AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°12-2024-634
PUBLIÉ LE 17 DÉCEMBRE 2024
Sommaire
DDFIP /
12-2024-12-17-00001 - Arrêté de fermeture exceptionnelle au public
Direction départementale des finances publiques de l'Aveyron. (1 page) Page 3
Préfecture de l'Aveyron / Direction de la Coordination des Politiques
Publiques et de l'Appui Territorial
12-2024-12-17-00003 - APLMD_SOLEVIAL_VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
odt (2 pages) Page 5
12-2024-12-17-00002 - AP_Certificat capacité élevage de Daims_ (2
pages) Page 8
12-2024-12-10-00006 - Liste départementale des commissaires
enquêteurs pour année
2025



























POUR
L'ANNEE 2025


POUR L'ANNEE 2025 (2 pages) Page 11
Préfecture de l'Aveyron / DIRECTION DES SERVICES DU CABINET
12-2024-12-03-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur
Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la
promotion du 1er janvier 2025 (13 pages) Page 14
2
DDFIP
12-2024-12-17-00001
Arrêté de fermeture exceptionnelle au public
Direction départementale des finances
publiques de l'Aveyron.
DDFIP - 12-2024-12-17-00001 - Arrêté de fermeture exceptionnelle au public Direction départementale des finances publiques de
l'Aveyron. 3
REPUBLIQUEFRANCAISELibertéEgalitéFraternité
TFINANCES PUBLIQUES
Arrêté relatif au régime de fermeture exceptionnelle au public des services de la direction
départementale des finances publiques de l'Aveyron
Le directeur départemental des finances publiques de l'Aveyron,
Vu le décret n°71-69 du 26 janvier 1971 relatif au régime d'ouverture au public des services extérieurs de
l'Etat ;
Vu les articles 26 et 43 du décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat, dans les régions et les départements ;
Vu le décret n°2008-310 du 3 avril 2008 relatif à la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n°2009-208 du 20 février 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des finances
publiques ;
Vu le décret n°2009-707 du 16 juin 2009 modifié relatif aux services déconcentrés de la direction générale
des finances publiques ;
Vu l'arrêté préfectoral n°12-2024-11-25-00018 du 25 novembre 2024 portant délégation de signature en
matière d'ouverture ou de fermeture exceptionnelle des services déconcentrés de la direction
départementale des finances publiques de l'Aveyron;
ARRÊTE :
Article 1er :
La Direction départementale de finances publiques située 2 place d'Armes à Rodez sera fermée au public à
titre exceptionnel le mardi 31 décembre 2024 (après-midi).
Article 2 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture et affiché dans les locaux
des services visés à l'article 1er.
Le directeur départemental des finances publiques de
l'Aveyron,
signé
Pascal BOUTHIER
Rodez, le 17 décembre 2024
Direction départementale des Finances publiques
de l'Aveyron
2 place d'Armes
BP 3513
12035 RODEZ CEDEX 09
DDFIP - 12-2024-12-17-00001 - Arrêté de fermeture exceptionnelle au public Direction départementale des finances publiques de
l'Aveyron. 4
Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-17-00003
APLMD_SOLEVIAL_VILLEFRANCHE DE
ROUERGUE odt
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-17-00003 - APLMD_SOLEVIAL_VILLEFRANCHE DE ROUERGUE odt 5
Unité inter-départementale Tarn-Aveyron
Arrêté n° du 17/12/2024
abrogeant l'arrêté préfectoral de mise en demeure du 31 janvier 2024 pris à l'encontre de
la société SOLEVIAL, située Z.I. Les Gravasses - Avenue d'Ordiget - 12200 Villefranche de
Rouergue
LA PRÉFÈTE DE L'AVEYRON
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code de l'environnement, en particulier ses articles L. 171-6, L. 171-8, L. 172-1, L. 511-1, L. 514-5, R.
