PRÉFET
DE LA CÔTE-D'OR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°21-2024-053
PUBLIÉ LE 26 AVRIL 2024
Sommaire
CHU Dijon Bourgogne /
21-2024-01-21-00030 - 31 DS Astreinte cadres CH Auxonne -210124 (3
pages) Page 3
21-2024-01-21-00031 - 32 DS Service Financier CH Auxonne - 21 01 2024 (3
pages) Page 7
21-2024-01-21-00032 - 33 DS Service Ressources Humaines CH Auxonne - 21
01 2024 (3 pages) Page 11
21-2024-01-21-00033 - 34 Délégation Signature Pharmacie CH Auxonne -21
01 2024 (3 pages) Page 15
21-2024-01-21-00034 - 36 Délégation Signature Cadres de santé CH
Auxonne - 21 01 2024 (3 pages) Page 19
21-2024-01-21-00035 - 38 DS Service Qualite GDR CH Auxonne - 21 01 2024
(3 pages) Page 23
21-2024-01-21-00036 - 39 DS Service Facturation CH Auxonne - 21 01 2024
(3 pages) Page 27
21-2024-01-21-00037 - 40 DS Service Restauration CH Auxonne - 21 01 2024
(3 pages) Page 31
21-2024-01-21-00039 - 42 DS hôtelier - biomédical CH Auxonne - 21 01 2024
-annulée (3 pages) Page 35
21-2024-01-21-00040 - 43 - Délégation Signature Direction CH Auxonne 21
01 2024 (3 pages) Page 39
21-2024-01-21-00041 - 44 Délégation Signature Pharmacie CH Auxonne -21
01 2024 (3 pages) Page 43
21-2024-01-21-00042 - 45 DS Cadres de santé CH Auxonne - 21 01 2024 (3
pages) Page 47
21-2024-03-04-00005 - 59 DS Service hôtelier - biomédical CH Auxonne -
04 03 2024 (3 pages) Page 51
21-2024-04-01-00001 - 60 DS Service Ressources Humaines CH Auxonne - 01
04 2024 (3 pages) Page 55
21-2024-03-04-00006 - 61 DS Service hôtelier blanchisserie - CH Auxonne -
04 03 2024 (3 pages) Page 59
2
CHU Dijon Bourgogne
21-2024-01-21-00030
31 DS Astreinte cadres CH Auxonne -210124
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00030 - 31 DS Astreinte cadres CH Auxonne -210124 3
Dijon BourgogneDS 2024 - n° 31 — Astreintes des Cadres au CH d'Auxonne. — page 1
EXTRAIT DU REGISTREDES DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDIRECTION GENERALEDELEGATION DE SIGNATUREAstreintes des Cadres au CH d'Auxonne
DS 2024 — n° 31 du 21 janvier 2024 portantDELEGATION DE SIGNATUREMonsieur Freddy SERVEAUXDirecteur Général du Centre Hospitalier du CHU Dijon Bourgogne,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,ensemble la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives àla Fonction Publique Hospitalière,Vu le Code de la Santé Publique et aux territoires et notamment les articles L6143-7 et D6143-33 à D6143-35 relatifs à la délégation de signature du directeur d'un établissement public desanté,Vu le décret du Président de la République du 16 mai 2023 publié au Journal Officiel le 17 mai2023 portant nomination du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,Vu le Procès - Verbal d'Installation en date du 05 juin 2023 certifiant l'installation de MonsieurFreddy SERVEAUX, Directeur Général du CHU Dijon Bourgogne à compter du 05 juin 2023,Vu l'arrêté de nomination de Monsieur RICHARD (Arrêté du 28 avril 2017),Vu l'arrêté de nomination de Madame PALLENCHIER (Arrêté du 11 octobre 2022),Vu la décision N° 2024/36 relative à l'organigramme de direction en date du 21 janvier 2024
DECIDE
ARTICLE 1 - Délégation est donnée à Monsieur Didier RICHARD, Directeur des CH d'Auxonne, d'ls-Sur-Tille et de l'EHPAD de Mirebeau-Sur-Bèze, et en cas d'empêchement, à :Madame Catherine PALLENCHIER, Directrice Adjointe des CH d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et del''EHPAD de Mirebeau-sur-Bèze, et en cas d'empêchement, à :Monsieur Franck PHOK, attaché d'administration finances,Madame Valérie STEFANUTTI, cadre supérieure de santé,
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00030 - 31 DS Astreinte cadres CH Auxonne -210124 4
PTINLDijon bourgogneDS 2024 - n° 31 — Astreintes des Cadres au CH d'Auxonne. — page 2
e Madame Nora HADDI, attachée d'administration ressources humainese ... Madame Adeline DUGIED, Responsable Qualité gestion des risquespour signer en mes nom et place, dans le cadre de l'astreinte du Centre Hospitalier d'Auxonne,toutes pièces administratives relatives à la gestion de cet établissement.
"ARTICLE 2 - Les signatures ou paraphes du délégataire nommé à l'article 1° sont joints à laprésente décision.ARTICLE 3 - La présente décision sera communiquée au Conseil de Surveillance, et transmise sansdélai au trésorier principal du CH d'Auxonne.ARTICLE 4 - La présente décision sera insérée au recueil des actes administratifs de la Préfecturede la Côte — d'Or. Elle annule et remplace toute décision antérieure.
Dijon, le 21 janvier 2023
Le Directeur GénéralSignéFreddy SERVEAUX
Direction Générale : Extrait du registre des décisions du Directeur Général
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00030 - 31 DS Astreinte cadres CH Auxonne -210124 5
A lb" DS 2024 - n° 31 — Astreintes des Cadres au CH d'Auxonne. — page 3Dijon Bourgogne
Dépôt de signature du délégataire
Prénom NOM Direction Signature
Attachée d'administrationMadame Nora HADDI ressources humaines CH Sig néAuxonneDirectrice Adjointe des CH. d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et de Si néMadame Catherine PALLENCHIER | = P=HPAD de Mirebeau.sur- gBèze
Madame Adeline DUGIED Qualité gestion des risques Si gneCH Auxonne
Monsieur Franck PHOK Attaché d'administration S|g néfinances CH Auxonne
Cadre supérieure de santé S | g néMadame Valérie STEFANUTTICH AuxonneDirecteur des CHd'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et . ,de 'EHPAD de Mirebeau- S'g neSur-BèzeMonsieur Didier RICHARD
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00030 - 31 DS Astreinte cadres CH Auxonne -210124 6
CHU Dijon Bourgogne
21-2024-01-21-00031
32 DS Service Financier CH Auxonne - 21 01 2024
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00031 - 32 DS Service Financier CH Auxonne - 21 01 2024 7
DS 2024 - n° 32 — Service Financier. — page 1
EXTRAIT DU REGISTREDES DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDIRECTION GENERALEDELEGATION DE SIGNATUREService Financier
DS 2024 — n° 32 du 21 janvier 2024 portantDELEGATION DE SIGNATURE
Monsieur Freddy SERVEAUXDirecteur Général du Centre Hospitalier du CHU Dijon Bourgogne,
— Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,ensemble la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à laFonction Publique Hospitalière,- Vu le Code de la Santé Publique et aux territoires et notamment les articles L6143-7 et D6143-33à D6143-35 relatifs à la délégation de signature du directeur d'un établissement public de santé,- Vu le décret du Président de la République du 16 mai 2023 publié au Journal Officiel le 17 mai2023 portant nomination du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,- Vu le Procès - Verbal d'Installation en date du 05 juin 2023 certifiant l'installation de MonsieurFreddy SERVEAUX, Directeur Général du CHU Dijon Bourgogne à compter du 05 juin 2023,- Vu l'arrêté de nomination de Monsieur RICHARD (Arrêté du 28 avril 2017),- Vu l'arrêté de nomination de Madame PALLENCHIER (Arrêté du 11 octobre 2022),- Vu la décision N° 2024/36 relative à l'organigramme de direction en date du 21 janvier 2024
DECIDEARTICLE 1 - Délégation est donnée à Monsieur Didier RICHARD, Directeur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de 'EHPAD de Mirebeau-Sur-Bèze, et en cas d'empêchement, à :e ... Madame Catherine PALLENCHIER, Directrice Adjointe des CH d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et de l'EHPADde Mirebeau-sur-Bèze, et en cas d'empêchement, à
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00031 - 32 DS Service Financier CH Auxonne - 21 01 2024 8
DS 2024 - n° 32 — Service Financier. — page 2CLNIRE HCGPIIA KIS DOAUNOIML
e Monsieur Franck PHOK, responsable des finances, pour signer en mes nom et place :- _ Les bordereaux journal des mandats relatifs à la paie et aux dépenses de l'établissement ;- Les bordereaux journal des titres de recettes ;- Les courriers à destination des autorités de tarification (ARS, Conseil Départemental) enl'absence de la direction ;- Les notes de services relatives à son domaine d'activité ;- Les recommandés pour le compte de la direction en son absence ;- _ Les conventions de formations et des états de frais de formation ;- Les documents institutionnels relatifs aux admissions des résidents en EHPAD / SSIAD (contratsde séjour, attestations, accords...)- Toutes pièces administratives relatives à la gestion de l'établissement, dans le cadre de laréalisation des astreintes de direction,ARTICLE 2 - Les signatures ou paraphes du délégataire nomméà l'article 1° sont joints à la présentedécision.ARTICLE 3 - La présente décision sera communiquée au Conseil de Surveillance, et transmise sansdélai au trésorier principal du CH d'Auxonne.ARTICLE4 - La présente décision sera insérée au recueil des actes administratifs de la Préfecture dela Côte — d'Or. Elle annule et remplace toute décision antérieure.
