PRÉFET
DE LA GIRONDE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°33-2025-055
PUBLIÉ LE 5 MARS 2025
Sommaire
DDTM DE LA GIRONDE / SAT
33-2025-02-20-00018 - Arrêté préfectoral modificatif portant approbation d'un
avenant au CCCT du lot 8.7 de la ZAC Saint-Jean Belcier (6 pages) Page 4
DDTM DE LA GIRONDE / Service Maritime et Littoral
33-2025-02-27-00005 - Arrêté SDML 2025 030 portant affectation d'une
fraction des droits de port des navires en escale dans la GPMB à l'association
Escale Estuaire de la Gironde (2 pages) Page 11
DESDEN / Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et au sport
33-2025-02-27-00001 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et
TCA à l'association SURF INSERTION (4 pages) Page 14
33-2025-02-27-00003 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et
TCA de l'association centre de vacances et de loisirs verdelaisien (4 pages)Page 19
33-2025-02-27-00002 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et
TCA de l'association Coeur de Bastide (4 pages) Page 24
33-2025-02-27-00004 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et
TCA de l'association Florac citizen band amitié (4 pages) Page 29
DIR ATLANTIQUE / MIMO
33-2025-03-05-00002 - Arrêté n°2025-gir-025 du 5 mars 2025
A630
relatif
aux travaux d'entretien section comprise dans l'échangeur nj°11
Commune de
Mérignac
(2 pages) Page 34
DIRCO / Secrétariat Général
33-2025-03-04-00001 - Arrêté DIRCO n° 2025-3 du 4 mars 2025 portant
subdélégation de signature pour exercer la compétence en matière
d'administration générale (6 pages) Page 37
33-2025-03-04-00002 - Subdélégation de signature du 4 mars 2025 pour
exercer la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et pour agir pour
le compte du pouvoir adjudicateur de la DIRCO
Décision n° 2025-4 (6 pages)Page 44
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
33-2025-03-04-00003 - arrêté du 4 mars 2025 portant composition du conseil
de famille des pupilles de l'État en Gironde (4 pages) Page 51
PREFECTURE DE LA GIRONDE / BEAG
33-2025-02-28-00003 - Arrêté portant habilitation funéraire de l'entreprise
individuelle de prestataire de services "RAVENET BRUNO" - n° 25-33-0355 -
Mongauzy (33190) (2 pages) Page 56
33-2025-02-28-00004 - Arrêté portant renouvellement de l'habilitation
funéraire de l'établissement secondaire "ROC ECLERC" de l'entreprise
"FUNECAP OUEST" - n° 25-33-0280 - Libourne (33500). (2 pages) Page 59
2
PREFECTURE DE LA GIRONDE / BSI
33-2025-03-05-00001 - Arrêté portant création d'un périmètre de
protection sur la commune de La Teste-de-Buch le mardi 11 mars 2025 (2 pages)Page 62
PREFECTURE DE LA GIRONDE / Cabinet
33-2024-12-16-00006 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 (4 pages) Page 65
33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 (29 pages) Page 70
33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale,
départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025
(16 pages) Page 100
SOUS PREFECTURE ARCACHON / Bureau Sécurité et Réglementaion
33-2025-03-03-00003 - Arrêté portant exploitation de la plateforme d'envol pour
les aéronefs ULM au lieu dit "Pot au Pin" sur la Commune de Cestas (33610) (4
pages) Page 117
SOUS PREFECTURE BLAYE /
33-2025-02-21-00007 - AP rémunération liquidateur AFR Laruscade (2
pages) Page 122
SOUS-PREFECTURE DE BLAYE / Secrétariat
33-2025-02-21-00006 - AP rémunération liquidateur AFR Laruscade version 2
(2 pages) Page 125
3
DDTM DE LA GIRONDE
33-2025-02-20-00018
Arrêté préfectoral modificatif portant approbation d'un
avenant au CCCT du lot 8.7 de la ZAC Saint-Jean
Belcier
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2025-02-20-00018 - Arrêté préfectoral modificatif portant approbation d'un avenant au CCCT du lot 8.7 de la ZAC
