VAR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°83-2025-385
PUBLIÉ LE 14 NOVEMBRE 2025
Sommaire
Centre hospitalier Dracénie / Direction - CH-DRACENIE
83-2025-11-13-00010 - Déc2025 Composition de la CME et élection
PCME et VPCME (3 pages) Page 3
Direction départementale des territoires et de la mer du Var / Direction et
référents territoriaux de la DDTM
83-2025-11-13-00007 - arrêté préfectoral n°DDTM/MPCA/2025-08
fixant la composition du comité social d'administration de proximité
de la DDTM du Var (3 pages) Page 7
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Centre hospitalier Dracénie
83-2025-11-13-00010
Déc2025 Composition de la CME et élection
PCME et VPCME
Centre hospitalier Dracénie - 83-2025-11-13-00010 - Déc2025 Composition de la CME et élection PCME et VPCME 3
CentreHospitalier Dracenie
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Centre hospitalier de la Dracénie
DECISION N° 20 25.053

Objet : Composition de la Commission Médicale d'Etablissement et élection PCME et VPCME

Le Directeur du centre hospitalier de la Dracénie,


Vu le Code de la Santé Publique et notamment ses articles R. 6144-1 à R.6144-5-1 ;

Vu le décret n° 2010-439 du 30 avril 2010 relatif à la commission médicale d'établissement dans les
établissements publics de santé ;

Vu le décret n°2011 -669 du 14 juin 2011 relatif à la composition de la Commission Médicale
d'Etablissement des établissements publics de santé et de certaines instances de l'Assistance
Publique des Hôpitaux de Paris ;

Vu le décret n°2013 -841 du 20 septembre 2013 modifiant les dispositions relatives à la Commission
Médicale d'Etablissement et aux transformations des établissements publics de santé et à la
politique du médicament dans les établissements de santé ;

Vu le décret n°2021 -675 du 27 mai 2021 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et à la
médicalisation des décisions à l'hôpital ;

Vu le décret n°2009 -1762 du 30 décembre 2009 relatif au Président de Commission Médicale
d'Etablissement, Vice-président de Directoire des établissements publics de santé ;

Vu le décret n° 2019 -294 du 9 avril 2019 relatif à la prolongation ou la réduction de la durée des
mandats de membres des commissions médicales d'établissement ;

Vu le règlement intérieur de la CME du Centre Hospitalier de la Dracénie ;

Considérant les résultats des élections de la Commission Médicale d'Etablissement des 08 et 17
octobre 2025 ;

Considérant les résultats des élections du Président de la Commission médicale d'établissement et
du Vice -Président de la Commission médicale d'établissement lors de la Commission médicale
d'établissement d'installation du 13 novembre 2025.


D E C I D E


Article 1 : d'arrêter la liste des membres avec voix délibérative de la Commission Médicale
d'Etablissement comme suit, par ordre alphabétique :

PRESIDENT DE LA COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT
– VIGNOLES Pauline , élue du c ollège des responsables de structures, services ou unités
fonctionnelles

VICE-PRESIDENT DE LA COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT
– LE MAOUT Charles , élue du c ollège des responsables de structures, services ou unités
fonctionnelles
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MEMBRES DE DROIT EN TANT QUE CHEFS DE PÔLE

– KACZMAREK Willème
– LASAÏ Angela
– SANNAJUST Jean-Philippe

MEMBRES TITULAIRES ELUS

Collège des responsables de structures, services ou unités fonctionnelles (Nombre de sièges : 10)

– BARRIERE Jean-Renaud
– BESSADIER Charly
– BONNET Marion
– BOUZEREAU Valentine
– DE IORIO Ugo
– LE MAOUT Charles (VPCME)
– PELLEREY Magali
– RAMMAL Fadi
– SALOMEZ Sophie
– VIGNOLES Pauline (PCME)

Collège des praticiens titulaires (Nombre de sièges : 12)

– CANE Hélène
– CESARI Clémentine
– DEWAGUET Frédérique
– GRIGORE Mihail
– JALBERT Anne Celine
– MACCARINI Margherita
– MARKOVA RADEVA Magdalena
– PAPP Andrei
– PICOS GIL Santiago
– ROTH Elisabeth
– SMETS Aurélie
– TISSERAND Pauline

Collège des personnels temporaires ou non titulaires, contractuels ou exerçant à titre libéral (Nombre
de sièges : 6)

– BOUBEKER Omar
– MAHMOUD Mohamed Saifeddine
– MARSAOUI Lobna
– MEKKI ARIG Bilal
– SLIMI Mourad
– ZEHAR Mohammed