Dijon, le 21 janvier
Le Directeur GénéralSignéFreddy SERVEAUX
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00031 - 32 DS Service Financier CH Auxonne - 21 01 2024 9
DS 2024 - n° 32 — Service Financier. — page 3CLATRE OOLRIALLLE CUEAOCONNE
Direction Générale : Extrait du registre des décisions du Directeur Général
Dépôt de signature du délégataire
Prénom NOM Direction Signature
Directrice Adjointe des CHMadame Catherine PALLENCHIER d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et de Sig nél'EHPAD de Mirebeau-sur-Bèze
Monsieur Franck PHOK Service Finances CH Auxonne Sig né
Directeur des CH d'Auxonne, d'Is- . ,Monsieur Didier RICHARD Sur-Tille et de l'EHPAD de SignéMirebeau-Sur-Bèze
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00031 - 32 DS Service Financier CH Auxonne - 21 01 2024 10
CHU Dijon Bourgogne
21-2024-01-21-00032
33 DS Service Ressources Humaines CH Auxonne
- 21 01 2024
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00032 - 33 DS Service Ressources Humaines CH Auxonne - 21 01 2024 11
DS 2024 - n° 33 — Service ressources humaines. — page 1CINTHE mesrata,qie p'stescant
EXTRAIT DU REGISTREDES DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDIRECTION GENERALEDELEGATION DE SIGNATUREService ressources humaines
DS 2024 — n° 33 du 21 janvier 2024 portantDELEGATION DE SIGNATURE
Monsieur Freddy SERVEAUXDirecteur Général du Centre Hospitalier du CHU Dijon Bourgogne,
- Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,ensemble la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à laFonction Publique Hospitalière,- Vu le Code de la Santé Publique et aux territoires et notamment les articles L6143-7 et D6143-33à D6143-35 relatifs à la délégation de signature du directeur d'un établissement public de santé,- Vu le décret du Président de la République du 16 mai 2023 publié au Journal Officiel le 17 mai2023 portant nomination du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,- Vu le Procès - Verbal d'Installation en date du 05 juin 2023 certifiant l'installation de MonsieurFreddy SERVEAUX, Directeur Général du CHU Dijon Bourgogne à compter du 05 juin 2023,- Vu l'arrêté de nomination de Monsieur RICHARD (Arrêté du 28 avril 2017),- Vu l'arrêté de nomination de Madame PALLENCHIER (Arrêté du 11 octobre 2022),- V Vu la décision N° 2024/36 relative à l'organigramme de direction en date du 21 janvier 2024
DECIDEARTICLE 1 - Délégation est donnée à Monsieur Didier RICHARD, Directeur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de l'EHPAD de Mirebeau-Sur-Bèze, et en cas d'empêchement, à :e Madame Catherine PALLENCHIER, Directrice Adjointe des CH d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et de I'EHPADde Mirebeau-sur-Bèze, et en cas d'empêchement, à :e Madame Nora HADDI, responsable des ressources humaines, pour signer en mes nom et place :
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00032 - 33 DS Service Ressources Humaines CH Auxonne - 21 01 2024 12
DS 2024 - n° 33 — Service ressources humaines. — page 2
- Les décisions concernant la carrière du personnel ;- Les contrats de travail- Les documents de gestion liés aux risques statutaires du personnel ;- Les documents relatifs au suivi médical du personnel en lien avec la médecine du travail ;- Les documents relatifs à la fin des contrats de travail ;- Les documents d'échanges avec la CNRACL ;- Les conventions de stages ;- Les notes de services relatives à son domaine d'activité ;- Toutes pièces administratives relatives à la gestion de l'établissement dans le cadre de laréalisation des astreintes de direction ;
ARTICLE 2 - Les signatures ou paraphes du délégataire nomméà l'article 1°" sont joints à la présentedécision.ARTICLE 3 - La présente décision sera communiquée au Conseil de Surveillance, et transmise sansdélai au trésorier principal du CH d'Auxonne.ARTICLE4 - La présente décision sera insérée au recueil des actes administratifs de la Préfecture dela Côte — d'Or. Elle annule et remplace toute décision antérieure.
