ARDÈCHE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°07-2024-117
PUBLIÉ LE 21 MAI 2024
Sommaire
07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale
de l'Ardèche /
07-2024-05-16-00005 - Arrêté n°5-2024 du 16 mai 2024 portant désignation
des membres du comité social d□administration spécial départemental et
des membres de la formation spécialisée du comité social d□administration
spécial départemental de l□Ardèche (3 pages) Page 3
2
07_DSDEN_Directions des services
départementaux de l'éducation nationale de
l'Ardèche
07-2024-05-16-00005
Arrêté n°5-2024 du 16 mai 2024 portant
désignation des membres du comité social
d□administration spécial départemental et des
membres de la formation spécialisée du comité
social d□administration spécial départemental
de l□Ardèche
07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche - 07-2024-05-16-00005 - Arrêté n°5-2024 du
16 mai 2024 portant désignation des membres du comité social d□administration spécial départemental et des membres de la
formation spécialisée du comité social d□administration spécial départemental de l□Ardèche
3
ACADEMIEDE GRENOBLELibertéEgalitéFraternité
Direction des services départementauxde l'éducation nationalede l'Ardèche



Arrêté n°5-2024 du 16 mai 2024 modifiant l'arrêté n°2-2023 du 12 janvier 2023 portant
désignation des membres du comité social d'administration spécial départemental et des
membres de la formation spécialisée du comité social d'administration spécial départemental
de l'Ardèche

Le directeur académique des services de l'Education Nationale de l'Ardèche

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 modifié relatif aux comités sociaux d'administration dans
les administrations et les établissements publics de l'Etat ;

Vu l'arrêté du 28 avril 2022 portant création de comités sociaux d'administration ministériels, de
l'administration centrale, des services déconcentrés et des établissements publics des ministères
chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l'enseignement supérieur et de la
recherche ;

Vu le procès-verbal de dépouillement du scrutin relatif au comité social d'administration académique et
de répartition des sièges lors des élections professionnelles du 8 décembre 2022 ;

Vu l'arrêté rectoral n°2022 -30 du 20 décembre 2022 fixant la composition des Comités Sociaux
d'Administration Spéciaux Départementaux ;

ARRETE :

Chapitre Ier : Le comité social d'administration spécial départemental (article 1er à 2)

Article 1er

Le comité social d'administration spécial départemental institué auprès de l'Inspecteur d'Académie,
directeur académique des services de l'Education Nationale de l'Ardèche comprend, outre le
l'Inspecteur d'Académie, directeur académique des services de l'Education Nationale de l'Ardèche ou
son représentant qui le préside, le (la) Secrétaire Général(e) ou son représentant.

Article 2

Sont nommés en qualité de représentants du personnel au comité social d'administration spécial
départemental de l'Ardèche les dix membres titulaires et dix membres suppléants, élus au scrutin de
liste dans les conditions fixées à l'article 20 du décret du 20 novembre 2020 susvisé , suivants :


1. Au titre de la FSU :

a) Représentants titulaires [huit sièges]

-Mme Valérie BENMIMOUNE
-M. Pierre MILLOUD
-M. Yann SENOT
-M. Jimmy SANGOUARD
-Mme Natacha GRASSET
-Mme Déborah PRINGARBE
-Mme Sonia BRICOTTE
-M. Guillaume BOSC

07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche - 07-2024-05-16-00005 - Arrêté n°5-2024 du
16 mai 2024 portant désignation des membres du comité social d□administration spécial départemental et des membres de la
formation spécialisée du comité social d□administration spécial départemental de l□Ardèche
4
ACADEMIEDE GRENOBLELibertéEgalitéFraternité
Direction des services départementauxde l'éducation nationalede l'Ardèche




b) Représentants suppléants [huit sièges]

-Mme Christine DUPAS
-Mme Christine MOEHREL
-Mme Marine LA FISCA
-M. Christophe HUBAC
-Mme Stéphanie ROUSSEAU
-Mme Nathalie MOYON
-Mme Ophélie CABECEIRO
-Mme Véronique CARPENTIER


2. Au titre de l'UNSA EDUCATION

a) Représentants titulaires [deux sièges]

-Mme Juliette CREPIEUX
-Mme Valérie MOLLARD

b) Représentants suppléants [deux sièges]

-Mme Christelle BOURDIER
-M. Thierry VIGNE

Chapitre II : La formation spécialisée du comité social d'administration spécial
départemental (articles 3 à 4)

Article 3

La formation spécialisée du comité social d'administration spécial départemental institué auprès de
l'Inspecteur d'Académie, directeur académique des services de l'Education Nationale de l'Ardèche
comprend, outre le l'Inspecteur d'Académie, directeur académique des services de l'Education
Nationale de l'Ardèche ou son représentant qui le préside, le (la) Secrétaire Général(e) ou son
représentant.

Article 4

Sont nommés en qualité de représentants du personnel à la formation spécialisée du comité social
d'administration spécial départemental de l'Ardèche les dix membres titulaires et dix membres
suppléants, désignés dans les conditions fixées à l'article 24 du décret du 20 novembre 2020 susvisé ,
suivants :

1. Au titre de de la FSU

a) Représentants titulaires [huit sièges]

-Mme Véronique CARPENTIER
-Mme Valérie BENMIMOUNE
-Mme Nathalie MOYON
-Mme Sonia BRICOTTE
-M. Pierre MILLOUD
-Mme Marine LA FISCA
-Mme Ophélie CABECEIRO
07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche - 07-2024-05-16-00005 - Arrêté n°5-2024 du
16 mai 2024 portant désignation des membres du comité social d□administration spécial départemental et des membres de la
formation spécialisée du comité social d□administration spécial départemental de l□Ardèche
5
ACADEMIEDE GRENOBLELibertéEgalitéFraternité
Direction des services départementauxde l'éducation nationalede l'Ardèche



-Mme Natacha GRASSET


b) Représentants suppléants [huit sièges]

-Mme Claude CADDET
-M. Olivier SOULAS
-Mme Clotilde ANDRE
-Mme Marie- Alice GISPERT
-Mme Anne-Laure VINCENSINI
-Mme Isabelle MAURIN
-M. Jimmy SANGOUARD
-Mme Jessy GUYOT



2. Au titre de l'UNSA EDUCATION

a) Représentants titulaires [deux sièges]

-Mme Christelle BOURDIER
-Mme Valérie MOLLARD


b) Représentants suppléants [deux sièges]

-Mme Marie-Hélène CALLO
- Mme Monique BOHE



Article 5

La secrétaire général e de la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de
l'Ardèche est chargée de l'exécution du présent arrêté qui fera l'objet d'un affichage au sein des services
académiques.

Fait le 16 mai 2024, à Privas

signé

Pour la Rectrice et par délégation
L'inspecteur d'académie – directeur académique
des services de l'Education nationale de l'Ardèche

Thierry AUMAGE


07_DSDEN_Directions des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ardèche - 07-2024-05-16-00005 - Arrêté n°5-2024 du
16 mai 2024 portant désignation des membres du comité social d□administration spécial départemental et des membres de la
formation spécialisée du comité social d□administration spécial départemental de l□Ardèche
6