PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2026-108
PUBLIÉ LE 20 FÉVRIER 2026
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Hôpitaux Universitaires Paris
Nord Val de Seine
75-2026-02-17-00014 - Arrêté de subdélégation marché GHU
AP-HP (4 pages) Page 3
75-2026-02-17-00013 - Délégation de signature GHU AP-HP (13 pages) Page 8
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2026-02-17-00014
Arrêté de subdélégation marché GHU AP-HP
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2026-02-17-00014 - Arrêté de subdélégation marché GHU AP-HP 3
HOPITAUXDE PARISASSISTANCEPUBLIQUE9


Arrêté de délégation de signature



Le Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité regroupant
les hôpitaux Bichat-Claude-Bernard, Beaujon, Louis-Mourier, Bretonneau, Saint-Louis,
Lariboisière-Fernand-Widal, Paul-Doumer et Robert-Debré

Vu le code de la santé publique et notamment ses articles R 6147-1, R6147-4, R. 6147-5, R.
6147-10 CSP, L. 6143-7, D. 6143-33 à D. 6143-35,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la
fonction publique hospitalière,

Vu l'arrêté directorial n° 75-2025-02-21-00004 du 21 février 2025 modifiant l'arrêté n°75-2022-
07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP
aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant
pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles
d'intérêt commun

Vu l'arrêté directorial n°75-2024-12-20-00005 du 20 décembre 2024 relatif à l'organisation
interne de l'AP-HP.


A R R E T E


ARTICLE 1 : Délégation de signature est donnée à

- Madame Vannessa FAGE-MOREEL, Adjointe au directeur du Groupe Hospitalo-
Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité »

- Monsieur François DUBOIS, Secrétaire Général du Groupe Hospitalo-Universitaire « AP-
HP. Nord - Université Paris Cité »

en vue de signer, au nom du Directeur et en son absence, les pièces nécessaires à la
préparation, la passation et à l'exécution des marchés.

ARTICLE 2 : Délégation de signature est donnée à

- Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, Directeur par intérim des Hôpitaux Bichat-
Claude Bernard, Beaujon et de l'hôpital Bretonneau,
- Madame Marion BEETSCHEN, directrice chargée des hôpitaux Lariboisière et
Fernand-Widal et du projet Nouveau Lariboisière,
- Madame Agnès PETIT, Directrice de l'Hôpital Universitaire Robert-Debré,
- Monsieur Arnaud GIRAUDET, Directeur de l'Hôpital Louis-Mourier,
- Madame Manuella KLAPOUSZCZAK, Directrice de l'Hôpital Saint-Louis,
- Monsieur Victor BERRUYER, Directeur de l'hôpital Paul-Doumer.

en vue de signer, au nom du directeur du GHU et en son absence, les pièces nécessaires à la
préparation, la passation et à l'exécution des marchés passés pour le compte du Groupe
Hospitalo-Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité ».
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ARTICLE 3 : Délégation de signature est donnée à :

- Monsieur Laurent LE GUEDART, Directeur du pôle investissements et ressources
matérielles (intégrant la direction des investissements et de la Maintenance, la direction
des approvisionnements, services économiques et logistiques) du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité
- Monsieur Valentin CABARRUS, directeur des approvisionnements, des services
économiques et logistiques du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité
- Madame Charlotte BOSC, directrice adjointe des approvisionnements, des services
économiques et logistiques du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité
- Monsieur Benoit CHABANEL, Adjoint au Directeur du pôle investissements et
ressources matérielles (intégrant la direction des investissements et de la Maintenance,
la direction des approvisionnements, services économiques et logistiques) du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité et Directeur Organisation et
Projets Complexes

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8°, 9°, 10°, 11, 12° et
13° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°, 8°, 9°,10°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

ARTICLE 4 : Délégation de signature est donnée aux cadres suivants en vue de signer dans
les domaines relevant de leurs compétences, les actes nécessaires à la préparation, à la
passation et à l'exécution des marchés définis à l'article 2 et 3 F de l'arrêté directorial modifié
du 04 mai 2016, passés pour le compte du Groupe Hospitalo-Universitaire « AP-HP. Nord -
Université Paris Cité », comme suit :

Pour la Cellule marchés :
- Madame Ziara SAROUMI et Lamia KHOUFACHE, responsables Cellule marchés

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8° (à l'exception de
l'attribution), 10° et 12° de l'article 2 B ;

Pour la direction des investissements et de la maintenance pour le compte du Groupe
Hospitalo-Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité »

- Monsieur Laurent LE GUEDART, Directeur du pôle investissements et ressources
matérielles (intégrant la direction des investissements et de la Maintenance, la direction
des approvisionnements, services économiques et logistiques) du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité
- Monsieur Benoit CHABANEL, Adjoint au Directeur du pôle investissements et
ressources matérielles (intégrant la direction des investissements et de la Maintenance,
la direction des approvisionnements, services économiques et logistiques) du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité et Directeur Organisation et
Projets Complexes
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8°, 9°, 10°, 11, 12° et
13° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°, 8°, 9°,10°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investissements et maintenance
secteur Est (sites de Robert Debré et Saint-Louis)
- Monsieur Arsène LOLLICHON, directeur adjoint investissements et maintenance
secteur Ouest (sites de Beaujon, Bichat et Louis-Mourier)
- Monsieur Valère GRIOT, directeur adjoint investissements et maintenance secteur
Centre (sites de Bretonneau, Lariboisière – Fernand Widal et Paul-Doumer)

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°,
4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

- Mohamed DJOUMOI, adjoint équipements sur le secteur ouest (sites de Beaujon,
Bichat et Louis Mourier)
- Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest (sites de Beaujon, Bichat et
Louis Mourier)
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- Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre (sites de Bretonneau, Lariboisière
– Fernand Widal et Paul Doumer)
- Monsieur Lucas BALZAMO, adjoint immobilier secteur Centre (sites de Lariboisière –
Fernand-Widal, Bretonneau et Paul-Doumer)
- Clément BRUNON, adjoint équipements secteur est (sites de Robert Debré et Saint-
Louis)
- Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteur est (sites de Robert Debré et Saint-Louis),
- Laurent CHASSAING, adjoint au directeur Organisation et Projets Complexes.

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6°,
8°, 11°, 13° de l'article 2 C.

Pour la direction approvisionnements, des services économiques et logistiques :

- Madame Caroline CUVELLIER, responsable service achat
- Madame Anna BESSONNET, adjointe au responsable service achat
- Madame Marisa CORDOSO GOUVEIA, adjointe au responsable service achat
- Monsieur Jean-François EHOUARNE, Référent Stock, SAP
- Monsieur Vincent PIGIER, Coordinateur Logistique
- Monsieur Ludovic LEBATARD, Coordinateur Logistique
- Monsieur Philippe POUPINELLE, Coordinateur Logistique
- Monsieur Sébastien BRION, Coordinateur Logistique
- Madame Mélanie HACQUIN, Coordinatrice Logistique
- Monsieur Ahsene BOUCHEMELLA, Coordinateur Logistique

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°,
6°, 8°, 11°, 13° de l'article 2 C.

Pour la direction des systèmes d'information :

- Monsieur Pierre BLONDE, directeur du système d'information, en vue de signer les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°,
8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pierre BLONDE, délégation est
donnée à Madame Laure MAILLANT, directrice adjointe du système d'information, en
vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°,
2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

Pour la direction des finances et du contrôle de gestion :

- Madame Marie HIANCE, Directeur des finances et du contrôle de gestion, en vue de
signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°,
5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie HIANCE, délégation est
donnée à Madame Pauline MONTEAU, directrice des finances adjointe, Madame
Magali PREPIN THOMAS, directrice des finances adjointe, en vue de signer les actes
visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°,
9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

Pour la direction des ressources humaines :

- Madame Amélie ROUX, directrice des ressources humaines, en vue de signer les actes
visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°7°, 8°, 9°,
11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Amélie ROUX, délégation est
donnée à, Madame Elise BEROLATTI SCHMID, directrice adjointe des ressources
humaines, Madame Virginie de CESARE, directrice adjointe des ressources humaines,
Madame Claire VELOT-LEROU, directrice adjointe des ressources humaines, à
Monsieur Victor BERRUYER, directeur adjoint des ressources humaines, à Monsieur
Faustin CHABAGNO, directeur adjoint des ressources humaines, en vue de signer les
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actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°,
8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C

Pour la direction de la recherche et de l'innovation :

- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation et de la
stratégie du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, en vue
de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°,
4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY, délégation est
donnée à Monsieur Jean VARAINE, Directeur adjoint de la recherche, de l'innovation et
de la stratégie, Madame Shpreza LUZHA, responsable de cellule recherche et
innovation, Madame Rachel ZERBIB, responsable de cellule recherche et innovation,
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°,
2°, 3°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 13, 14° de l'article 2 C.