512-69 ;
Vu le décret du 6 novembre 2024 portant nomination de Madame Claire Chauffour-Rouillard en
qualité de préfète de l'Aveyron ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 12-2024-11-25-00001 du 25 novembre 2024 portant délégation de signature
à Madame Véronique ORTET, secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron ;
Vu l'arrêté préfectoral n°2006-354-3 du 20 décembre 2006 autorisant la société UNION SUD ALIMENT à
exploiter une installation de broyage, concassage de substances végétales sur le territoire de la
commune de Villefranche de Rouergue ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2012-157-0014 du 5 juin 2012 portant prescriptions complémentaires à l'arrêté
préfectoral d'autorisation du 20 décembre 2006 ;
Vu le récépissé de changement d'exploitant n°14916 délivré le 20 août 2013 par le préfet de l'Aveyron à la
société SOLEVIAL dont le siège social est situé avenue des Gravasses 12200 Villefranche de
Rouergue ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 12-2024-01-31-00002 du 31 janvier 2024 portant mise en demeure de la société
SOLEVIAL de respecter les prescriptions de l'arrêté préfectoral d'autorisation n° 2006-354-3 du 20
décembre 2006 ;
Vu le rapport de l'inspection des installations classées en date du 12 décembre 2024 faisant suite à la
visite de l'établissement du 8 novembre 2024 ;
Considérant que lors de la visite d'inspection du 8 novembre 2024, l'inspecteur des installations classées a
constaté que l'exploitant a mis en place les actions correctives permettant de lever les non-
conformités relevées lors de l'inspection du 11 octobre 2023 ;
Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron ;
- A R R E T E -
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
Direction Régionale de l'Environnement,
de l'Aménagement et du Logement
d'Occitanie
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-17-00003 - APLMD_SOLEVIAL_VILLEFRANCHE DE ROUERGUE odt 6
Article 1 er :
L'arrêté préfectoral n° 12-2024-01-31-00002 du 31 janvier 2024 portant mise en demeure de la société
SOLEVIAL de respecter les prescriptions de l'arrêté préfectoral d'autorisation n° 2006-354-3 du 20
décembre 2006 est abrogé.
Article 2
:
La secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron, le directeur régional de l'environnement, de
l'aménagement et du logement Occitanie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Aveyron et notifié
à la société SOLEVIAL. Une copie sera adressée au maire de la commune de Villefranche de Rouergue.
Fait à Rodez, le 17/12/2024
Pour la préfète et par délégation,
la secrétaire générale
Véronique ORTET
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-17-00003 - APLMD_SOLEVIAL_VILLEFRANCHE DE ROUERGUE odt 7
Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-17-00002
AP_Certificat capacité élevage de Daims_
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-17-00002 - AP_Certificat capacité élevage de Daims_ 8
BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT ET
DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Arrêté n° du 17 décembre 2024
Portant certificat de capacité pour la gestion d'un établissement d'élevage
d'animaux appartenant à des espèces de gibier dont la chasse est autorisée
(Daims)
Certificat de capacité n° 12-319
Monsieur Olivier COURANT
LA PRÉFÈTE DE L'AVEYRON
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code de l'environnement, en particulier ses articles L. 413-3 et R. 413-24 à R. 413-39 ;
VU le décret du 6 novembre 2024 portant nomination de Madame Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
en qualité de préfète de l'Aveyron ;
VU l'arrêté préfectoral n°12-2024-11-25-0001 du 25 nov embre 2024 portant délégation de
signature à Mme Véronique ORTET, secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron ;
VU l'arrêté préfectoral n° 2005-173-1 du 22 juin 2005 autorisant la détention de gibiers au sein
d'un établissement d'élevage et de préparation au l âcher (lièvre, lapin, faisan, perdrix et daims) à
l'« Association de la Maison Rurale Valrance » de Saint Sernin sur Rance ;
VU la demande présentée par Monsieur Olivier COURANT en date du 2 octobre 2024, en vue
d'obtenir le certificat de capacité pour l'élevage d 'animaux appartenant à des espèces dont la
chasse est autorisée : daims ;
VU l'absence de réponse du Président de la chambre d'agriculture ;
VU l'avis de la Directrice départementale de l'emploi , du travail, des solidarités et de la protection
des populations ;
CONSIDÉRANT que Monsieur Olivier COURANT dispose d'une expérie nce de plus de 5 ans acquise
dans l'établissement ;
1/2
Direction de la coordination
des politiques publiques
et de l'appui territorial
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-17-00002 - AP_Certificat capacité élevage de Daims_ 9
Sur proposition de la directrice départementale de l'emploi, du travai l, des solidarités et de la
protection des populations ;
– ARRÊTE –
Article 1
Le certificat de capacité est accordé à Monsieur Oli vier COURANT domicilié « Chemin Saint
Martin » sur la commune de SAINT SERNIN SUR RANCE p our l'élevage de daims (dama dama ) de
catégorie A et B,
Article 2
Les présentes dispositions sont valables de façon permanente sur l'ensemble du territoire national.