Saint-Jean Belcier 4
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2025-02-20-00018 - Arrêté préfectoral modificatif portant approbation d'un avenant au CCCT du lot 8.7 de la ZAC
Saint-Jean Belcier 5
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2025-02-20-00018 - Arrêté préfectoral modificatif portant approbation d'un avenant au CCCT du lot 8.7 de la ZAC
Saint-Jean Belcier 6
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2025-02-20-00018 - Arrêté préfectoral modificatif portant approbation d'un avenant au CCCT du lot 8.7 de la ZAC
Saint-Jean Belcier 7
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2025-02-20-00018 - Arrêté préfectoral modificatif portant approbation d'un avenant au CCCT du lot 8.7 de la ZAC
Saint-Jean Belcier 8
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2025-02-20-00018 - Arrêté préfectoral modificatif portant approbation d'un avenant au CCCT du lot 8.7 de la ZAC
Saint-Jean Belcier 9
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2025-02-20-00018 - Arrêté préfectoral modificatif portant approbation d'un avenant au CCCT du lot 8.7 de la ZAC
Saint-Jean Belcier 10
DDTM DE LA GIRONDE
33-2025-02-27-00005
Arrêté SDML 2025 030 portant affectation d'une
fraction des droits de port des navires en escale dans
la GPMB à l'association Escale Estuaire de la
Gironde
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2025-02-27-00005 - Arrêté SDML 2025 030 portant affectation d'une fraction des droits de port des navires en
escale dans la GPMB à l'association Escale Estuaire de la Gironde 11
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2025-02-27-00005 - Arrêté SDML 2025 030 portant affectation d'une fraction des droits de port des navires en
escale dans la GPMB à l'association Escale Estuaire de la Gironde 12
DDTM DE LA GIRONDE - 33-2025-02-27-00005 - Arrêté SDML 2025 030 portant affectation d'une fraction des droits de port des navires en
escale dans la GPMB à l'association Escale Estuaire de la Gironde 13
DESDEN
33-2025-02-27-00001
Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et
TCA à l'association SURF INSERTION
DESDEN - 33-2025-02-27-00001 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA à l'association SURF INSERTION 14
DESDEN - 33-2025-02-27-00001 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA à l'association SURF INSERTION 15
DESDEN - 33-2025-02-27-00001 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA à l'association SURF INSERTION 16
DESDEN - 33-2025-02-27-00001 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA à l'association SURF INSERTION 17
DESDEN - 33-2025-02-27-00001 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA à l'association SURF INSERTION 18
DESDEN
33-2025-02-27-00003
Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et
TCA de l'association centre de vacances et de loisirs
verdelaisien
DESDEN - 33-2025-02-27-00003 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA de l'association centre de vacances et de loisirs
verdelaisien 19
DESDEN - 33-2025-02-27-00003 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA de l'association centre de vacances et de loisirs
verdelaisien 20
DESDEN - 33-2025-02-27-00003 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA de l'association centre de vacances et de loisirs
verdelaisien 21
DESDEN - 33-2025-02-27-00003 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA de l'association centre de vacances et de loisirs
verdelaisien 22
DESDEN - 33-2025-02-27-00003 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA de l'association centre de vacances et de loisirs
verdelaisien 23
DESDEN
33-2025-02-27-00002
Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et