Pour la direction des affaires médicales :

- Madame Nolwenn JACOB, directrice des affaires médicales du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, en vue de signer les actes visés à
l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°,
12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Nolwenn JACOB, délégation est
donnée à :
- Madame Lisa ANDREANI-BOVIS, directrice adjointe des affaires médicales du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, en vue de signer les actes
visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°,
9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

ARTICLE 5 : Copie du présent arrêté est transmise au service facturier et à la délégation à la
coordination des politiques d'achat, conformément à l'article 6 de l'arrêté directorial n° 75-2022-
07-08-00005 du 8 juillet 2022 modifié portant délégation de signature du directeur général de
l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur.

ARTICLE 6 : L'arrêté de délégation de signature N° 75-2025-12-08-00008 du 08 décembre
2025 est abrogé.

ARTICLE 7 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
de la région Ile de France, de la préfecture de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa
publication. Il prendra effet le 17 février 2026.






Fait à Paris, le 17 février 2026





Le Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité



SIGNE



Guillaume du CHAFFAUT


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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
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Délégation de signature GHU AP-HP
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ASSISTANCE HOPITAUXPUBLIQUE DE PARIS

Arrêté de délégation de signature


Le Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité regroupant les hôpitaux Bichat-
Claude-Bernard, Beaujon, Louis-Mourier, Bretonneau, Saint-Louis, Lariboisière-Fernand-Widal, Paul-Doumer et
Robert-Debré

Vu le code de la santé publique et notamment ses articles R 6147-1, R6147-4, R. 6147-5, R. 6147-10 CSP, L. 6143-7, D.
6143-33 à D. 6143-35,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,

Vu l'arrêté directorial n°75-2024-12-20-00005 du 20 décembre 2024 relatif à l'organisation interne de l'AP-HP.

Vu l'arrêté directorial n° 75-2025-02-21-00004 du 21 février 2025 modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 du 5
juillet 2022 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-
universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD
et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun


ARRETE


Article 1er

Délégation générale de signature est donnée à :

- Madame Vannessa FAGE-MOREEL, directrice placée auprès du directeur du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité en qualité d'adjointe, à l'effet de signer tous les actes
relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par
l'arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

- Monsieur François DUBOIS, Secrétaire général du GHU, à l'effet de signer tous les actes relevant de la
gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial
n° 75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Madame Vannessa FAGE-MOREEL et de Monsieur François DUBOIS, Secrétaire général du
GHU, délégation générale est donnée à :
- Madame Amélie ROUX, directrice des ressources humaines du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité,
- Madame Marion BEETSCHEN, directrice chargée des hôpitaux Lariboisière et Fernand-Widal et du projet
Nouveau Lariboisière,

à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par
l'arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.


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Article 2

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, directeur par intérim des
hôpitaux Bichat – Claude-Bernard, Beaujon, du projet HUSOGPN, et de l'hôpital Bretonneau, à l'effet de signer tous
les actes relevant de la gestion de ces hôpitaux, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT
déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, délégation est donnée à :
- Madame Elise BEROLATTI SCHMID, directrice adjointe des ressources humaines du GHU Nord, directrice
des ressources humaines des hôpitaux Bichat-Claude Bernard et Beaujon, à l'effet de signer tous les actes
pour lesquels Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN a reçu délégation de signature au titre de ses
fonctions de directeur par intérim des Hôpitaux Bichat – Claude-Bernard, Beaujon et Bretonneau.


Article 3 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Manuela KLAPOUSZCZAK, directrice de l'hôpital Saint-Louis,
à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital, dans le champ d'attribution de Monsieur
Guillaume du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Madame Manuela KLAPOUSZCZAK, délégation est donnée à :
- Monsieur Lionel FOREST, directeur des soins et activités paramédicales de l'hôpital Saint-Louis,
- Monsieur Thibault DAURIAT, directeur des opérations de l'hôpital Saint-Louis,
- Madame Ilana QUAZEZ, directrice des opérations à l'hôpital Saint-Louis,
- Madame Nolwenn JACOB, directrice des affaires médicales du GHU,
à l'effet de signer tous les actes pour lesquels Madame Manuela KLAPOUSZCZAK a reçu délégation de signature.



Article 4 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Agnès PETIT, directrice de l'hôpital Robert-Debré, à l'effet de
signer tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du
CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Madame Agnès PETIT, délégation est donnée à :
- Madame Bérengère DEFORGE, directrice des opérations à l'hôpital Robert Debré,
- Monsieur Pascal VACONSIN, directeur des opérations à l'hôpital Robert Debré,
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur chargé des investissements et de la maintenance des hôpitaux
Saint-Louis et Robert Debré,
- Madame Virginie DE CESARE, directrice des ressources humaines de l'Hôpital Robert Debré,
- Madame Maïté BOUCHEZ, directrice de cabinet, directrice de la communication du GHU Nord,
à l'effet de signer tous les actes pour lesquels Madame Agnès PETIT a reçu délégation de signature.


