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RECUEILDESACTES ADMINISTRATIFS
DIRECTION DE LA CITOYENNETÉET DE LA LÉGALITÉ
N° Spécial 21 novembre 2025
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PREFET DES HAUTS-DE-SEINERECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSN° Spécial DCL du 21 novembre 2025SOMMAIREDIRECTION DE LA CITOYENNETEArretes Dates ET DE LA LEGALITEPagesArrêté portant cessibilité des lots n°6 et n°13 de lacopropriété du 24 rue du Fond de la Noue aVilleneuve-la-Garenne, situés sur la parcelleDCL/BEICEP 14.11.2025 | cadastrée section L n°205 nécessaires a la 3n°2025-471 re ; aeréalisation du projet de requalification du secteurGallieni a Villeneuve-la-Garenne, au bénéfice del'établissement public foncier d'Ile-de-FranceArrêté autorisant Monsieur AISSIOUI Mustapha àDCL/BRGEA exploiter un établissement d enseignement, à titre18.11.2025 | onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et 6n°2025-474 de la sécurité routière dénommé « AUTO ECOLEPARIS-OUEST» à Asnières-sur-SeineArrêté autorisant Monsieur Laurent JOURNO àexploiter un établissement d'enseignement, a titreDCL/BRGEA onéreux, de la conduite des véhicules à moteur etn°2025-477 20.11.2025 de la sécurité routière dénommé « AUTO-BATEAU-ECOLE INRIS LA PENICHE - SARL FOROMAR »à Villeneuve-la-Garenne






PREFET Direction de la citoyennetéDES HAUTS-DE-SEINE et de la légalitéLibertéÉgalitéFraternité
Arrêté DCL/BEICEP n°2025- |, 11 portant cessibilité des lots n°6 et n°13 de la copropriétédu 24 rue du Fond de la Noue à Villeneuve-la-Garenne, situés sur la parcelle cadastréesection L n°205 nécessaires à la réalisation du projet de requalification du secteurGallieni à Villeneuve-la-Garenne, au bénéfice de l'établissement public foncier d'lle-de-France.
Le préfet des Hauts-de-SeineVu le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ;Vu le code général des collectivités territoriales ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation età l'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret du 15 avril 2022 portant nomination de Monsieur Pascal Gauci, sous-préfet, en qualitéde secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine ;Vu le décret du 31 octobre 2024 portant nomination de Monsieur Alexandre Brugère en qualité depréfet des Hauts-de-Seine ;Vu l'arrêté ministériel du 9 septembre 2021 fixant les caractéristiques et dimensions de l'affichage del'avis d'enquête publique mentionné à l'article R.123-11 du code de l'environnement ;Vu l'arrêté SGAD n°2025-26 du 22 juillet 2025 portant délégation de signature à Monsieur PascalGauci, sous-préfet, secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine;Vu l'arrêté préfectoral DCPPAT/BEICEP n°2019-03 du 4 janvier 2019 portant ouverture d'uneenquête publique environnementale, préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaireconjointe, au bénéfice de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) du projet derequalification du secteur «Gallieni» sur la commune de Villeneuve-la-Garenne ;Vu l'arrêté préfectoral DCPPAT/BEICEP n°2019-124 du 27 juillet 2019 portant déclaration d'utilitépublique, au bénéfice de l'EPFIF, du projet de requalification du secteur Gallieni à Villeneuve-la-Garenne et cessibilité des parcelles nécessaires à sa réalisation et adressé, par courrier préfectoraldu 27 juillet 2019 au juge judiciaire en vue de la prise d'une ordonnance d'expropriation des biensprécités ;Vu l'ordonnance partielle du juge de l'expropriation du 25 novembre 2019, référencée 19/00010,opérant un rejet des lots n°6 et n°13 de la parcelle cadastrée section L n°205 de la copropriété du 24rue du Fond de la Noue à Villeneuve-la-Garenne appartenant à Monsieur Ahcène BERDJEGHLOUL,veuf de Madame Hadda BERDJEGHLOUL née KHOULALENE et à ses ayant-droits ;