Article 3
Délais et voies de recours (application des article s L.411-2 du code des relations entre le public et
l'administration et R.421-1 et suivants du Code de justice administrative).
Dans un délai de deux mois à compter de la notificat ion du présent arrêté, les recours suivants
peuvent être introduits en recommandé avec accusé de réception :
• soit un recours gracieux, adressé à Monsieur le Préfet de l'Aveyron,
• soit un recours hiérarchique, adressé à Monsieur le Ministre de la Transition écologique et
de la cohésion des territoires, Grande Arche de La Défense – paroi sud / T our Séquoia –
92 055 La Défense,
• soit un recours contentieux, en saisissant le tribu nal administratif de T oulouse – le tribunal
administratif peut être saisi par l'application inf ormatique « T élérecours citoyens »
accessible par le site www.telerecours.fr.
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'à compter
du rejet explicite ou implicite de l'un de ces deux recours. Le rejet implicite intervient, suite au
silence gardé par l'administration, à l'issue d'une période de deux mois.
Article 4
Le présent arrêté sera notifié à Monsieur Olivier CO URANT et sera publié sur le site internet des
services de l'État dans le département de l'Aveyron, pendant une durée minimale de deux mois.
Copie sera adressé à :
– Monsieur le Maire de la commune de SAINT SERNIN SUR RANCE,
– Madame la Directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations,
– Monsieur le chef de l'office français de la biodiversité,
Chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Rodez, le
17/12/2024
Pour la préfète et par délégation,
la secrétaire générale
Véronique ORTET
2/2
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-17-00002 - AP_Certificat capacité élevage de Daims_ 10
Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-10-00006
Liste départementale des commissaires
enquêteurs pour année 2025
POUR L'ANNEE 2025
POUR L'ANNEE 2025
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-10-00006 - Liste départementale des commissaires enquêteurs pour année 2025
POUR L'ANNEE 2025
POUR L'ANNEE 2025
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PREFETDE L'AVEYRONLibertéEgalitéFraternité
BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT
ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Arrêté n° du 10 décembre 2024
COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'AVEYRON CHARGEE D'ETABLIR LA LISTE D'APTITUDE
AUX FONCTIONS DE COMMISSAIRE ENQUETEUR.