Article 5 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Marion BEETSCHEN, directrice chargée des hôpitaux
Lariboisière et Fernand-Widal et du projet Nouveau Lariboisière, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion
de cet hôpital, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Madame Marion BEETSCHEN, délégation est donnée à :
- Monsieur Pierre-Etienne CARITE, directeur des opérations à l'Hôpital Lariboisière,
- Madame Axelle SALIGNON, directrice des soins et des activités paramédicales à l'hôpital Lariboisière,
à l'effet de signer tous les actes pour lesquels Madame BEETSCHEN a reçu délégation de signature.



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Article 6 :

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Arnaud GIRAUDET, directeur de l'hôpital Louis-Mourier, à
l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume
du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

S'agissant des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement prévues au 2°) du G de l'article 1er de
l'arrêté 75-2022-07-05-00014 susvisé, sont notamment concernées toutes les décisions prises en application des titres
I et II du livre II de la 3ème partie législative du code de la santé publique, ceci y compris les saisines de l'autorité
judiciaire concernant les décisions relatives à l'isolement et à la contention.

En cas d'empêchement de Monsieur Arnaud GIRAUDET, délégation est donnée à :
- Monsieur Faustin CHABAGNO, directeur des ressources humaines de l'hôpital Louis Mourier,
- Madame Odile COURRET, cadre supérieure de santé,
- Monsieur Guillaume DUPARD, cadre supérieur de santé,
- Monsieur Paul SAILLARD, directeur des opérations à l'hôpital Louis Mourier,
à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Monsieur Arnaud GIRAUDET a reçu délégation de signature, au titre de
leurs fonctions respectives de directeur adjoint des ressources Humaines du Groupe Hospitalo-Universitaire.

Article 7 :

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, directeur par intérim des
hôpitaux Bichat – Claude-Bernard, Beaujon, du projet HUSOGPN et de l'hôpital Bretonneau, à l'effet de signer tous les
actes relevant de la gestion de cet hôpital, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT
déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié. S'agissant des décisions relatives aux soins
psychiatriques sans consentement prévues au 2°) du G de l'article 1er de l'arrêté 75-2022-07-05-00014 susvisé, sont
notamment concernées toutes les décisions prises en application des titres I et II du livre II de la 3ème partie législative
du code de la santé publique, ceci y compris les saisines de l'autorité judiciaire concernant les décisions relatives à
l'isolement et à la contention. S'agissant des formalités relatives aux décès du G de l'article 3 de l'arrêté n°75-2022-
07-05-00014 susvisé, notamment la signature des autorisations de transport de corps sans mise en bière, délégation
est donnée aux cadres de santé concernés par le décès.

En cas d'empêchement de Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, délégation est donnée à :
- Madame Fabienne BANCHET, Monsieur Victor BERRUYER, Monsieur Faustin CHABAGNO, Madame
Amélie ROUX, Madame Lisa ANDREANI-BOVIS, Madame Charlotte BOSC, Madame Maud
VANDERBRUGGHE, Madame Anaëlle GASDON à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Monsieur
Maxime VANDERSCHOOTEN a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de
directeur délégué de l'hôpital Beaujon, de coordonnatrice générale des soins adjointe du GHU, de
directeur de l'hôpital Paul-Doumer et Directeur des ressources humaines du GHU AP-HP. Nord –
Université Paris Cité, de directeur adjoint des ressources humaines du Groupe Hospitalo-Universitaire,
de directrice-adjoint des finances du Groupe Hospitalo-Universitaire, de directrice adjointe des
approvisionnements, services économiques et logistiques du Groupe Hospitalo-Universitaire, de cadre
expert, de faisant-fonction de cadre supérieure à l'hôpital Bretonneau à la Direction des Soins et des
activités paramédicales du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité.


Article 8 :

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Victor BERRUYER, directeur de l'hôpital Paul-Doumer, à
l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume
du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.