TCA de l'association Coeur de Bastide
DESDEN - 33-2025-02-27-00002 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA de l'association Coeur de Bastide 24
DESDEN - 33-2025-02-27-00002 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA de l'association Coeur de Bastide 25
DESDEN - 33-2025-02-27-00002 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA de l'association Coeur de Bastide 26
DESDEN - 33-2025-02-27-00002 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA de l'association Coeur de Bastide 27
DESDEN - 33-2025-02-27-00002 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA de l'association Coeur de Bastide 28
DESDEN
33-2025-02-27-00004
Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et
TCA de l'association Florac citizen band amitié
DESDEN - 33-2025-02-27-00004 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA de l'association Florac citizen band amitié29
DESDEN - 33-2025-02-27-00004 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA de l'association Florac citizen band amitié30
DESDEN - 33-2025-02-27-00004 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA de l'association Florac citizen band amitié31
DESDEN - 33-2025-02-27-00004 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA de l'association Florac citizen band amitié32
DESDEN - 33-2025-02-27-00004 - Arrêté du 27 février 2025 portant l'agrément JEP et TCA de l'association Florac citizen band amitié33
DIR ATLANTIQUE
33-2025-03-05-00002
Arrêté n°2025-gir-025 du 5 mars 2025
A630
relatif aux travaux d'entretien section comprise dans
l'échangeur nj°11
Commune de Mérignac
DIR ATLANTIQUE - 33-2025-03-05-00002 - Arrêté n°2025-gir-025 du 5 mars 2025
A630
relatif aux travaux d'entretien section comprise dans l'échangeur nj°11
Commune de Mérignac
34
DIR ATLANTIQUE - 33-2025-03-05-00002 - Arrêté n°2025-gir-025 du 5 mars 2025
A630
relatif aux travaux d'entretien section comprise dans l'échangeur nj°11
Commune de Mérignac
35
DIR ATLANTIQUE - 33-2025-03-05-00002 - Arrêté n°2025-gir-025 du 5 mars 2025
A630
relatif aux travaux d'entretien section comprise dans l'échangeur nj°11
Commune de Mérignac
36
DIRCO
33-2025-03-04-00001
Arrêté DIRCO n° 2025-3 du 4 mars 2025 portant
subdélégation de signature pour exercer la
compétence en matière d'administration générale
DIRCO - 33-2025-03-04-00001 - Arrêté DIRCO n° 2025-3 du 4 mars 2025 portant subdélégation de signature pour exercer la compétence en
matière d'administration générale 37
DIRCO - 33-2025-03-04-00001 - Arrêté DIRCO n° 2025-3 du 4 mars 2025 portant subdélégation de signature pour exercer la compétence en
matière d'administration générale 38
DIRCO - 33-2025-03-04-00001 - Arrêté DIRCO n° 2025-3 du 4 mars 2025 portant subdélégation de signature pour exercer la compétence en
matière d'administration générale 39
DIRCO - 33-2025-03-04-00001 - Arrêté DIRCO n° 2025-3 du 4 mars 2025 portant subdélégation de signature pour exercer la compétence en
matière d'administration générale 40
DIRCO - 33-2025-03-04-00001 - Arrêté DIRCO n° 2025-3 du 4 mars 2025 portant subdélégation de signature pour exercer la compétence en
matière d'administration générale 41
DIRCO - 33-2025-03-04-00001 - Arrêté DIRCO n° 2025-3 du 4 mars 2025 portant subdélégation de signature pour exercer la compétence en
matière d'administration générale 42
DIRCO - 33-2025-03-04-00001 - Arrêté DIRCO n° 2025-3 du 4 mars 2025 portant subdélégation de signature pour exercer la compétence en
matière d'administration générale 43
DIRCO
33-2025-03-04-00002
Subdélégation de signature du 4 mars 2025 pour
exercer la compétence d'ordonnateur secondaire
délégué et pour agir pour le compte du pouvoir
adjudicateur de la DIRCO
Décision n° 2025-4
