032
94 - Val-de-Marne ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 940100035 GHU APHP SUN SITE CHARLES FOIX 94200 - IVRY-SUR-SEINE Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
08/01/2026 07/01/2033
94 - Val-de-Marne ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 940100043 GHU APHP UPS SITE KREMLIN
BICETRE APHP 94270 - KREMLIN-BICETRE Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
14/01/2026 13/01/2033
94 - Val-de-Marne ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 940100068 GHU APHP UPS SITE PAUL
BROUSSE 94800 - VILLEJUIF Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
08/01/2026 07/01/2033
95 - Val-d'Oise CH VICTOR DUPOUY ARGENTEUIL 950000307 CH VICTOR DUPOUY 95100 - ARGENTEUIL Traitement du cancer Radiothérapie externe Pas de forme 25/08/2025 24/08/2032
95 - Val-d'Oise CH VICTOR DUPOUY ARGENTEUIL 950000307 CH VICTOR DUPOUY 95100 - ARGENTEUIL AMP DPN
DPN : Les examens de biochimie
portant sur les marqueurs sériques
maternels
Pas de forme 03/12/2025 02/12/2032
95 - Val-d'Oise HOPITAL NOVO 950000315 HOPITAL NOVO SITE BEAUMONT
SUR OISE 95260 - BEAUMONT-SUR-OISE Médecine d'urgence SU Structure des urgences Non saisonnier 24/10/2025 23/10/2032
95 - Val-d'Oise HOPITAL NOVO 950000315 HOPITAL NOVO SITE BEAUMONT
SUR OISE 95260 - BEAUMONT-SUR-OISE Médecine d'urgence SMUR Structure mobile d'urgence et de
réanimation Non saisonnier 24/10/2025 23/10/2032
95 - Val-d'Oise HOPITAL NOVO 950000315 HOPITAL NOVO SITE BEAUMONT
SUR OISE 95260 - BEAUMONT-SUR-OISE Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
16/01/2026 15/01/2033
95 - Val-d'Oise GHEM EAUBONNE MONTMORENCY
SIMONE VEIL 950000323 GHEM SIMONE VEIL SITE
EAUBONNE 95600 - EAUBONNE Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
16/01/2026 15/01/2033
95 - Val-d'Oise CENTRE HOSPITALIER DE GONESSE 950000331 CH GENERAL DE GONESSE 95500 - GONESSE Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
02/01/2026 01/01/2033
95 - Val-d'Oise SELAS BIOSYNERGIE 950017657 LBM SELAS BIOSYNERGIE SITE
ERMONT 95120 - ERMONT AMP DPN
AMP Bio : préparation et conservation
du sperme en vue d'une insémination
artificielle
Pas de forme 17/11/2025 16/11/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 37
Annexe 1 : renouvellements tacites des autorisations déposés selon la procédure de droit commun (avec effet entre le 1er janvier 2025 et le 31 janvier 2026)
Département Titulaire de l'autorisation (EJ) Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date d'échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
95 - Val-d'Oise SELAS BIOSYNERGIE 950017657 LBM SELAS BIOSYNERGIE SITE
ERMONT 95120 - ERMONT AMP DPN AMP Bio : conservation des embryons
en vue d'un projet parental Pas de forme 17/11/2025 16/11/2032
95 - Val-d'Oise SELAS BIOSYNERGIE 950017657 LBM SELAS BIOSYNERGIE SITE
ERMONT 95120 - ERMONT AMP DPN AMP Bio : activité relative à la FIV avec
ou sans micromanipulation Pas de forme 17/11/2025 16/11/2032
95 - Val-d'Oise SA HOPITAL PRIVE NORD PARISIEN 950300277 HOPITAL PRIVE NORD PARISIEN 95200 - SARCELLES Médecine Pas de modalité
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
02/01/2026 01/01/2033
95 - Val-d'Oise HOPITAL NOVO 950787135 CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE LES
OLIVIERS 95260 - BEAUMONT-SUR-OISE
Soins de suite et de réadaptation
spécialisés - Affections liées aux
conduites addictives
Adulte (âge >=18 ans)
Hospitalisation complète (24 heures
consécutives ou plus)
+ Hospitalisation à temps partiel de jour
ou de nuit
13/10/2025 12/10/2032
75 - Paris ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100125 GHU APHP SUN SITE PITIE
SALPETRIERE 75013 - PARIS 13 AMP DPN
DPN : Les examens de cytogénétique, y
compris les examens moléculaires
appliqués à la cytogénétique
Pas de forme 29/11/2025 28/11/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 38
Titulaire de l'autorisation (EJ) Raison Sociale EJ titulaire Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Fenêtre de dépôt Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
940026677 ASSOCIATION AURA 750000184 UNITE DE DIALYSE AURA SITE
PELLEPORT 75020 - PARIS 20
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940026677 ASSOCIATION AURA 750000184 UNITE DE DIALYSE AURA SITE
PELLEPORT 75020 - PARIS 20
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940026677 ASSOCIATION AURA 750000184 UNITE DE DIALYSE AURA SITE
PELLEPORT 75020 - PARIS 20
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse simple Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940026677 ASSOCIATION AURA 750009318 UNITE DE DIALYSE SITE AURA
BICHAT 75018 - PARIS 18
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940026677 ASSOCIATION AURA 750009318 UNITE DE DIALYSE SITE AURA
BICHAT 75018 - PARIS 18
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750065963 SAS CLINIQUE INTER PARC
MONCEAU 750040297 UNITE D AUTODIALYSE 75017 - PARIS 17
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750058695 GHU APHP UPS SITE USLD SAINTE
PERINE 75016 - PARIS 16 Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750058703 USLD SITE VAUGIRARD GHU APHP
CUP 75015 - PARIS 15 Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750058711 GHU APHP NUP SITE USLD
FERNAND WIDAL 75010 - PARIS 10 Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 01/10/2025 30/09/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750058729 GHU APHP CUP SITE USLD BROCA 75013 - PARIS 13 Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 01/10/2025 30/09/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100166 GHU APHP CUP SITE COCHIN PORT
ROYAL 75014 - PARIS 14 AMP DPN
AMP Bio : Activités liées au don de
sperme et autoconservation de
gamètes L2142-12
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100166 GHU APHP CUP SITE COCHIN PORT
ROYAL 75014 - PARIS 14 AMP DPN AMP clinique : prélèvement
d'ovocytes en vue d'une AMP Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100166 GHU APHP CUP SITE COCHIN PORT
ROYAL 75014 - PARIS 14 AMP DPN AMP clinique : prélèvement de
spermatozoïdes Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100166 GHU APHP CUP SITE COCHIN PORT
ROYAL 75014 - PARIS 14 AMP DPN
AMP clinique : transfert des
embryons en vue de leur