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Article 9 :

Délégation de signature est donnée à :
- Madame Amélie ROUX, directrice des ressources humaines du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation et de la stratégie du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier
tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes A, C, D, F, G et H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-
07-05-00014 susvisé.
- Madame Nolwenn JACOB, directrice des affaires médicales du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord- Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Marie HIANCE, directrice des finances et du contrôle de gestion du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé
- Monsieur Laurent LE GUEDART, Directeur du pôle investissements et ressources matérielles (intégrant
la direction des investissements et de la Maintenance, la direction des approvisionnements, services
économiques et logistiques) du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité à
l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé y compris pour le site Adélaïde Hautval.
- Monsieur Alain BENTOUNSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord- Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, I relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Pierre BLONDE, directeur du système d'information du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Maïté BOUCHEZ, directrice de cabinet et directrice de la communication, du mécénat, des
affaires culturelles du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité, à l'effet de
signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes C et J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-
2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Ingrid BERGASA, directrice de la qualité et du partenariat patient, du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord-Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.


Article 10 :
Délégation de signature est donnée aux agents dont les noms suivent à l'effet de signer pour ce GHU, les actes
ressortissants des attributions de leur direction et ceci uniquement pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe
E 5 de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.

- Yann le POULARD, Coordinateur de sécurité pour les hôpitaux Bichat – Claude-Bernard et Beaujon,
- Franck COPPERE, chargé de sécurité de l'hôpital Beaujon, adjoint (Bichat – Claude-Bernard),
- Arnaud GUILLET, responsable des affaires générales de l'hôpital Saint-Louis,
- Francis TECLES, chargé de sécurité de l'hôpital Saint-Louis,
- Patrice PASSE COUTRIN, adjoint au chargé de sécurité de l'hôpital Saint-Louis,
- Stéphane COGNIARD, chargé de sécurité des hôpitaux Lariboisière – Fernand-Widal,
- Eddy ROUGEOT, adjoint au chargé de sécurité de l'hôpital Lariboisière – Fernand-Widal,
- Emmy CIEBIEN, responsable de la sécurité générale de l'hôpital Robert-Debré,
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2026-02-17-00013 - Délégation de signature GHU AP-HP 12


5

- Marvin HAYOTTE, Adjoint à la responsable de la sécurité générale de l'hôpital Robert-Debré,
- Dalila FLICI, Technicienne Supérieure Hospitalier de l'Hôpital Louis-Mourier,
- Zine El Abidine BENGANA, adjoint à la chargée de sécurité de l'hôpital Louis-Mourier,
- Claude CARLOS, chargé de sécurité de l'hôpital Paul-Doumer,
- Jean-Philippe GREMONT, chargé de sécurité de l'hôpital Bretonneau.


Article 11 :

Délégation de signature est donnée à Madame la Docteure Marie-Pierre DILLY, directrice médicale de la qualité et du
partenariat patient du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce
GHU, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.


Article 12 :

En cas d'empêchement de Madame Amélie ROUX, directrice des ressources humaines du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Elise BEROLATTI-SCHMID, directrice adjointe des ressources humaines du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Victor BERRUYER, directeur adjoint des ressources humaines du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Faustin CHABAGNO, directeur adjoint des ressources humaines du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Virginie DE CESARE, directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Claire VELOT-LEROU, directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Nathalie FAURE, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Rizlain AOURAOU, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Hakima AOUICI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Christelle MESTRALETTI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer
tous les liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Grégory SOFIKITIS, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Bruno QUELLEC, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2026-02-17-00013 - Délégation de signature GHU AP-HP 13


6

- Madame Ariane RAJALU-POLI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous
les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Emie TOURNEUX-AGUILERA, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de
signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
A, B, H relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Martine PERNET, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Aurélie ROUVROY, Responsable Gestion Paie Adjointe, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Carole CERRI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Catherine GERANTE, Responsable paie-Gestion de l'Hôpital Saint-Louis, à l'effet de signer tous
les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Camelia BENADDI, Responsable paie-Gestion de l'Hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Marine MANCIN, Responsable paie-gestion des hôpitaux de Louis Mourier et Bretonneau, à
l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-
00014 susvisé.
- Madame Lisa PINTO, Responsable paie-Gestion de l'Hôpital Bretonneau, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Thomas BARDOT, Responsable GHU formation, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Kaoutar AZARKANE, responsable formation des Hôpitaux Lariboisière – Fernand-Widal, Saint-
Louis, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-
05-00014 susvisé.
- Madame Sabrina BENABDELMOUMENE, Coordinatrice Petite Enfance, Hôpitaux Beaujon, Bichat –
Claude-Bernard, Bretonneau, Louis-Mourier à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.

Article 13 :

En cas d'empêchement de Madame Marie HIANCE, directrice des finances et du contrôle de gestion du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Pauline MONTEAU, directrice des finances adjointe du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord- Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Magali PREPIN THOMAS, directrice des finances adjointe du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord- Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Christel PREDINAS, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Olivier LEBOUC, Chargé de mission, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial n°75-2022-07-
05-00014 susvisé.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2026-02-17-00013 - Délégation de signature GHU AP-HP 14


7

- Madame Anaïs DEVRED, Chargée de mission, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial n°75-2022-07-
05-00014 susvisé.