LISTE DEPARTEMENTALE DES COMMISSAIRES ENQUETEURS
POUR L'ANNEE 2025
VU le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique;
VU le code de l'environnement, partie législative et réglementaire, livre I, titre II, chapitre 3 ;
VU le décret n° 2011-1236 du 4 octobre 2011 modifiant les dispositions de la partie réglementaire
du code de l'environnement relatives à l'établissement des listes d'aptitude aux fonctions de
commissaire enquêteurs ;
VU l'arrêté préfectoral n° 12-2023-10-25-0002 du 25 octobre 2023 portant composition de la
commission départementale chargée d'établir la liste départementale d'aptitude aux fonctions de
commissaire enquêteur ;
VU l'arrêté préfectoral n° 12-2024-10-16-0001 du 16 octobre 2024 portant modification de la
composition de la commission départementale chargée d'établir la liste départementale
d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur ;
VU le compte-rendu des délibérations de la commission départementale réunie à la Préfecture de
l'Aveyron le 05 novembre 2024 ;
La Commission, après avoir statué, a décidé d'inscrire sur la liste départementale d'aptitude aux
fonctions de commissaire enquêteur pour l'année 2025, les personnes suivantes :
- Mme Françoise AYRAL-PUECH, juriste rédacteur cabinet notarial
- M. Jean-Louis BASTIDE, retraité de la fonction publique territoriale
- M. Michel BONHOURE, ingénieur de l'Office National des Forêts retraité
Direction de la coordination
des politiques publiques
et de l'appui territorial
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-10-00006 - Liste départementale des commissaires enquêteurs pour année 2025
POUR L'ANNEE 2025
POUR L'ANNEE 2025
12
- M. Bernard BRIANE, retraité de la gendarmerie
- M. Jacques CAIRONI, retraité du secteur médico-social
- M. Thierry DELTORT, retraité responsable administratif et financier
- M. Pierre FAURE , retraité de la fonction publique
- M. Jacques GAYRAUD, ingénieur d'études sanitaires principal
- M. Jean-François GROS, retraité de la gendarmerie
- M. Didier GUICHARD, militaire retraité
- M. Jean-Paul JAUDON, retraité
- Mme Maryse LACAN, retraitée fonction publique territoriale
- M. Jacques LEFEBVRE, militaire retraité
- Mme Elisabeth MAGNAN, militaire retraitée
- M. Jean-Marie MAUREL, retraité de la fonction publique territoriale
- M. Jean-Marie PUECH, retraité de la fonction publique
-M. Henri PUJOL, concessionnaire automobiles
- M. Denis ROUALDES, ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat retraité
- M. Robert SALESSES, retraité DDT
- M. Christian SOULIE, retraité CCI
- M. Christian VERGNES, retraité gérant de société
La présente liste sera insérée au recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de l'Aveyron et
pourra être consultée au greffe du Tribunal Administratif de Toulouse ainsi que sur le site Internet
de la Préfecture de l'Aveyron.
Fait à Rodez, le 10 décembre 2024
Pour la présidente du tribunal administratif de T oulouse,
Le président de la commission départementale,
Briac LE FIBLEC
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
PREF/DCPPAT no 2020-09
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-10-00006 - Liste départementale des commissaires enquêteurs pour année 2025
POUR L'ANNEE 2025
POUR L'ANNEE 2025
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Préfecture de l'Aveyron
12-2024-12-03-00005
Arrêté accordant la médaille d'honneur
Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-03-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 14
EnPREFETDE L'AVEYRONLibertéEgalitéFraternité
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L'ÉTAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
Arrêté n° du 3 décembre 2024
Accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale
à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025
LA PRÉFÈTE DE L'AVEYRON
Chevalier de l 'ordre national du Mérite
VU le décret n°87-594 du 22 juillet 1987 , portant création de la médaille d'honneur Régionale,
Départementale et Communale,
VU le décret n°2005-48 du 25 janvier 2005 modifiant les conditions d'attribution de médaille d'honneur
Régionale, Départementale et Communale,
VU le décret du Président de la République en date du 6 novembre 2024 nommant Madame Claire
CHAUFFOUR-ROUILLARD, prèfète de l'Aveyron ;
Considérant les états de services des élus et fonctionnaires,
A l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025,
Sur proposition de la Secrétaire générale de la préfecture,
CS 73114
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 75 71 71
Mél. : prefecture@aveyron.gouv.fr
Direction des services du cabinet
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-03-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 15
ARRETE
Article 1er - La médaille d'honneur régionale, départementale et communale est décernée aux titulaires
de mandats électifs dont les noms suivent :
Médaille de vermeil
- Monsieur DRULHE Jean-Pierre
Ancien maire, ALRANCE,
Médaille d'argent
- Madame IACOVO Claudine
Ancienne adjointe au maire, VABRES-L'ABBAYE,
Article 2 - La médaille d'honneur régionale, départementale et communale est décernée aux