implantation
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100166 GHU APHP CUP SITE COCHIN PORT
ROYAL 75014 - PARIS 14 AMP DPN
AMP clinique : prélèvement
d'ovocytes en vue d'un don et
d'une autoconservation de
gamètes L2141-12
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100166 GHU APHP CUP SITE COCHIN PORT
ROYAL 75014 - PARIS 14 AMP DPN
AMP Bio : Conservation des
embryons en vue de leur accueil et
mise en oeuvre de celui-ci
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100166 GHU APHP CUP SITE COCHIN PORT
ROYAL 75014 - PARIS 14 AMP DPN
AMP Bio : préparation et
conservation du sperme en vue
d'une insémination artificielle
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100166 GHU APHP CUP SITE COCHIN PORT
ROYAL 75014 - PARIS 14 AMP DPN
AMP Bio : Activités liées au don
d'ovocytes ou conservation de
gamète L2142-12
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 39
Titulaire de l'autorisation (EJ) Raison Sociale EJ titulaire Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Fenêtre de dépôt Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100166 GHU APHP CUP SITE COCHIN PORT
ROYAL 75014 - PARIS 14 AMP DPN
AMP Bio : conservation des
embryons en vue d'un projet
parental
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100166 GHU APHP CUP SITE COCHIN PORT
ROYAL 75014 - PARIS 14 AMP DPN AMP Clinique : mise en oeuvre de
l'accueil des embryons Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100166 GHU APHP CUP SITE COCHIN PORT
ROYAL 75014 - PARIS 14 AMP DPN
AMP Bio : Conservation à usage
autologue des gamètes et
préparation et conservation à
usage autologue des tissus
germinaux en application de
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100166 GHU APHP CUP SITE COCHIN PORT
ROYAL 75014 - PARIS 14 AMP DPN AMP Bio : activité relative à la FIV
avec ou sans micromanipulation Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100232 GHU APHP NUP SITE BICHAT C
BERNARD 75018 - PARIS 18
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100232 GHU APHP NUP SITE BICHAT C
BERNARD 75018 - PARIS 18
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100273 GHU APHP SUN SITE TENON 75020 - PARIS 20
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100273 GHU APHP SUN SITE TENON 75020 - PARIS 20
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse à domicile Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 750100273 GHU APHP SUN SITE TENON 75020 - PARIS 20
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750720575 FONDATION SANTE ETUDIANTS DE
FRANCE 750150252 CLINIQUE FSEF PARIS 16 75016 - PARIS 16
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750065971 SAS CLINIQUE TURIN 750300154 CLINIQUE TURIN 75008 - PARIS 08
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
920040862 SAS B. BRAUN AVITUM FRANCE 750814824 CTRE NEPHRO B BRAUN BUTTES
CHAUMONT 75019 - PARIS 19
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
920040862 SAS B. BRAUN AVITUM FRANCE 750814824 CTRE NEPHRO B BRAUN BUTTES
CHAUMONT 75019 - PARIS 19
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750000655 SAS CLINIQUE DE L'ALMA 750829053 CENTRE D AUTODIALYSE CLINIQUE
ALMA 75007 - PARIS 07
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750000655 SAS CLINIQUE DE L'ALMA 750829053 CENTRE D AUTODIALYSE CLINIQUE
ALMA 75007 - PARIS 07
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse simple Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750721334 CROIX ROUGE FRANCAISE 750833733 USLD HENRY DUNANT 75016 - PARIS 16 Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
770110054 GRPE HOSPITALIER DU SUD ILE DE
FRANCE 770000156 CH DE MELUN SITE SANTEPOLE 77000 - MELUN
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse à domicile Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
770021145 GRAND HOPITAL DE L'EST
FRANCILIEN 770000446 CH DE MEAUX SITE SAINT FARON 77100 - MEAUX AMP DPN AMP clinique : prélèvement
d'ovocytes en vue d'une AMP Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 40
Titulaire de l'autorisation (EJ) Raison Sociale EJ titulaire Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Fenêtre de dépôt Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
770021145 GRAND HOPITAL DE L'EST
FRANCILIEN 770000446 CH DE MEAUX SITE SAINT FARON 77100 - MEAUX AMP DPN
AMP clinique : transfert des
embryons en vue de leur
implantation
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
940000060 SAS NEPHROCARE ILE DE FRANCE 770001873 UNITE D AUTODIALYSE PONTAULT
COMBAULT 77340 - PONTAULT-COMBAULT
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse simple Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940000060 SAS NEPHROCARE ILE DE FRANCE 770001873 UNITE D AUTODIALYSE PONTAULT
COMBAULT 77340 - PONTAULT-COMBAULT
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940026677 ASSOCIATION AURA 770016160 UNITE AUTODIALYSE AURA
SANTEPOLE 77000 - MELUN
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
770000271 SAS NEPHROCARE MARNE LA
VALLEE 770020055 CENTRE NEPHROCARE MARNE LA
VALLEE 77600 - JOSSIGNY
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
770000271 SAS NEPHROCARE MARNE LA
VALLEE 770020055 CENTRE NEPHROCARE MARNE LA
VALLEE 77600 - JOSSIGNY
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
770018406 SELAS ARMAINVILLIERS 770020303 LBM SELAS D'ARMAINVILLIERS SITE
CH MEA 77100 - MEAUX AMP DPN
AMP Bio : préparation et
conservation du sperme en vue
d'une insémination artificielle
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
770018406 SELAS ARMAINVILLIERS 770020303 LBM SELAS D'ARMAINVILLIERS SITE
CH MEA 77100 - MEAUX AMP DPN AMP Bio : activité relative à la FIV
avec ou sans micromanipulation Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
770018406 SELAS ARMAINVILLIERS 770020303 LBM SELAS D'ARMAINVILLIERS SITE
CH MEA 77100 - MEAUX AMP DPN
AMP Bio : conservation des
embryons en vue d'un projet
parental
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 15/01/2032
440056455 POLE SANTE ORGEMONT 770790004 USLD POLE SANTE ORGEMONT 77100 - MEAUX Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
770000719 S.A CLINIQUE DE TOURNAN 770790707 CLINIQUE DE TOURNAN 77220 - TOURNAN-EN-BRIE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940026677 ASSOCIATION AURA 770803708 UNITE DE DIALYSE AURA MEAUX 77100 - MEAUX