Article 14 :

En cas d'empêchement de Madame Nolwenn JACOB directrice des affaires médicales du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Lisa ANDREANI-BOVIS, directrice adjointe des affaires médicales, à l'effet de signer tous les actes
pour les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Lola LEVASSEUR, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes pour
les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Nathalie GLAIN attachée d'administration hospitalière hors classe, à l'effet de signer tous les
actes pour les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Luca DURUISSEAU, attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes pour
les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Safiatou FADIGA, Adjointe des cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G,
H de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Mélanie BOIZUMEAU, faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers, à effet de signer tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Colette PERRUCHET, Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Imane ROUBAI, Adjointe des cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G,
H de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Martine PERNET, Adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.


Article 15 :

En cas d'empêchement de Monsieur Laurent LE GUEDART, Directeur du pôle investissements et ressources matérielles
(intégrant la direction des investissements et de la Maintenance, la direction des approvisionnements, services
économiques et logistiques) du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité et du site Adélaïde-
Hautval, délégation est donnée à :

- Monsieur Valentin CABARRUS, directeur des approvisionnements, services économiques et logistiques du
Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde-Hautval, à l'effet
de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-
07-05-00014 susvisé.
- Madame Charlotte BOSC, directrice adjointe des approvisionnements, services économiques et
logistiques du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde-
Hautval, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Benoît CHABANEL, adjoint au Directeur des Investissements et de la Maintenance du GHU et
Directeur Organisation et Projets Complexes du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions
de la direction des approvisionnements, services économiques et logistiques et ceci uniquement pour les
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2026-02-17-00013 - Délégation de signature GHU AP-HP 15


8

matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-
07-05-00014 susvisé.
- Madame Caroline CUVELLIER, Adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Anna BESSONNET, adjointe au responsable service achat, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Marisa CORDOSO GOUVEIA, adjointe au responsable service achat, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Jean-François EHOUARNE, Référent Stock du GHU, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Carine TOULLIEZ, Adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Bernard BERDENAND, Adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.


Article 16 :


En cas d'empêchement de Monsieur Alain BENTOUNSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Fabienne BANCHET, coordonnatrice générale des soins adjointe du GHU, à l'effet de signer tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Lionel FOREST, directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Saint-Louis, à
l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-
00014 susvisé.
- Madame Véronique TANGUY, Cadre supérieure de santé, faisant Fonction de Directrice des Soins et des
activités paramédicales de l'Hôpital Robert-Debré, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, I relevant
de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Evelyne RISPAL, Coordonnatrice générale des soins de l'Hôpital Bichat-Claude-Bernard, à l'effet
de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-
00014 susvisé.
- Madame Alexandra LAHANQUE, Cadre supérieure de santé, faisant Fonction de Directrice des Soins et
des activités paramédicales de l'Hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, I relevant
de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Guillaume DUPARD, Cadre supérieur de santé, faisant fonction de directeur des soins et des
activités paramédicales de l'hôpital Louis-Mourier, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, I relevant
de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Axelle SALIGNON, Directrice des soins et des activités paramédicales des hôpitaux Lariboisière
et Fernand-Widal, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, I relevant de son domaine de l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.





Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2026-02-17-00013 - Délégation de signature GHU AP-HP 16


9

Article 17 :

En cas d'empêchement de Monsieur Laurent LE GUEDART, Directeur du pôle investissements et ressources matérielles
(intégrant la direction des investissements et de la Maintenance, la direction des approvisionnements, services
économiques et logistiques) du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité et du site Adélaïde-
Hautval, délégation est donnée à :
- Monsieur Benoît CHABANEL, adjoint au Directeur des Investissements et de la Maintenance du GHU et
Directeur Organisation et Projets Complexes du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Arsène LOLLICHON, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Bichat,
Beaujon et Louis-Mourier, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-
2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Valère GRIOT, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Bretonneau,
Lariboisière – Fernand-Widal et Paul-Doumer, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Robert
Debré et Saint-Louis, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-
07-05-00014 susvisé.