Collège des sages-femmes (Nombre de sièges : 3)

– BARDOT Maud
– KOZIK Julie
– MONTEIRO Coralie
–
MEMBRE TITULAIRE DESIGNE

Collège des Internes (Nombre de sièges : 1)

– BERRAHMA Abdelkrim

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Article 2 : Assistent en outre avec voix consultative :

– Le président du directoire ou son représentant,
– Le président de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques,
– Le praticien référent de l'information médicale,
– Le représentant du comité social d'établissement, élu en son sein,
– Le praticien responsable de l'équipe opérationnelle d'hygiène
– Un représentant des pharmaciens hospitaliers désigné par le directeur de l'établissement
– Le coordonnateur de la gestion des risques associés aux soins


Article 3 : Le président du directoire peut se faire assister de toute personne de son choix.

Article 4 : La commission médicale d'établissement peut désigner, en concertation avec le directeur de
l'établissement, au plus cinq invités représentant les partenaires extérieurs coopérant avec
l'établissement dans la mise en œuvre d'actions de santé publique. Ces invités peuvent être
permanents. Ils peuvent assister avec voix consultative aux séances de la commission médicale.



Draguignan, le 13 novembre 2025



Le Directeur,

Ludovic VOILMY

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Direction départementale des territoires et de la
mer du Var
83-2025-11-13-00007
arrêté préfectoral n°DDTM/MPCA/2025-08 fixant
la composition du comité social d'administration
de proximité de la DDTM du Var
Direction départementale des territoires et de la mer du Var - 83-2025-11-13-00007 - arrêté préfectoral n°DDTM/MPCA/2025-08 fixant
la composition du comité social d'administration de proximité de la DDTM du Var 7
=mPREFETDU VARLibertéEgalitéFraternité
Direction départementale
des territoires et de la mer du Var
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/MPCA/2025-08 du 13 novembre 2025
Fixant la composition du
COMITE SOCIAL D'ADMINISTRATION DE PROXIMITÉ DE LA DDTM DU VAR
Le préfet du Var,
Le directeur de la direction départementale des territoires et de la mer du Var,
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales
interministérielles ;
Vu le décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d'administration
dans les administrations et les établissements publics de l'État;
Vu l'arrêté du 3 juin 2022 instituant des comités sociaux d'administration au sein du ministère
de l'intérieur et des outre-mer ;
Vu l'arrêté du 6 octobre 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par
internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de
représentation du ministère de l'intérieur et des outre-mer ;
Vu l'arrêté NOR TFPX2234445A du 30 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 9 mars 2022
portant dérogation à l'utilisation du vote électronique en vue du prochain renouvellement
général des instances de dialogue social dans la fonction publique de l'État ;
Vu le procès-verbal de dépouillement et de proclamation des résultats du 8 décembre 2022 ;
Vu les demandes de la CGT et de l'UNSA pour désigner de nouveaux représentants,
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la composition du comité social d'administration de proximité de la DDTM du Var 8
ARRÊTE
ARTICLE 1 er
 : l'arrêté préfectoral n°DDTM/MPCA/2025-06 du 3 juin 2025, fixant la composition
du comité social d'administration de proximité de la DDTM 83 est abrogé.
ARTICLE 2   : Le comité social d'administration de proximité de la DDTM du Var est composé
comme suit :
a) représentants de l'administration :
- le directeur, président ;
- le directeur adjoint .
b) représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants.
Le président est assisté, en tant que de besoin, par les membres de l'administration exerçant
des fonctions de responsabilité et concernés par des questions soumises à l'avis du comité.
ARTICLE 3   : Sont désignés en qualité de représentants du personnel au sein du comité social
d'administration susmentionné :
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de FO
VIRGIL Hélène BORGHINI Estelle
STEPHANOPOLI Jean-Noël PERRAS Fabrice
Au titre de UFSE-CGT
GALLETTI Armelle CLAVERIE Isabelle
GRASSELLI Patrick DRUMEAUX Cédric
Au titre de UNSA
NECAS Béatrice MILIANI Annick
Au titre de CFDT
LUCAS Maryline LE BRUN Jérome
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ARTICLE 4   : Le mandat des membres du comité social d'administration susvisé entre en vigueur
à compter de la parution du présent arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture
du Var.
ARTICLE 4   : Le directeur de la direction départementale des territoires et de la mer du Var est
chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 13/11/2025
Le directeur départemental des
territoires et de la mer du Var
signé
Laurent BOULET
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