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
770021152 CENTRE HOSPITALIER SUD SEINE
ET MARNE 770809200 USLD SITE MONTEREAU FAULT
YONNE
77130 - MONTEREAU-FAULT-
YONNE Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
770110054 GRPE HOSPITALIER DU SUD ILE DE
FRANCE 770811289 USLD DU CH MELUN 77000 - MELUN Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
770813418 ASSOCIATION PROVINOISE DE
DIALYSE 770813426 UNITE D AUTODIALYSE PROVINS 77160 - PROVINS
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
770021145 GRAND HOPITAL DE L'EST
FRANCILIEN 770813814 USLD CENTRE HOSPITALIER DE
JOUARRE 77640 - JOUARRE Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
780001236 CHI POISSY ST-GERMAIN 780000311 CHI POISSY ST GERMAIN SITE DE
POISSY 78300 - POISSY
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025
01/10/2032
780130019 HOPITAL GERONTOLOGIQUE DE
CHEVREUSE 780000360 USLD GERONTOLOGIQUE DE
CHEVREUSE 78460 - CHEVREUSE Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 41
Titulaire de l'autorisation (EJ) Raison Sociale EJ titulaire Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Fenêtre de dépôt Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
780822920 ASS DIALYSE A DOMICILE (ADDY) 780001707 UNITE D AUTODIALYSE LES
TEMPLIERS 78990 - ELANCOURT
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025
01/10/2032
750005068 MGEN ACTION SANITAIRE ET
SOCIALE 780150017 CTR DE SOINS ET READAPTATION
CESSRIN 78600 - MAISONS-LAFFITTE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025
01/10/2032
780000535 SA CLINIQUE DE LA REGION
MANTAISE 780300125 CLINIQUE DE LA REGION
MANTAISE 78200 - MANTES-LA-JOLIE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025
01/10/2032
780000535 SA CLINIQUE DE LA REGION
MANTAISE 780300125 CLINIQUE DE LA REGION
MANTAISE 78200 - MANTES-LA-JOLIE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025
01/10/2032
780000535 SA CLINIQUE DE LA REGION
MANTAISE 780300125 CLINIQUE DE LA REGION
MANTAISE 78200 - MANTES-LA-JOLIE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025
01/10/2032
780000675 SA CENTRE HOSP PRIVE DE
L'EUROPE 780300414 CH PRIVE DE L EUROPE 78560 - PORT-MARLY
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025
01/10/2032
780002259 SAS HOPITAL PRIVE OUEST
PARISIEN 780300422 HOPITAL PRIVE DE L OUEST
PARISIEN 78190 - TRAPPES
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025
01/10/2032
780001236 CHI POISSY ST-GERMAIN 780800892 USLD LES MAISONNEES 78300 - POISSY Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
780130027 HOPITAL DE HOUDAN 780804027 USLD DE L HOPITAL HOUDAN 78550 - HOUDAN Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
780110011 CH FRANCOIS QUESNAY MANTES
LA JOLIE 780804209 USLD DU CH MANTES 78200 - MANTES-LA-JOLIE Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
780822920 ASS DIALYSE A DOMICILE (ADDY) 780808234 SERVICE DE DIALYSE A DOMICILE 78560 - PORT-MARLY
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse à domicile Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025
01/10/2032
780822920 ASS DIALYSE A DOMICILE (ADDY) 780822631 CENTRE AUTODIALYSE LES
ARCADES
78180 - MONTIGNY-LE-
BRETONNEUX
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse simple Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025
01/10/2032
780002697 CH INTERCOMM MEULAN-LES
MUREAUX 780822748 USLD CHATELAIN GUILLET 78250 - MEULAN Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
780822920 ASS DIALYSE A DOMICILE (ADDY) 780823134 UNITE D AUTODIALYSE
BEAUREGARD 78170 - CELLE-SAINT-CLOUD
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025
01/10/2032
780024113 CENTRE HOSPITALIER DE PLAISIR 780824587 USLD GERONTOLOGIQUE DE
PLAISIR 78370 - PLAISIR Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
780110094 HOPITAL DU VESINET 780825337 USLD DE L HOPITAL DU VESINET 78110 - VESINET Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
780822920 ASS DIALYSE A DOMICILE (ADDY) 780826152 UNITE D AUTODIALYSE
IMPRESSIONNISTES 78400 - CHATOU
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse simple Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025
01/10/2032
780822920 ASS DIALYSE A DOMICILE (ADDY) 780826152 UNITE D AUTODIALYSE
IMPRESSIONNISTES 78400 - CHATOU
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025
01/10/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 42
Titulaire de l'autorisation (EJ) Raison Sociale EJ titulaire Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Fenêtre de dépôt Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 910021955 GHU APHP HM SITE USLD JOFFRE 91210 - DRAVEIL Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 910021963 GHU APHP HM SITE USLD
CLEMENCEAU 91750 - CHAMPCUEIL Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940000060 SAS NEPHROCARE ILE DE FRANCE 910022037 UDM NEPHROCARE ILE DE FRANCE 91410 - DOURDAN
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
910000447 SAS CMCO 910300144 CMCO D EVRY 91000 - EVRY
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
910000447 SAS CMCO 910300144 CMCO D EVRY 91000 - EVRY
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
910000447 SAS CMCO 910300144 CMCO D EVRY 91000 - EVRY
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
910017615 SAS HOPITAL PRIVE CLAUDE
GALIEN 910803543 HOPITAL PRIVE CLAUDE GALIEN 91480 - QUINCY-SOUS-SENART
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
910017615 SAS HOPITAL PRIVE CLAUDE
GALIEN 910803543 HOPITAL PRIVE CLAUDE GALIEN 91480 - QUINCY-SOUS-SENART
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
910019447 CH SUD ESSONNE-DOURDAN-
ETAMPES 910810647 USLD CH SUD ESSONNE SITE
DOURDAN 91410 - DOURDAN Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
910110014 CENTRE HOSPITALIER D'ARPAJON 910811728 USLD CH ARPAJON 91520 - EGLY Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940026677 ASSOCIATION AURA 910814144 UNITE DE DIALYSE AURA CORBEIL 91100 - CORBEIL-ESSONNES
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
910000033 ASS GESTION HOP PRIVE LES
MAGNOLIAS 910815992 USLD LES MAGNOLIAS 91160 - BALLAINVILLIERS Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
