PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°63-2026-040
PUBLIÉ LE 4 FÉVRIER 2026
Sommaire
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Cabinet
63-2026-01-29-00001 - Liste nominative des candidats admis à l'examen
de formateur aux premiers secours citoyen (FPSC) session du 29/01/2026 (1
page) Page 3
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire
63-2026-01-23-00010 - Arrêté portant agrément des signaleurs pour la
compétition Les coteaux de Cébazat qui doit se dérouler le 22
février 2026 au départ de Cébazat (5 pages) Page 5
63-2026-02-02-00002 - AP portant agrément signaleurs Trail de Vulcain
pour les 28 février et 1er mars 2026 (5 pages) Page 11
2
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-01-29-00001
Liste nominative des candidats admis à l'examen
de formateur aux premiers secours citoyen
(FPSC) session du 29/01/2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-01-29-00001 - Liste nominative des candidats admis à l'examen de formateur aux
premiers secours citoyen (FPSC) session du 29/01/2026 3
| -$ a CabinetPREFETEDU PUY-DE-DOMELibertéÉgalitéFraternité
Direction des SécuritésService interministériel de Défenseet de Protection Civiles
Liste nominative des candidats admis à l'examen deformateur aux premiers secours citoyen (FPSC)(par ordre alphabétique)session du 29/01/2026Civilité Prénom NOMMme. Amélie ESTEVEMme. Maylee GARCIAMme. Alice GROLIEREM. Dicklan LAGARRIGUEM. Enzo MAFFEÏS ROGERMme. Jade PAILLOUXM. Marc PUPIER
À Clermont-Ferrand, le 29/01/2026.Le président du jury: |
rt
Laurent LANUSLes membres dujury :
Philippe BEAUDONNAT Louis-Henri FABRE
A
www.Duv-de-dome.gouv.fr
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-01-29-00001 - Liste nominative des candidats admis à l'examen de formateur aux
premiers secours citoyen (FPSC) session du 29/01/2026 4
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-01-23-00010
Arrêté portant agrément des signaleurs pour la
compétition Les coteaux de Cébazat qui doit se
dérouler le 22 février 2026 au départ de Cébazat
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-01-23-00010 - Arrêté portant agrément des signaleurs pour la compétition Les coteaux
de Cébazat qui doit se dérouler le 22 février 2026 au départ de Cébazat 5
Sous-préfecture d''Issoire| BB POLE PROTECTION DES POPULATIONSPRE FETE ET REGLEMENTATIONDU PUY-DE-DOME |LibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ N°SPI-2026-004portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportivedénommée Les Coteaux de Cébazat qui doit se dérouler le 22 février 2026La préfète du Puy-de-Dôme,Chevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1,L.3221-4 et L.3221-5 ;VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-30, R.411-31, R.414-3-1 et R.416-19 ;VU le Code du Sport, notamment les articles A.331-3 et A331-37 à A.331-42 ;VU l'arrêté préfectoral RAA n° 63-2026-01-12-00008 du 12 janvier 2026, portant délégation de signature àMadame Hélène HARGITAI, sous-préfète d'ISSOIRE ;VU la déclaration de la manifestation sportive intitulée Les Coteaux de Cébazat qui doit se dérouler le 22février 2026 déposée par monsieur Maurice PICARD ;VU, la liste des signaleurs transmise ;SUR proposition de la Sous-préfète d'ISSOIRE,ARRETEARTICLE 1ER :Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux usagers de laroute, la manifestation sportive suivante : Les Coteaux de Cébazatme ie par : l'Association aus et Course Cébazat sde par Monsieur Maurice PICARDqui doit se dérouler le : 22 février 2026au départ de la commune de CEBAZATsur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique du Puy-de-Dôme.ARTICLE 2 : La signalisationL'organisateur de la manifestation rappellera aux signaleurs, lors d'un briefing, les règles relatives auxtenues qu'ils doivent revêtir ainsi que les signalisations à utiliser dans le cadre de leur missiond'information aux usagers de la route.L'organisateur vérifiera que les signaleurs peuvent communiquer entre eux ainsi qu'avec l'organisateur dela compétition.L'ensemble des équipements prévus à re A.331-40 devront être fournis aux signaleurs par_ l'organisateur.L'organisateur devra s'assurer que les signaleurs sont bien titulaires du permis de la catégorie B Je jour del'épreuve.