fonctionnaires et agents des collectivités locales dont les noms suivent :
Médaille d'or
- Madame ASSIE Nadine
Redacteur principal de 2e classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur AZAM Serge
Technicien principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur BARNABE Philippe
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
- Monsieur BELET Philippe
Agent de maîtrise, COMMUNE LE TRUEL
- Madame BOURGADE Régine
Educateur principal des activités physiques et sportives de 1ère classe, COMMUNE DE MILLAU
- Madame CABANIOLS Christine
Adjoint administratif principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-03-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 16
- Monsieur CALVEL Stéphane
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE RODEZ
- Madame CASEROTTO Corinne
Rédacteur principal de 2e classe, RODEZ AGGLOMÉRATION
- Monsieur COMBES Bernard
Technicien principal de 2e classe, COMMUNE DE MILLAU
- Madame CONDAMINES Christine
Adjoint administratif principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur CONTASTIN Didier
Technicien principal de 2e classe, COMMUNE D'ONET-LE-CHATEAU
- Madame CREYSSELS Janine
Attaché principal, COMMUNE DE MILLAU
- Monsieur GARRIC Daniel
Technicien principal de 1ère classe, COMMUNE DE MILLAU
- Monsieur GAYRAUD Michel
Adjoint technique principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur LOPEZ Dominique
Technicien principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT-AFFRIQUE
- Madame MALET Véronique
Adjoint administratif principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame MATHIEU Christine
Rédacteur principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur RAYNAL Francis
Agent de maîtrise, COMMUNE DE RODEZ
- Madame RODRIGUEZ Marie-Christine
Adjoint administratif principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur ROQUEFEUIL Michel
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE ROQUEFORT SUR SOULZON
- Monsieur SERIN Philippe
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-03-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 17
- Monsieur TAVERNARI Hervé
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE MILLAU
- Monsieur VALAT Stephane
Adjoint technique principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Médaille de vermeil
- Madame ALIES Myriam
Rédacteur principal de 2e classe, COMMUNE DE SAINT-AFFRIQUE
- Monsieur ALMAYRAC Stéphane
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE RODEZ
- Madame ASTRUC Anne
Assistant socio éducatif de classe exceptionnelle, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame AZAM Christine
Educateur de jeune enfant de classe exceptionnelle, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE
ROUERGUE
- Madame BARRIAC Marie-France
Attaché principal, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame BESSIERE Anne-Marie
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE MILLAU
- Monsieur BOSC Christophe
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
- Monsieur BOSC Philippe
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE SAINT AFFRIQUE
- Madame BOUTEILLE Florence
Technicien, RODEZ AGGLOMÉRATION
- Monsieur BREFUEL-JOULIE Lionel
Technicien, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur BROUILLET Frédéric
Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe, COMMUNE DE MILLAU
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-03-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 18
- Monsieur BUSCAYLET Gil
Ingénieur, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
- Madame CALMETTES Claudie
Technicien principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur CAUSSANEL Didier
Attaché principal, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame CLUZEL Marie-Brigitte
Attaché hors classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame COMBETTES Sabine
Rédacteur principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur COUGOULE Philippe
Technicien principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame DAURES Solange
Assistante familiale, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur DE SOUSA Eugène
Agent de maîtrise, COMMUNE DE RODEZ
- Monsieur DRESSAYRE Benoît
Agent de maîtrise principal, COMMUNE D'OLEMPS
- Monsieur FUALDES Christian
Adjoint technique principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur GAUBERT Thierry
Adjoint technique principal de 1ère classe, RODEZ AGGLOMÉRATION
- Madame GOSSET Florence
Rédacteur principal de 1ère classe, COMMUNE DE MILLAU
- Madame ISSERTE Chantal
Rédacteur principal de 1ère classe, RODEZ AGGLOMÉRATION
- Monsieur JULIEN Jean-Claude
Adjoint technique principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-03-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 19
- Monsieur MARRAGOU Olivier
Adjoint administratif principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur MARTIN Jean-Claude
Adjoint technique principal de 1ère classe, RODEZ AGGLOMÉRATION
- Monsieur MARTIN Thierry
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE MILLAU
- Madame MAUREL Elisabeth