920009909 CENTRE HOSPITALIER DES QUATRE
VILLES 920000619 CH DES QUATRE VILLES SITE ST
CLOUD 92210 - SAINT-CLOUD
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
920808037 CENTRE DE GERONTOLOGIE LES
ABONDANCES 920002508 USLD LES ABONDANCES 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
920004918 UNITE D'AUTODIALYSE DE
NANTERRE(UADN) 920004959 UNITE D AUTODIALYSE DE
NANTERRE 92000 - NANTERRE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse simple Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
920004918 UNITE D'AUTODIALYSE DE
NANTERRE(UADN) 920004959 UNITE D AUTODIALYSE DE
NANTERRE 92000 - NANTERRE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
920000981 AMERICAN HOSPITAL OF PARIS 920008539 HOPITAL AMERICAIN 2 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
920000981 AMERICAN HOSPITAL OF PARIS 920008539 HOPITAL AMERICAIN 2 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 43
Titulaire de l'autorisation (EJ) Raison Sociale EJ titulaire Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Fenêtre de dépôt Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
920025012 UABC 920022704 CENTRE D AUTODIALYSE DE BOIS
COLOMBES 92270 - BOIS-COLOMBES
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940026677 ASSOCIATION AURA 920025210 UNITE DE DIALYSE AURA ISSY
MOULINEAUX 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920030178 GHU APHP NUP SITE USLD LOUIS
MOURIER 92700 - COLOMBES Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100021 GHU APHP UPS SITE ANTOINE
BECLERE 92140 - CLAMART AMP DPN
AMP Bio : préparation et
conservation du sperme en vue
d'une insémination artificielle
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100021 GHU APHP UPS SITE ANTOINE
BECLERE 92140 - CLAMART AMP DPN AMP clinique : prélèvement
d'ovocytes en vue d'une AMP Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100021 GHU APHP UPS SITE ANTOINE
BECLERE 92140 - CLAMART AMP DPN
AMP clinique : transfert des
embryons en vue de leur
implantation
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100021 GHU APHP UPS SITE ANTOINE
BECLERE 92140 - CLAMART AMP DPN AMP clinique : prélèvement de
spermatozoïdes Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100021 GHU APHP UPS SITE ANTOINE
BECLERE 92140 - CLAMART AMP DPN
AMP clinique : prélèvement
d'ovocytes en vue d'un don et
d'une autoconservation de
gamètes L2141-12
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100021 GHU APHP UPS SITE ANTOINE
BECLERE 92140 - CLAMART AMP DPN
AMP Bio : Activités liées au don
d'ovocytes ou conservation de
gamète L2142-12
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100021 GHU APHP UPS SITE ANTOINE
BECLERE 92140 - CLAMART AMP DPN
AMP Bio : conservation des
embryons en vue d'un projet
parental
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100021 GHU APHP UPS SITE ANTOINE
BECLERE 92140 - CLAMART AMP DPN
AMP Bio : Conservation à usage
autologue des gamètes et
préparation et conservation à
usage autologue des tissus
germinaux en application de
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 920100021 GHU APHP UPS SITE ANTOINE
BECLERE 92140 - CLAMART AMP DPN AMP Bio : activité relative à la FIV
avec ou sans micromanipulation Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
920000890 SAS CLINIQUE LA MONTAGNE
LAMBERT 920300415 HOPITAL PRIVE LA MONTAGNE
LAMBERT 92250 - GARENNE-COLOMBES
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
920000890 SAS CLINIQUE LA MONTAGNE
LAMBERT 920300415 HOPITAL PRIVE LA MONTAGNE
LAMBERT 92250 - GARENNE-COLOMBES
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
920810736 CMC AMBROISE PARE HARTMANN 920300753 CMC AMBROISE PARE HARTMANN
SITE 25 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
920810736 CMC AMBROISE PARE HARTMANN 920300753 CMC AMBROISE PARE HARTMANN
SITE 25 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
920009909 CENTRE HOSPITALIER DES QUATRE
VILLES 920807401 USLD DU CH ST CLOUD 92210 - SAINT-CLOUD Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
920710654 CTRE LON MOYEN SEJOUR
FONDATION ROGUET 920809852 USLD FONDATION ROGUET 92110 - CLICHY Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 44
Titulaire de l'autorisation (EJ) Raison Sociale EJ titulaire Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Fenêtre de dépôt Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
920026374 CENTRE HOSPITALIER RIVES DE
SEINE 920813862 USLD CH RIVES DE SEINE SITE
PUTEAUX 92800 - PUTEAUX Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
930110036 CTRE HOSP. ANDRE GREGOIRE 930000302 CHI ANDRE GREGOIRE 93100 - MONTREUIL
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
930110036 CTRE HOSP. ANDRE GREGOIRE 930000302 CHI ANDRE GREGOIRE 93100 - MONTREUIL
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
930110036 CTRE HOSP. ANDRE GREGOIRE 930000302 CHI ANDRE GREGOIRE 93100 - MONTREUIL
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
930110051 CENTRE HOSPITALIER DE ST-DENIS 930000328 CH GENERAL DELAFONTAINE 93200 - SAINT-DENIS AMP DPN AMP clinique : prélèvement
d'ovocytes en vue d'une AMP Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
930110051 CENTRE HOSPITALIER DE ST-DENIS 930000328 CH GENERAL DELAFONTAINE 93200 - SAINT-DENIS AMP DPN AMP clinique : prélèvement de
spermatozoïdes Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
930110051 CENTRE HOSPITALIER DE ST-DENIS 930000328 CH GENERAL DELAFONTAINE 93200 - SAINT-DENIS AMP DPN
AMP clinique : transfert des
embryons en vue de leur
implantation
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
940000060 SAS NEPHROCARE ILE DE FRANCE 930003942 UNITE D AUTODIALYSE D'AULNAY 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940000060 SAS NEPHROCARE ILE DE FRANCE 930003942 UNITE D AUTODIALYSE D'AULNAY 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse simple Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
930014378 SASU CENTRE DE DIALYSE DE
L'ESTREE 930014428 CENTRE D HEMODIALYSE DE L
ESTREE 93240 - STAINS
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
930014378 SASU CENTRE DE DIALYSE DE
L'ESTREE 930014428 CENTRE D HEMODIALYSE DE L
ESTREE 93240 - STAINS
