| Nom | Recueil n°84 du 4 juillet 2025 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de la région Bretagne |
| Date | 04 juillet 2025 |
| URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/bretagne/irecontenu/telechargement/129231/951867/file/recueil-r53-2025-084-recueil-des-actes-administratifs.pdf |
| Date de création du PDF | 04 juillet 2025 à 17:07:37 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 04 juillet 2025 à 20:35:41 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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BRETAGNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°R53-2025-084
PUBLIÉ LE 4 JUILLET 2025
Sommaire
ARS /
R53-2025-07-03-00003 - 20250703 DEC IRC AUB site LE FOLGOET 25-00057
(2 pages) Page 3
Les Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et
des solidarités /
R53-2025-07-01-00009 - ARRÊTÉ modifiant la liste des organismes
habilités à dispenser la formation aux représentants du personnel aux
comités sociaux et économiques (CSE)
en matière de santé, de
sécurité et de conditions de travail (2 pages) Page 6
R53-2025-07-01-00010 - ARRÊTÉ modifiant la liste des organismes
habilités à dispenser la formation aux représentants du personnel aux
comités sociaux et économiques (CSE)
en matière de santé, de
sécurité et de conditions de travail (2 pages) Page 9
2
ARS
R53-2025-07-03-00003
20250703 DEC IRC AUB site LE FOLGOET
25-00057
ARS - R53-2025-07-03-00003 - 20250703 DEC IRC AUB site LE FOLGOET 25-00057 3
ARS - R53-2025-07-03-00003 - 20250703 DEC IRC AUB site LE FOLGOET 25-00057 4
ARS - R53-2025-07-03-00003 - 20250703 DEC IRC AUB site LE FOLGOET 25-00057 5
Les Directions régionales de l'économie, de
l'emploi, du travail et des solidarités
R53-2025-07-01-00009
ARRÊTÉ modifiant la liste des organismes
habilités à dispenser la formation aux
représentants du personnel aux comités sociaux
et économiques (CSE)
en matière de santé, de sécurité et de conditions
de travail
Les Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - R53-2025-07-01-00009 - ARRÊTÉ modifiant la liste
des organismes habilités à dispenser la formation aux représentants du personnel aux comités sociaux et économiques (CSE)
en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
6
Les Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - R53-2025-07-01-00009 - ARRÊTÉ modifiant la liste
des organismes habilités à dispenser la formation aux représentants du personnel aux comités sociaux et économiques (CSE)
en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
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Les Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - R53-2025-07-01-00009 - ARRÊTÉ modifiant la liste
des organismes habilités à dispenser la formation aux représentants du personnel aux comités sociaux et économiques (CSE)
en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
8
Les Directions régionales de l'économie, de
l'emploi, du travail et des solidarités
R53-2025-07-01-00010
ARRÊTÉ modifiant la liste des organismes
habilités à dispenser la formation aux
représentants du personnel aux comités sociaux
et économiques (CSE)
en matière de santé, de sécurité et de conditions
de travail
Les Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - R53-2025-07-01-00010 - ARRÊTÉ modifiant la liste des
organismes habilités à dispenser la formation aux représentants du personnel aux comités sociaux et économiques (CSE)
en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
9
Les Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - R53-2025-07-01-00010 - ARRÊTÉ modifiant la liste des
organismes habilités à dispenser la formation aux représentants du personnel aux comités sociaux et économiques (CSE)
en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
10
Les Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - R53-2025-07-01-00010 - ARRÊTÉ modifiant la liste des
organismes habilités à dispenser la formation aux représentants du personnel aux comités sociaux et économiques (CSE)
en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
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