Secrétaire de mairie, MAIRIE LE BAS SEGALA
- Madame MERCADIER Nadine
Directeur territorial, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame MIQUEL Anne-Marie
Technicien principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur POUGET Georges
Technicien principal de 1ère classe, PAYS SEGALI COMMUNAUTE
- Monsieur PUECH Dominique
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE MILLAU
- Monsieur RAYNAL Patrick
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE RODEZ
- Madame REGNIES-ALBOUY Catherine
Agent de service, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame RIGAIL-VEILLAUX Sandrine
Technicien, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame ROUILLAC Jeanine
Adjoint technique principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur RUBIO José
Technicien principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur SCHWEIZER Romain
Adjoint technique principal de 1ère classe, RODEZ AGGLOMERATION
- Monsieur SOLIS Stephan
Agent de maîtrise principal, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-03-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 20
- Monsieur SOUYRI Patrick
Technicien, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame STOUTAH Evelyne
Adjoint administratif principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur TEISSIER Jean-Paul
Ingénieur en chef, RODEZ AGGLOMÉRATION
- Madame VILLARET Muriel
Adjoint technique principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Médaille d'argent
- Madame ALBENQUE Catherine
Adjoint administratif principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame ALBINET-TAYAC Marlène
Directeur territorial, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame ANDRIEU Christelle
Adjoint technique principal de 2e classe, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
- Monsieur ANTONIO Celio
Agent technique, MAIRIE LE BAS SEGALA
- Madame ARLES Sylvie
Atsem principal de 1ère classe, COMMUNE DE MILLAU
- Monsieur AYRINHAC David
Agent de maîtrise, COMMUNE DE MILLAU
- Madame BASTARD Christine
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE MILLAU
- Monsieur BAUMES Cédric
Technicien principal de 1ère classe, COMMUNE DE MILLAU
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-03-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 21
- Madame BAYOL Alexandra
Assistant socio éducatif classe exceptionnelle, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame BERNAD Stéphanie
Assistant de conservation, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur BESOMBES Christophe
Adjoint technique principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur BONNAFE Didier
Adjoint technique principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame BOUISSOU Virginie
Auxiliaire de puériculture de cadre supérieur, COMMUNE D'ONET LE CHATEAU
- Madame BOUSCAYROL Cindy
Secrétaire de mairie, MAIRIE LE BAS SEGALA
- Madame BOUTEILLE Virginie
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINTE JULIETTE SUR VIAUR
- Madame CALMETTES Edwige
Brigadier-chef principal, COMMUNE DE RODEZ
- Madame CANAGUIER Laure
Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE MILLAU
- Madame CAPERAN Ghislaine
Rédacteur principal de 2e classe, RODEZ AGGLOMÉRATION
- Madame CARCENAC Marie-Pauline
Auxiliaire puériculture de classe supérieure, COMMUNE DE RODEZ
- Madame CHALARON Sandrine
Assistant conservation principal de 1ère classe, COMMUNE DE RODEZ
- Madame CHAYRE Céline
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
- Monsieur CLOT Patrice
Adjoint technique principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur COMBES Cédric
Adjoint technique principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-03-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 22
- Monsieur COSTECALDE Jérôme
Rédacteur, COMMUNE D'ONET LE CHATEAU
- Monsieur DEBISE Laurent
Adjoint technique principal de 2e classe, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
- Monsieur DECAYEUX Eric
Brigadier-chef principal, COMMUNE DE MILLAU
- Madame DELCROS Sophie
Conservateur des bibliothèques, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur DELERIS Michel
Adjoint technique, COMMUNE DE NAJAC
- Madame DELTORT Sylvie
Attaché principal, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame DEVALS Amélie
Assistant socio éducatif de classe exceptionnelle, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame DHENIN Catherine
Technicien principal de 1ère classe, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DECAZEVILLE
COMMUNAUTÉ
- Monsieur DURAND Thierry
Adjoint technique principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur EDMOND David
Agent de maitrise principal, RODEZ AGGLOMÉRATION
- Madame ESCUYET Fabienne
Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT AFFRIQUE
- Monsieur FAURE Olivier
Administrateur, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur FELIX Bruno
Agent de maîtrise, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame FERNANDEZ Brigitte
Assistante familiale, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-03-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 23
