RAA spécial n°79-2024-026 du 30 janvier 2024

Préfecture des Deux-Sèvres – 30 janvier 2024

ID 6ecf6673599472dbd7b8327496e675864a2b76327ee604fcb1a25643a286b480
Nom RAA spécial n°79-2024-026 du 30 janvier 2024
Administration ID pref79
Administration Préfecture des Deux-Sèvres
Date 30 janvier 2024
URL https://www.deux-sevres.gouv.fr/contenu/telechargement/54147/440551/file/RAA%20sp%C3%A9cial%20n%C2%B079-2024-026%20du%2030%20janvier%202024.pdf
Date de création du PDF 30 janvier 2024 à 12:04:32
Date de modification du PDF
Vu pour la première fois le 23 septembre 2025 à 11:22:01
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
Afficher le document d’origine 

DEUX-SÈVRES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°79-2024-026
PUBLIÉ LE 30 JANVIER 2024
Sommaire
ARS 79 / Pôle Santé Publique et Environnementale
79-2024-01-30-00001 - 24 01 30 Arrêté médecins agréés du 79 (6 pages) Page 3
2
ARS 79
79-2024-01-30-00001
24 01 30 Arrêté médecins agréés du 79
ARS 79 - 79-2024-01-30-00001 - 24 01 30 Arrêté médecins agréés du 79 3
PREFETEDES DEUX-SEVRESLébertéÉgasséFrazersiré
Agence Régionale de Santé Nouvelle-AquitaineDélégation départementale des Deux-Sèvres
Arrêtéportant modification de la liste des médecins généralistes et spécialistes agréés des Deux-Sèvres
La préfète des Deux-Sèvres,Chevalier de l'ordre national du Mérite,Vu le code de la Santé publique ;Vu le code des pensions civiles et militaires ;Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant statut général des fonctionnaires;Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relative à laFonction publique de I'Etat; -Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives àla Fonction publique territoriale;Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à laFonction publique hospitalière; :VU la loi n°2012-347 du 12 mars 2012, modifiée par la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016relative à l'accès à I'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agentscontractuels dans la Fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portantdiverses dispositions relatives à la Fonction publique ;Vu le décret n°86-442 du 14 mars 1986 modifié par les décrets n°2022-351 à 2022-353 du 11mars 2022, relatifs aux conseils médicaux dans la fonction publique et à la désignation desmédecins agréés, à l'organisation des conseils médicaux, aux conditions d'aptitudephysique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés maladie desfonctionnaires ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'or-ganisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret du président de la République en date du 15 février 2022 portant nominationde Mme Emmanuelle DUBÉE, en qualité de préfète des Deux-Sèvres -Vu le décret;._qy gésiient de la République en date du 18 octobre 2023 portantnomination du sécrétaire'général de la préfecture des Deux-Sèvres, sous-préfet de Niort,M. Patrick VAUTIER ;
TOUTE CORAESPONDANCE DONT ÊTRE ACRESSÉ( DE MANERE IMPERSONNELLE A L"ADRESSE SUFVANTE :MADAME LA PREFETE DES OCUX-SÈVRES - B2 70000- 79009 NOAT Croex 09Internet : wwadeuesevres gouv.fr
ARS 79 - 79-2024-01-30-00001 - 24 01 30 Arrêté médecins agréés du 79 4
Vu l'arrété préfectoral en date du 11 décembre 2023 portant délégation de signature àM. Patrick VAUTIER, secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres, sous-préfet deNiort ;Vu l'arrêté préfectoral en date du 18 décembre 2023 portant renouvellement de la listedes médecins généralistes et spécialistes agréés pour le département des Deux-Sèvres ;Considérant la nécessité de modifier la liste des médecins agréés des Deux-Sèvres suite àdes départs à la retraite et à de nouvelles inscriptions ;Sur proposition de la directrice de la délégation départementale des Deux-Sèvres