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-01-23-00010 - Arrêté portant agrément des signaleurs pour la compétition Les coteaux
de Cébazat qui doit se dérouler le 22 février 2026 au départ de Cébazat 6
Identification et mise en place des signaleursLes signaleurs devront être identifiables, conformément aux dispositions de l'article A.331-39 du Code duSport et article A.331-40 pour les signaleurs a motocyclette.ils devront être en mesure de présenter |'autorisation de la manifestation sportive ainsi que le présentarrêté.Ils devront être en place au moins quinze minutes avant le départ des compétiteurs. Ils ne pourrontquitter leur poste qu'après le passage du dernier concurrent ou après le passage du véhicule de fin decourse le cas échéant.Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin par lesautomobilistes circulant sur les axes empruntés ou traversés.lis devront également être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent, respecter lesconsignes des forces de l'ordre locales et faire immédiatement un rapport aux autorités compétentes encas d'incident.Signalisation utilisée pour réglementer la circulationLa signalisation utilisée pour régler manuellement la circulation (piquets, panneaux ou barrages) devraêtre conforme aux termes de l'article A.331-40 du Code du Sport.Véhicules ouvreurs et véhicules balais, le cas échéantLes véhicules en tête et/ou en fin de courses devront être équipés de panneaux d'information enapplication de l'article du Code du Sport précité.De même, les signaleurs se déplaçant dans ces véhicules, pourront utiliser des portes-voix.
ARTICLE 3:Monsieur Maurice PICARDMesdames et/ou messieurs les maires des communes concernées,Monsieur le Président du Conseil Départemental, |Monsieur le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie Départementale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Interdépartemental de la police nationale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Départemental de la Protection des Populations - Pôles Sécurité Routière et Civile,sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueildes Actes Administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Issoire, le 23 janvier 2026
Pour la Préfète et par délégation,La Sous-préfète d' Ispoire\||
Voies et délais de recoursEn application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre le public etl'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soit d'un recours administratif soitd'un recours contentieux.Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet. Cettedécision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-FerrandCedex. Le tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application «telerecours citoyen», disponible sur le site internet suivant:https://citoyens.telerecours.fr/ 2
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-01-23-00010 - Arrêté portant agrément des signaleurs pour la compétition Les coteaux
de Cébazat qui doit se dérouler le 22 février 2026 au départ de Cébazat 7
Signaleurs sur les Coteaux de Cébazat22/02/2026Nom de naissance PrénomBERGERAT AuroreBONIERE '|GeorgesBORDAS [FabriceBUISSON HervéCHANTEL PhilippeDUMAS GérardCHATARD DanièleLABORIER AlainLABOURIER J-EmmanuelLAFFORGUE Philippe |LAURENT ChristopheLESMARIE MichelLOURENCO PascalIMESLOT Jean MarcMOZZICONACCI LaurentCONDAT ColetteKLEIN CatherinePERRUCHE DominiqueCAPO YvelisePICARD [MauricePONCHON DavidRAVOUX XavierROULIER GuySARAIVA Jean-PaulVIALATTE BrunoVILPOUX Dominique
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de Cébazat qui doit se dérouler le 22 février 2026 au départ de Cébazat 8
FICHE SYNTHETIQUE DU SIGNALEURL'équipement | Le réle- Mise en œuvre delasécurité
A |
~~
- Stopper et orienter lesvehicules| - Informerles automobilistes+ Le sifflet est un plusJ) Pourlesignaleur - Inviter les conducteurs à laprudence- Permis de conduire- Carte Routière _ L'alerte (secours)- Stylo - Carnet- Téléphone ou radios -warraté ALERTE DES SECOURS :message simpleen employant la trame suivante aumoyen d'un téléphone portable :JE SUIS : Signaleur sur la course cycliste XJE ME TROUVE : sur la Départemental 58 surla commune de Z (adresse similaire à celleinscrite sur la fiche du signaleur)qe CA JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes à terreN° du responsa ble des | se plaignant de douleurs aux clavicules. JE DEMANDE: l'intervention de vos secourssignaleurs : |
N° de l'organisateur:
CORRE nn Burst ; ALERTE PC COURSE PAR RADIO
PC COURSE ICI SIGNALEUR 1 « POUR8 0 ee ee Du DEMANDE DE SECOURS »SAMU : 15 |JE SUIS : le signaleur 1 au point kilométriquePOMPIER : 18 15FORCES DE L'ORDRE :17 JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes à terrese plaignant de douleurs aux clavicules| JE DEMANDE : L'intervention des secoursURGENCES avec portable : | | course ici SIGNALEUR 1 « AVEZ-VOUS112 RECU MON MESSAGE »