Vu l'arrêté DCL/BEICEP n°2024-246 du 26 juin 2024 portant prorogation des effets de la déclarationd'utilité publique prononcée par arrêté préfectoral DCPPAT/BEICEP n°2019-124 du 27 juillet 2019,relative au projet de requalification du secteur «Gallieni» sur la commune de Villeneuve-la-Garenne,au bénéfice de l'EPFIF ;Vu la délibération n°2024/S06/051 du 12 décembre 2024 du conseil de territoire de l'EPT BoucleNord de Seine autorisant son président à demander au préfet des Hauts-de-Seine de prescrirel'ouverture d'une enquête parcellaire complémentaire portant sur l'acquisition des lots n°6 et n°13 dela copropriété du 24 rue du Fond de la Noue à Villeneuve-la-Garenne situés sur la parcelle cadastréesection L n°205, au bénéfice de l''EPT Boucle Nord de Seine ;Vu le courrier du président de l'EPT Boucle Nord de Seine du 23 décembre 2024 sollicitant, aubénéfice de l'EPFIF, l'ouverture d'une enquête parcellaire complémentaire portant sur l'acquisition deslots n°6 et n°13 de la copropriété du 24 rue du Fond de la Noue à Villeneuve-la-Garenne etappartenant à Monsieur Ahcène BERDJEGHLOUL et à ses héritiers ;Vu le dossier d'enquête parcellaire complémentaire transmis par l'EPFIF, notamment le plan et l'étatparcellaires établis conformément aux dispositions des articles :R.131-3 et R.131-12 du code del'expropriation pour cause d'utilité publique ;_ Vu larrété préfectoral DCL/BEICEP n°2025-55 du 5 février 2025 portant ouverture d'une enquêteparcellaire complémentaire, en vue de l'acquisition, au bénéfice de l'établissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF), des lots n°6 et n°13 de la copropriété du 24 rue du Fond de la Noue à Villeneuve-la-Garenne, situés sur la parcelle cadastrée section L n°205 dans le cadre du projet de requalificationdu secteur «Gallieni» à Villeneuve-la-Garenne ;Vu l'enquête publique susmentionnée qui s'est déroulée du lundi 3 mars 2025 au mercredi 19 mars2025 inclus ;Vu les insertions dans la presse Le Parisien - édition Hauts-de-Seine, effectuées le 20 février 2025pour la première parution, et le 4 mars 2025 pour le rappel ;Vu l'affichage de l'avis d'ouverture d'enquête réalisé sur les panneaux administratifs de la communede Villeneuve-la-Garenne, au moins huit jours avant le début de l'enquête et pendant toute la duréede celle-ci, certifié par le maire de Villeneuve-la-Garenne le 3 octobre 2025 ;Vu les notifications individuelles parvenues à leurs destinataires avant le 3 mars 2025, dated'ouverture de l'enquête parcellaire complémentaire, conformément à l'article R. 131-6 du code del'expropriation pour cause d'utilité publique ;Vu le procès-verbal rendu le 17 avril 2025 par la commissaire enquêteur ;Vu l'avis favorable sans réserve rendu le 17 avril 2025 par la commissaire enquéteure concernantl'emprise foncière des ouvrages projetés ;Vu le courrier du 19 août 2025 du président de l'EPT Boucle Nord de Seine sollicitant la prise d'unarrêté portant cessibilité des lots n°6 et n°13 de la copropriété du 24 rue du Fond de la Noue àVilleneuve-la-Garenne, situés sur la parcelle cadastrée section L n°205, nécessaires à la réalisationdu projet de requalification du secteur «Gallieni» sur la commune de Villeneuve-la-Garenne ;Considérant qu'il est indispensable pour l'EPFIF de maîtriser les emprises foncières nécessaires à laréalisation du projet d'aménagement précité ;Considérant qu'il s'agit d'une opération présentant un caractère d'utilité publique,Sur proposition du secrétaire général de la préfecture,