deI'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine ;ARRÊTEArticle 1* : Après modification de l'annexe1 de I'arrété du 18 décembre 2023, sont agréés àcompter de ce jour et jusqu'au 17 décembre 2026, les médecins généralistes dont les nomssuivent en annexe 1 du présent arrêté.Article 2 : Après modification de l'annexe 2 de I'arrété du 18 décembre 2023, sont agréés àcompter de ce jour et jusqu'au 17 décembre 2026, les médecins spécialistes dont les nomssuivent en annexe 2 du présent arrété,Article 3 : La présente décision est susceptible de faire I'objet d'un recours contentieux de-vant le tribunal administratif de Poitiers (15, rue de Blossac-BP 54-86020 Poitiers cedex)dans le délai de deux mois à compter de sa notification.Elle peut également être contestée par voie de recours gracieux à l'auteur de cette déci-sion sous le présent timbre, ou par recours hiérarchique adressé au ministre chargé de lasanté (Direction générale de la santé -EA2- 14 Avenue Duquesne- 75350 Paris 07 SP).Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui peut alors être introduit dansles deux mois suivant la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejetimplicite).Un recours juridictionnel peut également être déposé sur l'application internet télérecourscitoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.frDans ce cas, il n'y a pas à produire de copies de recours dont l'enregistrement immédiatest assuré, sans délai d'acheminement.Le recours administratif ou contentieux ne suspend pas l'exécution de la décision contes-tée.Article 4 : Le secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres et la directrice de ladélégation départementale de I'ARS sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs desservices de l'État des Deux-Sèvres.. 2024Niort, le 3 ]A"pour la Préfète et par délégatiSecrétire Générq_l de l;)grzf?d"ureC -~
Flatrick VAUTIER
ARS 79 - 79-2024-01-30-00001 - 24 01 30 Arrêté médecins agréés du 79 5
ANNEXE 1 de l'arrêté préfectoral modifié du 18 décembre 2023Liste des médecins généralistes exerçant en Deux-Sèvres agréés jusqu'au 17 décembre 2026
; _ =7 !DocteurNom Prénom | AdresseP
79600Ccommune" 05 49 70 80 40PENIT DANIEL 5 bis rue de la Fuye AIRVAULTDUPOIRON XAVIER 3 rue Gaudi 79300 BRESSUIRE 05 49 74 21 04Expertises médicales-Médecine\\:LLËÊÜËTË... d'urgence 79300 BRESSUIRE 06 70 42 17 699 rue de MalabryFREREBEAU BRIOUX SURCHRISTOPHE 70 rue du commerce 79170 BOUTONNE 05 49 07 55 34RAMBAULT-AMOROS BRIOUX SURISABELLE 70 rue du commerce 79170 BOUTONNE 05 49 07 55 34BAUDOUIN PATRICE |7 place de l'aumônerie 79370 | CELLES SUR BELLE | 0549798004CARON JACQUES 18 rue des mimosas 79110 | CHEF BOUTONNE | 0549298047GABIROT MICHEL 53 route de Cesse 79350 CHICHE 05 49 72 40 57DAUDIN DIDIER 11 rue du calvaire 79160 Sy E st 05 49 06 10 61LAUTIZEen FRONTENAYCRUGEON CAROLINE |12 allée des jardins 79270 ROHAN ROHAN 0549 28 08 59DELABROYE S MONCOUTANTSTEPHANE 2 avenue De Lattre de Tassigny 79320 SUR SEVRE 05 49 80 89 96BERTAUD OLIVIER 33 rue de Melle 79120 LEZAY 05 49 29 44 22GEOFROY Christian 2 rue des Rosiers 79190 LIMALONGES 06 07 48 97 71SOUCHAUD MICHEL |8 Grand'Rue 79700 MAULEON 05 49 81 40 70AIRAUD-BOBINET ; MAUZE SUR LEFLORENCE 42 route de Prie Deyrançon 79210 MIGNON 05 49 26 79 99BOSSUET OLIVIER 18 rue Claude Durand 79210 cé r 05 49 26 30 64MIGNONDROUHET PASCAL 88 avenue Yann Roullet 79370 MOUGON 05 49 04 04 06GUIBERTEAUCHRISTOPHE 88 avenue Yann Roullet 79370 MOUGON 05 49 04 03 04DUPONT JEAN- ,FRANÇOIS 26 rue Montaigne 79000 NIORT 05 49 24 70 36FAVRAUD SEBASTIEN | SOS Niort 79 8 route de Cherveux 79000 NIORT 06 99 19 56 03LEVASSEUR DIDIER 7 impasse de La Bruyère 79000 NIORT 05 49 24 83 19MOUNSANDE SERGE | " Addictologie 79000 NIORT 05 49 78 21 2540 avenue Charles De GaulleNOURIGAT REMI 110 avenue de Limoges 79000 NIORT 05 49 77 01 10ZACCHEO ;EMMANUEL 107 avenue de la Venise Verte 79000 NIORT 05 49 16 ?1 42CHATEL BERNARD 18 place Saint Melaine 79250 | NUEIL LES AUBIERS | 0549 65 54 37