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-01-23-00010 - Arrêté portant agrément des signaleurs pour la compétition Les coteaux
de Cébazat qui doit se dérouler le 22 février 2026 au départ de Cébazat 9
RAPPORT D' INCIDENT
Nom et prénomAdresse compléteN° de téléphoneN° de permis de conduire, dateet lieu de délivranceLieu précis de l'incident :(commune, rue, intersection)Date de l'incident : : Heure de l'incident :Nature et circonstances del'incident :atriculation du ou desvéhicules concernés :Couleur, marque, modèle devéhicule :Description du chauffeur et leas échéant des passagers :
Témoins :(coordonnées complètes)
= du club organisateur |Nom de l'épreuveType d'épreuveNom du président du clubCoordonnées complètesNom du responsable sécuritéCoordonnées complètesSIGNATURE SIGNALEUR SIGNATURE ORGANISATEUR
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de Cébazat qui doit se dérouler le 22 février 2026 au départ de Cébazat 10
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-02-02-00002
AP portant agrément signaleurs Trail de Vulcain
pour les 28 février et 1er mars 2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-02-00002 - AP portant agrément signaleurs Trail de Vulcain pour les 28 février et 1er
mars 2026 11
Sous-préfecture d'Issoire| | PÔLE PROTECTION DES POPULATIONS, ET RÉGLEMENTATIONPRÉFÈTEDU PUY-DE-DÔMELibertéÉgalitéFraternité
~ ARRÊTÉ N°SPI-2026-005portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportivedénommée "TRAIL DE VULCAIN" prévue les 28 février et 1° mars 2026_ La préfète du Puy-de-Dôme,Chevalier de la Légion d'honneur -Officier de l'ordre national du MériteVU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1,L.3221-4 et L.3221-5 ;VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-30, R.411-31, R.414-3-1 et R.416-19 ;VU le Code du Sport, notamment les articles A.331-3 et A331-37 à A.331-42 ;VU l'arrêté préfectoral RAA n° 63-2026-01-12-00008 du 12 janvier 2026, portant délégation de signature àMadame Hélène HARGITAI, sous-préfète d'ISSOIRE ;VU la déclaration de la manifestation sportive intitulée « TRAIL DE VULCAIN" qui doit se dérouler les 28février et 1° mars 2026 déposée par monsieur Jacques DE LESCURE ;VU, la liste des signaleurs transmise ;SUR proposition de la Sous-préfète d'ISSOIRE,ARRÊTEARTICLE 1ER :Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux usagers de laroute, la manifestation sportive suivante :organisée par: l'Amicale des Coureurs de Fonds d'Auvergne représentée par Monsieur Jacques DELESCUREqui doit se dérouler les : 28 février et 1° mars 2026au départ de la commune de VOLVICsur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique du Puy-de-Dôme.ARTICLE 2 : La signalisationL'organisateur de la manifestation rappellera aux signaleurs, lors d'un briefing, les règles relatives auxtenues qu'ils doivent revêtir ainsi que les signalisations à utiliser dans le cadre de leur missiond'information aux usagers de la route.L'organisateur vérifiera que les signaleurs peuvent communiquer entre eux ainsi qu'avec l'organisateur dela compétition.L'ensemble des équipements prévus à l'article A.331-40 devront être fournis aux signaleurs parl'organisateur.L'organisateur devra s'assurer que les signaleurs sont bien titulaires du permis de la catégorie B le jour del'épreuve.Identification et mise en place des signaleursLes signaleurs devront être identifiables, conformément aux dispositions de l'article A.331-39 du Code duSport et article A.331-40 pour les signaleurs à motocyclette.lis devront être en mesure de présenter l'autorisation de la manifestation sportive ainsi que le présentarrêté.
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-02-00002 - AP portant agrément signaleurs Trail de Vulcain pour les 28 février et 1er
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Ils devront être en place au moins quinze minutes avant le départ des compétiteurs. tls ne pourrontquitter leur poste qu'après le passage du dernier concurrent ou après le passage du véhicule de fin decourse le cas échéant.Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin par lesautomobilistes circulant sur les axes empruntés ou traversés.Ils devront également être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent, respecter lesconsignes des forces de l'ordre locales et faire immédiatement un rapport aux autorités compétentes encas d'incident.Signalisation utilisée pour réglementer la circulationLa signalisation utilisée pour régler manuellement la circulation (piquets, panneaux ou barrages) devraêtre conforme aux termes de l'article A.331-40 du Codedu Sport.Véhicules ouvreurs et véhicules balais, le cas échéantLes véhicules en tête et/ou en fin de courses devront être équipés de panneaux d'information enapplication de l'article du Code du Sport précité.De même, les signaleurs se déplaçant dans ces véhicules, pourront utiliser des portes-voix.