DIRCO - 33-2025-03-04-00002 - Subdélégation de signature du 4 mars 2025 pour exercer la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et
pour agir pour le compte du pouvoir adjudicateur de la DIRCO
Décision n° 2025-4
44
DIRCO - 33-2025-03-04-00002 - Subdélégation de signature du 4 mars 2025 pour exercer la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et
pour agir pour le compte du pouvoir adjudicateur de la DIRCO
Décision n° 2025-4
45
DIRCO - 33-2025-03-04-00002 - Subdélégation de signature du 4 mars 2025 pour exercer la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et
pour agir pour le compte du pouvoir adjudicateur de la DIRCO
Décision n° 2025-4
46
DIRCO - 33-2025-03-04-00002 - Subdélégation de signature du 4 mars 2025 pour exercer la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et
pour agir pour le compte du pouvoir adjudicateur de la DIRCO
Décision n° 2025-4
47
DIRCO - 33-2025-03-04-00002 - Subdélégation de signature du 4 mars 2025 pour exercer la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et
pour agir pour le compte du pouvoir adjudicateur de la DIRCO
Décision n° 2025-4
48
DIRCO - 33-2025-03-04-00002 - Subdélégation de signature du 4 mars 2025 pour exercer la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et
pour agir pour le compte du pouvoir adjudicateur de la DIRCO
Décision n° 2025-4
49
DIRCO - 33-2025-03-04-00002 - Subdélégation de signature du 4 mars 2025 pour exercer la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et
pour agir pour le compte du pouvoir adjudicateur de la DIRCO
Décision n° 2025-4
50
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et
des Solidarités
33-2025-03-04-00003
arrêté du 4 mars 2025 portant composition du conseil
de famille des pupilles de l'État en Gironde
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 33-2025-03-04-00003 - arrêté du 4 mars 2025 portant composition du conseil
de famille des pupilles de l'État en Gironde 51
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 33-2025-03-04-00003 - arrêté du 4 mars 2025 portant composition du conseil
de famille des pupilles de l'État en Gironde 52
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 33-2025-03-04-00003 - arrêté du 4 mars 2025 portant composition du conseil
de famille des pupilles de l'État en Gironde 53
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 33-2025-03-04-00003 - arrêté du 4 mars 2025 portant composition du conseil
de famille des pupilles de l'État en Gironde 54
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 33-2025-03-04-00003 - arrêté du 4 mars 2025 portant composition du conseil
de famille des pupilles de l'État en Gironde 55
PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2025-02-28-00003
Arrêté portant habilitation funéraire de l'entreprise
individuelle de prestataire de services "RAVENET
BRUNO" - n° 25-33-0355 - Mongauzy (33190)
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2025-02-28-00003 - Arrêté portant habilitation funéraire de l'entreprise individuelle de prestataire de
services "RAVENET BRUNO" - n° 25-33-0355 - Mongauzy (33190) 56
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2025-02-28-00003 - Arrêté portant habilitation funéraire de l'entreprise individuelle de prestataire de
services "RAVENET BRUNO" - n° 25-33-0355 - Mongauzy (33190) 57
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2025-02-28-00003 - Arrêté portant habilitation funéraire de l'entreprise individuelle de prestataire de
services "RAVENET BRUNO" - n° 25-33-0355 - Mongauzy (33190) 58
PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2025-02-28-00004
Arrêté portant renouvellement de l'habilitation
funéraire de l'établissement secondaire "ROC
ECLERC" de l'entreprise "FUNECAP OUEST" - n°
25-33-0280 - Libourne (33500).