TOUTE CORRESPONDANCE DOIT ETRE ADRESSEE DE MANIERE IMPERSONNELLE A L'ADRESSE SUIVANTE :MADAME LA PREFETE DES DEUX-SEVRES - BP 70000 - 79099 NIOAT CEDEX 09Internet : www.deux-sevres gouv.fr
ARS 79 - 79-2024-01-30-00001 - 24 01 30 Arrêté médecins agréés du 79 6
40 boulevard Anatole FPINSEMBERT DANIEL oulevard Anatole rrance 79200 | PARTHENAY 06 38 05 53 33Pierre et Marie CuriGARREZAT CARGRE: (R Mane Culle 79600 | ST LOUP LAMAIRE | 05 49 64 60 071 rue Pierre et Marie CuriBERTHELOT ALAIN d é A AELR 79600 | ST LOUP LAMAIRE | 05 49 64 60 07m sermann | RE Mn UE 79600 | ST LOUP LAMAIRE | 05 49 64 60 07GONDRAN JEAN . ST MAIXENTPASCAL 38 avenue de Lattre de Tassigny 79400 L'ECOLE 05 49 76 13 05BENOUDIFA ALI 22 rue de la Gendarmerie 79330 ST VARENT 05 49 68 13 63MARIS PASCAL CH NDS 2 rue du Dr André Colas 79100 THOUARS 05 49 68 49 68BOYERE HERVE 31 rue de la Salmonière 79230 VOUILLE 06 11 17 79 40LAURENÇON DIDIER Seulement le conseil médicalMATHIEU PATRICK Seulement le conseil médicalTILLY CATHERINE Seulement le conseil médical
TOUTE CORRESPONDANCE DOIT ETRE ADRESSEE DE MANIERE IMPERSONNELLE À L'ADRESSE SUIVANTE :MADAME LA PREFETE DES DEUX-SEVRES - BP 70000 - 79099 NIORT CEDEX 09Internet : www.deux-sevres gouv.fr
ARS 79 - 79-2024-01-30-00001 - 24 01 30 Arrêté médecins agréés du 79 7
ANNEXE 2 de l'arrêté préfectoral modifié du 18 décembre 2023Liste des médecins spécialistes exerçant en Deux-Sèvres agréés pour trois ans agréés
Docteur NomPDronm ;"1CHoOm
jusqu'au 17 décembre 2026
ommune
SN POLE SANTE DES ALIZEESMAHDJOUB Benaouda | Cardiologie 20 BOULEVARD DE DIEPHOLZ 79100 THOUARS 05 49 66 67 91PEYRONY Alain Cardiologie 21 ROUTE DE SAINT MAIXENT [ 79200] POMPAIRE | 0549946666NOCQUET Pierre PEN e 84 ROUTE D AIFFRES 79006 NIORT 05 49 34 27 27générale |MERIENNE Chiruige g';ïc::)ïlëgämJean- François ::::ä:;:;; € | 40 AVENUE CHARLES DE es él PI IE IZGAULLEChirurgie CHLAROYE Bernard vasculaire et 40 AVENUE CHARLES DE 79021 NIORT 0549783305thoracique GAULLEGastro-. . ESPACE SANTEOUALI Larvi entéro_logue. 13 BD JACQUES NERISSON 79300 BRESSUIRE 06 37 13 84 62oncodigestiveVILLEMONTEIX Pascal |SYMECOIOBIe | cH NORD DEUX-SEVRES 79300 | FAYE L'ABBESSE | 05 49 68 49 68obstétriqueLE BRAS Françoise Neurologue 3 rue Pérochon 79000 NIORT 0549284222CH SERVICE ONCOLOGIEGESTA Paul Oncologie 40 AVENUE CHARLES DE 79021 NIORT 0549327979GAULLECH SERVICE ONCOLOGIERICHARD Sandrine Oncologie 40 AVENUE CHARLES DE 79021 NIORT 0549327979GAULLECH SECTEUR IIlLEGER Dominique Psychiatrie 40 AVENUE CHARLES DE 79021 NIORT 05 49 32 79 79GAULLECH SERVICE ONCOLOGIEMARCU Andreï Radiothérapie |40 AVENUE CHARLES DE 79021 NIORT 05 49 78 36 79GAULLECH SERVICE ONCOLOGIEPARIENTE Francis Radiothérapie |40 AVENUE CHARLES DE 79021 NIORT 05 49 32 79 79GAULLERéparationjuridiqueBLOT Emilie dn 34 rue BLAISE CENDARS 79000 NIORT 05 49 75 39 98corporel(DU)MédecineGénéraleäîæ?flî"o"...m'" Rhumatologie — | 189 AVENUE DE LA ROCHELLE | 79000 NIORT 05 49 73 50 73
TOUTE CORRESPONDANCE DOIT ETRE ADRESSEE DE MANIERE IMPERSONNELLE À L'ADRESSE SUIVANTE :MADAME LA PREFETE DES DEUX-SEVRES - 87 70000- 79099 NIORT CEDEX 09Internet : www.deux-sevres gouv.fr
ARS 79 - 79-2024-01-30-00001 - 24 01 30 Arrêté médecins agréés du 79 8
WILPOTTE Fabien Rhumatologie 189 AVENUE DE LA ROCHELLE | 79000 NIORT 0549731073WANDII Chimène ::Îg:::ir:_: 17BIS BD JACQUES NERISSON | 79300 BRESSUIRE 0586 799560
TOUTE CORRESPONDANCE DOIT ETRE ADRESSEE DE MANIERE IMPERSONNELLE A L'ADRESSE SUIVANTE :MADAME LA PREFETE DES DEUX-SEVRES - BP 70000 - 79099 NIORT CEDEX 09Internet : www.deux-sevres.gouv.fr
ARS 79 - 79-2024-01-30-00001 - 24 01 30 Arrêté médecins agréés du 79 9