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750057465 SELAS CASSUTO 930026208 LBM DROUOT SITE DELAFONTAINE 93200 - SAINT-DENIS AMP DPN
AMP Bio : préparation et
conservation du sperme en vue
d'une insémination artificielle
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
750057465 SELAS CASSUTO 930026208 LBM DROUOT SITE DELAFONTAINE 93200 - SAINT-DENIS AMP DPN AMP Bio : activité relative à la FIV
avec ou sans micromanipulation Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
750057465 SELAS CASSUTO 930026208 LBM DROUOT SITE DELAFONTAINE 93200 - SAINT-DENIS AMP DPN
AMP Bio : conservation des
embryons en vue d'un projet
parental
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 930026752 USLD PARIS SSTDENIS SITE MURET
APHP 93270 - SEVRAN Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
690049846 DIAVERUM SAINT-DENIS 930031406 DIAVERUM SAINT DENIS SITE CCN 93200 - SAINT-DENIS
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
690049846 DIAVERUM SAINT-DENIS 930031406 DIAVERUM SAINT DENIS SITE CCN 93200 - SAINT-DENIS
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 930100045 GHU APHP HU PSSD SITE JEAN
VERDIER 93140 - BONDY AMP DPN
AMP Bio : préparation et
conservation du sperme en vue
d'une insémination artificielle
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 14/01/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 45
Titulaire de l'autorisation (EJ) Raison Sociale EJ titulaire Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Fenêtre de dépôt Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 930100045 GHU APHP HU PSSD SITE JEAN
VERDIER 93140 - BONDY AMP DPN
AMP Bio : conservation des
embryons en vue d'un projet
parental
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 930100045 GHU APHP HU PSSD SITE JEAN
VERDIER 93140 - BONDY AMP DPN
AMP clinique : transfert des
embryons en vue de leur
implantation
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 930100045 GHU APHP HU PSSD SITE JEAN
VERDIER 93140 - BONDY AMP DPN AMP clinique : prélèvement de
spermatozoïdes Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 930100045 GHU APHP HU PSSD SITE JEAN
VERDIER 93140 - BONDY AMP DPN AMP clinique : prélèvement
d'ovocytes en vue d'une AMP Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 930100045 GHU APHP HU PSSD SITE JEAN
VERDIER 93140 - BONDY AMP DPN
AMP clinique : prélèvement
d'ovocytes en vue d'un don et
d'une autoconservation de
gamètes L2141-12
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 930100045 GHU APHP HU PSSD SITE JEAN
VERDIER 93140 - BONDY AMP DPN
AMP Bio : Conservation à usage
autologue des gamètes et
préparation et conservation à
usage autologue des tissus
germinaux en application de
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 930100045 GHU APHP HU PSSD SITE JEAN
VERDIER 93140 - BONDY AMP DPN
AMP Bio : Activités liées au don de
sperme et autoconservation de
gamètes L2142-12
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 930100045 GHU APHP HU PSSD SITE JEAN
VERDIER 93140 - BONDY AMP DPN
AMP Bio : Activités liées au don
d'ovocytes ou conservation de
gamète L2142-12
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 930100045 GHU APHP HU PSSD SITE JEAN
VERDIER 93140 - BONDY AMP DPN AMP Bio : activité relative à la FIV
avec ou sans micromanipulation Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 16/01/2025 14/01/2032
930000641 SAS CLINIQUE DU LANDY 930300587 CLINIQUE DU LANDY 93400 - SAINT-OUEN
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
930000641 SAS CLINIQUE DU LANDY 930300587 CLINIQUE DU LANDY 93400 - SAINT-OUEN
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
930110051 CENTRE HOSPITALIER DE ST-DENIS 930703319 USLD DANIELE CASANOVA 93200 - SAINT-DENIS Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940026677 ASSOCIATION AURA 930813910 UNITE DE DIALYSE AURA
MONTREUIL 93100 - MONTREUIL
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940026677 ASSOCIATION AURA 930813910 UNITE DE DIALYSE AURA
MONTREUIL 93100 - MONTREUIL
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse simple Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750062036 GHU PARIS PSY ET
NEUROSCIENCES 930815501 GHU PARIS USLD LA ROSERAIE
NEUILLY S M 93330 - NEUILLY-SUR-MARNE Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750034589 BTP RESIDENCES MEDICO-
SOCIALES 930815527 USLD LES FLORALIES 93170 - BAGNOLET Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940026677 ASSOCIATION AURA 930815618 CENTRE DE DIALYSE AURA SAINT
OUEN 93400 - SAINT-OUEN
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse à domicile Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
690049846 DIAVERUM SAINT-DENIS 930816079 DIAVERUM SAINT DENIS PANTIN 93500 - PANTIN
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 46
Titulaire de l'autorisation (EJ) Raison Sociale EJ titulaire Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Fenêtre de dépôt Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
930021480 GHI LE RAINCY-MONTFERMEIL 930816962 USLD CTRE GERIATRIQUE LES
ORMES 93370 - MONTFERMEIL Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
690049846 DIAVERUM SAINT-DENIS 930817333 DIAVERUM SAINT DENIS- CTRE
HEMODIALYSE 93200 - SAINT-DENIS
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
690049846 DIAVERUM SAINT-DENIS 930817606 DIAVERUM SAINT DENIS EPINAY
SUR SEINE 93800 - EPINAY-SUR-SEINE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940110018 CENTRE HOSPITALIER INTERCOM
DE CRETEIL 940000573 CHI DE CRETEIL 94000 - CRETEIL AMP DPN
AMP clinique : transfert des
embryons en vue de leur
implantation
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
940110018 CENTRE HOSPITALIER INTERCOM
DE CRETEIL 940000573 CHI DE CRETEIL 94000 - CRETEIL AMP DPN AMP clinique : prélèvement
d'ovocytes en vue d'une AMP Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
940110018 CENTRE HOSPITALIER INTERCOM
DE CRETEIL 940000573 CHI DE CRETEIL 94000 - CRETEIL AMP DPN AMP clinique : prélèvement de
spermatozoïdes Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
940016819 HOPITAUX PARIS EST VAL-DE-
MARNE 940016868 LES HOPITAUX DE SAINT MAURICE 94410 - SAINT-MAURICE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940016819 HOPITAUX PARIS EST VAL-DE-