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2025-02-28-00004 - Arrêté portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'établissement secondaire
"ROC ECLERC" de l'entreprise "FUNECAP OUEST" - n° 25-33-0280 - Libourne (33500). 59
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2025-02-28-00004 - Arrêté portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'établissement secondaire
"ROC ECLERC" de l'entreprise "FUNECAP OUEST" - n° 25-33-0280 - Libourne (33500). 60
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2025-02-28-00004 - Arrêté portant renouvellement de l'habilitation funéraire de l'établissement secondaire
"ROC ECLERC" de l'entreprise "FUNECAP OUEST" - n° 25-33-0280 - Libourne (33500). 61
PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2025-03-05-00001
Arrêté portant création d'un périmètre de protection
sur la commune de La Teste-de-Buch le mardi 11
mars 2025
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2025-03-05-00001 - Arrêté portant création d'un périmètre de protection sur la commune de La
Teste-de-Buch le mardi 11 mars 2025 62
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2025-03-05-00001 - Arrêté portant création d'un périmètre de protection sur la commune de La
Teste-de-Buch le mardi 11 mars 2025 63
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2025-03-05-00001 - Arrêté portant création d'un périmètre de protection sur la commune de La
Teste-de-Buch le mardi 11 mars 2025 64
PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2024-12-16-00006
Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00006 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 65
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00006 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 66
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00006 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 67
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00006 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 68
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00006 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 69
PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2024-12-16-00004
Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 70
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 71
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 72
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 73
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 74
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 75
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 76
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 77
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 78
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 79
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 80
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 81
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 82
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 83
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 84
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 85
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 86
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 87
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 88
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 89
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 90
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 91
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 92
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 93
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 94
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 95
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 96
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 97
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 98
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00004 - Arrêté accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er
janvier 2025 99
PREFECTURE DE LA GIRONDE
33-2024-12-16-00005
Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale,
départementale et communale à l'occasion de la
promotion du 1er janvier 2025
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 100
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 101
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 102
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 103
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 104
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 105
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 106
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 107
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 108
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 109
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 110
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 111
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 112
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 113
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 114
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 115
PREFECTURE DE LA GIRONDE - 33-2024-12-16-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à
l'occasion de la promotion du 1er janvier 2025 116
SOUS PREFECTURE ARCACHON
33-2025-03-03-00003
Arrêté portant exploitation de la plateforme d'envol
pour les aéronefs ULM au lieu dit "Pot au Pin" sur la
Commune de Cestas (33610)
SOUS PREFECTURE ARCACHON - 33-2025-03-03-00003 - Arrêté portant exploitation de la plateforme d'envol pour les aéronefs ULM au lieu dit
"Pot au Pin" sur la Commune de Cestas (33610) 117
SOUS PREFECTURE ARCACHON - 33-2025-03-03-00003 - Arrêté portant exploitation de la plateforme d'envol pour les aéronefs ULM au lieu dit
"Pot au Pin" sur la Commune de Cestas (33610) 118
SOUS PREFECTURE ARCACHON - 33-2025-03-03-00003 - Arrêté portant exploitation de la plateforme d'envol pour les aéronefs ULM au lieu dit
"Pot au Pin" sur la Commune de Cestas (33610) 119
SOUS PREFECTURE ARCACHON - 33-2025-03-03-00003 - Arrêté portant exploitation de la plateforme d'envol pour les aéronefs ULM au lieu dit
"Pot au Pin" sur la Commune de Cestas (33610) 120
SOUS PREFECTURE ARCACHON - 33-2025-03-03-00003 - Arrêté portant exploitation de la plateforme d'envol pour les aéronefs ULM au lieu dit
"Pot au Pin" sur la Commune de Cestas (33610) 121
SOUS PREFECTURE BLAYE
33-2025-02-21-00007
AP rémunération liquidateur AFR Laruscade
SOUS PREFECTURE BLAYE - 33-2025-02-21-00007 - AP rémunération liquidateur AFR Laruscade 122
SOUS PREFECTURE BLAYE - 33-2025-02-21-00007 - AP rémunération liquidateur AFR Laruscade 123
SOUS PREFECTURE BLAYE - 33-2025-02-21-00007 - AP rémunération liquidateur AFR Laruscade 124
SOUS-PREFECTURE DE BLAYE
33-2025-02-21-00006
AP rémunération liquidateur AFR Laruscade version
2
SOUS-PREFECTURE DE BLAYE - 33-2025-02-21-00006 - AP rémunération liquidateur AFR Laruscade version 2 125
SOUS-PREFECTURE DE BLAYE - 33-2025-02-21-00006 - AP rémunération liquidateur AFR Laruscade version 2 126
SOUS-PREFECTURE DE BLAYE - 33-2025-02-21-00006 - AP rémunération liquidateur AFR Laruscade version 2 127