Dijon, le 21 janvier 2024
Le Directeur GénéralSignéFreddy SERVEAUX
Direction Générale : Extrait du registre des décisions du Directeur Général
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00032 - 33 DS Service Ressources Humaines CH Auxonne - 21 01 2024 13
Dépôt de signature du délégataire
DS 2024 - n° 33 — Service ressources humaines. — page 3
Prénom NOM DirectionSignature
Madame Nora HADDIRessources Humaines CH AuxonneSigné
Madame Catherine PALLENCHIERDirectrice Adjointe des CHd'Auxonne, d'Is-sur-Tille et del''EHPAD de Mirebeau-sur-BèzeSigné
Monsieur Didier RICHARDDirecteur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de 'EHPAD deMirebeau-Sur-BèzeSigné
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00032 - 33 DS Service Ressources Humaines CH Auxonne - 21 01 2024 14
CHU Dijon Bourgogne
21-2024-01-21-00033
34 Délégation Signature Pharmacie CH Auxonne
-21 01 2024
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00033 - 34 Délégation Signature Pharmacie CH Auxonne -21 01 2024 15
CANIRE SCORTTALILEO ALNORNSDS 2024 - n° 34 — Pharmacie. — page 1
EXTRAIT DU REGISTREDES DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDIRECTION GENERALEDELEGATION DE SIGNATUREPharmacie
DS 2024 — n° 34 du 21 janvier 2024 portantDELEGATION DE SIGNATURE
Monsieur Freddy SERVEAUXDirecteur Général du Centre Hospitalier du CHU Dijon Bourgogne,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,ensemble la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à laFonction Publique Hospitalière,Vu le Code de la Santé Publique et aux territoires et notamment les articles L6143-7 et D6143-33à D6143-35 relatifs à la délégation de signature du directeur d'un établissement public de santé,Vu le décret du Président de la République du 16 mai 2023 publié au Journal Officiel le 17 mai2023 portant nomination du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,Vu le Procès - Verbal d'Installation en date du 05 juin 2023 certifiant l'installation de MonsieurFreddy SERVEAUX, Directeur Général du CHU Dijon Bourgogne à compter du 05 juin 2023,Vu l'arrêté de nomination de Monsieur RICHARD (Arrêté du 28 avril 2017),Vu l'arrêté de nomination de Madame PALLENCHIER (Arrêté du 11 octobre 2022),Vu la décision N° 2024/36 relative à l'organigramme de direction en date du 21 janvier 2024
DECIDEARTICLE 1 - Délégation est donnée à Monsieur Didier RICHARD, Directeur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de 'EHPAD de Mirebeau-Sur-Bèze, et en cas d'empéchement, à :Madame Catherine PALLENCHIER, Directrice Adjointe des CH d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et del'EHPAD de Mirebeau-sur-Bèze, et en cas d'empêchement, à :Madame Catherine BARBARET, et en cas d'empêchement de celle-ci, à :
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00033 - 34 Délégation Signature Pharmacie CH Auxonne -21 01 2024 16
DS 2024 - n° 34 — Pharmacie. — page 2CIMTALMEZPATEAIIRC SINCONE
e ... Madame Elsa TAVOSCHI,pour signer en mes nom et place :- Tout document relatif à la gestion des produits pharmaceutiques et des dispositifs médicauxdans le cadre de l'exécution des marchés publics en lien avec le GHT 21/52 ;- Toutdocument relatif à l'organisation permanente du circuit du médicament conformémentà la règlementation ;- Les notes de services et protocoles en lien avec son domaine d'activite ;- Les documents relatifs au signalement des évènements indésirables et des vigilances dansson domaine d'activité en lien avec la direction et les autorités externes ;
ARTICLE 2 - Les signatures ou paraphes du délégataire nommé à l'article 1°" sont joints à la présentedécision.ARTICLE 3 - La présente décision sera communiquée au Conseil de Surveillance, et transmise sansdélai au trésorier principal du CH d'Auxonne.ARTICLE 4 - La présente décision sera insérée au recueil des actes administratifs de la Préfecture dela Côte — d'Or. Elle annule et remplace toute décision antérieure.
Dijon, le 21 janvier 2024
Le Directeur GénéralSignéFreddy SERVEAUX
Direction Générale : Extrait du registre des décisions du Directeur Général
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00033 - 34 Délégation Signature Pharmacie CH Auxonne -21 01 2024 17
Dépôt de signature du délégataire
DS 2024 - n° 34 — Pharmacie. — page 3
Prénom NOM Direction Signature
Madame Catherine BARBARET Pharmacie CH Auxonne S | g né
Directrice Adjointe des CHMadame Catherine PALLENCHIER d'Auxonne, d'ls-sur-Tille et de S|g nél''EHPAD de Mirebeau-sur-Beze
Directeur des CH d'Auxonne, d'Is-Monsieur Didier RICHARD Sur-Tille et de 'EHPAD de S|g néMirebeau-Sur-Bèze
Madame Elsa TAVOSCHIPharmacie CH AuxonneSigné
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00033 - 34 Délégation Signature Pharmacie CH Auxonne -21 01 2024 18
CHU Dijon Bourgogne
21-2024-01-21-00034
36 Délégation Signature Cadres de santé CH
Auxonne - 21 01 2024
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00034 - 36 Délégation Signature Cadres de santé CH Auxonne - 21 01 2024 19
DS 2024 - n° 36 — Cadres de santé. — page 1
EXTRAIT DU REGISTREDES DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDIRECTION GENERALEDELEGATION DE SIGNATURECadres de santé
DS 2024 — n° 36 du 21 janvier 2024 portantDELEGATION DE SIGNATURE
Monsieur Freddy SERVEAUXDirecteur Général du Centre Hospitalier du CHU Dijon Bourgogne,
— Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,ensemble la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à laFonction Publique Hospitalière,- Vu le Code de la Santé Publique et aux territoires et notamment les articles L6143-7 et D6143-33à D6143-35 relatifs à la délégation de signature du directeur d'un établissement public de santé,— Vu le décret du Président de la République du 16 mai 2023 publié au Journal Officiel le 17 mai2023 portant nomination du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,— Vu le Procès - Verbal d'Installation en date du 05 juin 2023 certifiant l'installation de MonsieurFreddy SERVEAUX, Directeur Général du CHU Dijon Bourgogne à compter du 05 juin 2023,— Vu l'arrêté de nomination de Monsieur RICHARD (Arrêté du 28 avril 2017),- Vu l'arrêté de nomination de Madame PALLENCHIER (Arrêté du 11 octobre 2022),- Vu la décision N° 2024/36 relative à l'organigramme de direction en date du 21 janvier 2024
DECIDEARTICLE 1 - Délégation est donnée à Monsieur Didier RICHARD, Directeur des CH d'Auxonne, d'is-Sur-Tille et de 'EHPAD de Mirebeau-Sur-Bèze, et en cas d'empêchement, à :e Madame Catherine PALLENCHIER, Directrice Adjointe des CH d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et de l'EHPADde Mirebeau-sur-Béze, et en cas d'empêchement, à :
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00034 - 36 Délégation Signature Cadres de santé CH Auxonne - 21 01 2024 20
DS 2024 - n° 36 — Cadres de santé. — page 2
Madame Valérie STEFANUTTI, Cadre supérieure de santé CH AuxonneMadame Béatrice BERTON, Cadre de santé,Madame Sophie LEDUC, Cadre de santé,Monsieur Michel CAIROLA, Cadre de santé,pour signer en mes nom et place :- Les évaluations de stage ;- Les projets de vie et de soins individualisés des patients / résidents sur le dossier patient ;- Les fiches d'évènements indésirables — signalement de maltraitance — épisodes infectieux ;ARTICLE 2 - Les signatures ou paraphes du délégataire nomméà l'article 1°" sont joints à la présentedécision.ARTICLE 3 - La présente décision sera communiquée au Conseil de Surveillance, et transmise sansdélai au trésorier principal du CH d'Auxonne.ARTICLE4 - La présente décision sera insérée au recueil des actes administratifs de la Préfecture dela Côte — d'Or. Elle annule et remplace toute décision antérieure.
