TERRITOIRE
DE BELFORT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°90-2025-117
PUBLIÉ LE 7 NOVEMBRE 2025
Sommaire
DDT 90 /
90-2025-11-07-00004 - Arrêté préfectoral prescrivant des opérations
de régulation administratives du sanglier sur la commune de Cravanche
(4 pages) Page 3
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations du Territoire de Belfort /
90-2025-11-06-00002 - Arrêté préfectoral relatif à l'autorisation de
pêche exceptionnelle et de transport de poissons lors de la vidange des
étangs d'Etueffont et dérogeant à l'obligation d'agrément
zoosanitaire (5 pages) Page 8
DSDEN /
90-2025-11-04-00023 - Arrêté de délégation de signature- SIG
AESH-AED (2 pages) Page 14
Préfecture du Territoire de Belfort /
90-2025-11-04-00024 - arrêté préfectoral portant attribution de la
médaille d'honneur agricole promotion du 1er janvier 2026 (2 pages) Page 17
90-2025-11-07-00001 - Arrêté préfectoral portant habilitation de la SAS
Mall & Market à réaliser l'analyse d'impact en application du III de
l'article L. 752-6 du code de commerce (2 pages) Page 20
2
DDT 90
90-2025-11-07-00004
Arrêté préfectoral prescrivant des opérations de
régulation administratives du sanglier sur la
commune de Cravanche
DDT 90 - 90-2025-11-07-00004 - Arrêté préfectoral prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur la
commune de Cravanche 3
DDT 90 - 90-2025-11-07-00004 - Arrêté préfectoral prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur la
commune de Cravanche 4
DDT 90 - 90-2025-11-07-00004 - Arrêté préfectoral prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur la
commune de Cravanche 5
DDT 90 - 90-2025-11-07-00004 - Arrêté préfectoral prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur la
commune de Cravanche 6
DDT 90 - 90-2025-11-07-00004 - Arrêté préfectoral prescrivant des opérations de régulation administratives du sanglier sur la
commune de Cravanche 7
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations du Territoire de Belfort
90-2025-11-06-00002
Arrêté préfectoral relatif à l'autorisation de
pêche exceptionnelle et de transport de
poissons lors de la vidange des étangs
d'Etueffont et dérogeant à l'obligation
d'agrément zoosanitaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -
90-2025-11-06-00002 - Arrêté préfectoral relatif à l'autorisation de pêche exceptionnelle et de transport de poissons lors de la vidange
des étangs d'Etueffont et dérogeant à l'obligation d'agrément zoosanitaire
8
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -
90-2025-11-06-00002 - Arrêté préfectoral relatif à l'autorisation de pêche exceptionnelle et de transport de poissons lors de la vidange
des étangs d'Etueffont et dérogeant à l'obligation d'agrément zoosanitaire
9
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -
90-2025-11-06-00002 - Arrêté préfectoral relatif à l'autorisation de pêche exceptionnelle et de transport de poissons lors de la vidange
des étangs d'Etueffont et dérogeant à l'obligation d'agrément zoosanitaire
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Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -
90-2025-11-06-00002 - Arrêté préfectoral relatif à l'autorisation de pêche exceptionnelle et de transport de poissons lors de la vidange
des étangs d'Etueffont et dérogeant à l'obligation d'agrément zoosanitaire
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Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -
90-2025-11-06-00002 - Arrêté préfectoral relatif à l'autorisation de pêche exceptionnelle et de transport de poissons lors de la vidange
des étangs d'Etueffont et dérogeant à l'obligation d'agrément zoosanitaire
12
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -
90-2025-11-06-00002 - Arrêté préfectoral relatif à l'autorisation de pêche exceptionnelle et de transport de poissons lors de la vidange
des étangs d'Etueffont et dérogeant à l'obligation d'agrément zoosanitaire
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DSDEN
90-2025-11-04-00023
Arrêté de délégation de signature- SIG
AESH-AED
DSDEN - 90-2025-11-04-00023 - Arrêté de délégation de signature- SIG AESH-AED 14
DSDEN - 90-2025-11-04-00023 - Arrêté de délégation de signature- SIG AESH-AED 15
DSDEN - 90-2025-11-04-00023 - Arrêté de délégation de signature- SIG AESH-AED 16
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2025-11-04-00024
arrêté préfectoral portant attribution de la
médaille d'honneur agricole promotion du 1er
janvier 2026
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-11-04-00024 - arrêté préfectoral portant attribution de la médaille d'honneur agricole
promotion du 1er janvier 2026 17
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-11-04-00024 - arrêté préfectoral portant attribution de la médaille d'honneur agricole
promotion du 1er janvier 2026 18
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-11-04-00024 - arrêté préfectoral portant attribution de la médaille d'honneur agricole
promotion du 1er janvier 2026 19
Préfecture du Territoire de Belfort
90-2025-11-07-00001
Arrêté préfectoral portant habilitation de la SAS
Mall & Market à réaliser l'analyse d'impact en
application du III de l'article L. 752-6 du code de
commerce
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-11-07-00001 - Arrêté préfectoral portant habilitation de la SAS Mall & Market à réaliser
l'analyse d'impact en application du III de l'article L. 752-6 du code de commerce 20
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-11-07-00001 - Arrêté préfectoral portant habilitation de la SAS Mall & Market à réaliser
l'analyse d'impact en application du III de l'article L. 752-6 du code de commerce 21
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-11-07-00001 - Arrêté préfectoral portant habilitation de la SAS Mall & Market à réaliser
l'analyse d'impact en application du III de l'article L. 752-6 du code de commerce 22