MARNE 940016868 LES HOPITAUX DE SAINT MAURICE 94410 - SAINT-MAURICE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse simple Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 940022825 GHU APHP HM SITE USLD EMILE
ROUX 94450 - LIMEIL-BREVANNES Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 940022833 USLD HENRI MONDOR
CHENEVRIER APHP 94000 - CRETEIL Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 940022841 GHU APHP SUN USLD SITE CHARLE
FOIX 94200 - IVRY-SUR-SEINE Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 940022858 GHU APHP SITE USLD PAUL
BROUSSE 94800 - VILLEJUIF Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 01/10/2025 30/09/2032
750049371 SELAS GUEVALT 940022866 LBM GUEVALT SITE CHIC CRETEIL 94000 - CRETEIL AMP DPN
AMP Bio : conservation des
embryons en vue d'un projet
parental
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
750049371 SELAS GUEVALT 940022866 LBM GUEVALT SITE CHIC CRETEIL 94000 - CRETEIL AMP DPN AMP Bio : activité relative à la FIV
avec ou sans micromanipulation Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
750049371 SELAS GUEVALT 940022866 LBM GUEVALT SITE CHIC CRETEIL 94000 - CRETEIL AMP DPN
AMP Bio : préparation et
conservation du sperme en vue
d'une insémination artificielle
Pas de forme 15/06/2024 au 15/09/2024 15/01/2025 14/01/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 940100043 GHU APHP UPS SITE KREMLIN
BICETRE APHP 94270 - KREMLIN-BICETRE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX
DE PARIS 940100043 GHU APHP UPS SITE KREMLIN
BICETRE APHP 94270 - KREMLIN-BICETRE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940000854 S.A.S CLINIQUE DU SUD 940300445 CLINIQUE DU SUD 94320 - THIAIS
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 47
Titulaire de l'autorisation (EJ) Raison Sociale EJ titulaire Finess ET
d'implantation Raison sociale établissement Commune ET Activité renouvelée tacitement Modalité Forme Fenêtre de dépôt Date d'effet du
renouvellement (A)
Nouvelle date échéance de
l'autorisation
(B=A+7 ans-1 jour)
940000896 CLINIQUE VILLENEUVE-SAINT-
GEORGES 940300494 CLINIQUE VILLENEUVE SAINT
GEORGES
94190 - VILLENEUVE-SAINT-
GEORGES
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940000896 CLINIQUE VILLENEUVE-SAINT-
GEORGES 940300494 CLINIQUE VILLENEUVE SAINT
GEORGES
94190 - VILLENEUVE-SAINT-
GEORGES
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
940110042 C.H.I DE VILLENEUVE-ST-GEORGES 940812506 USLD LES VIGNES 94190 - VILLENEUVE-SAINT-
GEORGES Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
950110080 HOPITAL NOVO 950000364 CH NOVO SITE RENE DUBOS 95000 - PONTOISE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en centre pour
adultes Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
950110080 HOPITAL NOVO 950000364 CH NOVO SITE RENE DUBOS 95000 - PONTOISE
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
950013870 GHEM EAUBONNE
MONTMORENCY SIMONE VEIL 950043117 USLD GHEM SITE MONTMORENCY 95160 - MONTMORENCY Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
950000455 CLINIQUE DU PLATEAU BEZONS 950300095 POLYCLINIQUE DU PLATEAU 95870 - BEZONS
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
950000455 CLINIQUE DU PLATEAU BEZONS 950300095 POLYCLINIQUE DU PLATEAU 95870 - BEZONS
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité médicalisée Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
950110080 HOPITAL NOVO 950801399 USLD JEAN-BAPTISTE CARTRY
MARINES 95640 - MARINES Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
950110049 CENTRE HOSPITALIER DE GONESSE 950801712 USLD CH DE GONESSE 95500 - GONESSE Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
950806869 S.I.R.T.A. 950806307 CENTRE D AUTODIALYSE SIRTA
ARGENTEUIL 95100 - ARGENTEUIL
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Dialyse péritonéale à domicile Pas de forme 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
950806869 S.I.R.T.A. 950806307 CENTRE D AUTODIALYSE SIRTA
ARGENTEUIL 95100 - ARGENTEUIL
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse simple Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
950806869 S.I.R.T.A. 950806307 CENTRE D AUTODIALYSE SIRTA
ARGENTEUIL 95100 - ARGENTEUIL
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
950110015 CH VICTOR DUPOUY ARGENTEUIL 950807800 USLD DU CH ARGENTEUIL 95100 - ARGENTEUIL Soins de longue durée Pas de modalité Hospitalisation complète ( 24
heures consécutives ou plus) 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
950001636 SAS CLINIQUE CLAUDE BERNARD 950807982 CLINIQUE CLAUDE BERNARD 95120 - ERMONT
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse simple Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
950001636 SAS CLINIQUE CLAUDE BERNARD 950807982 CLINIQUE CLAUDE BERNARD 95120 - ERMONT
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
950806869 S.I.R.T.A. 950808725 UNITE AUTODIALYSE SIRTA
HERBLAY 95220 - HERBLAY
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse simple Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
950806869 S.I.R.T.A. 950808725 UNITE AUTODIALYSE SIRTA
HERBLAY 95220 - HERBLAY
Traitement de l'insuffisance rénale
chronique par épuration
extrarénale
Hémodialyse en unité d'auto
dialyse assistée Non saisonnier 01/04/2025 au 02/06/2025 02/10/2025 01/10/2032
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-01-05-00006 - Renouvellements tacites des autorisations d'activités de soins intervenus pour la
région Ile-de-France du 1er janvier 2025 au 31 janvier 2026 48
Préfecture de la Région d'Ile de France,
Préfecture de Paris -Secrétariat général aux
moyens mutualisés
IDF-2026-01-05-00012
Arrêté
modifiant l'arrêté du 3 avril 2023 fixant la
composition de la section régionale
d'Île-de-France du comité interministériel
consultatif d'action sociale des administrations
de l'État
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris -Secrétariat général aux moyens mutualisés - IDF-2026-01-05-00012 - Arrêté
modifiant l'arrêté du 3 avril 2023 fixant la composition de la section régionale d'Île-de-France du comité interministériel consultatif
d'action sociale des administrations de l'État
49
E =PREFET _DE LA REGIOND'ÎLE-DE-FRANCELibertéEgalitéFraternité