Dijon, le 05 juin 2023
Le Directeur GénéralSignéFreddy SERVEAUX
Direction Générale : Extrait du registre des décisions du Directeur Général
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00034 - 36 Délégation Signature Cadres de santé CH Auxonne - 21 01 2024 21
Dépôt de signature du délégataire
DS 2024 - n° 36 — Cadres de santé. — page 3
Prénom NOM DirectionSignature
Madame Béatrice BERTONCadre de santé CH AuxonneSigné
Monsieur Michel CAIROLACadre de santé CH AuxonneSigné
Madame Sophie LEDUCCadre de santé CH AuxonneSigné
Madame Valérie STEFANUTTICadre supérieure de santé CHAuxonne Signé
Madame Catherine PALLENCHIERDirectrice Adjointe des CHd'Auxonne, d'Is-sur-Tille et del''EHPAD de Mirebeau-sur-BèzeSigné
Monsieur Didier RICHARDDirecteur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de 'EHPAD deMirebeau-Sur-BèzeSigné
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00034 - 36 Délégation Signature Cadres de santé CH Auxonne - 21 01 2024 22
CHU Dijon Bourgogne
21-2024-01-21-00035
38 DS Service Qualite GDR CH Auxonne - 21 01
2024
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00035 - 38 DS Service Qualite GDR CH Auxonne - 21 01 2024 23
DS 2024 - n° 38 —Service Qualité Gestion des Risques. — page 1
EXTRAIT DU REGISTREDES DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDIRECTION GENERALEDELEGATION DE SIGNATUREService qualité gestion des risques
DS 2024 — n° 38 du 21 janvier 2024 portantDELEGATION DE SIGNATURE
Monsieur Freddy SERVEAUXDirecteur Général du Centre Hospitalier du CHU Dijon Bourgogne,
- Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,ensemble la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à laFonction Publique Hospitalière,_— Vu le Code de la Santé Publique et aux territoires et notamment les articles L6143-7 et D6143-33à D6143-35 relatifs à la délégation de signature du directeur d'un établissement public de santé,- Vu le décret du Président de la République du 16 mai 2023 publié au Journal Officiel le 17 mai2023 portant nomination du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,- Vu le Procès - Verbal d'Installation en date du 05 juin 2023 certifiant l'installation de MonsieurFreddy SERVEAUX, Directeur Général du CHU Dijon Bourgogne à compter du 05 juin 2023,— Vu l'arrêté de nomination de Monsieur RICHARD (Arrêté du 28 avril 2017),— Vu l'arrêté de nomination de Madame PALLENCHIER (Arrêté du 11 octobre 2022),- Vu la décision N° 2024/36 relative à l'organigramme de direction en date du 21 janvier 2024
DECIDEARTICLE 1 - Délégation est donnée à Monsieur Didier RICHARD, Directeur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de l'EHPAD de Mirebeau-Sur-Béze, et en cas d'empéchement, à :e Madame Catherine PALLENCHIER, Directrice Adjointe des CH d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et del'EHPAD de Mirebeau-sur-Bèze, et en cas d''empêchement, à :e Madame Adeline DUGIED, adjoint des cadres hospitaliers, pour signer en mes nom et place :
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00035 - 38 DS Service Qualite GDR CH Auxonne - 21 01 2024 24
DS 2024 - n° 38 —Service Qualité Gestion des Risques. — page 2- Les notes de services relatives à son domaine d'activité ;- _ Les fiches d'évènements indésirables ;- _ Les protocoles soumis préalablement aux instances ;- Les actes de gestion d'archivage après accord de la direction ;ARTICLE 2 - Les signatures ou paraphes du délégataire nommé à l'article 1°" sont joints à la présentedécision.ARTICLE 3 - La présente décision sera communiquée au Conseil de Surveillance, et transmise sansdélai au trésorier principal du CH d'Auxonne.ARTICLE4 - La présente décision sera insérée au recueil des actes administratifs de la Préfecture dela Côte — d'Or. Elle annule et remplace la décision du 26 août 2019,
Dijon, le 21 janvier 2024
Le Directeur GénéralSignéFreddy SERVEAUX
Direction Générale : Extrait du registre des décisions du Directeur Général
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00035 - 38 DS Service Qualite GDR CH Auxonne - 21 01 2024 25
DS 2024 - n° 38 —Service Qualité Gestion des Risques. — page 3
Dépôt de signature du délégataire
Prénom NOM Direction Signature
. Qualité gestion des risques CH - zMadame Adeline DUGIED moonne Slgne
Directrice Adjointe des CH . ,Madame Catherine PALLENCHIER d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et de Si gnel'EHPAD de Mirebeau-sur-BézeDirecteur des CH d'Auxonne, d'Is-Monsieur Didier RICHARD Sur-Tille et de 'EHPAD de Sig néMirebeau-Sur-Bèze
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00035 - 38 DS Service Qualite GDR CH Auxonne - 21 01 2024 26
CHU Dijon Bourgogne
21-2024-01-21-00036
39 DS Service Facturation CH Auxonne - 21 01
2024
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00036 - 39 DS Service Facturation CH Auxonne - 21 01 2024 27
DS 2024 - n° 39 —Service Facturation — Economat - Mandatement. — page 1
EXTRAIT DU REGISTREDES DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDIRECTION GENERALEDELEGATION DE SIGNATUREService facturation — Economat - Mandatement
DS 2024 — n° 39 du 21 janvier 2024 portantDELEGATION DE SIGNATURE
Monsieur Freddy SERVEAUXDirecteur Général du Centre Hospitalier du CHU Dijon Bourgogne,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,ensemble la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à laFonction Publique Hospitalière,Vu le Code de la Santé Publique et aux territoires et notamment les articles L6143-7 et D6143-33à D6143-35 relatifs à la délégation de signature du directeur d'un établissement public de santé,Vu le décret du Président de la République du 16 mai 2023 publié au Journal Officiel le 17 mai2023 portant nomination du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,Vu le Procès - Verbal d'Installation en date du 05 juin 2023 certifiant l'installation de MonsieurFreddy SERVEAUX, Directeur Général du CHU Dijon Bourgogne à compter du 05 juin 2023,Vu l'arrêté de nomination de Monsieur RICHARD (Arrêté du 28 avril 2017),Vu l'arrêté de nomination de Madame PALLENCHIER (Arrêté du 11 octobre 2022),Vu la décision N° 2024/36 relative à l'organigramme de direction en date du 21 janvier 2024
DECIDEARTICLE 1 - Délégation est donnée à Monsieur Didier RICHARD, Directeur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de 'EHPAD de Mirebeau-Sur-Bèze, et en cas d'empêchement, à :Madame Catherine PALLENCHIER, Directrice Adjointe de la Filière Gériatrique et des Hôpitauxde Proximité du CHU Dijon Bourg Directrice Adjointe des CH d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et del'EHPAD de Mirebeau-sur-Bèze, et en cas d''empêchement, à :Délégation est donnée à Madame Marie-Agnès TERRILLON, adjoint des cadres hospitaliers,pour signer en mes nom et place :
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00036 - 39 DS Service Facturation CH Auxonne - 21 01 2024 28
DS 2024 - n° 39 —Service Facturation — Economat - Mandatement. — page 2
- Les bordereaux de recettes (séjour, recettes annexes) ;- Les bordereaux de mandats ;- Les recommandés pour le compte de la direction ;ARTICLE2 - Les signatures ou paraphes du délégataire nomméà l'article 1°" sont joints à la présentedécision.ARTICLE 3 - La présente décision sera communiquée au Conseil de Surveillance, et transmise sansdélai au trésorier principal du CH d'Auxonne.ARTICLE4 - La présente décision sera insérée au recueil des actes administratifs de la Préfecture dela Côte — d'Or. Elle annule et remplace toute décision antérieure.