- Madame FERNANDEZ Martine
Rédacteur, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur FOULQUIE Benoît
Adjoint administratif principal de 2e classe, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DU
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur FROMENT Max
Agent technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE RODEZ
- Madame GALES Françoise
Attaché de conservation, COMMUNE DE MILLAU
- Monsieur GANNAC Frédéric
Brigadier chef principal, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
- Madame GARCIA Dominique
Adjoint administratif principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame GARRIGOS Carole
Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE MILLAU
- Monsieur GARRIGUES Jérôme
Agent de maîtrise, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur GAUZY Daniel
Agent de maîtrise principal, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame GIROU Annabel
Chargée de communication, relation presse et plannification animations, SYNDICAT MIXTE
DÉPARTEMENTAL POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET
ASSIMILÉS
- Madame GIRVAL Magali
Assistant socio éducatif classe exceptionnelle, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame HERAL Isabelle
Atsem principal de 1ère classe, COMMUNE DE MILLAU
- Madame HERRADA Karine
Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE MILLAU
- Madame JOULIE Valérie
Adjoint administratif principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-03-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 24
- Madame JULIEN Sandra
Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
- Monsieur JULIEN Sébastien
Attaché, COMMUNE DE VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
- Madame JULIEN Severine
Adjoint technique principal de 2e classe, CENTRE COM ACTION SOCIALE DE FIRMI
- Madame LALA Catherine
Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE RODEZ
- Monsieur LAUBIES Alexandre
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU GRAND-FIGEAC
- Monsieur LAUT Alexandre
Agent de maîtrise, COMMUNE DE CAPDENAC GARE
- Monsieur LAYLY Frédéric
Adjoint technique principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur LESCOULES Eric
Agent technique principal de 2e classe, COMMUNE DE SAINT JUERY
- Madame LOMBART Marie
Atsem principal de 1ère classe, COMMUNE DE CAPDENAC GARE
- Madame MAS Fabienne
Auxiliaire de puériculture de cadre supérieur, COMMUNE D'ONET LE CHATEAU
- Monsieur MASSOL Vivian
Adjoint technique principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame MAZENQ Séverine
Auxiliaire de puériculture de cadre supérieur, COMMUNE D'ONET LE CHATEAU
- Madame MOLINIER Christine
Agent de maîtrise principal, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame MOYSSET Maria
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE D'ONET LE CHATEAU
- Madame PITAULT Laurence
Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE MILLAU
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-03-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 25
- Monsieur REGIS Alain
Agent maîtrise, MONTPELLIER MÉDITERRANEE METROPOLE
- Madame RELANO Elvia
Assistant socio éducatif de classe exceptionnelle, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur ROQUES Fabien
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE MILLAU
- Madame ROUQUETTE Laurence
Assistante de service social, DÉPARTEMENT DU LOT
- Madame ROUQUETTE Nadine
Puéricultrice hors classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame SARTHE Claudine
Educateur principal des activités physiques et sportives de 1ère classe, RODEZ
AGGLOMÉRATION
- Monsieur SEGONDS Eric
Technicien principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Madame SENA Marie-France
Rédacteur principal de 2e classe, DÉPARTEMENT DU LOT
- Monsieur SOL Stéphane
Ingenieur territorial, AGENCE DÉPARTEMENTALE AVEYRON INGÉNIERIE
- Madame TERRAL Catherine
Developpeur territorial, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP
- Madame THUBIERES Véronique
Assistant socio éducatif de classe exceptionnelle, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur VALERY Hervé
Adjoint technique principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur VANDENBERG Patrice
Adjoint technique principal de 1ère classe, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
- Monsieur VIALARET Julien
Technicien principal de 2e classe, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COMTAL LOT ET TRUYERE
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-03-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 26
- Madame WAYMEL Nadine
Assistante comptable, gestionnaire ressources humaines, référente informatique, SYNDICAT
MIXTE DÉPARTEMENTAL POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DÉCHETS
MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
Article 3 - La secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
La préfète,
Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD
Préfecture de l'Aveyron - 12-2024-12-03-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 27