| Nom | 20260302_RAA_spécial_sommaire |
|---|---|
| Administration | Préfecture de l’Oise |
| Date | 02 mars 2026 |
| URL | https://www.oise.gouv.fr/contenu/telechargement/93001/669232/file/20260302_RAA_sp%C3%A9cial_sommaire.pdf |
| Date de création du PDF | 02 mars 2026 à 15:54:03 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 02 mars 2026 à 16:32:32 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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ExPREFETDE L'OISELibertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 2 mars 2026
N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 2 mars 2026 N° de page
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5
7
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SOMMAIRE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 FÉVRIER 2026 DE TRAITEMENT DE L'INSALUBRITÉ DE LOGEMENT SIS 3
HAMEAU DE L'ALOUETTE - 60930 BAILLEUL-SUR-THÉRAIN (PORTE D) RÉFÉRENCE CADASTRALE : ZL 0028
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 23 FÉVRIER 2026 PORTANT ABROGATION DE L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10
DÉCEMBRE 2008 CONCERNANT LE LOGEMENT SIS 153 RUE LOUIS BLANC - 60160 MONTATAIRE PARCELLES
CADASTRALES AY 284
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITÉS HAUTS-DE-FRANCE
DÉCISION DREETS HAUTS-DE-FRANCE DU 2 MARS 2026 N° 2026-T-AFFECTATIONS 60 -01 PORTANT
AFFECTATION DES AGENTS DE CONTRÔLE DANS LES UNITÉS DE CONTRÔLE ET GESTION DES INTÉRIMS -
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L'OISE
ÉTABLISSEMENTS DE SANT É
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL COMPIÈGNE NOYON
DÉCISION 57-2025 DU 24 FÉVRIER 2026 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DURANT LA PÉRIODE DE
CONGÉS DE M. PATRICK DÉNIEL