| Nom | RAA N°083 du 5 mars 2025 (nominatif) |
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| Administration | Préfecture des Yvelines |
| Date | 05 mars 2025 |
| URL | https://www.yvelines.gouv.fr/contenu/telechargement/34641/221923/file/recueil-78-2025-083-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf |
| Date de création du PDF | 05 mars 2025 à 17:28:03 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 05 septembre 2025 à 17:24:57 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFECTURE
DES YVELINES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°78-2025-083
PUBLIÉ LE 5 MARS 2025
Sommaire
ARS / Département des établissements de santé
78-2025-02-17-00013 - Arrêté Préfectoral pour l'agrément du Dr
CHIALI Mohammed Amane (1 page) Page 3
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ARS
78-2025-02-17-00013
Arrêté Préfectoral pour l'agrément du Dr CHIALI
Mohammed Amane
ARS - 78-2025-02-17-00013 - Arrêté Préfectoral pour l'agrément du Dr CHIALI Mohammed Amane 3
Œ :' Agence Régionale de Santé d'Ile-de-FrancePREFET Délégation Départementale des YvelinesDES YVELINESLibertéÉgalitéFraternité Arrêté n° A-ZS'ÛÛÛŸÛ
Le Préfet des Yvelines,Chevalier de la Légion d'honneur,Chevalier de l'Ordre National du Mérite,
VU le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés ;VU l'arrété préfectoral du 3 juin 2024, fixant la liste des médecins agréés dans le département des Yvelines, pourune période de trois ans à compter du 1°" juin 2024 ;VU l'avis émis par le Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins des Yvelines ;VU l'avis émis par I'Union des Syndicats Médicaux des Yvelines ;VU l'avis de Monsieur le Directeur de la Délégation Départementale des Yvelines de l'Agence Régionale de SantéIle-de-France ;Sur la proposition de Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture des Yvelines ;
ARRETE
Article 1°" : Est nommé médecin agréé dans le département des Yvelines jusqu'au 31 mai 2027, date de l'expirationde l'arrêté préfectoral du 3 juin 2024 susvisé :Docteur CHIALI Mohammed AmaneMédecin généraliste20 rue René Brulay78500 SARTROUVILLEArticle 2 : Monsieur le Secrétaire Général et Monsieur le Directeur de la Délégation Départementale des Yvelinesde l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application duprésent arrêté. Fait à Versailles, le /\Â'/ 0 l/ 2,@2,\/Le Préfet des Yvelines
Pour le préfet et par délégationLa sous-préfète,secrétaire générale adjointe
Adresse postale : 1 rue Jean Houdon — 7800 irasoraass ; Chéffotte Duc-Bragues1/1
ARS - 78-2025-02-17-00013 - Arrêté Préfectoral pour l'agrément du Dr CHIALI Mohammed Amane 4