ARTICLE 3 :Monsieur Jacques DE LESCUREMesdames et/ou messieurs les maires des communes concernées,Monsieur le Président du Conseil Départemental,Monsieur le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie Deere du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Interdépartemental de la police nationale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Départemental de la Protection des Populations - Pôles Sécurité Routière et Civile,sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueil'des Actes Administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Issoire, le 2 février 2026
Pour la Préfète etipar délégation,La Sous-préf ste d'Issoire; Hélène HARGITA!
Voies et délais de recoursEn application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre lepublic et l'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, Soit d'un recoursadministratif soit d'un recours contentieux.Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision. _Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.Le silence gardé par l'autorité administrative Saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet.Cette décision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex. Le tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application « telerecours citoyen », disponible sur le site internet suivant:https:/citoyens.telerecours.fr/
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-02-00002 - AP portant agrément signaleurs Trail de Vulcain pour les 28 février et 1er
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Feuille1Liste des SignaleursTrail de Vulcain 202628 janvier au 1° février 2026NOM PRENOMAGARD OlivierAllache née GRIVEL JackieBAGES Jean LucBASIEZ SophieBeaucourt LucBIENAIME FrancoisBOUEIX YvesCADON DenisChalimbaut AlexisChambon MichelChastang ClaudeCorre GillesDallanese née SUGIER MireilleDAURIAT DominiqueDAURIAT née CHEVALIER JoélleDe LESCURE JacquesDelcroix DavidFelgeyrolles Jean HuguesFylby JaneGayton Jean BaptisteJammet GillesMalleret AlainMarlin BernardMartin née BRUNEL IsabelleMartin Jean PaulMesclier PhilippeMulot FabienOllier BernardPéligry GeneviévePélissier SophiePérel AlicePia JacquesRaymond PhilippeRey JackyRieutord DanielRodier André —Rolhion DenisSachetto AlexandreSouchaud PatrickTaranek StéphaneTreillard SandrineVazeille MichelVérilhac FrançoisVermesche SophieVignaud MarcVillard Jean ClaudeVillard MichelWingerter JuliettePage 1
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-02-02-00002 - AP portant agrément signaleurs Trail de Vulcain pour les 28 février et 1er
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FICHE SYNTHETIQUE DU SIGNALEURL'équipement= L L
+ Le sifflet est un plus) ) pour le signaleur
- Permis de conduire- Carte Routière- Stylo- Carnet- Téléphone ou radio- Arrêté
Le rôle- Mise en œuvredelasécurité- Stopper et orienter lesvéhicules- Informer les automobilistes- Inviter les conducteurs à laprudence
N° de l'organisateur :
POSSE sseseuenecessesesse mans vcereseeeeessesesces
N° du responsable dessignaleurs :
anssrossensesessnsssanssasacspencaeaceecoseseacs
CRLELLELLELLLILERELLLELLIELEETIELTELELLELLIELEELELZT]
SAMU :15POMPIER : 18FORCES DE L'ORDRE : 17URGENCES avec portable :112 |
L'alerte (secours)ALERTE DES SECOURS :message simple en employant la trame suivante aumoyen d'un téléphone portable :JE SUIS : Signaleur sur la course cycliste XJE ME TROUVE: sur la Départemental 58 surla commune de Z (adresse similaire à celleinscrite sur la fiche du signaleur)JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes à terrese plaignant de douleurs aux claviculesJE DEMANDE : l'intervention de vos secours
ALERTE PC COURSE PAR RADIOPC COURSE ICI SIGNALEUR 1 « POURDEMANDE DE SECOURS »JE SUIS : le signaleur 1 au point kilométrique15JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes à terrese plaignant de douleurs aux claviculesJE DEMANDE : l'intervention des secoursPC COURSE ICI SIGNALEUR 1 « AVEZ-VOUS| RECU MON MESSAGE »
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RAPPORT D' INCIDENT
om et prénomAdresse complèteN° de téléphoneN° de permis de conduire, datelieu de délivranceLieu précis de l'incident :(commune, rue, intersection)Date de l'incident : Heure de l'incident :ature et circonstances del'incident :Immatriculation du ou deséhicules concernés :eur, marque, modèle devéhicule :iption du chauffeur et leas échéantdes passagers :
Témoins :(coordonnées complètes)
Nom du club organisateur[Nom de l'épreuveType d'épreuve[Nom du présidentdu clubCoordonnées complètes[Nom du responsable sécuritéCoordonnées complètesSIGNATURE SIGNALEURSIGNATURE ORGANISATEUR
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