ARRETE
ARTICLE 1Sont déclarés immédiatement cessibles pour cause d'utilité publique, au bénéfice de l'EPFIF, les lotsn°6 et n°13 de la copropriété du 24 rue du Fond de la Noue a Villeneuve-la-Garenne, situés sur laparcelle cadastrée section L n°205, nécessaires a la réalisation du projet de requalification du secteur«Gallieni» à Villeneuve-la-Garenne, et désignés sur l'état parcellaire (annexe 1) et le plan parcellaire(annexe 2) joints au présent arrêté.ARTICLE 2Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif, soit gracieux, auprès de Monsieur lepréfet des Hauts-de-Seine (préfecture des Hauts-de-Seine — 167-177 avenu Joliot Curie — 92013Nanterre cedex), soit hiérarchique auprès du ministère de l'Intérieur et des outre-mer, dans les deuxmois suivant sa notification.L'absence de réponse à un recours gracieux ou hiérarchique au terme d'un délai de deux mois vautrejet.En application des dispositions des articles R.421-1 et R.421-5 du code de justice administrative, leprésent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise — 2/4, bd de l'Hautil - BP 30322 - 95027 Cergy-Pontoise Cedex dans un délai de deux moisà compter de sa notification ou dans le délai de deux mois suivant le rejet d'un recours gracieux ouhiérarchique.ARTICLE 3Le secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine, le président de l'EPT Boucle Nord deSeine, le directeur de l'EPFIF et le maire de la commune de Villeneuve-la-Garenne sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de l'exécution des dispositions du présent arrêté qui sera publié aurecueil des actes administratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine.
Nanterre, le | 4 NOV. 2025 Le préfet,
Pièces annexées au présent arrêté :- annexe 1 : état parcellaire- annexe 2 : plan parcellaire

PREFET Direction de la citoyennetéDES HAUTS-DE-SEINE et de la légalité
Fraternité
Arrêté DCL/BRGEA N° 474 du 18 novembre 2025 autorisant Monsieur AISSIOUI Mustaphaà exploiter un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules amoteur et de la sécurité routière dénommé « AUTO ECOLE PARIS-OUEST» à Asnières-sur-Seine.
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Vu Le Code de la Route, notamment ses articles L.213-1 à L.213-8 et R 213-1 à R 213-9;Vu Le Code de la Construction et de l'Habitation notamment les articles R111-19 à R111-19-12 :Vu Le Décret du 31 octobre 2024 portant nomination de Monsieur Alexandre BRUGERE,en qualité de Préfet des Hauts de Seine ;Vu L'Arrété du 8 janvier 2001 modifié relatif à l'exploitation des établissementsd'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de lasécurité routière ; ,Vu L''Arrêté du 8 novembre 2012 relatif a la formation requise pour l'obtention de lacatégorie A du permis de conduire par les titulaires de la catégorie A2 depuis aumoins deux ans ;Vu L'Arrêté du 8 novembre 2012 fixant les conditions d'obtention du brevet de sécuritéroutière correspondant a la catégorie AM du permis de conduire ;Vu L'arrêté DCL/BRGE N° 252 du 12 novembre 2020 autorisant Monsieur AISSIOUIMustapha à exploiter un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduitedes véhicules à moteur et de la sécurité routière dénommé « AUTO ECOLE PARIS-OUEST» à Asnières-sur-Seine ;Considérant que Monsieur AISSIOUI Mustapha a fourni tous les documents nécessaires aurenouvellement de son autorisation d'exploiter ;Sur Proposition de Monsieur le Secrétaire Général de la préfecture des Hauts-de-Seine ;
ARRETE
ARTICLE 1 : Monsieur AISSIOUI Mustapha est autorisé à continuer d'exploiter sous le n°E15 092 0021 0, un établissement a titre onéreux de la conduite des véhicules à moteur etde la sécurité routière dénommé « AUTO ECOLE PARIS-OUEST» situé 09, rue des bas àAsnières-sur-Seine.
ARTICLE 2 : Cet agrément est délivré pour une durée de 5 ans, à compter du 18 novembre2025.Sur demande de l'exploitant, présentée deux mois avant la date d'expiration de la validité deson agrément, celui-ci sera renouvelé si l'établissement remplit toutes les conditionsrequises.

ARTICLE3 : L'établissement est habilité à dispenser les formations aux catégories de permissuivantes : B/B1/AM-quadri léger
ARTICLE 4 : Le présent agrément n'est valable que pour l'exploitation d'un établissement, àtitre personnel par son titulaire, sous réserve de l'application des prescriptions de l'arrêtéministériel du 8 janvier 2001 susvisé.ARTICLE 5 : En cas de changement d'adresse du local d'activité, de reprise de ce local par unautre exploitant, une nouvelle demande d'agrément devra être présentée deux mois avant ladate du changement ou de la reprise.ARTICLE 6: Pour toute transformation du local d'activité, tout changement tout abandon outoute extension d'une formation, toute modification des moyens (véhicules) ou du personnelenseignant, l'exploitant est tenu d'adresser une demande de modification du présent arrêté oude mise à jour de son dossier.ARTICLE 7 : L'agrément peut être, à tout moment, suspendu ou retiré selon les conditionsfixées par les articles 12 à 14 de l'arrêté du 8 janvier 2001 susvisé.ARTICLE 8: Le Secrétaire Général de la Préfecture des Hauts-de-Seine, le Délégué àl'Education Routière des Hauts-de-Seine, la Directrice Départementale de la Protection desPopulations des Hauts-de-Seine et le Directeur Territorial de la Sécurité de Proximité desHauts-de-Seine sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêtéqui sera publié au recueil des actes administratifs.
Pour le Préfet, et pay délégationL'Attachée Principale, Cheffe de Bureau
Marion ABD