Dijon, le 21 janvier 2024
Le Directeur GénéralSigneFreddy SERVEAUX
Direction Générale : Extrait du registre des décisions du Directeur Général
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00036 - 39 DS Service Facturation CH Auxonne - 21 01 2024 29
Dépôt de signature du délégataire
DS 2024 - n° 39 —Service Facturation — Economat - Mandatement. — page 3
Prénom NOM DirectionSignature
Madame Catherine PALLENCHIERDirectrice Adjointe des CHd'Auxonne, d'is-sur-Tille et del'EHPAD de Mirebeau-sur-BezeSigné
Monsieur Didier RICHARDDirecteur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de 'EHPAD deMirebeau-Sur-BèzeSigné
Madame Marie-Agnès TERRILLONFacturation — Economat —Mandatement— Bureau desEntrées CH AuxonneSigné
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00036 - 39 DS Service Facturation CH Auxonne - 21 01 2024 30
CHU Dijon Bourgogne
21-2024-01-21-00037
40 DS Service Restauration CH Auxonne - 21 01
2024
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00037 - 40 DS Service Restauration CH Auxonne - 21 01 2024 31
DS 2024 - n° 40 —Service Restauration. — page 1
EXTRAIT DU REGISTREDES DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDIRECTION GENERALEDELEGATION DE SIGNATUREService restauration
DS 2024 — n° 40 du 21 janvier 2024 portantDELEGATION DE SIGNATUREMonsieur Freddy SERVEAUXDirecteur Général du Centre Hospitalier du CHU Dijon Bourgogne,
- Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,ensemble la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à laFonction Publique Hospitalière,- Vu le Code de la Santé Publique et aux territoires et notamment les articles L6143-7 et D6143-33à D6143-35 relatifs à la délégation de signature du directeur d'un établissement public de santé,- Vu le décret du Président de la République du 16 mai 2023 publié au Journal Officiel le 17 mai2023 portant nomination du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,- Vu le Procès - Verbal d'Installation en date du 05 juin 2023 certifiant l'installation de MonsieurFreddy SERVEAUX, Directeur Général du CHU Dijon Bourgogne à compter du 05 juin 2023,- Vu l'arrêté de nomination de Monsieur RICHARD (Arrété du 28 avril 2017),— Vu l'arrêté de nomination de Madame PALLENCHIER (Arrêté du 11 octobre 2022),- Vu la décision N° 2024/36 relative à l'organigramme de direction en date du 21 janvier 2024
DECIDEARTICLE 1 - Délégation est donnée à Monsieur Didier RICHARD, Directeur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de l'EHPAD de Mirebeau-Sur-Bèze, et en cas d'empêchement, à :e Madame Catherine PALLENCHIER, Directrice Adjointe des CH d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et del''EHPAD de Mirebeau-sur-Béze, et en cas d'empéchement, à :e Délégation est donnée à Monsieur Mickaël ROUSSEL, technicien hospitalier, et en casd'empêchement à :e ... Monsieur Nicolas DESCHAMPS, ouvrier principal,pour signer en mes nom et place :
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00037 - 40 DS Service Restauration CH Auxonne - 21 01 2024 32
DS 2024 - n° 40 —Service Restauration. — page 2
- Les plannings du personnel affecté au service restauration ;- Les congés du personnel affecté au service restauration ;- Les évaluations de stage du service restauration ;- Les procès-verbaux de visites de contrôles assortis d'une information à la direction ;ARTICLE 2 - Les signatures ou paraphes du délégataire nommé à l'article 1°" sont joints à la présentedécision.ARTICLE 3 - La présente décision sera communiquée au Conseil de Surveillance, et transmise sansdélai au trésorier principal du CH d'Auxonne.
ARTICLE4 - La présente décision sera insérée au recueil des actes administratifs de la Préfecture dela Côte — d'Or. Elle annule et remplace toute décision antérieure.
Dijon, le 21 janvier 2024
Le Directeur GénéralSignéFreddy SERVEAUX
Direction Générale : Extrait du registre des décisions du Directeur Général
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00037 - 40 DS Service Restauration CH Auxonne - 21 01 2024 33
Dépôt de signature du délégataire
DS 2024 - n° 40 —Service Restauration. — page 3
Prénom NOM DirectionSignature
Monsieur Nicolas DESCHAMPSRestauration CH AuxonneSigné
Madame Catherine PALLENCHIERDirectrice Adjointe des CHd'Auxonne, d'Is-sur-Tille et del''EHPAD de Mirebeau-sur-BèzeSigné
Monsieur Didier RICHARDDirecteur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de l'EHPAD deMirebeau-Sur-BèzeSigné
Monsieur Mickaël ROUSSELRestauration CH AuxonneSigné
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00037 - 40 DS Service Restauration CH Auxonne - 21 01 2024 34
CHU Dijon Bourgogne
21-2024-01-21-00039
42 DS hôtelier - biomédical CH Auxonne - 21 01
2024 -annulée
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00039 - 42 DS hôtelier - biomédical CH Auxonne - 21 01 2024 -annulée 35
DS 2024 - n° 42 — Services hôtelier et biomédical. — page 1
EXTRAIT DU REGISTREDES DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDIRECTION GENERALEDELEGATION DE SIGNATUREService : hôtelier et biomédical
DS 2024 — n° 42 du 21 janvier 2024 portantDELEGATION DE SIGNATUREMonsieur Freddy SERVEAUXDirecteur Général du Centre Hospitalier du CHU Dijon Bourgogne,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,ensemble la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à laFonction Publique Hospitalière,Vu le Code de la Santé Publique et aux territoires et notamment les articles L6143-7 et D6143-33à D6143-35 relatifs à la délégation de signature du directeur d'un établissement public de santé,Vu le décret du Président de la République du 16 mai 2023 publié au Journal Officiel le 17 mai2023 portant nomination du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,Vu le Procès - Verbal d'Installation en date du 05 juin 2023 certifiant l'installation de MonsieurFreddy SERVEAUX, Directeur Général du CHU Dijon Bourgogne à compter du 05 juin 2023,Vu l'arrêté de nomination de Monsieur RICHARD (Arrêté du 28 avril 2017),Vu l'arrêté de nomination de Madame PALLENCHIER (Arrêté du 11 octobre 2022),Vu la décision N° 2024/36 relative à l'organigramme de direction en date du 21 janvier 2024
DECIDEARTICLE 1 - Délégation est donnée à Monsieur Didier RICHARD, Directeur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de l'EHPAD de Mirebeau-Sur-Béze, et en cas d'empêchement, à :Madame Catherine PALLENCHIER, Directrice Adjointe des CH d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et del'EHPAD de Mirebeau-sur-Bèze, et en cas d''empêchement, à :Monsieur Frédéric BILLOTTET-ROUSSEL, Responsable équipe hôtelière, matérielpara/biomédical, pour signer en mes nom et place :Les plannings du personnel affecté au service hôtelier;
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00039 - 42 DS hôtelier - biomédical CH Auxonne - 21 01 2024 -annulée 36
DS 2024 - n° 42 — Services hôtelier et biomédical. — page 2
- Les congés du personnel affecté au service hôtelier;- Les procès-verbaux de visites de contrôles de maintenance réglementaire du matérielbiomédical ;- _ Lesfiches d'évènements indésirables et des épisodes infectieux, en lien avec l'équipe médicaled'hygiène, dans son domaine d'activité ;
ARTICLE 2 - Les signatures ou paraphes du délégataire nommé à l'article 1°" sont joints à la présentedécision.ARTICLE 3 - La présente décision sera communiquée au Conseil de Surveillance, et transmise sansdélai au trésorier principal du CH d'Auxonne.
ARTICLE4 - La présente décision sera insérée au recueil des actes administratifs de la Préfecture dela Côte — d'Or. Elle annule et remplace toute décision antérieure.