Secrétariat général
aux moyens mutualisés
Service des ressources humaines




Arrêté
modifiant l'arrêté du 3 avril 2023 fixant la composition de la section régionale d'Île-de-
France du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'État


Le préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Grand officier de la légion d'honneur
Officier de l'ordre national du mérite


Vu les articles L731-1 à L731-5 du code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif a ux pouvoirs des préfets, à l'organisation
et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements ;

Vu le décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006 relatif à l'action sociale au bénéfice des
personnels de l'État ;

Vu l'arrêté du 29 juin 2006 fixant la composition e t le fonctionnement des sections
régionales du comité interministériel consultatif d 'action sociale des administrations de
l'État ;

Vu le décret NOR INTA2002735D du 22 juillet 2020 no mmant M. Marc GUILLAUME, préfet
de la région d'Île-de-France, préfet de Paris ;

Vu l'arrêté du 21 janvier 2010 modifiant l'arrêté d u 29 juin 2006 fixant la composition et le
fonctionnement des sections régionales du comité in terministériel consultatif d'action
sociale des administrations de l'État ;

Vu l'arrêté préfectoral IDF-2025-12-19-00014 du 19 décembre 2025 modifiant IDF-2023-04-
03-00002 du 3 avril 2023 fixant la composition de l a section régionale d'Île-de-France du
comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat ;

Sur proposition des chefs des services déconcentrés des administrations de l'Etat en Île-de-
France ;

Sur proposition des organisations syndicales ;

Sur proposition du préfet, secrétaire général aux moyens mutualisés,

Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris -Secrétariat général aux moyens mutualisés - IDF-2026-01-05-00012 - Arrêté
modifiant l'arrêté du 3 avril 2023 fixant la composition de la section régionale d'Île-de-France du comité interministériel consultatif
d'action sociale des administrations de l'État
50

Arrête :

Article 1er :

Considérant une erreur matérielle figurant dans l'a rrêté IDF-2025-12-19-00014 du 19
décembre 2025, l'arrêté préfectoral du 3 avril 2023 susvisé est modifié comme suit :

1. A l'article 1er, le collège des « Représentants de l'administration » (12 titulaires et 12
suppléants), est modifié comme suit :

Titulaire : En attente de nomination - DRIHL/UD75 .