EnPREFETDES HAUTS-DE-SEINELibertéÉgalitéFraternité
Direction de la citoyennetéet de la légalité
Arrêté DCL/BRGEA N° 477 du 20 novembre 2025 autorisant Monsieur Laurent JOURNO à exploiterun établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de lasécurité routière dénommé « AUTO-BATEAU-ECOLE INRIS LA PENICHE — SARL FOROMAR »à Villeneuve-la-Garenne.
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Vu Le Code de la Route, notamment ses articles L.213-1 à L.213-8 et R 213-1 à R 213-9;Vu Le Code de la Construction et de l'Habitation notamment les articles R111-19 à R 111-19-12 ;Vu Le Décret du 31 octobre 2024 portant nomination de Monsieur Alexandre BRUGERE, enqualité de Préfet des Hauts de Seine ;Vu L'Arrêté du 8 janvier 2001 modifié relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, àtitre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;Vu L'Arrêté du 8 novembre 2012 relatif à la formation requise pour l'obtention de la catégorie Adu permis de conduire par les titulaires de la catégorie A2 depuis au moins deux ans ;Vu L'Arrêté du 8 novembre 2012 fixant les conditions d'obtention du brevet de sécurité routièrecorrespondant a la catégorie AM du permis de conduire ;Considérant que le dossier présenté par Monsieur Laurent JOURNO répond aux dispositions del'arrêté modifié du 8 janvier 2001 précité ;Sur Proposition de Monsieur le Secrétaire Général de la préfecture des Hauts-de-Seine ;
ARRETE
ARTICLE 1 : Monsieur Laurent JOURNO est autorisé à exploiter sous le n° E 25 092 0028 0 unétablissement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routièredénommé « AUTO-BATEAU-ECOLE INRIS LA PENICHE — SARL FOROMAR » situé 1, avenuede Verdun à Villeneuve-la-Garenne.ARTICLE 2 : Cet agrément est délivré pour une durée de 5 ans, à compter du 20 novembre 2025.Sur demande de l'exploitant présentée deux mois avant la date d'expiration de la validité de sonagrément, celui-ci sera renouvelé si l'établissement remplit toutes les conditions requises.
ARTICLE 3 : L'établissement est habilité, au vu des autorisations d'enseigner fournies, à dispenser lesformations aux catégories de permis suivantes :B / B1/AM quadri léger — C/CE/D

ARTICLE 4 : Le présent agrément n'est valable que pour l'exploitation d'un établissement, à titrepersonnel par son titulaire, sous réserve de l'application des prescriptions de l'arrêté ministériel du 8janvier 2001 susvisé.ARTICLE 5 : En cas de changement d'adresse du local d'activité, de reprise de ce local par un autreexploitant, une nouvelle demande d'agrément devra être présentée deux mois avant la date duchangement ou de la reprise.ARTICLE 6 : Pour toute transformation du local d'activité, tout changement tout abandon ou touteextension d'une formation, toute modification des moyens (véhicules) ou du personnel enseignant,l'exploitant est tenu d'adresser une demande de modification du présent arrêté ou de mise à jour de sondossier.ARTICLE 7 : L'agrément peut être, à tout moment, suspendu ou retiré selon les conditions fixées parles articles 12 à 14 de l'arrêté du 8 janvier 2001 susvisé.ARTICLE 8: Le Secrétaire Général de la Préfecture des Hauts-de-Seine, le Délégué à l'EducationRoutière des Hauts-de-Seine, la Directrice Départementale de la Protection des Populations des Hauts-de-Seine et le Directeur Territorial de la Sécurité de Proximité des Hauts-de-Seine sont chargés, chacunen ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Pour le Préfet, et par délégationL'Attachée Principale, Cheffe de bureau

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