Dijon, le 21 janvier 2024Le Directeur GénéralSignéFreddy SERVEAUX
Direction Générale : Extrait du registre des décisions du Directeur Général
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00039 - 42 DS hôtelier - biomédical CH Auxonne - 21 01 2024 -annulée 37
Dépôt de signature du délégataire
DS 2024 - n° 42 — Services hôtelier et biomédical. — page 3
Prénom NOM DirectionSignature
Monsieur Frédéric BILLOTET-ROUSSEL Equipe hôtelièreMatériel bio/paramédicalSigné
Madame Catherine PALLENCHIERDirectrice Adjointe des CHd'Auxonne, d'Is-sur-Tille et del'EHPAD de Mirebeau-sur-BezeSigné
Monsieur Didier RICHARDDirecteur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de 'EHPAD deMirebeau-Sur-BèzeSigné
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00039 - 42 DS hôtelier - biomédical CH Auxonne - 21 01 2024 -annulée 38
CHU Dijon Bourgogne
21-2024-01-21-00040
43 - Délégation Signature Direction CH Auxonne
21 01 2024
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00040 - 43 - Délégation Signature Direction CH Auxonne 21 01 2024 39
HMNs4A\ DS 2024 - n° 43 — Direction Centre Hospitalier Auxonne - page 1Dijon Bourgogne
EXTRAIT DU REGISTREDES DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDIRECTION GENERALEDELEGATION DE SIGNATUREDirection Centre Hospitalier d'Auxonne
DS 2024 — n° 43 du 21 janvier 2024 portantDELEGATION DE SIGNATURE
Monsieur Freddy SERVEAUXDirecteur Général du Centre Hospitalier du CHU Dijon Bourgogne,
- Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,ensemble la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à laFonction Publique Hospitalière,- Vu le Code de la Santé Publique et aux territoires et notamment les articles L6143-7 et D6143-33à D6143-35 relatifs à la délégation de signature du directeur d'un établissement public de santé,- Vu le décret du Président de la République du 16 mai 2023 publié au Journal Officiel le 17 mai2023 portant nomination du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,- Vu le Procès - Verbal d'Installation en date du 05 juin 2023 certifiant l'installation de MonsieurFreddy SERVEAUX, Directeur Général du CHU Dijon Bourgogne à compter du 05 juin 2023,— Vu l'arrêté de nomination de Monsieur RICHARD (Arrêté du 28 avril 2017),- Vu l'arrêté de nomination de Madame PALLENCHIER (Arrêté du 11 octobre 2022),- Vu la décision N° 2024/36 relative à l'organigramme de direction en date du 21 janvier 2024
DECIDE
ARTICLE 1 - Délégation est donnée à Monsieur Didier RICHARD, Directeur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de 'EHPAD de Mirebeau-Sur-Bèze, et en cas d'empêchement, à :e ... Madame Catherine PALLENCHIER, Directrice Adjointe des CH d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et del'EHPAD de Mirebeau-sur-Beze, et en cas d'empêchement, à :
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00040 - 43 - Délégation Signature Direction CH Auxonne 21 01 2024 40
TINDijon BourgogneDS 2024 - n° 43 — Direction Centre Hospitalier Auxonne - page 2e Monsieur Franck PHOK, attaché d'administration finances, pour signer en mes nom et placetoutes pièces administratives et comptables relatives à la gestion de I'établissement.ARTICLE 2 - Les signatures ou paraphes du délégataire nomméà l'article 1°" sont joints à la présentedécision.ARTICLE 3 — La présente décision sera communiquée au conseil de surveillance, et transmise sansdélai au trésorier principal du CHU Dijon Bourgogne.ARTICLE4 —La présente décision sera insérée au recueil des actes administratifs de la Préfecture dela Côte — d'Or. Elle annule et remplace toute décision antérieure.
Dijon, le 05 juin 2023
Le Directeur GénéralSignéFreddy SERVEAUX
Direction Générale : Extrait du registre des décisions du Directeur Général
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00040 - 43 - Délégation Signature Direction CH Auxonne 21 01 2024 41
S40N DS 2024 - n° 43 — Direction Centre Hospitalier Auxonne - page 3Dijon Bourgogne
Dépôt de signature du délégataire
Prénom NOM DirectionSignature
M. PHOK FranckAttaché d'Administration du CHD'AuxonneSigné
Madame Catherine PALLENCHIERDirectrice Adjointe des CHd'Auxonne, d'Is-sur-Tille et del'EHPAD de Mirebeau-sur-Bèze
Monsieur Didier RICHARDDirecteur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de l'EHPAD deMirebeau-Sur-Bèze
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00040 - 43 - Délégation Signature Direction CH Auxonne 21 01 2024 42
CHU Dijon Bourgogne
21-2024-01-21-00041
44 Délégation Signature Pharmacie CH Auxonne
-21 01 2024
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00041 - 44 Délégation Signature Pharmacie CH Auxonne -21 01 2024 43
SINIRS MOSFATEUITE O7AUGAMDDS 2024 - n° 44 — Pharmacie. — page 1
EXTRAIT DU REGISTREDES DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDIRECTION GENERALEDELEGATION DE SIGNATUREPharmacieDS 2024 —DS n° 44 du 21 janvier 2024 portantDELEGATION DE SIGNATURE
Monsieur Freddy SERVEAUXDirecteur Général du Centre Hospitalier du CHU Dijon Bourgogne,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,ensemble la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à laFonction Publique Hospitalière,Vu le Code de la Santé Publique et aux territoires et notamment les articles L6143-7 et D6143-33à D6143-35 relatifs à la délégation de signature du directeur d'un établissement public de santé,Vu le décret du Président de la République du 16 mai 2023 publié au Journal Officiel le 17 mai2023 portant nomination du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,Vu le Procès - Verbal d'Installation en date du 05 juin 2023 certifiant l'installation de MonsieurFreddy SERVEAUX, Directeur Général du CHU Dijon Bourgogne à compter du 05 juin 2023,Vu l'arrêté de nomination de Monsieur RICHARD (Arrêté du 28 avril 2017),Vu l'arrêté de nomination de Madame PALLENCHIER (Arrêté du 11 octobre 2022),Vu la décision N° 2024/36 relative à l'organigramme de direction en date du 21 janvier 2024
DECIDEARTICLE 1 - Délégation est donnée à Monsieur Didier RICHARD, Directeur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de l'EHPAD de Mirebeau-Sur-Béze, et en cas d'empêchement, à :Madame Catherine PALLENCHIER, Directrice Adjointe des CH d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et del''EHPAD de Mirebeau-sur-Béze, et en cas d''empêchement, à :Madame Elsa TAVOSCHI, et en cas d'empêchement de celle-ci, à :Madame Johanna BERRY
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00041 - 44 Délégation Signature Pharmacie CH Auxonne -21 01 2024 44
DS 2024 - n° 44 — Pharmacie. — page 2
pour signer en mes nom et place :- Tout document relatif à la gestion des produits pharmaceutiques et des dispositifs médicauxdans le cadre de l'exécution des marchés publics en lien avec le GHT 21/52 ;- Tout document relatifà l'organisation permanente du circuit du médicament conformémentà la règlementation ;- Les notes de services et protocoles en lien avec son domaine d'activité ;- Les documents relatifs au signalement des évènements indésirables et des vigilances dansson domaine d'activité en lien avec la direction et les autorités externes ;ARTICLE 2 - Les signatures ou paraphes du délégataire nommé à I'article 1°" sont joints à la présentedécision.ARTICLE 3 - La présente décision sera communiquée au Conseil de Surveillance, et transmise sansdélai au trésorier principal du CH d'Auxonne.ARTICLE4 - La présente décision sera insérée au recueil des actes administratifs de la Préfecture dela Côte — d'Or. Elle annule et remplace toute décision antérieure.