Et
- Monsieur Mohamed DJOUMOI, adjoint équipements secteur ouest du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Bichat, Beaujon et Louis-Mourier,
tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014
susvisé.
- Monsieur Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Bichat, Beaujon et Louis-Mourier, tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Bretonneau, Lariboisière – Fernand Widal
et Paul-Doumer, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-
07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Lucas BALZAMO, adjoint immobilier secteur Centre du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Lariboisière – Fernand-Widal, Bretonneau
et Paul-Doumer, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-
07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteur Est du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Robert Debré et Saint-Louis, tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Clément BRUNON, adjoint équipements secteur est du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Robert Debré et Saint-Louis, tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Laurent CHASSAING, adjoint au directeur Organisation et Projets Complexes du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer, tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2026-02-17-00013 - Délégation de signature GHU AP-HP 17


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Article 18 :

En cas d'empêchement de Monsieur Pierre BLONDE, directeur des systèmes d'information du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Laure MAILLANT, directrice adjointe du système d'information du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H,
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.

Article 19 :

En cas d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation et de la stratégie
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Monsieur Jean VARAINE, directeur adjoint de la recherche, de l'innovation et de la stratégie du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C,
F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Shpresa LUZHA, responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci dans la limite de 10 000 € pour les matières énoncées aux paragraphes
A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Rachel ZERBIB, responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci dans la limite de 10 000 € pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10)
de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.

Article 20 :

En cas d'empêchement de Madame Maïté BOUCHEZ, directrice de cabinet et de la communication, du mécénat, des
affaires culturelles du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Eléonore DUVEAU, directrice de la communication adjointe du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord-Université Paris Cité à l'effet de signer à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Karine JOY HALPHEN, directrice du mécénat du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord-
Université Paris Cité à l'effet de signer à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.

Article 21 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer dans les
hôpitaux Beaujon, Bichat-Claude Bernard, Bretonneau du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

- Lisa ANDREANI-BOVIS, directrice adjointe des affaires médicales;
- Fabienne BANCHET, Coordonnatrice générale des soins ;
- Corinne BARRE, Cadre de santé ;
- Alain BENTOUNSI, Coordonnateur général des soins ;
- Elise BEROLATTI, Directrice d'hôpital ;
- Charlotte BOSC, Directrice d'hôpital ;
- Marine BOTTONE, Attachée d'administration hospitalière ;
- Anne-Isabelle BOULOGNE, Cadre supérieure de santé ;
- Carole CERRI, Chargée de mission ;
- Angélique CHESNOT, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Quentin DEMANET, Directeur d'hôpital ;
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2026-02-17-00013 - Délégation de signature GHU AP-HP 18


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- Sébastien DENIS, Technicien supérieur hospitalier ;
- Guillaume DUPARD, Cadre supérieur de santé ;
- Luca DURUISSEAU, Attaché d'administration hospitalière,
- Valérie GAROBY, Cadre supérieure de santé ;
- Alexandra LAHANQUE, Cadre supérieure de santé ;
- Audrey LALLEMENT, Attaché d'administration hospitalière ;
- Céline LAPORNIK, Cadre supérieure de santé ;
- Ludovic LEBATARD, Technicien supérieur hospitalier ;
- Yann LE POULARD, Chargé de mission ;
- Isabelle LY, Cadre supérieure de santé ;
- Christelle PELISSE, Cadre de santé ;
- Vincent PIGIER, Technicien supérieur hospitalier ;
- Philippe POUPINELLE, Technicien supérieur hospitalier ;
- Magali PREPIN-THOMAS, Directrice d'hôpital ;
- Evelyne RISPAL, Coordonnatrice générale des soins ;
- Grégory SOFIKITIS, Adjoint des cadres hospitaliers ;
- Emie TOURNEUX-AGUILERA, Chargée de mission ;
- Maxime VANDERSCHOOTEN, Directeur d'hôpital ;
- Jean VARAINE, Directeur d'hôpital ;
- Grégory VIAL, Directeur d'hôpital.

S'agissant précisément des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement prévues au 2°) du G de
l'article 1er de l'arrêté 75-2022-07-05-00014 susvisé, ces personnes ont délégation de signature pour signer toutes les
décisions prises en application des titres I et II du livre II de la 3ème partie législative du code de la santé publique, ceci
y compris les saisines de l'autorité judiciaire concernant les décisions relatives à l'isolement et à la contention.