2. A l'article 1er, le collège des « Représentants des organisations syndicales » (13 titulaires
et 13 suppléants), est modifié comme suit :

Titulaires :

- Mme Kaïna CHEKKAL – UNSA
- Mme Nadia ITCHIR est remplacée par M. Xavier TRILLES - CFDT
- Mme Valérie RAQUEL est remplacée par Mme Dalila BOU DADA BENAMARA - CFE-
CGC.

Suppléants :

- Mme Dalila BOUDADA est remplacée par Mme Nazare CHLIEH - FO
- M. Jérémy DUCOLOMBIER est remplacé par Mme Vanessa LEFAIVRE - FO
- M. Frédéric TISLER est remplacé par M. Frédéric LAHOUSEE – UNSA
- Mme Nadia ITCHIR – CFDT
- Mme Anne IRIUS-LESTIN est remplacée par Mme Elisabeth MARGARIA - CFDT.

Article 2 :

La liste des représentants de l'administration et d u personnel siégeant à la section
régionale d'Île-de-France du comité interministérie l consultatif d'action sociale des
administrations de l'État, telle que résultant des modifications apportées par le présent
arrêté, et des dispositions de l'arrêté préfectoral IDF-2023-04-03-00002 du 3 avril 2023
fixant la composition de la section régionale d'Île -de-France du comité interministériel
consultatif d'action sociale des administrations de l'État, figure en annexe du présent
arrêté pour information.

Article 3 :

Le préfet, secrétaire général aux moyens mutualisés , est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.

Fait à Paris, le 05 janvier 2026

Pour le préfet de la région d'Ile-de-France,
Préfet de Paris et par délégation,
L'Adjoint au préfet, secrétaire général aux moyens
mutualisés

SIGNÉ

Christophe JEAN
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris -Secrétariat général aux moyens mutualisés - IDF-2026-01-05-00012 - Arrêté
modifiant l'arrêté du 3 avril 2023 fixant la composition de la section régionale d'Île-de-France du comité interministériel consultatif
d'action sociale des administrations de l'État
51


ANNEXE
de l'arrêté du 3 avril 2023 fixant la composition de la section régionale d'Île-de-France du
comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'État

- 12 représentants de l'administration dont :

Titulaires

M. Jean-François LABORIE - Ministère de l'Europe et des Affaires Étrangères
Mme Sandrine VANDERHOVEN - Ministère de l'Économie, des Finances et de la
Souveraineté Industrielle et Numérique
M. Yves RUELLE - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et
Numérique
M. Christophe LAURENT - Rectorat de l'académie de Versailles
Mme Stéphanie MECHINE - Rectorat de l'académie de Paris
En attente de nomination - DRIHL/UD75
Mme Isabelle DALU - DRIEETS
M. Benoît GUERARD - Ministère de la justice
M. Bernard PHILIPPE - Ministère des Armées
M. Nabil LAHIANE - DRAC Ile-de-France
Mme Coralie BOUET-LAHOULETTE - Rectorat de l'académie de Créteil
Mme Sarah ZLOTAGORA - Services du Premier ministre

Suppléants

M. Christophe RENGNET-FONTAINE - Préfecture de la région d'Île-de-France
Mme Florence TOQUET - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté
Industrielle et Numérique
M. Christian BOSC - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle
et Numérique
Mme Cathy HANQUIER - Rectorat de l'académie de Versailles
M. Felix SALMON - Rectorat de l'académie de Paris
M. Cédric LARVET - DRIHL/UD75
Mme Bouchra MASMOUDI - Ministère de l'Agriculture
Mme Anne FICHOU-GENTE - Ministère de la justice
Mme FRANÇAIS Claire - Ministère des Armées
Mme Sophie MIDDLETON - DRAC Île-de-France
Mme Alexandra BEAUPEL - Rectorat de l'académie de Créteil
Mme Jocelyne ZECLER - Services du Premier ministre


- 13 représentants des organisations syndicales, à savoir :

Titulaires

M. Gilberto SAINT-NARCISSE - FO
Mme Arya BOCQUET - FO
M. David BEN ASSAYA - FO
Mme Rachida BOUGHAZI - FSU
M. Patrice LEGUERINAIS - FSU
Mme Kaïna CHEKKAL - UNSA
Mme Céline FOUET - UNSA
M. Frédéric DEBRIEU - CFDT
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris -Secrétariat général aux moyens mutualisés - IDF-2026-01-05-00012 - Arrêté
modifiant l'arrêté du 3 avril 2023 fixant la composition de la section régionale d'Île-de-France du comité interministériel consultatif
d'action sociale des administrations de l'État
52

M. Xavier TRILLES - CFDT
M. Julien ANGWE NZE - CGT
Mme Sophie HOUPILLART - CGT
Mme Dalila BOUDADA BENAMARA - CFE-CGC
M. Henri LOPEZ - Solidaires FP

Suppléants

Mme Nazare CHLIEH - FO
Mme Douba SAHLI - FO
Mme Vanessa LEFAIVRE - FO
Mme Monique COQ - FSU
M. Youssef CHOUKRI - FSU
M. Frédéric LAHOUSEE - UNSA
M. Dominique DI PONIO - UNSA
Mme Nadia ITCHIR - CFDT
Mme Elisabeth MARGARIA - CFDT
Mme Raphaële GRAFF-LUCIANI - CGT Île-de-France
Mme Eliane BOCQUET - CGT Île-de-France
M. Majid BENYOUCEF - CFE-CGC
M. Baptiste ALAGUILLAUME - Solidaires FP

Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris -Secrétariat général aux moyens mutualisés - IDF-2026-01-05-00012 - Arrêté
modifiant l'arrêté du 3 avril 2023 fixant la composition de la section régionale d'Île-de-France du comité interministériel consultatif
d'action sociale des administrations de l'État
53