Dijon, le 21 janvier 2024
Le Directeur GénéralSignéFreddy SERVEAUX
Direction Générale : Extrait du registre des décisions du Directeur Général
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00041 - 44 Délégation Signature Pharmacie CH Auxonne -21 01 2024 45
DS 2024 - n° 44 — Pharmacie. — page 3
Dépôt de signature du délégataire
Prénom NOM Direction Signature
Directeur des CH d'Auxonne, d'Is- . .Monsieur Didier RICHARD Sur-Tille et de l'EHPAD de SlgneMirebeau-Sur-BèzeDirectrice Adjointe des CHMadame Catherine PALLENCHIER d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et de Si g nél''EHPAD de Mirebeau-sur-Bèze
Madame Elsa TAVOSCHI Pharmacie CH Auxonne S | g n é
Madame Johanna BERRY Pharmacie CH Auxonne Si g né
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00041 - 44 Délégation Signature Pharmacie CH Auxonne -21 01 2024 46
CHU Dijon Bourgogne
21-2024-01-21-00042
45 DS Cadres de santé CH Auxonne - 21 01 2024
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00042 - 45 DS Cadres de santé CH Auxonne - 21 01 2024 47
DS 2024 - n° 45 — Cadres de santé. — page 1
EXTRAIT DU REGISTREDES DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDIRECTION GENERALEDELEGATION DE SIGNATURECadres de santéDS 2024 —DS n° 45 du 21 janvier 2024DELEGATION DE SIGNATURE
Monsieur Freddy SERVEAUXDirecteur Général du Centre Hospitalier du CHU Dijon Bourgogne,
- Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,ensemble la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à laFonction Publique Hospitalière,- Vu le Code de la Santé Publique et aux territoires et notamment les articles L6143-7 et D6143-33à D6143-35 relatifs à la délégation de signature du directeur d'un établissement public de santé,— Vu le décret du Président de la République du 16 mai 2023 publié au Journal Officiel le 17 mai2023 portant nomination du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,= Vu le Procès - Verbal d'Installation en date du 05 juin 2023 certifiant l'installation de MonsieurFreddy SERVEAUX, Directeur Général du CHU Dijon Bourgogne à compter du 05 juin 2023,- Vu l'arrêté de nomination de Monsieur RICHARD (Arrêté du 28 avril 2017),- Vu l'arrêté de nomination de Madame PALLENCHIER (Arrété du 11 octobre 2022),- Vu l'organigramme de direction en vigueur au 05 juin 2023
DECIDEARTICLE 1 - Délégation est donnée à Monsieur Didier RICHARD, Directeur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de l'EHPAD de Mirebeau-Sur-Bèze, et en cas d'empêchement, à :e Madame Catherine PALLENCHIER, Directrice Adjointe des CH d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et de l'EHPADde Mirebeau-sur-Bèze, et en cas d'empêchement, à :e Madame Valérie STEFANUTTI, Cadre supérieure de santé CH Auxonnee Madame Béatrice BERTON, Cadre de santé,
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00042 - 45 DS Cadres de santé CH Auxonne - 21 01 2024 48
DS 2024 - n° 45 — Cadres de santé. — page 2
e Madame Patricia JUPILLE, Cadre de santé,e Monsieur Michel CAIROLA, Cadre de santé,pour signer en mes nom et place :- Les évaluations de stage ;- _ Les projets de vie et de soins individualisés des patients/ résidents sur le dossier patient ;- Les fiches d'évènements indésirables — signalement de maltraitance — épisodes infectieux ;ARTICLE 2 - Les signatures ou paraphes du délégataire nommé à l'article 1°" sont joints à la présentedécision.ARTICLE 3 - La présente décision sera communiquée au Conseil de Surveillance, et transmise sansdélai au trésorier principal du CH d'Auxonne.ARTICLE 4 - La présente décision sera insérée au recueil des actes administratifs de la Préfecture dela Côte — d'Or. Elle annule et remplace toute décision antérieure.
Dijon, le 21 janvier 2024
Le Directeur GénéralSignéFreddy SERVEAUX
Direction Générale : Extrait du registre des décisions du Directeur Général
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00042 - 45 DS Cadres de santé CH Auxonne - 21 01 2024 49
Dépôt de signature du délégataire
DS 2024 - n° 45 — Cadres de santé. — page 3
Prénom NOM DirectionSignature
Madame Béatrice BERTONCadre de santé CH AuxonneSigné
Monsieur Michel CAIROLACadre de santé CH AuxonneSigné
Madame Patricia JUPILLECadre de santé CH AuxonneSigné
Madame Valérie STEFANUTTICadre supérieure de santé CHAuxonne Signé
Madame Catherine PALLENCHIERDirectrice Adjointe des CHd'Auxonne, d'Is-sur-Tille et del'EHPAD de Mirebeau-sur-BèzeSigné
Monsieur Didier RICHARDDirecteur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de 'EHPAD deMirebeau-Sur-BèzeSigné
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-01-21-00042 - 45 DS Cadres de santé CH Auxonne - 21 01 2024 50
CHU Dijon Bourgogne
21-2024-03-04-00005
59 DS Service hôtelier - biomédical CH Auxonne
- 04 03 2024
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-03-04-00005 - 59 DS Service hôtelier - biomédical CH Auxonne - 04 03 2024 51
DS 2024- n°59 — Matériel Bio-Médical — page 1
EXTRAIT DU REGISTREDES DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDIRECTION GENERALEDELEGATION DE SIGNATUREService : Matériel biomédical
DS 2024 — n° 59 du 4 mars 2024 portantDELEGATION DE SIGNATUREMonsieur Freddy SERVEAUXDirecteur Général du Centre Hospitalier du CHU Dijon Bourgogne,
— Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,ensemble la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à laFonction Publique Hospitalière,- Vu le Code de la Santé Publique et notamment les articles L6143-7 et D6143-33 à D6143-35relatifs à la délégation de signature du directeur d'un établissement public de santé,- Vu le décret du Président de la République du 16 mai 2023 publié au Journal Officiel le 17 mai2023 portant nomination du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,— Vu le Procès - Verbal d'Installation en date du 05 juin 2023 certifiant l'installation de MonsieurFreddy SERVEAUX, Directeur Général du CHU Dijon Bourgogne à compter du 05 juin 2023,- Vu l'arrêté de nomination de Monsieur RICHARD (Arrêté du 28 avril 2017),— Vu l'arrêté de nomination de Madame PALLENCHIER (Arrêté du 11 octobre 2022),— Vu la décision N° 2024/36 relative à l'organigramme de direction en date du 21 janvier 2024
DECIDEARTICLE 1 - Délégation est donnée à Monsieur Didier RICHARD, Directeur des CH d'Auxonne, d'ls-Sur-Tille et de l''EHPAD de Mirebeau-Sur-Bèze, et en cas d'empêchement, à :Madame Catherine PALLENCHIER, Directrice Adjointe des CH d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et de l'EHPADde Mirebeau-sur-Bèze, et en cas d''empêchement, à :Madame Magali NICOLAS, Responsable matériel biomédical, pour signer en mes nom et place :
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-03-04-00005 - 59 DS Service hôtelier - biomédical CH Auxonne - 04 03 2024 52
DS 2024 -n°59 — Matériel Bio-Médical — page 2
- Les procès-verbaux de visites de contrôles de maintenance règlementaire du matérielbiomédical ;
ARTICLE 2 - Les signatures ou paraphes du délégataire nommé à l'article 1°" sont joints à la présentedécision.ARTICLE 3 - La présente décision sera communiquée au Conseil de Surveillance, et transmise sansdélai au trésorier principal du CH d'Auxonne.
ARTICLE 4 - La présente décision sera insérée au recueil des actes administratifs de la Préfecture dela Côte — d'Or. Elle annule et remplace toute décision antérieure.