Article 22 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer à l'hôpital
Louis-Mourier du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité en application du tableau de
garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

- Ingrid BERGASA, Directrice d'hôpital ;
- Victor BERRUYER, Directeur d'hôpital ;
- Faustin CHABAGNO, Directeur d'hôpital ;
- VALERIE COURAGE, Cadre supérieure de santé ;
- Odile COURRET, Cadre supérieure de santé ;
- Dalila FLICI, Technicienne Supérieure Hospitalier ;
- Arnaud GIRAUDET, Directeur d'hôpital ;
- Marie HIANCE, Directrice d'hôpital ;
- Nathalie JOASSARD, Attachée d'administration hospitalière ;
- Paul LAURENT, Directeur d'hôpital ;
- Pierre LESPAGNOL, Directeur d'hôpital ;
- HAMIDA NEHAL, Cadre supérieure de santé ;
- Inès RAHMOUNI, Directrice d'hôpital ;
- Béatrice RAMUS, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Corinne REY, Cadre supérieure de santé ;
- Paul SAILLARD, Chargé de mission ;
- Christelle SOUPRAYA, Adjoint des cadres hospitaliers.

S'agissant précisément des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement prévues au 2°) du G de
l'article 1er de l'arrêté 75-2022-07-05-00014 susvisé, ces personnes ont délégation de signature pour signer toutes les
décisions prises en application des titres I et II du livre II de la 3ème partie législative du code de la santé publique, ceci
y compris les saisines de l'autorité judiciaire concernant les décisions relatives à l'isolement et à la contention.



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Article 23 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer à l'Hôpital
Robert-Debré en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

- Maité BOUCHEZ, Directrice d'hôpital ;
- David CLAVEQUIN, Cadre supérieur de santé ;
- Virginie DE CESARE, Directrice d'hôpital ;
- Bérengère DEFORGE, Ingénieure hospitalière ;
- Nolwenn JACOB, Directrice d'hôpital ;
- Shpresa LUZHA, Adjoint des cadres hospitaliers (doublé par un DH) ;
- Pauline MONTEAU, Directrice d'hôpital ;
- Marianne PERREAU-SAUSSINE, Directrice d'hôpital ;
- Agnès PETIT, Ingénieure en chef classe exceptionnelle ;
- Stéphane POIGNANT, Ingénieur hospitalier ;
- Bruno QUELLEC, Attaché d'administration hospitalière (doublé par un DH) ;
- Véronique TANGUY, Cadre Supérieure de Santé.
- Estelle HERRY, Cadre paramédicale du DMU INNOV

Article 24 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer des hôpitaux
Saint-Louis, Lariboisière, Fernand-Widal en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette
garde administrative :

- Hakima AOUICI, Attachée d'administration hospitalière ;
- Noa BACH, Directrice d'hôpital ;
- Marion BEETSCHEN, Directrice d'hôpital ;
- Sébastien BRION, Technicien supérieur hospitalier ;
- Clément BRUNON, Ingénieur hospitalier ;
- Charlotte DESEIN, cadre socio-éducative ;
- Antoine DRO, Ingénieur biomédical ;
- François DUBOIS, Directeur d'hôpital ;
- Lionel FOREST, Directeur des soins et des activités paramédicales ;
- Arnaud GUILLET, Attaché d'administration hospitalière ;
- Ladislas KARSENTY, Directeur d'hôpital ;
- Manuela KLAPOUSZCZAK, Directrice d'hôpital ;
- Line NGUYEN, Attachée d'administration hospitalière ;
- Maillane PERETTI, Directrice d'hôpital ;
- Marion RENON, Attachée d'administration hospitalière ;
- Mylène SAKSIK, Ingénieure biomédicale ;
- Axelle SALIGNON, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Lynda SHOUSHA, Attachée d'administration hospitalière ;
- Amélie ROUX, Directrice d'hôpital ;
- Laura TREVISAN, Ingénieure hospitalière ;
- Claire VELOT-LEROU, Directrice d'hôpital ;
- Camille VIBOUD, Attachée d'administration hospitalière
- Emmanuel WAÏSS, Attaché d'administration hospitalière ;
- Rachel ZERBIB, Attachée d'administration hospitalière.


Article 25 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer de l'hôpital
Paul-Doumer en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

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- Monsieur Victor BERRUYER, Directeur d'hôpital ;
- Monsieur Odon MARTIN-MARTINIERE, Directeur d'hôpital ;
- Monsieur Mohamed Sami MOKRANI ; Chargé de mission ;
- Madame Martine PERNET, Adjointe des cadres hospitaliers ;
- Madame Carine TOULLIEZ, Adjointe des cadres hospitaliers ;
- Monsieur Stéphane WASSOUF, Chargé de mission.

Article 26 :

L'arrêté de délégation de signature n°75-2025-12-08-00007 du 08 décembre 2025 est abrogé.

Article 27 :

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile de France, préfecture
de Paris. Il prendra effet le 17 février 2026.




Fait à Paris, le 17 février 2026



Le Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité


SIGNE


Guillaume du CHAFFAUT
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