Dijon, le 4 mars 2024Le Directeur GénéralSignéFreddy SERVEAUX
Direction Générale : Extrait du registre des décisions du Directeur Général
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-03-04-00005 - 59 DS Service hôtelier - biomédical CH Auxonne - 04 03 2024 53
Dépôt de signature du délégataire
DS 2024 - n°59 — Matériel Bio-Médical — page 3
Prénom NOM Direction Signature
Madame Magali NICOLAS Matériel Bio-Médical Slg né
Directrice Adjointe des CHMadame Catherine PALLENCHIER d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et de Sig nél'EHPAD de Mirebeau-sur-Bèze
Directeur des CH d'Auxonne, d'Is- SignéMonsieur Didier RICHARDSur-Tille et de 'EHPAD deMirebeau-Sur-Bèze
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-03-04-00005 - 59 DS Service hôtelier - biomédical CH Auxonne - 04 03 2024 54
CHU Dijon Bourgogne
21-2024-04-01-00001
60 DS Service Ressources Humaines CH Auxonne
- 01 04 2024
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-04-01-00001 - 60 DS Service Ressources Humaines CH Auxonne - 01 04 2024 55
DS 2024 - n°60 — Service ressources humaines. — page 1
EXTRAIT DU REGISTREDES DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDIRECTION GENERALEDELEGATION DE SIGNATUREService ressources humaines
DS 2024 — n° 60 du 1er avril 2024 portantDELEGATION DE SIGNATURE
Monsieur Freddy SERVEAUXDirecteur Général du Centre Hospitalier du CHU Dijon Bourgogne,
— Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,ensemble la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à laFonction Publique Hospitalière,- Vu le Code de la Santé Publique et notamment les articles L6143-7 et D6143-33 à D6143-35relatifs à la délégation de signature du directeur d'un établissement public de santé,— Vu le décret du Président de la République du 16 mai 2023 publié au Journal Officiel |le 17 mai2023 portant nomination du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,- Vu le Procès - Verbal d'Installation en date du 05 juin 2023 certifiant l'installation de MonsieurFreddy SERVEAUX, Directeur Général du CHU Dijon Bourgogne à compter du 05 juin 2023,— Vu l'arrêté de nomination de Monsieur RICHARD (Arrêté du 28 avril 2017),- Vu l'arrêté de nomination de Madame PALLENCHIER (Arrêté du 11 octobre 2022),— V Vu la décision N° 2024/36 relative à l'organigramme de direction en date du 21 janvier 2024
DECIDEARTICLE 1 - Délégation est donnée à Monsieur Didier RICHARD, Directeur des CH d'Auxonne, d'ls-Sur-Tille et de 'EHPAD de Mirebeau-Sur-Béze, et en cas d''empêchement, à :e Madame Catherine PALLENCHIER, Directrice Adjointe des CH d'Auxonne, d'ls-sur-Tille et de l'EHPADde Mirebeau-sur-Bèze, et en cas d'empêchement, à :e Madame Aytadj IBADOV, du 1°" avril 2024 au 31 octobre 2024, responsable des ressourceshumaines, pour signer en mes nom et place :
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-04-01-00001 - 60 DS Service Ressources Humaines CH Auxonne - 01 04 2024 56
DS 2024 - n°60 — Service ressources humaines. — page 2CtatotnosritaqueDO SICARE
- Les décisions concernant la carrière du personnel ;- Les contrats de travail- Les documents de gestion liés aux risques statutaires du personnel ;- Les documents relatifs au suivi médical du personnel en lien avec la médecine du travail ;- Les documents relatifs à la fin des contrats de travail ;- Les documents d'échanges avec la CNRACL ;- Les conventions de stages ;- Les notes de services relatives à son domaine d'activité ;- Toutes pièces administratives relatives à la gestion de l'établissement dans le cadre de laréalisation des astreintes de direction ;
ARTICLE 2 - Les signatures ou paraphes du délégataire nommé à l'article 1°" sont joints à la présentedécision.ARTICLE 3 - La présente décision sera communiquée au Conseil de Surveillance, et transmise sansdélai au trésorier principal du CH d'Auxonne.ARTICLE4 - La présente décision sera insérée au recueil des actes administratifs de la Préfecture dela Côte — d'Or. Elle annule et remplace toute décision antérieure.
Dijon, le 1°" avril 2024
Le Directeur GénéralSignéFreddy SERVEAUX
Direction Générale : Extrait du registre des décisions du Directeur Général
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-04-01-00001 - 60 DS Service Ressources Humaines CH Auxonne - 01 04 2024 57
Dépôt de signature du délégataire
DS 2024 - n°60 — Service ressources humaines. — page 3
Prénom NOM DirectionSignature
Madame Aytadj IBADOVRessources Humaines CH AuxonneSigné
Madame Catherine PALLENCHIERDirectrice Adjointe des CHd'Auxonne, d'is-sur-Tille et deI'EHPAD de Mirebeau-sur-BèzeSigné
Monsieur Didier RICHARDDirecteur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de l'EHPAD deMirebeau-Sur-BèzeSigné
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-04-01-00001 - 60 DS Service Ressources Humaines CH Auxonne - 01 04 2024 58
CHU Dijon Bourgogne
21-2024-03-04-00006
61 DS Service hôtelier blanchisserie - CH
Auxonne - 04 03 2024
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-03-04-00006 - 61 DS Service hôtelier blanchisserie - CH Auxonne - 04 03 2024 59
DS 2024 - n°61 - Services hôtelier — blanchisserie — page 1
EXTRAIT DU REGISTREDES DECISIONS DU DIRECTEUR GENERALDIRECTION GENERALEDELEGATION DE SIGNATUREService : hôtelier-blanchisserie
DS 2024 — n° 61 du 4 mars 2024 portantDELEGATION DE SIGNATUREMonsieur Freddy SERVEAUXDirecteur Général du Centre Hospitalier du CHU Dijon Bourgogne,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,ensemble la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à laFonction Publique Hospitalière,Vu le Code de la Santé Publique et notamment les articles L6143-7 et D6143-33 à D6143-35relatifs à la délégation de signature du directeur d'un établissement public de santé,Vu le décret du Président de la République du 16 mai 2023 publié au Journal Officiel le 17 mai2023 portant nomination du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Dijon,Vu le Procès - Verbal d'Installation en date du 05 juin 2023 certifiant l'installation de MonsieurFreddy SERVEAUX, Directeur Général du CHU Dijon Bourgogne à compter du 05 juin 2023,Vu l'arrêté de nomination de Monsieur RICHARD (Arrêté du 28 avril 2017),Vu l'arrêté de nomination de Madame PALLENCHIER (Arrêté du 11 octobre 2022),Vu la décision N° 2024/36 relative à l'organigramme de direction en date du 21 janvier 2024
DECIDEARTICLE 1 - Délégation est donnée à Monsieur Didier RICHARD, Directeur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de l'EHPAD de Mirebeau-Sur-Béze, et en cas d'empêchement, à :Madame Catherine PALLENCHIER, Directrice Adjointe des CH d'Auxonne, d'Is-sur-Tille et deI'EHPAD de Mirebeau-sur-Bèze, et en cas d''empêchement, à :Monsieur Frédéric BILLOTTET-ROUSSEL, Responsable équipe hôtelière-blanchisserie — matérielparamédical pour signer en mes nom et place :Les plannings du personnel affecté au service hôtelier - blanchisserie ;
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-03-04-00006 - 61 DS Service hôtelier blanchisserie - CH Auxonne - 04 03 2024 60
DS 2024 -n°61 — Services hôtelier — blanchisserie — page 2
- Les congés du personnel affecté au service hôtelier - blanchisserie ;- Lesfiches d'évènements indésirables et des épisodes infectieux, en lien avec I'équipe médicaled'hygiène, dans son domaine d'activité ;
ARTICLE 2 - Les signatures ou paraphes du délégataire nommé à l'article 1°" sont joints à la présentedécision.ARTICLE 3 - La présente décision sera communiquée au Conseil de Surveillance, et transmise sansdélai au trésorier principal du CH d'Auxonne.
ARTICLE4 - La présente décision sera insérée au recueil des actes administratifs de la Préfecture dela Côte — d'Or. Elle annule et remplace toute décision antérieure.
Dijon, le 4 mars 2024Le Directeur GénéralSignéFreddy SERVEAUX
Direction Générale : Extrait du registre des décisions du Directeur Général
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-03-04-00006 - 61 DS Service hôtelier blanchisserie - CH Auxonne - 04 03 2024 61
Dépôt de signature du délégataire
DS 2024 -n°61 — Services hôtelier — blanchisserie — page 3
Prénom NOM DirectionSignature
Monsieur Frédéric BILLOTET-ROUSSEL Equipe hôtelièreBlanchisserieSigné
Madame Catherine PALLENCHIERDirectrice Adjointe des CHd'Auxonne, d'Is-sur-Tille et del'EHPAD de Mirebeau-sur-BezeSigné
Monsieur Didier RICHARDDirecteur des CH d'Auxonne, d'Is-Sur-Tille et de 'EHPAD deMirebeau-Sur-BèzeSigné
CHU Dijon Bourgogne - 21-2024-03-04-00006 - 61 DS Service hôtelier blanchisserie - CH Auxonne - 04 03 2024 62